Bundesgericht
Tribunal fédéral
Tribunale federale
Tribunal federal

{T 0/2}

8C_371/2013

Urteil vom 28. November 2013

I. sozialrechtliche Abteilung

Besetzung
Bundesrichterin Leuzinger, Präsidentin,
Bundesrichter Ursprung, Maillard,
Gerichtsschreiber Lanz.

Verfahrensbeteiligte
M.________, vertreten durch
Rechtsanwalt Thomas Laube,
Beschwerdeführer,

gegen

IV-Stelle des Kantons Zürich,
Röntgenstrasse 17, 8005 Zürich,
Beschwerdegegnerin.

Gegenstand
Invalidenversicherung (Invalidenrente),

Beschwerde gegen den Entscheid des Sozialversicherungsgerichts des Kantons Zürich vom 18. März 2013.

Sachverhalt:

A.
Der 1953 geborene M.________ ist diplomierter Pflegefachmann. Er war zuletzt ab August 2003 als Krankenpfleger auf einer privaten Dialysestation tätig. Am 15. Januar 2007 prallte in einem Kreisel ein Personenwagen in das Hinterrad des von M.________ gelenkten Fahrrads. M.________ stürzte und zog sich Verletzungen zu. Im Juni 2008 meldete er sich unter Hinweis auf verschiedene, seit dem Unfall bestehende gesundheitliche Beschwerden (insbesondere kognitive Defizite) bei der Invalidenversicherung zum Rentenbezug an. Im Februar 2009 kündigte der Arbeitgeber das Anstellungsverhältnis. Die IV-Stelle zog die Akten des für den Unfall zuständigen obligatorischen Unfallversicherers bei und holte, nebst weiteren Arztberichten, ein polydisziplinäres medizinisches Gutachten des Medizinischen Zentrums X.________ vom 12. Dezember 2010 (mit Ergänzung vom 18. April 2011) ein. Mit Verfügung vom 4. Juli 2007 (recte: 2011) verneinte sie einen Rentenanspruch, da keine Invalidität bestehe.

B.
Die vom Versicherten hiegegen erhobene Beschwerde wies das Sozialversicherungsgericht des Kantons Zürich mit Entscheid vom 18. März 2013 ab.

C.
M.________ lässt Beschwerde in öffentlich-rechtlichen Angelegenheiten führen mit dem Rechtsbegehren, in Aufhebung des vorinstanzlichen Entscheides sei die Verwaltung zu verpflichten, eine ganze Invalidenrente auszurichten; eventuell sei ein gerichtliches Gutachten zur Abklärung der Arbeitsfähigkeit in Auftrag zu geben.

Die IV-Stelle und das Bundesamt für Sozialversicherungen verzichten auf eine Vernehmlassung.

Erwägungen:

1.
Die Beschwerde in öffentlich-rechtlichen Angelegenheiten kann wegen Rechtsverletzungen gemäss Art. 95
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 95 Droit suisse - Le recours peut être formé pour violation:
a  du droit fédéral;
b  du droit international;
c  de droits constitutionnels cantonaux;
d  de dispositions cantonales sur le droit de vote des citoyens ainsi que sur les élections et votations populaires;
e  du droit intercantonal.
und 96
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 96 Droit étranger - Le recours peut être formé pour:
a  inapplication du droit étranger désigné par le droit international privé suisse;
b  application erronée du droit étranger désigné par le droit international privé suisse, pour autant qu'il s'agisse d'une affaire non pécuniaire.
BGG erhoben werden. Das Bundesgericht wendet das Recht von Amtes wegen an (Art. 106 Abs. 1
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 106 Application du droit - 1 Le Tribunal fédéral applique le droit d'office.
1    Le Tribunal fédéral applique le droit d'office.
2    Il n'examine la violation de droits fondamentaux ainsi que celle de dispositions de droit cantonal et intercantonal que si ce grief a été invoqué et motivé par le recourant.
BGG), doch prüft es, unter Berücksichtigung der allgemeinen Rüge- und Begründungspflicht (Art. 42 Abs. 1
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 42 Mémoires - 1 Les mémoires doivent être rédigés dans une langue officielle, indiquer les conclusions, les motifs et les moyens de preuve, et être signés.
1    Les mémoires doivent être rédigés dans une langue officielle, indiquer les conclusions, les motifs et les moyens de preuve, et être signés.
2    Les motifs doivent exposer succinctement en quoi l'acte attaqué viole le droit. Si le recours n'est recevable que lorsqu'il soulève une question juridique de principe ou qu'il porte sur un cas particulièrement important pour d'autres motifs, il faut exposer en quoi l'affaire remplit la condition exigée.15 16
3    Les pièces invoquées comme moyens de preuve doivent être jointes au mémoire, pour autant qu'elles soient en mains de la partie; il en va de même de la décision attaquée si le mémoire est dirigé contre une décision.
4    En cas de transmission électronique, le mémoire doit être muni de la signature électronique qualifiée de la partie ou de son mandataire au sens de la loi du 18 mars 2016 sur la signature électronique17. Le Tribunal fédéral détermine dans un règlement:
a  le format du mémoire et des pièces jointes;
b  les modalités de la transmission;
c  les conditions auxquelles il peut exiger, en cas de problème technique, que des documents lui soient adressés ultérieurement sur papier.18
5    Si la signature de la partie ou de son mandataire, la procuration ou les annexes prescrites font défaut, ou si le mandataire n'est pas autorisé, le Tribunal fédéral impartit un délai approprié à la partie pour remédier à l'irrégularité et l'avertit qu'à défaut le mémoire ne sera pas pris en considération.
6    Si le mémoire est illisible, inconvenant, incompréhensible ou prolixe ou qu'il n'est pas rédigé dans une langue officielle, le Tribunal fédéral peut le renvoyer à son auteur; il impartit à celui-ci un délai approprié pour remédier à l'irrégularité et l'avertit qu'à défaut le mémoire ne sera pas pris en considération.
7    Le mémoire de recours introduit de manière procédurière ou à tout autre égard abusif est irrecevable.
und 2
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 42 Mémoires - 1 Les mémoires doivent être rédigés dans une langue officielle, indiquer les conclusions, les motifs et les moyens de preuve, et être signés.
1    Les mémoires doivent être rédigés dans une langue officielle, indiquer les conclusions, les motifs et les moyens de preuve, et être signés.
2    Les motifs doivent exposer succinctement en quoi l'acte attaqué viole le droit. Si le recours n'est recevable que lorsqu'il soulève une question juridique de principe ou qu'il porte sur un cas particulièrement important pour d'autres motifs, il faut exposer en quoi l'affaire remplit la condition exigée.15 16
3    Les pièces invoquées comme moyens de preuve doivent être jointes au mémoire, pour autant qu'elles soient en mains de la partie; il en va de même de la décision attaquée si le mémoire est dirigé contre une décision.
4    En cas de transmission électronique, le mémoire doit être muni de la signature électronique qualifiée de la partie ou de son mandataire au sens de la loi du 18 mars 2016 sur la signature électronique17. Le Tribunal fédéral détermine dans un règlement:
a  le format du mémoire et des pièces jointes;
b  les modalités de la transmission;
c  les conditions auxquelles il peut exiger, en cas de problème technique, que des documents lui soient adressés ultérieurement sur papier.18
5    Si la signature de la partie ou de son mandataire, la procuration ou les annexes prescrites font défaut, ou si le mandataire n'est pas autorisé, le Tribunal fédéral impartit un délai approprié à la partie pour remédier à l'irrégularité et l'avertit qu'à défaut le mémoire ne sera pas pris en considération.
6    Si le mémoire est illisible, inconvenant, incompréhensible ou prolixe ou qu'il n'est pas rédigé dans une langue officielle, le Tribunal fédéral peut le renvoyer à son auteur; il impartit à celui-ci un délai approprié pour remédier à l'irrégularité et l'avertit qu'à défaut le mémoire ne sera pas pris en considération.
7    Le mémoire de recours introduit de manière procédurière ou à tout autre égard abusif est irrecevable.
BGG), nur die geltend gemachten Vorbringen, falls allfällige weitere rechtliche Mängel nicht geradezu offensichtlich sind (BGE 138 I 274 E. 1.6 S. 280 mit Hinweisen).

