Bundesgericht
Tribunal fédéral
Tribunale federale
Tribunal federal

{T 0/2}
8C 904/2012

Urteil vom 28. März 2013
I. sozialrechtliche Abteilung

Besetzung
Bundesrichterin Leuzinger, Präsidentin,
Bundesrichter Ursprung, Frésard,
Gerichtsschreiber Jancar.

Verfahrensbeteiligte
R.________, vertreten durch
Rechtsanwalt Peter Kaufmann,
Beschwerdeführerin,

gegen

IV-Stelle des Kantons Zürich,
Röntgenstrasse 17, 8005 Zürich,
Beschwerdegegnerin.

Gegenstand
Invalidenversicherung (Invalidenrente),

Beschwerde gegen den Entscheid des Sozialversicherungsgerichts des Kantons Zürich vom 11. September 2012.

Sachverhalt:

A.
Die 1965 geborene R.________ erlitt am 29. Mai 2000 einen Autounfall; initial wurden eine Distorsion der Halswirbelsäule (HWS) und eine leichte traumatische Hirnverletzung diagnostiziert. Am 6. August 2001 meldete sie sich bei der IV-Stelle Bern an. Diese zog unter anderem ein Gutachten des Psychiaters Dr. med. H.________, vom 25. August 2002 und ein Gutachten der Klinik Z.________ vom 11. Februar 2004 bei. Mit Verfügung vom 25. Mai 2004 sprach sie der Versicherten ab 1. Mai 2001 eine ganze Invalidenrente (Invaliditätsgrad 70 %) zu. Die seit Juli 2004 zuständige IV-Stelle des Kantons Zürich leitete im November 2007 eine Revision ein. Sie holte diverse Arztberichte und ein Gutachten der Medizinischen Begutachtungsstelle vom 18. Dezember 2010 mit Ergänzungen vom 3. März und 29. Juli 2011 ein. Mit Verfügung vom 23. März 2012 hob sie die Rente nach deren Zustellung auf Ende des folgenden Monats auf (Invaliditätsgrad 8 %).

B.
Die hiegegen erhobene Beschwerde wies das Sozialversicherungsgericht des Kantons Zürich mit Entscheid vom 11. September 2012 ab.

C.
Mit Beschwerde beantragt die Versicherte, in Aufhebung des kantonalen Entscheides sei die IV-Stelle zu verurteilen, ihr weiterhin eine ganze Invalidenrente auszurichten, eventuell weitergehende medizinische Abklärungen zu veranlassen. Ein Schriftenwechsel wurde nicht angeordnet.

Erwägungen:

1.
Mit der Beschwerde kann eine Rechtsverletzung nach Art. 95 f
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 95 Droit suisse - Le recours peut être formé pour violation:
a  du droit fédéral;
b  du droit international;
c  de droits constitutionnels cantonaux;
d  de dispositions cantonales sur le droit de vote des citoyens ainsi que sur les élections et votations populaires;
e  du droit intercantonal.
. BGG geltend gemacht werden. Das Bundesgericht wendet das Recht von Amtes wegen an (Art. 106 Abs. 1
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 106 Application du droit - 1 Le Tribunal fédéral applique le droit d'office.
1    Le Tribunal fédéral applique le droit d'office.
2    Il n'examine la violation de droits fondamentaux ainsi que celle de dispositions de droit cantonal et intercantonal que si ce grief a été invoqué et motivé par le recourant.
BGG). Trotzdem prüft es - vorbehältlich offensichtlicher Fehler - nur die in seinem Verfahren geltend gemachten Rechtswidrigkeiten (Art. 42 Abs. 1
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 42 Mémoires - 1 Les mémoires doivent être rédigés dans une langue officielle, indiquer les conclusions, les motifs et les moyens de preuve, et être signés.
1    Les mémoires doivent être rédigés dans une langue officielle, indiquer les conclusions, les motifs et les moyens de preuve, et être signés.
2    Les motifs doivent exposer succinctement en quoi l'acte attaqué viole le droit. Si le recours n'est recevable que lorsqu'il soulève une question juridique de principe ou qu'il porte sur un cas particulièrement important pour d'autres motifs, il faut exposer en quoi l'affaire remplit la condition exigée.15 16
3    Les pièces invoquées comme moyens de preuve doivent être jointes au mémoire, pour autant qu'elles soient en mains de la partie; il en va de même de la décision attaquée si le mémoire est dirigé contre une décision.
4    En cas de transmission électronique, le mémoire doit être muni de la signature électronique qualifiée de la partie ou de son mandataire au sens de la loi du 18 mars 2016 sur la signature électronique17. Le Tribunal fédéral détermine dans un règlement:
a  le format du mémoire et des pièces jointes;
b  les modalités de la transmission;
c  les conditions auxquelles il peut exiger, en cas de problème technique, que des documents lui soient adressés ultérieurement sur papier.18
5    Si la signature de la partie ou de son mandataire, la procuration ou les annexes prescrites font défaut, ou si le mandataire n'est pas autorisé, le Tribunal fédéral impartit un délai approprié à la partie pour remédier à l'irrégularité et l'avertit qu'à défaut le mémoire ne sera pas pris en considération.
6    Si le mémoire est illisible, inconvenant, incompréhensible ou prolixe ou qu'il n'est pas rédigé dans une langue officielle, le Tribunal fédéral peut le renvoyer à son auteur; il impartit à celui-ci un délai approprié pour remédier à l'irrégularité et l'avertit qu'à défaut le mémoire ne sera pas pris en considération.
7    Le mémoire de recours introduit de manière procédurière ou à tout autre égard abusif est irrecevable.
und 2
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 42 Mémoires - 1 Les mémoires doivent être rédigés dans une langue officielle, indiquer les conclusions, les motifs et les moyens de preuve, et être signés.
1    Les mémoires doivent être rédigés dans une langue officielle, indiquer les conclusions, les motifs et les moyens de preuve, et être signés.
2    Les motifs doivent exposer succinctement en quoi l'acte attaqué viole le droit. Si le recours n'est recevable que lorsqu'il soulève une question juridique de principe ou qu'il porte sur un cas particulièrement important pour d'autres motifs, il faut exposer en quoi l'affaire remplit la condition exigée.15 16
3    Les pièces invoquées comme moyens de preuve doivent être jointes au mémoire, pour autant qu'elles soient en mains de la partie; il en va de même de la décision attaquée si le mémoire est dirigé contre une décision.
4    En cas de transmission électronique, le mémoire doit être muni de la signature électronique qualifiée de la partie ou de son mandataire au sens de la loi du 18 mars 2016 sur la signature électronique17. Le Tribunal fédéral détermine dans un règlement:
a  le format du mémoire et des pièces jointes;
b  les modalités de la transmission;
c  les conditions auxquelles il peut exiger, en cas de problème technique, que des documents lui soient adressés ultérieurement sur papier.18
5    Si la signature de la partie ou de son mandataire, la procuration ou les annexes prescrites font défaut, ou si le mandataire n'est pas autorisé, le Tribunal fédéral impartit un délai approprié à la partie pour remédier à l'irrégularité et l'avertit qu'à défaut le mémoire ne sera pas pris en considération.
6    Si le mémoire est illisible, inconvenant, incompréhensible ou prolixe ou qu'il n'est pas rédigé dans une langue officielle, le Tribunal fédéral peut le renvoyer à son auteur; il impartit à celui-ci un délai approprié pour remédier à l'irrégularité et l'avertit qu'à défaut le mémoire ne sera pas pris en considération.
7    Le mémoire de recours introduit de manière procédurière ou à tout autre égard abusif est irrecevable.
BGG; BGE 135 II 384 E. 2.2.1 S. 389). Es legt seinem Urteil den Sachverhalt zugrunde, den die Vorinstanz festgestellt hat (Art. 105 Abs. 1
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 105 Faits déterminants - 1 Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente.
1    Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente.
2    Il peut rectifier ou compléter d'office les constatations de l'autorité précédente si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95.
3    Lorsque la décision qui fait l'objet d'un recours concerne l'octroi ou le refus de prestations en espèces de l'assurance-accidents ou de l'assurance militaire, le Tribunal fédéral n'est pas lié par les faits établis par l'autorité précédente.99
BGG). Es kann deren Sachverhaltsfeststellung nur berichtigen oder ergänzen, wenn sie offensichtlich unrichtig ist oder auf einer Rechtsverletzung im Sinne von Art. 95
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 95 Droit suisse - Le recours peut être formé pour violation:
a  du droit fédéral;
b  du droit international;
c  de droits constitutionnels cantonaux;
d  de dispositions cantonales sur le droit de vote des citoyens ainsi que sur les élections et votations populaires;
e  du droit intercantonal.
BGG beruht und wenn die Behebung des Mangels für den Ausgang des Verfahrens entscheidend sein kann (Art. 97 Abs. 1
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 97 Établissement inexact des faits - 1 Le recours ne peut critiquer les constatations de fait que si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95, et si la correction du vice est susceptible d'influer sur le sort de la cause.
1    Le recours ne peut critiquer les constatations de fait que si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95, et si la correction du vice est susceptible d'influer sur le sort de la cause.
2    Si la décision qui fait l'objet d'un recours concerne l'octroi ou le refus de prestations en espèces de l'assurance-accidents ou de l'assurance militaire, le recours peut porter sur toute constatation incomplète ou erronée des faits.89
BGG in Verbindung mit Art. 105 Abs. 2
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 105 Faits déterminants - 1 Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente.
1    Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente.
2    Il peut rectifier ou compléter d'office les constatations de l'autorité précédente si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95.
3    Lorsque la décision qui fait l'objet d'un recours concerne l'octroi ou le refus de prestations en espèces de l'assurance-accidents ou de l'assurance militaire, le Tribunal fédéral n'est pas lié par les faits établis par l'autorité précédente.99
BGG). Rechtsfragen sind die vollständige Feststellung erheblicher Tatsachen sowie die Beachtung des Untersuchungsgrundsatzes bzw. der Beweiswürdigungsregeln nach Art. 61 lit. c
SR 830.1 Loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des assurances sociales (LPGA)
LPGA Art. 61 Procédure - Sous réserve de l'art. 1, al. 3, de la loi fédérale du 20 décembre 1968 sur la procédure administrative48, la procédure devant le tribunal cantonal des assurances est réglée par le droit cantonal. Elle doit satisfaire aux exigences suivantes:
a  elle doit être simple, rapide et en règle générale publique;
b  l'acte de recours doit contenir un exposé succinct des faits et des motifs invoqués, ainsi que les conclusions; si l'acte n'est pas conforme à ces règles, le tribunal impartit un délai convenable au recourant pour combler les lacunes, en l'avertissant qu'en cas d'inobservation le recours sera écarté;
c  le tribunal établit avec la collaboration des parties les faits déterminants pour la solution du litige; il administre les preuves nécessaires et les apprécie librement;
d  le tribunal n'est pas lié par les conclusions des parties; il peut réformer, au détriment du recourant, la décision attaquée ou accorder plus que le recourant n'avait demandé; il doit cependant donner aux parties l'occasion de se prononcer ou de retirer le recours;
e  si les circonstances le justifient, les parties peuvent être convoquées aux débats;
f  le droit de se faire assister par un conseil doit être garanti; lorsque les circonstances le justifient, l'assistance judiciaire gratuite est accordée au recourant;
fbis  pour les litiges en matière de prestations, la procédure est soumise à des frais judiciaires si la loi spéciale le prévoit; si la loi spéciale ne prévoit pas de frais judiciaires pour de tels litiges, le tribunal peut en mettre à la charge de la partie qui agit de manière téméraire ou fait preuve de légèreté;
g  le recourant qui obtient gain de cause a droit au remboursement de ses frais et dépens dans la mesure fixée par le tribunal; leur montant est déterminé sans égard à la valeur litigieuse d'après l'importance et la complexité du litige;
h  les jugements contiennent les motifs retenus, l'indication des voies de recours ainsi que les noms des membres du tribunal et sont notifiés par écrit;
i  les jugements sont soumis à révision si des faits ou des moyens de preuve nouveaux sont découverts ou si un crime ou un délit a influencé le jugement.
ATSG und der Anforderungen an den Beweiswert von Arztberichten (BGE 134 V 231 E. 5.1 S. 232). Die aufgrund Letzterer gerichtlich festgestellte Gesundheitslage bzw. Arbeitsfähigkeit und die konkrete Beweiswürdigung sind Tatfragen (BGE 132 V 393 E. 3.2 S. 397; nicht publ. E. 4.1 des Urteils BGE 135 V
254
, veröffentlicht in SVR 2009 IV Nr. 53 S. 164 [9C 204/2009]).

2.
Die Vorinstanz legte die Grundlagen über die Erwerbsunfähigkeit und Invalidität (Art. 7
SR 830.1 Loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des assurances sociales (LPGA)
LPGA Art. 7 Incapacité de gain - 1 Est réputée incapacité de gain toute diminution de l'ensemble ou d'une partie des possibilités de gain de l'assuré sur le marché du travail équilibré qui entre en considération, si cette diminution résulte d'une atteinte à sa santé physique, mentale ou psychique et qu'elle persiste après les traitements et les mesures de réadaptation exigibles.11
1    Est réputée incapacité de gain toute diminution de l'ensemble ou d'une partie des possibilités de gain de l'assuré sur le marché du travail équilibré qui entre en considération, si cette diminution résulte d'une atteinte à sa santé physique, mentale ou psychique et qu'elle persiste après les traitements et les mesures de réadaptation exigibles.11
2    Seules les conséquences de l'atteinte à la santé sont prises en compte pour juger de la présence d'une incapacité de gain. De plus, il n'y a incapacité de gain que si celle-ci n'est pas objectivement surmontable.12
, Art. 8 Abs. 1
SR 830.1 Loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des assurances sociales (LPGA)
LPGA Art. 8 Invalidité - 1 Est réputée invalidité l'incapacité de gain totale ou partielle qui est présumée permanente ou de longue durée.
1    Est réputée invalidité l'incapacité de gain totale ou partielle qui est présumée permanente ou de longue durée.
2    Les assurés mineurs sans activité lucrative sont réputés invalides s'ils présentent une atteinte à leur santé physique, mentale ou psychique qui provoquera probablement une incapacité de gain totale ou partielle.13
3    Les assurés majeurs qui n'exerçaient pas d'activité lucrative avant d'être atteints dans leur santé physique, mentale ou psychique et dont il ne peut être exigé qu'ils en exercent une sont réputés invalides si l'atteinte les empêche d'accomplir leurs travaux habituels. L'art. 7, al. 2, est applicable par analogie.14 15
ATSG), den Rentenanspruch (Art. 28
SR 831.20 Loi fédérale du 19 juin 1959 sur l'assurance-invalidité (LAI)
LAI Art. 28 Principe - 1 L'assuré a droit à une rente aux conditions suivantes:
1    L'assuré a droit à une rente aux conditions suivantes:
a  sa capacité de gain ou sa capacité d'accomplir ses travaux habituels ne peut pas être rétablie, maintenue ou améliorée par des mesures de réadaptation raisonnablement exigibles;
b  il a présenté une incapacité de travail (art. 6 LPGA204) d'au moins 40 % en moyenne durant une année sans interruption notable;
c  au terme de cette année, il est invalide (art. 8 LPGA) à 40 % au moins.
1bis    Une rente au sens de l'al. 1 n'est pas octroyée tant que toutes les possibilités de réadaptation au sens de l'art. 8, al. 1bis et 1ter, n'ont pas été épuisées.205
2    ...206
IVG), die Rentenrevision (Art. 17 Abs. 1
SR 830.1 Loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des assurances sociales (LPGA)
LPGA Art. 17 Révision de la rente d'invalidité et d'autres prestations durables - 1 La rente d'invalidité est, d'office ou sur demande, révisée pour l'avenir, à savoir augmentée, réduite ou supprimée, lorsque le taux d'invalidité de l'assuré:
1    La rente d'invalidité est, d'office ou sur demande, révisée pour l'avenir, à savoir augmentée, réduite ou supprimée, lorsque le taux d'invalidité de l'assuré:
a  subit une modification d'au moins 5 points de pourcentage, ou
b  atteint 100 %.19
2    De même, toute prestation durable accordée en vertu d'une décision entrée en force est, d'office ou sur demande, augmentée ou réduite en conséquence, ou encore supprimée si les circonstances dont dépendait son octroi changent notablement.
ATSG; BGE 134 V 131 E. 3 S. 132), den Beweiswert medizinischer Akten (E. 1 hievor) und die psychisch bedingte Invalidität (BGE 131 V 49 E. 1.2 S. 50) richtig dar. Darauf wird verwiesen. Zu ergänzen ist, dass die Beschaffung medizinischer Gutachten durch die IV-Stellen bei den MEDAS - wozu die Medizinischen Begutachtungsstelle gehört - und deren Verwendung im Gerichtsverfahren verfassungs- und konventionskonform ist, wobei diverse verfahrensrechtliche Korrektive notwendig sind. Nach altem Verfahrensstand eingeholte Gutachten - was beim Gutachten der Medizinischen Begutachtungsstelle vom 18. Dezember 2010 (E. 3.2 hienach) der Fall ist - verlieren ihren Beweiswert nicht, sofern das abschliessende Abstellen auf die vorhandenen Beweisgrundlagen vor Bundesrecht standhält (BGE 137 V 210 E. 6 S. 266).

3.
Strittig ist, ob zwischen den Verfügungen vom 25. Mai 2004 und 23. März 2012 eine erhebliche Verbesserung der Arbeitsfähigkeit eintrat.

3.1 Grundlage der Verfügung vom 25. Mai 2004 waren folgende Unterlagen: Der Psychiater Dr. med. H.________ stellte im Gutachten vom 25. August 2002 nachstehende Diagnosen: 1. Anhaltende somatoforme Schmerzstörung (ICD-10 F 45.4); 2. Anpassungsstörung mit v.a. depressiver Symptomatik (ICD-10 F43.21), z.Z. symptomfrei unter antidepressiver Therapie mit Nefadar; 3. Anpassungsstörung gemischter Störung von Gefühlen und Sozialverhalten; 4. V.a. Neurasthenie (ICD-10 F43.25); 5. Differenzialdiagnose zu den Diagnosen 2 und 3: leichte Frontalhirnstörung (ICD-10 F07.0) und leichte kognitive Störungen (ICD-10 F06.7); 6. Soziale Phobie (ICD-10 F40.2); 7. Travel-Anxiety (ICD-10 F40.2). Es müsse eine Beeinträchtigung der Arbeitsfähigkeit von ca. 50 % angenommen werden.

Die Klinik Z.________ diagnostizierte im interdisziplinären (neurologischen, rheumatologischen und neuropsychologischen) Gutachten vom 11. Februar 2004 Folgendes: Status nach Autounfall am 29. Mai 2000 mit anamnestisch HWS-Distorsion; persistierendem, zwischenzeitlich chronifiziertem tendomyotischem zervikal- und lumbalbetontem Panvertebralsyndrom; leichter Fehlhaltung und muskulärer Dysbalance; Zeichen des Fibromyalgiesyndroms; diskreten Aufmerksamkeitsdefiziten, leichten bis mässiggradigen Gedächtnis- und Lerndefiziten bei weit im Vordergrund stehender erheblicher beschwerdebedingter Beeinträchtigung der psychophysischen Belastbarkeit; anhaltender posttraumatischer Anpassungsstörung mit Angstkomponenten; Status nach mehreren abdominellen operativen Eingriffen; Appendektomie, Ovarialzystenentfernung, Adhäsiolyse, Endometrioseoperation. Eine psychiatrische Begutachtung hätten sie nicht gemacht; es liege jedoch ein Gutachten des Dr. med. H.________ vor. Neurologisch ergebe sich keine Einschränkung der Arbeitsfähigkeit. Aus rheumatologischer Sicht, die einer orthopädischen gleichgesetzt werde, resultiere eine Restarbeitsfähigkeit von 50 %. Unter Berücksichtigung der neuropsychologischen Befunde ergebe sich durch die Einschränkung
der allgemeinen Leistungsfähigkeit im Rahmen der Verminderung der psychophysischen Belastbarkeit und der posttraumatischen Anpassungsstörung eine 100%ige Arbeitsunfähigkeit. Empfohlen werde eine weitere Behandlung. Eine Verbesserung der Arbeitsfähigkeit sei möglich.

3.2 Die strittige Verfügung vom 23. März 2012 stützte sich auf folgende Unterlagen: Im interdisziplinären (internistischen, rheumatologischen, neurologischen und psychiatrischen) Gutachten der Medizinischen Begutachtungsstelle vom 18. Dezember 2010 wurden folgende Diagnosen mit Einfluss auf die Arbeitsfähigkeit gestellt: 1. Chronifiziertes Cervikozephalsyndrom; 2. myofasciales Schultergürtel-Syndrom beidseits. Ohne Einfluss auf die Arbeitsfähigkeit seien: 3. Migräne (DD: möglicher anteiliger Analgetikakopfschmerz); 4. Leichtgradige Schallempfindungsstörung rechts; 5. Essentielle arterielle Hypertonie, medikamentös eingestellt; 6. Status nach diversen intraabdominellen Eingriffen bei Endometriose. In der zuletzt ausgeübten Erwerbstätigkeit als Büroangestellte sei die Versicherte seit jeher zu 100 % arbeitsfähig. Sie sei ihrem allgemeinen Leistungsspektrum entsprechend für alle Verweisungstätigkeiten zu 100 % arbeitsfähig. In der Ergänzung vom 3. März 2011 führte der am Gutachten mitbeteiligte Chefarzt der Medizinischen Begutachtungsstelle, Dr. med. J.________, Facharzt für Innere Medizin FMH, aus, es sei von einer uneingeschränkten Arbeits- und Leistungsfähigkeit aufgrund eines deutlich gebesserten Gesundheitszustandes auszugehen.
Am 29. Juli 2011 hielt er an der Arbeitsfähigkeit gemäss dem Gutachten vom 18. Dezember 2010 fest.

4.
4.1 Die Vorinstanz kam zum Schluss, gestützt auf das Gutachten der Medizinischen Begutachtungsstelle vom 18. Dezember 2010 sei davon auszugehen, dass eine Verbesserung des Gesundheitszustandes ausgewiesen und die Versicherte nunmehr zu 100 % arbeitsfähig sei. Die Ermittlung des Invaliditätsgrades von 8 % werde nicht beanstandet, weshalb die strittige Verfügung zu bestätigen sei.

4.2 Die Beschwerdeführerin macht geltend, die IV-Stelle habe ihren Anspruch auf rechtliches Gehör und das Fairnessgebot verletzt, da sie nach Erhalt des Gutachtens der Medizinischen Begutachtungsstelle vom 18. Dezember 2010 Dr. med. J.________ Ergänzungsfragen gestellt habe. Erst nach Eingang seiner Stellungnahme vom 3. März 2011 sei ihr der Vorbescheid vom 28. März 2011 eröffnet worden; das Gutachten sei nachgebessert worden, ohne dass sie dies gewusst habe. Die IV-Stelle hätte ihr die Möglichkeit geben müssen, ebenfalls Ergänzungsfragen zu stellen. Die bereits damals anwaltlich vertretene Versicherte hatte Gelegenheit, zum Vorbescheid Stellung zu nehmen, wovon sie am 21. April 2011 Gebrauch machte, ohne Ergänzungsfragen zu stellen. Unter diesen Umständen kann der Verfahrensmangel als geheilt betrachtet werden (BGE 136 V 113 E. 5.5 S. 116).

4.3 Die Versicherte wendet ein, gegen Dr. med. J.________ laufe ein Strafverfahren, da er (in einem anderen Fall) ein Teilgutachten zugunsten einer Auftraggeberin eigenhändig abgeändert haben soll; der Freispruch sei offenbar gefällt worden, weil der subjektive Vorsatz nicht habe bewiesen werden können. Ob das Obergericht zu einem anderen Ergebnis komme, sei offen. Zumindest werde das Vertrauen in eine korrekte und faire Begutachtung massiv erschüttert. Dieser Einwand ist unbehelflich. Es wird nicht geltend gemacht, dass sich Dr. med. J.________ im Rahmen des die Versicherte betreffenden Gutachtens vom 18. Dezember 2010 samt Ergänzungen vom 3. März und 29. Juli 2011 strafbar gemacht hätte. Insgesamt sind diese Akten nicht in Frage zu stellen, wie die folgenden Erwägungen zeigen. Hievon abgesehen wurde ein gegen Dr. med. J.________ in einem weiteren Fall eingeleitetes Strafverfahren rechtskräftig eingestellt (vgl. Urteil 1B 650/2011 vom 2. Mai 2012).

4.4 Die Versicherte bringt vor, das Gutachten der Medizinischen Begutachtungsstelle vom 18. Dezember 2010 sei einzig von Dr. med. J.________ unterzeichnet. Eine Unterschrift der Teilgutachter fehle. Auch sei nicht ersichtlich, ob überhaupt eine Gutachterkonferenz stattgefunden habe.

Dr. med. J.________ legte im allein von ihm unterschriebenen-Gutachten der Medizinischen Begutachtungsstelle vom 18. Dezember 2010 dar, die Schlussfolgerungen seien gemeinsam mit den beteiligten Spezialärzten erarbeitet worden. Diese hätten sich damit ausdrücklich einverstanden erklärt. Die Frage, ob die Unterschrift des Hauptgutachtens durch alle beteiligten Experten ein Formerfordernis ist, kann hier offenbleiben (vgl. auch Urteil 8C 499/2007 vom 4. November 2008 E. 3.2.2). Denn die Teilgutachten, die im Hauptgutachten integriert sind, liegen von den Teilgutachtern unterzeichnet bei den Akten. Die Versicherte macht nicht substanziiert geltend, inwiefern das Hauptgutachten und dessen Ergebnis mit den Teilgutachten nicht in Übereinstimmung stehen soll.

