1B_206/2012 - 2012-08-29 - Procedura penale - procédure pénale; ordonnannce de classement

Bundesgericht
Tribunal fédéral
Tribunale federale
Tribunal federal

{T 0/2}
1B 206/2012

Arrêt du 29 août 2012
Ire Cour de droit public

Composition
MM. et Mme les Juges fédéraux Fonjallaz, Président, Chaix et Pont Veuthey, Juge suppléante.
Greffière: Mme Arn.

Participants à la procédure
A.X.________, représentée par Maîtres Daniel Brodt et David Freymond, avocats,
recourante,

contre

Ministère public de la République et canton de Neuchâtel, Parquet régional de La Chaux-de-Fonds, passage de la Bonne-Fontaine 36, 2304 La Chaux-de-Fonds,

Y.________, représenté par Me Claude Meyrat, avocat,

Objet
Procédure pénale; ordonnance de classement,

recours contre l'arrêt du Tribunal cantonal de la République et canton de Neuchâtel, Autorité de recours en matière pénale, du 13 mars 2012.

Faits:

A.
Le 15 avril 2011, vers 4 heures 48, B.X.________, né en 1988, conduisait son motocycle sur l'avenue des Portes-Rouges à Neuchâtel. Il remontait une colonne de véhicules sur la voie de circulation ordinaire lorsque, arrivé à la hauteur d'un îlot pour passage piéton, il l'a contourné par la gauche, empiétant sur la voie de circulation en sens inverse. Après cette man?uvre, il a été surpris par un véhicule automobile, circulant dans le même sens que lui, qui bifurquait depuis la voie de droite vers une place de parc située à l'opposé de la chaussée. Le motocycle a heurté le flanc gauche de la voiture, a été déséquilibré, puis a perdu la maîtrise de son engin avant d'être projeté contre un pylône. Il est décédé sur les lieux.

Sur les lieux de l'accident, une trace de freinage d'une longueur de 15,55 mètres laissée par la roue arrière de la moto a été relevée sur la chaussée, sur la voie de gauche dans le sens de direction de l'avenue des Portes-Rouges. L'instruction a permis d'établir que le motard roulait à une vitesse estimée entre 73 et 89 km/h au moment du freinage d'urgence. Elle a également démontré que B.X.________ était sous l'influence de l'alcool, à raison d'un taux de 2,00 pour mille dans le sang. Le conducteur de l'automobile qui bifurquait, Y.________, a été contrôlé négatif au test à l'éthylomètre, résultat confirmé par les analyses de sang et d'urine.

B.
Le 21 décembre 2011, le Ministère public du canton de Neuchâtel a ordonné le classement de la procédure pénale dirigée contre inconnu (art. 319 ss CPP). Il a, en substance, retenu que la collision entre le véhicule de Y.________ et la moto de B.X.________ était due exclusivement à la situation de danger créée par le comportement du motard lui-même. En particulier, rien dans les déclarations de Y.________, confirmées par le témoin C.________ et par l'expert, ne permettait de conclure que le conducteur du véhicule aurait commis une faute ou à tout le moins n'aurait pas pris les mesures élémentaires de prudence en vue d'écarter le danger créé par sa décision d'obliquer à gauche.

C.
Par arrêt du 13 mars 2012, l'Autorité de recours en matière pénale du Tribunal cantonal de la République et canton de Neuchâtel (ci-après: la cour cantonale) a confirmé cette décision, sur recours de A.X.________, mère de B.X.________. Elle a considéré que Y.________ avait respecté toutes les obligations en matière de changement de direction. Elle a également admis, dans une argumentation subsidiaire, que le comportement du motard, qui avait commis plusieurs infractions à la loi fédérale du 19 décembre 1958 sur la circulation routière (LCR, RS 741.01), était de nature à rompre le lien de causalité entre le décès du motocycliste et une éventuelle faute de l'automobiliste.

D.
Par acte du 5 avril 2012, A.X.________ a formé un recours en matière pénale par lequel elle demande au Tribunal fédéral d'annuler l'arrêt du 13 mars 2012, de prononcer des instructions à donner au Ministère public quant à la suite à donner à la procédure et, subsidiairement, de renvoyer la cause pour nouvelle décision au sens des considérants.

La cour cantonale a renoncé à formuler des observations. Le procureur s'est déterminé et a conclu au rejet du recours dans la mesures de sa recevabilité.

Considérant en droit:

1.
L'arrêt attaqué a été rendu en matière pénale au sens de l'art. 78 LTF. S'agissant d'un non-lieu ou d'un classement de la procédure pénale, il a un caractère final (art. 90 LTF) et émane de l'autorité cantonale de dernière instance (art. 80 LTF). La recourante a agi en temps utile (art. 100 al. 1 LTF).

1.1 Selon l'art. 81 al. 1 let. a et b ch. 5 LTF, la partie plaignante qui a participé à la procédure de dernière instance cantonale est habilitée à recourir au Tribunal fédéral, si la décision attaquée peut avoir des effets sur le jugement de ses prétentions civiles, soit en particulier les prétentions en réparation du dommage et du tort moral au sens des art. 41 ss CO. Selon l'art. 42 al. 1 LTF, il incombe notamment au recourant d'alléguer les faits qu'il considère comme propres à fonder sa qualité pour recourir lorsque ces faits ne ressortent pas à l'évidence de la décision attaquée ou du dossier de la cause (cf. ATF 133 II 353 consid. 1 p. 356, 249 consid. 1.1 p. 251).

Lorsque, comme en l'espèce, le recours est dirigé contre une décision de classement ou de non-entrée en matière, il n'est pas nécessaire que la partie plaignante ait déjà pris des conclusions civiles (ATF 137 IV 246 consid. 1.3.1). En revanche, elle doit expliquer dans son mémoire quelles prétentions civiles elle entend faire valoir à moins que, compte tenu notamment de la nature de l'infraction alléguée, l'on puisse déduire directement et sans ambiguïté quelles prétentions civiles pourraient être élevées et en quoi la décision attaquée pourrait influencer négativement leur jugement (ATF 137 IV 219 consid. 2.4 p. 222 et les arrêts cités).

1.2 En l'espèce, la recourante a participé à la procédure devant l'autorité précédente en qualité de partie plaignante. Or, l'ordonnance de classement met fin à la procédure pénale et exclut un verdict de culpabilité à l'encontre de l'automobiliste impliqué dans l'accident mortel du 15 avril 2011. Il s'agit donc d'une décision qui est de nature à exercer une influence négative sur le jugement des prétentions civiles en réparation du tort moral que la recourante pourrait faire valoir, lesquelles paraissent évidentes s'agissant de la mort de son fils (cf. art. 47 CO). Il y a donc lieu d'admettre la qualité pour agir de la recourante.

2.
La recourante se plaint d'arbitraire dans l'appréciation des faits. Elle reproche à la cour cantonale d'avoir constaté que l'automobiliste Y.________ n'avait pu percevoir le bruit causé par le motard qu'une fois engagé dans sa man?uvre et d'avoir ainsi écarté sans motif valable et sérieux la déclaration de Y.________ lui-même qui admettait avoir entendu le motard rouler à vive allure.

2.1 Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente (art. 105 al. 1 LTF). La partie recourante ne peut critiquer les constatations de faits que si ceux-ci ont été établis de manière manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95 LTF, en particulier en violation de l'interdiction de l'arbitraire consacrée à l'art. 9 Cst. (sur cette notion, voir ATF 135 V 2 consid. 1.3 p. 4 s.). S'agissant plus précisément de l'appréciation des preuves et de l'établissement des faits, il y a arbitraire lorsque l'autorité ne prend pas en compte, sans aucune raison sérieuse, un élément de preuve propre à modifier la décision, lorsqu'elle se trompe manifestement sur son sens et sa portée ou encore lorsque, en se fondant sur les éléments recueillis, elle en tire des constatations insoutenables (ATF 134 V 53 consid. 4.3 p. 62; 129 I 8 consid. 2.1 p. 9). Le grief d'arbitraire doit être motivé conformément aux exigences posées par l'art. 106 al. 2 LTF. La partie recourante doit donc démontrer, sous peine d'irrecevabilité, que la décision attaquée, sur le point contesté, est manifestement insoutenable et non seulement discutable ou même critiquable (cf. ATF 134 I 140 consid. 5.4 p. 148).

2.2 S'agissant du fait de savoir si le conducteur avait ou non entendu le bruit de la moto avant d'effectuer sa man?uvre, l'autorité cantonale a retenu, sur la base des déclarations du témoin C.________, qu'au moment du choc, la voiture était sur la voie de circulation en sens inverse. Elle en a tiré la conclusion - réfutée par la recourante - que le conducteur du véhicule n'avait pu entendre le bruit causé par le motard qu'une fois engagé dans sa man?uvre.

Certes les déclarations de Y.________ ne sont pas concordantes sur ce point. En effet, il a déclaré une première fois à la police qu'avant l'accident il avait aperçu un motard qui circulait à faible allure sur la même voie que lui. Il a précisé que le second motard se trouvait bien plus en arrière. Il a également dit qu'il l'entendait circuler à vive allure. Dans une déclaration ultérieure, Y.________ a relaté que "c'est allé tellement vite que je n'arrive pas à vous dire si j'ai entendu le bruit du moteur de la moto avant le choc". Il a toutefois précisé qu'il n'avait pas vu le motard sur la voie de gauche dans son rétroviseur. Enfin, il a répondu non à la question de savoir s'il avait eu conscience qu'il y avait un motard qui roulait à vive allure. Dans ces conditions, la cour cantonale n'a pas fait preuve d'arbitraire en se fondant sur les déclarations du témoin direct de l'accident, C.________, qui a précisé : "Il (Y.________) a commencé à tourner gentiment quand soudain j'ai entendu le bruit d'une moto. Ce bruit était très fort, je pense que l'automobiliste a également entendu le son de cette moto qui arrivait à vive allure". Ce témoignage permet donc d'affirmer que l'automobiliste ne pouvait avoir perçu le bruit de la moto
puisque le motard lui-même ne l'a entendu qu'une fois la man?uvre de dépassement engagée. Ce témoin dont la position était privilégiée, a également déclaré qu'au moment où la victime le dépassait, il ne voyait plus la voiture de Y.________ devant lui. Ainsi, la presque totalité de la manoeuvre était effectuée au moment du choc. L'expertise a aussi confirmé que le véhicule obliquant roulait à environ 20 km/h, ce qui permettait à son conducteur de concentrer toute son attention sur la man?uvre qu'il avait déjà largement engagée au moment du choc.

La cour cantonale pouvait donc, sans arbitraire, admettre que le bruit causé par la moto de la victime n'avait pu être perçu par l'automobiliste qu'une fois engagé dans sa man?uvre pour obliquer à gauche.

3.
La recourante fait grief à l'instance précédente d'avoir abusé de son pouvoir d'appréciation dans l'application de l'art. 319 CPP. Invoquant le principe "in dubio pro duriore", elle reproche à la cour cantonale d'avoir admis que le conducteur Y.________ avait adopté un comportement conforme aux règles de la LCR. Elle fait également valoir que l'instance précédente aurait à tort considéré que le comportement de B.X.________ était de nature à rompre le lien de causalité entre le décès du motocycliste et une éventuelle faute de l'automobiliste.

3.1 Selon l'art. 319 al. 1 CPP, le ministère public ordonne le classement de tout ou partie de la procédure lorsqu'aucun soupçon justifiant une mise en accusation n'est établi (let. a), lorsque les éléments constitutifs d'une infraction ne sont pas réunis (let. b), lorsque des faits justificatifs empêchent de retenir une infraction contre le prévenu (let. c), lorsqu'il est établi que certaines conditions à l'ouverture de l'action pénale ne peuvent pas être remplies ou que des empêchements de procéder sont apparus (let. d) ou lorsqu'on peut renoncer à toute poursuite ou à toute sanction en vertu de dispositions légales (let. e). L'art. 319 al. 2 CPP prévoit encore deux autres motifs de classement exceptionnels (intérêt de la victime ou consentement de celle-ci).

Le principe "in dubio pro duriore" découle du principe de la légalité (art. 5 al. 1 Cst. et 2 al. 2 CPP en relation avec les art. 319 al. 1 et 324 CPP; ATF 138 IV 86 consid. 4.2 p. 91). Il signifie qu'en principe, un classement ne peut être prononcé par le ministère public que lorsqu'il apparaît clairement que les faits ne sont pas punissables ou que les conditions à la poursuite pénale ne sont pas remplies. Le ministère public et l'autorité de recours disposent, dans ce cadre, d'un pouvoir d'appréciation que le Tribunal fédéral revoit avec retenue. En revanche, pour autant qu'une ordonnance pénale n'entre pas en considération, l'accusation doit en principe être engagée lorsqu'une condamnation apparaît plus vraisemblable qu'un acquittement (ATF 138 IV 86 consid. 4.1.1 p. 90 s.; 137 IV 219 consid. 7.1-7.2 p. 226 s.). Lorsque les probabilités d'acquittement et de condamnation apparaissent équivalentes, une mise en accusation s'impose en principe également, en particulier lorsque l'infraction est grave (cf. ATF 138 IV 86 consid. 4.1.2 p. 91).

3.2 Selon l'art. 34 al. 3 LCR, le conducteur qui veut modifier sa direction de marche, par exemple pour obliquer, dépasser, se mettre en ordre de présélection ou passer d'une voie à l'autre, est tenu d'avoir égard aux usagers de la route qui viennent en sens inverse ainsi qu'aux véhicules qui le suivent. Lorsqu'il entend obliquer à gauche, il doit se tenir près de l'axe de la chaussée et accorder la priorité aux véhicules qui viennent en sens inverse (art. 36 al. 1 et 3 LCR). Cette manoeuvre de présélection doit être effectuée à temps, même ailleurs qu'aux intersections et sans emprunter la partie de la chaussée réservée à la circulation en sens inverse (art. 13 al. 1 et 2 1ère phrase OCR). Elle poursuit un double but, soit, d'une part, canaliser à temps les flux de trafic à l'approche d'une intersection et favoriser la fluidité en isolant les usagers qui attendent de pouvoir obliquer à gauche, cependant que les autres usagers peuvent poursuivre sans encombre leur route en dépassant par la droite (ATF 104 IV 110 consid. 3a p. 113). La présélection a, d'autre part, une fonction d'avertissement. La position longitudinale du véhicule - qui complète sa signalisation lumineuse intermittente et peut en améliorer la visibilité de
l'arrière lorsque l'obliquant est suivi d'un autre véhicule indique aux autres usagers de la route l'intention d'obliquer (arrêt 6S.325/2006 du 3 novembre 2006 consid. 2.1 publié in JdT 2006 I 434; cf. RENÉ SCHAFFHAUSER, Grundriss des schweizerischen Strassenverkehrsrechts, vol. I, 2e éd., Berne 2002, n. 751 p. 341; BUSSY/RUSCONI, Code suisse de la circulation routière, 3e éd., Lausanne 1996, n. 2.6 let. b ad art. 35 LCR et n. 1.1 ad art. 36 LCR). Le conducteur qui signale son intention aux autres usagers de la route n'est pas dispensé pour autant d'observer les précautions nécessaires (art. 39 al. 2 LCR).

3.3 Le principe de la confiance, déduit de l'art. 26 al. 1 LCR, permet à l'usager, qui se comporte réglementairement, d'attendre des autres usagers, aussi longtemps que des circonstances particulières ne doivent pas l'en dissuader, qu'ils se comportent également de manière conforme aux règles de la circulation, c'est-à-dire ne le gênent ni ne le mettent en danger. Seul celui qui s'est comporté réglementairement peut invoquer le principe de la confiance. Celui qui viole des règles de la circulation et crée ainsi une situation confuse ou dangereuse ne peut pas attendre des autres qu'ils pallient ce danger par une attention accrue. Cette restriction n'est cependant plus applicable lorsque savoir si l'usager a violé une règle de la circulation dépend précisément de la mesure dans laquelle il pouvait se fonder sur le comportement de l'autre usager (ATF 125 IV 83 consid. 2b p. 87 et les références; arrêt 6S.325/2006 du 3 novembre 2006 consid. 2.2 publié in JdT 2006 I 434).

Le principe de la confiance peut en principe être invoqué par le conducteur qui, roulant sur un axe principal, entend obliquer à gauche vers un axe secondaire. Si la situation du trafic le lui permet sans mettre en danger le trafic qui vient de l'arrière, on ne peut lui reprocher d'avoir contrevenu aux règles de la circulation lorsque sa manoeuvre ne compromet en définitive la sécurité du trafic qu'en raison du comportement imprévisible d'un autre usager venant de l'arrière. En l'absence d'indice contraire, celui qui oblique ne doit en particulier pas compter avec l'éventualité d'être surpris par un véhicule survenant à une allure largement excessive, qui entreprend de le dépasser, ou par l'accélération brusque d'un conducteur qui était déjà visible et tente de le dépasser par la gauche. Dans l'intérêt de la sécurité du trafic, on n'admettra cependant pas facilement que le conducteur qui oblique à gauche puisse se fier à l'interdiction de dépasser par ce côté-là qui s'impose aux véhicules qui le suivent, car sa manoeuvre gène la fluidité du trafic et crée une situation de nature à accroître le risque d'accidents en particulier pour les usagers arrivant de l'arrière (ATF 125 IV 83 consid. 2c p. 88; arrêt 6S.325/2006 du 3 novembre
2006 consid. 2.2 publié in JdT 2006 I 434). La manoeuvre consistant à obliquer à gauche doit en particulier être effectuée avec les plus grandes précautions, parce que les intentions de celui qui oblique, même dûment signalées, peuvent aisément échapper aux autres usagers ou être mal comprises (ATF 100 IV 186 consid. 2a p. 187).

3.4 En l'occurrence, la cour cantonale a retenu que le conducteur du véhicule automobile s'était mis correctement en ordre de présélection, ralentissant pour effectuer sa man?uvre et indiquant avec son clignotant son intention d'obliquer à gauche, tout en s'assurant dans son rétroviseur qu'aucun véhicule ne le dépassait, respectant ainsi toutes les obligations en matière de changement de direction. A cet égard, le témoin direct de l'accident ainsi que le résultat de l'expertise démontrent qu'au moment du choc, la voiture de Y.________ se trouvait déjà sur la voie de gauche. Avant d'effectuer cette man?uvre, il avait indiqué avec son clignotant sa volonté de bifurquer sur la gauche et avait fortement ralenti. Il avait également regardé dans le rétroviseur central et latéral pour s'assurer qu'aucun véhicule ne le dépassait. Il a donc satisfait à l'ensemble des obligations lui incombant. L'expertise a permis d'établir que le choc entre le motocycle et la voiture a eu lieu sur la piste de gauche. Les traces de freinage laissées par le motocycle se trouvent très largement sur la voie de gauche et indiquent donc que celui-ci a dépassé l'îlot de sécurité par la gauche. Dès lors, lorsque l'automobiliste a enclenché son clignotant et a
ralenti, alors qu'il se trouvait encore sur la piste de droite, il n'y avait effectivement aucun véhicule derrière lui, si ce n'est celui du témoin direct de l'accident, puisque B.X.________ roulait sur la voie de gauche. Y.________ a donc satisfait entièrement à ses obligations de sécurité.

Partant, la cour cantonale n'a pas violé le droit fédéral en admettant que, dans les circonstances telles qu'elles résultent du dossier, Y.________ n'a commis aucune infraction et que le classement de l'affaire au sens de l'art. 319 CPP était justifié.

3.5 Dans une argumentation subsidiaire, la cour cantonale a précisé que le comportement du motard était de nature à rompre le lien de causalité entre le décès du motocycliste et une éventuelle faute de l'automobiliste. Les critiques de la recourante sur ce point ne résistent pas à l'examen.

En effet, l'expertise a permis d'établir que B.X.________ roulait sous l'emprise d'une alcoolémie de 2,00 pour mille. Une telle concentration d'alcool dans le sang est de nature à affaiblir sensiblement les facultés de réaction d'un conducteur lorsqu'il se trouve face à un obstacle sur la route. Par ailleurs, les témoins ont indiqué que la victime était fatiguée, vu l'heure tardive et la soirée qu'il venait de passer. De plus, la vitesse autorisée sur ce tronçon était de 50 km/h alors que le fils de la recourante circulait à une vitesse oscillant entre 73 et 89 km/h commettant ainsi un excès de vitesse considérable. Enfin, il a effectué une man?uvre de dépassement d'un îlot de sécurité pour piétons par la gauche en empruntant la voie de circulation en sens inverse pour passer. Il s'agit de plusieurs violations graves des règles de la circulation routière qui diminuent d'autant la prévisibilité de son comportement. La jurisprudence citée par la recourante précise que certaines circonstances peuvent rendre extraordinaire et imprévisible la faute de celui qui dépasse. L'allure à laquelle il approche puis entreprend le dépassement peut ainsi notamment constituer un facteur de nature à interrompre le lien de causalité. Cette condition
peut être donnée en cas de dépassement des limitations de vitesse ou lorsque la vitesse n'est pas adaptée aux circonstances (art. 32 al. 1 LCR) par exemple parce que la manière dont la circulation va se dérouler n'est pas claire (arrêt 6S.325/2006 du 3 novembre 2006 consid. 2.6.2.3). Toujours dans cet arrêt, il n'était pas établi si, et le cas échéant dans quelle mesure, la vitesse du motocycliste excédait la vitesse autorisée. En l'occurrence, contrairement à la jurisprudence précitée, B.X.________ conduisait, sous l'influence de l'alcool, à une vitesse dépassant largement celle autorisée et effectuait un dépassement de l'îlot de sécurité par la gauche, circulant ainsi en sens inverse au moment de la collision.

Dans ces circonstances, la cour cantonale a retenu, sans violer le droit fédéral, que l'affaire pouvait être classée, également parce que les fautes commises par le motard, à savoir la conduite en état d'ivresse, le dépassement par la gauche et l'important excès de vitesse, étaient de nature à interrompre le lien de causalité au point d'en faire la cause la plus probable de son décès.

4.
Il s'ensuit que le recours doit être rejeté aux frais de la recourante qui succombe (art. 65 et 66 al. 1 LTF). Il n'y a pas lieu d'allouer de dépens aux autorités (art. 68 al. 3 LTF).

Par ces motifs, le Tribunal fédéral prononce:

1.
Le recours est rejeté.

2.
Les frais judiciaires, arrêtés à 2'000 fr., sont mis à la charge de la recourante.

3.
Le présent arrêt est communiqué aux mandataires des parties, au Ministère public de la République et canton de Neuchâtel, Parquet régional de La Chaux-de-Fonds, ainsi qu'à l'Autorité de recours en matière pénale du Tribunal cantonal de la République et canton de Neuchâtel.

Lausanne, le 29 août 2012

Au nom de la Ire Cour de droit public
du Tribunal fédéral suisse

Le Président: Fonjallaz

La Greffière: Arn

SR 312.0 Codice di diritto processuale penale svizzero del 5 ottobre 2007 (Codice di procedura penale, CPP) - Codice di procedura penale CPP Art. 319 Motivi - 1 Il pubblico ministero dispone l'abbandono totale o parziale del procedimento se:
¹	Il pubblico ministero dispone l'abbandono totale o parziale del procedimento se:
^a	non si sono corroborati indizi di reato tali da giustificare la promozione dell'accusa;
^b	non sono adempiuti gli elementi costitutivi di un reato;
^c	cause esimenti impediscono di promuovere l'accusa;
^d	non possono definitivamente essere adempiuti presupposti processuali o sono intervenuti impedimenti a procedere;
^e	una disposizione legale prevede la possibilità di rinunciare all'azione penale o alla punizione.
²	A titolo eccezionale, il pubblico ministero può pure abbandonare il procedimento se:
^a	l'interesse di una vittima che non aveva ancora 18 anni al momento del reato lo esige imperativamente e tale interesse prevale manifestamente sull'interesse dello Stato al perseguimento penale; e
^b	la vittima o, qualora la vittima sia incapace di discernimento, il suo rappresentante legale vi acconsente.

SR 173.110 Legge del 17 giugno 2005 sul Tribunale federale (LTF) - Organizzazione giudiziaria LTF Art. 78 Principio - 1 Il Tribunale federale giudica i ricorsi contro le decisioni pronunciate in materia penale.
¹	Il Tribunale federale giudica i ricorsi contro le decisioni pronunciate in materia penale.
²	Al ricorso in materia penale soggiacciono anche le decisioni concernenti:
^a	le pretese civili trattate unitamente alla causa penale;
^b	l'esecuzione di pene e misure.

SR 173.110 Legge del 17 giugno 2005 sul Tribunale federale (LTF) - Organizzazione giudiziaria LTF Art. 80 Autorità inferiori - 1 Il ricorso è ammissibile contro le decisioni delle autorità cantonali di ultima istanza e contro le decisioni della Corte dei reclami penali e della Corte d'appello del Tribunale penale federale.48
¹	Il ricorso è ammissibile contro le decisioni delle autorità cantonali di ultima istanza e contro le decisioni della Corte dei reclami penali e della Corte d'appello del Tribunale penale federale.48
²	I Cantoni istituiscono tribunali superiori quali autorità cantonali di ultima istanza. Tali tribunali giudicano su ricorso. Sono fatti salvi i casi in cui secondo il Codice di procedura penale del 5 ottobre 200749 (CPP) si pronuncia, quale istanza cantonale unica, un giudice dei provvedimenti coercitivi o un altro giudice.50

SR 173.110 Legge del 17 giugno 2005 sul Tribunale federale (LTF) - Organizzazione giudiziaria LTF Art. 100 Ricorso contro decisioni - 1 Il ricorso contro una decisione deve essere depositato presso il Tribunale federale entro 30 giorni dalla notificazione del testo integrale della decisione.
¹	Il ricorso contro una decisione deve essere depositato presso il Tribunale federale entro 30 giorni dalla notificazione del testo integrale della decisione.
²	Il termine è di dieci giorni per i ricorsi contro le decisioni:
^a	delle autorità cantonali di vigilanza in materia di esecuzione e fallimento;
^b	nel campo dell'assistenza giudiziaria internazionale in materia penale e dell'assistenza amministrativa internazionale in materia fiscale;
^c	in materia di ritorno di un minore secondo la Convenzione europea del 20 maggio 198090 sul riconoscimento e l'esecuzione delle decisioni in materia di affidamento di minori e sul ristabilimento dell'affidamento oppure secondo la Convenzione del 25 ottobre 198091 sugli aspetti civili del rapimento internazionale di minori;
^d	del Tribunale federale dei brevetti in materia di rilascio di una licenza secondo l'articolo 40d della legge del 25 giugno 195493 sui brevetti.
³	Il termine è di cinque giorni per i ricorsi contro le decisioni:
^a	delle autorità cantonali di vigilanza in materia di esecuzione e fallimento pronunciate nell'ambito dell'esecuzione cambiaria;
^b	dei Governi cantonali su ricorsi concernenti votazioni federali.
⁴	Il termine è di tre giorni per i ricorsi contro le decisioni dei Governi cantonali su ricorsi concernenti le elezioni al Consiglio nazionale.
⁵	Per i ricorsi concernenti conflitti di competenza tra due Cantoni, il termine decorre al più tardi dal giorno in cui in ciascun Cantone sono state pronunciate decisioni impugnabili mediante ricorso al Tribunale federale.
⁶	...94
⁷	Il ricorso per denegata o ritardata giustizia può essere interposto in ogni tempo.

SR 173.110 Legge del 17 giugno 2005 sul Tribunale federale (LTF) - Organizzazione giudiziaria LTF Art. 81 Diritto di ricorso - 1 Ha diritto di interporre ricorso in materia penale chi:
¹	Ha diritto di interporre ricorso in materia penale chi:
^a	ha partecipato al procedimento dinanzi all'autorità inferiore o è stato privato della possibilità di farlo; e
^b	ha un interesse giuridicamente protetto all'annullamento o alla modifica della decisione impugnata, segnatamente:
^b1	l'imputato,
^b2	il rappresentante legale dell'accusato,
^b3	il pubblico ministero, salvo se si tratta di decisioni che ordinano, prorogano o mettono fine alla carcerazione preventiva o di sicurezza,
^b4	...
^b5	l'accusatore privato, se la decisione impugnata può influire sul giudizio delle sue pretese civili,
^b6	il querelante, per quanto trattasi del diritto di querela come tale,
^b7	nelle cause penali amministrative secondo la legge federale del 22 marzo 197455 sul diritto penale amministrativo, il pubblico ministero della Confederazione e l'amministrazione interessata.
²	Un'autorità federale è legittimata a ricorrere se il diritto federale prevede che la decisione deve esserle comunicata.56
³	Il diritto di ricorrere contro le decisioni di cui all'articolo 78 capoverso 2 lettera b spetta inoltre alla Cancelleria federale, ai dipartimenti federali o, in quanto lo preveda il diritto federale, ai servizi loro subordinati, se la decisione impugnata viola la legislazione federale nella sfera dei loro compiti.

SR 220 Parte prima: Disposizioni generali Titolo primo: Delle cause delle obbligazioni Capo primo: Delle obbligazioni derivanti da contratto CO Art. 41 - 1 Chiunque è tenuto a riparare il danno illecitamente cagionato ad altri sia con intenzione, sia per negligenza od imprudenza.
¹	Chiunque è tenuto a riparare il danno illecitamente cagionato ad altri sia con intenzione, sia per negligenza od imprudenza.
²	Parimente chiunque è tenuto a riparare il danno che cagiona intenzionalmente ad altri con atti contrari ai buoni costumi.

SR 173.110 Legge del 17 giugno 2005 sul Tribunale federale (LTF) - Organizzazione giudiziaria LTF Art. 42 Atti scritti - 1 Gli atti scritti devono essere redatti in una lingua ufficiale, contenere le conclusioni, i motivi e l'indicazione dei mezzi di prova ed essere firmati.
¹	Gli atti scritti devono essere redatti in una lingua ufficiale, contenere le conclusioni, i motivi e l'indicazione dei mezzi di prova ed essere firmati.
²	Nei motivi occorre spiegare in modo conciso perché l'atto impugnato viola il diritto. Qualora il ricorso sia ammissibile soltanto se concerne una questione di diritto di importanza fondamentale o un caso particolarmente importante per altri motivi, occorre spiegare perché la causa adempie siffatta condizione.14 15
³	Se sono in possesso della parte, i documenti indicati come mezzi di prova devono essere allegati; se l'atto scritto è diretto contro una decisione, anche questa deve essere allegata.
⁴	In caso di trasmissione per via elettronica, la parte o il suo patrocinatore deve munire l'atto scritto di una firma elettronica qualificata secondo la legge del 18 marzo 201616 sulla firma elettronica. Il Tribunale federale determina mediante regolamento:
^a	il formato dell'atto scritto e dei relativi allegati;
^b	le modalità di trasmissione;
^c	le condizioni alle quali può essere richiesta la trasmissione successiva di documenti cartacei in caso di problemi tecnici.17
⁵	Se mancano la firma della parte o del suo patrocinatore, la procura dello stesso o gli allegati prescritti, o se il patrocinatore non è autorizzato in quanto tale, è fissato un congruo termine per sanare il vizio, con la comminatoria che altrimenti l'atto scritto non sarà preso in considerazione.
⁶	Gli atti illeggibili, sconvenienti, incomprensibili, prolissi o non redatti in una lingua ufficiale possono essere del pari rinviati al loro autore affinché li modifichi.
⁷	Gli atti scritti dovuti a condotta processuale da querulomane o altrimenti abusiva sono inammissibili.

SR 173.110 Legge del 17 giugno 2005 sul Tribunale federale (LTF) - Organizzazione giudiziaria LTF Art. 105 Fatti determinanti - 1 Il Tribunale federale fonda la sua sentenza sui fatti accertati dall'autorità inferiore.
¹	Il Tribunale federale fonda la sua sentenza sui fatti accertati dall'autorità inferiore.
²	Può rettificare o completare d'ufficio l'accertamento dei fatti dell'autorità inferiore se è stato svolto in modo manifestamente inesatto o in violazione del diritto ai sensi dell'articolo 95.
³	Se il ricorso è diretto contro una decisione d'assegnazione o rifiuto di prestazioni pecuniarie dell'assicurazione militare o dell'assicurazione contro gli infortuni, il Tribunale federale non è vincolato dall'accertamento dei fatti operato dall'autorità inferiore.96

SR 173.110 Legge del 17 giugno 2005 sul Tribunale federale (LTF) - Organizzazione giudiziaria LTF Art. 95 Diritto svizzero - Il ricorrente può far valere la violazione:
^a	del diritto federale;
^b	del diritto internazionale;
^c	dei diritti costituzionali cantonali;
^d	delle disposizioni cantonali in materia di diritto di voto dei cittadini e di elezioni e votazioni popolari;
^e	del diritto intercantonale.

SR 173.110 Legge del 17 giugno 2005 sul Tribunale federale (LTF) - Organizzazione giudiziaria LTF Art. 106 Applicazione del diritto - 1 Il Tribunale federale applica d'ufficio il diritto.
¹	Il Tribunale federale applica d'ufficio il diritto.
²	Esamina la violazione di diritti fondamentali e di disposizioni di diritto cantonale e intercantonale soltanto se il ricorrente ha sollevato e motivato tale censura.

SR 101 Costituzione federale della Confederazione Svizzera del 18 aprile 1999 Cost. Art. 5 Stato di diritto - 1 Il diritto è fondamento e limite dell'attività dello Stato.
¹	Il diritto è fondamento e limite dell'attività dello Stato.
²	L'attività dello Stato deve rispondere al pubblico interesse ed essere proporzionata allo scopo.
³	Organi dello Stato, autorità e privati agiscono secondo il principio della buona fede.
⁴	La Confederazione e i Cantoni rispettano il diritto internazionale.

SR 312.0 Codice di diritto processuale penale svizzero del 5 ottobre 2007 (Codice di procedura penale, CPP) - Codice di procedura penale CPP Art. 324 Principi - 1 Il pubblico ministero promuove l'accusa dinanzi al giudice competente se, alla luce delle risultanze dell'istruzione, ritiene di disporre di sufficienti indizi di reato e non può emanare un decreto d'accusa.
¹	Il pubblico ministero promuove l'accusa dinanzi al giudice competente se, alla luce delle risultanze dell'istruzione, ritiene di disporre di sufficienti indizi di reato e non può emanare un decreto d'accusa.
²	La promozione dell'accusa non è impugnabile.

