Tribunal fédéral
Tribunale federale
Tribunal federal
9C 909/2008 {T 0/2}
Decreto del 30 giugno 2009
II Corte di diritto sociale
Composizione
Giudice federale U. Meyer, Presidente,
cancelliere Grisanti.
Parti
B._________, ricorrente, patrocinato dall'avv. Stefano Bolla,
contro
Cassa cantonale di compensazione AVS/AI/IPG, Via Ghiringhelli 15a, 6501 Bellinzona,
opponente,
M.________, patrocinato dall'avv. Massimo Bionda,
A.________, patrocinato dall'avv. Gian Paolo Grassi.
Oggetto
Assicurazione per la vecchiaia e per i superstiti,
ricorso contro il giudizio del Tribunale delle assicurazioni del Cantone Ticino del 29 settembre 2008.
Considerando:
che per decisione su opposizione del 9 marzo 2007 la Cassa di compensazione del Cantone Ticino ha chiesto nei confronti di B._________, vicepresidente del consiglio d'amministrazione della fallita S.________, il risarcimento - ai sensi dell'art. 52

SR 831.10 Loi fédérale du 20 décembre 1946 sur l'assurance-vieillesse et survivants (LAVS) LAVS Art. 52 Responsabilité - 1 L'employeur qui, intentionnellement ou par négligence grave, n'observe pas des prescriptions et cause ainsi un dommage à l'assurance, est tenu à réparation. |
|
1 | L'employeur qui, intentionnellement ou par négligence grave, n'observe pas des prescriptions et cause ainsi un dommage à l'assurance, est tenu à réparation. |
2 | Si l'employeur est une personne morale, les membres de l'administration et toutes les personnes qui s'occupent de la gestion ou de la liquidation répondent à titre subsidiaire du dommage. Lorsque plusieurs personnes sont responsables d'un même dommage, elles répondent solidairement de la totalité du dommage.282 |
3 | L'action en réparation du dommage se prescrit conformément aux dispositions du code des obligations283 sur les actes illicites.284 |
4 | La caisse de compensation fait valoir sa créance en réparation du dommage par voie de décision.285 |
5 | En dérogation à l'art. 58, al. 1, LPGA286, le tribunal des assurances du canton dans lequel l'employeur est domicilié est compétent pour traiter le recours. |
6 | La responsabilité au sens de l'art. 78 LPGA est exclue. |
che, per pronuncia del 29 settembre 2008, il Tribunale delle assicurazioni del Cantone Ticino ha da un lato accolto il ricorso di M.________, mentre dall'altro ha respinto quelli di B._________ e di A.________,
che B._________, patrocinato dall'avv. Stefano Bolla, ha interposto ricorso al Tribunale federale,
che il 29 gennaio 2009 la Cassa ha comunicato l'avvenuto versamento, in data 20 gennaio 2009, di fr. 137'236.85 - pari all'importo del danno subito -, precisando e documentando più tardi, su richiesta della Corte giudicante, la provenienza (A.________) del pagamento,
che le parti interessate hanno avuto modo di determinarsi anche sull'avvenuto pagamento da parte di A.________,
che, per consolidata prassi, un processo di risarcimento danni ai sensi dell'art. 52

SR 831.10 Loi fédérale du 20 décembre 1946 sur l'assurance-vieillesse et survivants (LAVS) LAVS Art. 52 Responsabilité - 1 L'employeur qui, intentionnellement ou par négligence grave, n'observe pas des prescriptions et cause ainsi un dommage à l'assurance, est tenu à réparation. |
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1 | L'employeur qui, intentionnellement ou par négligence grave, n'observe pas des prescriptions et cause ainsi un dommage à l'assurance, est tenu à réparation. |
2 | Si l'employeur est une personne morale, les membres de l'administration et toutes les personnes qui s'occupent de la gestion ou de la liquidation répondent à titre subsidiaire du dommage. Lorsque plusieurs personnes sont responsables d'un même dommage, elles répondent solidairement de la totalité du dommage.282 |
3 | L'action en réparation du dommage se prescrit conformément aux dispositions du code des obligations283 sur les actes illicites.284 |
4 | La caisse de compensation fait valoir sa créance en réparation du dommage par voie de décision.285 |
5 | En dérogation à l'art. 58, al. 1, LPGA286, le tribunal des assurances du canton dans lequel l'employeur est domicilié est compétent pour traiter le recours. |
6 | La responsabilité au sens de l'art. 78 LPGA est exclue. |

SR 831.10 Loi fédérale du 20 décembre 1946 sur l'assurance-vieillesse et survivants (LAVS) LAVS Art. 52 Responsabilité - 1 L'employeur qui, intentionnellement ou par négligence grave, n'observe pas des prescriptions et cause ainsi un dommage à l'assurance, est tenu à réparation. |
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1 | L'employeur qui, intentionnellement ou par négligence grave, n'observe pas des prescriptions et cause ainsi un dommage à l'assurance, est tenu à réparation. |
2 | Si l'employeur est une personne morale, les membres de l'administration et toutes les personnes qui s'occupent de la gestion ou de la liquidation répondent à titre subsidiaire du dommage. Lorsque plusieurs personnes sont responsables d'un même dommage, elles répondent solidairement de la totalité du dommage.282 |
3 | L'action en réparation du dommage se prescrit conformément aux dispositions du code des obligations283 sur les actes illicites.284 |
4 | La caisse de compensation fait valoir sa créance en réparation du dommage par voie de décision.285 |
5 | En dérogation à l'art. 58, al. 1, LPGA286, le tribunal des assurances du canton dans lequel l'employeur est domicilié est compétent pour traiter le recours. |
6 | La responsabilité au sens de l'art. 78 LPGA est exclue. |

SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 32 Juge instructeur - 1 Le président de la cour ou un juge désigné par lui dirige la procédure au titre de juge instructeur jusqu'au prononcé de l'arrêt. |
|
1 | Le président de la cour ou un juge désigné par lui dirige la procédure au titre de juge instructeur jusqu'au prononcé de l'arrêt. |
2 | Le juge instructeur statue comme juge unique sur la radiation du rôle des procédures devenues sans objet ou achevées par un retrait ou une transaction judiciaire. |
3 | Les décisions du juge instructeur ne sont pas sujettes à recours. |
che in effetti, ai sensi dell'art. 147 cpv. 1

SR 220 Première partie: Dispositions générales Titre premier: De la formation des obligations Chapitre I: Des obligations résultant d'un contrat CO Art. 147 - 1 Celui des débiteurs solidaires dont le paiement ou la compensation éteint la dette en totalité ou en partie libère les autres jusqu'à concurrence de la portion éteinte. |
|
1 | Celui des débiteurs solidaires dont le paiement ou la compensation éteint la dette en totalité ou en partie libère les autres jusqu'à concurrence de la portion éteinte. |
2 | Si l'un des débiteurs solidaires est libéré sans que la dette ait été payée, sa libération ne profite aux autres que dans la mesure indiquée par les circonstances ou la nature de l'obligation. |
che il presidente o il giudice dell'istruzione decide, quale giudice unico, circa lo stralcio delle cause divenute prive di oggetto (art. 32 cpv. 1 e

SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 32 Juge instructeur - 1 Le président de la cour ou un juge désigné par lui dirige la procédure au titre de juge instructeur jusqu'au prononcé de l'arrêt. |
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1 | Le président de la cour ou un juge désigné par lui dirige la procédure au titre de juge instructeur jusqu'au prononcé de l'arrêt. |
2 | Le juge instructeur statue comme juge unique sur la radiation du rôle des procédures devenues sans objet ou achevées par un retrait ou une transaction judiciaire. |
3 | Les décisions du juge instructeur ne sont pas sujettes à recours. |
che a prescindere da quelli che sono i rapporti interni, eventualmente di regresso, tra i singoli responsabili (questione, questa, che esula dalla presente procedura: v. ad esempio sentenza H 10/07 del 7 marzo 2008, consid. 6.2, e sentenza del Tribunale federale delle assicurazioni H 195/95 del 5 marzo 1996, in VSI 1996 pag. 306, consid. 6), la causa va pertanto stralciata dai ruoli,
che infatti, benché l'insorgente auspichi l'esame del merito, è pacifico che il versamento di cui sopra ha integralmente estinto proprio quel credito risarcitorio avversato nel ricorso e che costituisce l'oggetto della lite,
che in tali circostanze non si realizzano le condizioni per eccezionalmente derogare al principio dello stralcio della causa (cfr. sentenza del Tribunale federale delle assicurazioni H 232/04 del 2 gennaio 2006, consid. 3.1, in REAS 2006 pag. 160),
che in questo modo il giudizio cantonale del 29 settembre 2008 e la decisione su opposizione del 9 marzo 2007 non acquistano autorità di cosa giudicata (decreto 9C 680/2007 dell'8 gennaio 2008 con riferimenti),
che giusta il menzionato disposto di cui all'art. 72 PCF, quando una lite diventa senza oggetto o priva di interesse giuridico per le parti, il Tribunale federale, udite le parti, ma senza ulteriore dibattimento, oltre a dichiarare terminato il processo, statuisce, con motivazione sommaria, sulle spese, tenendo conto dello stato delle cose prima del verificarsi del motivo che termina la lite,
che in tal caso le spese e le ripetibili vengono stabilite in funzione dell'esito presumibile del processo, sulla base di una rapida valutazione degli atti e senza inutile dispendio (DTF 125 V 373 consid. 2a pag. 374; cfr. pure sentenza 2C 201/2008 del 14 luglio 2008, consid. 2.3),
che se l'esito presumibile del processo non si lascia facilmente determinare, tornano applicabili i criteri generali della procedura civile, in virtù dei quali le spese e le ripetibili vanno in primo luogo accollate alla parte che ha provocato la procedura o alla quale sono comunque imputabili i motivi che l'hanno resa priva di oggetto (sentenza del Tribunale federale delle assicurazioni U 197/96 del 3 settembre 1997, in SVR 1998 UV n. 11 pag. 29, consid. 6; cfr. pure sentenza citata 2C 201/2008, consid. 2.3),
che nel caso di specie, l'esito del processo non può essere facilmente stabilito senza un esame approfondito,
che in tali condizioni, il giudizio sulle spese andrebbe pronunciato in applicazione dei criteri generali sopra menzionati, con la conseguenza che queste andrebbero addossate al ricorrente (cfr. sentenza citata 2C 201/2008, consid. 2.5),
che tuttavia, tenuto conto delle particolari circostanze del caso, si può prescindere dal prelievo di spese giudiziarie (art. 66 cpv. 1

SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 66 Recouvrement des frais judiciaires - 1 En règle générale, les frais judiciaires sont mis à la charge de la partie qui succombe. Si les circonstances le justifient, le Tribunal fédéral peut les répartir autrement ou renoncer à les mettre à la charge des parties. |
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1 | En règle générale, les frais judiciaires sont mis à la charge de la partie qui succombe. Si les circonstances le justifient, le Tribunal fédéral peut les répartir autrement ou renoncer à les mettre à la charge des parties. |
2 | Si une affaire est liquidée par un désistement ou une transaction, les frais judiciaires peuvent être réduits ou remis. |
3 | Les frais causés inutilement sont supportés par celui qui les a engendrés. |
4 | En règle générale, la Confédération, les cantons, les communes et les organisations chargées de tâches de droit public ne peuvent se voir imposer de frais judiciaires s'ils s'adressent au Tribunal fédéral dans l'exercice de leurs attributions officielles sans que leur intérêt patrimonial soit en cause ou si leurs décisions font l'objet d'un recours. |
5 | Sauf disposition contraire, les frais judiciaires mis conjointement à la charge de plusieurs personnes sont supportés par elles à parts égales et solidairement. |
per questi motivi, il Presidente decreta:
1.
La causa è stralciata dai ruoli in quanto divenuta priva d'oggetto.
2.
Non si prelevano spese giudiziarie.
3.
Comunicazione alle parti, al Tribunale delle assicurazioni del Cantone Ticino e all'Ufficio federale delle assicurazioni sociali.
Lucerna, 30 giugno 2009
In nome della II Corte di diritto sociale
del Tribunale federale svizzero
Il Presidente: Il Cancelliere:
Meyer Grisanti