4.5 Die Versicherte wendet ein, sie habe vorinstanzlich eine Evaluation von 10 Gutachten der Medizinischen Begutachtungsstelle (inklusive das hier in Frage stehende) eingereicht, die zeige, dass die Medizinischen Begutachtungsstelle mit einer Ausnahme sämtliche HWS-Patienten als voll arbeitsfähig angesehen habe. Mit ihrer Kritik der Medizinischen Begutachtungsstelle betreffend die Beurteilung von HWS-Fällen habe sich die Vorinstanz nicht auseinandergesetzt. Das Bundesgericht kann mit Blick auf die Rechtsverletzung, die aus der Nichtbehandlung von potenziell entscheidungserheblichen Beweismitteln resultiert, die entsprechenden Aktenstücke selber würdigen und beurteilen, ob die vorinstanzliche Sachverhaltsfeststellung zu korrigieren ist (Art. 105 Abs. 2
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 105 Faits déterminants - 1 Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente.
1    Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente.
2    Il peut rectifier ou compléter d'office les constatations de l'autorité précédente si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95.
3    Lorsque la décision qui fait l'objet d'un recours concerne l'octroi ou le refus de prestations en espèces de l'assurance-accidents ou de l'assurance militaire, le Tribunal fédéral n'est pas lié par les faits établis par l'autorité précédente.99
BGG; oben E. 1; Urteil 8C 894/2011 vom 10. Mai 2012 E. 3.2.2). Dies trifft vorliegend hinsichtlich der obigen, vorinstanzlich aufgelegten Evaluation nicht zu, wie die folgenden Erwägungen zeigen.

5.
Die Versicherte bringt weiter vor, der rheumatologische Teilgutachter der Medizinischen Begutachtungsstelle, Dr. med. A.________, habe ausgeführt, aus seiner Sicht habe sich seit der Untersuchung vom März 2003 nichts verändert. Der neurologische Teilgutachter der Medizinischen Begutachtungsstelle, Prof. Dr. med. M.________, mache eine Veränderung auf diesem Gebiet nicht geltend. Die psychiatrische Teilgutachterin der Medizinischen Begutachtungsstelle, Frau med. pract. O._________, finde nicht nur keine aktuelle psychiatrische Diagnose, sondern könne auch die früheren psychiatrischen Diagnosen nicht nachvollziehen. Schliesslich hätten die Gutachter bestätigt, dass sie seit jeher in ihrer Tätigkeit als Büroangestellte arbeitsfähig gewesen sei. Es frage sich deshalb, wie sich ihr Gesundheitszustand und ihre Arbeitsfähigkeit hätten bessern können. Auf die Ergänzungen des Dr. med. J.________ vom 3. März und 29. Juli 2011, worin er nachträglich eine Verbesserung der Arbeitsfähigkeit postuliere, könne nicht abgestellt werden. Hierzu ist Folgendes festzuhalten:

5.1 Bereits im Gutachten der Klinik Z.________ vom 11. Februar 2004 wurde ausgeführt, neurologisch ergebe sich keine Einschränkung der Arbeitsfähigkeit. Wenn die Medizinischen Begutachtungsstelle diesbezüglich keine Veränderung feststellte, kann die Versicherte daraus somit nichts zu ihren Gunsten ableiten.

5.2 Im psychiatrischen Teilgutachten der Medizinischen Begutachtungsstelle vom 18. November 2010 wurde zwar dargelegt, das Gutachten des Dr. med. H.________ vom 25. August 2002 könne teilweise nicht nachvollzogen werden. Da aber gleichzeitig ausgeführt wurde, gesamthaft könne keine psychiatrische Störung mit entsprechenden objektivierbaren Befunden mehr festgestellt werden, ist es nicht zu beanstanden, dass die Vorinstanz von einer psychischen Verbesserung ausging.

Dieser Schluss wird durch den von der Versicherten aufgelegten Bericht des psychotherapeutischen Ambulatoriums vom 27. April 2011, wo sie seit Januar 2009 in Behandlung war, untermauert. Denn darin wurden die Diagnosen einer mittelgradigen depressiven Episode (ICD-10 F32.1) und einer anhaltenden somatoformen Schmerzstörung (ICD-10 F45.4) gestellt. Damit sind seit der Begutachtung durch Dr. med. H.________ vom 25. August 2002 mehrere psychiatrische Diagnosen weggefallen (vgl. E. 3.1 hievor).

5.3 Die Einschätzung des psychotherapeutischen Ambulatoriums, ein mehr als 30%iges Pensum sei aus ärztlicher Sicht nicht möglich, da die Versicherte selbst bei täglichen Haushaltsarbeiten auf Unterstützung angewiesen sei, überzeugt nicht. Denn die diagnostizierte mittelgradige depressive Episode findet keine Grundlage in den beschriebenen Befunden, was die Vorinstanz bereits festgestellt hat. Es ist daher nicht von einer dauerhaften Beeinträchtigung der Arbeitsfähigkeit auszugehen.

5.4 Im rheumatologischen Teilgutachten der Medizinischen Begutachtungsstelle vom 24. November 2010 wurde unter anderem ausgeführt, aktuell liege kein Fibromyalgiesyndrom vor. Dies stellt eine Verbesserung gegenüber dem Gutachten der Klinik Z.________ vom 11. Februar 2004 dar (vgl. E. 3.1 hievor). Gegenüber der Klinik Z.________ gab die Versicherte damals unter anderem an, ihre Hobbies seien Lesen, Ski- und Velofahren, Sport und Basteln. Seit dem Unfall vom 29. Mai 2000 habe sie das Skifahren nicht mehr versucht. Basteln und Sport treiben würde sie nur noch selten. Velofahren würde sie beschwerdebedingt nur noch kurze Strecken auf Velowegen. Im Rahmen der Begutachtung der Medizinischen Begutachtungsstelle vom 18. Dezember 2010 legte die Versicherte dar, Velofahren könne sie nur noch selten. Mit zwei Nachbarinnen gehe sie gern zum Walken oder Spazieren; auch mit dem Ehemann gehe sie gern spazieren. Bei ihrer Nachbarin habe sie einen Malkurs besucht. Die behandelnde Ärztin Frau Dr. med. K.________, FMH allgemeine Medizin, legte im Bericht vom 27. April 2011 dar, die Versicherte treibe, soweit es ihre Beschwerden erlaubten, Sport, wie Aquafit und Walken.

6.
In diesem Lichte ist es nachvollziehbar, wenn der Dr. med. J.________ als zuständiger Chefarzt der Medizinischen Begutachtungsstelle in der Gutachtensergänzung vom 3. März 2011 angab, bei der Versicherten habe sich im Verlauf der letzten Jahre die Funktionalität erheblich verbessert, so dass sie jetzt mit ihren Beschwerden dank einem Adaptionsprozess viel besser umgehen könne als zu Beginn. Diese Einschätzung wird durch die neuen sportlichen Aktivitäten der Versicherten, wie Aquafit und Walken, erhärtet. Aufgrund der gesamten Aktenlage ist es mithin weder bundesrechtswidrig noch offensichtlich unrichtig, wenn die Vorinstanz zum Schluss kam, die Versicherte sei aufgrund einer Verbesserung des Gesundheitszustandes nunmehr zu 100 % arbeitsfähig (vgl. auch Urteil 8C 499/2012 vom 24. Oktober 2012 E. 4.2).

Der Einkommenvergleich, der zu einem rentenausschliessenden Invaliditätsgrad von 8 % führt, ist unbestritten und nicht zu beanstanden, womit es sein Bewenden hat (vgl. auch Urteil 8C 25/2012 vom 3. Juli 2012 E. 4.2).

7.
Die unterliegende Versicherte trägt die Verfahrenskosten (Art. 66 Abs. 1
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 66 Recouvrement des frais judiciaires - 1 En règle générale, les frais judiciaires sont mis à la charge de la partie qui succombe. Si les circonstances le justifient, le Tribunal fédéral peut les répartir autrement ou renoncer à les mettre à la charge des parties.
1    En règle générale, les frais judiciaires sont mis à la charge de la partie qui succombe. Si les circonstances le justifient, le Tribunal fédéral peut les répartir autrement ou renoncer à les mettre à la charge des parties.
2    Si une affaire est liquidée par un désistement ou une transaction, les frais judiciaires peuvent être réduits ou remis.
3    Les frais causés inutilement sont supportés par celui qui les a engendrés.
4    En règle générale, la Confédération, les cantons, les communes et les organisations chargées de tâches de droit public ne peuvent se voir imposer de frais judiciaires s'ils s'adressent au Tribunal fédéral dans l'exercice de leurs attributions officielles sans que leur intérêt patrimonial soit en cause ou si leurs décisions font l'objet d'un recours.
5    Sauf disposition contraire, les frais judiciaires mis conjointement à la charge de plusieurs personnes sont supportés par elles à parts égales et solidairement.
, Art. 68 Abs. 2
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 68 Dépens - 1 Le Tribunal fédéral décide, dans son arrêt, si et dans quelle mesure les frais de la partie qui obtient gain de cause sont supportés par celle qui succombe.
1    Le Tribunal fédéral décide, dans son arrêt, si et dans quelle mesure les frais de la partie qui obtient gain de cause sont supportés par celle qui succombe.
2    En règle générale, la partie qui succombe est tenue de rembourser à la partie qui a obtenu gain de cause, selon le tarif du Tribunal fédéral, tous les frais nécessaires causés par le litige.
3    En règle générale, aucuns dépens ne sont alloués à la Confédération, aux cantons, aux communes ou aux organisations chargées de tâches de droit public lorsqu'ils obtiennent gain de cause dans l'exercice de leurs attributions officielles.
4    L'art. 66, al. 3 et 5, est applicable par analogie.
5    Le Tribunal fédéral confirme, annule ou modifie, selon le sort de la cause, la décision de l'autorité précédente sur les dépens. Il peut fixer lui-même les dépens d'après le tarif fédéral ou cantonal applicable ou laisser à l'autorité précédente le soin de les fixer.
BGG).

Demnach erkennt das Bundesgericht:

1.
Die Beschwerde wird abgewiesen.

2.
Die Gerichtskosten von Fr. 500.- werden der Beschwerdeführerin auferlegt.

3.
Dieses Urteil wird den Parteien, dem Sozialversicherungsgericht des Kantons Zürich und dem Bundesamt für Sozialversicherungen schriftlich mitgeteilt.

