I 317/00 Vr
III. Kammer
Bundesrichter Schön, Spira und Ursprung; Gerichtsschreiberin
Berger
Urteil vom 30. Juli 2001
in Sachen
K.________, 1960, Beschwerdeführer, vertreten durch Rechtsanwalt Dr. Ueli Kieser, Ulrichstrasse 14, 8032 Zürich,
gegen
IV-Stelle des Kantons Zürich, Röntgenstrasse 17, 8005 Zürich, Beschwerdegegnerin,
und
Sozialversicherungsgericht des Kantons Zürich, Winterthur
A.- Der 1960 geborene K.________ zog sich bei einem Verkehrsunfall im Jahr 1994 eine komplette Paraplegie unterhalb von Th 6 zu. Er bezieht verschiedene Leistungen von der Invalidenversicherung. Für die Fortbewegung, die Herstellung des Kontaktes mit der Umwelt und die Selbstsorge gab ihm die IV-Stelle des Kantons Zürich namentlich zwei Rollstühle ohne motorischen Antrieb ab.
Am 20. August 1998 liess K.________ durch Dr. med.
S.________, Spezialarzt FMH für Innere Medizin, ein Gesuch um Übernahme der Kosten in der Höhe von gesamthaft Fr. 3608. 75 für ein an einem der Rollstühle zu montierendes Vorspannrad "Sharky 2" und die dadurch bedingte Radstandverlängerung am Rollstuhl stellen. Nach Durchführung des Vorbescheidverfahrens lehnte die IV-Stelle das Leistungsbegehren mit Verfügung vom 30. September 1998 ab.
B.- Die dagegen erhobene Beschwerde wies das Sozialversicherungsgericht des Kantons Zürich ab (Entscheid vom 4. April 2000).
C.- K.________ lässt Verwaltungsgerichtsbeschwerde führen mit dem Antrag, in Aufhebung des kantonalen Entscheides sei ihm "das Hilfsmittel in Form eines Vorspannrades Sharky 2 zu erbringen".
Die IV-Stelle verzichtet auf eine Stellungnahme zur Verwaltungsgerichtsbeschwerde. Das Bundesamt für Sozialversicherung (BSV) lässt sich nicht vernehmen.
Das Eidg. Versicherungsgericht zieht in Erwägung:
1.- Das kantonale Gericht hat die Bestimmungen über den Anspruch auf ein Hilfsmittel der Invalidenversicherung (Art. 21 Abs. 1
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SR 831.20 Loi fédérale du 19 juin 1959 sur l'assurance-invalidité (LAI) LAI Art. 21 Droit - 1 L'assuré a droit, d'après une liste que dressera le Conseil fédéral, aux moyens auxiliaires dont il a besoin pour exercer une activité lucrative ou accomplir ses travaux habituels, pour maintenir ou améliorer sa capacité de gain, pour étudier, apprendre un métier ou suivre une formation continue, ou à des fins d'accoutumance fonctionnelle.147 Les frais de prothèses dentaires, de lunettes et de supports plantaires ne sont pris en charge par l'assurance que si ces moyens auxiliaires sont le complément important de mesures médicales de réadaptation. |
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| 1 | L'assuré a droit, d'après une liste que dressera le Conseil fédéral, aux moyens auxiliaires dont il a besoin pour exercer une activité lucrative ou accomplir ses travaux habituels, pour maintenir ou améliorer sa capacité de gain, pour étudier, apprendre un métier ou suivre une formation continue, ou à des fins d'accoutumance fonctionnelle.147 Les frais de prothèses dentaires, de lunettes et de supports plantaires ne sont pris en charge par l'assurance que si ces moyens auxiliaires sont le complément important de mesures médicales de réadaptation. |
| 2 | L'assuré qui, par suite de son invalidité, a besoin d'appareils coûteux pour se déplacer, établir des contacts avec son entourage ou développer son autonomie personnelle, a droit, sans égard à sa capacité de gain, à de tels moyens auxiliaires conformément à une liste qu'établira le Conseil fédéral. |
| 3 | L'assurance prend à sa charge les moyens auxiliaires d'un modèle simple et adéquat et les remet en propriété ou en prêt. L'assuré auquel un moyen auxiliaire a été alloué en remplacement d'objets qu'il aurait dû acquérir même s'il n'était pas invalide est tenu de participer aux frais.148 |