Das Bundesgericht legt seinem Urteil den Sachverhalt zugrunde, den die Vorinstanz festgestellt hat (Art. 105 Abs. 1
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 105 Faits déterminants - 1 Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente.
1    Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente.
2    Il peut rectifier ou compléter d'office les constatations de l'autorité précédente si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95.
3    Lorsque la décision qui fait l'objet d'un recours concerne l'octroi ou le refus de prestations en espèces de l'assurance-accidents ou de l'assurance militaire, le Tribunal fédéral n'est pas lié par les faits établis par l'autorité précédente.99
BGG). Es kann deren Sachverhaltsfeststellung nur berichtigen oder ergänzen, wenn sie offensichtlich unrichtig ist oder auf einer Rechtsverletzung im Sinne von Art. 95
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 95 Droit suisse - Le recours peut être formé pour violation:
a  du droit fédéral;
b  du droit international;
c  de droits constitutionnels cantonaux;
d  de dispositions cantonales sur le droit de vote des citoyens ainsi que sur les élections et votations populaires;
e  du droit intercantonal.
BGG beruht (Art. 105 Abs. 2
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 105 Faits déterminants - 1 Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente.
1    Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente.
2    Il peut rectifier ou compléter d'office les constatations de l'autorité précédente si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95.
3    Lorsque la décision qui fait l'objet d'un recours concerne l'octroi ou le refus de prestations en espèces de l'assurance-accidents ou de l'assurance militaire, le Tribunal fédéral n'est pas lié par les faits établis par l'autorité précédente.99
BGG).

Bei den vorinstanzlichen Feststellungen zum Gesundheitszustand und zur Arbeitsfähigkeit der versicherten Person handelt es sich grundsätzlich um Entscheidungen über Tatfragen (BGE 132 V 393 E. 3.2 S. 397 ff.). Demgegenüber zählt die unvollständige Feststellung rechtserheblicher Tatsachen zu den Rechtsverletzungen im Sinne von Art. 95
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 95 Droit suisse - Le recours peut être formé pour violation:
a  du droit fédéral;
b  du droit international;
c  de droits constitutionnels cantonaux;
d  de dispositions cantonales sur le droit de vote des citoyens ainsi que sur les élections et votations populaires;
e  du droit intercantonal.
BGG (BGE 136 II 65 E. 1.4 S. 68 mit Hinweis).

2.
Mit der Beschwerde werden neu zwei Fotografien aufgelegt. Diese können, da nicht erst der angefochtene Entscheid Anlass zu ihrer Einreichung gegeben hat, als unzulässige neue Beweismittel nicht berücksichtigt werden (Art. 99 Abs. 1
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 99 - 1 Aucun fait nouveau ni preuve nouvelle ne peut être présenté à moins de résulter de la décision de l'autorité précédente.
1    Aucun fait nouveau ni preuve nouvelle ne peut être présenté à moins de résulter de la décision de l'autorité précédente.
2    Toute conclusion nouvelle est irrecevable.
BGG).

3.
Streitig und zu prüfen ist der Anspruch auf eine Invalidenrente. Dieser setzt eine Invalidität von mindestens 40 % voraus (Art. 28 Abs. 2
SR 831.20 Loi fédérale du 19 juin 1959 sur l'assurance-invalidité (LAI)
LAI Art. 28 Principe - 1 L'assuré a droit à une rente aux conditions suivantes:
1    L'assuré a droit à une rente aux conditions suivantes:
a  sa capacité de gain ou sa capacité d'accomplir ses travaux habituels ne peut pas être rétablie, maintenue ou améliorée par des mesures de réadaptation raisonnablement exigibles;
b  il a présenté une incapacité de travail (art. 6 LPGA204) d'au moins 40 % en moyenne durant une année sans interruption notable;
c  au terme de cette année, il est invalide (art. 8 LPGA) à 40 % au moins.
1bis    Une rente au sens de l'al. 1 n'est pas octroyée tant que toutes les possibilités de réadaptation au sens de l'art. 8, al. 1bis et 1ter, n'ont pas été épuisées.205
2    ...206
IVG). Invalidität ist die voraussichtlich bleibende oder längere Zeit dauernde ganze oder teilweise Erwerbsunfähigkeit (Art. 8 Abs. 1
SR 830.1 Loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des assurances sociales (LPGA)
LPGA Art. 8 Invalidité - 1 Est réputée invalidité l'incapacité de gain totale ou partielle qui est présumée permanente ou de longue durée.
1    Est réputée invalidité l'incapacité de gain totale ou partielle qui est présumée permanente ou de longue durée.
2    Les assurés mineurs sans activité lucrative sont réputés invalides s'ils présentent une atteinte à leur santé physique, mentale ou psychique qui provoquera probablement une incapacité de gain totale ou partielle.13
3    Les assurés majeurs qui n'exerçaient pas d'activité lucrative avant d'être atteints dans leur santé physique, mentale ou psychique et dont il ne peut être exigé qu'ils en exercent une sont réputés invalides si l'atteinte les empêche d'accomplir leurs travaux habituels. L'art. 7, al. 2, est applicable par analogie.14 15
ATSG). Erwerbsunfähigkeit ist der durch Beeinträchtigung der körperlichen, geistigen oder psychischen Gesundheit verursachte und nach zumutbarer Behandlung und Eingliederung verbleibende ganze oder teilweise Verlust der Erwerbsmöglichkeiten auf dem in Betracht kommenden ausgeglichenen Arbeitsmarkt (Art. 7 Abs. 1
SR 830.1 Loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des assurances sociales (LPGA)
LPGA Art. 7 Incapacité de gain - 1 Est réputée incapacité de gain toute diminution de l'ensemble ou d'une partie des possibilités de gain de l'assuré sur le marché du travail équilibré qui entre en considération, si cette diminution résulte d'une atteinte à sa santé physique, mentale ou psychique et qu'elle persiste après les traitements et les mesures de réadaptation exigibles.11
1    Est réputée incapacité de gain toute diminution de l'ensemble ou d'une partie des possibilités de gain de l'assuré sur le marché du travail équilibré qui entre en considération, si cette diminution résulte d'une atteinte à sa santé physique, mentale ou psychique et qu'elle persiste après les traitements et les mesures de réadaptation exigibles.11
2    Seules les conséquences de l'atteinte à la santé sont prises en compte pour juger de la présence d'une incapacité de gain. De plus, il n'y a incapacité de gain que si celle-ci n'est pas objectivement surmontable.12
ATSG). Für die Beurteilung des Vorliegens einer Erwerbsunfähigkeit sind ausschliesslich die Folgen der gesundheitlichen Beeinträchtigung zu berücksichtigen. Eine Erwerbsunfähigkeit liegt zudem nur vor, wenn sie aus objektiver Sicht nicht überwindbar ist (Art. 7 Abs. 2
SR 830.1 Loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des assurances sociales (LPGA)
LPGA Art. 7 Incapacité de gain - 1 Est réputée incapacité de gain toute diminution de l'ensemble ou d'une partie des possibilités de gain de l'assuré sur le marché du travail équilibré qui entre en considération, si cette diminution résulte d'une atteinte à sa santé physique, mentale ou psychique et qu'elle persiste après les traitements et les mesures de réadaptation exigibles.11
1    Est réputée incapacité de gain toute diminution de l'ensemble ou d'une partie des possibilités de gain de l'assuré sur le marché du travail équilibré qui entre en considération, si cette diminution résulte d'une atteinte à sa santé physique, mentale ou psychique et qu'elle persiste après les traitements et les mesures de réadaptation exigibles.11
2    Seules les conséquences de l'atteinte à la santé sont prises en compte pour juger de la présence d'une incapacité de gain. De plus, il n'y a incapacité de gain que si celle-ci n'est pas objectivement surmontable.12
ATSG). Die Invalidität (Art. 8
SR 830.1 Loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des assurances sociales (LPGA)
LPGA Art. 8 Invalidité - 1 Est réputée invalidité l'incapacité de gain totale ou partielle qui est présumée permanente ou de longue durée.
1    Est réputée invalidité l'incapacité de gain totale ou partielle qui est présumée permanente ou de longue durée.
2    Les assurés mineurs sans activité lucrative sont réputés invalides s'ils présentent une atteinte à leur santé physique, mentale ou psychique qui provoquera probablement une incapacité de gain totale ou partielle.13
3    Les assurés majeurs qui n'exerçaient pas d'activité lucrative avant d'être atteints dans leur santé physique, mentale ou psychique et dont il ne peut être exigé qu'ils en exercent une sont réputés invalides si l'atteinte les empêche d'accomplir leurs travaux habituels. L'art. 7, al. 2, est applicable par analogie.14 15
ATSG) kann Folge von Geburtsgebrechen, Krankheit oder Unfall sein (Art. 4 Abs. 1
SR 831.20 Loi fédérale du 19 juin 1959 sur l'assurance-invalidité (LAI)
LAI Art. 4 Invalidité - 1 L'invalidité (art. 8 LPGA44) peut résulter d'une infirmité congénitale, d'une maladie ou d'un accident.45
1    L'invalidité (art. 8 LPGA44) peut résulter d'une infirmité congénitale, d'une maladie ou d'un accident.45
2    L'invalidité est réputée survenue dès qu'elle est, par sa nature et sa gravité, propre à ouvrir droit aux prestations entrant en considération.46
IVG).

4.
Als gegebenenfalls rentenbegründende Beschwerden stehen neuropsychologische Funktionsstörungen resp. kognitive Defizite zur Diskussion.

4.1. Das kantonale Gericht hat im Wesentlichen erwogen, entsprechende Beschwerden seien im Rahmen klinischer Untersuchungen dokumentiert und auch durch drittanamnestische Angaben in den medizinischen Akten bestätigt worden. Die Neuropsychologin Frau Dr. phil. W.________ betrachte diese Defizite als authentisch. Demgegenüber seien die Gutachter des Medizinischen Zentrums X.________ der Auffassung, es handle sich um eine bewusstseinsnahe, demonstrative Darbietung von Einschränkungen und Beschwerden. Aufgrund der neuropsychologischen Befunde lasse sich weder das eine noch das andere ausschliessen. Welche Auffassung zutreffe, könne indessen offen bleiben. Denn ein Schädel-Hirntrauma oder eine andere unfallbedingte organische Schädigung lasse sich neurologisch-fachärztlich nicht objektivieren und eine Krankheit oder ein Geburtsgebrechen werde nicht diagnostiziert. Eine invalidisierende Gesundheitsschädigung sei nur möglich, aber, weil eine nicht invalidisierende psychogene Ursache der Beschwerden genauso gut möglich sei, nicht überwiegend wahrscheinlich.

4.2. Der Beschwerdeführer macht namentlich geltend, die Vorinstanz habe den Sachverhalt unvollständig festgestellt. Die neuropsychologischen Funktionsstörungen seien gemäss verschiedenen medizinischen Akten verifiziert worden und auch organisch begründbar. Das Gutachten des Medizinischen Zentrums X.________ sei aus verschiedenen Gründen nicht beweiswertig.

4.3. In den medizinischen Akten finden sich zur Frage neuropsychologischer Defizite im Wesentlichen folgende Aussagen:

4.3.1. Der Hausarzt überwies den Beschwerdeführer am 9. Februar 2007 mit Hinweis u.a. auf rechtsseitige Kopfschmerzen an den Neurologen Dr. med. R.________. Dieser diagnostizierte im Bericht vom 19. Februar 2007 ein posttraumatisches cervico-cephales Schmerzsyndrom bei Status nach Velounfall mit commotio cerebri. Dr. med. R.________ erwähnte dabei auch, dass der Beschwerdeführer über Nacken- und Kopfschmerzen sowie Konzentrations- und Gedächtnisschwierigkeiten klage. Im Bericht vom 9. Januar 2008 diagnostizierte der Neurologe einen Status nach Velounfall mit commotio cerebri, posttraumatischem cervico-cephalem Schmerzsyndrom sowie dringendem Verdacht auf minimale Hirnschädigung mit Anosmie, leichter peripherer Facialisparese links, leichter motorischer Störung der rechten Hand sowie Verdacht auf neuropsychologische Defekte. Dr. med. R.________ veranlasste eine Untersuchung bei der Neuropsychologin Dr. med. W.________. Diese schloss im Bericht vom 17. März 2008 gestützt auf die von ihr durchgeführten Testungen auf eine leichte bis mittelschwere neuropsychologische Funktionsstörung nach commotio cerebri anlässlich Velounfall. Der Versicherte arbeite seit April 2007 wieder zu 75 %. Das Leistungsvermögen entspreche noch bei weitem
nicht dem vor dem Unfall. Wegen ständiger Erschöpfung habe eine erneute Rückstufung auf 50 % stattgefunden. Die neuropsychologische Funktionsstörung nahm der Hausarzt in seinen Berichten vom 3. April und 2. Juli 2007 auf. Der Beschwerdeführer sei derzeit zu 50 % tätig, wobei die Arbeit durch Entgegenkommen des Arbeitgebers bereits behinderungsangepasst sei. Dr. med. R.________ erachtete gemäss Bericht vom 3. Juli 2008 13 - 14 Arbeitsstunden pro Woche als zumutbar.

4.3.2. Im polydisziplinären medizinischen Gutachten des Begutachtungsinstituts Z.________ vom 26. März 2009, welches der für den Unfall vom 15. Januar 2007 zuständige Unfallversicherer eingeholt hat, wird festgehalten, in der neuropsychologischen Untersuchung hätten sich klinisch wie auch testpsychologisch erhebliche Auffälligkeiten ergeben. Es bestehe aber bis dato kein objektiver Anhaltspunkt dafür, dass durch den Unfall vom 15. Januar 2007 eine Hirnschädigung eingetreten sei. Viele Faktoren sprächen für eine psychische Fehlverarbeitung.

Hiezu ist zu erwähnen, dass nach der Begutachtung am Begutachtungsinstitut Z._________ die Frage aufgeworfen wurde, ob gegen den neuropsychologischen Experten ein Ausstandsgrund bestehe. Diese Frage bildete im Verfahren betreffend Leistungen der Unfallversicherung Gegenstand eines bundesgerichtlichen Rückweisungsentscheids (Urteil 8C_781/2010 vom 15. März 2011). Das Ergebnis dieser Rückweisung an das kantonale Gericht ist nicht aktenkundig.

4.3.3. Der zuständige Krankentaggeldversicherer holte ein neurologisches Gutachten des Dr. med. S.________ vom 19. Oktober 2009 und ein psychiatrisches Gutachten des Dr. med. B.________ vom 12. Januar 2010 ein. Der Neurologe äusserte sich dahingehend, im Vordergrund stünden Störungen der kognitiven Funktionen: verminderte Kognitionsfähigkeit, Beeinträchtigung der geteilten Aufmerksamkeit, verlangsamte kognitive Verarbeitungsgeschwindigkeit und damit ein reduziertes Arbeitstempo sowie verminderte Umstellungsfähigkeit. Die kognitive und physische Belastbarkeit sei reduziert. Ferner bestehe eine verlangsamte Informationsaufnahme und -verarbeitung. Eine umfassende neuropsychologische Exploration habe auf eine leichte bis mittelschwere kognitive Funktionsstörung hingewiesen. Es handle sich um Dysfunktionen in den frontalen Strukturen. Die deutliche Minderung der intellektuellen Fähigkeiten behindere den Versicherten in allen Aktivitäten, insbesondere bei der Ausübung seines Berufs als Krankenpfleger. Die Wiederaufnahme dieser Tätigkeit sei, namentlich aufgrund der deutlichen Beeinträchtigung der kognitiven Funktionen, nicht möglich. Gleiches gelte zur Zeit auch für die Aufnahme einer anderen Tätigkeit. Vor allem die kognitive
Verlangsamung, die Ermüdung und die erschwerte geteilte Aufmerksamkeit reduzierten das Leistungsvermögen stark. Dr. med. B.________ äusserte sich in der Expertise vom 12. Januar 2010 dahingehend, die neurologische Einschätzung der Dres. med. S.________ und R.________ überzeuge. Der Psychiater gelangte sodann zum Ergebnis, die neurokognitive Problematik stehe eindeutig im Vordergrund und müsse in einen Zusammenhang mit einem organischen Psychosyndrom nach Schädel-Hirntrauma gebracht werden. Eine psychogene Ursache dieser kognitiven Beeinträchtigungen sei unwahrscheinlich. In Übereinstimmung mit Dr. med. S.________ sei als undenkbar zu betrachten, dass der Beschwerdeführer mit der deutlichen Einschränkung der neurokognitiven Funktionen den Beruf eines Krankenpflegers weiter ausüben könne. In Anbetracht der neuropsychologischen Beeinträchtigung bestünden auch grosse Zweifel daran, ob der Versicherte einen anderen Beruf ausüben könnte.

4.3.4. Im polydisziplinären (u.a. neurologisch, neuropsychologisch und psychiatrisch) Gutachten des Medizinischen Zentrums X.__________ vom 12. Dezember 2010 gelangten die Experten zum Ergebnis, die beklagten Konzentrationsstörungen, die Ermüdbarkeit und die Vergesslichkeit seien somatisch-neurologisch in keiner Weise zu erklären. Dementsprechend seien die diesbezüglich geklagten Symptome und der hier erhobene Befund am ehesten im Sinne einer bewusstseinsnahen demonstrativen Darbietung von Einschränkungen und Beschwerden zu interpretieren. Eine neurologisch bedingte Arbeitsunfähigkeit sei nicht zu begründen. Die neuropsychologische Expertin schloss auf ein Aggravationsverhalten des Beschwerdeführers bei den Testungen. Die Ergebnisse der Leistungstests könnten daher inhaltlich nicht ausgewertet werden. Sie lieferten wegen mangelnder Mitarbeit keine verwertbaren neuropsychologischen Befunde, da sie wahrscheinlich nicht das effektiv vorhandene kognitive Leistungsniveau abbildeten. Unter diesen Umständen bestehe anderseits auch das Risiko, dass tatsächliche und spezifische kognitive Defizite differentialdiagnostisch nicht festgestellt werden könnten. Der psychiatrische Gutachter äusserte sich dahingehend, das Störungsbild lasse sich
mit keiner psychiatrischen Erkrankung erklären. Eine psychisch bedingte Einschränkung der Arbeitsfähigkeit lasse sich somit nicht begründen.

4.3.5. Im Bericht vom 17. März 2011 setzte sich Frau Dr. phil. W.________ kritisch mit der neuropsychologischen Begutachtung am Medizinischen Zentrum X.________ auseinander. Diese genüge nicht den entsprechenden fachlichen Anforderungen. Beanstandet wird sodann, dass zwar auf das Risiko hingewiesen worden sei, tatsächliche und spezifische Defizite hätten nicht festgestellt werden können. Trotzdem werde in der Schlussbeurteilung des Hauptgutachtens dieses formulierte Risiko nicht erwähnt und es werde von nicht-authentischen Störungen ausgegangen.

4.3.6. Die Gutachten S.________ und B.________ sowie der Bericht W.________ vom 17. März 2011 lagen den Experten des Medizinischen Zentrums X.________ bei der Begutachtung noch nicht vor. Nach Einsicht in diese medizinischen Akten nahmen der internistische Experte und die psychiatrische Gutachterin mit Schreiben vom 18. April 2011 dazu Stellung. Sie hielten am Gutachten vom 12. Dezember 2010 fest.

4.3.7. Im vorinstanzlichen Verfahren wurde der Bericht von Frau Dr. phil. W.________ vom 17. April 2012 aufgelegt. Darin wird festgehalten, die aktuellste Kontrolltestung habe gegenüber 2008 das gleiche Leistungsprofil mit einigen leichten Verbesserungen ergeben. Trotz letzteren treffe die Diagnose einer leichten bis mittelschweren neuropsychologischen Funktionsstörung aber nach wie vor zu.

4.3.8. Zu erwähnen bleibt, dass der frühere Arbeitgeber, selber Arzt, am 14. Februar 2010 bestätigte, der Beschwerdeführer sei bis Juli 2009 bei ihm tätig gewesen. Dieser habe nach dem Unfall von 2007 nie mehr die geforderte Leistung erbringen können. Im Jahr 2008 sei das Pensum auf 37.5 % reduziert worden. Im Januar 2009 habe er als Arbeitgeber dem Versicherten nahe legen müssen, sich voll krank schreiben zu lassen.

4.4. Die Beurteilung sozialversicherungsrechtlicher Leistungsansprüche bedarf verlässlicher medizinischer Entscheidsgrundlagen (BGE 134 V 231 E. 5.1 S. 232). Bei der Beurteilung, ob Anspruch auf eine Invalidenrente besteht, sollen diese dem Versicherungsträger und im Beschwerdefall dem Gericht ermöglichen, zu beurteilen, inwieweit die Arbeitsfähigkeit gesundheitsbedingt beeinträchtigt ist und welche Tätigkeiten noch zumutbar sind (vgl. BGE 132 V 93 E. 4 S. 99 f. mit Hinweisen; Urteil 8C_661/2012 vom 15. Februar 2013 E. 5.1).
Nach dem zuvor Gesagten liegen von neurologischer, neuropsychologischer und psychiatrischer Seite stark divergierende Aussagen dazu vor, ob authentische neuropsychologische Funktionsstörungen bestehen, welcher Diagnose diese gegebenenfalls zugeordnet werden können und ob sie die Arbeitsfähigkeit beeinträchtigen. Ein entscheidender Gesichtspunkt ist, ob die Funktionsstörungen tatsächlich bestehen oder vorgetäuscht werden. Das kantonale Gericht hat diese, in den medizinischen Akten kontrovers beantwortete Frage offen gelassen und sich darauf beschränkt, gestützt auf die Gutachter des Medizinischen Zentrums X.________ eine unfallbedingte organische Schädigung und eine invalidisierende psychische Erkrankung auszuschliessen. Damit ist es nicht getan, zumal die Invalidenversicherung als finale Versicherung auch unfallfremde Beeinträchtigungen zu berücksichtigen hat. Hinzu kommt, dass den Experten des Medizinischen Zentrums X.________ bei der Erstellung des Gutachtens vom 12. Oktober 2010 die Expertisen S.________ vom 19. Oktober 2009 und B.________ vom 12. Januar 2010 sowie der Bericht W.________ vom 11. März 2011 noch nicht vorlagen. Zwar erfolgte hiezu noch eine Stellungnahme des Medizinischen Zentrum X.________ vom 18. April 2011.
Diese wurde aber offensichtlich lediglich vom Internisten und von der Psychiaterin verfasst. Es fehlt namentlich eine Auseinandersetzung aus neurologischer und neuropsychologischer Sicht mit den besagten medizinischen Akten. Damit ist der rechtserhebliche Sachverhalt in medizinischer Sicht unvollständig festgestellt. Es ist ein neurologisches/neuropsychologisches Gutachten einzuholen. Den Experten soll anheim gestellt bleiben, zusätzlich eine psychiatrische Fachperson beizuziehen, sofern sie dies als erforderlich erachten. Die Sache wird für die Einholung dieses Gutachtens und zum neuen Entscheid über die Beschwerde an die Vorinstanz zurückgewiesen.

5.
Als unterliegende Partei hat die Beschwerdegegnerin die Gerichtskosten zu tragen (Art. 66 Abs. 1
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 66 Recouvrement des frais judiciaires - 1 En règle générale, les frais judiciaires sont mis à la charge de la partie qui succombe. Si les circonstances le justifient, le Tribunal fédéral peut les répartir autrement ou renoncer à les mettre à la charge des parties.
1    En règle générale, les frais judiciaires sont mis à la charge de la partie qui succombe. Si les circonstances le justifient, le Tribunal fédéral peut les répartir autrement ou renoncer à les mettre à la charge des parties.
2    Si une affaire est liquidée par un désistement ou une transaction, les frais judiciaires peuvent être réduits ou remis.
3    Les frais causés inutilement sont supportés par celui qui les a engendrés.
4    En règle générale, la Confédération, les cantons, les communes et les organisations chargées de tâches de droit public ne peuvent se voir imposer de frais judiciaires s'ils s'adressent au Tribunal fédéral dans l'exercice de leurs attributions officielles sans que leur intérêt patrimonial soit en cause ou si leurs décisions font l'objet d'un recours.
5    Sauf disposition contraire, les frais judiciaires mis conjointement à la charge de plusieurs personnes sont supportés par elles à parts égales et solidairement.
BGG) und dem Beschwerdeführer eine Parteientschädigung auszurichten (Art. 68 Abs. 1
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 68 Dépens - 1 Le Tribunal fédéral décide, dans son arrêt, si et dans quelle mesure les frais de la partie qui obtient gain de cause sont supportés par celle qui succombe.
1    Le Tribunal fédéral décide, dans son arrêt, si et dans quelle mesure les frais de la partie qui obtient gain de cause sont supportés par celle qui succombe.
2    En règle générale, la partie qui succombe est tenue de rembourser à la partie qui a obtenu gain de cause, selon le tarif du Tribunal fédéral, tous les frais nécessaires causés par le litige.
3    En règle générale, aucuns dépens ne sont alloués à la Confédération, aux cantons, aux communes ou aux organisations chargées de tâches de droit public lorsqu'ils obtiennent gain de cause dans l'exercice de leurs attributions officielles.
4    L'art. 66, al. 3 et 5, est applicable par analogie.
5    Le Tribunal fédéral confirme, annule ou modifie, selon le sort de la cause, la décision de l'autorité précédente sur les dépens. Il peut fixer lui-même les dépens d'après le tarif fédéral ou cantonal applicable ou laisser à l'autorité précédente le soin de les fixer.
und 2
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 68 Dépens - 1 Le Tribunal fédéral décide, dans son arrêt, si et dans quelle mesure les frais de la partie qui obtient gain de cause sont supportés par celle qui succombe.
1    Le Tribunal fédéral décide, dans son arrêt, si et dans quelle mesure les frais de la partie qui obtient gain de cause sont supportés par celle qui succombe.
2    En règle générale, la partie qui succombe est tenue de rembourser à la partie qui a obtenu gain de cause, selon le tarif du Tribunal fédéral, tous les frais nécessaires causés par le litige.
3    En règle générale, aucuns dépens ne sont alloués à la Confédération, aux cantons, aux communes ou aux organisations chargées de tâches de droit public lorsqu'ils obtiennent gain de cause dans l'exercice de leurs attributions officielles.
4    L'art. 66, al. 3 et 5, est applicable par analogie.
5    Le Tribunal fédéral confirme, annule ou modifie, selon le sort de la cause, la décision de l'autorité précédente sur les dépens. Il peut fixer lui-même les dépens d'après le tarif fédéral ou cantonal applicable ou laisser à l'autorité précédente le soin de les fixer.
BGG).

Demnach erkennt das Bundesgericht:

1.
Die Beschwerde wird teilweise gutgeheissen und der Entscheid des Sozialversicherungsgerichts des Kantons Zürich vom 18. März 2013 aufgehoben. Die Sache wird zur ergänzenden Abklärung und neuen Entscheidung an die Vorinstanz zurückgewiesen. Im Übrigen wird die Beschwerde abgewiesen.

2.
Die Gerichtskosten von Fr. 800.- werden der Beschwerdegegnerin auferlegt.

3.
Die Beschwerdegegnerin hat den Beschwerdeführer für das bundesgerichtliche Verfahren mit Fr. 2'800.- zu entschädigen.

4.
Dieses Urteil wird den Parteien, dem Sozialversicherungsgericht des Kantons Zürich und dem Bundesamt für Sozialversicherungen schriftlich mitgeteilt.

Luzern, 28. November 2013

Im Namen der I. sozialrechtlichen Abteilung
des Schweizerischen Bundesgerichts

Die Präsidentin: Leuzinger

Der Gerichtsschreiber: Lanz
Information de décision   •   DEFRITEN
Document : 8C_371/2013
Date : 28 novembre 2013
Publié : 12 décembre 2013
Source : Tribunal fédéral
Statut : Non publié
Domaine : Assurance-invalidité
Objet : Invalidenversicherung (Invalidenrente)


Répertoire des lois
LAI: 4 
SR 831.20 Loi fédérale du 19 juin 1959 sur l'assurance-invalidité (LAI)
LAI Art. 4 Invalidité - 1 L'invalidité (art. 8 LPGA44) peut résulter d'une infirmité congénitale, d'une maladie ou d'un accident.45
1    L'invalidité (art. 8 LPGA44) peut résulter d'une infirmité congénitale, d'une maladie ou d'un accident.45
2    L'invalidité est réputée survenue dès qu'elle est, par sa nature et sa gravité, propre à ouvrir droit aux prestations entrant en considération.46
28
SR 831.20 Loi fédérale du 19 juin 1959 sur l'assurance-invalidité (LAI)
LAI Art. 28 Principe - 1 L'assuré a droit à une rente aux conditions suivantes:
1    L'assuré a droit à une rente aux conditions suivantes:
a  sa capacité de gain ou sa capacité d'accomplir ses travaux habituels ne peut pas être rétablie, maintenue ou améliorée par des mesures de réadaptation raisonnablement exigibles;
b  il a présenté une incapacité de travail (art. 6 LPGA204) d'au moins 40 % en moyenne durant une année sans interruption notable;
c  au terme de cette année, il est invalide (art. 8 LPGA) à 40 % au moins.
1bis    Une rente au sens de l'al. 1 n'est pas octroyée tant que toutes les possibilités de réadaptation au sens de l'art. 8, al. 1bis et 1ter, n'ont pas été épuisées.205
2    ...206
LPGA: 7 
SR 830.1 Loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des assurances sociales (LPGA)
LPGA Art. 7 Incapacité de gain - 1 Est réputée incapacité de gain toute diminution de l'ensemble ou d'une partie des possibilités de gain de l'assuré sur le marché du travail équilibré qui entre en considération, si cette diminution résulte d'une atteinte à sa santé physique, mentale ou psychique et qu'elle persiste après les traitements et les mesures de réadaptation exigibles.11
1    Est réputée incapacité de gain toute diminution de l'ensemble ou d'une partie des possibilités de gain de l'assuré sur le marché du travail équilibré qui entre en considération, si cette diminution résulte d'une atteinte à sa santé physique, mentale ou psychique et qu'elle persiste après les traitements et les mesures de réadaptation exigibles.11
2    Seules les conséquences de l'atteinte à la santé sont prises en compte pour juger de la présence d'une incapacité de gain. De plus, il n'y a incapacité de gain que si celle-ci n'est pas objectivement surmontable.12
8
SR 830.1 Loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des assurances sociales (LPGA)
LPGA Art. 8 Invalidité - 1 Est réputée invalidité l'incapacité de gain totale ou partielle qui est présumée permanente ou de longue durée.
1    Est réputée invalidité l'incapacité de gain totale ou partielle qui est présumée permanente ou de longue durée.
2    Les assurés mineurs sans activité lucrative sont réputés invalides s'ils présentent une atteinte à leur santé physique, mentale ou psychique qui provoquera probablement une incapacité de gain totale ou partielle.13
3    Les assurés majeurs qui n'exerçaient pas d'activité lucrative avant d'être atteints dans leur santé physique, mentale ou psychique et dont il ne peut être exigé qu'ils en exercent une sont réputés invalides si l'atteinte les empêche d'accomplir leurs travaux habituels. L'art. 7, al. 2, est applicable par analogie.14 15
LTF: 42 
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 42 Mémoires - 1 Les mémoires doivent être rédigés dans une langue officielle, indiquer les conclusions, les motifs et les moyens de preuve, et être signés.
1    Les mémoires doivent être rédigés dans une langue officielle, indiquer les conclusions, les motifs et les moyens de preuve, et être signés.
2    Les motifs doivent exposer succinctement en quoi l'acte attaqué viole le droit. Si le recours n'est recevable que lorsqu'il soulève une question juridique de principe ou qu'il porte sur un cas particulièrement important pour d'autres motifs, il faut exposer en quoi l'affaire remplit la condition exigée.15 16
3    Les pièces invoquées comme moyens de preuve doivent être jointes au mémoire, pour autant qu'elles soient en mains de la partie; il en va de même de la décision attaquée si le mémoire est dirigé contre une décision.
4    En cas de transmission électronique, le mémoire doit être muni de la signature électronique qualifiée de la partie ou de son mandataire au sens de la loi du 18 mars 2016 sur la signature électronique17. Le Tribunal fédéral détermine dans un règlement:
a  le format du mémoire et des pièces jointes;
b  les modalités de la transmission;
c  les conditions auxquelles il peut exiger, en cas de problème technique, que des documents lui soient adressés ultérieurement sur papier.18
5    Si la signature de la partie ou de son mandataire, la procuration ou les annexes prescrites font défaut, ou si le mandataire n'est pas autorisé, le Tribunal fédéral impartit un délai approprié à la partie pour remédier à l'irrégularité et l'avertit qu'à défaut le mémoire ne sera pas pris en considération.
6    Si le mémoire est illisible, inconvenant, incompréhensible ou prolixe ou qu'il n'est pas rédigé dans une langue officielle, le Tribunal fédéral peut le renvoyer à son auteur; il impartit à celui-ci un délai approprié pour remédier à l'irrégularité et l'avertit qu'à défaut le mémoire ne sera pas pris en considération.
7    Le mémoire de recours introduit de manière procédurière ou à tout autre égard abusif est irrecevable.
66 
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 66 Recouvrement des frais judiciaires - 1 En règle générale, les frais judiciaires sont mis à la charge de la partie qui succombe. Si les circonstances le justifient, le Tribunal fédéral peut les répartir autrement ou renoncer à les mettre à la charge des parties.
1    En règle générale, les frais judiciaires sont mis à la charge de la partie qui succombe. Si les circonstances le justifient, le Tribunal fédéral peut les répartir autrement ou renoncer à les mettre à la charge des parties.
2    Si une affaire est liquidée par un désistement ou une transaction, les frais judiciaires peuvent être réduits ou remis.
3    Les frais causés inutilement sont supportés par celui qui les a engendrés.
4    En règle générale, la Confédération, les cantons, les communes et les organisations chargées de tâches de droit public ne peuvent se voir imposer de frais judiciaires s'ils s'adressent au Tribunal fédéral dans l'exercice de leurs attributions officielles sans que leur intérêt patrimonial soit en cause ou si leurs décisions font l'objet d'un recours.
5    Sauf disposition contraire, les frais judiciaires mis conjointement à la charge de plusieurs personnes sont supportés par elles à parts égales et solidairement.
68 
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 68 Dépens - 1 Le Tribunal fédéral décide, dans son arrêt, si et dans quelle mesure les frais de la partie qui obtient gain de cause sont supportés par celle qui succombe.
1    Le Tribunal fédéral décide, dans son arrêt, si et dans quelle mesure les frais de la partie qui obtient gain de cause sont supportés par celle qui succombe.
2    En règle générale, la partie qui succombe est tenue de rembourser à la partie qui a obtenu gain de cause, selon le tarif du Tribunal fédéral, tous les frais nécessaires causés par le litige.
3    En règle générale, aucuns dépens ne sont alloués à la Confédération, aux cantons, aux communes ou aux organisations chargées de tâches de droit public lorsqu'ils obtiennent gain de cause dans l'exercice de leurs attributions officielles.
4    L'art. 66, al. 3 et 5, est applicable par analogie.
5    Le Tribunal fédéral confirme, annule ou modifie, selon le sort de la cause, la décision de l'autorité précédente sur les dépens. Il peut fixer lui-même les dépens d'après le tarif fédéral ou cantonal applicable ou laisser à l'autorité précédente le soin de les fixer.
95 
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 95 Droit suisse - Le recours peut être formé pour violation:
a  du droit fédéral;
b  du droit international;
c  de droits constitutionnels cantonaux;
d  de dispositions cantonales sur le droit de vote des citoyens ainsi que sur les élections et votations populaires;
e  du droit intercantonal.
96 
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 96 Droit étranger - Le recours peut être formé pour:
a  inapplication du droit étranger désigné par le droit international privé suisse;
b  application erronée du droit étranger désigné par le droit international privé suisse, pour autant qu'il s'agisse d'une affaire non pécuniaire.
99 
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 99 - 1 Aucun fait nouveau ni preuve nouvelle ne peut être présenté à moins de résulter de la décision de l'autorité précédente.
1    Aucun fait nouveau ni preuve nouvelle ne peut être présenté à moins de résulter de la décision de l'autorité précédente.
2    Toute conclusion nouvelle est irrecevable.
105 
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 105 Faits déterminants - 1 Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente.
1    Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente.
2    Il peut rectifier ou compléter d'office les constatations de l'autorité précédente si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95.
3    Lorsque la décision qui fait l'objet d'un recours concerne l'octroi ou le refus de prestations en espèces de l'assurance-accidents ou de l'assurance militaire, le Tribunal fédéral n'est pas lié par les faits établis par l'autorité précédente.99
106
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 106 Application du droit - 1 Le Tribunal fédéral applique le droit d'office.
1    Le Tribunal fédéral applique le droit d'office.
2    Il n'examine la violation de droits fondamentaux ainsi que celle de dispositions de droit cantonal et intercantonal que si ce grief a été invoqué et motivé par le recourant.
Répertoire ATF
132-V-393 • 132-V-93 • 134-V-231 • 136-II-65 • 138-I-274
Weitere Urteile ab 2000
8C_371/2013 • 8C_661/2012 • 8C_781/2010
Répertoire de mots-clés
Trié par fréquence ou alphabet
autorité inférieure • tribunal fédéral • question • employeur • état de fait • violation du droit • rente d'invalidité • expertise psychiatrique • office ai • fonction • diagnostic • traumatisme cranio-cérébral • recours en matière de droit public • infirmité congénitale • soupçon • douleur de la tête • greffier • frais judiciaires • expertise médicale • office fédéral des assurances sociales
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