6S.736/2000 - 2000-11-28 - Infrazione - lésions corporelles simples qualifiées, violation du devoir d'assistance ou d'éducation, déchéance de l'autorité parentale; fixation de la peine

[AZA 0/2]
6S.736/2000/ROD

COUR DE CASSATION PENALE
*************************************************

28 novembre 2000

Composition de la Cour: M. Schubarth, Président, Président
du Tribunal fédéral, M. Wiprächtiger, Juge, et Mme Brahier
Franchetti, Juge suppléante. Greffière: Mme Angéloz.
___________

Statuant sur le pourvoi en nullité
formé par
X.________, représentée par Me Marc-Aurèle Vollenweider, avocat à Lausanne,

contre
l'arrêt rendu le 27 mars 2000 par la Cour de cassation pénale du Tribunal cantonal vaudois dans la cause qui oppose la recourante au Ministère public du canton deV a u d;

(lésions corporelles simples qualifiées, violation du
devoir d'assistance ou d'éducation; fixation de la
peine; déchéance de l'autorité parentale)

Vu les pièces du dossier, d'où ressortent
les faits suivants:

A.- Par jugement du 19 octobre 1999, le Tribunal correctionnel du district d'Aigle a condamné X.________, ressortissante zaïroise née en 1959, pour lésions corporelles simples qualifiées (art. 123 ch. 2 al. 3 CP) et violation du devoir d'assistance ou d'éducation (art. 219 CP), à la peine de 2 ans d'emprisonnement; en application de l'art. 53 CP, il l'a déchue de l'autorité parentale sur sa fille Y.________; il l'a en outre expulsée du territoire suisse pour une durée de 5 ans avec sursis pendant 5 ans. Le tribunal a par ailleurs condamné Z.________, ressortissant zaïrois né en 1956 et époux de X.________, pour complicité de lésions corporelles simples qualifiées et violation du devoir d'assistance ou d'éducation, à la peine de 15 mois d'emprisonnement avec sursis pendant 5 ans; il l'a également déchu de l'autorité parentale sur sa fille Y.________ et expulsé du territoire suisse pour une durée de 5 ans avec sursis pendant 5 ans.

Il a été retenu que X.________ avait commis de nombreux actes de maltraitance physique sur l'un de ses cinq enfants, Y.________, née en 1989; les lésions occasionnées à l'enfant ont été constatées lors d'une hospitalisation au CHUV du 23 septembre au 5 octobre 1994, en mai et juin 1995, puis en août et septembre 1995, lors de l'exercice du droit de visite, alors que l'enfant avait été placée dans un Foyer, et à nouveau dès mars 1996, après la restauration du droit de visite qui avait été suspendu. Il a en outre été retenu une maltraitance psychique de l'enfant dès le placement de cette dernière, consistant notamment à lui faire porter la responsabilité du procès pénal.
S'agissant de Z.________, il a été retenu qu'il savait que sa fille était victime de sévices de la part de son épouse et qu'il n'avait pris aucune mesure pour les empêcher et pour protéger le développement de sa fille.

B.- Statuant sur recours des condamnés, la Cour de cassation pénale du Tribunal cantonal vaudois, par arrêt du 27 mars 2000, a partiellement admis celui de X.________, réduisant à 18 mois d'emprisonnement la peine infligée à celle-ci, et a rejeté celui de Z.________.

C.- X.________ se pourvoit en nullité au Tribunal fédéral. Elle soutient que les deux infractions retenues à sa charge ne peuvent entrer en concours; elle conteste en outre la décision de la déchoir de l'autorité parentale; elle se plaint encore de la peine qui lui a été infligée et du refus du sursis. Elle conclut à l'annulation de l'arrêt attaqué, en sollicitant l'assistance judiciaire et l'effet suspensif.

Considérant en droit :

1.- La recourante soutient que le concours entre les infractions réprimées par les art. 123 et 219 CP est exclu.

a) La recourante a été condamnée pour lésions corporelles simples qualifiées au sens de l'art. 123 ch. 2 al. 3 CP en raison des sévices qu'elle a infligés à son enfant et pour violation du devoir d'assistance ou d'éducation au sens de l'art. 219 CP pour avoir mis en danger le développement physique de son enfant par ces sévices, commis de manière régulière et répétée, et le développement psychique de celle-ci en la rejetant violemment du cercle familial puis en la culpabilisant. Le concours (art. 68 ch. 1 CP) entre ces deux infractions a été admis pour le motif que les dispositions qui les répriment protègent des biens juridiques différents.

b) L'art. 219 CP sanctionne le comportement de celui qui aura violé son devoir d'assister ou d'élever une personne mineure dont il aura ainsi mis en danger le développement physique ou psychique, ou qui aura manqué à ce devoir. Le bien juridique protégé par cette disposition est le développement physique et psychique du mineur, soit d'une personne âgée de moins de 18 ans (ATF 126 IV 136 consid. 1b p. 138; 125 IV 64 consid. 1a p. 68 et les références citées). L'infraction est un délit de mise en danger concrète; il n'est donc pas nécessaire que le comportement de l'auteur aboutisse à un résultat, c'est-à-dire à une atteinte à l'intégrité corporelle ou psychique du mineur; la simple possibilité abstraite d'une atteinte ne suffit cependant pas; il faut que cette atteinte apparaisse à tout le moins vraisemblable dans le cas concret (ATF 126 IV 136 consid. 1b p. 138 s.; 125 IV 64 consid. 1a p. 69).

L'art. 123 CP, qui réprime les lésions du corps humain ou de la santé ne pouvant être qualifiées de graves au sens de l'art. 122 CP, protège l'intégrité corporelle et la santé aussi bien physique que psychique (ATF 119 IV 25 consid. 2a p. 26). Le cas est aggravé et la poursuite a lieu d'office lorsque l'auteur s'en est pris à une personne hors d'état de se défendre ou à une personne, notamment à un enfant, dont il avait la garde ou sur laquelle il avait le devoir de veiller (art. 123 ch. 2 al. 3 CP); cette disposition, empruntée au chiffre 1 de l'ancien art. 127 CP (exposition au danger) et qui a rendu superflu l'ancien art. 134 ch. 1 al. 1 CP, a notamment pour but de mieux protéger les enfants contre les mauvais traitements (cf. Message du Conseil fédéral concernant la modification du code pénal et du code pénal militaire relative aux infractions contre la vie et l'intégrité corporelle, les moeurs et la famille du 26 juin 1985, FF 1985 II 1021 ss, 1042).

c) La question du concours entre l'art. 219 CP et d'autres dispositions du code pénal est controversée en doctrine (ATF 126 IV 136 consid. 1c p. 139 et les références citées).

Trechsel estime que l'art. 219 CP est subsidiaire par rapport aux art. 123 , 127 et 187 ss CP (Trechsel, Kurzkommentar, 2e éd., Zurich 1997, art. 219 no 6).
Rehberg est d'avis que l'art. 219 CP ne s'applique, en plus des art. 122 ss ou 187 ss CP, que lorsque le comportement illicite, de par sa durée ou son intensité, va au-delà de l'atteinte à l'intégrité physique ou sexuelle et met ainsi en danger la victime (Rehberg, Strafrecht IV, 2e éd., Zurich 1996, p. 20 i.f.). Pour Moreillon, l'art. 219 CP est en principe absorbé par les art. 187 et 188 CP, mais, si les actes sexuels sont répétés, on peut admettre un concours entre les art. 188 et 219 CP dans la mesure où la violation porterait atteinte aussi bien à l'intégrité sexuelle que psychique de l'enfant (Laurent Moreillon, Quelques réflexions sur la violation du devoir d'assistance ou d'éducation - article 219 nouveau CP -, RPS 1998 p. 431 ss, ch. 21 et 27). S'exprimant au sujet du concours entre l'art. 219 CP et les art. 122 ss et 127 ss CP, Stratenwerth et Hurtado Pozo admettent tous deux qu'est applicable la disposition prévoyant la peine la plus grave (Stratenwerth, Schweizerisches Strafrecht, Bes. Teil II, 4e éd., Berne 1995, § 26 no 45; Hurtado Pozo, Droit pénal, partie spéciale II, Zurich 1998, § 20 no 562). Quant à Broder, il estime qu'un concours idéal serait envisageable entre l'art. 219 CP et une infraction contre
l'intégrité corporelle ou de mise en danger de la santé, lorsque le même acte lèse des biens juridiquement protégés différents (Urs Broder, Delikte gegen die Familie, insbesondere Vernachlässigung von Unterhaltspflichten, RPS 1992 p. 290 ss, p. 293/294).

La question d'un éventuel concours entre les art. 122 ss CP, plus précisément l'art. 125 CP, et l'art. 219 CP a été évoquée dans l'ATF 125 IV 64 consid. 1e p. 71 s.; elle a toutefois été laissée indécise, car, dans le cas particulier, l'auteur avait mis en danger le développement physique ou psychique non seulement de la victime mais d'autres mineurs qui lui étaient confiés, de sorte que l'art. 125 CP, fût-il seul applicable en ce qui concerne la victime, et l'art. 219 CP ne pouvaient s'appliquer qu'en concours.

Il a en revanche été jugé que l'art. 188 CP constitue une lex specialis par rapport à l'art. 219 CP; à la différence de cette dernière disposition, qui couvre tous les actes ou omissions susceptibles de mettre en danger le développement du mineur, l'art. 188 CP ne s'applique en effet qu'en cas d'actes d'ordre sexuel, de sorte qu'il prime si les conditions d'application des deux dispositions sont remplies; en outre, le législateur n'ayant pas voulu que l'auteur d'un acte sexuel commis sur un mineur de plus de 16 ans soit punissable, l'art. 188 CP ne s'applique pas lorsque l'auteur n'a pas profité de sa position dominante pour commettre l'acte sexuel, ce qui fait obstacle à ce qu'il soit puni en vertu de l'art. 219 CP; comme les articles 189 et 190 CP absorbent l'art. 188 CP, la même règle s'applique lorsque ces dispositions entrent en concours avec l'art. 219 CP, dont les conditions d'application sont moins restrictives que celles de l'art. 188 CP (ATF 126 IV 136 consid. 1d p. 140).

d) Contrairement aux art. 189 et 190 CP, qui prévoient tous deux une peine plus sévère, l'art. 123 ch. 2 CP prévoit une peine identique à celle de l'art. 219 CP, soit l'emprisonnement. Les biens juridiquement protégés par les art. 123 et 219 CP, soit l'intégrité physique et mentale d'une part et le développement physique ou psychique d'autre part, sont certes très proches; toutefois, comme le relève l'arrêt attaqué, le fait de porter atteinte à l'intégrité physique d'un enfant ne menace pas forcément son développement, d'autant moins s'il s'agit d'actes isolés. Avec Rehberg, on doit admettre que la maltraitance d'un enfant, qui a, comme en l'espèce, une certaine durée et une certaine intensité, porte non seulement atteinte à son intégrité physique et mentale mais également à son développement physique ou psychique, de sorte que les art. 123 et 219 CP doivent être appliqués en concours.

D'autres éléments conduisent d'autant plus à l'admettre en l'espèce. En sus de ceux qui ont été considérés comme des lésions corporelles au sens de l'art. 123 CP, la recourante semble avoir commis d'autres actes de maltraitance, qui n'ont pas été retenus comme tels; ainsi le fait de contraindre sa fille à rester à genoux ou de la coiffer en tresses si serrées que, perturbée par la douleur, l'enfant ne trouvait pas le sommeil.
Surtout, la recourante a rejeté violemment sa fille du cercle familial et l'a culpabilisée, ce qui est constitutif de mise en danger, et non de lésion, et ne peut être réprimé par l'art. 123 CP. Les actes de la recourante qui tombent sous le coup de l'art. 219 CP n'étant pas tous constitutifs de lésions corporelles, l'application concurrente des art. 219 et 123 CP ne viole pas le droit fédéral.

2.- Invoquant une violation de l'art. 63 CP, la recourante se plaint de la peine qui lui a été infligée.

a) Tout en exigeant que la peine soit fondée sur la faute, l'art. 63 CP n'énonce pas de manière détaillée et exhaustive les éléments qui doivent être pris en considération, ni les conséquences exactes qu'il faut en tirer quant à la fixation de la peine; cette disposition confère donc au juge un large pouvoir d'appréciation, de sorte que, même si elle examine librement s'il y a eu violation du droit fédéral, la Cour de cassation ne peut admettre un pourvoi en nullité portant sur la quotité de la peine que si la sanction a été fixée en dehors du cadre légal, si elle est fondée sur des critères étrangers à l'art. 63 CP, si les éléments d'appréciation prévus par cette disposition n'ont pas été pris en compte ou enfin si la peine apparaît exagérément sévère ou clémente au point que l'on doive parler d'un abus du pouvoir d'appréciation (ATF 123 IV 49 consid. 2a p. 51, 150 consid. 2a p. 152 s. et les arrêts cités).

Les éléments pertinents pour la fixation de la peine ont été exposés de manière détaillée dans les ATF 117 IV 112 consid. 1 et 116 IV 288 consid. 2a, auxquels on peut se référer.

La motivation de la peine doit permettre de déterminer quels éléments ont été retenus et dans quelle mesure le juge en a tenu compte (ATF 120 IV 136 consid. 3a p. 143; 118 IV 14 consid. 2 p. 17 et les arrêts cités).
Le juge n'est cependant tenu d'énoncer que les éléments importants qui ont dicté sa décision, sans avoir à aller jusque dans les moindres détails; il n'a pas l'obligation d'exposer et de discuter tous les éléments qui ont été plaidés; il peut passer sous silence ceux qui lui paraissent non établis, sans pertinence ou d'une importance négligeable (ATF 120 IV 136 consid. 3a p. 143; 117 IV 112 consid. 1 p. 115, 401 consid. 4b p. 403 et les arrêts cités). Un pourvoi en nullité ne saurait être admis à la seule fin d'améliorer une motivation relative à la quotité de la peine, que l'on souhaiterait différente ou plus précise; il faut que la motivation adoptée ne suffise pas à justifier la peine prononcée (ATF 120 IV 136 consid. 3a p. 143; 118 IV 14 consid. 2 p. 17). Par ailleurs, les exigences relatives à la motivation sont proportionnelles à l'importance de la peine prononcée:

plus celle-ci apparaît lourde au regard de l'éventail des sanctions prévues pour l'infraction en cause, plus la motivation doit être précise (ATF 120 IV 136 consid. 3a p. 143; 118 IV 14 consid. 2 p. 17 et les arrêts cités).

b) La recourante fait grief aux juges cantonaux de n'avoir pas respecté la jurisprudence qui exige que le juge expose les éléments essentiels dont il tient compte pour fixer la peine.

Autant que la recourante semble ainsi soutenir que la motivation de la peine d'espèce est insuffisante, sa critique est manifestement infondée. Les premiers juges, comme cela résulte notamment des pages 14 ss de l'arrêt attaqué, ont dûment exposé de quels éléments ils tenaient compte pour fixer la peine. Dans la mesure où la cour de cassation cantonale se ralliait à cette motivation, elle n'avait pas à la répéter mot pour mot; elle pouvait, comme elle l'a fait, se référer à la motivation des premiers juges et se limiter pour le surplus à examiner les points expressément contestés devant elle. La recourante pouvait ainsi comprendre sans difficulté sur quels éléments reposait le prononcé quant à la peine.

En réalité, comme le montre la suite de son raisonnement, la recourante reproche essentiellement aux juges cantonaux d'avoir accordé un poids excessif aux éléments à charge, en négligeant ou en écartant ceux qui auraient pu jouer un rôle atténuant. Ce grief est tout aussi infondé.

Le jugement de première instance, auquel la cour cantonale se réfère, mentionne expressément, au stade de la fixation de la peine, que la recourante est "littéralement analphabète"; il fait par ailleurs largement état de la situation personnelle de la recourante, en particulier du contexte socioculturel dans lequel cette dernière a grandi et vécu, lequel ressort au demeurant de l'expertise qui y est résumé. Pour le surplus, la cour cantonale a relevé à juste titre qu'une éventuelle différence de moeurs ne justifiait pas de causer des lésions aussi nombreuses, aussi variées et pendant une aussi longue période à une enfant de 5 ans.

Dans la mesure où la recourante fait valoir que la cour cantonale a négligé l'effet que l'on pourrait attendre d'une peine assortie du sursis ou encore qu'il était arbitraire de la condamner à une peine ferme, sa critique revient à se plaindre du refus de lui accorder le sursis, question qui sera examinée ci-après (cf.
infra, consid. 3), non pas de la quotité de la peine infligée.

Les juges cantonaux ont dûment tenu compte de la situation familiale de la recourante et ne l'ont déchue que de l'autorité parentale sur sa fille Y.________. Ils n'ont pas abusé de leur pouvoir d'appréciation en ne tenant pas davantage compte du fait que la peine prononcée à l'encontre de la recourante puisse frapper indirectement la famille et les autres enfants de celle-ci; les effets indirects que peut avoir une peine pour l'entourage du délinquant ne justifient pas de réduire cette peine au point qu'elle ne corresponde plus à la culpabilité de celui-ci.

Lorsqu'il admet une responsabilité restreinte, le juge doit réduire la peine en conséquence (ATF 118 IV 1 consid. 2 p. 4 s.). Il n'est pas tenu d'exprimer le degré de cette diminution en pourcentages et, s'il le fait, il n'est pas obligé de retenir une diminution de responsabilité de 25 % en cas de responsabilité légèrement restreinte, de 50 % en cas de responsabilité moyennement restreinte et de 75 % en cas de responsabilité fortement restreinte. Dans tous les cas, il n'est pas tenu de réduire la peine de manière linéaire en fonction du pourcentage retenu (cf. ATF 123 IV 49 consid. 2c p. 51). En effet, il ne s'agit pas d'appliquer un tarif ou une relation mathématique, mais de tirer des conséquences raisonnables de la situation. En l'espèce, les juges cantonaux se sont ralliés à l'expertise, qui conclut à un développement mental incomplet, lequel laisse intact la conscience mais réduit de manière sensible, soit largement, la volonté. Sur la base d'un tel état de fait, qui lie la Cour de céans (art. 277bis PPF), la peine pouvait être réduite de moitié sans abus du pouvoir d'appréciation.

La recourante encourrait une peine d'emprisonnement (art. 123 ch. 2 al. 1 et 219 CP), dont le minimum est de trois jours et le maximum de trois ans (art. 36 CP). Les faits reprochés à la recourante sont d'une gravité certaine, de sorte que sa culpabilité a été qualifiée à juste titre de très lourde. Sans pouvoir excéder le maximum légal de trois ans, la peine devait en outre être aggravée, compte tenu du concours, admis à juste titre (cf. supra, consid. 1). Elle devait cependant être réduite pour tenir compte de la diminution de responsabilité retenue. Dans ces conditions, on ne saurait dire que la cour cantonale aurait abusé de son pouvoir d'appréciation en arrêtant la peine à 18 mois d'emprisonnement.

Au vu de ce qui précède, la peine infligée ne viole pas le droit fédéral.

3.- La recourante fait valoir que le refus de lui accorder le sursis viole l'art. 41 CP.

a) Selon l'art. 41 ch. 1 al. 1 CP, le sursis à l'exécution d'une peine privative de liberté peut être octroyé si la durée de la peine n'excède pas 18 mois et si les antécédents et le caractère du condamné font prévoir que cette mesure le détournera de commettre d'autres crimes ou délits.

S'agissant de cette seconde condition, le juge est appelé à poser un pronostic. Il dispose à cet égard d'un large pouvoir d'appréciation. Aussi, la Cour de cassation n'annule la décision rendue - en considérant le droit fédéral comme violé - que si elle repose sur des considérations étrangères à la disposition applicable, si elle ne prend pas en compte les critères découlant de celle-ci ou si l'autorité cantonale s'est montrée à ce point sévère ou clémente que l'on doive parler d'un abus du pouvoir d'appréciation (ATF 119 IV 195 consid. 3b p. 198; 118 IV 97 consid. 2a p. 100; 116 IV 279 consid. 2a p. 280 et les arrêts cités).

La décision concernant le sursis doit être motivée de manière à ce que la Cour de cassation puisse contrôler la correcte application de l'art. 41 CP.

b) L'arrêt attaqué explique que les actes très graves commis par la recourante, de manière réitérée malgré l'ouverture d'enquêtes et des mises en garde, le déni partiel de ses actes par celle-ci et le fait qu'elle en a rejeté la responsabilité sur son enfant ne permettent pas de poser un pronostic favorable. Il mentionne donc clairement les motifs du refus du sursis, comme l'exige l'art. 41 ch. 2 al. 2 CP, contrairement à ce que soutient la recourante.

La situation personnelle de la recourante et son absence d'antécédents ayant été largement évoqués par les juges cantonaux au stade de la fixation de la peine, il est manifeste que ceux-ci avaient ces éléments à l'esprit lorsqu'ils ont statué sur le sursis.

Il ressort des constatations de fait cantonales que, malgré des retraits de la garde sur son enfant, puis l'ouverture d'une instruction pénale, la recourante a continué à occasionner de graves sévices à sa fille.
C'est donc à tort qu'elle prétend qu'on ne trouve pas de trace de mises en garde dans le jugement.

Qu'il soit attribuable à la diminution de responsabilité de la recourante admise par l'expertise, ne change rien au fait que la recourante persiste à nier ses actes graves et à en rejeter la responsabilité sur son enfant. Il est par ailleurs manifeste que ce n'est pas parce que le sursis a été accordé à son époux que la recourante, si elle n'en remplit pas les conditions, pourrait en bénéficier.

Les éléments retenus par la cour cantonale pour refuser le sursis sont pertinents. Ils dénotent que la recourante n'a aucunement pris conscience de la gravité de ses actes. Sur la base de ces éléments, il n'y avait certes pas d'abus du pouvoir d'appréciation à conclure que, nonobstant l'absence d'antécédents judiciaires de la recourante, un pronostic favorable ne pouvait être posé.

Savoir si la cour de cassation cantonale pouvait se prononcer sur la réalisation de la condition subjective, alors que les premiers juges, pour avoir fixé une peine de deux ans d'emprisonnement, n'avaient pas été amenés à examiner cette question, relève du droit cantonal de procédure, qui ne peut être remis en cause dans le cadre d'un pourvoi en nullité (art. 269 PPF).

4.- La recourante conteste la décision de la déchoir de l'autorité parentale, reprochant à l'autorité cantonale de n'avoir pas tenu compte des conséquences de cette mesure sur ses autres enfants.

L'art. 53 CP permet notamment au juge de prononcer la déchéance de la puissance paternelle contre celui qui, par un crime ou un délit pour lequel il a été condamné à une peine privative de liberté, a enfreint ses devoirs de parent.

Il résulte clairement de l'arrêt attaqué que la recourante a exclusivement été déchue de l'autorité parentale sur sa fille Y.________. Point n'est besoin d'examiner la question - qui a été laissée indécise dans l'ATF 89 IV 1 ss auquel se réfère la recourante - de savoir si cette mesure peut être limitée ainsi, puisque l'interdiction de la reformatio in pejus s'opposerait de toute manière à une extension de la mesure aux autres enfants de la recourante. C'est donc en vain que cette dernière se plaint de ce qu'il n'ait pas été tenu compte des conséquences de la mesure contestée sur ses autres enfants. Pour le surplus, il n'est aucunement démontré (cf. art. 273 al. 1 let. b PPF) - et on ne le voit du reste pas - que, s'agissant de l'enfant Y.________, les conditions d'application de l'art. 53 CP ne seraient pas réunies.

5.- Le pourvoi doit ainsi être rejeté dans la mesure où il est recevable. Comme il était d'emblée dépourvu de chances de succès, l'assistance judiciaire doit être refusée (art. 152 al. 1 OJ) et la recourante supportera les frais (art. 278 al. 1 PPF).

La cause étant tranchée, la requête d'effet suspensif est sans objet.

Par ces motifs,

le Tribunal fédéral,

1. Rejette le pourvoi dans la mesure où il est recevable.

2. Rejette la requête d'assistance judiciaire.

3. Met à la charge de la recourante un émolument judiciaire de 1500 francs.
4. Communique le présent arrêt en copie au mandataire de la recourante, au Ministère public du canton de Vaud et à la Cour de cassation pénale du Tribunal cantonal vaudois.
__________
Lausanne, le 28 novembre 2000

Au nom de la Cour de cassation pénale
du TRIBUNAL FEDERAL SUISSE:
Le Président,

La Greffière,

SR 311.0 Codice penale svizzero del 21 dicembre 1937 CP Art. 123 - 1. Chiunque intenzionalmente cagiona un danno in altro modo al corpo od alla salute di una persona, è punito, a querela di parte, con una pena detentiva sino a tre anni o con una pena pecuniaria.
¹	Chiunque intenzionalmente cagiona un danno in altro modo al corpo od alla salute di una persona, è punito, a querela di parte, con una pena detentiva sino a tre anni o con una pena pecuniaria.
²	Il colpevole è perseguito d'ufficio,173

SR 311.0 Codice penale svizzero del 21 dicembre 1937 CP Art. 219 - 1 Chiunque viola o trascura il suo dovere d'assistenza o educazione verso un minorenne e in tal modo ne espone a pericolo lo sviluppo fisico o psichico, è punito con una pena detentiva sino a tre anni o con una pena pecuniaria.
¹	Chiunque viola o trascura il suo dovere d'assistenza o educazione verso un minorenne e in tal modo ne espone a pericolo lo sviluppo fisico o psichico, è punito con una pena detentiva sino a tre anni o con una pena pecuniaria.
²	Se il colpevole ha agito per negligenza, la pena è una pena pecuniaria.283

SR 311.0 Codice penale svizzero del 21 dicembre 1937 CP Art. 53 - Se l'autore ha risarcito il danno o ha intrapreso tutto quanto si poteva ragionevolmente pretendere da lui per riparare al torto da lui causato, l'autorità competente prescinde dal procedimento penale, dal rinvio a giudizio o dalla punizione qualora:
^a	come punizione entri in linea di conto una pena detentiva sino a un anno con la condizionale, una pena pecuniaria con la condizionale o una multa;
^b	l'interesse del pubblico e del danneggiato all'attuazione del procedimento penale sia di scarsa importanza; e
^c	l'autore ammetta i fatti.

SR 311.0 Codice penale svizzero del 21 dicembre 1937 CP Art. 123 - 1. Chiunque intenzionalmente cagiona un danno in altro modo al corpo od alla salute di una persona, è punito, a querela di parte, con una pena detentiva sino a tre anni o con una pena pecuniaria.
¹	Chiunque intenzionalmente cagiona un danno in altro modo al corpo od alla salute di una persona, è punito, a querela di parte, con una pena detentiva sino a tre anni o con una pena pecuniaria.
²	Il colpevole è perseguito d'ufficio,173

SR 311.0 Codice penale svizzero del 21 dicembre 1937 CP Art. 219 - 1 Chiunque viola o trascura il suo dovere d'assistenza o educazione verso un minorenne e in tal modo ne espone a pericolo lo sviluppo fisico o psichico, è punito con una pena detentiva sino a tre anni o con una pena pecuniaria.
¹	Chiunque viola o trascura il suo dovere d'assistenza o educazione verso un minorenne e in tal modo ne espone a pericolo lo sviluppo fisico o psichico, è punito con una pena detentiva sino a tre anni o con una pena pecuniaria.
²	Se il colpevole ha agito per negligenza, la pena è una pena pecuniaria.283

SR 311.0 Codice penale svizzero del 21 dicembre 1937 CP Art. 68 - 1 Se l'interesse pubblico o l'interesse della persona lesa o dell'avente diritto di querela lo richiede, il giudice ordina che la sentenza di condanna sia resa pubblica a spese del condannato.
¹	Se l'interesse pubblico o l'interesse della persona lesa o dell'avente diritto di querela lo richiede, il giudice ordina che la sentenza di condanna sia resa pubblica a spese del condannato.
²	Se l'interesse pubblico o l'interesse della persona assolta o scagionata lo richiede, il giudice ordina che la sentenza di assoluzione o la decisione di abbandono del procedimento sia resa pubblica a spese dello Stato o del denunciante.
³	La pubblicazione nell'interesse della persona lesa, dell'avente diritto di querela o della persona assolta o scagionata avviene soltanto a loro richiesta.
⁴	Il giudice fissa le modalità e l'estensione della pubblicazione.

SR 311.0 Codice penale svizzero del 21 dicembre 1937 CP Art. 122 - È punito con una pena detentiva da uno a dieci anni chiunque intenzionalmente:
^a	ferisce una persona mettendone in pericolo la vita;
^b	mutila il corpo, un organo o arto importante di una persona, le produce la perdita dell'uso di un tale organo o arto, o le cagiona permanentemente incapacità al lavoro, infermità o malattia mentale, o le sfregia in modo grave e permanente il viso;
^c	cagiona un altro grave danno al corpo o alla salute fisica o mentale di una persona.

SR 311.0 Codice penale svizzero del 21 dicembre 1937 CP Art. 187 - 1. Chiunque compie un atto sessuale con una persona minore di sedici anni,
¹	Chiunque compie un atto sessuale con una persona minore di sedici anni,
²	L'atto non è punibile se la differenza d'età tra le persone coinvolte non eccede i tre anni.
³	Se il colpevole, al momento dell'atto o del primo atto, non aveva ancora compiuto vent'anni e sussistono circostanze particolari o se la vittima ha contratto con lui matrimonio o un'unione domestica registrata, l'autorità competente può prescindere dal procedimento penale, dal rinvio a giudizio o dalla punizione.260
⁴	La pena è una pena detentiva sino a tre anni o una pena pecuniaria se il colpevole ha agito ritenendo erroneamente che la vittima avesse almeno sedici anni, benché usando la dovuta cautela gli fosse possibile evitare l'errore.

SR 311.0 Codice penale svizzero del 21 dicembre 1937 CP Art. 188 - 1. Chiunque, profittando di rapporti di educazione, di fiducia, di lavoro o comunque di dipendenza, compie un atto sessuale con un minorenne di età superiore ai sedici anni,
¹	Chiunque, profittando di rapporti di educazione, di fiducia, di lavoro o comunque di dipendenza, compie un atto sessuale con un minorenne di età superiore ai sedici anni,
²	Se la vittima ha contratto successivamente matrimonio o un'unione domestica registrata con il colpevole, l'autorità competente può prescindere dal procedimento penale, dal rinvio a giudizio o dalla punizione.263

SR 311.0 Codice penale svizzero del 21 dicembre 1937 CP Art. 125 - 1 Chiunque per negligenza cagiona un danno al corpo o alla salute d'una persona è punito, a querela di parte, con una pena detentiva sino a tre anni o con una pena pecuniaria179.
¹	Chiunque per negligenza cagiona un danno al corpo o alla salute d'una persona è punito, a querela di parte, con una pena detentiva sino a tre anni o con una pena pecuniaria179.
²	Se la lesione è grave, il colpevole è perseguito d'ufficio.

SR 311.0 Codice penale svizzero del 21 dicembre 1937 CP Art. 189 - 1 Chiunque costringe una persona a subire un atto analogo alla congiunzione carnale o un altro atto sessuale, segnatamente usando minaccia o violenza, esercitando pressioni psicologiche su di lei o rendendola inetta a resistere, è punito con una pena detentiva sino a dieci anni o con una pena pecuniaria.
¹	Chiunque costringe una persona a subire un atto analogo alla congiunzione carnale o un altro atto sessuale, segnatamente usando minaccia o violenza, esercitando pressioni psicologiche su di lei o rendendola inetta a resistere, è punito con una pena detentiva sino a dieci anni o con una pena pecuniaria.
²	...264
³	Se il colpevole ha agito con crudeltà, segnatamente se ha fatto uso di un'arma pericolosa o di un altro oggetto pericoloso, la pena è una pena detentiva non inferiore a tre anni.265

SR 311.0 Codice penale svizzero del 21 dicembre 1937 CP Art. 190 - 1 Chiunque costringe una persona di sesso femminile a subire la congiunzione carnale, segnatamente usando minaccia o violenza, esercitando pressioni psicologiche su di lei o rendendola inetta a resistere, è punito con una pena detentiva da uno a dieci anni.
¹	Chiunque costringe una persona di sesso femminile a subire la congiunzione carnale, segnatamente usando minaccia o violenza, esercitando pressioni psicologiche su di lei o rendendola inetta a resistere, è punito con una pena detentiva da uno a dieci anni.
²	...266
³	Se il colpevole ha agito con crudeltà, segnatamente se ha fatto uso di un'arma pericolosa o di un altro oggetto pericoloso, la pena è una pena detentiva non inferiore a tre anni.267

SR 311.0 Codice penale svizzero del 21 dicembre 1937 CP Art. 63 - 1 Se l'autore è affetto da una grave turba psichica, è tossicomane o altrimenti affetto da dipendenza, il giudice può, invece del trattamento stazionario, ordinare un trattamento ambulatoriale qualora:
¹	Se l'autore è affetto da una grave turba psichica, è tossicomane o altrimenti affetto da dipendenza, il giudice può, invece del trattamento stazionario, ordinare un trattamento ambulatoriale qualora:
^a	l'autore abbia commesso un reato in connessione con questo suo stato; e
^b	vi sia da attendersi che in tal modo si potrà ovviare al rischio che l'autore commetta nuovi reati in connessione con il suo stato.
²	Per consentire il trattamento ambulatoriale e tener conto del genere di trattamento, il giudice può sospendere l'esecuzione di una pena detentiva senza condizionale e pronunciata contemporaneamente, di una pena detentiva dichiarata esecutiva in seguito a revoca nonché di una pena residua divenuta esecutiva in seguito a ripristino dell'esecuzione. Per la durata del trattamento può ordinare un'assistenza riabilitativa e impartire norme di condotta.
³	L'autorità competente può disporre che l'autore venga temporaneamente sottoposto a trattamento stazionario, se necessario per dare inizio al trattamento ambulatoriale. Il trattamento stazionario non deve complessivamente durare più di due mesi.
⁴	Di regola, il trattamento ambulatoriale non può durare più di cinque anni. Se, trascorsa la durata massima, risulta necessaria una protrazione per ovviare al rischio che l'autore commetta nuovi crimini e delitti connessi alla sua turba psichica, il giudice può di volta in volta protrarre il trattamento da uno a cinque anni su proposta dell'autorità d'esecuzione.

SR 311.0 Codice penale svizzero del 21 dicembre 1937 CP Art. 36 - 1 Se il condannato non paga la pena pecuniaria e quest'ultima non può essere riscossa in via esecutiva (art. 35 cpv. 3), la pena pecuniaria è sostituita da una pena detentiva. Un'aliquota giornaliera corrisponde a un giorno di pena detentiva. La pena detentiva sostitutiva si estingue con il pagamento a posteriori della pena pecuniaria.
¹	Se il condannato non paga la pena pecuniaria e quest'ultima non può essere riscossa in via esecutiva (art. 35 cpv. 3), la pena pecuniaria è sostituita da una pena detentiva. Un'aliquota giornaliera corrisponde a un giorno di pena detentiva. La pena detentiva sostitutiva si estingue con il pagamento a posteriori della pena pecuniaria.
²	Se la pena pecuniaria è stata inflitta da un'autorità amministrativa, il giudice decide sulla pena detentiva sostitutiva.
³	a 5 ...27

SR 311.0 Codice penale svizzero del 21 dicembre 1937 CP Art. 41 - 1 Il giudice può pronunciare una pena detentiva invece di una pena pecuniaria se:
¹	Il giudice può pronunciare una pena detentiva invece di una pena pecuniaria se:
^a	una pena detentiva appare giustificata per trattenere l'autore dal commettere nuovi crimini o delitti; o
^b	una pena pecuniaria non potrà verosimilmente essere eseguita.
²	Il giudice deve motivare in modo circostanziato la scelta della pena detentiva.
³	Rimane salva la pena detentiva pronunciata in sostituzione di una pena pecuniaria non pagata (art. 36).