| 4 | Le Conseil fédéral peut prévoir que l'assuré a le droit de continuer à utiliser un moyen auxiliaire remis à titre de prêt alors que les conditions mises à son octroi ne sont plus remplies.149 |
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SR 831.20 Loi fédérale du 19 juin 1959 sur l'assurance-invalidité (LAI) LAI Art. 21 Droit - 1 L'assuré a droit, d'après une liste que dressera le Conseil fédéral, aux moyens auxiliaires dont il a besoin pour exercer une activité lucrative ou accomplir ses travaux habituels, pour maintenir ou améliorer sa capacité de gain, pour étudier, apprendre un métier ou suivre une formation continue, ou à des fins d'accoutumance fonctionnelle.147 Les frais de prothèses dentaires, de lunettes et de supports plantaires ne sont pris en charge par l'assurance que si ces moyens auxiliaires sont le complément important de mesures médicales de réadaptation. |
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| 1 | L'assuré a droit, d'après une liste que dressera le Conseil fédéral, aux moyens auxiliaires dont il a besoin pour exercer une activité lucrative ou accomplir ses travaux habituels, pour maintenir ou améliorer sa capacité de gain, pour étudier, apprendre un métier ou suivre une formation continue, ou à des fins d'accoutumance fonctionnelle.147 Les frais de prothèses dentaires, de lunettes et de supports plantaires ne sont pris en charge par l'assurance que si ces moyens auxiliaires sont le complément important de mesures médicales de réadaptation. |
| 2 | L'assuré qui, par suite de son invalidité, a besoin d'appareils coûteux pour se déplacer, établir des contacts avec son entourage ou développer son autonomie personnelle, a droit, sans égard à sa capacité de gain, à de tels moyens auxiliaires conformément à une liste qu'établira le Conseil fédéral. |
| 3 | L'assurance prend à sa charge les moyens auxiliaires d'un modèle simple et adéquat et les remet en propriété ou en prêt. L'assuré auquel un moyen auxiliaire a été alloué en remplacement d'objets qu'il aurait dû acquérir même s'il n'était pas invalide est tenu de participer aux frais.148 |
| 4 | Le Conseil fédéral peut prévoir que l'assuré a le droit de continuer à utiliser un moyen auxiliaire remis à titre de prêt alors que les conditions mises à son octroi ne sont plus remplies.149 |
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SR 831.20 Loi fédérale du 19 juin 1959 sur l'assurance-invalidité (LAI) LAI Art. 21 Droit - 1 L'assuré a droit, d'après une liste que dressera le Conseil fédéral, aux moyens auxiliaires dont il a besoin pour exercer une activité lucrative ou accomplir ses travaux habituels, pour maintenir ou améliorer sa capacité de gain, pour étudier, apprendre un métier ou suivre une formation continue, ou à des fins d'accoutumance fonctionnelle.147 Les frais de prothèses dentaires, de lunettes et de supports plantaires ne sont pris en charge par l'assurance que si ces moyens auxiliaires sont le complément important de mesures médicales de réadaptation. |
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| 1 | L'assuré a droit, d'après une liste que dressera le Conseil fédéral, aux moyens auxiliaires dont il a besoin pour exercer une activité lucrative ou accomplir ses travaux habituels, pour maintenir ou améliorer sa capacité de gain, pour étudier, apprendre un métier ou suivre une formation continue, ou à des fins d'accoutumance fonctionnelle.147 Les frais de prothèses dentaires, de lunettes et de supports plantaires ne sont pris en charge par l'assurance que si ces moyens auxiliaires sont le complément important de mesures médicales de réadaptation. |
| 2 | L'assuré qui, par suite de son invalidité, a besoin d'appareils coûteux pour se déplacer, établir des contacts avec son entourage ou développer son autonomie personnelle, a droit, sans égard à sa capacité de gain, à de tels moyens auxiliaires conformément à une liste qu'établira le Conseil fédéral. |
| 3 | L'assurance prend à sa charge les moyens auxiliaires d'un modèle simple et adéquat et les remet en propriété ou en prêt. L'assuré auquel un moyen auxiliaire a été alloué en remplacement d'objets qu'il aurait dû acquérir même s'il n'était pas invalide est tenu de participer aux frais.148 |
| 4 | Le Conseil fédéral peut prévoir que l'assuré a le droit de continuer à utiliser un moyen auxiliaire remis à titre de prêt alors que les conditions mises à son octroi ne sont plus remplies.149 |
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SR 831.201 Règlement du 17 janvier 1961 sur l'assurance-invalidité (RAI) RAI Art. 14 Liste des moyens auxiliaires - 1 La liste des moyens auxiliaires visée par l'art. 21 LAI fait l'objet d'une ordonnance du DFI72, qui édicte également des dispositions complémentaires concernant:73 |
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| 1 | La liste des moyens auxiliaires visée par l'art. 21 LAI fait l'objet d'une ordonnance du DFI72, qui édicte également des dispositions complémentaires concernant:73 |
| a | la remise ou le remboursement des moyens auxiliaires; |
| b | les contributions au coût des adaptations d'appareils et d'immeubles commandées par l'invalidité; |
| c | les contributions aux frais causés par les services spéciaux de tiers dont l'assuré a besoin en lieu et place d'un moyen auxiliaire; |
| d | les indemnités d'amortissement en faveur des assurés qui ont acquis à leurs frais un moyen auxiliaire auquel ils ont droit; |
| e | la somme prêtée en cas de prêt auto-amortissable octroyé aux assurés qui ont droit à un moyen auxiliaire coûteux pour exercer leur activité lucrative dans une entreprise agricole ou dans une autre entreprise, lorsque ce moyen auxiliaire ne peut être repris par l'assurance ou ne peut que difficilement être réutilisé. |
| 2 | Le DFI peut déléguer à l'OFAS77 les compétences suivantes: |
| a | déterminer les cas de rigueur dans lesquels les montants fixés en application de l'al. 1, let. a, peuvent être dépassés; |
| b | fixer les limites du remboursement de l'assurance pour des moyens auxiliaires spécifiques; |
| c | établir une liste des modèles de moyens auxiliaires satisfaisant aux exigences de l'assurance.78 |
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SR 831.232.51 Ordonnance du DFI du 29 novembre 1976 concernant la remise de moyens auxiliaires par l'assurance-invalidité (OMAI) OMAI Art. 2 Droit aux moyens auxiliaires - 1 Ont droit aux moyens auxiliaires, dans les limites fixées, par la liste en annexe, les assurés qui en ont besoin pour se déplacer, établir des contacts avec leur entourage ou développer leur autonomie personnelle. |
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| 1 | Ont droit aux moyens auxiliaires, dans les limites fixées, par la liste en annexe, les assurés qui en ont besoin pour se déplacer, établir des contacts avec leur entourage ou développer leur autonomie personnelle. |
| 2 | L'assuré n'a droit aux moyens auxiliaires désignés dans cette liste par un astérisque (*), que s'il en a besoin pour exercer une activité lucrative ou accomplir ses travaux habituels, pour étudier ou apprendre un métier ou à des fins d'accoutumance fonctionnelle ou encore pour exercer l'activité nommément désignée au chiffre correspondant de l'annexe.7 |
| 3 | Le droit s'étend aux accessoires et aux adaptations rendus nécessaires par l'invalidité. |
| 4 | L'assuré n'a droit qu'à des moyens auxiliaires d'un modèle simple, adéquat et économique. Il supporte les frais supplémentaires d'un autre modèle. Lorsque la liste en annexe ne mentionne aucun des instruments prévus à l'art. 21quater LAI8 pour la remise d'un moyen auxiliaire, les frais effectifs sont remboursés.9 |
| 5 | ...10 |
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SR 831.232.51 Ordonnance du DFI du 29 novembre 1976 concernant la remise de moyens auxiliaires par l'assurance-invalidité (OMAI) OMAI Art. 2 Droit aux moyens auxiliaires - 1 Ont droit aux moyens auxiliaires, dans les limites fixées, par la liste en annexe, les assurés qui en ont besoin pour se déplacer, établir des contacts avec leur entourage ou développer leur autonomie personnelle. |
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| 1 | Ont droit aux moyens auxiliaires, dans les limites fixées, par la liste en annexe, les assurés qui en ont besoin pour se déplacer, établir des contacts avec leur entourage ou développer leur autonomie personnelle. |
| 2 | L'assuré n'a droit aux moyens auxiliaires désignés dans cette liste par un astérisque (*), que s'il en a besoin pour exercer une activité lucrative ou accomplir ses travaux habituels, pour étudier ou apprendre un métier ou à des fins d'accoutumance fonctionnelle ou encore pour exercer l'activité nommément désignée au chiffre correspondant de l'annexe.7 |
| 3 | Le droit s'étend aux accessoires et aux adaptations rendus nécessaires par l'invalidité. |
| 4 | L'assuré n'a droit qu'à des moyens auxiliaires d'un modèle simple, adéquat et économique. Il supporte les frais supplémentaires d'un autre modèle. Lorsque la liste en annexe ne mentionne aucun des instruments prévus à l'art. 21quater LAI8 pour la remise d'un moyen auxiliaire, les frais effectifs sont remboursés.9 |
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2.- a) Dr. med. S.________ gibt im Gesuch um Übernahme der Kosten (vom 20. August 1998) an, er könne bestätigen, dass eine medizinische Indikation für das Vorspannrad gegeben sei, da es dem sehr sportlichen Versicherten wenigstens teilweise eine Therapie der Adipositas ermögliche.
In seinem Bericht vom 18. September 1998 führt er aus, das in Frage stehende Gerät erlaube dem Beschwerdeführer, aus dem Haus zu kommen; wegen des Übergewichtes und auf Grund sonstiger körperlicher Gegebenheiten "wäre dies die einzige Möglichkeit". Es ist mit dem Versicherten einig zu gehen, dass sich die beiden ärztlichen Stellungnahmen nicht ausschliessen, sondern ergänzen, weshalb entgegen der Ansicht der Vorinstanz kein Grund besteht, nur auf die Angaben im Gesuch vom 20. August 1998 abzustellen (zur Beweiswürdigung medizinischer Berichte und Gutachten: BGE 122 V 160 Erw. 1c mit Hinweisen; siehe auch BGE 125 V 352 ff.
Erw. 3). Soweit der Beschwerdeführer allerdings behauptet, den im Abstand von weniger als einem Monat erstellten ärztlichen Berichten lasse sich entnehmen, dass ihm die Fortbewegung ausser Haus nur noch mit einem am Rollstuhl montierten Vorspannrad möglich sei, kann ihm nicht beigepflichtet werden. Diese Annahme steht im Widerspruch zur Tatsache, dass bloss Personen, die sich mit einem nicht motorisierten Rollstuhl fortbewegen können, auch fähig sind, ein Vorspannrad zu betreiben. Die Aussagen des Arztes sind vielmehr so zu verstehen, dass sich der Beschwerdeführer mit dem Gerät voraussichtlich vermehrt ausser Haus begeben würde und allenfalls sogar motivieren liesse, sich sportlich zu betätigen, um der Adipositas entgegenzuwirken.
