Tribunale federale
Tribunal federal

{T 0/2}
9C_13/2008

Urteil vom 28. Juli 2008
II. sozialrechtliche Abteilung

Besetzung
Bundesrichter U. Meyer, Präsident,
Bundesrichter Borella, Seiler,
Gerichtsschreiberin Bollinger Hammerle.

Parteien
A.________, 1950, Beschwerdeführerin,
vertreten durch Rechtsanwalt Reinhold Nussmüller, Bahnhofstrasse 8, 8580 Amriswil,

gegen

IV-Stelle des Kantons Thurgau, St. Gallerstrasse 13, 8500 Frauenfeld, Beschwerdegegnerin.

Gegenstand
Invalidenversicherung,

Beschwerde gegen den Entscheid der
AHV/IV-Rekurskommission des Kantons Thurgau vom 11. Dezember 2007.

Sachverhalt:

A.
A.________, geboren 1950, arbeitete seit dem Jahre 1991 teilzeitlich als Raumpflegerin/Haushalthilfe, daneben war sie im eigenen Haushalt tätig. Ab 1. März 2006 bezog sie Leistungen der Arbeitslosenversicherung (Vermittlungsfähigkeit: 50 %). Am 23. Oktober 2006 meldete sie sich unter Hinweis auf chronische, bis in die Zehen ausstrahlende Rückenschmerzen und Osteoporose, bestehend seit September 2005, bei der Invalidenversicherung zur Arbeitsvermittlung an. Vom 11. September bis 20. November 2006 war A.________ in einem befristeten Einsatz beim Verein K.________, Arbeit und Schulung für Erwerbslose zu 50 % tätig (wobei sie für die Reinigung von Kunststoffteilen sowie für Zerlege-, Sortier- und Konfektionierungsarbeiten eingesetzt wurde). Die IV-Stelle des Kantons Thurgau führte erwerbliche Abklärungen durch und holte einen Bericht ein bei med. pract. L.________ vom 20. November 2006 (dem zahlreiche weitere medizinische Unterlagen beilagen). Nach durchgeführtem Vorbescheidverfahren verfügte sie am 30. Mai 2007 die Abweisung des Leistungsbegehrens.

B.
Die AHV/IV-Rekurskommission des Kantons Thurgau (im Folgenden: Rekurskommission; neu ab 1. Januar 2008 Verwaltungsgericht des Kantons Thurgau) hiess die hiegegen erhobene Beschwerde der A.________ mit Entscheid vom 11. Dezember 2007 teilweise gut, indem sie die Verfügung betreffend Abweisung der beruflichen Massnahmen aufhob und die Sache zur weiteren Abklärung und Neuverfügung an die IV-Stelle zurückwies. Die Abweisung des Rentenbegehrens bestätigte sie.

C.
A.________ lässt Beschwerde in öffentlich rechtlichen Angelegenheiten führen und die Aufhebung des angefochtenen Entscheides beantragen, soweit darin der Rentenanspruch verneint werde. Weiter seien ihr "sämtliche ihr zustehende Leistungen der IV, namentlich eine ihrem Invaliditätsgrad angemessene IV-Rente" zuzusprechen und ergänzende medizinische und berufliche Abklärungen zu tätigen.

Die IV-Stelle schliesst auf Abweisung der Beschwerde. Vorinstanz und Bundesamt für Sozialversicherungen verzichten auf eine Vernehmlassung.

Erwägungen:

1.
Die Beschwerde in öffentlich-rechtlichen Angelegenheiten kann wegen Rechtsverletzung gemäss den Art. 95 f
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 95 Droit suisse - Le recours peut être formé pour violation:
a  du droit fédéral;
b  du droit international;
c  de droits constitutionnels cantonaux;
d  de dispositions cantonales sur le droit de vote des citoyens ainsi que sur les élections et votations populaires;
e  du droit intercantonal.
. BGG erhoben werden. Das Bundesgericht legt seinem Urteil den Sachverhalt zugrunde, den die Vorinstanz festgestellt hat (Art. 105 Abs. 1
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 105 Faits déterminants - 1 Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente.
1    Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente.
2    Il peut rectifier ou compléter d'office les constatations de l'autorité précédente si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95.
3    Lorsque la décision qui fait l'objet d'un recours concerne l'octroi ou le refus de prestations en espèces de l'assurance-accidents ou de l'assurance militaire, le Tribunal fédéral n'est pas lié par les faits établis par l'autorité précédente.99
BGG), und kann deren Sachverhaltsfeststellung von Amtes wegen nur berichtigen oder ergänzen, wenn sie offensichtlich unrichtig ist oder auf einer Rechtsverletzung im Sinne von Art. 95
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 95 Droit suisse - Le recours peut être formé pour violation:
a  du droit fédéral;
b  du droit international;
c  de droits constitutionnels cantonaux;
d  de dispositions cantonales sur le droit de vote des citoyens ainsi que sur les élections et votations populaires;
e  du droit intercantonal.
BGG beruht (Art. 105 Abs. 2
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 105 Faits déterminants - 1 Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente.
1    Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente.
2    Il peut rectifier ou compléter d'office les constatations de l'autorité précédente si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95.
3    Lorsque la décision qui fait l'objet d'un recours concerne l'octroi ou le refus de prestations en espèces de l'assurance-accidents ou de l'assurance militaire, le Tribunal fédéral n'est pas lié par les faits établis par l'autorité précédente.99
BGG; vgl. auch Art. 97 Abs. 1
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 97 Établissement inexact des faits - 1 Le recours ne peut critiquer les constatations de fait que si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95, et si la correction du vice est susceptible d'influer sur le sort de la cause.
1    Le recours ne peut critiquer les constatations de fait que si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95, et si la correction du vice est susceptible d'influer sur le sort de la cause.
2    Si la décision qui fait l'objet d'un recours concerne l'octroi ou le refus de prestations en espèces de l'assurance-accidents ou de l'assurance militaire, le recours peut porter sur toute constatation incomplète ou erronée des faits.89
BGG). Mit Blick auf diese Kognitionsregelung ist aufgrund der Vorbringen in der Beschwerde an das Bundesgericht (Art. 107 Abs. 1
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 107 Arrêt - 1 Le Tribunal fédéral ne peut aller au-delà des conclusions des parties.
1    Le Tribunal fédéral ne peut aller au-delà des conclusions des parties.
2    Si le Tribunal fédéral admet le recours, il statue lui-même sur le fond ou renvoie l'affaire à l'autorité précédente pour qu'elle prenne une nouvelle décision. Il peut également renvoyer l'affaire à l'autorité qui a statué en première instance.
3    Si le Tribunal fédéral considère qu'un recours en matière d'entraide pénale internationale ou d'assistance administrative internationale en matière fiscale est irrecevable, il rend une décision de non-entrée en matière dans les quinze jours qui suivent la fin d'un éventuel échange d'écritures. Dans le domaine de l'entraide pénale internationale, le Tribunal fédéral n'est pas lié par ce délai lorsque la procédure d'extradition concerne une personne dont la demande d'asile n'a pas encore fait l'objet d'une décision finale entrée en force.100
4    Le Tribunal fédéral statue sur tout recours contre une décision du Tribunal fédéral des brevets portant sur l'octroi d'une licence visée à l'art. 40d de la loi du 25 juin 1954 sur les brevets101 dans le mois qui suit le dépôt du recours.102
BGG) nur zu prüfen, ob der angefochtene Gerichtsentscheid in Anwendung der massgeblichen materiell- und beweisrechtlichen Grundlagen (unter anderem) Bundesrecht verletzt (Art. 95 lit. a
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 95 Droit suisse - Le recours peut être formé pour violation:
a  du droit fédéral;
b  du droit international;
c  de droits constitutionnels cantonaux;
d  de dispositions cantonales sur le droit de vote des citoyens ainsi que sur les élections et votations populaires;
e  du droit intercantonal.
BGG), einschliesslich einer allfälligen rechtsfehlerhaften Tatsachenfeststellung (Art. 97 Abs. 1
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 97 Établissement inexact des faits - 1 Le recours ne peut critiquer les constatations de fait que si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95, et si la correction du vice est susceptible d'influer sur le sort de la cause.
1    Le recours ne peut critiquer les constatations de fait que si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95, et si la correction du vice est susceptible d'influer sur le sort de la cause.
2    Si la décision qui fait l'objet d'un recours concerne l'octroi ou le refus de prestations en espèces de l'assurance-accidents ou de l'assurance militaire, le recours peut porter sur toute constatation incomplète ou erronée des faits.89
, Art. 105 Abs. 2
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 105 Faits déterminants - 1 Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente.
1    Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente.
2    Il peut rectifier ou compléter d'office les constatations de l'autorité précédente si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95.
3    Lorsque la décision qui fait l'objet d'un recours concerne l'octroi ou le refus de prestations en espèces de l'assurance-accidents ou de l'assurance militaire, le Tribunal fédéral n'est pas lié par les faits établis par l'autorité précédente.99
BGG). Hiezu gehört insbesondere auch die unvollständige (gerichtliche) Feststellung der rechtserheblichen Tatsachen und die Verletzung des Untersuchungsgrundsatzes als einer wesentlichen Verfahrensvorschrift (Urteil 9C_534/2007 vom 27. Mai 2008, E. 1 mit Hinweis auf Ulrich Meyer, N 58-61 zu Art. 105, in: Niggli/Uebersax/Wiprächtiger
[Hrsg.], Basler Kommentar Bundesgerichtsgesetz, Basel 2008). Das Bundesgericht ist nicht gehalten, wie eine erstinstanzliche Behörde alle sich stellenden rechtlichen Fragen zu prüfen, wenn diese letztinstanzlich nicht (mehr) vorgetragen wurden.

2.
Streitig ist einzig, ob der Beschwerdeführerin eine Rente der Invalidenversicherung zusteht. Die Rekurskommission hat die zur Beurteilung dieses Anspruchs einschlägigen Rechtsgrundlagen zutreffend dargelegt. Darauf wird verwiesen.

3.
3.1 Die Vorinstanz erwog, gestützt auf den Bericht der Klinik S.________ vom 17. August 2006, dem voller Beweiswert zukomme, könne in somatischer Sicht ohne weitere Untersuchungen von einer 100%igen Arbeitsfähigkeit für leichte Tätigkeiten und einer Einschränkung von 50 % für angepasste mittelschwere Arbeiten ausgegangen werden. Was die psychischen Beeinträchtigungen betreffe, gehe aus den Akten (Bericht des Physiotherapeuten H.________ vom 26. Oktober 2005; Austrittsbericht der Klinik S.________ vom 17. August 2006; Berichte des Hausarztes med. pract. L.________ vom 20. November 2006 und 23. April 2007) hervor, dass die Beschwerdeführerin an einer Schmerzverarbeitungsstörung leide. Hinweise auf eine schwere psychische Beeinträchtigung seien aber nicht vorhanden, so dass angesichts der aktenkundig erheblichen psychosozialen Belastungsfaktoren bei fehlenden konkreten Indizien, die für eine invalidenversicherungsrechtlich relevante Schmerzverarbeitungsstörung sprächen, ohne zusätzliche Abklärungen ein (schwerer) invalidisierender psychischer Gesundheitsschaden verneint werden könne. Damit sei die IV-Stelle zu Recht von einer vollen Arbeitsfähigkeit in einer adaptierten leichten, und einer hälftigen Arbeitsfähigkeit in einer
mittelschweren Tätigkeit ausgegangen. Eine Haushaltabklärung sei (vorläufig) nicht angezeigt, da selbst eine (rein theoretische) Einschränkung im Haushalt von 50 % und eine hypothetische Steigerung der Erwerbstätigkeit auf 100 % keinen rentenbegründenden Invaliditätsgrad ergäben.

3.2 In ihrer Beschwerde, welche mit Ausnahme der letzten Ziffern einer nahezu wörtlichen Wiederholung der Rechtsschrift im vorinstanzlichen Verfahren entspricht, die eine Auseinandersetzung mit den vorinstanzlichen Erwägungen weitgehend vermissen lässt, rügt die Versicherte sinngemäss, die Rekurskommission habe den Sachverhalt unvollständig, unter Verletzung des Untersuchungsgrundsatzes (Art. 61 lit. c
SR 830.1 Loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des assurances sociales (LPGA)
LPGA Art. 61 Procédure - Sous réserve de l'art. 1, al. 3, de la loi fédérale du 20 décembre 1968 sur la procédure administrative48, la procédure devant le tribunal cantonal des assurances est réglée par le droit cantonal. Elle doit satisfaire aux exigences suivantes:
a  elle doit être simple, rapide et en règle générale publique;
b  l'acte de recours doit contenir un exposé succinct des faits et des motifs invoqués, ainsi que les conclusions; si l'acte n'est pas conforme à ces règles, le tribunal impartit un délai convenable au recourant pour combler les lacunes, en l'avertissant qu'en cas d'inobservation le recours sera écarté;
c  le tribunal établit avec la collaboration des parties les faits déterminants pour la solution du litige; il administre les preuves nécessaires et les apprécie librement;
d  le tribunal n'est pas lié par les conclusions des parties; il peut réformer, au détriment du recourant, la décision attaquée ou accorder plus que le recourant n'avait demandé; il doit cependant donner aux parties l'occasion de se prononcer ou de retirer le recours;
e  si les circonstances le justifient, les parties peuvent être convoquées aux débats;
f  le droit de se faire assister par un conseil doit être garanti; lorsque les circonstances le justifient, l'assistance judiciaire gratuite est accordée au recourant;
fbis  pour les litiges en matière de prestations, la procédure est soumise à des frais judiciaires si la loi spéciale le prévoit; si la loi spéciale ne prévoit pas de frais judiciaires pour de tels litiges, le tribunal peut en mettre à la charge de la partie qui agit de manière téméraire ou fait preuve de légèreté;
g  le recourant qui obtient gain de cause a droit au remboursement de ses frais et dépens dans la mesure fixée par le tribunal; leur montant est déterminé sans égard à la valeur litigieuse d'après l'importance et la complexité du litige;
h  les jugements contiennent les motifs retenus, l'indication des voies de recours ainsi que les noms des membres du tribunal et sont notifiés par écrit;
i  les jugements sont soumis à révision si des faits ou des moyens de preuve nouveaux sont découverts ou si un crime ou un délit a influencé le jugement.
ATSG) festgestellt, indem sie sowohl auf eine interdisziplinäre Begutachtung als auch auf eine Haushaltabklärung verzichtet habe.

4.
4.1 Die Beschwerdeführerin bringt nichts vor, was die Sachverhaltsfeststellungen der Rekurskommission als mangelhaft im Sinne von Art. 97 Abs. 1
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 97 Établissement inexact des faits - 1 Le recours ne peut critiquer les constatations de fait que si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95, et si la correction du vice est susceptible d'influer sur le sort de la cause.
1    Le recours ne peut critiquer les constatations de fait que si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95, et si la correction du vice est susceptible d'influer sur le sort de la cause.
2    Si la décision qui fait l'objet d'un recours concerne l'octroi ou le refus de prestations en espèces de l'assurance-accidents ou de l'assurance militaire, le recours peut porter sur toute constatation incomplète ou erronée des faits.89
BGG erscheinen lassen könnte, zumal sich ihre Argumente weitestgehend in einer letztinstanzlich unzulässigen, rein appellatorischen Kritik an der vorinstanzlichen Beweiswürdigung erschöpfen. Die Rüge, eine interdisziplinäre Exploration sei zu Unrecht unterblieben, ist unbegründet. Die Vorinstanz hat in pflichtgemässer (und zulässiger antizipierter) Beweiswürdigung nachvollziehbar dargelegt, weshalb auf die beweistauglichen Beurteilungen (BGE 130 V 61 E. 6.2 S. 62 f.) der Ärzte an der Klinik S.________ abzustellen ist und sowohl in physischer als auch in psychischer Hinsicht keine weiteren Untersuchungen angezeigt sind.

4.2 In somatischer Sicht stehen weder das von Dr. med. N.________, Leitender Arzt an der Klinik S.________, im Konsiliarbericht vom 29. Juni 2006 erwähnte mögliche "chirurgische Vorgehen" zur Behandlung des durch eine Diskushernie L 4/5 sowie eine Rezessusstenose verursachten chronischen lumboradikulären Reizsyndroms (von welchem in der Folge offenbar Abstand genommen wurde) noch die unbestrittenermassen vorhandene Osteoporose einer vollen Arbeitsfähigkeit in einer leichten bzw. einer 50%igen Arbeitsfähigkeit in einer mittelschweren, angepassten Tätigkeit entgegen. Auch eine ausnahmsweise invalidisierende somatoforme Schmerzstörung ist mit der Vorinstanz ohne Weiterungen zu verneinen. Sämtlichen medizinischen Berichten lassen sich keinerlei Hinweise entnehmen, die auf eine psychische Komorbidität von erheblicher Schwere, Ausprägung und Dauer hindeuten. So bestätigte Dr. med. B.________, FMH für Rheumatologie, am 23. Mai 2006 die Beobachtung des Physiotherapeuten H.________ vom 26. Oktober 2005, wonach psychosoziale Belastungsfaktoren (insbesondere die Erkrankung des Ehegatten) mit dem Beginn der Schmerzen zeitlich zusammenfielen. Insbesondere aber geht aus dem Bericht der Klinik S.________ vom 17. August 2006 nichts hervor, was
auf eine relevante psychische Beeinträchtigung schliessen liesse, obwohl die dortigen Ärzte die Versicherte im Rahmen der vom 19. Juli bis 9. August 2006 dauernden Hospitalisation durch ihren psychologischen Dienst begleiten liessen und davon auszugehen ist, dass den mit der Beschwerdeführerin befassten Fachpersonen diesbezügliche Anhaltspunkte nicht entgangen wären. Der behandelnde med. pract. L.________ gab am 20. November 2006 zwar an, nicht nur die angestammte, sondern auch leichte, wechselbelastende Tätigkeiten seien "wahrscheinlich" nur halbtags möglich. Er begründet diese (vage) Einschätzung indessen nicht näher, so dass - auch in Würdigung der bei behandelnden Ärzten besonders sorgfältig zu prüfenden Arbeitsunfähigkeitsbescheinigungen (statt vieler: Urteil des Eidgenössischen Versicherungsgerichtes I 128/98 vom 24. Januar 2000 E. 3b/cc, publiziert in: AHI 2001 S. 114) - nicht zu beanstanden ist, wenn die Vorinstanz hierauf nicht abgestellt hat.

5.
5.1 Bei Anwendung der gemischten Methode zur Invaliditätsbemessung darf auf eine Haushaltabklärung grundsätzlich nicht verzichtet werden. Davon abgesehen werden kann nur, wenn der zur Erreichung einer rentenbegründenden Gesamtinvalidität erforderliche IV-Grad im Haushaltbereich derart hoch ausfallen müsste, dass eine entsprechende Einschränkung nach den Grundsätzen der antizipierten Beweiswürdigung ausgeschlossen werden kann (Urteil 9C_596/2007 vom 19. Mai 2008, E. 4.3 mit Hinweisen).

5.2 Die Vorinstanz hat den Verzicht der IV-Stelle auf eine Abklärung der Haushaltverhältnisse vor Ort im Sinne von Art. 69 Abs. 2
SR 831.201 Règlement du 17 janvier 1961 sur l'assurance-invalidité (RAI)
RAI Art. 69 Généralités - 1 L'office AI examine, au besoin en liaison avec la caisse de compensation compétente en vertu de l'art. 44, si l'assuré remplit les conditions.
1    L'office AI examine, au besoin en liaison avec la caisse de compensation compétente en vertu de l'art. 44, si l'assuré remplit les conditions.
2    Si ces conditions sont remplies, l'office AI réunit les pièces nécessaires, en particulier sur l'état de santé du requérant, son activité, sa capacité de travail et son aptitude à être réadapté, ainsi que sur l'indication de mesures déterminées de réadaptation. Des rapports ou des renseignements, des expertises ou une instruction sur place peuvent être exigés ou effectués; il peut être fait appel aux spécialistes de l'aide publique ou privée aux invalides.293
3    Les offices AI peuvent convoquer les assurés à un entretien. La date de l'entretien doit leur être communiquée dans un délai approprié.294
4    ...295
IVV geschützt, in Erwägung, dass selbst eine 50%ige Einschränkung im Haushalt oder eine Ausdehnung der Erwerbstätigkeit von zuletzt 35 % auf 100 % nicht zu einem rentenbegründenden Invaliditätsgrad führen würden (E. 3.1 hievor). Bei einer mit 35 % gewichteten Erwerbstätigkeit (welche ohne weitere Einschränkungen zumutbar ist; E. 4.2 hievor) müsste die Einschränkung im Haushalt in der Tat rund 62 % betragen, damit ein rentenbegründender Gesamtinvaliditätsgrad resultierte ([35 x 0 %] + [65 x X %] >= 40). Dies aber ist mit Blick auf die weiterhin hälftige Arbeitsfähigkeit in der früheren Tätigkeit als Raumpflegerin/Haushalthilfe und in Anbetracht der Tatsachen, dass die Auswirkungen des Gesundheitsschadens auf die Leistungsfähigkeit durch geeignete organisatorische Massnahmen - und im Rahmen der Verhältnismässigkeit durch die Mithilfe der Familienangehörigen (namentlich der zu Hause lebenden erwachsenen Kinder) - möglichst zu mildern sind (vgl. BGE 133 V 504) sowie im eigenen Haushalt mehr Spielraum vorhanden ist für eine den gesundheitlichen Beeinträchtigungen Rechnung tragende Einteilung der Arbeit
(insbesondere für Pausen) als im Rahmen der bezahlten hauswirtschaftlichen Erwerbstätigkeit, höchst unwahrscheinlich. Das kantonale Gericht verstiess somit nicht gegen Bundesrecht, wenn es von einer Abklärung vor Ort ausnahmsweise absah (zumal für die Berücksichtigung nachteiliger Wechselwirkungen [hiezu BGE 134 V 9 E. 7] - vorerst - keine Veranlassung besteht). Die Einschätzung des med. pract. L.________ vom 23. April 2007 zuhanden der Rechtsvertreterin der Versicherten, wonach die Beschwerdeführerin bei Haushaltarbeiten "ziemlich beeinträchtigt" sei, schwere Haushaltarbeiten nicht mehr erledigen könne und von der Familie unterstützt werden müsse, steht dieser Einschätzung nicht entgegen.

Demnach erkennt das Bundesgericht:

1.
Die Beschwerde wird abgewiesen.

2.
Die Gerichtskosten von Fr. 500.- werden der Beschwerdeführerin auferlegt.

3.
Dieses Urteil wird den Parteien, dem Verwaltungsgericht des Kantons Thurgau, der Ausgleichskasse des Kantons Thurgau und dem Bundesamt für Sozialversicherungen schriftlich mitgeteilt.
Luzern, 28. Juli 2008
Im Namen der II. sozialrechtlichen Abteilung
des Schweizerischen Bundesgerichts
Der Präsident: Die Gerichtsschreiberin:

Meyer Bollinger Hammerle
Information de décision   •   DEFRITEN
Document : 9C_13/2008
Date : 28 juillet 2008
Publié : 21 août 2008
Source : Tribunal fédéral
Statut : Non publié
Domaine : Assurance-invalidité
Objet : Invalidenversicherung


Répertoire des lois
LPGA: 61
SR 830.1 Loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des assurances sociales (LPGA)
LPGA Art. 61 Procédure - Sous réserve de l'art. 1, al. 3, de la loi fédérale du 20 décembre 1968 sur la procédure administrative48, la procédure devant le tribunal cantonal des assurances est réglée par le droit cantonal. Elle doit satisfaire aux exigences suivantes:
a  elle doit être simple, rapide et en règle générale publique;
b  l'acte de recours doit contenir un exposé succinct des faits et des motifs invoqués, ainsi que les conclusions; si l'acte n'est pas conforme à ces règles, le tribunal impartit un délai convenable au recourant pour combler les lacunes, en l'avertissant qu'en cas d'inobservation le recours sera écarté;
c  le tribunal établit avec la collaboration des parties les faits déterminants pour la solution du litige; il administre les preuves nécessaires et les apprécie librement;
d  le tribunal n'est pas lié par les conclusions des parties; il peut réformer, au détriment du recourant, la décision attaquée ou accorder plus que le recourant n'avait demandé; il doit cependant donner aux parties l'occasion de se prononcer ou de retirer le recours;
e  si les circonstances le justifient, les parties peuvent être convoquées aux débats;
f  le droit de se faire assister par un conseil doit être garanti; lorsque les circonstances le justifient, l'assistance judiciaire gratuite est accordée au recourant;
fbis  pour les litiges en matière de prestations, la procédure est soumise à des frais judiciaires si la loi spéciale le prévoit; si la loi spéciale ne prévoit pas de frais judiciaires pour de tels litiges, le tribunal peut en mettre à la charge de la partie qui agit de manière téméraire ou fait preuve de légèreté;
g  le recourant qui obtient gain de cause a droit au remboursement de ses frais et dépens dans la mesure fixée par le tribunal; leur montant est déterminé sans égard à la valeur litigieuse d'après l'importance et la complexité du litige;
h  les jugements contiennent les motifs retenus, l'indication des voies de recours ainsi que les noms des membres du tribunal et sont notifiés par écrit;
i  les jugements sont soumis à révision si des faits ou des moyens de preuve nouveaux sont découverts ou si un crime ou un délit a influencé le jugement.
LTF: 95 
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 95 Droit suisse - Le recours peut être formé pour violation:
a  du droit fédéral;
b  du droit international;
c  de droits constitutionnels cantonaux;
d  de dispositions cantonales sur le droit de vote des citoyens ainsi que sur les élections et votations populaires;
e  du droit intercantonal.
97 
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 97 Établissement inexact des faits - 1 Le recours ne peut critiquer les constatations de fait que si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95, et si la correction du vice est susceptible d'influer sur le sort de la cause.
1    Le recours ne peut critiquer les constatations de fait que si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95, et si la correction du vice est susceptible d'influer sur le sort de la cause.
2    Si la décision qui fait l'objet d'un recours concerne l'octroi ou le refus de prestations en espèces de l'assurance-accidents ou de l'assurance militaire, le recours peut porter sur toute constatation incomplète ou erronée des faits.89
105 
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 105 Faits déterminants - 1 Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente.
1    Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente.
2    Il peut rectifier ou compléter d'office les constatations de l'autorité précédente si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95.
3    Lorsque la décision qui fait l'objet d'un recours concerne l'octroi ou le refus de prestations en espèces de l'assurance-accidents ou de l'assurance militaire, le Tribunal fédéral n'est pas lié par les faits établis par l'autorité précédente.99
107
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 107 Arrêt - 1 Le Tribunal fédéral ne peut aller au-delà des conclusions des parties.
1    Le Tribunal fédéral ne peut aller au-delà des conclusions des parties.
2    Si le Tribunal fédéral admet le recours, il statue lui-même sur le fond ou renvoie l'affaire à l'autorité précédente pour qu'elle prenne une nouvelle décision. Il peut également renvoyer l'affaire à l'autorité qui a statué en première instance.
3    Si le Tribunal fédéral considère qu'un recours en matière d'entraide pénale internationale ou d'assistance administrative internationale en matière fiscale est irrecevable, il rend une décision de non-entrée en matière dans les quinze jours qui suivent la fin d'un éventuel échange d'écritures. Dans le domaine de l'entraide pénale internationale, le Tribunal fédéral n'est pas lié par ce délai lorsque la procédure d'extradition concerne une personne dont la demande d'asile n'a pas encore fait l'objet d'une décision finale entrée en force.100
4    Le Tribunal fédéral statue sur tout recours contre une décision du Tribunal fédéral des brevets portant sur l'octroi d'une licence visée à l'art. 40d de la loi du 25 juin 1954 sur les brevets101 dans le mois qui suit le dépôt du recours.102
RAI: 69
SR 831.201 Règlement du 17 janvier 1961 sur l'assurance-invalidité (RAI)
RAI Art. 69 Généralités - 1 L'office AI examine, au besoin en liaison avec la caisse de compensation compétente en vertu de l'art. 44, si l'assuré remplit les conditions.
1    L'office AI examine, au besoin en liaison avec la caisse de compensation compétente en vertu de l'art. 44, si l'assuré remplit les conditions.
2    Si ces conditions sont remplies, l'office AI réunit les pièces nécessaires, en particulier sur l'état de santé du requérant, son activité, sa capacité de travail et son aptitude à être réadapté, ainsi que sur l'indication de mesures déterminées de réadaptation. Des rapports ou des renseignements, des expertises ou une instruction sur place peuvent être exigés ou effectués; il peut être fait appel aux spécialistes de l'aide publique ou privée aux invalides.293
3    Les offices AI peuvent convoquer les assurés à un entretien. La date de l'entretien doit leur être communiquée dans un délai approprié.294
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Répertoire ATF
130-V-61 • 133-V-504 • 134-V-9
Weitere Urteile ab 2000
9C_13/2008 • 9C_534/2007 • 9C_596/2007 • I_128/98
Répertoire de mots-clés
Trié par fréquence ou alphabet
autorité inférieure • thurgovie • office ai • ménage • tribunal fédéral • état de fait • constatation des faits • décision • violation du droit • recours en matière de droit public • physiothérapeute • appréciation anticipée des preuves • office fédéral des assurances sociales • ostéoporose • médecin • enquête professionnelle • loi fédérale sur le tribunal fédéral • force probante • prévisibilité • partage
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VSI
2001 S.114