Tribunal fédéral
Tribunale federale
Tribunal federal
{T 0/2}
6B 210/2014
Urteil vom 28. Juli 2014
Strafrechtliche Abteilung
Besetzung
Bundesrichter Denys, präsidierendes Mitglied,
Bundesrichterin Jacquemoud-Rossari,
Bundesrichter Oberholzer,
Gerichtsschreiber Moses.
Verfahrensbeteiligte
X.________,
vertreten durch Fürsprecher Dr. Urs Oswald,
Beschwerdeführer,
gegen
Oberstaatsanwaltschaft des Kantons Aargau,
Frey-Herosé-Strasse 20, Wielandhaus, 5001 Aarau,
Beschwerdegegnerin.
Gegenstand
Verletzung von Verkehrsregeln, Willkür,
Beschwerde gegen den Entscheid des Obergerichts des Kantons Aargau, Strafgericht, 3. Kammer, vom 14. Januar 2014.
Sachverhalt:
A.
X.________ fuhr am 25. Juli 2012 bei Mülligen mit seinem Personenwagen auf dem zweiten Überholstreifen der Autobahn A1 in Richtung Zürich. Gemäss Anklage schloss er auf einen Lieferwagen auf und schwenkte vom zweiten auf den ersten Überholstreifen aus. Danach fuhr er an zwei Fahrzeugen rechts vorbei und wechselte auf die zweite Überholspur zurück.
B.
Das Obergericht des Kantons Aargau erklärte X.________ am 14. Januar 2014 zweitinstanzlich der groben Verletzung der Verkehrsregeln schuldig. Es bestrafte ihn mit einer bedingten Geldstrafe von 30 Tagessätzen zu Fr. 430.-- und einer Busse von Fr. 3'000.--.
C.
X.________ führt Beschwerde in Strafsachen. Er beantragt, er sei von Schuld und Strafe freizusprechen. Eventualiter sei die Sache an die Vorinstanz zurückzuweisen.
Erwägungen:
1.
Nach Art. 35 Abs. 1
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SR 741.01 Loi fédérale du 19 décembre 1958 sur la circulation routière (LCR) LCR Art. 35 - 1 Les croisements se font à droite, les dépassements à gauche. |
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| 1 | Les croisements se font à droite, les dépassements à gauche. |
| 2 | Il n'est permis d'exécuter un dépassement ou de contourner un obstacle que si l'espace nécessaire est libre et bien visible et que si les usagers de la route venant en sens inverse ne sont pas gênés par la manoeuvre. Dans la circulation à la file, seul peut effectuer un dépassement celui qui a la certitude de pouvoir reprendre place assez tôt dans la file des véhicules sans entraver leur circulation. |
| 3 | Celui qui dépasse doit avoir particulièrement égard aux autres usagers de la route, notamment à ceux qu'il veut dépasser. |
| 4 | Le dépassement est interdit au conducteur qui s'engage dans un tournant sans visibilité, qui franchit ou s'apprête à franchir un passage à niveau sans barrières ou qui s'approche du sommet d'une côte; aux intersections, le dépassement n'est autorisé que si la visibilité est bonne et s'il n'en résulte aucune atteinte au droit de priorité des autres usagers. |
| 5 | Le dépassement d'un véhicule est interdit lorsque le conducteur manifeste son intention d'obliquer à gauche ou lorsqu'il s'arrête devant un passage pour piétons afin de permettre à ceux-ci de traverser la route. |
| 6 | Les véhicules qui se sont mis en ordre de présélection en vue d'obliquer à gauche ne pourront être dépassés que par la droite. |
| 7 | La chaussée doit être dégagée pour donner la possibilité de dépasser aux véhicules qui roulent plus rapidement et signalent leur approche. Le conducteur n'accélérera pas son allure au moment où il est dépassé. |
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SR 741.11 Ordonnance du 13 novembre 1962 sur les règles de la circulation routière (OCR) OCR Art. 36 Règles particulières de circulation sur les autoroutes et semi-autoroutes - (art. 43, al. 3, LCR) |
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| 1 | Sur les autoroutes et semi-autoroutes, il n'est permis d'obliquer qu'aux endroits signalés à cet effet. Il est interdit de faire demi-tour et marche arrière. |
| 2 | La berme centrale des autoroutes ne doit pas être franchie, même aux emplacements aménagés comme passages. |
| 3 | Le conducteur n'utilisera la bande d'arrêt d'urgence et les places d'arrêt prévues pour les véhicules en panne et signalées comme telles qu'en cas de nécessité absolue; dans les autres cas, il s'arrêtera uniquement sur les emplacements de parcage indiqués par des signaux. Les occupants du véhicule ne s'engageront pas sur la chaussée.146 |
| 4 | Les usagers des autoroutes et semi-autoroutes ont la priorité sur les véhicules venant d'une voie d'accès. L'art. 8, al. 5, s'applique en cas de ralentissements.147 |
| 5 | Il est interdit de dépasser des véhicules par la droite en déboîtant puis en se rabattant. Les conducteurs sont toutefois autorisés à devancer d'autres véhicules par la droite avec la prudence qui s'impose dans les situations suivantes: |
| a | en cas de circulation à la file sur la voie de gauche ou du milieu; |
| b | sur les tronçons servant à la présélection, pour autant que des lieux de destination différents soient indiqués pour chacune des voies; |
| c | si la voie de circulation à gauche est délimitée par une ligne de sécurité (6.01) ou par une ligne double (6.04) avec ligne de sécurité à gauche, jusqu'à la fin dudit marquage, en particulier sur les voies d'accélération des entrées; |
| d | sur les voies de décélération des sorties.148 |
| 6 | Sur les autoroutes ayant au moins trois voies dans le même sens, la voie extérieure de gauche ne peut être utilisée que par les véhicules avec lesquels il est permis de rouler à plus de 100 km/h.149 |
| 7 | Si, sur des autoroutes ou semi-autoroutes ayant au moins deux voies par sens de circulation, les véhicules circulent au pas ou sont à l'arrêt, ces véhicules doivent laisser un couloir libre pour le passage des véhicules du service du feu, du service de santé, de la police ou de la douane et des véhicules auxiliaires entre la voie la plus à gauche et la voie située juste à sa droite.150 |
1.1. Die Vorinstanz erwägt, aus der Videoaufzeichnung der Polizei gehe hervor, dass zum Tatzeitpunkt reger Verkehr herrschte. Die erste Überholspur sei aber über einen längeren Abschnitt zu wenig dicht befahren, so dass es an einem längeren Nebeneinanderfahren mehrerer sich in gleicher Richtung gleichförmig parallel fortbewegender Fahrzeugreihen fehle. Dies sei auch durch die Aussage des Beschwerdeführers bestätigt, wonach er gesehen habe, dass die erste Überholspur viel weniger befahren sei. Zudem habe er den Tempomaten benutzt, was dem Vorliegen von Kolonnenverkehr widerspreche. Das Verhalten des Beschwerdeführers stelle ein verbotenes Rechtsüberholen dar (Urteil, S. 9).
1.2. Der Beschwerdeführer bringt vor, die Videosequenz belege, dass sich auf beiden Spuren zwei gleichartige Kolonnen befanden, die sich "praktisch mit gleicher Geschwindigkeit" bewegten. Dies ergäbe sich unter anderem daraus, dass der Lastwagen auf der ersten Überholspur etwa mit derselben Geschwindigkeit fuhr, wie die Kolonne auf der zweiten Überholspur. Die Sachverhaltsfeststellung der Vorinstanz sei willkürlich (Beschwerde, S. 5 ff. und 9).
1.3. Die Sachverhaltsfeststellung der Vorinstanz kann vor Bundesgericht nur gerügt werden, wenn sie offensichtlich unrichtig ist oder auf einer Rechtsverletzung im Sinne von Art. 95
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SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 95 Droit suisse - Le recours peut être formé pour violation: |
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| a | du droit fédéral; |
| b | du droit international; |
| c | de droits constitutionnels cantonaux; |
| d | de dispositions cantonales sur le droit de vote des citoyens ainsi que sur les élections et votations populaires; |
| e | du droit intercantonal. |
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SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 97 Établissement inexact des faits - 1 Le recours ne peut critiquer les constatations de fait que si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95, et si la correction du vice est susceptible d'influer sur le sort de la cause. |
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| 1 | Le recours ne peut critiquer les constatations de fait que si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95, et si la correction du vice est susceptible d'influer sur le sort de la cause. |
| 2 | Si la décision qui fait l'objet d'un recours concerne l'octroi ou le refus de prestations en espèces de l'assurance-accidents ou de l'assurance militaire, le recours peut porter sur toute constatation incomplète ou erronée des faits.89 |
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SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 42 Mémoires - 1 Les mémoires doivent être rédigés dans une langue officielle, indiquer les conclusions, les motifs et les moyens de preuve, et être signés. |
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| 1 | Les mémoires doivent être rédigés dans une langue officielle, indiquer les conclusions, les motifs et les moyens de preuve, et être signés. |
| 2 | Les motifs doivent exposer succinctement en quoi l'acte attaqué viole le droit. Si le recours n'est recevable que lorsqu'il soulève une question juridique de principe ou qu'il porte sur un cas particulièrement important pour d'autres motifs, il faut exposer en quoi l'affaire remplit la condition exigée.15 16 |
| 3 | Les pièces invoquées comme moyens de preuve doivent être jointes au mémoire, pour autant qu'elles soient en mains de la partie; il en va de même de la décision attaquée si le mémoire est dirigé contre une décision. |
| 4 | En cas de transmission électronique, le mémoire doit être muni de la signature électronique qualifiée de la partie ou de son mandataire au sens de la loi du 18 mars 2016 sur la signature électronique17. Le Tribunal fédéral détermine dans un règlement: |
| a | le format du mémoire et des pièces jointes; |
| b | les modalités de la transmission; |
| c | les conditions auxquelles il peut exiger, en cas de problème technique, que des documents lui soient adressés ultérieurement sur papier.18 |
| 5 | Si la signature de la partie ou de son mandataire, la procuration ou les annexes prescrites font défaut, ou si le mandataire n'est pas autorisé, le Tribunal fédéral impartit un délai approprié à la partie pour remédier à l'irrégularité et l'avertit qu'à défaut le mémoire ne sera pas pris en considération. |
| 6 | Si le mémoire est illisible, inconvenant, incompréhensible ou prolixe ou qu'il n'est pas rédigé dans une langue officielle, le Tribunal fédéral peut le renvoyer à son auteur; il impartit à celui-ci un délai approprié pour remédier à l'irrégularité et l'avertit qu'à défaut le mémoire ne sera pas pris en considération. |
| 7 | Le mémoire de recours introduit de manière procédurière ou à tout autre égard abusif est irrecevable. |
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SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 106 Application du droit - 1 Le Tribunal fédéral applique le droit d'office. |
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| 1 | Le Tribunal fédéral applique le droit d'office. |
| 2 | Il n'examine la violation de droits fondamentaux ainsi que celle de dispositions de droit cantonal et intercantonal que si ce grief a été invoqué et motivé par le recourant. |
Die Sachverhaltsfeststellung der Vorinstanz ist nicht willkürlich. Der Beschwerdeführer fuhr an zwei Fahrzeugen, die sich auf der zweiten Überholspur bewegten, vorbei. Der für dieses Manöver notwendige Raum auf dem ersten Überholstreifen war frei. Auf der ersten und zweiten Überholspur befanden sich demzufolge keine gleichförmige Kolonnen. Aus dem Umstand, dass der Lastwagen auf der ersten Überholspur angeblich gleich schnell fuhr, wie die Kolonne auf der zweiten Überholspur, kann nicht geschlossen werden, dass auch auf der ersten Überholspur Kolonnenverkehr herrschte. Der Aufzeichnung der Polizei ist nichts anderes zu entnehmen. Die weiteren Vorbringen des Beschwerdeführers erschöpfen sich in appellatorischer Kritik, beispielsweise wenn er geltend macht, die vorinstanzlichen Erwägungen zur Verwendung des Tempomaten seien unzutreffend oder der Blickwinkel aus dem Polizeiwagen führe leicht zu einer Fehlbeurteilung. Darauf ist nicht einzutreten.
