Bundesgericht
Tribunal fédéral
Tribunale federale
Tribunal federal

8C 611/2017

Urteil vom 29. Dezember 2017

I. sozialrechtliche Abteilung

Besetzung
Bundesrichter Maillard, Präsident,
Bundesrichter Frésard, Wirthlin,
Gerichtsschreiber Jancar.

Verfahrensbeteiligte
A.________,
vertreten durch Rechtsanwalt Jean Louis Scenini,
Beschwerdeführer,

gegen

IV-Stelle des Kantons St. Gallen,
Brauerstrasse 54, 9016 St. Gallen,
Beschwerdegegnerin.

Gegenstand
Invalidenversicherung
(Arbeitsunfähigkeit; Invalidenrente),

Beschwerde gegen den Entscheid des Versicherungsgerichts des Kantons St. Gallen vom 28. Juni 2017 (IV 2014/413).

Sachverhalt:

A.

A.a. Der 1959 geborene A.________ hatte am 29. Juni 1999 einen Unfall erlitten, bei dem ihn ein ca. 8 bis 10 kg schwerer Wickel am Kopf getroffen hatte. Zuletzt war er vom 9. Mai 2005 bis 31. Mai 2006 zu 100 % als Qualitätsvorausplaner bei der B._________ AG angestellt. Am 4. September 2006 meldete er sich bei der IV-Stelle des Kantons St. Gallen zum Leistungsbezug an. Diese holte diverse Arztberichte sowie polydisziplinäre Gutachten der MEDAS Zentralschweiz, Luzern, vom 18. Januar 2008 und 13. Mai 2009 ein. Mit Verfügungen vom 14. Oktober und 9. November 2009 sprach die IV-Stelle dem Versicherten ab 1. Oktober 2008 eine Viertelrente und ab 1. Januar 2009 eine halbe Invalidenrente zu. In teilweiser Gutheissung seiner Beschwerde hob das Versicherungsgericht des Kantons St. Gallen diese Verfügungen auf. Es wies die Sache zu weiteren Abklärungen im Sinne der Erwägungen und anschliessender Neuverfügung an die IV-Stelle zurück (Entscheid vom 10. August 2011).

A.b. Die IV-Stelle holte ein polydisziplinäres Gutachten der MEDAS Ostschweiz, St. Gallen, vom 27. Januar 2012 mit Ergänzung vom 20. Februar 2012 ein. Mit Schreiben vom 12. April 2012 forderte sie den Versicherten auf, sich einem Analgetika-Entzug zu unterziehen. Dr. med. C.________, Regionaler Ärztlicher Dienst (RAD) der IV-Stelle, stellte am 15. November 2012 fest, dieser korrekt durchgeführte Entzug sei vollumfänglich gescheitert. Die IV-Stelle zog ein polydisziplinäres Gutachten der MEDAS Ostschweiz vom 9. Dezember 2013 bei. Mit Verfügung vom 22. Juli 2014 verneinte sie den Rentenanspruch des Versicherten, da sein Invaliditätsgrad nur 11 % betrage.

B.
Die hiergegen erhobene Beschwerde wies das Versicherungsgericht des Kantons St. Gallen mit Entscheid vom 28. Juni 2017 ab.

C.
Mit Beschwerde in öffentlich-rechtlichen Angelegenheiten beantragt der Versicherte, in Aufhebung des kantonalen Entscheides sei die Sache zur Neubeurteilung an die IV-Stelle zurückzuweisen. Eventuell sei ihm eine ordentliche Viertelsrente zuzusprechen. Für das bundesgerichtliche Verfahren sei ihm die unentgeltliche Rechtspflege zu gewähren.
Ein Schriftenwechsel wurde nicht angeordnet.

Erwägungen:

1.
Mit der Beschwerde in öffentlich-rechtlichen Angelegenheiten kann eine Rechtsverletzung nach Art. 95 f
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 95 Droit suisse - Le recours peut être formé pour violation:
a  du droit fédéral;
b  du droit international;
c  de droits constitutionnels cantonaux;
d  de dispositions cantonales sur le droit de vote des citoyens ainsi que sur les élections et votations populaires;
e  du droit intercantonal.
. BGG gerügt werden. Das Bundesgericht wendet das Recht von Amtes wegen an (Art. 106 Abs. 1
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 106 Application du droit - 1 Le Tribunal fédéral applique le droit d'office.
1    Le Tribunal fédéral applique le droit d'office.
2    Il n'examine la violation de droits fondamentaux ainsi que celle de dispositions de droit cantonal et intercantonal que si ce grief a été invoqué et motivé par le recourant.
BGG). Dennoch prüft es - offensichtliche Fehler vorbehalten - nur die in seinem Verfahren gerügten Rechtsmängel (Art. 42 Abs. 1 f
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 42 Mémoires - 1 Les mémoires doivent être rédigés dans une langue officielle, indiquer les conclusions, les motifs et les moyens de preuve, et être signés.
1    Les mémoires doivent être rédigés dans une langue officielle, indiquer les conclusions, les motifs et les moyens de preuve, et être signés.
2    Les motifs doivent exposer succinctement en quoi l'acte attaqué viole le droit. Si le recours n'est recevable que lorsqu'il soulève une question juridique de principe ou qu'il porte sur un cas particulièrement important pour d'autres motifs, il faut exposer en quoi l'affaire remplit la condition exigée.15 16
3    Les pièces invoquées comme moyens de preuve doivent être jointes au mémoire, pour autant qu'elles soient en mains de la partie; il en va de même de la décision attaquée si le mémoire est dirigé contre une décision.
4    En cas de transmission électronique, le mémoire doit être muni de la signature électronique qualifiée de la partie ou de son mandataire au sens de la loi du 18 mars 2016 sur la signature électronique17. Le Tribunal fédéral détermine dans un règlement:
a  le format du mémoire et des pièces jointes;
b  les modalités de la transmission;
c  les conditions auxquelles il peut exiger, en cas de problème technique, que des documents lui soient adressés ultérieurement sur papier.18
5    Si la signature de la partie ou de son mandataire, la procuration ou les annexes prescrites font défaut, ou si le mandataire n'est pas autorisé, le Tribunal fédéral impartit un délai approprié à la partie pour remédier à l'irrégularité et l'avertit qu'à défaut le mémoire ne sera pas pris en considération.
6    Si le mémoire est illisible, inconvenant, incompréhensible ou prolixe ou qu'il n'est pas rédigé dans une langue officielle, le Tribunal fédéral peut le renvoyer à son auteur; il impartit à celui-ci un délai approprié pour remédier à l'irrégularité et l'avertit qu'à défaut le mémoire ne sera pas pris en considération.
7    Le mémoire de recours introduit de manière procédurière ou à tout autre égard abusif est irrecevable.
. BGG; BGE 135 II 384 E. 2.2.1 S. 389). Es legt seinem Urteil den Sachverhalt zugrunde, den die Vorinstanz festgestellt hat (Art. 105 Abs. 1
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 105 Faits déterminants - 1 Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente.
1    Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente.
2    Il peut rectifier ou compléter d'office les constatations de l'autorité précédente si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95.
3    Lorsque la décision qui fait l'objet d'un recours concerne l'octroi ou le refus de prestations en espèces de l'assurance-accidents ou de l'assurance militaire, le Tribunal fédéral n'est pas lié par les faits établis par l'autorité précédente.99
BGG). Es kann ihre Sachverhaltsfeststellung von Amtes wegen berichtigen oder ergänzen, wenn sie offensichtlich unrichtig ist oder auf einer Rechtsverletzung im Sinne von Art. 95
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 95 Droit suisse - Le recours peut être formé pour violation:
a  du droit fédéral;
b  du droit international;
c  de droits constitutionnels cantonaux;
d  de dispositions cantonales sur le droit de vote des citoyens ainsi que sur les élections et votations populaires;
e  du droit intercantonal.
BGG beruht und wenn die Behebung des Mangels für den Verfahrensausgang entscheidend sein kann (Art. 97 Abs. 1
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 97 Établissement inexact des faits - 1 Le recours ne peut critiquer les constatations de fait que si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95, et si la correction du vice est susceptible d'influer sur le sort de la cause.
1    Le recours ne peut critiquer les constatations de fait que si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95, et si la correction du vice est susceptible d'influer sur le sort de la cause.
2    Si la décision qui fait l'objet d'un recours concerne l'octroi ou le refus de prestations en espèces de l'assurance-accidents ou de l'assurance militaire, le recours peut porter sur toute constatation incomplète ou erronée des faits.89
, Art. 105 Abs. 2
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 105 Faits déterminants - 1 Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente.
1    Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente.
2    Il peut rectifier ou compléter d'office les constatations de l'autorité précédente si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95.
3    Lorsque la décision qui fait l'objet d'un recours concerne l'octroi ou le refus de prestations en espèces de l'assurance-accidents ou de l'assurance militaire, le Tribunal fédéral n'est pas lié par les faits établis par l'autorité précédente.99
BGG). Rechtsfragen sind die vollständige Feststellung erheblicher Tatsachen, die Beachtung des Untersuchungsgrundsatzes bzw. der Beweiswürdigungsregeln nach Art. 61 lit. c
SR 830.1 Loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des assurances sociales (LPGA)
LPGA Art. 61 Procédure - Sous réserve de l'art. 1, al. 3, de la loi fédérale du 20 décembre 1968 sur la procédure administrative48, la procédure devant le tribunal cantonal des assurances est réglée par le droit cantonal. Elle doit satisfaire aux exigences suivantes:
a  elle doit être simple, rapide et en règle générale publique;
b  l'acte de recours doit contenir un exposé succinct des faits et des motifs invoqués, ainsi que les conclusions; si l'acte n'est pas conforme à ces règles, le tribunal impartit un délai convenable au recourant pour combler les lacunes, en l'avertissant qu'en cas d'inobservation le recours sera écarté;
c  le tribunal établit avec la collaboration des parties les faits déterminants pour la solution du litige; il administre les preuves nécessaires et les apprécie librement;
d  le tribunal n'est pas lié par les conclusions des parties; il peut réformer, au détriment du recourant, la décision attaquée ou accorder plus que le recourant n'avait demandé; il doit cependant donner aux parties l'occasion de se prononcer ou de retirer le recours;
e  si les circonstances le justifient, les parties peuvent être convoquées aux débats;
f  le droit de se faire assister par un conseil doit être garanti; lorsque les circonstances le justifient, l'assistance judiciaire gratuite est accordée au recourant;
fbis  pour les litiges en matière de prestations, la procédure est soumise à des frais judiciaires si la loi spéciale le prévoit; si la loi spéciale ne prévoit pas de frais judiciaires pour de tels litiges, le tribunal peut en mettre à la charge de la partie qui agit de manière téméraire ou fait preuve de légèreté;
g  le recourant qui obtient gain de cause a droit au remboursement de ses frais et dépens dans la mesure fixée par le tribunal; leur montant est déterminé sans égard à la valeur litigieuse d'après l'importance et la complexité du litige;
h  les jugements contiennent les motifs retenus, l'indication des voies de recours ainsi que les noms des membres du tribunal et sont notifiés par écrit;
i  les jugements sont soumis à révision si des faits ou des moyens de preuve nouveaux sont découverts ou si un crime ou un délit a influencé le jugement.
ATSG und der Anforderungen an den Beweiswert von Arztberichten (BGE 134 V 231 E. 5.1 S. 232). Bei den aufgrund dieser Berichte getroffenen Feststellungen zum Gesundheitszustand und zur Arbeitsfähigkeit und bei der konkreten Beweiswürdigung geht es um Sachverhaltsfragen (nicht publ. E. 1 des Urteils BGE 141 V
585
).

2.
Strittig und zu prüfen ist, ob die von der IV-Stelle am 22. Juli 2014 verfügte und vom kantonalen Gericht bestätigte Verneinung des Rentenanspruchs vor Bundesrecht standhält.

2.1. Das kantonale Gericht hat richtig erkannt, dass sich der Beschwerdeführer bereits im September 2006 zum Rentenbezug angemeldet und eine Arbeitsunfähigkeit seit Januar 2006 geltend gemacht hat. Demnach sei zu prüfen, ob er ab 1. Januar 2007 einen Rentenanspruch habe (vgl. BGE 138 V 475; IV-Rundschreiben Nr. 253 vom 12. Dezember 2007).

2.2. Weiter hat das kantonale Gericht die rechtlichen Grundlagen betreffend die Invalidität (Art. 8 Abs. 1
SR 830.1 Loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des assurances sociales (LPGA)
LPGA Art. 8 Invalidité - 1 Est réputée invalidité l'incapacité de gain totale ou partielle qui est présumée permanente ou de longue durée.
1    Est réputée invalidité l'incapacité de gain totale ou partielle qui est présumée permanente ou de longue durée.
2    Les assurés mineurs sans activité lucrative sont réputés invalides s'ils présentent une atteinte à leur santé physique, mentale ou psychique qui provoquera probablement une incapacité de gain totale ou partielle.13
3    Les assurés majeurs qui n'exerçaient pas d'activité lucrative avant d'être atteints dans leur santé physique, mentale ou psychique et dont il ne peut être exigé qu'ils en exercent une sont réputés invalides si l'atteinte les empêche d'accomplir leurs travaux habituels. L'art. 7, al. 2, est applicable par analogie.14 15
ATSG), die Voraussetzungen des Rentenanspruchs (Art. 28 Abs. 1
SR 831.20 Loi fédérale du 19 juin 1959 sur l'assurance-invalidité (LAI)
LAI Art. 28 Principe - 1 L'assuré a droit à une rente aux conditions suivantes:
1    L'assuré a droit à une rente aux conditions suivantes:
a  sa capacité de gain ou sa capacité d'accomplir ses travaux habituels ne peut pas être rétablie, maintenue ou améliorée par des mesures de réadaptation raisonnablement exigibles;
b  il a présenté une incapacité de travail (art. 6 LPGA204) d'au moins 40 % en moyenne durant une année sans interruption notable;
c  au terme de cette année, il est invalide (art. 8 LPGA) à 40 % au moins.
1bis    Une rente au sens de l'al. 1 n'est pas octroyée tant que toutes les possibilités de réadaptation au sens de l'art. 8, al. 1bis et 1ter, n'ont pas été épuisées.205
2    ...206
IVG) und die Invaliditätsbemessung nach der allgemeinen Methode des Einkommensvergleichs (vgl. Art. 16
SR 830.1 Loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des assurances sociales (LPGA)
LPGA Art. 16 Taux d'invalidité - Pour évaluer le taux d'invalidité, le revenu que l'assuré aurait pu obtenir s'il n'était pas invalide est comparé avec celui qu'il pourrait obtenir en exerçant l'activité qui peut raisonnablement être exigée de lui après les traitements et les mesures de réadaptation, sur un marché du travail équilibré.
ATSG; Art. 28a Abs. 1
SR 831.20 Loi fédérale du 19 juin 1959 sur l'assurance-invalidité (LAI)
LAI Art. 28a - 1 L'évaluation du taux d'invalidité des assurés exerçant une activité lucrative est régie par l'art. 16 LPGA209. Le Conseil fédéral fixe les revenus déterminants pour l'évaluation du taux d'invalidité ainsi que les facteurs de correction applicables.210
1    L'évaluation du taux d'invalidité des assurés exerçant une activité lucrative est régie par l'art. 16 LPGA209. Le Conseil fédéral fixe les revenus déterminants pour l'évaluation du taux d'invalidité ainsi que les facteurs de correction applicables.210
2    Le taux d'invalidité de l'assuré qui n'exerce pas d'activité lucrative, qui accomplit ses travaux habituels et dont on ne peut raisonnablement exiger qu'il entreprenne une activité lucrative est évalué, en dérogation à l'art. 16 LPGA, en fonction de son incapacité à accomplir ses travaux habituels.211
3    Lorsque l'assuré exerce une activité lucrative à temps partiel ou travaille sans être rémunéré dans l'entreprise de son conjoint, le taux d'invalidité pour cette activité est évalué selon l'art. 16 LPGA. S'il accomplit ses travaux habituels, le taux d'invalidité pour cette activité est fixé selon l'al. 2.212 Dans ce cas, les parts respectives de l'activité lucrative ou du travail dans l'entreprise du conjoint et de l'accomplissement des travaux habituels sont déterminées; le taux d'invalidité est calculé dans les deux domaines d'activité.
IVG) richtig dargelegt. Darauf wird verwiesen.

3.
Das kantonale Gericht hat im Wesentlichen erwogen, laut dem polydisziplinären (neurologischen, internistischen und psychiatrischen) Gutachten der MEDAS Ostschweiz vom 9. Dezember 2013 handle es sich beim Dauerkopfschmerz des Beschwerdeführers am ehesten um einen medikamenteninduzierten Kopfschmerz bei Analgetika- und Triptanübergebrauch. Die primär zugrunde liegenden Kopfschmerzen liessen sich deshalb nicht mehr eindeutig differenzieren. Für die "Drop-Attacks" hätten die MEDAS-Gutachter keine erklärende Diagnose gefunden. Auch den angegebenen Schwindel hätten sie als nicht-organisch eingestuft. Die hypertensiven Entgleisungen seien differentialdiagnostisch als Nebenwirkung der Triptaneinnahme beurteilt worden. Der psychiatrische MEDAS-Gutachter med. pract. D.________ habe eine starke Selbstlimitierung sowie eine Überlagerung der Kopfschmerzproblematik durch eine narzisstische und histrionische Komponente festgestellt. Hinweise für eine affektive Störung im Sinne einer depressiven Erkrankung oder eine Angststörung, für eine Störung aus dem schizophrenen Formenkreis oder für eine Störung aus dem Formenkreis der Somatisierungsstörung habe er nicht feststellen können. Die MEDAS-Gutachter hätten sich das Ausmass der geltend gemachten
gesundheitlichen Probleme also weder aus somatischer noch aus psychiatrischer Sicht erklären können. Obwohl der neurologische MEDAS-Gutachter keine signifikanten Auffälligkeiten gefunden habe, habe er dem Beschwerdeführer mit der Begründung, dass es sich um eine stressbelastete Tätigkeit handle, für die angestammte Tätigkeit als Qualitätsingenieur "wohlwollend" eine 50%ige Arbeitsunfähigkeit attestiert. Da die Arbeitsfähigkeit in der angestammten Tätigkeit im Ergebnis für den Rentenentscheid nicht relevant sei, könne offen gelassen werden, ob diese Einschätzung überzeuge. Zusammenfassend sei festzuhalten, dass das Ausmass der geltend gemachten Kopfschmerzen und deren Folgen aus medizinischer Sicht nicht erklärbar seien. Hinzu komme, dass der Beschwerdeführer bei den gutachterlichen Untersuchungen erhebliche Inkonsistenzen gezeigt habe. Gestützt auf das Gutachten der MEDAS Ostschweiz vom 9. Dezember 2013 sei von einer vollen Arbeitsfähigkeit des Beschwerdeführers für adaptierte Tätigkeiten auszugehen. Hinweise, dass die Arbeitsunfähigkeit in der Vergangenheit vorübergehend höhergradig gewesen wäre, seien nicht ersichtlich. Deshalb gelte diese Arbeitsfähigkeitsschätzung ab 1. Januar 2006.

4.

4.1. Der Beschwerdeführer bringt im Wesentlichen vor, die vorinstanzliche Sachverhaltsfeststellung sei offensichtlich unrichtig. Das Gutachten der MEDAS Ostschweiz vom 9. Dezember 2013 sei für die Beurteilung seiner gesundheitlichen Einschränkungen ungenügend. Es habe sich in einen unauflösbaren Widerspruch zu den Gutachten der MEDAS Zentralschweiz vom 18. Januar 2008 und 13. Mai 2009 gesetzt. Die MEDAS Zentralschweiz habe eine 50%ige Arbeitsunfähigkeit in einer angepassten Tätigkeit festgestellt, während die MEDAS Ostschweiz diesbezüglich von einer 100%igen Arbeitsfähigkeit ausgegangen sei. Diesen Widerspruch hätten die Gutachten nicht plausibel erklärt. Vielmehr hätten sie sich damit begnügt, seine Ohnmachts- und Schwindelattacken auf einen Analgetika- und Triptangebrauch zurückzuführen. Genauere Abklärungen zu den "Drop-Attacks" hätten sie mit der Begründung nicht vorgenommen, diese seien ausreichend untersucht worden. Dies sei unhaltbar, weil das kantonale Gericht im Rückweisungsentscheid vom 10. August 2011 ausgeführt habe, die "Drop-Attacks" seien zu wenig untersucht worden. Auch die im Jahre 2008 vorgenommene Operation, bei der ihm zwecks Reduktion der Kopfschmerzen ein occipitaler Neurostimulator eingesetzt worden sei, und
die fast jährlich erfolgenden Radiofrequenzneurotomien seien mit den Schlussfolgerungen des Gutachtens der MEDAS Ostschweiz vom 9. Dezember 2013 unvereinbar. Nach einem Sturz hätten die Elektroden des Neurostimulators teilweise ersetzt werden müssen, was eine erneute Operation notwendig gemacht habe.

4.2. Im Rahmen des MEDAS-Gutachtens vom 9. Dezember 2013 war den Experten aufgrund der Berichte des Dr. rer. nat. E.________ vom 23. Februar 2011, des Dr. med. F.________, Radiologie FMH, vom 21. April 2011 und des Spitals G.________ vom 23. September 2013 bekannt, dass beim Beschwerdeführer ein occipitaler Neurostimulator implantiert worden war. Unbeheflich ist sein Einwand, die MEDAS habe im Rahmen dieses Gutachtens die "Drop-Attacks" zu Unrecht nicht näher abgeklärt. Hierzu ist nämlich festzuhalten, dass es grundsätzlich den Gutachterpersonen überlassen ist, über Art und Umfang der aufgrund der konkreten Fragestellung erforderlichen Untersuchungen zu befinden. Das Gericht hat alsdann zu prüfen, ob das Gutachten die praxisgemässen Anforderungen an eine medizinische Beurteilungsgrundlage erfüllt (BGE 134 V 231 E. 5.1 S. 232; Urteil 8C 680/2015 vom 14. Dezember 2015 E. 5.1). Nach dem kantonalen Rückweisungsentscheid vom 10. August 2011 wurde im Bericht des Spitals H.________ vom 11. Juli 2012 festgehalten, es habe sich kein Anhalt für ein epileptisches Geschehen gefunden. Laut dem Bericht des Spitals G._________ vom 23. September 2013 ergaben das CT des Neurokraniums und die CT-Angiographie keine pathologischen Befunde. Weiter
wurde in diesem Bericht ausgeführt, die genaue Klassifikation der Kopfschmerzen des Beschwerdeführers sei nicht möglich. Die Gutachter der MEDAS Ostschweiz legten am 9. Dezember 29013 dar, die "Drop-Attacks" seien in der Vergangenheit mehrfach und von verschiedenen Disziplinen abgeklärt worden, ohne dass eine erklärende Diagnose habe gefunden werden können. Wenn sie in diesem Lichte auf weitere Abklärungen verzichteten, ist dies nicht zu beanstanden (vgl. auch E. 7 hiernach).

5.

5.1. Weiter wendet der Beschwerdeführer ein, das Gutachten der MEDAS Ostschweiz vom 9. Dezember 2013 gebe nur ungenügend Auskunft über seine aktenkundige Depression und seine Angstzustände, obwohl die Klinik I.________ im Bericht vom 7. September 2006 eine mittelschwere depressive Episode diagnostiziert habe. Die Gutachter der MEDAS Ostschweiz hätten die Diagnose eines medikamenteninduzierten Kopfschmerzes damit begründet, dass bei der Entzugstherapie die kombinierte Persönlichkeitsstörung mit narzisstischen und histrionischen Zügen kaum berücksichtigt worden sei. Aus ihrem Gutachten gehe aber nicht hervor, welcher Anteil der gesundheitlichen Beschwerden auf die narzisstischen und histrionischen Züge sowie auf die ins Feld geführte Selbstlimitierung zurückzuführen sei. Bei einer Komorbidität, wie sie bei ihm vorliege, könnten nicht sämtliche Leiden mit einer narzisstischen und histrionischen Persönlichkeitsstörung erklärt werden.

5.2. Der Bericht der Klinik I.________ vom 7. September 2006 war den Gutachtern der MEDAS Ostschweiz bekannt. Hierin wurde festgehalten, der Beschwerdeführer sei während der Hospitalisation vom 7. August bis 1. Oktober 2006 in der bisher ausgeübten Tätigkeit zu 100 % arbeitsunfähig gewesen. Anschliessend sei die weitere Einschätzung der Arbeitsfähigkeit durch den nachbehandelnden Arzt vorzunehmen. Dieser Bericht stellt mithin eine Momentaufnahme während der Hospitalisation dar. Zudem ist er insofern widersprüchlich, als darin gleichzeitig ausgeführt wurde, eine andere, dem Krankheitsverlauf angepasste Tätigkeit sei nicht möglich. Aus diesem Bericht kann der Beschwerdeführer demnach nichts zu seinen Gunsten ableiten.
Im Gutachten der MEDAS Ostschweiz vom 9. Dezember 2013 wurde der kombinierten Persönlichkeitsstörung mit narzisstischen und histrionischen Zügen (ICD-10 F61.0) kein Einfluss auf die Arbeitsfähigkeit zuerkannt. Darüber hinaus wurde keine psychiatrische Diagnose gestellt. Von einer Komorbidität kann deshalb nicht gesprochen werden. Hiergegen bringt der Beschwerdeführer keine substanziierten Einwände vor (vgl. auch E. 7 hiernach).

6.
Soweit der Beschwerdeführer geltend macht, laut seinen behandelnden Ärzten Dres. med. J.________, Allgemeine Medizin FMH, und K.________, Psychiatrie und Psychotherapie FMH, sowie Dr. rer. nat. E.________, Facharzt für Anästhesiologie und Intensivmedizin, Schmerztherapeut, sei ihm eine Erwerbstätigkeit nicht mehr zumutbar, kann er daraus nichts zu seinen Gunsten ableiten. Denn er legt nicht dar und es ist auch nicht ersichtlich, dass sie wichtige Aspekte benennen, die im Gutachten der MEDAS Ostschweiz vom 9. Dezember 2013 unerkannt oder ungewürdigt geblieben sind (nicht publ. E. 6.2 des Urteils BGE 142 V 342, veröffentlicht in SVR 2016 IV Nr. 41 S. 131, 8C 676/2015; Urteil 8C 362/2017 vom 30. Oktober 2017 E. 4; zum Beweiswert von Administrativgutachten nach Art. 44
SR 830.1 Loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des assurances sociales (LPGA)
LPGA Art. 44 Expertise - 1 Si l'assureur juge une expertise nécessaire dans le cadre de mesures d'instruction médicale, il en fixe le type selon les exigences requises; trois types sont possibles:
1    Si l'assureur juge une expertise nécessaire dans le cadre de mesures d'instruction médicale, il en fixe le type selon les exigences requises; trois types sont possibles:
a  expertise monodisciplinaire;
b  expertise bidisciplinaire;
c  expertise pluridisciplinaire.
2    Si l'assureur doit recourir aux services d'un ou de plusieurs experts indépendants pour élucider les faits dans le cadre d'une expertise, il communique leur nom aux parties. Les parties peuvent récuser les experts pour les motifs indiqués à l'art. 36, al. 1, et présenter des contre-propositions dans un délai de dix jours.
3    Lorsqu'il communique le nom des experts, l'assureur soumet aussi aux parties les questions qu'il entend poser aux experts et leur signale qu'elles ont la possibilité de remettre par écrit des questions supplémentaires dans le même délai. L'assureur décide en dernier ressort des questions qui sont posées aux experts.
4    Si, malgré la demande de récusation, l'assureur maintient son choix du ou des experts pressentis, il en avise les parties par une décision incidente.
5    Les disciplines médicales sont déterminées à titre définitif par l'assureur pour les expertises visées à l'al. 1, let. a et b, et par le centre d'expertises pour les expertises visées à l'al. 1, let. c.
6    Sauf avis contraire de l'assuré, les entretiens entre l'assuré et l'expert font l'objet d'enregistrements sonores, lesquels sont conservés dans le dossier de l'assureur.
7    Le Conseil fédéral:
a  peut régler la nature de l'attribution du mandat à un centre d'expertises, pour les expertises visées à l'al. 1;
b  édicte des critères pour l'admission des experts médicaux et des experts en neuropsychologie, pour les expertises visées à l'al. 1;
c  crée une commission réunissant des représentants des différentes assurances sociales, des centres d'expertises, des médecins, des neuropsychologues, des milieux scientifiques, ainsi que des organisations d'aide aux patients et aux personnes en situation de handicap qui veille au contrôle de l'accréditation, du processus, et du résultat des expertises médicales. Elle émet des recommandations publiques.
ATSG vgl. BGE 135 V 465 E. 4.4 S. 470).

7.
Entgegen dem Beschwerdeführer (vgl. E. 4.1 hiervor) wurde im Gutachten der MEDAS Ostschweiz vom 9. Dezember 2013 die Abweichung von der Einschätzung der Arbeitsfähigkeit in den Gutachten der MEDAS Zentralschweiz vom 18. Januar 2008 und 13. Mai 2009 hinreichend begründet. Wenn die Vorinstanz auf das Ergebnis des erstgenannten Gutachtens abstellte, lässt sich dies nicht bemängeln, zumal es auf eingehender klinischer Untersuchung des Beschwerdeführers beruhte und interdisziplinär bestätigt wurde.
Insgesamt erhebt der Beschwerdeführer keine Rügen, aus denen sich ergäbe, dass das kantonale Gericht den medizinischen Sachverhalt offensichtlich unrichtig oder sonstwie bundesrechtswidrig festgestellt hätte. Da von weiteren medizinischen Abklärungen keine entscheidrelevanten Ergebnisse zu erwarten sind, durfte das kantonale Gericht darauf verzichten (Art. 29 Abs. 2
SR 101 Constitution fédérale de la Confédération suisse du 18 avril 1999
Cst. Art. 29 Garanties générales de procédure - 1 Toute personne a droit, dans une procédure judiciaire ou administrative, à ce que sa cause soit traitée équitablement et jugée dans un délai raisonnable.
1    Toute personne a droit, dans une procédure judiciaire ou administrative, à ce que sa cause soit traitée équitablement et jugée dans un délai raisonnable.
2    Les parties ont le droit d'être entendues.
3    Toute personne qui ne dispose pas de ressources suffisantes a droit, à moins que sa cause paraisse dépourvue de toute chance de succès, à l'assistance judiciaire gratuite. Elle a en outre droit à l'assistance gratuite d'un défenseur, dans la mesure où la sauvegarde de ses droits le requiert.
BV; antizipierte Beweiswürdigung; BGE 136 I 229 E. 5.3 S. 236; Urteil 8C 706/2017 vom 24. November 2017 E. 9).

8.

8.1. In erwerblicher Hinsicht (Art. 16
SR 830.1 Loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des assurances sociales (LPGA)
LPGA Art. 16 Taux d'invalidité - Pour évaluer le taux d'invalidité, le revenu que l'assuré aurait pu obtenir s'il n'était pas invalide est comparé avec celui qu'il pourrait obtenir en exerçant l'activité qui peut raisonnablement être exigée de lui après les traitements et les mesures de réadaptation, sur un marché du travail équilibré.
ATSG; zur diesbezüglichen Kognition des Bundesgerichts vgl. BGE 132 V 393 E. 3.3 S. 399) ist unbestritten, dass das ohne Gesundheitsschaden erzielbare Valideneinkommen des Beschwerdeführers auf jährlich Fr. 76'180.- zu veranschlagen ist.

8.2.

8.2.1. Hinsichtlich des trotz Gesundheitsschadens erzielbaren Invalideneinkommens erwog das kantonale Gericht, dieses sei anhand des durchschnittlichen Einkommens eines Hilfsarbeiters zu berechnen, das jährlich Fr. 60'167.- betrage. Zwar wirke sich das fortgeschrittene Alter des Beschwerdeführers - im Verfügungszeitpunkt am 22. Juli 2014 fast 55 Jahre - insoweit etwas lohnmindernd aus, als ein Arbeitgeber für ältere Arbeitnehmer höhere Beiträge an die Pensionskasse zu bezahlen habe. Dieser Nachteil werde allerdings dadurch aufgewogen, dass der Beschwerdeführer über eine gute Schul- und Berufsausbildung verfüge. Die geltend gemachte Unfähigkeit, ein Auto zu fahren, habe keinen Einfluss auf die Verwertbarkeit der Restarbeitsfähigkeit, da die meisten Arbeitsstellen gut an die öffentlichen Verkehrsmittel angeschlossen seien und eine Wechselschichtarbeit ohnehin ausser Betracht falle. Ein Tabellenlohnabzug sei somit nicht angezeigt. Der Vergleich des Valideneinkommens von Fr. 76'180.- mit dem Invalideneinkommen von Fr. 60'167.- ergebe einen rentenausschliessenden Invaliditätsgrad von 21 %.

8.2.2. Der Beschwerdeführer wendet ein, sein Alter ziehe höhere Pensionskassenbeiträge nach sich, weshalb die Vorinstanz vom Tabellenlohn von Fr. 60'167.- einen 5%igen Abzug hätte vornehmen müssen. Dieser offenbar nicht auf einen leidensbedingen Abzug abzielende Einwand ist nicht stichhaltig, weil für die Invaliditätsbemessung der Bruttolohn massgebend ist, der auch der vom Bundesamt für Statistik herausgegebenen Schweizerischen Lohnstrukturerhebung [LSE] zugrunde liegt (Urteile 9C 526/2017 vom 14. November 2017 E. 5.3.2 und 8C 758/2014 vom 28. November 2014 E. 8). Im Übrigen würde auch die Gewährung eines solchen Abzugs von 5 % nicht zu einem Rentenanspruch führen, wie sogleich zu zeigen ist.

8.2.3. Der Beschwerdeführer rügt weiter, er leide an "Drop-Attacks", die zu schweren Stürzen führten. Diese würden auch bei einer Erwerbstätigkeit passieren. Ferner sei er im Verfügungszeitpunkt 55 Jahre alt gewesen und habe nie auf seinem erlernten Beruf gearbeitet. Ausserdem stamme er aus Syrien und sei dort sozialisiert worden. Diese Umstände müssten zu einem leidensbedingten Abzug von 25 % führen.
Dem ist entgegenzuhalten, dass sich das Alter bei Männern im Alterssegment von 40 bis 64/65 bei den dem Versicherten noch zumutbaren Arbeiten im untersten Anforderungsniveau eher lohnerhöhend auswirkt. Zudem werden Hilfsarbeiten auf dem massgebenden ausgeglichenen Arbeitsmarkt (Art. 16
SR 830.1 Loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des assurances sociales (LPGA)
LPGA Art. 16 Taux d'invalidité - Pour évaluer le taux d'invalidité, le revenu que l'assuré aurait pu obtenir s'il n'était pas invalide est comparé avec celui qu'il pourrait obtenir en exerçant l'activité qui peut raisonnablement être exigée de lui après les traitements et les mesures de réadaptation, sur un marché du travail équilibré.
ATSG) grundsätzlich altersunabhängig nachgefragt (vgl. LSE-Tabellen T17 2012 und 2014; siehe auch Urteil 8C 477/2016 vom 23. November 2016 E. 4.2 sowie 8C 439/2017 vom 6. Oktober 2017 E. 5.6.4).
Unbehelflich ist die Berufung des Beschwerdeführers auf seine Sozialisierung in Syrien. Denn er ist seit 16. September 1986 mit einer Schweizerin verheiratet, lebt seit Dezember 1986 in der Schweiz und besitzt seit 6. Juli 1992 das Schweizer Bürgerrecht.
Ein Abzug wegen den geltend gemachten "Drop-Attacks" ist ebenfalls nicht gerechtfertigt. Denn gemäss dem Gutachten der MEDAS Ostschweiz vom 9. Dezember 2013 sind dem Beschwerdeführer leichte Hilfsarbeitertätigkeiten ohne Einschränkungen zumutbar, wie die Vorinstanz richtig festgestellt hat (vgl. E. 3 hiervor; BGE 126 V 75 E. 5a/bb S. 78; Urteil 9C 418/2017 vom 30. Oktober 2017 E. 4.1.2).