SR 741.01 Legge federale del 19 dicembre 1958 sulla circolazione stradale (LCStr) LCStr Art. 34 - 1 I veicoli devono circolare a destra, sulle strade larghe nella metà destra. Essi devono tenersi il più possibile sul margine destro della strada, soprattutto se procedono lentamente e sui tratti senza visuale.
¹	I veicoli devono circolare a destra, sulle strade larghe nella metà destra. Essi devono tenersi il più possibile sul margine destro della strada, soprattutto se procedono lentamente e sui tratti senza visuale.
²	Sulle strade dove sono tracciate le linee di sicurezza, i veicoli devono sempre circolare alla destra di queste linee.
³	Il conducente che vuole cambiare la direzione di marcia, ad esempio per voltare, sorpassare, mettersi in preselezione, passare da una corsia a un'altra, deve badare ai veicoli che giungono in senso inverso e a quelli che seguono.
⁴	Il conducente deve tenersi a una distanza sufficiente da tutti gli utenti della strada, in particolare nell'incrociare, sorpassare e circolare affiancato o dietro un altro.115

SR 741.01 Legge federale del 19 dicembre 1958 sulla circolazione stradale (LCStr) LCStr Art. 36 - 1 Chi vuole voltare a destra deve tenersi sul margine destro della carreggiata, chi vuole voltare a sinistra deve tenersi verso l'asse della carreggiata.
¹	Chi vuole voltare a destra deve tenersi sul margine destro della carreggiata, chi vuole voltare a sinistra deve tenersi verso l'asse della carreggiata.
²	Alle intersezioni, la precedenza spetta al veicolo che giunge da destra. I veicoli che circolano sulle strade designate principali hanno la precedenza anche se giungono da sinistra. È riservato qualsiasi altro disciplinamento mediante segnali od ordini della polizia.
³	Prima di voltare a sinistra, la precedenza deve essere data ai veicoli che giungono in senso inverso.
⁴	Il conducente che si appresta a entrare nella circolazione, a voltare il veicolo o a fare marcia indietro non deve ostacolare gli altri utenti della strada; questi hanno la precedenza.

SR 741.11 Ordinanza del 13 novembre 1962 sulle norme della circolazione stradale (ONC) ONC Art. 13 Preselezione e cambiamento di direzione - (art. 34 cpv. 3, e 36 cpv. 1 e 3 LCStr)
¹	I conducenti in manovra di svolta devono mettersi per tempo in preselezione. Questa norma si applica anche quando si svolta senza che vi sia un'intersezione e, per quanto possibile, nelle strade strette.87
²	Il conducente che si mette in preselezione per voltare a sinistra non deve occupare lo spazio destinato alla circolazione in senso inverso. Sulle strade a tre corsie, demarcate o no, egli può occupare la corsia centrale usando la necessaria prudenza.
³	Sui tratti di strada che servono alla preselezione, è vietato cambiare corsia per effettuare un sorpasso, a meno che le corsie indichino gli stessi luoghi di destinazione.88
⁴	Il conducente che volta a sinistra nelle intersezioni non deve tagliare la curva. Nei crocevia, i veicoli provenienti da sensi opposti, che si accingono a voltare a sinistra, incrociano a sinistra.
⁵	Il conducente che, prima di voltare, è obbligato a spostarsi verso il lato opposto, per le dimensioni del veicolo o le condizioni locali, deve usare speciale prudenza e, se necessario, fermarsi.
⁶	Se il carico di un veicolo a motore o di un rimorchio ostacola la visibilità, il conducente che si mette in preselezione o svolta deve usare speciale prudenza. Se necessario deve chiedere ad una persona di controllare la manovra.89

SR 173.110 Legge del 17 giugno 2005 sul Tribunale federale (LTF) - Organizzazione giudiziaria LTF Art. 65 Spese giudiziarie - 1 Le spese giudiziarie comprendono la tassa di giustizia, l'emolumento per la copia di atti scritti, le spese per le traduzioni in o da una lingua non ufficiale e le indennità versate a periti e testimoni.
¹	Le spese giudiziarie comprendono la tassa di giustizia, l'emolumento per la copia di atti scritti, le spese per le traduzioni in o da una lingua non ufficiale e le indennità versate a periti e testimoni.
²	La tassa di giustizia è stabilita in funzione del valore litigioso, dell'ampiezza e della difficoltà della causa, del modo di condotta processuale e della situazione finanziaria delle parti.
³	Di regola, il suo importo è di:
^a	200 a 5000 franchi nelle controversie senza interesse pecuniario;
^b	200 a 100 000 franchi nelle altre controversie.
⁴	È di 200 a 1000 franchi, a prescindere dal valore litigioso, nelle controversie:
^a	concernenti prestazioni di assicurazioni sociali;
^b	concernenti discriminazioni fondate sul sesso;
^c	risultanti da un rapporto di lavoro, sempreché il valore litigioso non superi 30 000 franchi;
^d	secondo gli articoli 7 e 8 della legge del 13 dicembre 200223 sui disabili.
⁵	Se motivi particolari lo giustificano, il Tribunale federale può aumentare tali importi, ma al massimo fino al doppio nei casi di cui al capoverso 3 e fino a 10 000 franchi nei casi di cui al capoverso 4.

SR 173.110 Legge del 17 giugno 2005 sul Tribunale federale (LTF) - Organizzazione giudiziaria LTF Art. 66 Onere e ripartizione delle spese giudiziarie - 1 Di regola, le spese giudiziarie sono addossate alla parte soccombente. Se le circostanze lo giustificano, il Tribunale federale può ripartirle in modo diverso o rinunciare ad addossarle alle parti.
¹	Di regola, le spese giudiziarie sono addossate alla parte soccombente. Se le circostanze lo giustificano, il Tribunale federale può ripartirle in modo diverso o rinunciare ad addossarle alle parti.
²	In caso di desistenza o di transazione, il Tribunale federale può rinunciare in tutto o in parte a riscuotere le spese giudiziarie.
³	Le spese inutili sono pagate da chi le causa.
⁴	Alla Confederazione, ai Cantoni, ai Comuni e alle organizzazioni incaricate di compiti di diritto pubblico non possono di regola essere addossate spese giudiziarie se, senza avere alcun interesse pecuniario, si rivolgono al Tribunale federale nell'esercizio delle loro attribuzioni ufficiali o se le loro decisioni in siffatte controversie sono impugnate mediante ricorso.
⁵	Salvo diversa disposizione, le spese giudiziarie addossate congiuntamente a più persone sono da queste sostenute in parti eguali e con responsabilità solidale.

SR 741.01 Legge federale del 19 dicembre 1958 sulla circolazione stradale (LCStr) LCStr Art. 35 - 1 I veicoli incrociano a destra e sorpassano a sinistra.
¹	I veicoli incrociano a destra e sorpassano a sinistra.
²	È permesso fare un sorpasso o girare un ostacolo solo se la visuale è libera, il tratto di strada necessario è sgombro e la manovra non è d'impedimento per i veicoli che giungono in senso inverso. Nella circolazione in colonna, può sorpassare solo chi ha la certezza di poter rientrare tempestivamente senza ostacolare la circolazione degli altri veicoli.
³	Chi sorpassa deve avere speciale riguardo agli altri utenti della strada, in particolare a coloro che vuole sorpassare.
⁴	È vietato sorpassare nelle curve senza visuale, ai passaggi a livello sprovvisti di barriere e immediatamente prima di essi e prima di un dosso; alle intersezioni, il sorpasso è permesso solo se la visuale è libera e se il diritto di precedenza degli altri utenti della strada non viene ostacolato.
⁵	È vietato sorpassare un veicolo, quando il conducente indica l'intenzione di voltare a sinistra o si ferma davanti a un passaggio pedonale allo scopo di permettere ai pedoni l'attraversamento della strada.
⁶	I veicoli che si mettono in preselezione per voltare a sinistra devono essere sorpassati solo a destra.
⁷	La carreggiata deve essere lasciata libera in modo da permettere il sorpasso ai veicoli che circolano più rapidamente e segnalano il loro avvicinarsi. Chi viene sorpassato non deve aumentare la velocità.

SR 741.01 Legge federale del 19 dicembre 1958 sulla circolazione stradale (LCStr) LCStr Art. 39 - 1 Qualsiasi cambiamento di direzione deve essere segnalato tempestivamente con l'indicatore di direzione o con cenni ben visibili della mano. Questa norma deve essere osservata in particolare:
¹	Qualsiasi cambiamento di direzione deve essere segnalato tempestivamente con l'indicatore di direzione o con cenni ben visibili della mano. Questa norma deve essere osservata in particolare:
^a	per mettersi in preselezione, passare da una corsia a un'altra e voltare;
^b	per sorpassare e girare;
^c	per immettersi nella circolazione e fermarsi al margine della strada.
²	La segnalazione non svincola il conducente dall'obbligo di usare la necessaria prudenza.

SR 741.01 Legge federale del 19 dicembre 1958 sulla circolazione stradale (LCStr) LCStr Art. 26 - 1 Ciascuno, nella circolazione, deve comportarsi in modo da non essere di ostacolo ne di pericolo per coloro che usano la strada conformemente alle norme stabilite.
¹	Ciascuno, nella circolazione, deve comportarsi in modo da non essere di ostacolo ne di pericolo per coloro che usano la strada conformemente alle norme stabilite.
²	Particolare prudenza deve essere usata verso i fanciulli, gli infermi e i vecchi e parimente quando vi siano indizi per ritenere che un utente della strada non si comporti correttamente.

SR 741.01 Legge federale del 19 dicembre 1958 sulla circolazione stradale (LCStr) LCStr Art. 32 - 1 La velocità deve sempre essere adattata alle circostanze, in particolare alle peculiarità del veicolo e del carico, come anche alle condizioni della strada, della circolazione e della visibilità. Nei punti in cui il veicolo potrebbe intralciare la circolazione, il conducente deve circolare lentamente e, se necessario, fermarsi, in particolare dove la visibilità non è buona, alle intersezioni con scarsa visuale e ai passaggi a livello.
¹	La velocità deve sempre essere adattata alle circostanze, in particolare alle peculiarità del veicolo e del carico, come anche alle condizioni della strada, della circolazione e della visibilità. Nei punti in cui il veicolo potrebbe intralciare la circolazione, il conducente deve circolare lentamente e, se necessario, fermarsi, in particolare dove la visibilità non è buona, alle intersezioni con scarsa visuale e ai passaggi a livello.
²	Il Consiglio federale limita la velocità dei veicoli a motore su tutte le strade.109
³	La velocità massima stabilita dal Consiglio federale può essere ridotta o aumentata, per determinati tratti di strada, dall'autorità competente soltanto in virtù di una perizia. Il Consiglio federale può prevedere eccezioni.110
⁴	...111
⁵	...112

SR 173.110 Legge del 17 giugno 2005 sul Tribunale federale (LTF) - Organizzazione giudiziaria LTF Art. 68 Spese ripetibili - 1 Nella sentenza il Tribunale federale determina se e in che misura le spese della parte vincente debbano essere sostenute da quella soccombente.
¹	Nella sentenza il Tribunale federale determina se e in che misura le spese della parte vincente debbano essere sostenute da quella soccombente.
²	La parte soccombente è di regola tenuta a risarcire alla parte vincente, secondo la tariffa del Tribunale federale, tutte le spese necessarie causate dalla controversia.
³	Alla Confederazione, ai Cantoni, ai Comuni e alle organizzazioni incaricate di compiti di diritto pubblico non sono di regola accordate spese ripetibili se vincono una causa nell'esercizio delle loro attribuzioni ufficiali.
⁴	Si applica per analogia l'articolo 66 capoversi 3 e 5.
⁵	Il Tribunale federale conferma, annulla o modifica, a seconda dell'esito del procedimento, la decisione sulle spese ripetibili pronunciata dall'autorità inferiore. Può stabilire esso stesso l'importo di tali spese secondo la tariffa federale o cantonale applicabile o incaricarne l'autorità inferiore.