Bundesgericht
Tribunal fédéral
Tribunale federale
Tribunal federal

{T 0/2}

1F 6/2016

Urteil vom 28. April 2016

I. öffentlich-rechtliche Abteilung

Besetzung
Bundesrichter Fonjallaz, Präsident,
Bundesrichter Merkli, Chaix,
Gerichtsschreiber Gelzer.

Verfahrensbeteiligte
A.________,
Gesuchsteller,

gegen

Sunrise Communications AG,
Gesuchsgegnerin,
handelnd durch Huawei Technologies Switzerland AG, und diese vertreten durch
Rechtsanwalt Lorenzo Marazzotta,

Bau- und Werkkommission der Einwohnergemeinde Hägendorf,
Bau- und Justizdepartement des Kantons Solothurn,
Verwaltungsgericht des Kantons Solothurn.

Gegenstand
Revisionsgesuch gegen das Urteil vom 30. März 2016 des Schweizerischen Bundesgerichts 1C 343/2015.

Erwägungen:

1.
A.________ hatte gegen das Urteil des Verwaltungsgerichts des Kantons Solothurn vom 27. Mai 2015 betreffend die Baubewilligung für eine Mobilfunkanlage eine Beschwerde erhoben, die das Bundesgericht mit Urteil 1C 343/2015 vom 30. März 2016 abwies, soweit es darauf eintrat.

2.

2.1. Mit einer als "Rekurs, Revision, Einsprache und Beschwerde" bezeichneten Eingabe vom 18. April 2016 stellt A.________ dem Bundesgericht sinngemäss den Antrag, das Urteil 1C 343/2015 vom 30. März 2016 aufzuheben und das Baugesuch abzulehnen. Der Sache nach handelt es sich bei dieser Eingabe um ein Revisionsgesuch.

2.2. Entscheide des Bundesgerichts erwachsen am Tag ihrer Ausfällung in Rechtskraft (Art. 61

SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 61 Force de chose jugée - Les arrêts du Tribunal fédéral acquièrent force de chose jugée le jour où ils sont prononcés.

BGG). Eine nochmalige Überprüfung der einem Urteil des Bundesgerichts zugrunde liegenden Streitsache ist grundsätzlich ausgeschlossen. Das Bundesgericht kann auf seine Urteile nur zurückkommen, wenn einer der in den Art. 121 ff

SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 121 Violation de règles de procédure - La révision d'un arrêt du Tribunal fédéral peut être demandée:
a	si les dispositions concernant la composition du tribunal ou la récusation n'ont pas été observées;
b	si le tribunal a accordé à une partie soit plus ou, sans que la loi ne le permette, autre chose que ce qu'elle a demandé, soit moins que ce que la partie adverse a reconnu devoir;
c	si le tribunal n'a pas statué sur certaines conclusions;
d	si, par inadvertance, le tribunal n'a pas pris en considération des faits pertinents qui ressortent du dossier.

. BGG abschliessend aufgeführten Revisionsgründe vorliegt (Urteil 1F 10/2015 vom 7. Mai 2015 E. 2.1).

2.3. Der Gesuchsteller rügt unter Berufung auf Art. 95

SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 95 Droit suisse - Le recours peut être formé pour violation:
a	du droit fédéral;
b	du droit international;
c	de droits constitutionnels cantonaux;
d	de dispositions cantonales sur le droit de vote des citoyens ainsi que sur les élections et votations populaires;
e	du droit intercantonal.

BGG als Verletzung von Bundesrecht Verstösse gegen das Willkürverbot gemäss Art. 9

SR 101 Constitution fédérale de la Confédération suisse du 18 avril 1999 Cst. Art. 9 Protection contre l'arbitraire et protection de la bonne foi - Toute personne a le droit d'être traitée par les organes de l'État sans arbitraire et conformément aux règles de la bonne foi.

BV und den Anspruch auf rechtliches Gehör gemäss Art. 29 Abs. 2

SR 101 Constitution fédérale de la Confédération suisse du 18 avril 1999 Cst. Art. 29 Garanties générales de procédure - 1 Toute personne a droit, dans une procédure judiciaire ou administrative, à ce que sa cause soit traitée équitablement et jugée dans un délai raisonnable.
1	Toute personne a droit, dans une procédure judiciaire ou administrative, à ce que sa cause soit traitée équitablement et jugée dans un délai raisonnable.
2	Les parties ont le droit d'être entendues.
3	Toute personne qui ne dispose pas de ressources suffisantes a droit, à moins que sa cause paraisse dépourvue de toute chance de succès, à l'assistance judiciaire gratuite. Elle a en outre droit à l'assistance gratuite d'un défenseur, dans la mesure où la sauvegarde de ses droits le requiert.

BV. Zudem macht er geltend, im Baubewilligungsverfahren hätte ein erst nachträglich eingereichtes Beweismittel nicht berücksichtigt werden dürfen. Die damit geübte Kritik an der Rechtsanwendung des Bundesgerichts kann keinen Revisionsgrund begründen (vgl. Urteil 1F 6/2015 vom 20. Februar 2015 E. 1.2).

2.4. Weiter rügt der Gesuchsteller unter Hinweis auf Art. 97

SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 97 Établissement inexact des faits - 1 Le recours ne peut critiquer les constatations de fait que si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95, et si la correction du vice est susceptible d'influer sur le sort de la cause.
1	Le recours ne peut critiquer les constatations de fait que si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95, et si la correction du vice est susceptible d'influer sur le sort de la cause.
2	Si la décision qui fait l'objet d'un recours concerne l'octroi ou le refus de prestations en espèces de l'assurance-accidents ou de l'assurance militaire, le recours peut porter sur toute constatation incomplète ou erronée des faits.89

BGG eine offensichtlich unrichtige Feststellung des Sachverhalts. Gemäss Art. 121 lit. d

SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 121 Violation de règles de procédure - La révision d'un arrêt du Tribunal fédéral peut être demandée:
a	si les dispositions concernant la composition du tribunal ou la récusation n'ont pas été observées;
b	si le tribunal a accordé à une partie soit plus ou, sans que la loi ne le permette, autre chose que ce qu'elle a demandé, soit moins que ce que la partie adverse a reconnu devoir;
c	si le tribunal n'a pas statué sur certaines conclusions;
d	si, par inadvertance, le tribunal n'a pas pris en considération des faits pertinents qui ressortent du dossier.

BGG liegt jedoch ein Revisionsgrund nur vor, wenn das Bundesgericht in den Akten liegende erhebliche Tatsachen aus Versehen nicht berücksichtigt hat. Dass diese Voraussetzung gegeben sein soll, macht der Gesuchsteller nicht geltend. Er bringt lediglich vor, es sei zu klären, weshalb das Bundesgericht in seinem Entscheid zu seinen Ausführungen zur Möglichkeit permanenter Messungen bzw. zum von ihm angerufenen Bericht "Langzeitmonitoring hochfrequenter elektromagnetischer Felder von Funkanlagen" aus dem Jahr 2004 keine Stellung genommen habe. Dieser Vorwurf ist im Übrigen unbegründet, weil das Bundesgericht im vom Revisionsgesuch betroffenen Entscheid in E. 6.6 ausführte, dass der Beschwerdeführer seine Vorschläge zur Verbesserung der Messungen weder bezüglich der praktischen Durchführbarkeit noch ihrer Auswirkungen auf die Messungenauigkeit durch neuere Studien belege. Damit hat das Bundesgericht zum Ausdruck gebracht, dass es die angerufene ältere Studie, die zum Ergebnis kam, dass der Aufbau eines Netzes fest installierter Messstationen zum "Monitoring" hochfrequenter Felder
bezüglich Aussagekraft und Sinnhaftigkeit kritisch zu hinterfragen sei, nicht als Nachweis für in der Praxis durchführbare bessere Messmöglichkeiten genügen liess.

2.5. Nach dem Gesagten hat der Gesuchsteller in seinem Revisionsgesuch keine Revisionsgründe gemäss Art. 121 ff

SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 121 Violation de règles de procédure - La révision d'un arrêt du Tribunal fédéral peut être demandée:
a	si les dispositions concernant la composition du tribunal ou la récusation n'ont pas été observées;
b	si le tribunal a accordé à une partie soit plus ou, sans que la loi ne le permette, autre chose que ce qu'elle a demandé, soit moins que ce que la partie adverse a reconnu devoir;
c	si le tribunal n'a pas statué sur certaines conclusions;
d	si, par inadvertance, le tribunal n'a pas pris en considération des faits pertinents qui ressortent du dossier.

. BGG aufgezeigt, weshalb auf dieses Gesuch ohne Durchf ührung eines Schriftenwechsels nicht einzutreten ist (Art. 127

SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 127 Échange d'écritures - Pour autant que le Tribunal fédéral ne considère pas la demande de révision comme irrecevable ou infondée, il la communique à l'autorité précédente ainsi qu'aux éventuels autres parties ou participants à la procédure, ou aux autorités qui ont qualité pour recourir; ce faisant, il leur impartit un délai pour se déterminer.

BGG).

3.
Unter den gegebenen Umständen kann darauf verzichtet werden, für das vorliegende Verfahren Kosten zu erheben (Art. 66 Abs. 1

SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 66 Recouvrement des frais judiciaires - 1 En règle générale, les frais judiciaires sont mis à la charge de la partie qui succombe. Si les circonstances le justifient, le Tribunal fédéral peut les répartir autrement ou renoncer à les mettre à la charge des parties.
1	En règle générale, les frais judiciaires sont mis à la charge de la partie qui succombe. Si les circonstances le justifient, le Tribunal fédéral peut les répartir autrement ou renoncer à les mettre à la charge des parties.
2	Si une affaire est liquidée par un désistement ou une transaction, les frais judiciaires peuvent être réduits ou remis.
3	Les frais causés inutilement sont supportés par celui qui les a engendrés.
4	En règle générale, la Confédération, les cantons, les communes et les organisations chargées de tâches de droit public ne peuvent se voir imposer de frais judiciaires s'ils s'adressent au Tribunal fédéral dans l'exercice de leurs attributions officielles sans que leur intérêt patrimonial soit en cause ou si leurs décisions font l'objet d'un recours.
5	Sauf disposition contraire, les frais judiciaires mis conjointement à la charge de plusieurs personnes sont supportés par elles à parts égales et solidairement.

BGG).

Demnach erkennt das Bundesgericht:

1.
Auf das Revisionsgesuch wird nicht eingetreten.

2.
Es werden keine Kosten erhoben.

3.
Dieses Urteil wird den Parteien, der Bau- und Werkkommission der Einwohnergemeinde Hägendorf, dem Bau- und Justizdepartement des Kantons Solothurn, dem Verwaltungsgericht des Kantons Solothurn und dem Bundesamt für Umwelt schriftlich mitgeteilt.

Lausanne, 28. April 2016

Im Namen der I. öffentlich-rechtlichen Abteilung
des Schweizerischen Bundesgerichts

Der Präsident: Fonjallaz

Der Gerichtsschreiber: Gelzer