I 148/00 Ws
IVa Camera
composta dei giudici federali Borella, Rüedi, Soldini,
supplente; Schäuble, cancelliere
Sentenza del 30 giugno 2000
nella causa
M.________, Italia, ricorrente,
contro
Ufficio AI per gli assicurati residenti all'estero, Avenue Edmond-Vaucher 18, Ginevra, opponente,
e
Commissione federale di ricorso in materia d'AVS/AI per le persone residenti all'estero, Losanna
Fatti :
A.- M.________, cittadino italiano, nato nel 1950, ha lavorato in Svizzera nel periodo dal 1968 al 1991 solvendo contributi AVS/AI. Rimpatriato, egli ha ripreso l'attività di meccanico d'auto. Lamentando patologie diverse egli ha presentato in data 8 novembre 1995 una domanda intesa al conseguimento di una rendita dell'assicurazione per l'invalidità svizzera. La richiesta è stata respinta per carenza di invalidità rilevante dall'Ufficio AI per gli assicurati residenti all'estero mediante decisione 30 settembre 1998.
B.- Con gravame 26 ottobre 1998 alla Commissione federale di ricorso in materia d'AVS/AI per le persone residenti all'estero l'interessato è insorto contro la decisione dell'Ufficio AI postulando l'erogazione della chiesta prestazione.
Per giudizio del 20 gennaio 2000 la Commissione federale di ricorso ha respinto il gravame.
C.- M.________ interpone a questa Corte un ricorso di diritto amministrativo con cui chiede nuovamente che gli venga erogata una rendita di invalidità svizzera. Produce due referti medici, datati 10 e 21 febbraio 2000, allestiti rispettivamente dalla dott. ssa M.________ e dalla dott. ssa F.________.
Mentre l'Ufficio AI opponente propone la reiezione del ricorso, l'Ufficio federale delle assicurazioni sociali rinuncia a determinarsi al riguardo.
Diritto :
1.- a) Nell'impugnato giudizio, al quale si rinvia, la Commissione federale di ricorso ha già correttamente esposto i presupposti che un cittadino italiano residente in Italia deve adempiere per aver diritto a una rendita dell'assicurazione per l'invalidità svizzera, nonché le norme che definiscono l'invalidità, il livello pensionabile della stessa e l'insorgere del diritto a prestazioni.
b) È comunque opportuno ribadire al ricorrente la normativa vigente in Svizzera.
Giusta l'art. 4 cpv. 1
SR 831.20 Loi fédérale du 19 juin 1959 sur l'assurance-invalidité (LAI) LAI Art. 4 Invalidité - 1 L'invalidité (art. 8 LPGA44) peut résulter d'une infirmité congénitale, d'une maladie ou d'un accident.45 |
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1 | L'invalidité (art. 8 LPGA44) peut résulter d'une infirmité congénitale, d'une maladie ou d'un accident.45 |
2 | L'invalidité est réputée survenue dès qu'elle est, par sa nature et sa gravité, propre à ouvrir droit aux prestations entrant en considération.46 |
L'art. 28 cpv. 1
SR 831.20 Loi fédérale du 19 juin 1959 sur l'assurance-invalidité (LAI) LAI Art. 28 Principe - 1 L'assuré a droit à une rente aux conditions suivantes: |
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1 | L'assuré a droit à une rente aux conditions suivantes: |
a | sa capacité de gain ou sa capacité d'accomplir ses travaux habituels ne peut pas être rétablie, maintenue ou améliorée par des mesures de réadaptation raisonnablement exigibles; |
b | il a présenté une incapacité de travail (art. 6 LPGA204) d'au moins 40 % en moyenne durant une année sans interruption notable; |
c | au terme de cette année, il est invalide (art. 8 LPGA) à 40 % au moins. |
1bis | Une rente au sens de l'al. 1 n'est pas octroyée tant que toutes les possibilités de réadaptation au sens de l'art. 8, al. 1bis et 1ter, n'ont pas été épuisées.205 |
2 | ...206 |
SR 831.20 Loi fédérale du 19 juin 1959 sur l'assurance-invalidité (LAI) LAI Art. 28 Principe - 1 L'assuré a droit à une rente aux conditions suivantes: |
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1 | L'assuré a droit à une rente aux conditions suivantes: |
a | sa capacité de gain ou sa capacité d'accomplir ses travaux habituels ne peut pas être rétablie, maintenue ou améliorée par des mesures de réadaptation raisonnablement exigibles; |
b | il a présenté une incapacité de travail (art. 6 LPGA204) d'au moins 40 % en moyenne durant une année sans interruption notable; |
c | au terme de cette année, il est invalide (art. 8 LPGA) à 40 % au moins. |
1bis | Une rente au sens de l'al. 1 n'est pas octroyée tant que toutes les possibilités de réadaptation au sens de l'art. 8, al. 1bis et 1ter, n'ont pas été épuisées.205 |
2 | ...206 |
Secondo l'art. 28 cpv. 2
SR 831.20 Loi fédérale du 19 juin 1959 sur l'assurance-invalidité (LAI) LAI Art. 28 Principe - 1 L'assuré a droit à une rente aux conditions suivantes: |
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1 | L'assuré a droit à une rente aux conditions suivantes: |
a | sa capacité de gain ou sa capacité d'accomplir ses travaux habituels ne peut pas être rétablie, maintenue ou améliorée par des mesures de réadaptation raisonnablement exigibles; |
b | il a présenté une incapacité de travail (art. 6 LPGA204) d'au moins 40 % en moyenne durant une année sans interruption notable; |
c | au terme de cette année, il est invalide (art. 8 LPGA) à 40 % au moins. |
1bis | Une rente au sens de l'al. 1 n'est pas octroyée tant que toutes les possibilités de réadaptation au sens de l'art. 8, al. 1bis et 1ter, n'ont pas été épuisées.205 |
2 | ...206 |
In altre parole, l'invalidità nell'ambito delle assicurazioni sociali svizzere è un concetto di carattere economico-giuridico e non medico (DTF 116 V 249 consid. 1b, 110 V 275 consid. 4a); i dati economici risultano pertanto determinanti. Tuttavia, qualora essi difettino per l'inattività dell'assicurato, ci si fonderà sui fatti di natura medica. Il compito del sanitario consiste allora nel porre un giudizio sullo stato di salute e nell'indicare in quale misura l'interessato non può più svolgere, a causa del danno alla salute, la sua attività precedente o altri mestieri ragionevolmente esigibili (DTF 115 V 134 consid. 2, 114 V 314 consid. 3c, 105 V 158 consid. 1).
Infine, conformemente all'art. 29 cpv. 1
SR 831.20 Loi fédérale du 19 juin 1959 sur l'assurance-invalidité (LAI) LAI Art. 29 Naissance du droit et versement de la rente - 1 Le droit à la rente prend naissance au plus tôt à l'échéance d'une période de six mois à compter de la date à laquelle l'assuré a fait valoir son droit aux prestations conformément à l'art. 29, al. 1, LPGA215, mais pas avant le mois qui suit le 18e anniversaire de l'assuré. |
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1 | Le droit à la rente prend naissance au plus tôt à l'échéance d'une période de six mois à compter de la date à laquelle l'assuré a fait valoir son droit aux prestations conformément à l'art. 29, al. 1, LPGA215, mais pas avant le mois qui suit le 18e anniversaire de l'assuré. |
2 | Le droit ne prend pas naissance tant que l'assuré peut faire valoir son droit à une indemnité journalière au sens de l'art. 22. |
3 | La rente est versée dès le début du mois au cours duquel le droit prend naissance. |
4 | Les rentes correspondant à un taux d'invalidité inférieur à 50 % ne sont versées qu'aux assurés qui ont leur domicile et leur résidence habituelle (art. 13 LPGA) en Suisse. Cette condition doit également être remplie par les proches pour lesquels une prestation est réclamée. |
SR 831.20 Loi fédérale du 19 juin 1959 sur l'assurance-invalidité (LAI) LAI Art. 28 Principe - 1 L'assuré a droit à une rente aux conditions suivantes: |
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1 | L'assuré a droit à une rente aux conditions suivantes: |
a | sa capacité de gain ou sa capacité d'accomplir ses travaux habituels ne peut pas être rétablie, maintenue ou améliorée par des mesures de réadaptation raisonnablement exigibles; |
b | il a présenté une incapacité de travail (art. 6 LPGA204) d'au moins 40 % en moyenne durant une année sans interruption notable; |
c | au terme de cette année, il est invalide (art. 8 LPGA) à 40 % au moins. |
1bis | Une rente au sens de l'al. 1 n'est pas octroyée tant que toutes les possibilités de réadaptation au sens de l'art. 8, al. 1bis et 1ter, n'ont pas été épuisées.205 |
2 | ...206 |
Si deve ammettere l'esistenza di incapacità di guadagno permanente qualora il danno alla salute sia largamente stabilizzato ed essenzialmente irreversibile e suscettibile di pregiudicare la capacità di guadagno probabilmente in modo permanente, in una misura giustificante il riconoscimento di una rendita dell'assicurazione per l'invalidità.
Un danno alla salute tipicamente labile può essere reputato relativamente stabilizzato soltanto se la sua natura si è modificata a tal punto che si possa ammettere non essere esso verosimilmente suscettibile di subire modificazioni di rilievo in un futuro presagibile (DTF 119 V 102 consid. 4a e sentenze ivi citate).
Per costante giurisprudenza, la variante di cui alla lett. b dell'art. 29 cpv. 1
SR 831.20 Loi fédérale du 19 juin 1959 sur l'assurance-invalidité (LAI) LAI Art. 29 Naissance du droit et versement de la rente - 1 Le droit à la rente prend naissance au plus tôt à l'échéance d'une période de six mois à compter de la date à laquelle l'assuré a fait valoir son droit aux prestations conformément à l'art. 29, al. 1, LPGA215, mais pas avant le mois qui suit le 18e anniversaire de l'assuré. |
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1 | Le droit à la rente prend naissance au plus tôt à l'échéance d'une période de six mois à compter de la date à laquelle l'assuré a fait valoir son droit aux prestations conformément à l'art. 29, al. 1, LPGA215, mais pas avant le mois qui suit le 18e anniversaire de l'assuré. |
2 | Le droit ne prend pas naissance tant que l'assuré peut faire valoir son droit à une indemnité journalière au sens de l'art. 22. |
3 | La rente est versée dès le début du mois au cours duquel le droit prend naissance. |
4 | Les rentes correspondant à un taux d'invalidité inférieur à 50 % ne sont versées qu'aux assurés qui ont leur domicile et leur résidence habituelle (art. 13 LPGA) en Suisse. Cette condition doit également être remplie par les proches pour lesquels une prestation est réclamée. |
c) Va poi ancora osservato che, per giurisprudenza costante, il giudice delle assicurazioni sociali esamina la decisione amministrativa deferitagli sulla base della situazione di fatto e di diritto esistente al momento in cui essa venne emanata, quando si ritenga che fatti verificatisi ulteriormente possono imporsi quali elementi d'accertamento retrospettivo della situazione anteriore alla decisione stessa (DTF 121 V 366 consid. 1b, 116 V 248 consid. 1a, 112 V 93 consid. 3, 99 V 102).
2.- a) I giudici di primo grado hanno correttamente rilevato che le affezioni di cui è portatore il ricorrente - diabete mellito, retinopatia diabetica, glaucoma, neuropatia diabetica e ipertonia - sono configurabili quale stato patologico labile, suscettibile cioè di evoluzione, conformemente alla giurisprudenza sopra citata.
Dagli atti dell'incarto risulta inoltre che il ricorrente ha lavorato a tempo pieno sino alla fine del 1997 e che egli, benché considerato invalido civile al 65%, risulta iscritto dal 30 aprile 1998 presso la Sezione circoscrizionale per l'impiego di R.________ per un'occupazione quale meccanico d'auto e meccanico in genere.
Queste circostanze - sia notato di transenna - non parrebbero essere state conosciute dai medici dell'INPS, i quali, sia nel rapporto del 16 febbraio 1998 sia in quello precedente del 9 gennaio 1996, rilevano nell'anamnesi, contrariamente alla realtà emersa in sede di gravame alla Commissione federale di ricorso, che M.________ non lavorava più dal 1993.
b) Da queste considerazioni discende che al momento in cui è stata resa la decisione amministrativa litigiosa, vale a dire il 30 settembre 1998, non era ancora decorso il termine di carenza di un anno secondo l'art. 29 cpv. 1 lett. b
SR 831.20 Loi fédérale du 19 juin 1959 sur l'assurance-invalidité (LAI) LAI Art. 29 Naissance du droit et versement de la rente - 1 Le droit à la rente prend naissance au plus tôt à l'échéance d'une période de six mois à compter de la date à laquelle l'assuré a fait valoir son droit aux prestations conformément à l'art. 29, al. 1, LPGA215, mais pas avant le mois qui suit le 18e anniversaire de l'assuré. |
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1 | Le droit à la rente prend naissance au plus tôt à l'échéance d'une période de six mois à compter de la date à laquelle l'assuré a fait valoir son droit aux prestations conformément à l'art. 29, al. 1, LPGA215, mais pas avant le mois qui suit le 18e anniversaire de l'assuré. |
2 | Le droit ne prend pas naissance tant que l'assuré peut faire valoir son droit à une indemnité journalière au sens de l'art. 22. |
3 | La rente est versée dès le début du mois au cours duquel le droit prend naissance. |
4 | Les rentes correspondant à un taux d'invalidité inférieur à 50 % ne sont versées qu'aux assurés qui ont leur domicile et leur résidence habituelle (art. 13 LPGA) en Suisse. Cette condition doit également être remplie par les proches pour lesquels une prestation est réclamée. |
Già per questo motivo il ricorso deve essere respinto.
c) In queste condizioni, il Tribunale federale delle assicurazioni prescinde dall'esprimersi sulla censura ricorsuale relativa al grado d'invalidità posteriormente alla data del controverso provvedimento, evitando di anticipare un giudizio su una eventuale nuova decisione, che non è ancora stata pronunciata, ma che dovrà esserlo, qualora il ricorrente dovesse presentare una nuova domanda di prestazioni ai competenti organi dell'assicurazione per l'invalidità svizzera.
A maggior ragione non occorre esaminare, nel quadro della presente procedura, il tema dell'adempimento cumulativo del requisito assicurativo.
Per questi motivi, il Tribunale federale delle assicurazioni
pronuncia :
I.Il ricorso di diritto amministrativo è respinto.
II.Non si percepiscono spese giudiziarie.
III. La presente sentenza sarà intimata alle parti, alla Commissione federale di ricorso in materia d'AVS/AI per le persone residenti all'estero e all'Ufficio federale
delle assicurazioni sociali.
Lucerna, 30 giugno 2000
In nome del
Tribunale federale delle assicurazioni
Il Presidente della IVa Camera:
Il Cancelliere: