Tribunale federale
Tribunal federal

8C 600/2007
{T 0/2}

Urteil vom 28. April 2008
I. sozialrechtliche Abteilung

Besetzung
Bundesrichter Ursprung, Präsident,
Bundesrichterin Leuzinger, Bundesrichter Frésard,
Gerichtsschreiber Grunder.

Parteien
F.________, Beschwerdeführer, vertreten durch Rechtsanwalt Dominique Chopard, Werdstrasse 36, 8004 Zürich,

gegen

Schweizerische Unfallversicherungsanstalt (SUVA), Fluhmattstrasse 1, 6004 Luzern, Beschwerdegegnerin.

Gegenstand
Unfallversicherung,

Beschwerde gegen den Entscheid des Versicherungsgerichts des Kantons Aargau vom 15. August 2007.

Sachverhalt:

A.
Der 1958 geborene F.________ zog sich am 12. Februar 1996, nachdem sein linker Fuss zwischen dem von ihm geführten Hubstapler und einer Wand eingeklemmt wurde, eine Trimalleolarfraktur links medial mit tiefer Rissquetschwunde am oberen Sprunggelenk (OSG) zu. Wegen der Folgen dieses Unfalles sprach ihm die Schweizerische Unfallversicherungsanstalt (SUVA) mit Verfügung vom 10. Dezember 2004 eine Invalidenrente gestützt auf eine Erwerbsunfähigkeit von 25 % ab 1. Dezember 2004 sowie eine Integritätsentschädigung aufgrund einer Integritätseinbusse von 15 % zu (Verfügung vom 10. Dezember 2004). Daran hielt sie auf Einsprache hin fest (Einspracheentscheid vom 10. März 2006).

B.
Die hiegegen eingereichte Beschwerde wies das Versicherungsgericht des Kantons Aargau ab (Entscheid vom 15. August 2007).

C.
Mit Beschwerde lässt F.________ beantragen, die SUVA sei zu verpflichten, eine Integritätsentschädigung von mindestens 30 % auszurichten.

Die SUVA schliesst auf Abweisung der bundesgerichtlichen Beschwerde. Das Bundesamt für Gesundheit verzichtet auf eine Vernehmlassung.

Erwägungen:

1.
Gemäss Art. 97 Abs. 2
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 97 Établissement inexact des faits - 1 Le recours ne peut critiquer les constatations de fait que si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95, et si la correction du vice est susceptible d'influer sur le sort de la cause.
1    Le recours ne peut critiquer les constatations de fait que si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95, et si la correction du vice est susceptible d'influer sur le sort de la cause.
2    Si la décision qui fait l'objet d'un recours concerne l'octroi ou le refus de prestations en espèces de l'assurance-accidents ou de l'assurance militaire, le recours peut porter sur toute constatation incomplète ou erronée des faits.89
BGG kann jede unrichtige oder unvollständige Feststellung des rechtserheblichen Sachverhalts gerügt werden, wenn sich die Beschwerde gegen einen Entscheid über die Zusprechung oder Verweigerung von Geldleistungen der Militär- oder Unfallversicherung richtet. Das Bundesgericht ist dabei nicht an die Sachverhaltsfeststellung der Vorinstanz gebunden (Art. 105 Abs. 3
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 105 Faits déterminants - 1 Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente.
1    Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente.
2    Il peut rectifier ou compléter d'office les constatations de l'autorité précédente si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95.
3    Lorsque la décision qui fait l'objet d'un recours concerne l'octroi ou le refus de prestations en espèces de l'assurance-accidents ou de l'assurance militaire, le Tribunal fédéral n'est pas lié par les faits établis par l'autorité précédente.99
BGG).

2.
Streitig und zu prüfen ist die Bemessung des Integritätsschadens in Bezug auf die posttraumatisch entstandene Arthrose am OSG links, welches am 3. September 2003 (Operationsbericht der Universitätsklink Balgrist, Zürich) mit einer Totalprothese versorgt wurde.
2.1
2.1.1 Die Vorinstanz hat die Bestimmungen und Grundsätze zum Anspruch auf Integritätsentschädigung (Art. 24
SR 832.20 Loi fédérale du 20 mars 1981 sur l'assurance-accidents (LAA)
LAA Art. 24 Droit - 1 Si, par suite de l'accident, l'assuré souffre d'une atteinte importante et durable à son intégrité physique, mentale ou psychique, il a droit à une indemnité équitable pour atteinte à l'intégrité.66
1    Si, par suite de l'accident, l'assuré souffre d'une atteinte importante et durable à son intégrité physique, mentale ou psychique, il a droit à une indemnité équitable pour atteinte à l'intégrité.66
2    L'indemnité est fixée en même temps que la rente d'invalidité ou, si l'assuré ne peut prétendre une rente, lorsque le traitement médical est terminé. Le Conseil fédéral peut fixer la naissance du droit à un autre moment dans les cas spéciaux, notamment en cas d'atteinte à la santé liée à l'inhalation de fibres d'amiante.67
UVG; Art. 36 Abs. 1
SR 832.202 Ordonnance du 20 décembre 1982 sur l'assurance-accidents (OLAA)
OLAA Art. 36 - 1 Une atteinte à l'intégrité est réputée durable lorsqu'il est prévisible qu'elle subsistera avec au moins la même gravité pendant toute la vie. Elle est réputée importante lorsque l'intégrité physique, mentale ou psychique subit, indépendamment de la diminution de la capacité de gain, une altération évidente ou grave.87
1    Une atteinte à l'intégrité est réputée durable lorsqu'il est prévisible qu'elle subsistera avec au moins la même gravité pendant toute la vie. Elle est réputée importante lorsque l'intégrité physique, mentale ou psychique subit, indépendamment de la diminution de la capacité de gain, une altération évidente ou grave.87
2    L'indemnité pour atteinte à l'intégrité est calculée selon les directives figurant à l'annexe 3.
3    En cas de concours de plusieurs atteintes à l'intégrité physique, mentale ou psychique, dues à un ou plusieurs accidents, l'indemnité pour atteinte à l'intégrité est fixée d'après l'ensemble du dommage.88 L'indemnité totale ne peut dépasser le montant maximum du gain annuel assuré. Il est tenu compte, dans le taux d'indemnisation, des indemnités déjà reçues en vertu de la loi.
4    Il sera équitablement tenu compte des aggravations prévisibles de l'atteinte à l'intégrité. Une révision n'est possible qu'en cas exceptionnel, si l'aggravation est importante et n'était pas prévisible.89
5    L'assuré qui, dans le cadre d'une maladie professionnelle, développe un mésothéliome ou d'autres tumeurs dont l'évolution est tout aussi défavorable en termes de survie a droit à une indemnité pour atteinte à l'intégrité physique dès l'apparition de la maladie.90
UVV), zur Abstufung nach der Schwere des Integritätsschadens (Art. 25 Abs. 1
SR 832.20 Loi fédérale du 20 mars 1981 sur l'assurance-accidents (LAA)
LAA Art. 25 Montant - 1 L'indemnité pour atteinte à l'intégrité est allouée sous forme de prestation en capital. Elle ne doit pas excéder le montant maximum du gain annuel assuré à l'époque de l'accident et elle est échelonnée selon la gravité de l'atteinte à l'intégrité.
1    L'indemnité pour atteinte à l'intégrité est allouée sous forme de prestation en capital. Elle ne doit pas excéder le montant maximum du gain annuel assuré à l'époque de l'accident et elle est échelonnée selon la gravité de l'atteinte à l'intégrité.
2    Le Conseil fédéral édicte des prescriptions détaillées sur le calcul de l'indemnité.
UVG und Anhang 3 zur UVV, gestützt auf Art. 36 Abs. 2
SR 832.202 Ordonnance du 20 décembre 1982 sur l'assurance-accidents (OLAA)
OLAA Art. 36 - 1 Une atteinte à l'intégrité est réputée durable lorsqu'il est prévisible qu'elle subsistera avec au moins la même gravité pendant toute la vie. Elle est réputée importante lorsque l'intégrité physique, mentale ou psychique subit, indépendamment de la diminution de la capacité de gain, une altération évidente ou grave.87
1    Une atteinte à l'intégrité est réputée durable lorsqu'il est prévisible qu'elle subsistera avec au moins la même gravité pendant toute la vie. Elle est réputée importante lorsque l'intégrité physique, mentale ou psychique subit, indépendamment de la diminution de la capacité de gain, une altération évidente ou grave.87
2    L'indemnité pour atteinte à l'intégrité est calculée selon les directives figurant à l'annexe 3.
3    En cas de concours de plusieurs atteintes à l'intégrité physique, mentale ou psychique, dues à un ou plusieurs accidents, l'indemnité pour atteinte à l'intégrité est fixée d'après l'ensemble du dommage.88 L'indemnité totale ne peut dépasser le montant maximum du gain annuel assuré. Il est tenu compte, dans le taux d'indemnisation, des indemnités déjà reçues en vertu de la loi.
4    Il sera équitablement tenu compte des aggravations prévisibles de l'atteinte à l'intégrité. Une révision n'est possible qu'en cas exceptionnel, si l'aggravation est importante et n'était pas prévisible.89
5    L'assuré qui, dans le cadre d'une maladie professionnelle, développe un mésothéliome ou d'autres tumeurs dont l'évolution est tout aussi défavorable en termes de survie a droit à une indemnité pour atteinte à l'intégrité physique dès l'apparition de la maladie.90
UVV) sowie zur Bedeutung der von der medizinischen Abteilung der SUVA erarbeiteten weiteren Bemessungsgrundlagen in tabellarischer Form (sog. Feinraster; vgl. BGE 124 V 29 E. 1c S. 32) zutreffend dargelegt. Darauf wird verwiesen.
2.1.2 Zu wiederholen ist, dass das Eidgenössische Versicherungsgericht im Urteil U 40/01 vom 4. September 2001 E. 4, publ. in: RKUV 2001 Nr. U 445 S. 555, (bestätigt mit Urteilen U 313/02 vom 4. September 2003 E. 3 und 4, publ. in: RKUV 2003 Nr. U 496 S. 403, sowie U 56/05 vom 18. Juli 2005 E. 2.2.2 f., publ. in: RKUV 2005 Nr. U 562 S. 435), entschieden hat, die Bemessung des Integritätsschadens bei Funktionsausfall oder Gebrauchsunfähigkeit eines Organs habe auch bei der Versorgung mit Endoprothesen - wie bei der Versorgung mit Hilfsmitteln (Ziff. 1 Abs. 4 des Anhangs 3 zur UVV; vgl. BGE 115 V 147 E. 3a S. 149) - nach dem unkorrigierten Zustand zu erfolgen. Es begründete dies damit, dass die Integritätsentschädigung den körperlichen oder geistigen Gesundheitsschaden als solchen ausgleicht und nicht dessen Auswirkungen auf die Lebensfunktionen und die allgemeine Lebensgestaltung. Aus diesem Grunde ist auch bei Funktionsausfall oder Gebrauchsunfähigkeit eines Organs nicht zu unterscheiden zwischen der Korrektur mit Hilfsmitteln oder dem Ausgleich mit implantierten Prothesen. Es ist unerheblich, ob der Integritätsschaden dadurch unter Umständen soweit ausgeglichen werden kann, dass praktisch keine Beeinträchtigung der entsprechenden
Lebensfunktion mehr besteht.
2.2
2.2.1 Das kantonale Gericht erwog unter Darlegung der medizinischen Akten, Dr. med. C.________ habe den Integritätsschaden aufgrund der als mässig beurteilten Arthrose auf 10 % geschätzt. Eine objektivierbare Verschlechterung der Arthrose sei im Zeitraum bis zur Implantation der OSG-Prothese nicht nachgewiesen. Die Beurteilung der SUVA sei daher nicht zu beanstanden.
2.2.2 Der Beschwerdeführer bringt demgegenüber im Wesentlichen vor, Dr. med. L.________ habe die posttraumatische Arthrose als erheblich und Dr. med. W.________ als schwer bezeichnet. Zudem habe der Chirurg der Klinik X.________ eine ausgeprägte Osteophytose festgestellt. Aus diesen Unterlagen sei zu schliessen, dass es sich um eine schwere Arthrose im Bereich des OSG gehandelt habe, welche einen Integritätsschaden von 30 % indiziere. Die Vorinstanz habe sich schliesslich nicht zum Vorbringen in der kantonalen Beschwerde geäussert, dass sich aus den medizinischen Akten auch im Bereich des unteren Sprunggelenkes arthrotische Veränderungen ergäben. In diesem Punkt sei die Sache an die SUVA zurückzuweisen.
2.3
2.3.1 In der Integritätsentschädigungstabelle 5.2 unterscheidet die SUVA unter anderem zwischen einer mässigen (5 - 15 %) und schweren (15 - 30 %) Arthrose des OSG bzw. zwischen Endoprothesenversorgung des OSG mit gutem (10 - 15 %) und schlechtem (20 - 25 %) Erfolg, wobei Teil- und Totalprothesen gleich zu bewerten sind.
2.3.2 Dem Bericht des Dr. med. C.________, Kreisarzt SUVA, vom 31. August 2001, welcher den Integritätsschaden erstmals beurteilte, ist zu entnehmen, dass es sich um eine Arthrose "mässigen" Grades handle. Der Zustand sei im Vergleich zu demjenigen, welcher bei einem mit einer "Arthrodese" behandelten OSG vorliegen und eine Integritätseinbusse von 15 % begründen würde, gegenwärtig noch etwas besser. Dr. med. C.________ schloss aber nicht aus, dass sich die Arthrose weiter verschlimmern könnte. Er konsultierte denn auch Dr. L.________, Röntgeninstitut, welcher im Bericht vom 1. April 2003 zur Frage der Arthrosen-Entwicklung seit der letzten radiologischen Aufnahme vom 19. April 2001 festhielt, die erneute Röntgenuntersuchung im Bereich des OSG links habe "in etwa identische" Befunde ergeben. Demgegenüber kam Dr. med. S.________, Kreisarzt-Stellvertreter der SUVA, im Bericht vom 1. April 2003 zum Schluss, die Indikation für eine Implantation einer Prothese der als "schwer" zu bezeichnenden Arthrose am OSG links sei nunmehr gegeben. Zur Frage des Integritätsschadens äusserte er sich, ebensowenig wie Dr. L.________, allerdings nicht. Die Klinik X.________ stellte anlässlich des chirurgischen Eingriffs vom 3. September 2003 eine
"ausgeprägte Osteophytose" fest. Unter diesen Umständan kann dem Ergebnis der Vorinstanz, der für die Beurteilung der Integritätseinbusse massgebliche Gesundheitsschaden sei seit der Erstbeurteilung des Dr. med. C.________ vom 31. August 2001 bis zur operativen Sanierung am 3. September 2003 unverändert geblieben, nicht ohne Weiteres nachvollzogen werden. Dr. med. C.________ erwartete im Zeitpunkt der von ihm vorgenommenen Exploration des Versicherten eher eine Verschlimmerung des für die Bemessung des Anspruchs auf Integritätsentschädigung massgeblichen Gesundheitsschadens, welche, wie aus der späteren ärztlichen Indikation zur Versorgung des OSG mit einer Totalprothese geschlossen werden könnte, möglicherweise auch eingetreten war.
2.3.3 Zu prüfen bleibt, ob sich gestützt auf den ärztlichen Abschlussbericht des Dr. med. W.________, Kreisarzt der SUVA, vom 27. April 2004 der Integritätsschaden schlüssig beurteilen lässt. Danach war bei Status nach Implantation einer OSG-Totalprothese links vor sechs Monaten bei Status nach schwerer posttraumatischer OSG-Arthrose der aktuelle klinische und auch radiologische Befund gut. Der Patient war stockfrei sicher gehfähig mit geringem Schonhinken. Die Beweglichkeit des OSG war mit der Prothesenversorgung verbessert worden, was mit den Angaben des Patienten übereinstimmte. Auch der konsiliarisch beigezogene Dr. Y.________ bestätigte das gute Resultat der OSG-Arthroplastik. In der separaten "Beurteilung des Integritätsschadens" vom 27. April 2004 hielt Dr. med. W.________ weiter fest, ausgehend von der "Tabelle 5.2 OSG-TP mit gutem Erfolg = 10 % - 15 %" sei in Berücksichtigung der noch nicht ganz klaren Langzeitprognose der obere Rahmenwert anzunehmen. Eine Integritätsentschädigung von 10 % wegen schwerer OSG-Arthrose sei bereits ausgerichtet worden, weshalb noch die weiteren 5 % zu entschädigen seien. Aufgrund dieser Darlegungen ist eher davon auszugehen, dass Dr. med. W.________ die Arthrose vor Berücksichtigung des
günstigen Resultats der Prothesenversorgung als schwer, mithin gemäss Tabelle 5.2 im Bereich von 15 bis 30 % gelegen betrachtete. Eine schlüssige Antwort auf diese Frage ist den Berichten vom 27. April 2004 aber nicht zu entnehmen. Dr. med. W.________ beurteilt die Integritätseinbusse vielmehr einzig gestützt auf das Resultat der Prothesenversorgung, was nach der in E. 2.1.2 hievor zitierten Rechtsprechung unzulässig ist.
2.3.4 Insgesamt bleibt das Ausmass des von den ärztlichen Sachverständigen einzuschätzenden Integritätsschadens unklar. Die Sache ist daher an die SUVA zurückzuweisen. Sie wird auch dem letztinstanzlich wiederholten Vorbringen Rechnung zu tragen haben, dass der Beschwerdeführer möglicherweise auch an für die Beurteilung des Integritätsschadens erheblichen Beschwerden des unteren Sprunggelenks (USG) links leidet (vgl. Berichte des Kantonsspitals Aarau vom 23. November 2000, der Dres. med. C.________ vom 31. August 2001, S.________ vom 1. April 2003 und W.________ vom 27. April 2004 sowie Klinik X.________ vom 23. Juni 2003).

3.
3.1 Das Verfahren ist kostenpflichtig (Art. 66 Abs. 1
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 66 Recouvrement des frais judiciaires - 1 En règle générale, les frais judiciaires sont mis à la charge de la partie qui succombe. Si les circonstances le justifient, le Tribunal fédéral peut les répartir autrement ou renoncer à les mettre à la charge des parties.
1    En règle générale, les frais judiciaires sont mis à la charge de la partie qui succombe. Si les circonstances le justifient, le Tribunal fédéral peut les répartir autrement ou renoncer à les mettre à la charge des parties.
2    Si une affaire est liquidée par un désistement ou une transaction, les frais judiciaires peuvent être réduits ou remis.
3    Les frais causés inutilement sont supportés par celui qui les a engendrés.
4    En règle générale, la Confédération, les cantons, les communes et les organisations chargées de tâches de droit public ne peuvent se voir imposer de frais judiciaires s'ils s'adressent au Tribunal fédéral dans l'exercice de leurs attributions officielles sans que leur intérêt patrimonial soit en cause ou si leurs décisions font l'objet d'un recours.
5    Sauf disposition contraire, les frais judiciaires mis conjointement à la charge de plusieurs personnes sont supportés par elles à parts égales et solidairement.
BGG).

3.2 Infolge Obsiegens hat der Beschwerdeführer Anspruch auf eine Parteientschädigung (Art. 68 Abs. 1
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 68 Dépens - 1 Le Tribunal fédéral décide, dans son arrêt, si et dans quelle mesure les frais de la partie qui obtient gain de cause sont supportés par celle qui succombe.
1    Le Tribunal fédéral décide, dans son arrêt, si et dans quelle mesure les frais de la partie qui obtient gain de cause sont supportés par celle qui succombe.
2    En règle générale, la partie qui succombe est tenue de rembourser à la partie qui a obtenu gain de cause, selon le tarif du Tribunal fédéral, tous les frais nécessaires causés par le litige.
3    En règle générale, aucuns dépens ne sont alloués à la Confédération, aux cantons, aux communes ou aux organisations chargées de tâches de droit public lorsqu'ils obtiennent gain de cause dans l'exercice de leurs attributions officielles.
4    L'art. 66, al. 3 et 5, est applicable par analogie.
5    Le Tribunal fédéral confirme, annule ou modifie, selon le sort de la cause, la décision de l'autorité précédente sur les dépens. Il peut fixer lui-même les dépens d'après le tarif fédéral ou cantonal applicable ou laisser à l'autorité précédente le soin de les fixer.
und 2
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 68 Dépens - 1 Le Tribunal fédéral décide, dans son arrêt, si et dans quelle mesure les frais de la partie qui obtient gain de cause sont supportés par celle qui succombe.
1    Le Tribunal fédéral décide, dans son arrêt, si et dans quelle mesure les frais de la partie qui obtient gain de cause sont supportés par celle qui succombe.
2    En règle générale, la partie qui succombe est tenue de rembourser à la partie qui a obtenu gain de cause, selon le tarif du Tribunal fédéral, tous les frais nécessaires causés par le litige.
3    En règle générale, aucuns dépens ne sont alloués à la Confédération, aux cantons, aux communes ou aux organisations chargées de tâches de droit public lorsqu'ils obtiennent gain de cause dans l'exercice de leurs attributions officielles.
4    L'art. 66, al. 3 et 5, est applicable par analogie.
5    Le Tribunal fédéral confirme, annule ou modifie, selon le sort de la cause, la décision de l'autorité précédente sur les dépens. Il peut fixer lui-même les dépens d'après le tarif fédéral ou cantonal applicable ou laisser à l'autorité précédente le soin de les fixer.
BGG).

Demnach erkennt das Bundesgericht:

1.
Die Beschwerde wird in dem Sinne gutgeheissen, dass der Entscheid des Versicherungsgerichts des Kantons Aargau vom 15. August 2007 und der Einspracheentscheid der SUVA vom 10. März 2006 aufgehoben werden und die Sache an die SUVA zurückgewiesen wird, damit sie im Sinne der Erwägung 2.3.4 über den Anspruch auf Integritätsentschädigung neu verfüge.

2.
Die Gerichtskosten von Fr. 500.- werden der SUVA auferlegt.

3.
Die SUVA hat den Beschwerdeführer für das bundesgerichtliche Verfahren mit Fr. 2500.- zu entschädigen.

4.
Die Sache wird zu Neuverlegung der Parteientschädigung des vorangegangenen Verfahrens an das Versicherungsgericht des Kantons Aargau zurückgewiesen.

5.
Dieses Urteil wird den Parteien, dem Versicherungsgericht des Kantons Aargau und dem Bundesamt für Gesundheit schriftlich mitgeteilt.
Luzern, 28. April 2008
Im Namen der I. sozialrechtlichen Abteilung
des Schweizerischen Bundesgerichts
Der Präsident: Der Gerichtsschreiber:

Ursprung Grunder
Information de décision   •   DEFRITEN
Document : 8C_600/2007
Date : 28 avril 2008
Publié : 16 mai 2008
Source : Tribunal fédéral
Statut : Non publié
Domaine : Assurance-accidents
Objet : Unfallversicherung


Répertoire des lois
LAA: 24 
SR 832.20 Loi fédérale du 20 mars 1981 sur l'assurance-accidents (LAA)
LAA Art. 24 Droit - 1 Si, par suite de l'accident, l'assuré souffre d'une atteinte importante et durable à son intégrité physique, mentale ou psychique, il a droit à une indemnité équitable pour atteinte à l'intégrité.66
1    Si, par suite de l'accident, l'assuré souffre d'une atteinte importante et durable à son intégrité physique, mentale ou psychique, il a droit à une indemnité équitable pour atteinte à l'intégrité.66
2    L'indemnité est fixée en même temps que la rente d'invalidité ou, si l'assuré ne peut prétendre une rente, lorsque le traitement médical est terminé. Le Conseil fédéral peut fixer la naissance du droit à un autre moment dans les cas spéciaux, notamment en cas d'atteinte à la santé liée à l'inhalation de fibres d'amiante.67
25
SR 832.20 Loi fédérale du 20 mars 1981 sur l'assurance-accidents (LAA)
LAA Art. 25 Montant - 1 L'indemnité pour atteinte à l'intégrité est allouée sous forme de prestation en capital. Elle ne doit pas excéder le montant maximum du gain annuel assuré à l'époque de l'accident et elle est échelonnée selon la gravité de l'atteinte à l'intégrité.
1    L'indemnité pour atteinte à l'intégrité est allouée sous forme de prestation en capital. Elle ne doit pas excéder le montant maximum du gain annuel assuré à l'époque de l'accident et elle est échelonnée selon la gravité de l'atteinte à l'intégrité.
2    Le Conseil fédéral édicte des prescriptions détaillées sur le calcul de l'indemnité.
LTF: 66 
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 66 Recouvrement des frais judiciaires - 1 En règle générale, les frais judiciaires sont mis à la charge de la partie qui succombe. Si les circonstances le justifient, le Tribunal fédéral peut les répartir autrement ou renoncer à les mettre à la charge des parties.
1    En règle générale, les frais judiciaires sont mis à la charge de la partie qui succombe. Si les circonstances le justifient, le Tribunal fédéral peut les répartir autrement ou renoncer à les mettre à la charge des parties.
2    Si une affaire est liquidée par un désistement ou une transaction, les frais judiciaires peuvent être réduits ou remis.
3    Les frais causés inutilement sont supportés par celui qui les a engendrés.
4    En règle générale, la Confédération, les cantons, les communes et les organisations chargées de tâches de droit public ne peuvent se voir imposer de frais judiciaires s'ils s'adressent au Tribunal fédéral dans l'exercice de leurs attributions officielles sans que leur intérêt patrimonial soit en cause ou si leurs décisions font l'objet d'un recours.
5    Sauf disposition contraire, les frais judiciaires mis conjointement à la charge de plusieurs personnes sont supportés par elles à parts égales et solidairement.
68 
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 68 Dépens - 1 Le Tribunal fédéral décide, dans son arrêt, si et dans quelle mesure les frais de la partie qui obtient gain de cause sont supportés par celle qui succombe.
1    Le Tribunal fédéral décide, dans son arrêt, si et dans quelle mesure les frais de la partie qui obtient gain de cause sont supportés par celle qui succombe.
2    En règle générale, la partie qui succombe est tenue de rembourser à la partie qui a obtenu gain de cause, selon le tarif du Tribunal fédéral, tous les frais nécessaires causés par le litige.
3    En règle générale, aucuns dépens ne sont alloués à la Confédération, aux cantons, aux communes ou aux organisations chargées de tâches de droit public lorsqu'ils obtiennent gain de cause dans l'exercice de leurs attributions officielles.
4    L'art. 66, al. 3 et 5, est applicable par analogie.
5    Le Tribunal fédéral confirme, annule ou modifie, selon le sort de la cause, la décision de l'autorité précédente sur les dépens. Il peut fixer lui-même les dépens d'après le tarif fédéral ou cantonal applicable ou laisser à l'autorité précédente le soin de les fixer.
