Tribunal federal
{T 0/2}
4C.142/2003 /viz
Sentenza del 28 luglio 2003
I Corte civile
Composizione
Giudici federali Corboz, presidente,
Klett, Favre,
cancelliera Gianinazzi.
Parti
X.________ SA,
convenuta,
patrocinata dall'avv. Francesco Hurle, via Soldino 22, casella postale 138, 6903 Lugano,
contro
A.________,
attore,
patrocinato dall'avv. Luca Airoldi, via degli Albrizzi 3, casella postale 2141, 6901 Lugano.
Oggetto
contratto di lavoro, lavoro straordinario;
ricorso per riforma contro la sentenza emanata il
2 aprile 2003 dalla II Camera civile del Tribunale d'appello del Cantone Ticino.
Ritenuto in fatto e considerando in diritto:
1.
Dal 21 aprile 1997 al 31 luglio 1998 A.________ ha lavorato alle dipendenze di X.________ SA in qualità di architetto.
Chiedendo la remunerazione di 502 ore di lavoro supplementari e di 13,5 giorni di vacanza non goduti, per un totale di fr. 33'315.60 (recte fr. 33'314.--), il 19 novembre 1999 A.________ ha convenuto la sua ex datrice di lavoro dinanzi al Pretore del Distretto di Lugano, sezione 3, il quale, con sentenza del 13 maggio 2002, gli ha riconosciuto il diritto a fr. 27'472.80 oltre interessi al 5% dal 31 luglio 1998, corrispondenti a 475 ore supplementari a fr. 46,27 l'una, oltre ad un supplemento del 25%. Il primo giudice ha per contro respinto la pretesa avanzata per vacanze non godute, avendo l'attore potuto fruire delle medesime tra il 2 giugno e il 31 luglio 1998, periodo durante il quale era stato esentato dal lavoro.
L'appello interposto da X.________ SA contro questo giudizio è stato respinto dalla II Camera civile del Tribunale d'appello del Cantone Ticino il 2 aprile 2003.
2.
Prevalendosi della violazione degli art. 321c
SR 220 Première partie: Dispositions générales Titre premier: De la formation des obligations Chapitre I: Des obligations résultant d'un contrat CO Art. 321c - 1 Si les circonstances exigent des heures de travail plus nombreuses que ne le prévoit le contrat ou l'usage, un contrat-type de travail ou une convention collective, le travailleur est tenu d'exécuter ce travail supplémentaire dans la mesure où il peut s'en charger et où les règles de la bonne foi permettent de le lui demander. |
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1 | Si les circonstances exigent des heures de travail plus nombreuses que ne le prévoit le contrat ou l'usage, un contrat-type de travail ou une convention collective, le travailleur est tenu d'exécuter ce travail supplémentaire dans la mesure où il peut s'en charger et où les règles de la bonne foi permettent de le lui demander. |
2 | L'employeur peut, avec l'accord du travailleur, compenser les heures de travail supplémentaires par un congé d'une durée au moins égale, qui doit être accordé au cours d'une période appropriée. |
3 | L'employeur est tenu de rétribuer les heures de travail supplémentaires qui ne sont pas compensées par un congé en versant le salaire normal majoré d'un quart au moins, sauf clause contraire d'un accord écrit, d'un contrat-type de travail ou d'une convention collective. |
SR 220 Première partie: Dispositions générales Titre premier: De la formation des obligations Chapitre I: Des obligations résultant d'un contrat CO Art. 322 - 1 L'employeur paie au travailleur le salaire convenu, usuel ou fixé par un contrat-type de travail ou par une convention collective. |
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1 | L'employeur paie au travailleur le salaire convenu, usuel ou fixé par un contrat-type de travail ou par une convention collective. |
2 | Si le travailleur vit dans le ménage de l'employeur, son entretien et son logement font partie du salaire, sauf accord ou usage contraire. |
SR 210 Code civil suisse du 10 décembre 1907 CC Art. 8 - Chaque partie doit, si la loi ne prescrit le contraire, prouver les faits qu'elle allègue pour en déduire son droit. |
L'attore non è stato invitato a presentare una risposta.
3.
Il Tribunale federale si pronuncia d'ufficio e con pieno potere d'esame sull'ammissibilità dell'impugnativa (DTF 128 II 66 consid. 1; 127 III 41 consid. 2a con rinvii).
3.1 Dato il tenore dell'allegato ricorsuale appare utile rammentare che, in virtù dell'art. 43 cpv. 1
SR 210 Code civil suisse du 10 décembre 1907 CC Art. 8 - Chaque partie doit, si la loi ne prescrit le contraire, prouver les faits qu'elle allègue pour en déduire son droit. |
Nulla muta l'art. 43 cpv. 4
SR 210 Code civil suisse du 10 décembre 1907 CC Art. 8 - Chaque partie doit, si la loi ne prescrit le contraire, prouver les faits qu'elle allègue pour en déduire son droit. |
SR 210 Code civil suisse du 10 décembre 1907 CC Art. 8 - Chaque partie doit, si la loi ne prescrit le contraire, prouver les faits qu'elle allègue pour en déduire son droit. |
SR 210 Code civil suisse du 10 décembre 1907 CC Art. 8 - Chaque partie doit, si la loi ne prescrit le contraire, prouver les faits qu'elle allègue pour en déduire son droit. |
Chiamato a statuire quale istanza di riforma, il Tribunale federale fonda il suo giudizio sui fatti così come sono stati accertati dall'ultima autorità cantonale, a meno che siano state violate disposizioni federali in materia di prove, debbano venire rettificati accertamenti di fatto derivanti da una svista manifesta (art. 63 cpv. 2
SR 210 Code civil suisse du 10 décembre 1907 CC Art. 8 - Chaque partie doit, si la loi ne prescrit le contraire, prouver les faits qu'elle allègue pour en déduire son droit. |
SR 210 Code civil suisse du 10 décembre 1907 CC Art. 8 - Chaque partie doit, si la loi ne prescrit le contraire, prouver les faits qu'elle allègue pour en déduire son droit. |
SR 210 Code civil suisse du 10 décembre 1907 CC Art. 8 - Chaque partie doit, si la loi ne prescrit le contraire, prouver les faits qu'elle allègue pour en déduire son droit. |
SR 210 Code civil suisse du 10 décembre 1907 CC Art. 8 - Chaque partie doit, si la loi ne prescrit le contraire, prouver les faits qu'elle allègue pour en déduire son droit. |
3.2
Dai principi appena esposti discende l'irricevibilità pressoché integrale del gravame in rassegna.
Nonostante il richiamo all'art. 321c
SR 220 Première partie: Dispositions générales Titre premier: De la formation des obligations Chapitre I: Des obligations résultant d'un contrat CO Art. 321c - 1 Si les circonstances exigent des heures de travail plus nombreuses que ne le prévoit le contrat ou l'usage, un contrat-type de travail ou une convention collective, le travailleur est tenu d'exécuter ce travail supplémentaire dans la mesure où il peut s'en charger et où les règles de la bonne foi permettent de le lui demander. |
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1 | Si les circonstances exigent des heures de travail plus nombreuses que ne le prévoit le contrat ou l'usage, un contrat-type de travail ou une convention collective, le travailleur est tenu d'exécuter ce travail supplémentaire dans la mesure où il peut s'en charger et où les règles de la bonne foi permettent de le lui demander. |
2 | L'employeur peut, avec l'accord du travailleur, compenser les heures de travail supplémentaires par un congé d'une durée au moins égale, qui doit être accordé au cours d'une période appropriée. |
3 | L'employeur est tenu de rétribuer les heures de travail supplémentaires qui ne sont pas compensées par un congé en versant le salaire normal majoré d'un quart au moins, sauf clause contraire d'un accord écrit, d'un contrat-type de travail ou d'une convention collective. |
SR 210 Code civil suisse du 10 décembre 1907 CC Art. 8 - Chaque partie doit, si la loi ne prescrit le contraire, prouver les faits qu'elle allègue pour en déduire son droit. |
3.2.1 L'argomentazione ricorsuale si avvera d'acchito inammissibile laddove viene asseverata l'esistenza di un accordo per atti concludenti in merito alla compensazione immediata del lavoro straordinario mediante pari congedo.
La Corte ticinese ha infatti accertato che le parti non hanno pattuito alcunché in merito ad una possibile compensazione delle ore supplementari mediante congedo, ragione per cui - ha aggiunto la Corte - può entrare in linea di conto solamente l'eventualità di una retribuzione delle medesime da parte del datore di lavoro.
Sia come sia, non risulta che la convenuta abbia già fatto valere tale argomento dinanzi all'autorità cantonale, esso va dunque dichiarato irricevibile anche perché nuovo e fondato su fatti privi di risconto nella pronunzia impugnata.
3.2.2 Improponibile, siccome rivolta contro l'accertamento dei fatti e l'apprezzamento delle prove, è pure la tesi secondo cui - diversamente da quanto ritenuto nel giudizio impugnato - l'attore non avrebbe regolarmente inviato i conteggi delle presunte ore di straordinario.
L'arbitrio nell'apprezzamento delle prove e nell'accertamento dei fatti avrebbe semmai potuto e dovuto essere fatto valere nel quadro di un ricorso di diritto pubblico fondato sulla violazione dell'art. 9
SR 101 Constitution fédérale de la Confédération suisse du 18 avril 1999 Cst. Art. 9 Protection contre l'arbitraire et protection de la bonne foi - Toute personne a le droit d'être traitée par les organes de l'État sans arbitraire et conformément aux règles de la bonne foi. |
SR 210 Code civil suisse du 10 décembre 1907 CC Art. 8 - Chaque partie doit, si la loi ne prescrit le contraire, prouver les faits qu'elle allègue pour en déduire son droit. |
4.
Nell'ultima parte del suo allegato la convenuta contesta l'applicabilità dell'art. 42 cpv. 2
SR 220 Première partie: Dispositions générales Titre premier: De la formation des obligations Chapitre I: Des obligations résultant d'un contrat CO Art. 42 - 1 La preuve du dommage incombe au demandeur. |
|
1 | La preuve du dommage incombe au demandeur. |
2 | Lorsque le montant exact du dommage ne peut être établi, le juge le détermine équitablement en considération du cours ordinaire des choses et des mesures prises par la partie lésée. |
3 | Les frais de traitement pour les animaux qui vivent en milieu domestique et ne sont pas gardés dans un but patrimonial ou de gain font l'objet d'un remboursement approprié, même s'ils sont supérieurs à la valeur de l'animal.25 |
La possibilità di applicare tale norma, per analogia, nel quadro di litigi concernenti il numero di ore di lavoro straordinario è già stata ammessa dal Tribunale federale (cfr. DTF 128 III 271 consid. 2b/aa pag. 276) così come anche dalla dottrina citata dai giudici ticinesi, alle cui considerazioni si può rinviare in forza dell'art. 36a cpv. 3
SR 220 Première partie: Dispositions générales Titre premier: De la formation des obligations Chapitre I: Des obligations résultant d'un contrat CO Art. 42 - 1 La preuve du dommage incombe au demandeur. |
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1 | La preuve du dommage incombe au demandeur. |
2 | Lorsque le montant exact du dommage ne peut être établi, le juge le détermine équitablement en considération du cours ordinaire des choses et des mesures prises par la partie lésée. |
3 | Les frais de traitement pour les animaux qui vivent en milieu domestique et ne sont pas gardés dans un but patrimonial ou de gain font l'objet d'un remboursement approprié, même s'ils sont supérieurs à la valeur de l'animal.25 |
In concreto, la Corte cantonale ha stabilito che l'attore ha dimostrato di aver regolarmente lavorato oltre l'orario previsto contrattualmente. Per quanto concerne la quantificazione delle ore di lavoro straordinario egli ha inoltre soddisfatto l'onere della prova a suo carico producendo i fogli di presenza ed il formulario di conteggio vacanze ed ore supplementari relativo al periodo aprile 1997-febbraio 1998. Tali documenti, dall'importante valore indiziario, hanno permesso ai giudici ticinesi di determinare - applicando per analogia l'art. 42 cpv. 2
SR 220 Première partie: Dispositions générales Titre premier: De la formation des obligations Chapitre I: Des obligations résultant d'un contrat CO Art. 42 - 1 La preuve du dommage incombe au demandeur. |
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1 | La preuve du dommage incombe au demandeur. |
2 | Lorsque le montant exact du dommage ne peut être établi, le juge le détermine équitablement en considération du cours ordinaire des choses et des mesures prises par la partie lésée. |
3 | Les frais de traitement pour les animaux qui vivent en milieu domestique et ne sont pas gardés dans un but patrimonial ou de gain font l'objet d'un remboursement approprié, même s'ils sont supérieurs à la valeur de l'animal.25 |
Si tratta di un modo di procedere conforme alla prassi (cfr. DTF 123 III 84 consid. 4, non pubblicato) ed ineccepibile dal profilo dell'applicazione del diritto federale.
5.
In conclusione, il ricorso per riforma dev'essere respinto nella limitata misura in cui ammissibile.
La sentenza impugnata, conforme al diritto federale, merita dunque di essere confermata.
Gli oneri processuali seguono la soccombenza (art. 156 cpv. 1
SR 220 Première partie: Dispositions générales Titre premier: De la formation des obligations Chapitre I: Des obligations résultant d'un contrat CO Art. 42 - 1 La preuve du dommage incombe au demandeur. |
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1 | La preuve du dommage incombe au demandeur. |
2 | Lorsque le montant exact du dommage ne peut être établi, le juge le détermine équitablement en considération du cours ordinaire des choses et des mesures prises par la partie lésée. |
3 | Les frais de traitement pour les animaux qui vivent en milieu domestique et ne sont pas gardés dans un but patrimonial ou de gain font l'objet d'un remboursement approprié, même s'ils sont supérieurs à la valeur de l'animal.25 |
Per questi motivi, visto l'art. 36a
SR 220 Première partie: Dispositions générales Titre premier: De la formation des obligations Chapitre I: Des obligations résultant d'un contrat CO Art. 42 - 1 La preuve du dommage incombe au demandeur. |
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1 | La preuve du dommage incombe au demandeur. |
2 | Lorsque le montant exact du dommage ne peut être établi, le juge le détermine équitablement en considération du cours ordinaire des choses et des mesures prises par la partie lésée. |
3 | Les frais de traitement pour les animaux qui vivent en milieu domestique et ne sont pas gardés dans un but patrimonial ou de gain font l'objet d'un remboursement approprié, même s'ils sont supérieurs à la valeur de l'animal.25 |
1.
Nella misura in cui è ammissibile, il ricorso è respinto.
2.
La tassa di giustizia di fr. 2'000.-- è posta a carico della convenuta.
3.
Comunicazione ai patrocinatori delle parti e alla II Camera civile del Tribunale d'appello del Cantone Ticino.
Losanna, 28 luglio 2003
In nome della I Corte civile
del Tribunale federale svizzero
Il presidente: La cancelliera: