Bundesgericht
Tribunal fédéral
Tribunale federale
Tribunal federal

{T 0/2}
8C 514/2016

Urteil vom 29. September 2016

I. sozialrechtliche Abteilung

Besetzung
Bundesrichter Maillard, Präsident,
Bundesrichter Ursprung, Bundesrichterin Heine,
Gerichtsschreiber Lanz.

Verfahrensbeteiligte
A.________,
vertreten durch Rechtsanwalt Dr. Guido Brusa,
Beschwerdeführer,

gegen

IV-Stelle Schwyz,
Rubiswilstrasse 8, 6438 Ibach,
Beschwerdegegnerin.

Gegenstand
Invalidenversicherung (Invalidenrente),

Beschwerde gegen den Entscheid des Verwaltungsgerichts des Kantons Schwyz
vom 18. Mai 2016.

Sachverhalt:

A.
Der 1964 geborene A.________, Geschäftsführer im eigenen Unternehmen, meldete sich im Oktober 2013 wegen einer psychischen Problematik zum Leistungsbezug bei der Invalidenversicherung an. Die IV-Stelle des Kantons Schwyz veranlasste nebst medizinischen Sachverhaltserhebungen eine Abklärung für Selbstständigerwerbende vor Ort, über welche am 11. Juni 2015 (mit Ergänzung vom 23. November 2015) Bericht erstattet wurde. Mit Verfügung vom 26. Januar 2016 verneinte sie einen Rentenanspruch, da der Invaliditätsgrad lediglich 21 % betrage.

B.
Beschwerdeweise beantragte A.________, die Verfügung vom 26. Januar 2016 sei aufzuheben und die IV-Stelle sei anzuweisen, eine gesetzmässige Verfügung zu erlassen resp. neu zu erlassen; eventuell sei die Verwaltung zur Erbringung der gesetzlichen Leistungen zu verpflichten. Das Verwaltungsgericht des Kantons Schwyz wies die Beschwerde am 18. Mai 2016 ab.

C.
Mit Beschwerde in öffentlich-rechtlichen Angelegenheiten beantragt A.________ die Aufhebung des vorinstanzlichen Entscheides und erneuert seine vorinstanzlichen Rechtsbegehren.
Die vorinstanzlichen Akten wurden eingeholt. Ein Schriftenwechsel wird nicht durchgeführt.

Erwägungen:

1.
Die Beschwerde in öffentlich-rechtlichen Angelegenheiten kann wegen Rechtsverletzungen gemäss Art. 95

SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 95 Droit suisse - Le recours peut être formé pour violation:
a	du droit fédéral;
b	du droit international;
c	de droits constitutionnels cantonaux;
d	de dispositions cantonales sur le droit de vote des citoyens ainsi que sur les élections et votations populaires;
e	du droit intercantonal.

und 96

SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 96 Droit étranger - Le recours peut être formé pour:
a	inapplication du droit étranger désigné par le droit international privé suisse;
b	application erronée du droit étranger désigné par le droit international privé suisse, pour autant qu'il s'agisse d'une affaire non pécuniaire.

BGG erhoben werden. Das Bundesgericht wendet das Recht von Amtes wegen an (Art. 106 Abs. 1

SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 106 Application du droit - 1 Le Tribunal fédéral applique le droit d'office.
1	Le Tribunal fédéral applique le droit d'office.
2	Il n'examine la violation de droits fondamentaux ainsi que celle de dispositions de droit cantonal et intercantonal que si ce grief a été invoqué et motivé par le recourant.

BGG), doch prüft es, unter Berücksichtigung der allgemeinen Rüge- und Begründungspflicht (Art. 42 Abs. 1

SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 42 Mémoires - 1 Les mémoires doivent être rédigés dans une langue officielle, indiquer les conclusions, les motifs et les moyens de preuve, et être signés.
1	Les mémoires doivent être rédigés dans une langue officielle, indiquer les conclusions, les motifs et les moyens de preuve, et être signés.
2	Les motifs doivent exposer succinctement en quoi l'acte attaqué viole le droit. Si le recours n'est recevable que lorsqu'il soulève une question juridique de principe ou qu'il porte sur un cas particulièrement important pour d'autres motifs, il faut exposer en quoi l'affaire remplit la condition exigée.15 16
3	Les pièces invoquées comme moyens de preuve doivent être jointes au mémoire, pour autant qu'elles soient en mains de la partie; il en va de même de la décision attaquée si le mémoire est dirigé contre une décision.
4	En cas de transmission électronique, le mémoire doit être muni de la signature électronique qualifiée de la partie ou de son mandataire au sens de la loi du 18 mars 2016 sur la signature électronique17. Le Tribunal fédéral détermine dans un règlement:
a	le format du mémoire et des pièces jointes;
b	les modalités de la transmission;
c	les conditions auxquelles il peut exiger, en cas de problème technique, que des documents lui soient adressés ultérieurement sur papier.18
5	Si la signature de la partie ou de son mandataire, la procuration ou les annexes prescrites font défaut, ou si le mandataire n'est pas autorisé, le Tribunal fédéral impartit un délai approprié à la partie pour remédier à l'irrégularité et l'avertit qu'à défaut le mémoire ne sera pas pris en considération.
6	Si le mémoire est illisible, inconvenant, incompréhensible ou prolixe ou qu'il n'est pas rédigé dans une langue officielle, le Tribunal fédéral peut le renvoyer à son auteur; il impartit à celui-ci un délai approprié pour remédier à l'irrégularité et l'avertit qu'à défaut le mémoire ne sera pas pris en considération.
7	Le mémoire de recours introduit de manière procédurière ou à tout autre égard abusif est irrecevable.

und 2

SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 42 Mémoires - 1 Les mémoires doivent être rédigés dans une langue officielle, indiquer les conclusions, les motifs et les moyens de preuve, et être signés.
1	Les mémoires doivent être rédigés dans une langue officielle, indiquer les conclusions, les motifs et les moyens de preuve, et être signés.
2	Les motifs doivent exposer succinctement en quoi l'acte attaqué viole le droit. Si le recours n'est recevable que lorsqu'il soulève une question juridique de principe ou qu'il porte sur un cas particulièrement important pour d'autres motifs, il faut exposer en quoi l'affaire remplit la condition exigée.15 16
3	Les pièces invoquées comme moyens de preuve doivent être jointes au mémoire, pour autant qu'elles soient en mains de la partie; il en va de même de la décision attaquée si le mémoire est dirigé contre une décision.
4	En cas de transmission électronique, le mémoire doit être muni de la signature électronique qualifiée de la partie ou de son mandataire au sens de la loi du 18 mars 2016 sur la signature électronique17. Le Tribunal fédéral détermine dans un règlement:
a	le format du mémoire et des pièces jointes;
b	les modalités de la transmission;
c	les conditions auxquelles il peut exiger, en cas de problème technique, que des documents lui soient adressés ultérieurement sur papier.18
5	Si la signature de la partie ou de son mandataire, la procuration ou les annexes prescrites font défaut, ou si le mandataire n'est pas autorisé, le Tribunal fédéral impartit un délai approprié à la partie pour remédier à l'irrégularité et l'avertit qu'à défaut le mémoire ne sera pas pris en considération.
6	Si le mémoire est illisible, inconvenant, incompréhensible ou prolixe ou qu'il n'est pas rédigé dans une langue officielle, le Tribunal fédéral peut le renvoyer à son auteur; il impartit à celui-ci un délai approprié pour remédier à l'irrégularité et l'avertit qu'à défaut le mémoire ne sera pas pris en considération.
7	Le mémoire de recours introduit de manière procédurière ou à tout autre égard abusif est irrecevable.

BGG), nur die geltend gemachten Vorbringen, falls allfällige weitere rechtliche Mängel nicht geradezu offensichtlich sind (BGE 138 I 274 E. 1.6 S. 280; vgl. auch BGE 141 V 234 E. 1 S. 236; 140 V 136 E. 1.1 S. 137 f.). Das Bundesgericht kann die Verletzung von Grundrechten und von kantonalem und interkantonalem Recht nur insofern prüfen, als eine solche Rüge in der Beschwerde vorgebracht und begründet worden ist (Art. 106 Abs. 2

SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 106 Application du droit - 1 Le Tribunal fédéral applique le droit d'office.
1	Le Tribunal fédéral applique le droit d'office.
2	Il n'examine la violation de droits fondamentaux ainsi que celle de dispositions de droit cantonal et intercantonal que si ce grief a été invoqué et motivé par le recourant.

BGG). Es legt seinem Urteil den Sachverhalt zugrunde, den die Vorinstanz festgestellt hat (Art. 105 Abs. 1

SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 105 Faits déterminants - 1 Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente.
1	Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente.
2	Il peut rectifier ou compléter d'office les constatations de l'autorité précédente si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95.
3	Lorsque la décision qui fait l'objet d'un recours concerne l'octroi ou le refus de prestations en espèces de l'assurance-accidents ou de l'assurance militaire, le Tribunal fédéral n'est pas lié par les faits établis par l'autorité précédente.99

BGG), und kann deren Sachverhaltsfeststellung nur berichtigen oder ergänzen, wenn sie offensichtlich unrichtig ist oder auf einer Rechtsverletzung im Sinne von Art. 95

SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 95 Droit suisse - Le recours peut être formé pour violation:
a	du droit fédéral;
b	du droit international;
c	de droits constitutionnels cantonaux;
d	de dispositions cantonales sur le droit de vote des citoyens ainsi que sur les élections et votations populaires;
e	du droit intercantonal.

BGG beruht (Art. 105 Abs. 2

SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 105 Faits déterminants - 1 Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente.
1	Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente.
2	Il peut rectifier ou compléter d'office les constatations de l'autorité précédente si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95.
3	Lorsque la décision qui fait l'objet d'un recours concerne l'octroi ou le refus de prestations en espèces de l'assurance-accidents ou de l'assurance militaire, le Tribunal fédéral n'est pas lié par les faits établis par l'autorité précédente.99

BGG).

2.
Im angefochtenen Entscheid sind die Rechtsgrundlagen für den streitigen Anspruch auf eine Invalidenrente der Invalidenversicherung zutreffend dargelegt. Darauf wird verwiesen.

3.
Das kantonale Gericht hat erkannt, die Verwaltungsverfügung vom 26. Januar 2016 weise keine formellen Mängel auf, welche sie als nichtig erscheinen liessen oder ihre Aufhebung rechtfertigten. Diese Beurteilung ist bundesrechtmässig. Die Vorbringen in der Beschwerde zu Begründung, bearbeitender Person und Unterschriftsregelung rechtfertigen keine andere Betrachtungsweise. Die Verfügung genügt den formalen Anforderungen, welche an derartige Verwaltungsakte gestellt werden. Abgesehen davon wäre ein allfälliger Mangel höchstens geringfügig und als im kantonalen Verfahren geheilt zu betrachten. Es trifft auch nicht zu, dass die diesbezüglichen Einwände des Versicherten von der Verwaltung oder Vorinstanz nicht ernst genommen resp. in ungenügender Weise behandelt wurden. Die Rüge einer Verletzung der Verfahrensfairness ist ebenfalls unbegründet.

4.
Die Vorinstanz hat sodann erwogen, gestützt auf die medizinischen Akten sei die Arbeitsfähigkeit grundsätzlich auf 50 % zu veranschlagen. Der Invaliditätsgrad sei aufgrund der gegebenen Verhältnisse nach der allgemeinen Methode des Einkommensvergleichs zu bestimmen. Das Valideneinkommen betrage Fr. 368'366.- und das Invalideneinkommen Fr. 291'538.-. Das ergebe einen invaliditätsbedingten Minderverdienst von Fr. 76'828.-, was einem Invaliditätsgrad von 21 % entspreche. Ein Rentenanspruch sei daher zu Recht verneint worden.

5.
Der Beschwerdeführer bestreitet die Feststellungen zur Arbeitsfähigkeit nicht substanziert. Zwar macht er geltend, es bestehe eine Arbeitsunfähigkeit von 75 %. Er führt aber anderseits aus, er könne unbestrittenermassen im eigenen Unternehmen einer zeitlich auf 50 % reduzierten angepassten Arbeit nachgehen. Seine Einwände betreffen denn auch nicht die medizinisch-theoretischen Aspekte. Geltend gemacht wird vielmehr, die Vorinstanz habe die erwerblichen Auswirkungen der gesundheitlichen Beeinträchtigung falsch bestimmt. Hiefür sei nicht ein Einkommensvergleich vorzunehmen, sondern die ausserordentliche Methode des Betätigungsvergleichs anzuwenden. Daraus ergebe sich eine Invalidität von 100 %.

6.

6.1. Hervorzuheben ist, dass die Invalidität bei Erwerbstätigen in erster Linie mittels der allgemeinen Methode des Einkommensvergleichs (Art. 16

SR 830.1 Loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des assurances sociales (LPGA) LPGA Art. 16 Taux d'invalidité - Pour évaluer le taux d'invalidité, le revenu que l'assuré aurait pu obtenir s'il n'était pas invalide est comparé avec celui qu'il pourrait obtenir en exerçant l'activité qui peut raisonnablement être exigée de lui après les traitements et les mesures de réadaptation, sur un marché du travail équilibré.

ATSG) zu bestimmen ist. Erst wenn sich die beiden hypothetischen Erwerbseinkommen nicht zuverlässig ermitteln oder schätzen lassen, ist ein Betätigungsvergleich anzustellen und der Invaliditätsgrad nach Massgabe der erwerblichen Auswirkungen der verminderten Leistungsfähigkeit in der konkreten erwerblichen Situation zu bestimmen (ausserordentliches Bemessungsverfahren; vgl. BGE 128 V 30 E. 1 S. 30 f.; aus jüngster Zeit: Urteil 9C 812/2015 vom 7. Juli 2016 E. 4). Dass dieses Bemessungsverfahren namentlich bei Selbstständigerwerbenden zur Anwendung gelangt, schliesst entgegen der in der Beschwerde vertretenen Auffassung nicht aus, den Einkommensvergleich anzuwenden, wenn die Vergleichseinkommen bestimmbar sind.

6.2. Die Vorinstanz ist zum Ergebnis gelangt, dass sich die Einkommen mit und ohne Invalidität gestützt auf die Zahlen, die im Rahmen der Abklärung für Selbstständigerwerbende erhoben wurden, bestimmen lassen. Was der Beschwerdeführer vorbringt, lässt diese einlässlich begründete Beweiswürdigung nicht als offensichtlich unrichtig oder in anderer Weise bundesrechtswidrig erscheinen. Der Abklärungsfachmann hat die massgeblichen Geschäftszahlen und betrieblichen Gegebenheiten, unter Einschluss invaliditätsfremder Faktoren und organisatorischer Anpassungen, sorgfältig erhoben und nachvollziehbar dargelegt. Es bestehen keine Mängel, welche den Beweiswert des Abklärungsberichts und seiner Ergänzung in Frage stellten könnten. Die Vorinstanz hat daher zu Recht darauf abgestellt. Entgegen der in der Beschwerde vertretenen Auffassung liegt auch nicht etwa "Vermögenseinkommen" (gemeint ist offenbar Vermögensertrag) statt Erwerbseinkommen vor. Erst recht trifft nicht zu, dass das kantonale Gericht Entsprechendes anerkannt hätte. Vielmehr nimmt der Beschwerdeführer gemäss der nicht offensichtlich unrichtigen Feststellung der Vorinstanz nach wie vor eine massgebliche Position in seinem Unternehmen ein (etwa mit Organstellung und alleiniger
Einzelunterschrift). Dafür erzielt er auch weiterhin ein erhebliches Einkommen. Sein Einwand geht daher fehl. Das gilt auch für die in diesem Zusammenhang erhobene Rüge einer Verletzung von Art. 8

SR 101 Constitution fédérale de la Confédération suisse du 18 avril 1999 Cst. Art. 8 Égalité - 1 Tous les êtres humains sont égaux devant la loi.
1	Tous les êtres humains sont égaux devant la loi.
2	Nul ne doit subir de discrimination du fait notamment de son origine, de sa race, de son sexe, de son âge, de sa langue, de sa situation sociale, de son mode de vie, de ses convictions religieuses, philosophiques ou politiques ni du fait d'une déficience corporelle, mentale ou psychique.
3	L'homme et la femme sont égaux en droit. La loi pourvoit à l'égalité de droit et de fait, en particulier dans les domaines de la famille, de la formation et du travail. L'homme et la femme ont droit à un salaire égal pour un travail de valeur égale.
4	La loi prévoit des mesures en vue d'éliminer les inégalités qui frappent les personnes handicapées.

BV.

6.3. Was der Versicherte vorbringt, ist sodann weder im Einzelnen noch gesamthaft geeignet, die rechtliche Würdigung der Vorinstanz in Frage zu stellen. Diese ist von einem korrekten Verständnis des Begriffs der Erwerbsunfähigkeit und der verschiedenen Bemessungsmethoden ausgegangen. Die Ausführungen des Versicherten zu einer "Loslassproblematik" und zu Kausalitätsfragen vermögen keine Bundesrechtswidrigkeit darzutun. Gleiches gilt, soweit auf ärztliche Einschätzungen der Arbeitsfähigkeit und auf Ergebnisse einer Eingliederungsberatung/Frühintervention Bezug genommen wird. Eine bestimmte Einschränkung im funktionellen Leistungsvermögen einer erwerbstätigen Person kann zwar, braucht aber nicht notwendigerweise eine Erwerbseinbusse gleichen Umfangs zur Folge zu haben (vgl. BGE 128 V 29 E. 1 S. 31; erwähntes Urteil 9C 812/2015 E. 4). Dem wurde hier Rechnung getragen. Das kantonale Gericht verzichtete schliesslich zu Recht auf weitere Abklärungen, lassen solche doch keinen entscheidrelevanten neuen Aufschluss erwarten. Die Rüge der Beweisvereitelung ist unbegründet.

6.4. Die ermittelten Vergleichseinkommen sind im Übrigen rechnerisch nicht umstritten. Gleiches gilt für die vorinstanzliche Beurteilung, wonach sich aus dem Einkommensvergleich ein Invaliditätsgrad ergibt, der mit 21 % deutlich unter den für eine Invalidenrente mindestens erforderlichen 40 % (Art. 28 Abs. 2

SR 831.20 Loi fédérale du 19 juin 1959 sur l'assurance-invalidité (LAI) LAI Art. 28 Principe - 1 L'assuré a droit à une rente aux conditions suivantes:
1	L'assuré a droit à une rente aux conditions suivantes:
a	sa capacité de gain ou sa capacité d'accomplir ses travaux habituels ne peut pas être rétablie, maintenue ou améliorée par des mesures de réadaptation raisonnablement exigibles;
b	il a présenté une incapacité de travail (art. 6 LPGA204) d'au moins 40 % en moyenne durant une année sans interruption notable;
c	au terme de cette année, il est invalide (art. 8 LPGA) à 40 % au moins.
1bis	Une rente au sens de l'al. 1 n'est pas octroyée tant que toutes les possibilités de réadaptation au sens de l'art. 8, al. 1bis et 1ter, n'ont pas été épuisées.205
2	...206

IVG) liegt. Die Beschwerde ist daher abzuweisen.

7.
Die Kosten des Verfahrens sind vom unterliegenden Beschwerdeführer zu tragen (Art. 66 Abs. 1

SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 66 Recouvrement des frais judiciaires - 1 En règle générale, les frais judiciaires sont mis à la charge de la partie qui succombe. Si les circonstances le justifient, le Tribunal fédéral peut les répartir autrement ou renoncer à les mettre à la charge des parties.
1	En règle générale, les frais judiciaires sont mis à la charge de la partie qui succombe. Si les circonstances le justifient, le Tribunal fédéral peut les répartir autrement ou renoncer à les mettre à la charge des parties.
2	Si une affaire est liquidée par un désistement ou une transaction, les frais judiciaires peuvent être réduits ou remis.
3	Les frais causés inutilement sont supportés par celui qui les a engendrés.
4	En règle générale, la Confédération, les cantons, les communes et les organisations chargées de tâches de droit public ne peuvent se voir imposer de frais judiciaires s'ils s'adressent au Tribunal fédéral dans l'exercice de leurs attributions officielles sans que leur intérêt patrimonial soit en cause ou si leurs décisions font l'objet d'un recours.
5	Sauf disposition contraire, les frais judiciaires mis conjointement à la charge de plusieurs personnes sont supportés par elles à parts égales et solidairement.

BGG).

Demnach erkennt das Bundesgericht:

1.
Die Beschwerde wird abgewiesen.

2.
Die Gerichtskosten von Fr. 800.- werden dem Beschwerdeführer auferlegt.

3.
Dieses Urteil wird den Parteien, dem Verwaltungsgericht des Kantons Schwyz und dem Bundesamt für Sozialversicherungen schriftlich mitgeteilt.

Luzern, 29. September 2016

Im Namen der I. sozialrechtlichen Abteilung
des Schweizerischen Bundesgerichts

Der Präsident: Maillard

Der Gerichtsschreiber: Lanz