Tribunal fédéral
Tribunale federale
Tribunal federal
{T 0/2}
9C 377/2013
Urteil vom 28. Juni 2013
II. sozialrechtliche Abteilung
Besetzung
Bundesrichter Kernen, Präsident,
Bundesrichter Borella, Bundesrichterin Glanzmann,
Gerichtsschreiber Fessler.
Verfahrensbeteiligte
S.________,
Beschwerdeführer,
gegen
IV-Stelle des Kantons Zürich, Röntgenstrasse 17, 8005 Zürich,
Beschwerdegegnerin.
Gegenstand
Invalidenversicherung (Invalidenrente),
Beschwerde gegen den Entscheid des Sozialversicherungsgerichts des Kantons Zürich vom 21. März 2013.
Sachverhalt:
A.
Mit Verfügung vom 16. August 2011 verneinte die IV-Stelle des Kantons Zürich den Anspruch von S.________ auf eine Rente der Invalidenversicherung.
B.
Die Beschwerde des S.________ wies das Sozialversicherungsgericht des Kantons Zürich mit Entscheid vom 21. März 2013 ab.
C.
Mit Beschwerde in öffentlich-rechtlichen Angelegenheiten beantragt S.________, die angefochtene Verfügung sei aufzuheben und ihm rückwirkend ab Januar 2004 bis August 2009 eine angemessene Invalidenrente zuzusprechen sowie die Sache zur Neubeurteilung des vorinstanzlich erhobenen Begehrens auf Gewährung der unentgeltlichen Rechtspflege an das kantonale Sozialversicherungsgericht zurückzuweisen.
Erwägungen:
1.
Der Beschwerdeführer rügt Befangenheit des Vorsitzenden der urteilenden IV. Kammer des kantonalen Sozialversicherungsgerichts. Zur Begründung verweist er auf ein vor drei Jahren in einem anderen Verfahren gegen die selbe Person gerichtetes Ausstandsbegehren bzw. auf die "entsprechende, sinngemäss geltende Begründung in der Eingabe (...) vom 6. Mai 2013" an dieses Gericht. Damit genügt er indessen den gesetzlichen Anforderungen an die Begründung der Rüge einer (Verfassungs-) Rechtsverletzung nicht (Art. 42 Abs. 2
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SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 42 Mémoires - 1 Les mémoires doivent être rédigés dans une langue officielle, indiquer les conclusions, les motifs et les moyens de preuve, et être signés. |
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| 1 | Les mémoires doivent être rédigés dans une langue officielle, indiquer les conclusions, les motifs et les moyens de preuve, et être signés. |
| 2 | Les motifs doivent exposer succinctement en quoi l'acte attaqué viole le droit. Si le recours n'est recevable que lorsqu'il soulève une question juridique de principe ou qu'il porte sur un cas particulièrement important pour d'autres motifs, il faut exposer en quoi l'affaire remplit la condition exigée.15 16 |
| 3 | Les pièces invoquées comme moyens de preuve doivent être jointes au mémoire, pour autant qu'elles soient en mains de la partie; il en va de même de la décision attaquée si le mémoire est dirigé contre une décision. |
| 4 | En cas de transmission électronique, le mémoire doit être muni de la signature électronique qualifiée de la partie ou de son mandataire au sens de la loi du 18 mars 2016 sur la signature électronique17. Le Tribunal fédéral détermine dans un règlement: |
| a | le format du mémoire et des pièces jointes; |
| b | les modalités de la transmission; |
| c | les conditions auxquelles il peut exiger, en cas de problème technique, que des documents lui soient adressés ultérieurement sur papier.18 |
| 5 | Si la signature de la partie ou de son mandataire, la procuration ou les annexes prescrites font défaut, ou si le mandataire n'est pas autorisé, le Tribunal fédéral impartit un délai approprié à la partie pour remédier à l'irrégularité et l'avertit qu'à défaut le mémoire ne sera pas pris en considération. |
| 6 | Si le mémoire est illisible, inconvenant, incompréhensible ou prolixe ou qu'il n'est pas rédigé dans une langue officielle, le Tribunal fédéral peut le renvoyer à son auteur; il impartit à celui-ci un délai approprié pour remédier à l'irrégularité et l'avertit qu'à défaut le mémoire ne sera pas pris en considération. |
| 7 | Le mémoire de recours introduit de manière procédurière ou à tout autre égard abusif est irrecevable. |
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SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 106 Application du droit - 1 Le Tribunal fédéral applique le droit d'office. |
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| 1 | Le Tribunal fédéral applique le droit d'office. |
| 2 | Il n'examine la violation de droits fondamentaux ainsi que celle de dispositions de droit cantonal et intercantonal que si ce grief a été invoqué et motivé par le recourant. |
2.
Die vorinstanzliche Invaliditätsbemessung durch Einkommensvergleich (Art. 16
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SR 830.1 Loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des assurances sociales (LPGA) LPGA Art. 16 Taux d'invalidité - Pour évaluer le taux d'invalidité, le revenu que l'assuré aurait pu obtenir s'il n'était pas invalide est comparé avec celui qu'il pourrait obtenir en exerçant l'activité qui peut raisonnablement être exigée de lui après les traitements et les mesures de réadaptation, sur un marché du travail équilibré. |
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SR 831.20 Loi fédérale du 19 juin 1959 sur l'assurance-invalidité (LAI) LAI Art. 28a - 1 L'évaluation du taux d'invalidité des assurés exerçant une activité lucrative est régie par l'art. 16 LPGA209. Le Conseil fédéral fixe les revenus déterminants pour l'évaluation du taux d'invalidité ainsi que les facteurs de correction applicables.210 |
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| 1 | L'évaluation du taux d'invalidité des assurés exerçant une activité lucrative est régie par l'art. 16 LPGA209. Le Conseil fédéral fixe les revenus déterminants pour l'évaluation du taux d'invalidité ainsi que les facteurs de correction applicables.210 |
| 2 | Le taux d'invalidité de l'assuré qui n'exerce pas d'activité lucrative, qui accomplit ses travaux habituels et dont on ne peut raisonnablement exiger qu'il entreprenne une activité lucrative est évalué, en dérogation à l'art. 16 LPGA, en fonction de son incapacité à accomplir ses travaux habituels.211 |
| 3 | Lorsque l'assuré exerce une activité lucrative à temps partiel ou travaille sans être rémunéré dans l'entreprise de son conjoint, le taux d'invalidité pour cette activité est évalué selon l'art. 16 LPGA. S'il accomplit ses travaux habituels, le taux d'invalidité pour cette activité est fixé selon l'al. 2.212 Dans ce cas, les parts respectives de l'activité lucrative ou du travail dans l'entreprise du conjoint et de l'accomplissement des travaux habituels sont déterminées; le taux d'invalidité est calculé dans les deux domaines d'activité. |
(Art. 61 lit. h
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SR 830.1 Loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des assurances sociales (LPGA) LPGA Art. 61 Procédure - Sous réserve de l'art. 1, al. 3, de la loi fédérale du 20 décembre 1968 sur la procédure administrative48, la procédure devant le tribunal cantonal des assurances est réglée par le droit cantonal. Elle doit satisfaire aux exigences suivantes: |
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| a | elle doit être simple, rapide et en règle générale publique; |
| b | l'acte de recours doit contenir un exposé succinct des faits et des motifs invoqués, ainsi que les conclusions; si l'acte n'est pas conforme à ces règles, le tribunal impartit un délai convenable au recourant pour combler les lacunes, en l'avertissant qu'en cas d'inobservation le recours sera écarté; |
| c | le tribunal établit avec la collaboration des parties les faits déterminants pour la solution du litige; il administre les preuves nécessaires et les apprécie librement; |
| d | le tribunal n'est pas lié par les conclusions des parties; il peut réformer, au détriment du recourant, la décision attaquée ou accorder plus que le recourant n'avait demandé; il doit cependant donner aux parties l'occasion de se prononcer ou de retirer le recours; |
| e | si les circonstances le justifient, les parties peuvent être convoquées aux débats; |
| f | le droit de se faire assister par un conseil doit être garanti; lorsque les circonstances le justifient, l'assistance judiciaire gratuite est accordée au recourant; |
| fbis | pour les litiges en matière de prestations, la procédure est soumise à des frais judiciaires si la loi spéciale le prévoit; si la loi spéciale ne prévoit pas de frais judiciaires pour de tels litiges, le tribunal peut en mettre à la charge de la partie qui agit de manière téméraire ou fait preuve de légèreté; |
| g | le recourant qui obtient gain de cause a droit au remboursement de ses frais et dépens dans la mesure fixée par le tribunal; leur montant est déterminé sans égard à la valeur litigieuse d'après l'importance et la complexité du litige; |
| h | les jugements contiennent les motifs retenus, l'indication des voies de recours ainsi que les noms des membres du tribunal et sont notifiés par écrit; |
| i | les jugements sont soumis à révision si des faits ou des moyens de preuve nouveaux sont découverts ou si un crime ou un délit a influencé le jugement. |
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SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 112 Notification des décisions - 1 Les décisions qui peuvent faire l'objet d'un recours devant le Tribunal fédéral sont notifiées aux parties par écrit. Elles doivent contenir: |
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| 1 | Les décisions qui peuvent faire l'objet d'un recours devant le Tribunal fédéral sont notifiées aux parties par écrit. Elles doivent contenir: |
| a | les conclusions, les allégués, les moyens de preuves offerts et les déterminations des parties lorsqu'elles ne résultent pas des pièces du dossier; |
| b | les motifs déterminants de fait et de droit, notamment les dispositions légales appliquées; |
| c | le dispositif; |
| d | l'indication des voies de droit, y compris la mention de la valeur litigieuse dans les cas où la présente loi requiert une valeur litigieuse minimale. |
| 2 | Si le droit cantonal le prévoit, l'autorité peut notifier sa décision sans la motiver. Les parties peuvent alors en demander, dans les 30 jours, une expédition complète. La décision ne peut pas être exécutée avant que ce délai soit échu sans avoir été utilisé ou que l'expédition complète soit notifiée. |
| 3 | Si une décision attaquée ne satisfait pas aux exigences fixées à l'al. 1, le Tribunal fédéral peut soit la renvoyer à l'autorité cantonale en invitant celle-ci à la parfaire, soit l'annuler. |
| 4 | Dans les domaines où les autorités fédérales ont qualité pour recourir devant le Tribunal fédéral, le Conseil fédéral détermine quelles décisions les autorités cantonales doivent leur notifier. |
Im Übrigen ist seine Kritik, soweit nicht rein appellatorischer Natur (BGE 137 II 353 E. 5.1 S. 356; Urteil 4A 65/2008 vom 3. August 2009 E. 3.1 und 3.2 mit Hinweisen), bzw. sind die angeblichen Mängel nicht geeignet, den Beweiswert des Administrativgutachtens ernstlich in Frage zu stellen: So genügt es nicht, in der Expertise nicht erwähnte ärztliche Berichte aufzuzählen, ohne zu sagen, inwiefern diese die Beurteilung des psychiatrischen Gutachters in Bezug auf Befund, Diagnose oder Arbeitsfähigkeit als nicht mehr schlüssig erscheinen lassen. Sodann steht ausser Frage, dass eine retrospektive Beurteilung von Gesundheitszustand und Arbeitsfähigkeit naturgemäss mit Unsicherheiten behaftet ist. Das allein kann jedoch nicht dazu führen, diesbezüglichen Aussagen von vornherein jegliche Beweiskraft abzusprechen. Abgesehen davon vermag der Beschwerdeführer keine medizinischen Unterlagen aus der Zeit vor der Begutachtung zu benennen, welche Zweifel an der Beurteilung des psychiatrischen Experten weckten. Schliesslich findet eine während viereinhalb Jahren bestandene Arbeitsunfähigkeit aus orthopädischer Sicht in den Akten keine hinreichende Stütze.
3.
Von den von der Vorinstanz für die Ermittlung des Invaliditätsgrades angenommenen hypothetischen Einkommen ist einzig das Invalideneinkommen (Fr. 69'035.25) bestritten. Massgeblich ist nach Auffassung des Beschwerdeführers der nach dem Unfall vom xxx 2003 in den Jahren 2004 bis 2008 im Durchschnitt erzielte Verdienst von Fr. 32'397.60. Zur Begründung verweist er auf den Grundsatz der Parallelität (verstanden im Sinne von BGE 126 V 75 E. 3b/aa S. 76) sowie darauf, dass sich gemäss dem psychiatrischen Gutachter die gesundheitlichen Beeinträchtigungen in der angestammten Tätigkeit stärker auswirken würden und ihm aufgrund des fortgeschrittenen Alters und des familiären Lebensplans ein Berufswechsel nicht mehr habe zugemutet werden können. Seine Ausführungen nehmen indessen nicht Bezug auf die betreffenden Erwägungen der Vorinstanz und setzen sich mit diesen nicht auseinander (BGE 138 I 171 E. 1.4 S. 176 und 134 II 244 E. 2.1 S. 245 f.); ebenso wenig tut er dar, inwiefern die vorinstanzlichen Sachverhaltsfeststellungen offensichtlich unrichtig sind (Art. 97 Abs. 1
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SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 97 Établissement inexact des faits - 1 Le recours ne peut critiquer les constatations de fait que si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95, et si la correction du vice est susceptible d'influer sur le sort de la cause. |
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| 1 | Le recours ne peut critiquer les constatations de fait que si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95, et si la correction du vice est susceptible d'influer sur le sort de la cause. |
| 2 | Si la décision qui fait l'objet d'un recours concerne l'octroi ou le refus de prestations en espèces de l'assurance-accidents ou de l'assurance militaire, le recours peut porter sur toute constatation incomplète ou erronée des faits.89 |
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SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 95 Droit suisse - Le recours peut être formé pour violation: |
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| a | du droit fédéral; |
| b | du droit international; |
| c | de droits constitutionnels cantonaux; |
| d | de dispositions cantonales sur le droit de vote des citoyens ainsi que sur les élections et votations populaires; |
| e | du droit intercantonal. |
seit der Übernahme eines eigenen Geschäfts durch seine Ehefrau bzw. der Verzicht auf eine berufliche Karriere zugunsten dieser Aufgabe nicht von Belang, wenn und solange jedenfalls der invalidenversicherungsrechtliche Status als Vollerwerbstätiger gilt (vgl. BGE 125 V 146 E. 5a S. 153 ff.). Abgesehen davon legt der Beschwerdeführer nicht dar, inwiefern die Kinder im Zeitpunkt der Anmeldung bei der Invalidenversicherung im Januar 2005 und danach noch speziell betreut werden mussten.
Unerheblich sind sodann seine Vorbringen zur Frage der Zumutbarkeit eines Berufswechsels, d.h. Aufgabe der selbständigen zugunsten einer unselbständigen Erwerbstätigkeit, bzw. ob er nach dem Erwerb des Lizenziats in Volkswirtschaft über genügend Berufswissen und Praxiserfahrung für eine Tätigkeit im Angestelltenverhältnis in diesem Fachgebiet verfügte. Ebenso wenig ist von Belang und braucht nicht geprüft zu werden, ob ihm die Beschwerdegegnerin zu Unrecht eine Verletzung der Schadenminderungspflicht vorgeworfen hat. Es änderte nichts am Ergebnis. Die Vorinstanz ermittelte das trotz gesundheitlicher Beeinträchtigung erzielbare Einkommen ausgehend von der jahrelang ausgeübten erwerblichen Tätigkeit vor dem Unfall vom xxx. In Bezug auf diese erste Variante der Invaliditätsbemessung bestreitet der Beschwerdeführer einzig die vorinstanzlich angenommene Arbeitsfähigkeit von 75 %. Seine Kritik ist jedoch rein appellatorischer Natur. Nach nicht offensichtlich unrichtiger, für das Bundesgericht verbindlicher Feststellung des kantonalen Sozialversicherungsgerichts gilt diese Einschätzung auch für die Tätigkeit als Kommunikations- und Unternehmensberater. Aufgrund des Gesagten kann in Bezug auf das von der Vorinstanz im Sinne eines obiter
dictum ermittelte Invalideneinkommen in Anwendung von Tabellenlöhnen (vgl. BGE 124 V 321) offenbleiben, ob gewissermassen als Kompensation dafür, dass Selbständigerwerbende grundsätzlich keinen Anspruch auf Arbeitslosenentschädigung haben, ein Risikoabschlag vorzunehmen wäre, wie der Beschwerdeführer geltend macht.