2.
Der Beschwerdeführer rügt, die Vorinstanz lege dem angefochtenen Urteil einen bundesrechtswidrigen Begriff des Kolonnenverkehrs zugrunde. Er bringt vor, Kolonnenverkehr könne nicht mit dem Argument verneint werden, der Verkehr sei nicht "dicht", sondern nur "rege" gewesen. Die Annahme von regem Verkehr sage nichts über die Dichte, bzw. die Fahrzeugreihen und die Grösse der Lücken aus (Beschwerde, S. 9).
Kolonnenverkehr im Sinne der Rechtsprechung (vgl. oben, E. 1), ist bereits dann zu verneinen, wenn die Abstände der Fahrzeuge auf der rechten Spur rund doppelt so gross sind wie auf der Überholspur (Urteil des Bundesgerichts 6S.71/2005 vom 3. Juni 2005 E. 3.2). Dass dies der Fall ist, ergibt sich wiederum daraus, dass der Beschwerdeführer an zwei links sich bewegenden Fahrzeugen vorbeifuhr, und die erste Überholspur für dieses Manöver frei war. Die Vorinstanz verletzt kein Bundesrecht, wenn sie annimmt, der Verkehr auf der ersten Überholspur sei nicht ausreichend dicht gewesen, um Kolonnenverkehr zu bejahen. Der Umstand, dass der Verkehr - auf allen Fahrbahnen - rege war, steht damit nicht im Widerspruch. Die Rüge ist unbegründet.
3.
Die Beschwerde ist abzuweisen, soweit darauf eingetreten werden kann. Die Kosten sind dem unterliegenden Beschwerdeführer aufzuerlegen (Art. 66 Abs. 1
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SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 66 Recouvrement des frais judiciaires - 1 En règle générale, les frais judiciaires sont mis à la charge de la partie qui succombe. Si les circonstances le justifient, le Tribunal fédéral peut les répartir autrement ou renoncer à les mettre à la charge des parties. |
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| 1 | En règle générale, les frais judiciaires sont mis à la charge de la partie qui succombe. Si les circonstances le justifient, le Tribunal fédéral peut les répartir autrement ou renoncer à les mettre à la charge des parties. |
| 2 | Si une affaire est liquidée par un désistement ou une transaction, les frais judiciaires peuvent être réduits ou remis. |
| 3 | Les frais causés inutilement sont supportés par celui qui les a engendrés. |
| 4 | En règle générale, la Confédération, les cantons, les communes et les organisations chargées de tâches de droit public ne peuvent se voir imposer de frais judiciaires s'ils s'adressent au Tribunal fédéral dans l'exercice de leurs attributions officielles sans que leur intérêt patrimonial soit en cause ou si leurs décisions font l'objet d'un recours. |
| 5 | Sauf disposition contraire, les frais judiciaires mis conjointement à la charge de plusieurs personnes sont supportés par elles à parts égales et solidairement. |
Demnach erkennt das Bundesgericht:
1.
Die Beschwerde wird abgewiesen, soweit darauf einzutreten ist.
2.
Die Gerichtskosten von Fr. 4'000.-- werden dem Beschwerdeführer auferlegt.
3.
Dieses Urteil wird den Parteien und dem Obergericht des Kantons Aargau, Strafgericht, 3. Kammer, schriftlich mitgeteilt.
Lausanne, 28. Juli 2014
Im Namen der Strafrechtlichen Abteilung
des Schweizerischen Bundesgerichts
Das präsidierende Mitglied: Denys
Der Gerichtsschreiber: Moses