Tribunal fédéral
Tribunale federale
Tribunal federal
{T 0/2}
9C 922/2011
Urteil vom 29. Mai 2012
II. sozialrechtliche Abteilung
Besetzung
Bundesrichter U. Meyer, Präsident,
Bundesrichterin Glanzmann,
nebenamtlicher Bundesrichter Weber,
Gerichtsschreiber Fessler.
Verfahrensbeteiligte
IV-Stelle Basel-Landschaft,
Hauptstrasse 109, 4102 Binningen,
Beschwerdeführerin,
gegen
P.________,
vertreten durch Advokat Nikolaus Tamm,
Beschwerdegegnerin.
Gegenstand
Invalidenversicherung (Invalidenrente),
Beschwerde gegen den Entscheid
des Kantonsgerichts Basel-Landschaft
vom 1. September 2011.
Sachverhalt:
A.
Die 1954 geborene P.________ war seit ... als diplomierte Sozialpädagogin im Schichtdienst tätig. Vom ... bis ... 2009 war sie zu 100 %, danach teilweise arbeitsunfähig. Im Mai 2009 meldete sich P.________ bei der Invalidenversicherung zum Leistungsbezug an. Die IV-Stelle Basel-Landschaft klärte die gesundheitlichen und erwerblichen Verhältnisse ab. U.a. liess sie die Versicherte durch Dr. med. Z.________, Spezialarzt für Psychiatrie und Psychotherapie FMH, untersuchen und begutachten (Expertise vom 27. Mai 2010). Nach durchgeführtem Vorbescheidverfahren sprach ihr die IV-Stelle eine Viertelsrente ab 1. November 2009 zu (Verfügung vom 7. März 2011).
B.
In Gutheissung der Beschwerde der P.________ hob das Kantonsgericht Basel-Landschaft, Abteilung Sozialversicherungsrecht, die Verfügung vom 7. März 2011 auf und stellte fest, sie habe mit Wirkung ab 1. November 2009 Anspruch auf eine halbe Rente (Entscheid vom 1. September 2011).
C.
Die IV-Stelle Basel-Landschaft führt Beschwerde in öffentlich-rechtlichen Angelegenheiten mit dem Rechtsbegehren, der Entscheid vom 1. September 2011 sei aufzuheben.
P.________ beantragt die Abweisung der Beschwerde. Das kantonale Gericht verzichtet auf eine Vernehmlassung. Das Bundesamt für Sozialversicherungen hat sich nicht vernehmen lassen.
D.
Mit Verfügung vom 1. März 2012 ist der Beschwerde die aufschiebende Wirkung zuerkannt worden.
Erwägungen:
1.
Die Beschwerde in öffentlich-rechtlichen Angelegenheiten kann u.a. wegen Verletzung von Bundesrecht im Sinne von Art. 95 lit. a
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 95 Droit suisse - Le recours peut être formé pour violation: |
|
a | du droit fédéral; |
b | du droit international; |
c | de droits constitutionnels cantonaux; |
d | de dispositions cantonales sur le droit de vote des citoyens ainsi que sur les élections et votations populaires; |
e | du droit intercantonal. |
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 105 Faits déterminants - 1 Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente. |
|
1 | Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente. |
2 | Il peut rectifier ou compléter d'office les constatations de l'autorité précédente si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95. |
3 | Lorsque la décision qui fait l'objet d'un recours concerne l'octroi ou le refus de prestations en espèces de l'assurance-accidents ou de l'assurance militaire, le Tribunal fédéral n'est pas lié par les faits établis par l'autorité précédente.99 |
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 95 Droit suisse - Le recours peut être formé pour violation: |
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a | du droit fédéral; |
b | du droit international; |
c | de droits constitutionnels cantonaux; |
d | de dispositions cantonales sur le droit de vote des citoyens ainsi que sur les élections et votations populaires; |
e | du droit intercantonal. |
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 97 Établissement inexact des faits - 1 Le recours ne peut critiquer les constatations de fait que si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95, et si la correction du vice est susceptible d'influer sur le sort de la cause. |
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1 | Le recours ne peut critiquer les constatations de fait que si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95, et si la correction du vice est susceptible d'influer sur le sort de la cause. |
2 | Si la décision qui fait l'objet d'un recours concerne l'octroi ou le refus de prestations en espèces de l'assurance-accidents ou de l'assurance militaire, le recours peut porter sur toute constatation incomplète ou erronée des faits.89 |
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 105 Faits déterminants - 1 Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente. |
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1 | Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente. |
2 | Il peut rectifier ou compléter d'office les constatations de l'autorité précédente si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95. |
3 | Lorsque la décision qui fait l'objet d'un recours concerne l'octroi ou le refus de prestations en espèces de l'assurance-accidents ou de l'assurance militaire, le Tribunal fédéral n'est pas lié par les faits établis par l'autorité précédente.99 |
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 105 Faits déterminants - 1 Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente. |
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1 | Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente. |
2 | Il peut rectifier ou compléter d'office les constatations de l'autorité précédente si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95. |
3 | Lorsque la décision qui fait l'objet d'un recours concerne l'octroi ou le refus de prestations en espèces de l'assurance-accidents ou de l'assurance militaire, le Tribunal fédéral n'est pas lié par les faits établis par l'autorité précédente.99 |
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 105 Faits déterminants - 1 Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente. |
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1 | Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente. |
2 | Il peut rectifier ou compléter d'office les constatations de l'autorité précédente si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95. |
3 | Lorsque la décision qui fait l'objet d'un recours concerne l'octroi ou le refus de prestations en espèces de l'assurance-accidents ou de l'assurance militaire, le Tribunal fédéral n'est pas lié par les faits établis par l'autorité précédente.99 |
2.
In der vorinstanzlich angefochtenen Verfügung wurde der Invaliditätsgrad nach der gemischten Methode mit einem Anteil der Erwerbstätigkeit von 0,8 (= 80 % des ohne gesundheitliche Beeinträchtigung geleisteten Arbeitspensums als Sozialpädagogin; Art. 28a Abs. 3
SR 831.20 Loi fédérale du 19 juin 1959 sur l'assurance-invalidité (LAI) LAI Art. 28a - 1 L'évaluation du taux d'invalidité des assurés exerçant une activité lucrative est régie par l'art. 16 LPGA209. Le Conseil fédéral fixe les revenus déterminants pour l'évaluation du taux d'invalidité ainsi que les facteurs de correction applicables.210 |
|
1 | L'évaluation du taux d'invalidité des assurés exerçant une activité lucrative est régie par l'art. 16 LPGA209. Le Conseil fédéral fixe les revenus déterminants pour l'évaluation du taux d'invalidité ainsi que les facteurs de correction applicables.210 |
2 | Le taux d'invalidité de l'assuré qui n'exerce pas d'activité lucrative, qui accomplit ses travaux habituels et dont on ne peut raisonnablement exiger qu'il entreprenne une activité lucrative est évalué, en dérogation à l'art. 16 LPGA, en fonction de son incapacité à accomplir ses travaux habituels.211 |
3 | Lorsque l'assuré exerce une activité lucrative à temps partiel ou travaille sans être rémunéré dans l'entreprise de son conjoint, le taux d'invalidité pour cette activité est évalué selon l'art. 16 LPGA. S'il accomplit ses travaux habituels, le taux d'invalidité pour cette activité est fixé selon l'al. 2.212 Dans ce cas, les parts respectives de l'activité lucrative ou du travail dans l'entreprise du conjoint et de l'accomplissement des travaux habituels sont déterminées; le taux d'invalidité est calculé dans les deux domaines d'activité. |
SR 830.1 Loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des assurances sociales (LPGA) LPGA Art. 16 Taux d'invalidité - Pour évaluer le taux d'invalidité, le revenu que l'assuré aurait pu obtenir s'il n'était pas invalide est comparé avec celui qu'il pourrait obtenir en exerçant l'activité qui peut raisonnablement être exigée de lui après les traitements et les mesures de réadaptation, sur un marché du travail équilibré. |
SR 831.20 Loi fédérale du 19 juin 1959 sur l'assurance-invalidité (LAI) LAI Art. 28a - 1 L'évaluation du taux d'invalidité des assurés exerçant une activité lucrative est régie par l'art. 16 LPGA209. Le Conseil fédéral fixe les revenus déterminants pour l'évaluation du taux d'invalidité ainsi que les facteurs de correction applicables.210 |
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1 | L'évaluation du taux d'invalidité des assurés exerçant une activité lucrative est régie par l'art. 16 LPGA209. Le Conseil fédéral fixe les revenus déterminants pour l'évaluation du taux d'invalidité ainsi que les facteurs de correction applicables.210 |
2 | Le taux d'invalidité de l'assuré qui n'exerce pas d'activité lucrative, qui accomplit ses travaux habituels et dont on ne peut raisonnablement exiger qu'il entreprenne une activité lucrative est évalué, en dérogation à l'art. 16 LPGA, en fonction de son incapacité à accomplir ses travaux habituels.211 |
3 | Lorsque l'assuré exerce une activité lucrative à temps partiel ou travaille sans être rémunéré dans l'entreprise de son conjoint, le taux d'invalidité pour cette activité est évalué selon l'art. 16 LPGA. S'il accomplit ses travaux habituels, le taux d'invalidité pour cette activité est fixé selon l'al. 2.212 Dans ce cas, les parts respectives de l'activité lucrative ou du travail dans l'entreprise du conjoint et de l'accomplissement des travaux habituels sont déterminées; le taux d'invalidité est calculé dans les deux domaines d'activité. |
Je nach anwendbarer Invaliditätsbemessungsmethode bzw. Beantwortung der Statusfrage besteht, insoweit unbestritten, Anspruch auf eine Viertelsrente oder eine halbe Rente.
3.
3.1
3.1.1 Ob eine versicherte Person als ganztägig oder teilzeitlich erwerbstätig oder als nichterwerbstätig einzustufen ist, ergibt sich aus der Prüfung, was sie bei im Übrigen unveränderten Umständen täte, wenn keine gesundheitliche Beeinträchtigung bestünde. Entscheidend ist somit nicht, welches Ausmass der Erwerbstätigkeit der versicherten Person im Gesundheitsfall zugemutet werden könnte, sondern in welchem Pensum sie hypothetisch erwerbstätig wäre (BGE 133 V 504 E. 3.3 S. 507; Urteil 9C 49/2008 vom 28. Juli 2008 E. 3.3; je mit Hinweisen). Bei im Haushalt tätigen Versicherten im Besonderen sind die persönlichen, familiären, sozialen und erwerblichen Verhältnisse ebenso wie allfällige Erziehungs- und Betreuungsaufgaben gegenüber Kindern, das Alter, die beruflichen Fähigkeiten und die Ausbildung sowie die persönlichen Neigungen und Begabungen zu berücksichtigen. Die Statusfrage beurteilt sich praxisgemäss nach den Verhältnissen, wie sie sich bis zum Erlass der Verwaltungsverfügung entwickelt haben, wobei für die hypothetische Annahme einer im Gesundheitsfall ausgeübten (Teil-)Erwerbstätigkeit der im Sozialversicherungsrecht übliche Beweisgrad der überwiegenden Wahrscheinlichkeit erforderlich ist (BGE 130 V 393 E. 3.3 S. 396; 125 V
146 E. 2c S. 150 mit Hinweisen).
3.1.2 Die auf eine Würdigung konkreter Umstände, nicht ausschliesslich auf die allgemeine Lebenserfahrung gestützte Festsetzung des hypothetischen Umfanges der Erwerbstätigkeit ohne gesundheitliche Beeinträchtigung ist eine Tatfrage, welche das Bundesgericht nur eingeschränkt überprüft (E. 1; Urteil 9C 709/2009 vom 14. Dezember 2009 E. 3.2 mit Hinweisen).
3.2 Die IV-Stelle weist richtig darauf hin, dass die (anwaltlich vertretene) Beschwerdegegnerin weder im Vorbescheidverfahren noch in der vorinstanzlichen Beschwerde den Status als Teilerwerbstätige mit einem hypothetischen erwerblichen Arbeitspensum von 80 % bestritten hatte. Unter diesen Umständen stellt sich die Frage, ob ihr das kantonale Gericht nicht das rechtliche Gehör hätte gewähren müssen, wenn sie beabsichtigte, von Vollerwerbstätigkeit im Gesundheitsfall auszugehen und damit von der Anwendbarkeit der allgemeinen Einkommensvergleichsmethode (in diesem Sinne Urteil 8C 934/2011 vom 15. März 2011 E. 3 und 4). Dieser Punkt kann indessen offenbleiben.
3.3
3.3.1 Die vorinstanzliche Feststellung, es sei überwiegend wahrscheinlich davon auszugehen, dass die Versicherte heute einer vollzeitlichen Erwerbstätigkeit nachgehen würde (vorne E. 2), stützt sich auf die Angaben der Beschwerdegegnerin. Im Rahmen der Abklärung der erwerblichen Verhältnisse hatte sie sich dahingehend geäussert, aufgrund des Angebots durch den Arbeitgeber zur Veränderung der Stellenprozente innerhalb des Betriebes habe sie im Mai 2003 das Arbeitspensum von 80 % auf 70 % reduziert, da sie bereits aus gesundheitlichen Gründen mit 80 % an die Belastbarkeitsgrenze gelangt sei. Sie würde heute bei guter Gesundheit, wie bisher, zu 80 % resp. 33,6 Stunden in der Woche als Sozialpädagogin, einschliesslich Nacht- und Wochenenddienst, arbeiten. Sie würde nicht mehr arbeiten, weil diese Arbeit anspruchsvoll sei und sie deshalb auch längere Regenerationszeiten brauche (Fragebogen zur Ermittlung der Erwerbstätigkeit vom 5./12. Juli 2010). Die IV-Stelle war in der vorinstanzlich angefochtenen Verfügung aufgrund derselben Angaben der Versicherten gegenüber dem Abklärungsdienst von einem hypothetischen erwerblichen Arbeitspensum von 80 % ausgegangen.
3.3.2 Die Feststellung einer vollzeitlichen Erwerbstätigkeit im Gesundheitsfall beruht einzig auf den subjektiven Angaben der Beschwerdegegnerin gegenüber dem Abklärungsdienst. Ob die übrigen, namentlich auch die medizinischen Akten diese Annahme stützen, hat die Vorinstanz nicht geprüft und insoweit den rechtserheblichen Sachverhalt offensichtlich unrichtig, für das Bundesgericht somit nicht verbindlich festgestellt (vorne E. 1).
3.3.2.1 Aus den medizinischen Unterlagen ergibt sich nichts, was den Schluss erlaubte, die Beschwerdegegnerin habe aus gesundheitlichen Gründen bis April 2003 nicht mehr als 80 % gearbeitet. Dr. med. Z.________ erwähnte in seinem Gutachten vom 27. Mai 2010 lediglich, die Explorandin habe ihre ursprünglich 85%ige Anstellung später auf 70 % reduziert. Der behandelnde Psychiater und Psychotherapeut Dr. med. S.________ hielt in seinem Bericht vom 14. September 2010 fest, dass es der Patientin trotz der mehrjährigen sehr schwierigen Phase in der Adoleszenz und im jungen Erwachsenenalter gelungen sei, Boden zu finden, die Ausbildung zur Sozialpädagogin zu bewältigen und fast 20 Jahre erfolgreich in ihrem Beruf zu arbeiten. Dabei sei sie aber nie frei von ihren Beschwerden gewesen. Auf diese Aussage kann indessen nicht ohne weiteres abgestellt werden, da Dr. med. S.________ die Beschwerdegegnerin erst seit November 2008 behandelte.
3.3.2.2 Es kommt dazu, dass die (anwaltlich vertretene) Beschwerdegegnerin weder die Feststellung im Vorbescheid und in der Verfügung, sie würde bei vollständiger Gesundheit ihre bisherige Tätigkeit als Sozialpädagogin im Pensum von 80 % ausüben, noch die Anwendung der gemischten Methode bei einem Anteil der Erwerbstätigkeit von 0,8 in Frage stellte. Ihre Einwendungen gegen den Vorbescheid und ihre Vorbringen in der Beschwerde an die Vorinstanz betrafen ausschliesslich den medizinischen Sachverhalt.
3.3.3 Unter diesen Umständen ist die Statusfrage in dem Sinne zu beantworten, dass überwiegend wahrscheinlich die Beschwerdegegnerin ohne gesundheitliche Beeinträchtigung als Sozialpädagogin mit einem Arbeitspensum von 80 % tätig wäre. Die Invalidität ist demzufolge in Anwendung der gemischten Methode zu bemessen, was unbestritten ist, ebenso wie die weiteren Bemessungsfaktoren, insbesondere die Arbeitsfähigkeit sowie die Einschränkung im Haushalt gemäss der vorinstanzlich angefochtenen Verfügung vom 7. März 2011. Daraus resultiert ein Invaliditätsgrad von 41 %, was Anspruch auf eine Viertelsrente gibt (Art. 28 Abs. 2
SR 831.20 Loi fédérale du 19 juin 1959 sur l'assurance-invalidité (LAI) LAI Art. 28 Principe - 1 L'assuré a droit à une rente aux conditions suivantes: |
|
1 | L'assuré a droit à une rente aux conditions suivantes: |
a | sa capacité de gain ou sa capacité d'accomplir ses travaux habituels ne peut pas être rétablie, maintenue ou améliorée par des mesures de réadaptation raisonnablement exigibles; |
b | il a présenté une incapacité de travail (art. 6 LPGA204) d'au moins 40 % en moyenne durant une année sans interruption notable; |
c | au terme de cette année, il est invalide (art. 8 LPGA) à 40 % au moins. |
1bis | Une rente au sens de l'al. 1 n'est pas octroyée tant que toutes les possibilités de réadaptation au sens de l'art. 8, al. 1bis et 1ter, n'ont pas été épuisées.205 |
2 | ...206 |
Die Beschwerde ist begründet.
4.
Dem Ausgang des Verfahrens entsprechend hat die Beschwerdegegnerin die Gerichtskosten zu tragen (Art. 66 Abs. 1
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 66 Recouvrement des frais judiciaires - 1 En règle générale, les frais judiciaires sont mis à la charge de la partie qui succombe. Si les circonstances le justifient, le Tribunal fédéral peut les répartir autrement ou renoncer à les mettre à la charge des parties. |
|
1 | En règle générale, les frais judiciaires sont mis à la charge de la partie qui succombe. Si les circonstances le justifient, le Tribunal fédéral peut les répartir autrement ou renoncer à les mettre à la charge des parties. |
2 | Si une affaire est liquidée par un désistement ou une transaction, les frais judiciaires peuvent être réduits ou remis. |
3 | Les frais causés inutilement sont supportés par celui qui les a engendrés. |
4 | En règle générale, la Confédération, les cantons, les communes et les organisations chargées de tâches de droit public ne peuvent se voir imposer de frais judiciaires s'ils s'adressent au Tribunal fédéral dans l'exercice de leurs attributions officielles sans que leur intérêt patrimonial soit en cause ou si leurs décisions font l'objet d'un recours. |
5 | Sauf disposition contraire, les frais judiciaires mis conjointement à la charge de plusieurs personnes sont supportés par elles à parts égales et solidairement. |
Demnach erkennt das Bundesgericht:
1.
Die Beschwerde wird gutgeheissen und der Entscheid des Kantonsgerichts Basel-Landschaft, Abteilung Sozialversicherungsrecht, vom 1. September 2011 aufgehoben.
2.
Die Gerichtskosten von Fr. 500.- werden der Beschwerdegegnerin auferlegt.
3.
Die Sache wird zur Neuverlegung der Verfahrenskosten des vorangegangenen Verfahrens an das Kantonsgericht Basel-Landschaft zurückgewiesen.
4.
Dieses Urteil wird den Parteien, dem Kantonsgericht Basel-Landschaft, Abteilung Sozialversicherungsrecht, der Ausgleichskasse Basel-Stadt und dem Bundesamt für Sozialversicherungen schriftlich mitgeteilt.
Luzern, 29. Mai 2012
Im Namen der II. sozialrechtlichen Abteilung
des Schweizerischen Bundesgerichts
Der Präsident: Meyer
Der Gerichtsschreiber: Fessler