Bundesgericht
Tribunal fédéral
Tribunale federale
Tribunal federal

{T 0/2}
8C 753/2009

Urteil vom 28. Oktober 2009
I. sozialrechtliche Abteilung

Besetzung
Bundesrichter Ursprung, Präsident,
Bundesrichter Frésard, Maillard,
Gerichtsschreiberin Riedi Hunold.

Parteien
K.________,
vertreten durch Rechtsanwalt Christos Antoniadis,
Beschwerdeführer,

gegen

IV-Stelle des Kantons Zürich, 8087 Zürich,
Beschwerdegegnerin.

Gegenstand
Invalidenversicherung (Arbeitsfähigkeit),

Beschwerde gegen den Entscheid des Sozialversicherungsgerichts des Kantons Zürich vom 23. Juli 2009.

Sachverhalt:

A.
K.________ (geboren 1963) ersuchte am 24. Januar 2002 bei der Invalidenversicherung um Berufsberatung. Die IV-Stelle des Kantons Zürich veranlasste eine berufliche Abklärung sowie ein Arbeitstraining und gewährte Arbeitsvermittlung. In der Folge kam die IV-Stelle für die Kosten der Ausbildung zum Taxichauffeur auf, welche K.________ jedoch nicht beendete. Nach erneuter Anmeldung bei der Invalidenversicherung wies die IV-Stelle das Rentengesuch mangels Ablauf der Wartefrist ab (Verfügung vom 3. April 2007). Am 23. August 2007 machte K.________ wiederum eine rentenbegründende Erwerbsunfähigkeit geltend. Mit Verfügung vom 6. Februar 2008 sprach ihm die IV-Stelle eine halbe Invalidenrente ab 1. Juli 2007 zu.

B.
Die dagegen erhobene Beschwerde wies das Sozialversicherungsgericht des Kantons Zürich mit Entscheid vom 23. Juli 2009 ab.

C.
K.________ lässt Beschwerde in öffentlich-rechtlichen Angelegenheiten führen mit dem Antrag, unter Aufhebung des vorinstanzlichen Entscheids sei die IV-Stelle zu verpflichten, ergänzende medizinische Abklärungen durchzuführen. Eventualiter sei ihm eine Dreiviertelsrente zuzusprechen. Zudem ersucht er um unentgeltliche Rechtspflege.

Erwägungen:

1.
Die Beschwerde in öffentlich-rechtlichen Angelegenheiten (Art. 82 ff

SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 82 Principe - Le Tribunal fédéral connaît des recours:
a	contre les décisions rendues dans des causes de droit public;
b	contre les actes normatifs cantonaux;
c	qui concernent le droit de vote des citoyens ainsi que les élections et votations populaires.

. BGG) kann wegen Rechtsverletzung im Sinne von Art. 95 f

SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 95 Droit suisse - Le recours peut être formé pour violation:
a	du droit fédéral;
b	du droit international;
c	de droits constitutionnels cantonaux;
d	de dispositions cantonales sur le droit de vote des citoyens ainsi que sur les élections et votations populaires;
e	du droit intercantonal.

. BGG erhoben werden. Das Bundesgericht legt seinem Urteil den Sachverhalt zugrunde, den die Vorinstanz festgestellt hat (Art. 105 Abs. 1

SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 105 Faits déterminants - 1 Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente.
1	Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente.
2	Il peut rectifier ou compléter d'office les constatations de l'autorité précédente si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95.
3	Lorsque la décision qui fait l'objet d'un recours concerne l'octroi ou le refus de prestations en espèces de l'assurance-accidents ou de l'assurance militaire, le Tribunal fédéral n'est pas lié par les faits établis par l'autorité précédente.100

BGG). Es kann deren Sachverhaltsfeststellung berichtigen oder ergänzen, wenn sie offensichtlich unrichtig ist oder auf einer Rechtsverletzung im Sinne von Artikel 95

SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 95 Droit suisse - Le recours peut être formé pour violation:
a	du droit fédéral;
b	du droit international;
c	de droits constitutionnels cantonaux;
d	de dispositions cantonales sur le droit de vote des citoyens ainsi que sur les élections et votations populaires;
e	du droit intercantonal.

beruht (Art. 105 Abs. 2

SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 105 Faits déterminants - 1 Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente.
1	Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente.
2	Il peut rectifier ou compléter d'office les constatations de l'autorité précédente si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95.
3	Lorsque la décision qui fait l'objet d'un recours concerne l'octroi ou le refus de prestations en espèces de l'assurance-accidents ou de l'assurance militaire, le Tribunal fédéral n'est pas lié par les faits établis par l'autorité précédente.100

BGG; vgl. zur Invaliditätsbemessung auch BGE 132 V 393).

2.
Die Vorinstanz hat die Bestimmungen und Grundsätze über das anwendbare Recht (BGE 130 V 445), den Begriff der Invalidität (Art. 8 Abs. 1

SR 830.1 Loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des assurances sociales (LPGA) LPGA Art. 8 Invalidité - 1 Est réputée invalidité l'incapacité de gain totale ou partielle qui est présumée permanente ou de longue durée.
1	Est réputée invalidité l'incapacité de gain totale ou partielle qui est présumée permanente ou de longue durée.
2	Les assurés mineurs sans activité lucrative sont réputés invalides s'ils présentent une atteinte à leur santé physique, mentale ou psychique qui provoquera probablement une incapacité de gain totale ou partielle.13
3	Les assurés majeurs qui n'exerçaient pas d'activité lucrative avant d'être atteints dans leur santé physique, mentale ou psychique et dont il ne peut être exigé qu'ils en exercent une sont réputés invalides si l'atteinte les empêche d'accomplir leurs travaux habituels. L'art. 7, al. 2, est applicable par analogie.14 15

ATSG in Verbindung mit Art. 4 Abs. 1

SR 831.20 Loi fédérale du 19 juin 1959 sur l'assurance-invalidité (LAI) LAI Art. 4 Invalidité - 1 L'invalidité (art. 8 LPGA44) peut résulter d'une infirmité congénitale, d'une maladie ou d'un accident.45
1	L'invalidité (art. 8 LPGA44) peut résulter d'une infirmité congénitale, d'une maladie ou d'un accident.45
2	L'invalidité est réputée survenue dès qu'elle est, par sa nature et sa gravité, propre à ouvrir droit aux prestations entrant en considération.46

IVG) und der Erwerbsunfähigkeit (Art. 7

SR 830.1 Loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des assurances sociales (LPGA) LPGA Art. 7 Incapacité de gain - 1 Est réputée incapacité de gain toute diminution de l'ensemble ou d'une partie des possibilités de gain de l'assuré sur le marché du travail équilibré qui entre en considération, si cette diminution résulte d'une atteinte à sa santé physique, mentale ou psychique et qu'elle persiste après les traitements et les mesures de réadaptation exigibles.11
1	Est réputée incapacité de gain toute diminution de l'ensemble ou d'une partie des possibilités de gain de l'assuré sur le marché du travail équilibré qui entre en considération, si cette diminution résulte d'une atteinte à sa santé physique, mentale ou psychique et qu'elle persiste après les traitements et les mesures de réadaptation exigibles.11
2	Seules les conséquences de l'atteinte à la santé sont prises en compte pour juger de la présence d'une incapacité de gain. De plus, il n'y a incapacité de gain que si celle-ci n'est pas objectivement surmontable.12

ATSG in der bis 31. Dezember 2007 geltenden Fassung) sowie den Anspruch auf eine Invalidenrente (Art. 28 Abs. 1

SR 831.20 Loi fédérale du 19 juin 1959 sur l'assurance-invalidité (LAI) LAI Art. 28 Principe - 1 L'assuré a droit à une rente aux conditions suivantes:
1	L'assuré a droit à une rente aux conditions suivantes:
a	sa capacité de gain ou sa capacité d'accomplir ses travaux habituels ne peut pas être rétablie, maintenue ou améliorée par des mesures de réadaptation raisonnablement exigibles;
b	il a présenté une incapacité de travail (art. 6 LPGA203) d'au moins 40 % en moyenne durant une année sans interruption notable;
c	au terme de cette année, il est invalide (art. 8 LPGA) à 40 % au moins.
1bis	Une rente au sens de l'al. 1 n'est pas octroyée tant que toutes les possibilités de réadaptation au sens de l'art. 8, al. 1bis et 1ter, n'ont pas été épuisées.204
2	...205

IVG in der bis 31. Dezember 2007 geltenden Fassung) zutreffend dargelegt. Dasselbe gilt für die Ermittlung des Invaliditätsgrades bei Erwerbstätigen nach der allgemeinen Methode des Einkommensvergleichs (Art. 16

SR 830.1 Loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des assurances sociales (LPGA) LPGA Art. 16 Taux d'invalidité - Pour évaluer le taux d'invalidité, le revenu que l'assuré aurait pu obtenir s'il n'était pas invalide est comparé avec celui qu'il pourrait obtenir en exerçant l'activité qui peut raisonnablement être exigée de lui après les traitements et les mesures de réadaptation, sur un marché du travail équilibré.

ATSG; BGE 128 V 29 E. 1 S. 30, 126 V 75 E. 5b S. 79, je mit Hinweisen) und die Aufgabe des Arztes bei der Ermittlung des Invaliditätsgrades (BGE 132 V 93 E. 4 S. 99 mit Hinweisen). Darauf wird verwiesen.

3.
Die Vorinstanz hat mit einlässlicher und überzeugender Begründung gestützt auf die medizinischen Akten, insbesondere das Gutachten des Dr. med. M.________, Facharzt für Physikalische Medizin und Rehabilitation, vom 27. November 2006, in für das Bundesgericht verbindlicher Weise (E. 1) festgestellt, dass dem Versicherten sein erlernter Beruf als Maurer nicht mehr, eine behinderungsangepasste Tätigkeit hingegen zu 50 % zumutbar ist.
Bezüglich der nach Erstattung des Gutachtens durch Dr. med. M.________ vorgenommenen Behandlungen an den Händen ist gestützt auf die Berichte der Frau Dr. med. W.________, Fachärztin für Neurologie und für Psychiatrie und Psychotherapie, vom 18. Februar 2007, und des Dr. med. Z.________, Facharzt für Chirurgie, speziell Handchirurgie, vom 10. Mai und 7. Juni 2007, von keiner zusätzlichen Einschränkung der Leistungsfähigkeit auszugehen. Denn Dr. med. M.________ hat in seinem Gutachten vom 27. November 2006 bereits entsprechende Klagen des Versicherten festgehalten, so dass ihm diese bei seiner Einschätzung der zumutbaren Arbeitsfähigkeit bekannt waren. Daran ändern auch die Berichte des Dr. med. L.________, Facharzt für Innere Medizin, vom 20. August 2006 und vom 21. September 2007, nichts. Im Bericht vom 20. August 2006 erachtete Dr. med. L.________ eine angepasste Tätigkeit halbtags als zumutbar. In seiner Einschätzung vom 21. September 2007 äusserte er sich nicht mehr zur Arbeitsfähigkeit in einer Verweisungstätigkeit. Seinen Angaben ist jedoch keine wesentliche Verschlechterung zu entnehmen; vielmehr bezeichnete er den Gesundheitszustand seit seinem Bericht vom 20. August 2006 als stationär. Der vom Versicherten geltend
gemachten verringerten Leistungsfähigkeit steht die ausgewiesene Verbesserung der Grobmotorik entgegen. Dr. med. L.________ attestiert denn auch keine gegenüber seinen früheren Angaben erhöhte Arbeitsunfähigkeit. Entgegen der Ansicht des Versicherten hat die Vorinstanz auch nicht die zumutbare Arbeitsfähigkeit selbst festgesetzt, sondern lediglich dargelegt, weshalb sie der Einschätzung des Dr. med. M.________ und nicht jener des Hausarztes Dr. med. L.________ gefolgt ist. Die vorinstanzliche Feststellung einer zumutbaren Arbeitsfähigkeit von 50 % in einer behinderungsangepassten Tätigkeit ist demnach nicht offensichtlich unrichtig und die Vorinstanz durfte angesichts der Aktenlage von weiteren medizinischen Abklärungen ohne Verletzung des Untersuchungsgrundsatzes absehen.
Schliesslich liegt auch keine rechtsfehlerhafte Ermessensausübung darin, dass bei der Bemessung der Invalidität ein leidensbedingter Abzug von 15 %, hingegen im Rahmen einer früheren Beurteilung ein solcher von 20 % berücksichtigt wurde. Denn der im Einzelfall gewährte leidensbedingte Abzug ist bloss ein Element der Ermittlung des Invaliditätsgrades und vermag somit als reiner Begründungsbestandteil keine rechtliche Verbindlichkeit zu bewirken. Zudem hat die Vorinstanz in Übereinstimmung mit der Rechtsprechung dargelegt, weshalb im konkreten Fall ein Abzug von 15 % angemessen ist. Vielmehr stellt sich die Frage, ob der damalige Abzug von 20 % rechtskonform war. Aus den Akten ergibt sich, dass der Versicherte ohne diesen Abzug von 20 % nicht den erforderlichen Invaliditätsgrad von 10 % zur Durchführung von beruflichen Massnahmen erreicht hätte. Wenn ihm nun die Verwaltung vor Jahren angesichts der damaligen konkreten Umstände (40-jähriger Schweizer, Arbeitsfähigkeit von 90 % in sämtlichen wechselbelastenden Tätigkeiten gemäss Schlussbericht im Rahmen der beruflichen Massnahmen) einen grosszügigen Abzug gewährt hat, so führt dies nicht dazu, dass er bei einer späteren Leistungsprüfung unter ganz anderen Voraussetzungen Anspruch auf
Berücksichtigung des gleich hohen leidensbedingten Abzugs hat.

4.
Da die Beschwerde offensichtlich unbegründet ist, wird sie im Verfahren nach Art. 109

SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 109 Cours statuant à trois juges - 1 Le refus d'entrer en matière sur les recours qui ne soulèvent pas de question juridique de principe ni ne portent sur un cas particulièrement important alors qu'ils ne sont recevables qu'à cette condition (art. 74 et 83 à 85) est prononcé par la cour statuant à trois juges. L'art. 58, al. 1, let. b, n'est pas applicable.
1	Le refus d'entrer en matière sur les recours qui ne soulèvent pas de question juridique de principe ni ne portent sur un cas particulièrement important alors qu'ils ne sont recevables qu'à cette condition (art. 74 et 83 à 85) est prononcé par la cour statuant à trois juges. L'art. 58, al. 1, let. b, n'est pas applicable.
2	La cour décide dans la même composition et à l'unanimité:
a	de rejeter un recours manifestement infondé;
b	d'admettre un recours manifestement fondé, en particulier si l'acte attaqué s'écarte de la jurisprudence du Tribunal fédéral et qu'il n'y a pas de raison de la réexaminer.
3	L'arrêt est motivé sommairement. Il peut renvoyer partiellement ou entièrement à la décision attaquée.

BGG, d.h. ohne Durchführung eines Schriftenwechsels und mit summarischer Begründung, erledigt.

5.
Das Verfahren ist kostenpflichtig. Das Gesuch um unentgeltliche Rechtspflege wird infolge Aussichtslosigkeit abgewiesen (Art. 64 Abs. 1

SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 64 Assistance judiciaire - 1 Si une partie ne dispose pas de ressources suffisantes et si ses conclusions ne paraissent pas vouées à l'échec, le Tribunal fédéral la dispense, à sa demande, de payer les frais judiciaires et de fournir des sûretés en garantie des dépens.
1	Si une partie ne dispose pas de ressources suffisantes et si ses conclusions ne paraissent pas vouées à l'échec, le Tribunal fédéral la dispense, à sa demande, de payer les frais judiciaires et de fournir des sûretés en garantie des dépens.
2	Il attribue un avocat à cette partie si la sauvegarde de ses droits le requiert. L'avocat a droit à une indemnité appropriée versée par la caisse du tribunal pour autant que les dépens alloués ne couvrent pas ses honoraires.
3	La cour statue à trois juges sur la demande d'assistance judiciaire. Les cas traités selon la procédure simplifiée prévue à l'art. 108 sont réservés. Le juge instructeur peut accorder lui-même l'assistance judiciaire si les conditions en sont indubitablement remplies.
4	Si la partie peut rembourser ultérieurement la caisse, elle est tenue de le faire.

BGG). Der unterliegende Beschwerdeführer hat die Gerichtskosten zu tragen (Art. 66 Abs. 1

SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 66 Recouvrement des frais judiciaires - 1 En règle générale, les frais judiciaires sont mis à la charge de la partie qui succombe. Si les circonstances le justifient, le Tribunal fédéral peut les répartir autrement ou renoncer à les mettre à la charge des parties.
1	En règle générale, les frais judiciaires sont mis à la charge de la partie qui succombe. Si les circonstances le justifient, le Tribunal fédéral peut les répartir autrement ou renoncer à les mettre à la charge des parties.
2	Si une affaire est liquidée par un désistement ou une transaction, les frais judiciaires peuvent être réduits ou remis.
3	Les frais causés inutilement sont supportés par celui qui les a engendrés.
4	En règle générale, la Confédération, les cantons, les communes et les organisations chargées de tâches de droit public ne peuvent se voir imposer de frais judiciaires s'ils s'adressent au Tribunal fédéral dans l'exercice de leurs attributions officielles sans que leur intérêt patrimonial soit en cause ou si leurs décisions font l'objet d'un recours.
5	Sauf disposition contraire, les frais judiciaires mis conjointement à la charge de plusieurs personnes sont supportés par elles à parts égales et solidairement.

BGG).

Demnach erkennt das Bundesgericht:

1.
Die Beschwerde wird abgewiesen.

2.
Das Gesuch um unentgeltliche Rechtspflege wird abgewiesen.

3.
Die Gerichtskosten von Fr. 500.- werden dem Beschwerdeführer auferlegt.

4.
Dieses Urteil wird den Parteien, dem Sozialversicherungsgericht des Kantons Zürich und dem Bundesamt für Sozialversicherungen schriftlich mitgeteilt.

Luzern, 28. Oktober 2009

Im Namen der I. sozialrechtlichen Abteilung
des Schweizerischen Bundesgerichts
Der Präsident: Die Gerichtsschreiberin:

Ursprung Riedi Hunold