97 
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 97 Établissement inexact des faits - 1 Le recours ne peut critiquer les constatations de fait que si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95, et si la correction du vice est susceptible d'influer sur le sort de la cause.
1    Le recours ne peut critiquer les constatations de fait que si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95, et si la correction du vice est susceptible d'influer sur le sort de la cause.
2    Si la décision qui fait l'objet d'un recours concerne l'octroi ou le refus de prestations en espèces de l'assurance-accidents ou de l'assurance militaire, le recours peut porter sur toute constatation incomplète ou erronée des faits.89
105
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 105 Faits déterminants - 1 Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente.
1    Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente.
2    Il peut rectifier ou compléter d'office les constatations de l'autorité précédente si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95.
3    Lorsque la décision qui fait l'objet d'un recours concerne l'octroi ou le refus de prestations en espèces de l'assurance-accidents ou de l'assurance militaire, le Tribunal fédéral n'est pas lié par les faits établis par l'autorité précédente.99
OLAA: 36
SR 832.202 Ordonnance du 20 décembre 1982 sur l'assurance-accidents (OLAA)
OLAA Art. 36 - 1 Une atteinte à l'intégrité est réputée durable lorsqu'il est prévisible qu'elle subsistera avec au moins la même gravité pendant toute la vie. Elle est réputée importante lorsque l'intégrité physique, mentale ou psychique subit, indépendamment de la diminution de la capacité de gain, une altération évidente ou grave.87
1    Une atteinte à l'intégrité est réputée durable lorsqu'il est prévisible qu'elle subsistera avec au moins la même gravité pendant toute la vie. Elle est réputée importante lorsque l'intégrité physique, mentale ou psychique subit, indépendamment de la diminution de la capacité de gain, une altération évidente ou grave.87
2    L'indemnité pour atteinte à l'intégrité est calculée selon les directives figurant à l'annexe 3.
3    En cas de concours de plusieurs atteintes à l'intégrité physique, mentale ou psychique, dues à un ou plusieurs accidents, l'indemnité pour atteinte à l'intégrité est fixée d'après l'ensemble du dommage.88 L'indemnité totale ne peut dépasser le montant maximum du gain annuel assuré. Il est tenu compte, dans le taux d'indemnisation, des indemnités déjà reçues en vertu de la loi.
4    Il sera équitablement tenu compte des aggravations prévisibles de l'atteinte à l'intégrité. Une révision n'est possible qu'en cas exceptionnel, si l'aggravation est importante et n'était pas prévisible.89
5    L'assuré qui, dans le cadre d'une maladie professionnelle, développe un mésothéliome ou d'autres tumeurs dont l'évolution est tout aussi défavorable en termes de survie a droit à une indemnité pour atteinte à l'intégrité physique dès l'apparition de la maladie.90
Répertoire ATF
115-V-147 • 124-V-29
Weitere Urteile ab 2000
8C_600/2007 • U_313/02 • U_40/01 • U_56/05
Répertoire de mots-clés
Trié par fréquence ou alphabet
aarau • argovie • arthrodèse • arthroplastie • arthrose • atteinte à la santé • atteinte à la santé psychique • autorité inférieure • avocat • constatation des faits • décision • décision sur opposition • frais judiciaires • greffier • langue • mois • motivation de la décision • office fédéral de la santé publique • patient • prestation en argent • pré • question • rente d'invalidité • réponse au recours • répétition • tribunal des assurances • tribunal fédéral • tribunal fédéral des assurances • état de fait • étiquetage