4.
Zur Begründung des Begehrens um Neubeurteilung des Gesuchs um unentgeltliche Rechtspflege für das kantonale Verfahren unter dem Gesichtspunkt der Bedürftigkeit verweist der Beschwerdeführer in erster Linie auf Unterlagen, die er derselben Vorinstanz bereits in einem anderen (Parallel-) Verfahren eingereicht hatte. Gemäss der eingereichten Kopie vom Aktenverzeichnis betrafen die damaligen Beilagen indessen die Jahre 2008 und 2009, wogegen hier die Einkommens- und Vermögensverhältnisse im Zeitpunkt der Beschwerdeerhebung am 19. September 2011 massgebend sind. Die vorinstanzlichen Erwägungen, dass aufgrund der übrigen (zeitnahen) Akten von fehlender prozessualer Bedürftigkeit auszugehen sei, ficht der Beschwerdeführer nicht an. Unter diesen Umständen kann seinem Vorbringen, die Vorinstanz hätte im Rahmen des Untersuchungsgrundsatzes die Verhältnisse von Amtes wegen näher abklären bzw. ihm eine Nachfrist für die Einreichung von (genau bezeichneten) Unterlagen einräumen müssen, von vornherein kein Erfolg beschieden sein.
5.
Dem Ausgang des Verfahrens entsprechend hat der Beschwerdeführer die Gerichtskosten zu tragen (Art. 66 Abs. 1
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SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 66 Recouvrement des frais judiciaires - 1 En règle générale, les frais judiciaires sont mis à la charge de la partie qui succombe. Si les circonstances le justifient, le Tribunal fédéral peut les répartir autrement ou renoncer à les mettre à la charge des parties. |
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| 1 | En règle générale, les frais judiciaires sont mis à la charge de la partie qui succombe. Si les circonstances le justifient, le Tribunal fédéral peut les répartir autrement ou renoncer à les mettre à la charge des parties. |
| 2 | Si une affaire est liquidée par un désistement ou une transaction, les frais judiciaires peuvent être réduits ou remis. |
| 3 | Les frais causés inutilement sont supportés par celui qui les a engendrés. |
| 4 | En règle générale, la Confédération, les cantons, les communes et les organisations chargées de tâches de droit public ne peuvent se voir imposer de frais judiciaires s'ils s'adressent au Tribunal fédéral dans l'exercice de leurs attributions officielles sans que leur intérêt patrimonial soit en cause ou si leurs décisions font l'objet d'un recours. |
| 5 | Sauf disposition contraire, les frais judiciaires mis conjointement à la charge de plusieurs personnes sont supportés par elles à parts égales et solidairement. |
Demnach erkennt das Bundesgericht:
1.
Die Beschwerde wird abgewiesen.
2.
Die Gerichtskosten von Fr. 800.- werden dem Beschwerdeführer auferlegt.
3.
Dieses Urteil wird den Parteien, dem Sozialversicherungsgericht des Kantons Zürich und dem Bundesamt für Sozialversicherungen schriftlich mitgeteilt.
Luzern, 28. Juni 2013
Im Namen der II. sozialrechtlichen Abteilung
des Schweizerischen Bundesgerichts
Der Präsident: Kernen
Der Gerichtsschreiber: Fessler