8.2.4. Im Übrigen ist der vorinstanzliche Einkommensvergleich unbestritten, weshalb es damit sein Bewenden hat.

9.
Der unterliegende Beschwerdeführer trägt die Gerichtskosten (Art. 66 Abs. 1
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 66 Recouvrement des frais judiciaires - 1 En règle générale, les frais judiciaires sont mis à la charge de la partie qui succombe. Si les circonstances le justifient, le Tribunal fédéral peut les répartir autrement ou renoncer à les mettre à la charge des parties.
1    En règle générale, les frais judiciaires sont mis à la charge de la partie qui succombe. Si les circonstances le justifient, le Tribunal fédéral peut les répartir autrement ou renoncer à les mettre à la charge des parties.
2    Si une affaire est liquidée par un désistement ou une transaction, les frais judiciaires peuvent être réduits ou remis.
3    Les frais causés inutilement sont supportés par celui qui les a engendrés.
4    En règle générale, la Confédération, les cantons, les communes et les organisations chargées de tâches de droit public ne peuvent se voir imposer de frais judiciaires s'ils s'adressent au Tribunal fédéral dans l'exercice de leurs attributions officielles sans que leur intérêt patrimonial soit en cause ou si leurs décisions font l'objet d'un recours.
5    Sauf disposition contraire, les frais judiciaires mis conjointement à la charge de plusieurs personnes sont supportés par elles à parts égales et solidairement.
). Die unentgeltliche Rechtspflege kann ihm gewährt werden (Art. 64
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 64 Assistance judiciaire - 1 Si une partie ne dispose pas de ressources suffisantes et si ses conclusions ne paraissent pas vouées à l'échec, le Tribunal fédéral la dispense, à sa demande, de payer les frais judiciaires et de fournir des sûretés en garantie des dépens.
1    Si une partie ne dispose pas de ressources suffisantes et si ses conclusions ne paraissent pas vouées à l'échec, le Tribunal fédéral la dispense, à sa demande, de payer les frais judiciaires et de fournir des sûretés en garantie des dépens.
2    Il attribue un avocat à cette partie si la sauvegarde de ses droits le requiert. L'avocat a droit à une indemnité appropriée versée par la caisse du tribunal pour autant que les dépens alloués ne couvrent pas ses honoraires.
3    La cour statue à trois juges sur la demande d'assistance judiciaire. Les cas traités selon la procédure simplifiée prévue à l'art. 108 sont réservés. Le juge instructeur peut accorder lui-même l'assistance judiciaire si les conditions en sont indubitablement remplies.
4    Si la partie peut rembourser ultérieurement la caisse, elle est tenue de le faire.
BGG). Er hat der Bundesgerichtskasse Ersatz zu leisten, wenn er später dazu in der Lage ist (Art. 64 Abs. 4
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 64 Assistance judiciaire - 1 Si une partie ne dispose pas de ressources suffisantes et si ses conclusions ne paraissent pas vouées à l'échec, le Tribunal fédéral la dispense, à sa demande, de payer les frais judiciaires et de fournir des sûretés en garantie des dépens.
1    Si une partie ne dispose pas de ressources suffisantes et si ses conclusions ne paraissent pas vouées à l'échec, le Tribunal fédéral la dispense, à sa demande, de payer les frais judiciaires et de fournir des sûretés en garantie des dépens.
2    Il attribue un avocat à cette partie si la sauvegarde de ses droits le requiert. L'avocat a droit à une indemnité appropriée versée par la caisse du tribunal pour autant que les dépens alloués ne couvrent pas ses honoraires.
3    La cour statue à trois juges sur la demande d'assistance judiciaire. Les cas traités selon la procédure simplifiée prévue à l'art. 108 sont réservés. Le juge instructeur peut accorder lui-même l'assistance judiciaire si les conditions en sont indubitablement remplies.
4    Si la partie peut rembourser ultérieurement la caisse, elle est tenue de le faire.
BGG).

Demnach erkennt das Bundesgericht:

1.
Die Beschwerde wird abgewiesen.

2.
Dem Beschwerdeführer wird die unentgeltliche Rechtspflege gewährt und Rechtsanwalt Jean Louis Scenini wird als unentgeltlicher Anwalt bestellt.

3.
Die Gerichtskosten von Fr. 800.- werden dem Beschwerdeführer auferlegt, indes vorläufig auf die Bundesgerichtskasse genommen.

4.
Dem Rechtsvertreter des Beschwerdeführers wird aus der Bundesgerichtskasse eine Entschädigung von Fr. 2'800.- ausgerichtet.

5.
Dieses Urteil wird den Parteien, dem Versicherungsgericht des Kantons St. Gallen und dem Bundesamt für Sozialversicherungen schriftlich mitgeteilt.

Luzern, 29. Dezember 2017
Im Namen der I. sozialrechtlichen Abteilung
des Schweizerischen Bundesgerichts

Der Präsident: Maillard

Der Gerichtsschreiber: Jancar
Information de décision   •   DEFRITEN
Document : 8C_611/2017
Date : 29 décembre 2017
Publié : 12 janvier 2018
Source : Tribunal fédéral
Statut : Non publié
Domaine : Assurance-invalidité
Objet : Invalidenversicherung (Arbeitsunfähigkeit, Invalidenrente)


Répertoire des lois
Cst: 29
SR 101 Constitution fédérale de la Confédération suisse du 18 avril 1999
Cst. Art. 29 Garanties générales de procédure - 1 Toute personne a droit, dans une procédure judiciaire ou administrative, à ce que sa cause soit traitée équitablement et jugée dans un délai raisonnable.
1    Toute personne a droit, dans une procédure judiciaire ou administrative, à ce que sa cause soit traitée équitablement et jugée dans un délai raisonnable.
2    Les parties ont le droit d'être entendues.
3    Toute personne qui ne dispose pas de ressources suffisantes a droit, à moins que sa cause paraisse dépourvue de toute chance de succès, à l'assistance judiciaire gratuite. Elle a en outre droit à l'assistance gratuite d'un défenseur, dans la mesure où la sauvegarde de ses droits le requiert.
LAI: 28 
SR 831.20 Loi fédérale du 19 juin 1959 sur l'assurance-invalidité (LAI)
LAI Art. 28 Principe - 1 L'assuré a droit à une rente aux conditions suivantes:
1    L'assuré a droit à une rente aux conditions suivantes:
a  sa capacité de gain ou sa capacité d'accomplir ses travaux habituels ne peut pas être rétablie, maintenue ou améliorée par des mesures de réadaptation raisonnablement exigibles;
b  il a présenté une incapacité de travail (art. 6 LPGA204) d'au moins 40 % en moyenne durant une année sans interruption notable;
c  au terme de cette année, il est invalide (art. 8 LPGA) à 40 % au moins.
1bis    Une rente au sens de l'al. 1 n'est pas octroyée tant que toutes les possibilités de réadaptation au sens de l'art. 8, al. 1bis et 1ter, n'ont pas été épuisées.205
2    ...206
28a
SR 831.20 Loi fédérale du 19 juin 1959 sur l'assurance-invalidité (LAI)
LAI Art. 28a - 1 L'évaluation du taux d'invalidité des assurés exerçant une activité lucrative est régie par l'art. 16 LPGA209. Le Conseil fédéral fixe les revenus déterminants pour l'évaluation du taux d'invalidité ainsi que les facteurs de correction applicables.210
1    L'évaluation du taux d'invalidité des assurés exerçant une activité lucrative est régie par l'art. 16 LPGA209. Le Conseil fédéral fixe les revenus déterminants pour l'évaluation du taux d'invalidité ainsi que les facteurs de correction applicables.210
2    Le taux d'invalidité de l'assuré qui n'exerce pas d'activité lucrative, qui accomplit ses travaux habituels et dont on ne peut raisonnablement exiger qu'il entreprenne une activité lucrative est évalué, en dérogation à l'art. 16 LPGA, en fonction de son incapacité à accomplir ses travaux habituels.211
3    Lorsque l'assuré exerce une activité lucrative à temps partiel ou travaille sans être rémunéré dans l'entreprise de son conjoint, le taux d'invalidité pour cette activité est évalué selon l'art. 16 LPGA. S'il accomplit ses travaux habituels, le taux d'invalidité pour cette activité est fixé selon l'al. 2.212 Dans ce cas, les parts respectives de l'activité lucrative ou du travail dans l'entreprise du conjoint et de l'accomplissement des travaux habituels sont déterminées; le taux d'invalidité est calculé dans les deux domaines d'activité.
LPGA: 8 
SR 830.1 Loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des assurances sociales (LPGA)
LPGA Art. 8 Invalidité - 1 Est réputée invalidité l'incapacité de gain totale ou partielle qui est présumée permanente ou de longue durée.
1    Est réputée invalidité l'incapacité de gain totale ou partielle qui est présumée permanente ou de longue durée.
2    Les assurés mineurs sans activité lucrative sont réputés invalides s'ils présentent une atteinte à leur santé physique, mentale ou psychique qui provoquera probablement une incapacité de gain totale ou partielle.13
3    Les assurés majeurs qui n'exerçaient pas d'activité lucrative avant d'être atteints dans leur santé physique, mentale ou psychique et dont il ne peut être exigé qu'ils en exercent une sont réputés invalides si l'atteinte les empêche d'accomplir leurs travaux habituels. L'art. 7, al. 2, est applicable par analogie.14 15
16 
SR 830.1 Loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des assurances sociales (LPGA)
LPGA Art. 16 Taux d'invalidité - Pour évaluer le taux d'invalidité, le revenu que l'assuré aurait pu obtenir s'il n'était pas invalide est comparé avec celui qu'il pourrait obtenir en exerçant l'activité qui peut raisonnablement être exigée de lui après les traitements et les mesures de réadaptation, sur un marché du travail équilibré.
44 
SR 830.1 Loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des assurances sociales (LPGA)
LPGA Art. 44 Expertise - 1 Si l'assureur juge une expertise nécessaire dans le cadre de mesures d'instruction médicale, il en fixe le type selon les exigences requises; trois types sont possibles:
1    Si l'assureur juge une expertise nécessaire dans le cadre de mesures d'instruction médicale, il en fixe le type selon les exigences requises; trois types sont possibles:
a  expertise monodisciplinaire;
b  expertise bidisciplinaire;
c  expertise pluridisciplinaire.
2    Si l'assureur doit recourir aux services d'un ou de plusieurs experts indépendants pour élucider les faits dans le cadre d'une expertise, il communique leur nom aux parties. Les parties peuvent récuser les experts pour les motifs indiqués à l'art. 36, al. 1, et présenter des contre-propositions dans un délai de dix jours.
3    Lorsqu'il communique le nom des experts, l'assureur soumet aussi aux parties les questions qu'il entend poser aux experts et leur signale qu'elles ont la possibilité de remettre par écrit des questions supplémentaires dans le même délai. L'assureur décide en dernier ressort des questions qui sont posées aux experts.
4    Si, malgré la demande de récusation, l'assureur maintient son choix du ou des experts pressentis, il en avise les parties par une décision incidente.
5    Les disciplines médicales sont déterminées à titre définitif par l'assureur pour les expertises visées à l'al. 1, let. a et b, et par le centre d'expertises pour les expertises visées à l'al. 1, let. c.
6    Sauf avis contraire de l'assuré, les entretiens entre l'assuré et l'expert font l'objet d'enregistrements sonores, lesquels sont conservés dans le dossier de l'assureur.
7    Le Conseil fédéral:
a  peut régler la nature de l'attribution du mandat à un centre d'expertises, pour les expertises visées à l'al. 1;
b  édicte des critères pour l'admission des experts médicaux et des experts en neuropsychologie, pour les expertises visées à l'al. 1;
c  crée une commission réunissant des représentants des différentes assurances sociales, des centres d'expertises, des médecins, des neuropsychologues, des milieux scientifiques, ainsi que des organisations d'aide aux patients et aux personnes en situation de handicap qui veille au contrôle de l'accréditation, du processus, et du résultat des expertises médicales. Elle émet des recommandations publiques.
61
SR 830.1 Loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des assurances sociales (LPGA)
LPGA Art. 61 Procédure - Sous réserve de l'art. 1, al. 3, de la loi fédérale du 20 décembre 1968 sur la procédure administrative48, la procédure devant le tribunal cantonal des assurances est réglée par le droit cantonal. Elle doit satisfaire aux exigences suivantes:
a  elle doit être simple, rapide et en règle générale publique;
b  l'acte de recours doit contenir un exposé succinct des faits et des motifs invoqués, ainsi que les conclusions; si l'acte n'est pas conforme à ces règles, le tribunal impartit un délai convenable au recourant pour combler les lacunes, en l'avertissant qu'en cas d'inobservation le recours sera écarté;
c  le tribunal établit avec la collaboration des parties les faits déterminants pour la solution du litige; il administre les preuves nécessaires et les apprécie librement;
d  le tribunal n'est pas lié par les conclusions des parties; il peut réformer, au détriment du recourant, la décision attaquée ou accorder plus que le recourant n'avait demandé; il doit cependant donner aux parties l'occasion de se prononcer ou de retirer le recours;
e  si les circonstances le justifient, les parties peuvent être convoquées aux débats;
f  le droit de se faire assister par un conseil doit être garanti; lorsque les circonstances le justifient, l'assistance judiciaire gratuite est accordée au recourant;
fbis  pour les litiges en matière de prestations, la procédure est soumise à des frais judiciaires si la loi spéciale le prévoit; si la loi spéciale ne prévoit pas de frais judiciaires pour de tels litiges, le tribunal peut en mettre à la charge de la partie qui agit de manière téméraire ou fait preuve de légèreté;
g  le recourant qui obtient gain de cause a droit au remboursement de ses frais et dépens dans la mesure fixée par le tribunal; leur montant est déterminé sans égard à la valeur litigieuse d'après l'importance et la complexité du litige;
h  les jugements contiennent les motifs retenus, l'indication des voies de recours ainsi que les noms des membres du tribunal et sont notifiés par écrit;
i  les jugements sont soumis à révision si des faits ou des moyens de preuve nouveaux sont découverts ou si un crime ou un délit a influencé le jugement.
LTF: 42 
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 42 Mémoires - 1 Les mémoires doivent être rédigés dans une langue officielle, indiquer les conclusions, les motifs et les moyens de preuve, et être signés.
1    Les mémoires doivent être rédigés dans une langue officielle, indiquer les conclusions, les motifs et les moyens de preuve, et être signés.
2    Les motifs doivent exposer succinctement en quoi l'acte attaqué viole le droit. Si le recours n'est recevable que lorsqu'il soulève une question juridique de principe ou qu'il porte sur un cas particulièrement important pour d'autres motifs, il faut exposer en quoi l'affaire remplit la condition exigée.15 16
3    Les pièces invoquées comme moyens de preuve doivent être jointes au mémoire, pour autant qu'elles soient en mains de la partie; il en va de même de la décision attaquée si le mémoire est dirigé contre une décision.
4    En cas de transmission électronique, le mémoire doit être muni de la signature électronique qualifiée de la partie ou de son mandataire au sens de la loi du 18 mars 2016 sur la signature électronique17. Le Tribunal fédéral détermine dans un règlement:
a  le format du mémoire et des pièces jointes;
b  les modalités de la transmission;
c  les conditions auxquelles il peut exiger, en cas de problème technique, que des documents lui soient adressés ultérieurement sur papier.18
5    Si la signature de la partie ou de son mandataire, la procuration ou les annexes prescrites font défaut, ou si le mandataire n'est pas autorisé, le Tribunal fédéral impartit un délai approprié à la partie pour remédier à l'irrégularité et l'avertit qu'à défaut le mémoire ne sera pas pris en considération.
6    Si le mémoire est illisible, inconvenant, incompréhensible ou prolixe ou qu'il n'est pas rédigé dans une langue officielle, le Tribunal fédéral peut le renvoyer à son auteur; il impartit à celui-ci un délai approprié pour remédier à l'irrégularité et l'avertit qu'à défaut le mémoire ne sera pas pris en considération.
7    Le mémoire de recours introduit de manière procédurière ou à tout autre égard abusif est irrecevable.
64 
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 64 Assistance judiciaire - 1 Si une partie ne dispose pas de ressources suffisantes et si ses conclusions ne paraissent pas vouées à l'échec, le Tribunal fédéral la dispense, à sa demande, de payer les frais judiciaires et de fournir des sûretés en garantie des dépens.
1    Si une partie ne dispose pas de ressources suffisantes et si ses conclusions ne paraissent pas vouées à l'échec, le Tribunal fédéral la dispense, à sa demande, de payer les frais judiciaires et de fournir des sûretés en garantie des dépens.
2    Il attribue un avocat à cette partie si la sauvegarde de ses droits le requiert. L'avocat a droit à une indemnité appropriée versée par la caisse du tribunal pour autant que les dépens alloués ne couvrent pas ses honoraires.
3    La cour statue à trois juges sur la demande d'assistance judiciaire. Les cas traités selon la procédure simplifiée prévue à l'art. 108 sont réservés. Le juge instructeur peut accorder lui-même l'assistance judiciaire si les conditions en sont indubitablement remplies.
4    Si la partie peut rembourser ultérieurement la caisse, elle est tenue de le faire.
66 
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 66 Recouvrement des frais judiciaires - 1 En règle générale, les frais judiciaires sont mis à la charge de la partie qui succombe. Si les circonstances le justifient, le Tribunal fédéral peut les répartir autrement ou renoncer à les mettre à la charge des parties.
1    En règle générale, les frais judiciaires sont mis à la charge de la partie qui succombe. Si les circonstances le justifient, le Tribunal fédéral peut les répartir autrement ou renoncer à les mettre à la charge des parties.
2    Si une affaire est liquidée par un désistement ou une transaction, les frais judiciaires peuvent être réduits ou remis.
3    Les frais causés inutilement sont supportés par celui qui les a engendrés.
4    En règle générale, la Confédération, les cantons, les communes et les organisations chargées de tâches de droit public ne peuvent se voir imposer de frais judiciaires s'ils s'adressent au Tribunal fédéral dans l'exercice de leurs attributions officielles sans que leur intérêt patrimonial soit en cause ou si leurs décisions font l'objet d'un recours.
5    Sauf disposition contraire, les frais judiciaires mis conjointement à la charge de plusieurs personnes sont supportés par elles à parts égales et solidairement.
95 
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 95 Droit suisse - Le recours peut être formé pour violation:
a  du droit fédéral;
b  du droit international;
c  de droits constitutionnels cantonaux;
d  de dispositions cantonales sur le droit de vote des citoyens ainsi que sur les élections et votations populaires;
e  du droit intercantonal.
97 
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 97 Établissement inexact des faits - 1 Le recours ne peut critiquer les constatations de fait que si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95, et si la correction du vice est susceptible d'influer sur le sort de la cause.
1    Le recours ne peut critiquer les constatations de fait que si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95, et si la correction du vice est susceptible d'influer sur le sort de la cause.
2    Si la décision qui fait l'objet d'un recours concerne l'octroi ou le refus de prestations en espèces de l'assurance-accidents ou de l'assurance militaire, le recours peut porter sur toute constatation incomplète ou erronée des faits.89
105 
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 105 Faits déterminants - 1 Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente.
1    Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente.
2    Il peut rectifier ou compléter d'office les constatations de l'autorité précédente si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95.
3    Lorsque la décision qui fait l'objet d'un recours concerne l'octroi ou le refus de prestations en espèces de l'assurance-accidents ou de l'assurance militaire, le Tribunal fédéral n'est pas lié par les faits établis par l'autorité précédente.99
106
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 106 Application du droit - 1 Le Tribunal fédéral applique le droit d'office.
1    Le Tribunal fédéral applique le droit d'office.
2    Il n'examine la violation de droits fondamentaux ainsi que celle de dispositions de droit cantonal et intercantonal que si ce grief a été invoqué et motivé par le recourant.
Répertoire ATF
126-V-75 • 132-V-393 • 134-V-231 • 135-II-384 • 135-V-465 • 136-I-229 • 138-V-475 • 141-V-585 • 142-V-342
Weitere Urteile ab 2000
8C_362/2017 • 8C_439/2017 • 8C_477/2016 • 8C_611/2017 • 8C_676/2015 • 8C_680/2015 • 8C_706/2017 • 8C_758/2014 • 9C_418/2017 • 9C_526/2017
Répertoire de mots-clés
Trié par fréquence ou alphabet
comai • office ai • douleur de la tête • autorité inférieure • tribunal fédéral • diagnostic • tribunal des assurances • exactitude • assistance judiciaire • état de fait • avocat • pré • rapport médical • recours en matière de droit public • hameau • revenu sans invalidité • atteinte à la santé • constatation des faits • revenu d'invalide • syrie
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