Tribunale federale delle assicurazioni
Tribunal federal d'assicuranzas
Sozialversicherungsabteilung
des Bundesgerichts
Prozess
{T 7}
I 768/02
Urteil vom 28. Juli 2003
IV. Kammer
Besetzung
Präsidentin Leuzinger, Bundesrichter Rüedi und Ferrari; Gerichtsschreiberin Durizzo
Parteien
C.________, 1990, Beschwerdeführer, handelnd durch die Eltern,
gegen
IV-Stelle des Kantons Zürich, Röntgenstrasse 17, 8005 Zürich, Beschwerdegegnerin
Vorinstanz
Sozialversicherungsgericht des Kantons Zürich, Winterthur
(Entscheid vom 7. Oktober 2002)
Sachverhalt:
A.
C.________, geboren 1990, leidet seit Geburt an einer spastischen Tetraparese (GgV Anhang Ziffer 390). Nachdem er sich zunächst nur im Rollstuhl hatte fortbewegen können, ist es ihm seit 2002 möglich, mit Hilfe eines Rollators (Posterior-Walker) zu gehen. Während die IV-Stelle des Kantons Zürich die Kosten für die (leihweise) Abgabe dieser Gehhilfe übernommen hat (Verfügung vom 23. Mai 2002), lehnte sie dies bezüglich der ebenfalls beantragten Abgabe eines Kopfschutzhelmes im Wert von Fr. 315.- nach Durchführung des Vorbescheidverfahrens mit Verfügung vom 22. Mai 2002 ab.
B.
Die hiegegen erhobene Beschwerde wies das Sozialversicherungsgericht des Kantons Zürich mit Entscheid vom 7. Oktober 2002 ab.
C.
Die Eltern von C.________ führen Verwaltungsgerichtsbeschwerde und beantragen die Zusprechung des beantragten Kopfschutzhelms.
Während die IV-Stelle des Kantons Zürich auf Abweisung der Verwaltungsgerichtsbeschwerde schliesst, verzichtet das Bundesamt für Sozialversicherung auf eine Vernehmlassung.
Das Eidg. Versicherungsgericht zieht in Erwägung:
1.
Das kantonale Gericht hat die gesetzliche Bestimmung und die Grundsätze über den Anspruch auf Hilfsmittel im Rahmen der vom Bundesrat aufgestellten Liste ohne Rücksicht auf die Erwerbsfähigkeit (Art. 21 Abs. 2
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SR 831.20 Loi fédérale du 19 juin 1959 sur l'assurance-invalidité (LAI) LAI Art. 21 Droit - 1 L'assuré a droit, d'après une liste que dressera le Conseil fédéral, aux moyens auxiliaires dont il a besoin pour exercer une activité lucrative ou accomplir ses travaux habituels, pour maintenir ou améliorer sa capacité de gain, pour étudier, apprendre un métier ou suivre une formation continue, ou à des fins d'accoutumance fonctionnelle.147 Les frais de prothèses dentaires, de lunettes et de supports plantaires ne sont pris en charge par l'assurance que si ces moyens auxiliaires sont le complément important de mesures médicales de réadaptation. |
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| 1 | L'assuré a droit, d'après une liste que dressera le Conseil fédéral, aux moyens auxiliaires dont il a besoin pour exercer une activité lucrative ou accomplir ses travaux habituels, pour maintenir ou améliorer sa capacité de gain, pour étudier, apprendre un métier ou suivre une formation continue, ou à des fins d'accoutumance fonctionnelle.147 Les frais de prothèses dentaires, de lunettes et de supports plantaires ne sont pris en charge par l'assurance que si ces moyens auxiliaires sont le complément important de mesures médicales de réadaptation. |
| 2 | L'assuré qui, par suite de son invalidité, a besoin d'appareils coûteux pour se déplacer, établir des contacts avec son entourage ou développer son autonomie personnelle, a droit, sans égard à sa capacité de gain, à de tels moyens auxiliaires conformément à une liste qu'établira le Conseil fédéral. |
| 3 | L'assurance prend à sa charge les moyens auxiliaires d'un modèle simple et adéquat et les remet en propriété ou en prêt. L'assuré auquel un moyen auxiliaire a été alloué en remplacement d'objets qu'il aurait dû acquérir même s'il n'était pas invalide est tenu de participer aux frais.148 |
| 4 | Le Conseil fédéral peut prévoir que l'assuré a le droit de continuer à utiliser un moyen auxiliaire remis à titre de prêt alors que les conditions mises à son octroi ne sont plus remplies.149 |
2.
2.1 Die Vorinstanz hat zunächst zutreffend erwogen, dass es sich beim beantragten Kopfschutzhelm nicht um eine medizinische Eingliederungsmassnahme im Sinne von Art. 12
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SR 831.20 Loi fédérale du 19 juin 1959 sur l'assurance-invalidité (LAI) LAI Art. 12 Droit à des mesures médicales dans un but de réadaptation - 1 L'assuré a droit, jusqu'à ce qu'il atteigne l'âge de 20 ans, aux mesures médicales de réadaptation qui n'ont pas pour objet le traitement de l'affection comme telle, mais sont directement nécessaires à sa réadaptation pour lui permettre de fréquenter l'école obligatoire, de suivre une formation professionnelle initiale, d'exercer une activité lucrative ou d'accomplir ses travaux habituels. |
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| 1 | L'assuré a droit, jusqu'à ce qu'il atteigne l'âge de 20 ans, aux mesures médicales de réadaptation qui n'ont pas pour objet le traitement de l'affection comme telle, mais sont directement nécessaires à sa réadaptation pour lui permettre de fréquenter l'école obligatoire, de suivre une formation professionnelle initiale, d'exercer une activité lucrative ou d'accomplir ses travaux habituels. |
| 2 | L'assuré qui accomplit une mesure d'ordre professionnel au sens des art. 15 à 18c au moment d'atteindre l'âge de 20 ans a droit à des mesures médicales de réadaptation visant directement la réadaptation à la vie professionnelle jusqu'à la fin de la mesure d'ordre professionnel, mais au plus tard jusqu'à ce qu'il atteigne l'âge de 25 ans. |
| 3 | Les mesures médicales de réadaptation doivent être de nature à améliorer de façon durable et importante la capacité de l'assuré à fréquenter l'école, à suivre une formation, à exercer une activité lucrative ou à accomplir ses travaux habituels, ou être de nature à prévenir une diminution notable de cette capacité. Le droit à ces mesures n'existe que si le médecin traitant spécialisé a posé un pronostic favorable tenant compte de la gravité de l'infirmité. |
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SR 831.20 Loi fédérale du 19 juin 1959 sur l'assurance-invalidité (LAI) LAI Art. 13 Droit à des mesures médicales pour le traitement des infirmités congénitales - 1 Les assurés ont droit jusqu'à ce qu'ils atteignent l'âge de 20 ans à des mesures médicales pour le traitement des infirmités congénitales (art. 3, al. 2, LPGA112). |
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| 1 | Les assurés ont droit jusqu'à ce qu'ils atteignent l'âge de 20 ans à des mesures médicales pour le traitement des infirmités congénitales (art. 3, al. 2, LPGA112). |
| 2 | Les mesures médicales au sens de l'al. 1 sont accordées pour le traitement des malformations congénitales, des maladies génétiques ainsi que des affections prénatales et périnatales qui: |
| a | font l'objet d'un diagnostic posé par un médecin spécialiste; |
| b | engendrent une atteinte à la santé; |
| c | présentent un certain degré de gravité; |
| d | nécessitent un traitement de longue durée ou complexe, et |
| e | peuvent être traitées par des mesures médicales au sens de l'art. 14. |
| 3 | L'al. 2, let. e, ne s'applique pas aux mesures médicales pour le traitement de la trisomie 21. |
2.2 Im Weiteren hat sie ausgeführt, dass Sturzhelme gemäss Ziff. 15.08 der Liste der Hilfsmittel (Anhang der Verordnung über die Abgabe von Hilfsmitteln durch die Invalidenversicherung [HVI]) nur an Epileptiker und Hämophile abgegeben werden, und den Anspruch des cerebral gelähmten Versicherten abgelehnt mit der Begründung, die Unterscheidung der beiden Versichertengruppen sei nicht willkürlich. Ob diese Auffassung zutrifft, braucht nicht entschieden zu werden.
3.
3.1 Die versicherte Person, welche infolge ihrer Invalidität für die Fortbewegung, für die Herstellung des Kontaktes mit der Umwelt oder für die Selbstsorge kostspieliger Geräte bedarf, hat im Rahmen einer vom Bundesrat aufzustellenden Liste ohne Rücksicht auf die Erwerbsfähigkeit Anspruch auf solche Hilfsmittel (Art. 21 Abs. 2
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SR 831.20 Loi fédérale du 19 juin 1959 sur l'assurance-invalidité (LAI) LAI Art. 21 Droit - 1 L'assuré a droit, d'après une liste que dressera le Conseil fédéral, aux moyens auxiliaires dont il a besoin pour exercer une activité lucrative ou accomplir ses travaux habituels, pour maintenir ou améliorer sa capacité de gain, pour étudier, apprendre un métier ou suivre une formation continue, ou à des fins d'accoutumance fonctionnelle.147 Les frais de prothèses dentaires, de lunettes et de supports plantaires ne sont pris en charge par l'assurance que si ces moyens auxiliaires sont le complément important de mesures médicales de réadaptation. |
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| 1 | L'assuré a droit, d'après une liste que dressera le Conseil fédéral, aux moyens auxiliaires dont il a besoin pour exercer une activité lucrative ou accomplir ses travaux habituels, pour maintenir ou améliorer sa capacité de gain, pour étudier, apprendre un métier ou suivre une formation continue, ou à des fins d'accoutumance fonctionnelle.147 Les frais de prothèses dentaires, de lunettes et de supports plantaires ne sont pris en charge par l'assurance que si ces moyens auxiliaires sont le complément important de mesures médicales de réadaptation. |
| 2 | L'assuré qui, par suite de son invalidité, a besoin d'appareils coûteux pour se déplacer, établir des contacts avec son entourage ou développer son autonomie personnelle, a droit, sans égard à sa capacité de gain, à de tels moyens auxiliaires conformément à une liste qu'établira le Conseil fédéral. |
| 3 | L'assurance prend à sa charge les moyens auxiliaires d'un modèle simple et adéquat et les remet en propriété ou en prêt. L'assuré auquel un moyen auxiliaire a été alloué en remplacement d'objets qu'il aurait dû acquérir même s'il n'était pas invalide est tenu de participer aux frais.148 |
| 4 | Le Conseil fédéral peut prévoir que l'assuré a le droit de continuer à utiliser un moyen auxiliaire remis à titre de prêt alors que les conditions mises à son octroi ne sont plus remplies.149 |
Der Anspruch auf Hilfsmittel erstreckt sich gemäss Art. 2 Abs. 3
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SR 831.232.51 Ordonnance du DFI du 29 novembre 1976 concernant la remise de moyens auxiliaires par l'assurance-invalidité (OMAI) OMAI Art. 2 Droit aux moyens auxiliaires - 1 Ont droit aux moyens auxiliaires, dans les limites fixées, par la liste en annexe, les assurés qui en ont besoin pour se déplacer, établir des contacts avec leur entourage ou développer leur autonomie personnelle. |
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| 1 | Ont droit aux moyens auxiliaires, dans les limites fixées, par la liste en annexe, les assurés qui en ont besoin pour se déplacer, établir des contacts avec leur entourage ou développer leur autonomie personnelle. |
| 2 | L'assuré n'a droit aux moyens auxiliaires désignés dans cette liste par un astérisque (*), que s'il en a besoin pour exercer une activité lucrative ou accomplir ses travaux habituels, pour étudier ou apprendre un métier ou à des fins d'accoutumance fonctionnelle ou encore pour exercer l'activité nommément désignée au chiffre correspondant de l'annexe.7 |
| 3 | Le droit s'étend aux accessoires et aux adaptations rendus nécessaires par l'invalidité. |
| 4 | L'assuré n'a droit qu'à des moyens auxiliaires d'un modèle simple, adéquat et économique. Il supporte les frais supplémentaires d'un autre modèle. Lorsque la liste en annexe ne mentionne aucun des instruments prévus à l'art. 21quater LAI8 pour la remise d'un moyen auxiliaire, les frais effectifs sont remboursés.9 |
| 5 | ...10 |
3.2 Die IV-Stelle hat vor Erlass der ablehnenden Verfügung eine Stellungnahme des Dr. med. H.________, Allgemeine Medizin FMH, eingeholt, welcher den Versicherten praktisch seit Geburt als Hausarzt betreut. Gemäss seinem Bericht vom 28. Februar 2002 bestehen zunehmende Möglichkeiten zur körperlichen - und geistigen - Selbstständigkeit. Wie schon erwähnt, war der Versicherte bis anhin an den Rollstuhl gebunden. Zunächst wurde in der Physiotherapie geübt, mit Hilfe eines Rollators und Beinschienen zu gehen. Erst im Schulbericht vom 10. Juli 2001 wird erwähnt, dass er sich nun selbstständig mit dem Rollator fortbewegen könne; allerdings müsse sich zur Sicherheit immer jemand neben ihm befinden. Nach einleuchtender ärztlicher Einschätzung besteht das Risiko von Stürzen des mittlerweile 1,38 m grossen und 41 kg schweren Versicherten. Ein normaler Velohelm sei wegen ungenügender Fixierung und mangelndem seitlichem Schutz absolut untauglich, insbesondere auch für die von ihm gewünschten sportlichen Aktivitäten.
3.3 Angesichts dieser Umstände ist der beantragte Kopfschutzhelm als invaliditätsbedingt notwendiges Zubehör zum bereits bewilligten Rollator zu qualifizieren. Wie die Beschwerdeführer zu Recht geltend machen, kann die selbstständige Fortbewegung ohne die Abgabe eines Kopfschutzhelmes nicht gewährleistet werden, sieht sich der Versicherte doch, nachdem er bisher auf den Rollstuhl angewiesen war, beim Aufrecht-Gehen erheblichen Gefahren ausgesetzt. Nur mit dem beantragten Zubehör ist das Hilfsmittel also erfolgsversprechend. Die für jede Eingliederungsmassnahme erforderlichen Voraussetzungen der Angemessenheit und Notwendigkeit sind damit erfüllt, und die Kosten von Fr. 351.- sind verhältnismässig (BGE 121 V 260 Erw. 2c mit Hinweisen).
Demnach erkennt das Eidg. Versicherungsgericht:
1.
In Gutheissung der Verwaltungsgerichtsbeschwerde werden der Entscheid des Sozialversicherungsgerichts des Kantons Zürich vom 7. Oktober 2002 und die Verfügung der IV-Stelle des Kantons Zürich vom 22. Mai 2002 aufgehoben mit der Feststellung, dass der Versicherte Anspruch auf Abgabe des beantragten Kopfschutzhelmes hat.
2.
Es werden keine Gerichtskosten erhoben.
3.
Dieses Urteil wird den Parteien, dem Sozialversicherungsgericht des Kantons Zürich, der Ausgleichskasse des Kantons Zürich und dem Bundesamt für Sozialversicherung zugestellt.
Luzern, 28. Juli 2003
Im Namen des Eidgenössischen Versicherungsgerichts
Die Präsidentin der IV. Kammer: Die Gerichtsschreiberin:
i.V.