Diese Interpretation steht im Übrigen auch im Einklang mit den Einsatzzwecken des Vorspannrades, welche unter anderem darin bestehen, den Fortbewegungsradius von Rollstuhl fahrenden Personen durch das schnellere Vorankommen erheblich zu erweitern, deren Oberkörpermuskulatur zu kräftigen und Gelenkproblemen vorzubeugen.
b) Da es dem Versicherten nach dem Gesagten im massgebenden Zeitraum bis zum Erlass der ablehnenden Verfügung vom 30. September 1998 (BGE 121 V 366 Erw. 1b mit Hinweisen) möglich war, einen gewöhnlichen Rollstuhl zu bedienen und sich damit selbstständig fortzubewegen, steht fest, dass er keinen Anspruch auf einen Elektrorollstuhl gemäss Ziff. 9.02 HVI Anhang hätte. Es ist daher mit dem kantonalen Gericht einig zu gehen, dass eine Übernahme der Kosten für das Vorspannrad durch die Invalidenversicherung nach dem Grundsatz der Austauschbefugnis nicht in Frage kommt.
c) Versicherte haben in der Regel nur Anspruch auf die dem jeweiligen Eingliederungszweck angemessenen, notwendigen Massnahmen, nicht aber auf die nach den gegebenen Umständen bestmöglichen Vorkehren (BGE 124 V 110 Erw. 2a, 122 V214 Erw. 2c, mit Hinweisen). Die dem Beschwerdeführer von der Invalidenversicherung abgegebenen zwei nicht motorisierten Rollstühle sind für seine Fortbewegung, die Herstellung des Kontaktes mit der Umwelt und die Selbstsorge notwendig, aber auch genügend. Mit einem Vorspannrad würde sich der Versicherte zweifellos besser fortbewegen können. Weil das Gerät aber im Sinne von Art. 2 Abs. 3
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SR 831.232.51 Ordonnance du DFI du 29 novembre 1976 concernant la remise de moyens auxiliaires par l'assurance-invalidité (OMAI) OMAI Art. 2 Droit aux moyens auxiliaires - 1 Ont droit aux moyens auxiliaires, dans les limites fixées, par la liste en annexe, les assurés qui en ont besoin pour se déplacer, établir des contacts avec leur entourage ou développer leur autonomie personnelle. |
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| 1 | Ont droit aux moyens auxiliaires, dans les limites fixées, par la liste en annexe, les assurés qui en ont besoin pour se déplacer, établir des contacts avec leur entourage ou développer leur autonomie personnelle. |
| 2 | L'assuré n'a droit aux moyens auxiliaires désignés dans cette liste par un astérisque (*), que s'il en a besoin pour exercer une activité lucrative ou accomplir ses travaux habituels, pour étudier ou apprendre un métier ou à des fins d'accoutumance fonctionnelle ou encore pour exercer l'activité nommément désignée au chiffre correspondant de l'annexe.7 |
| 3 | Le droit s'étend aux accessoires et aux adaptations rendus nécessaires par l'invalidité. |
| 4 | L'assuré n'a droit qu'à des moyens auxiliaires d'un modèle simple, adéquat et économique. Il supporte les frais supplémentaires d'un autre modèle. Lorsque la liste en annexe ne mentionne aucun des instruments prévus à l'art. 21quater LAI8 pour la remise d'un moyen auxiliaire, les frais effectifs sont remboursés.9 |
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Hilfsmitteln durch die Invalidenversicherung (KHMI) - welches in Ziff. 9.01.4 lediglich in allgemeiner Weise festlegt, das Zubehör müsse einfach und zweckmässig sein - hätte abstellen müssen, ist mit Blick darauf, dass es im zu beurteilenden Fall bereits an der Notwendigkeit der Benutzung eines Vorspannrades fehlt, unerheblich.
Demnach erkennt das Eidg. Versicherungsgericht:
I.Die Verwaltungsgerichtsbeschwerde wird abgewiesen.
II.Es werden keine Gerichtskosten erhoben.
III. Dieses Urteil wird den Parteien, dem Sozialversicherungsgericht des Kantons Zürich, der Ausgleichskasse des Kantons Zürich und dem Bundesamt für Sozialversicherung
zugestellt.
Luzern, 30. Juli 2001
Im Namen des
Eidgenössischen Versicherungsgerichts
Der Präsident der III. Kammer:
Die Gerichtsschreiberin: