Bundesgericht
Tribunal fédéral
Tribunale federale
Tribunal federal

5A 76/2018

Urteil vom 29. März 2018

II. zivilrechtliche Abteilung

Besetzung
Bundesrichter von Werdt, Präsident,
Bundesrichter Marazzi, Bovey,
Gerichtsschreiberin Gutzwiller.

Verfahrensbeteiligte
A.________,
vertreten durch Rechtsanwalt Dr. Herbert Pfortmüller,
Beschwerdeführer,

gegen

B.________ AG,
vertreten durch Rechtsanwältin Dr. Claudia Schoch,
Beschwerdegegnerin.

Gegenstand
Persönlichkeitsverletzung,

Beschwerde gegen den Entscheid des Kantonsgerichts St. Gallen, I. Zivilkammer, vom 5. Dezember 2017 (BO.2017.1-K1).

Sachverhalt:

A.

A.a. Am xx.xx.2015 erschien in der Zeitung C.________ ein Artikel unter dem Titel "Ist der Graf ein echter Graf?". Im Vorspann zum Artikel war folgendes zu lesen:

"Ein Nachkomme der einstigen Besitzer von Schloss D.________ in U.________ bezweifelt, dass A.________ aus V.________ ebenfalls zur Familie von D.________ gehört. Der Graf hat die Absicht, das Schloss zu kaufen."

A.b. Gestützt auf die Klagebewilligung des Vermittleramtes St. Gallen vom 30. Juni 2015 klagte A.________ (fortan: Kläger) am 2. November 2015 beim Kantonsgericht St. Gallen gegen die B.________ AG (fortan: Beklagte) wegen Persönlichkeitsverletzung. Er begehrte die Feststellung, dass die Beklagte mit dem Titel "Ist der Graf ein echter Graf?" des Artikels in der Zeitung C.________ vom xx.xx.2015 die Persönlichkeitsrechte des Klägers verletzt habe; zudem sei es der Beklagten zu verbieten, den Titel so oder in ähnlicher Form nochmals zu verwenden, und sei sie zu verpflichten, den besagten Titel in ihrem eigenen online-Archiv sowie in allen in ihrem Auftrag von Dritten betriebenen Mediendatenbanken innert fünf Tagen nach Rechtskraft des Urteils zu löschen.

A.c. Nachdem ihn das Kantonsgericht am 4. November 2015 auf die fehlende Zuständigkeit hingewiesen hatte, zog er die Klage am 9. November 2015 zurück, reichte indes die Klageschrift am 11. November 2015 beim Kreisgericht St. Gallen ein. Dieses wies die Klage mit Urteil vom 19. August 2016 ab.

B.
Das vom Kläger ergriffene Rechtsmittel blieb erfolglos; das Kantonsgericht St. Gallen wies die Berufung ab (Urteil vom 5. Dezember 2017).

C.
Mit Beschwerde in Zivilsachen und subsidiärer Verfassungsbeschwerde vom 23. Januar 2018 wendet sich der Kläger an das Bundesgericht, dem er beantragt, die in der Klageschrift vom 2. November 2015 gestellten Begehren gutzuheissen, eventuell die Sache an die Vorinstanz zu neuer Beurteilung zurückzuweisen.
Das Bundesgericht hat die kantonalen Akten, aber keine Vernehmlassungen eingeholt.

Erwägungen:

1.
Das Urteil des Kantonsgerichts betrifft den Schutz der Persönlichkeit (Art. 28
SR 210 Code civil suisse du 10 décembre 1907
CC Art. 28 - 1 Celui qui subit une atteinte illicite à sa personnalité peut agir en justice pour sa protection contre toute personne qui y participe.
1    Celui qui subit une atteinte illicite à sa personnalité peut agir en justice pour sa protection contre toute personne qui y participe.
2    Une atteinte est illicite, à moins qu'elle ne soit justifiée par le consentement de la victime, par un intérêt prépondérant privé ou public, ou par la loi.
und Art. 28a Abs. 1
SR 210 Code civil suisse du 10 décembre 1907
CC Art. 28a - 1 Le demandeur peut requérir le juge:
1    Le demandeur peut requérir le juge:
1  d'interdire une atteinte illicite, si elle est imminente;
2  de la faire cesser, si elle dure encore;
3  d'en constater le caractère illicite, si le trouble qu'elle a créé subsiste.
2    Il peut en particulier demander qu'une rectification ou que le jugement soit communiqué à des tiers ou publié.
3    Sont réservées les actions en dommages-intérêts et en réparation du tort moral, ainsi que la remise du gain selon les dispositions sur la gestion d'affaires.
ZGB). Das ist eine Zivilsache (Art. 72 Abs. 1
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 72 Principe - 1 Le Tribunal fédéral connaît des recours contre les décisions rendues en matière civile.
1    Le Tribunal fédéral connaît des recours contre les décisions rendues en matière civile.
2    Sont également sujettes au recours en matière civile:
a  les décisions en matière de poursuite pour dettes et de faillite;
b  les décisions prises en application de normes de droit public dans des matières connexes au droit civil, notamment les décisions:
b1  sur la reconnaissance et l'exécution de décisions ainsi que sur l'entraide en matière civile,
b2  sur la tenue des registres foncier, d'état civil et du commerce, ainsi que des registres en matière de protection des marques, des dessins et modèles, des brevets d'invention, des obtentions végétales et des topographies,
b3  sur le changement de nom,
b4  en matière de surveillance des fondations, à l'exclusion des institutions de prévoyance et de libre passage,
b5  en matière de surveillance des exécuteurs testamentaires et autres représentants successoraux,
b6  les décisions prises dans le domaine de la protection de l'enfant et de l'adulte,
b7  ...
BGG) nicht vermögensrechtlicher Natur (BGE 127 III 481 E. 1a mit Hinweis). Der angefochtene Entscheid ist kantonal letztinstanzlich (Art. 75
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 75 Autorités précédentes - 1 Le recours est recevable contre les décisions prises par les autorités cantonales de dernière instance, par le Tribunal administratif fédéral ou par le Tribunal fédéral des brevets.37
1    Le recours est recevable contre les décisions prises par les autorités cantonales de dernière instance, par le Tribunal administratif fédéral ou par le Tribunal fédéral des brevets.37
2    Les cantons instituent des tribunaux supérieurs comme autorités cantonales de dernière instance. Ces tribunaux statuent sur recours, sauf si:
a  une loi fédérale prévoit une instance cantonale unique;
b  un tribunal spécialisé dans les litiges de droit commercial statue en instance cantonale unique;
c  une action ayant une valeur litigieuse d'au moins 100 000 francs est déposée directement devant le tribunal supérieur avec l'accord de toutes les parties.
BGG). Er lautet zum Nachteil des Beschwerdeführers (Art. 76 Abs. 1
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 76 Qualité pour recourir - 1 A qualité pour former un recours en matière civile quiconque:
1    A qualité pour former un recours en matière civile quiconque:
a  a pris part à la procédure devant l'autorité précédente ou a été privé de la possibilité de le faire, et
b  est particulièrement touché par la décision attaquée et a un intérêt digne de protection à son annulation ou sa modification.
2    Ont également qualité pour recourir contre les décisions visées à l'art. 72, al. 2, la Chancellerie fédérale, les départements fédéraux et, pour autant que le droit fédéral le prévoie, les unités qui leur sont subordonnées, si l'acte attaqué est susceptible de violer la législation fédérale dans leur domaine d'attributions.41
BGG) und schliesst das Verfahren ab (Art. 90
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 90 Décisions finales - Le recours est recevable contre les décisions qui mettent fin à la procédure.
BGG). Die rechtzeitige (Art. 100 Abs. 1
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 100 Recours contre une décision - 1 Le recours contre une décision doit être déposé devant le Tribunal fédéral dans les 30 jours qui suivent la notification de l'expédition complète.
1    Le recours contre une décision doit être déposé devant le Tribunal fédéral dans les 30 jours qui suivent la notification de l'expédition complète.
2    Le délai de recours est de dix jours contre:
a  les décisions d'une autorité cantonale de surveillance en matière de poursuite pour dettes et de faillite;
b  les décisions en matière d'entraide pénale internationale et d'assistance administrative internationale en matière fiscale;
c  les décisions portant sur le retour d'un enfant fondées sur la Convention européenne du 20 mai 1980 sur la reconnaissance et l'exécution des décisions en matière de garde des enfants et le rétablissement de la garde des enfants92 ou sur la Convention du 25 octobre 1980 sur les aspects civils de l'enlèvement international d'enfants93.
d  les décisions du Tribunal fédéral des brevets concernant l'octroi d'une licence visée à l'art. 40d de la loi du 25 juin 1954 sur les brevets95.
3    Le délai de recours est de cinq jours contre:
a  les décisions d'une autorité cantonale de surveillance en matière de poursuite pour effets de change;
b  les décisions d'un gouvernement cantonal sur recours concernant des votations fédérales.
4    Le délai de recours est de trois jours contre les décisions d'un gouvernement cantonal sur recours touchant aux élections au Conseil national.
5    En matière de recours pour conflit de compétence entre deux cantons, le délai de recours commence à courir au plus tard le jour où chaque canton a pris une décision pouvant faire l'objet d'un recours devant le Tribunal fédéral.
6    ...96
7    Le recours pour déni de justice ou retard injustifié peut être formé en tout temps.
i.V.m. Art. 46 Abs. 1 lit. c
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 46 Suspension - 1 Les délais fixés en jours par la loi ou par le juge ne courent pas:
1    Les délais fixés en jours par la loi ou par le juge ne courent pas:
a  du septième jour avant Pâques au septième jour après Pâques inclus;
b  du 15 juillet au 15 août inclus;
c  du 18 décembre au 2 janvier inclus.
2    L'al. 1 ne s'applique pas:
a  aux procédures concernant l'octroi de l'effet suspensif ou d'autres mesures provisionnelles;
b  à la poursuite pour effets de change;
c  aux questions relatives aux droits politiques (art. 82, let. c);
d  à l'entraide pénale internationale ni à l'assistance administrative internationale en matière fiscale;
e  aux marchés publics.19
BGG) Beschwerde in Zivilsachen steht somit offen und die subsidiäre Verfassungsbeschwerde fällt damit, wie es schon ihr Name sagt, ausser Betracht (Art. 113
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 113 Principe - Le Tribunal fédéral connaît des recours constitutionnels contre les décisions des autorités cantonales de dernière instance qui ne peuvent faire l'objet d'aucun recours selon les art. 72 à 89.
BGG).

2.
Wer in seiner Persönlichkeit widerrechtlich verletzt wird, kann zu seinem Schutz gegen jeden, der an der Verletzung mitwirkt, das Gericht anrufen (Art. 28 Abs. 1
SR 210 Code civil suisse du 10 décembre 1907
CC Art. 28 - 1 Celui qui subit une atteinte illicite à sa personnalité peut agir en justice pour sa protection contre toute personne qui y participe.
1    Celui qui subit une atteinte illicite à sa personnalité peut agir en justice pour sa protection contre toute personne qui y participe.
2    Une atteinte est illicite, à moins qu'elle ne soit justifiée par le consentement de la victime, par un intérêt prépondérant privé ou public, ou par la loi.
ZGB). Erfolgt die Verletzung durch die Presse oder ein anderes Medienunternehmen, kann der Verletzte wahlweise den Autor des Beitrages im redaktionellen Teil der Zeitung oder den Autor eines Inserates, den verantwortlichen Redaktor, den Herausgeber oder unter Umständen auch jemand anderen ins Recht fassen, der an der Verbreitung der Zeitung beteiligt gewesen ist (BGE 126 III 161 E. 5a/aa; 113 II 213 E. 2b; 103 II 161 E. 2).
Die Persönlichkeit verletzen können sowohl Tatsachenbehauptungen als auch Meinungsäusserungen, Kommentare und Werturteile (vgl. BGE 138 III 641 E. 4.1.1-4.1.3 mit Hinweisen). Dabei kommt es nicht darauf an, ob eine behauptete Tatsache die Wahrheit richtig oder falsch, unvollständig oder ungenau wiedergibt bzw. ob die geäusserte Kritik fundiert ist (vgl. BGE 122 III 449 E. 3a). Unerheblich ist auch die Art der Ausdrucksweise (Gesten, gesprochenes oder geschriebenes Wort, Zeichnungen). Es genügt, dass die betroffene Person in ihrem Ansehen herabgesetzt wird. Dabei ist massgeblich, wie der Pressebericht bei einem durchschnittlichen Leser ankommt (BGE 111 II 209 E. 2 mit Hinweisen). Dessen Eindruck und Verständnis einer Presseäusserung behandelt das Bundesgericht nicht als Tatsachenfeststellung, sondern als Rechtsfrage bzw. als ihr gleichgestellte Folgerung aus der allgemeinen Lebenserfahrung (Urteil 5A 658/2014 vom 6. Mai 2015 E. 7.2.2 mit Hinweis). Bei der Beurteilung der Frage, ob ein bestimmter Medienbericht aus der Sicht des Durchschnittslesers das Ansehen einer bestimmten Person herabsetzt, steht dem Sachrichter ein gewisser Spielraum zu. In solche Ermessensentscheide greift das Bundesgericht nur ein, wenn die kantonale Instanz
grundlos von in Lehre und Rechtsprechung anerkannten Grundsätzen abgewichen ist, wenn sie Gesichtspunkte berücksichtigt hat, die keine Rolle hätten spielen dürfen, oder wenn sie Umstände ausser Acht gelassen hat, die zwingend hätten beachtet werden müssen (BGE 138 III 669 E. 3.1 in fine mit Hinweisen).
Praxisgemäss ist in zwei Schritten zu prüfen, ob (1.) eine Persönlichkeitsverletzung und (2.) ein Rechtsfertigungsgrund vorliegen. Die Beweislast für die Sachumstände, aus denen sich die Verletzung ergibt, liegt beim Kläger als Opfer. Der Beklagte als Urheber der Verletzung muss die Tatsachen dartun, aus denen sich das Vorliegen eines Rechtfertigungsgrundes erschliesst (BGE 136 III 410 E. 2.2.1 und 2.3 mit Hinweisen).

3.

3.1. Das Kantonsgericht prüfte zunächst, ob überhaupt eine Persönlichkeitsverletzung vorliege. Dazu erwog es, das klägerische Rechtsbegehren beziehe sich einzig auf die Überschrift "Ist der Graf ein echter Graf?". Somit sei einzig der eingeklagte Titel nach den persönlichkeitsrechtlichen Grundsätzen zu prüfen. Die Beurteilung weiterer Passagen falle ausser Betracht. Ebenso wenig gehe es nach den Vorbringen des Klägers um den Vorwurf einer Verletzung der Achtung seiner Privatsphäre, zumal er das Thema Rückführung des Schlosses in Familienbesitz selber aufgeworfen habe. Isoliert betrachtet stelle die Frage "Ist der Graf ein echter Graf?" schon deshalb keine Persönlichkeitsverletzung dar, weil sie sich nicht auf eine bestimmbare Person beziehe bzw. keine betroffene Person individualisierbar sei. Die Überschrift sei indes im Kontext mit dem dazugehörigen Artikel zu beurteilen. Bereits im Vorspann zum Artikel werde der Name des Klägers genannt, womit die Voraussetzung der Individualisierbarkeit gegeben sei. Vor dem Hintergrund der Berichterstattung über das seit Jahren leer stehende Schloss D.________ in U.________ werde bereits im Vorspann die Frage aufgenommen, nämlich ob der am Kauf des Schlosses interessierte Kläger Nachkomme der
ehemaligen Schlosseigentümer und - in diesem Zusammenhang - adliger Abstammung, also ein "echter Graf" sei. Allein das Veröffentlichen dieser Frage nach der Abstammung des Kaufinteressenten des Schlosses lasse den Kläger jedoch beim Leserkreis der Regionalzeitung nicht in einem schlechten Licht erscheinen. Sein gesellschaftliches Ansehen werde durch die blosse Fragestellung, wenn überhaupt, höchstens geringfügig beeinträchtigt. Indes werde er bei objektiver Betrachtungsweise deshalb in seiner sozialen Geltung nicht empfindlich herabgesetzt, da davon auszugehen sei, dass für die Leserschaft der regionalen Tageszeitung die Frage nicht von entscheidendem Gewicht sei, ob der allfällige Käufer des Schlosses, der als Familiennamen den Namen des Schlosses trägt, auch adliger Abstammung und ein Nachkomme der früheren Schlosseigentümer ist. Eine weitergehende oder andere Aussage sei dem Titel insbesondere auch in einer Gesamtbetrachtung mit dem Vorspann und dem Inhalt des Artikels nicht zu entnehmen. Die insgesamt höchstens geringfügige Beeinträchtigung der Persönlichkeit stelle aber keine Verletzung der Persönlichkeit im Rechtssinn dar. Zwar treffe es zu, dass das Recht auf Namen und andere Identitätsmerkmale, wie beispielsweise die
Herkunft, ebenfalls zum Schutzbereich des Persönlichkeitsrechts gehören. Durch die Frage, ob "der Graf" ein "echter Graf" sei, werde jedoch bei der Leserschaft nicht in erster Linie der Eindruck erweckt, dass das Recht des Klägers auf seinen Namen "Graf von D.________" anzuzweifeln sei. Thematisiert werde vielmehr die Frage, ob der Namensteil "Graf" zugleich eine Adelsbezeichnung darstelle und allenfalls, ob der Kläger, der diesen Namen führt, adliger Abstammung bzw. Nachkomme der E.________ von D.________, der früheren Schlosseigentümer, sei. Allein durch diese Fragestellung habe die Beklagte aber noch nicht mit einer Intensität in die Persönlichkeit des Klägers eingegriffen, welche die Grenze zur Persönlichkeitsverletzung überschreiten würde, insbesondere auch deshalb nicht, weil es offensichtlich der Kläger selber war, der mit seiner Aussage, er wolle das Schloss in den Familienbesitz zurückführen, die Frage nach seiner Herkunft in den Raum gestellt habe.

3.2. Dagegen wendet der Kläger ein, das Fragezeichen werde hier offensichtlich als Deckmäntelchen, als Feigenblatt benutzt: Die Beklagte habe einfach nicht gewagt zu behaupten, der Kläger sei ein Hochstapler. Vielmehr habe sie diese Schlussfolgerung dem Leser überlassen. Eine entscheidende Rolle spiele dabei die Tatsache, dass die entsprechende Unterstellung im Titel erfolgt sei. Bevor der Leser auch nur ein Wort der nachfolgenden Geschichte gelesen habe, sei für ihn bereits fest verankert gewesen, man habe es hier mit einem Titelanmasser, einem unredlichen Menschen, eben einem Hochstapler zu tun. Der übrige Text trage nichts dazu bei, dass der Leser zu einem anderen Schluss komme.

3.3. Mit diesen Einwendungen vermag der Kläger den angefochtenen Entscheid nicht als bundesrechtswidrig auszuweisen. Er beschränkt sich darauf, seine eigene Lesart der Überschrift und des Kontextes zur richtigen zu erklären. Massgebend ist indes nicht das Verständnis des Klägers, sondern der Eindruck des Durchschnittslesers (E. 2). Das Kantonsgericht hat erklärt, wie der fragliche Artikel beim Durchschnittsleser ankommt, und der Kläger legt nicht dar, inwiefern jenes grundlos von in Lehre und Rechtsprechung anerkannten Grundsätzen abgewichen ist, Gesichtspunkte berücksichtigt hat, die keine Rolle hätten spielen dürfen, oder Umstände ausser Acht gelassen hat, die zwingend hätten beachtet werden müssen. Im Übrigen ergibt sich die Erklärung für das Fragezeichen bereits aus dem ersten Satz des Vorspanns. Danach bezweifelt ein Nachkomme der einstigen Besitzerfamilie des Schlosses D.________ und nicht etwa die Journalistin, dass der Kläger aus V.________ ebenfalls von der Schlossbesitzerfamilie abstamme. Diese Frage mag den Kläger persönlich treffen, aber damit wird er in seinem Ansehen nicht in rechtlich relevanter Weise herabgesetzt; eine Persönlichkeitsverletzung ist nicht auszumachen.

4.
Aus den dargelegten Gründen ist die Beschwerde abzuweisen, soweit darauf eingetreten werden kann. Der Kläger unterliegt und wird kosten- (Art. 66 Abs. 1
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 66 Recouvrement des frais judiciaires - 1 En règle générale, les frais judiciaires sont mis à la charge de la partie qui succombe. Si les circonstances le justifient, le Tribunal fédéral peut les répartir autrement ou renoncer à les mettre à la charge des parties.
1    En règle générale, les frais judiciaires sont mis à la charge de la partie qui succombe. Si les circonstances le justifient, le Tribunal fédéral peut les répartir autrement ou renoncer à les mettre à la charge des parties.
2    Si une affaire est liquidée par un désistement ou une transaction, les frais judiciaires peuvent être réduits ou remis.
3    Les frais causés inutilement sont supportés par celui qui les a engendrés.
4    En règle générale, la Confédération, les cantons, les communes et les organisations chargées de tâches de droit public ne peuvent se voir imposer de frais judiciaires s'ils s'adressent au Tribunal fédéral dans l'exercice de leurs attributions officielles sans que leur intérêt patrimonial soit en cause ou si leurs décisions font l'objet d'un recours.
5    Sauf disposition contraire, les frais judiciaires mis conjointement à la charge de plusieurs personnes sont supportés par elles à parts égales et solidairement.
BGG), nicht aber entschädigungspflichtig, zumal der Beklagten kein entschädigungspflichtiger Aufwand entstanden ist.

Demnach erkennt das Bundesgericht:

1.
Auf die subsidiäre Verfassungsbeschwerde wird nicht eingetreten.

2.
Die Beschwerde in Zivilsachen wird abgewiesen.

3.
Die Gerichtskosten von Fr. 4'000.-- werden dem Beschwerdeführer auferlegt.

4.
Dieses Urteil wird den Parteien und dem Kantonsgericht St. Gallen, I. Zivilkammer, schriftlich mitgeteilt.

Lausanne, 29. März 2018

Im Namen der II. zivilrechtlichen Abteilung
des Schweizerischen Bundesgerichts

Der Präsident: von Werdt

Die Gerichtsschreiberin: Gutzwiller
Information de décision   •   DEFRITEN
Document : 5A_76/2018
Date : 29 mars 2018
Publié : 26 avril 2018
Source : Tribunal fédéral
Statut : Non publié
Domaine : Droit des personnes
Objet : Persönlichkeitsverletzung


Répertoire des lois
CC: 28 
SR 210 Code civil suisse du 10 décembre 1907
CC Art. 28 - 1 Celui qui subit une atteinte illicite à sa personnalité peut agir en justice pour sa protection contre toute personne qui y participe.
1    Celui qui subit une atteinte illicite à sa personnalité peut agir en justice pour sa protection contre toute personne qui y participe.
2    Une atteinte est illicite, à moins qu'elle ne soit justifiée par le consentement de la victime, par un intérêt prépondérant privé ou public, ou par la loi.
28a
SR 210 Code civil suisse du 10 décembre 1907
CC Art. 28a - 1 Le demandeur peut requérir le juge:
1    Le demandeur peut requérir le juge:
1  d'interdire une atteinte illicite, si elle est imminente;
2  de la faire cesser, si elle dure encore;
3  d'en constater le caractère illicite, si le trouble qu'elle a créé subsiste.
2    Il peut en particulier demander qu'une rectification ou que le jugement soit communiqué à des tiers ou publié.
3    Sont réservées les actions en dommages-intérêts et en réparation du tort moral, ainsi que la remise du gain selon les dispositions sur la gestion d'affaires.
LTF: 46 
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 46 Suspension - 1 Les délais fixés en jours par la loi ou par le juge ne courent pas:
1    Les délais fixés en jours par la loi ou par le juge ne courent pas:
a  du septième jour avant Pâques au septième jour après Pâques inclus;
b  du 15 juillet au 15 août inclus;
c  du 18 décembre au 2 janvier inclus.
2    L'al. 1 ne s'applique pas:
a  aux procédures concernant l'octroi de l'effet suspensif ou d'autres mesures provisionnelles;
b  à la poursuite pour effets de change;
c  aux questions relatives aux droits politiques (art. 82, let. c);
d  à l'entraide pénale internationale ni à l'assistance administrative internationale en matière fiscale;
e  aux marchés publics.19
66 
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 66 Recouvrement des frais judiciaires - 1 En règle générale, les frais judiciaires sont mis à la charge de la partie qui succombe. Si les circonstances le justifient, le Tribunal fédéral peut les répartir autrement ou renoncer à les mettre à la charge des parties.
1    En règle générale, les frais judiciaires sont mis à la charge de la partie qui succombe. Si les circonstances le justifient, le Tribunal fédéral peut les répartir autrement ou renoncer à les mettre à la charge des parties.
2    Si une affaire est liquidée par un désistement ou une transaction, les frais judiciaires peuvent être réduits ou remis.
3    Les frais causés inutilement sont supportés par celui qui les a engendrés.
4    En règle générale, la Confédération, les cantons, les communes et les organisations chargées de tâches de droit public ne peuvent se voir imposer de frais judiciaires s'ils s'adressent au Tribunal fédéral dans l'exercice de leurs attributions officielles sans que leur intérêt patrimonial soit en cause ou si leurs décisions font l'objet d'un recours.
5    Sauf disposition contraire, les frais judiciaires mis conjointement à la charge de plusieurs personnes sont supportés par elles à parts égales et solidairement.
72 
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 72 Principe - 1 Le Tribunal fédéral connaît des recours contre les décisions rendues en matière civile.
1    Le Tribunal fédéral connaît des recours contre les décisions rendues en matière civile.
2    Sont également sujettes au recours en matière civile:
a  les décisions en matière de poursuite pour dettes et de faillite;
b  les décisions prises en application de normes de droit public dans des matières connexes au droit civil, notamment les décisions:
b1  sur la reconnaissance et l'exécution de décisions ainsi que sur l'entraide en matière civile,
b2  sur la tenue des registres foncier, d'état civil et du commerce, ainsi que des registres en matière de protection des marques, des dessins et modèles, des brevets d'invention, des obtentions végétales et des topographies,
b3  sur le changement de nom,
b4  en matière de surveillance des fondations, à l'exclusion des institutions de prévoyance et de libre passage,
b5  en matière de surveillance des exécuteurs testamentaires et autres représentants successoraux,
b6  les décisions prises dans le domaine de la protection de l'enfant et de l'adulte,
b7  ...
75 
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 75 Autorités précédentes - 1 Le recours est recevable contre les décisions prises par les autorités cantonales de dernière instance, par le Tribunal administratif fédéral ou par le Tribunal fédéral des brevets.37
1    Le recours est recevable contre les décisions prises par les autorités cantonales de dernière instance, par le Tribunal administratif fédéral ou par le Tribunal fédéral des brevets.37
2    Les cantons instituent des tribunaux supérieurs comme autorités cantonales de dernière instance. Ces tribunaux statuent sur recours, sauf si:
a  une loi fédérale prévoit une instance cantonale unique;
b  un tribunal spécialisé dans les litiges de droit commercial statue en instance cantonale unique;
c  une action ayant une valeur litigieuse d'au moins 100 000 francs est déposée directement devant le tribunal supérieur avec l'accord de toutes les parties.
76 
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 76 Qualité pour recourir - 1 A qualité pour former un recours en matière civile quiconque:
1    A qualité pour former un recours en matière civile quiconque:
a  a pris part à la procédure devant l'autorité précédente ou a été privé de la possibilité de le faire, et
b  est particulièrement touché par la décision attaquée et a un intérêt digne de protection à son annulation ou sa modification.
2    Ont également qualité pour recourir contre les décisions visées à l'art. 72, al. 2, la Chancellerie fédérale, les départements fédéraux et, pour autant que le droit fédéral le prévoie, les unités qui leur sont subordonnées, si l'acte attaqué est susceptible de violer la législation fédérale dans leur domaine d'attributions.41
90 
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 90 Décisions finales - Le recours est recevable contre les décisions qui mettent fin à la procédure.
100 
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 100 Recours contre une décision - 1 Le recours contre une décision doit être déposé devant le Tribunal fédéral dans les 30 jours qui suivent la notification de l'expédition complète.
1    Le recours contre une décision doit être déposé devant le Tribunal fédéral dans les 30 jours qui suivent la notification de l'expédition complète.
2    Le délai de recours est de dix jours contre:
a  les décisions d'une autorité cantonale de surveillance en matière de poursuite pour dettes et de faillite;
b  les décisions en matière d'entraide pénale internationale et d'assistance administrative internationale en matière fiscale;
c  les décisions portant sur le retour d'un enfant fondées sur la Convention européenne du 20 mai 1980 sur la reconnaissance et l'exécution des décisions en matière de garde des enfants et le rétablissement de la garde des enfants92 ou sur la Convention du 25 octobre 1980 sur les aspects civils de l'enlèvement international d'enfants93.
d  les décisions du Tribunal fédéral des brevets concernant l'octroi d'une licence visée à l'art. 40d de la loi du 25 juin 1954 sur les brevets95.
3    Le délai de recours est de cinq jours contre:
a  les décisions d'une autorité cantonale de surveillance en matière de poursuite pour effets de change;
b  les décisions d'un gouvernement cantonal sur recours concernant des votations fédérales.
4    Le délai de recours est de trois jours contre les décisions d'un gouvernement cantonal sur recours touchant aux élections au Conseil national.
5    En matière de recours pour conflit de compétence entre deux cantons, le délai de recours commence à courir au plus tard le jour où chaque canton a pris une décision pouvant faire l'objet d'un recours devant le Tribunal fédéral.
6    ...96
7    Le recours pour déni de justice ou retard injustifié peut être formé en tout temps.
113
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 113 Principe - Le Tribunal fédéral connaît des recours constitutionnels contre les décisions des autorités cantonales de dernière instance qui ne peuvent faire l'objet d'aucun recours selon les art. 72 à 89.
Répertoire ATF
103-II-161 • 111-II-209 • 113-II-213 • 122-III-449 • 126-III-161 • 127-III-481 • 136-III-410 • 138-III-641 • 138-III-669
Weitere Urteile ab 2000
5A_658/2014 • 5A_76/2018
Répertoire de mots-clés
Trié par fréquence ou alphabet
question • tribunal cantonal • défendeur • tribunal fédéral • descendant • journal • recours en matière civile • protection de la personnalité • rencontre • hameau • demande • emploi • pré • exactitude • personne concernée • intéressé • déterminabilité • victime • jugement de valeur • décision
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