Luzern, 28. März 2013

Im Namen der I. sozialrechtlichen Abteilung
des Schweizerischen Bundesgerichts

Die Präsidentin: Leuzinger

Der Gerichtsschreiber: Jancar
Information de décision   •   DEFRITEN
Document : 8C_904/2012
Date : 28 mars 2013
Publié : 15 avril 2013
Source : Tribunal fédéral
Statut : Non publié
Domaine : Assurance-invalidité
Objet : Invalidenversicherung


Répertoire des lois
LAI: 28
SR 831.20 Loi fédérale du 19 juin 1959 sur l'assurance-invalidité (LAI)
LAI Art. 28 Principe - 1 L'assuré a droit à une rente aux conditions suivantes:
1    L'assuré a droit à une rente aux conditions suivantes:
a  sa capacité de gain ou sa capacité d'accomplir ses travaux habituels ne peut pas être rétablie, maintenue ou améliorée par des mesures de réadaptation raisonnablement exigibles;
b  il a présenté une incapacité de travail (art. 6 LPGA204) d'au moins 40 % en moyenne durant une année sans interruption notable;
c  au terme de cette année, il est invalide (art. 8 LPGA) à 40 % au moins.
1bis    Une rente au sens de l'al. 1 n'est pas octroyée tant que toutes les possibilités de réadaptation au sens de l'art. 8, al. 1bis et 1ter, n'ont pas été épuisées.205
2    ...206
LPGA: 7 
SR 830.1 Loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des assurances sociales (LPGA)
LPGA Art. 7 Incapacité de gain - 1 Est réputée incapacité de gain toute diminution de l'ensemble ou d'une partie des possibilités de gain de l'assuré sur le marché du travail équilibré qui entre en considération, si cette diminution résulte d'une atteinte à sa santé physique, mentale ou psychique et qu'elle persiste après les traitements et les mesures de réadaptation exigibles.11
1    Est réputée incapacité de gain toute diminution de l'ensemble ou d'une partie des possibilités de gain de l'assuré sur le marché du travail équilibré qui entre en considération, si cette diminution résulte d'une atteinte à sa santé physique, mentale ou psychique et qu'elle persiste après les traitements et les mesures de réadaptation exigibles.11
2    Seules les conséquences de l'atteinte à la santé sont prises en compte pour juger de la présence d'une incapacité de gain. De plus, il n'y a incapacité de gain que si celle-ci n'est pas objectivement surmontable.12
8 
SR 830.1 Loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des assurances sociales (LPGA)
LPGA Art. 8 Invalidité - 1 Est réputée invalidité l'incapacité de gain totale ou partielle qui est présumée permanente ou de longue durée.
1    Est réputée invalidité l'incapacité de gain totale ou partielle qui est présumée permanente ou de longue durée.
2    Les assurés mineurs sans activité lucrative sont réputés invalides s'ils présentent une atteinte à leur santé physique, mentale ou psychique qui provoquera probablement une incapacité de gain totale ou partielle.13
3    Les assurés majeurs qui n'exerçaient pas d'activité lucrative avant d'être atteints dans leur santé physique, mentale ou psychique et dont il ne peut être exigé qu'ils en exercent une sont réputés invalides si l'atteinte les empêche d'accomplir leurs travaux habituels. L'art. 7, al. 2, est applicable par analogie.14 15
17 
SR 830.1 Loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des assurances sociales (LPGA)
LPGA Art. 17 Révision de la rente d'invalidité et d'autres prestations durables - 1 La rente d'invalidité est, d'office ou sur demande, révisée pour l'avenir, à savoir augmentée, réduite ou supprimée, lorsque le taux d'invalidité de l'assuré:
1    La rente d'invalidité est, d'office ou sur demande, révisée pour l'avenir, à savoir augmentée, réduite ou supprimée, lorsque le taux d'invalidité de l'assuré:
a  subit une modification d'au moins 5 points de pourcentage, ou
b  atteint 100 %.19
2    De même, toute prestation durable accordée en vertu d'une décision entrée en force est, d'office ou sur demande, augmentée ou réduite en conséquence, ou encore supprimée si les circonstances dont dépendait son octroi changent notablement.
61
SR 830.1 Loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des assurances sociales (LPGA)
LPGA Art. 61 Procédure - Sous réserve de l'art. 1, al. 3, de la loi fédérale du 20 décembre 1968 sur la procédure administrative48, la procédure devant le tribunal cantonal des assurances est réglée par le droit cantonal. Elle doit satisfaire aux exigences suivantes:
a  elle doit être simple, rapide et en règle générale publique;
b  l'acte de recours doit contenir un exposé succinct des faits et des motifs invoqués, ainsi que les conclusions; si l'acte n'est pas conforme à ces règles, le tribunal impartit un délai convenable au recourant pour combler les lacunes, en l'avertissant qu'en cas d'inobservation le recours sera écarté;
c  le tribunal établit avec la collaboration des parties les faits déterminants pour la solution du litige; il administre les preuves nécessaires et les apprécie librement;
d  le tribunal n'est pas lié par les conclusions des parties; il peut réformer, au détriment du recourant, la décision attaquée ou accorder plus que le recourant n'avait demandé; il doit cependant donner aux parties l'occasion de se prononcer ou de retirer le recours;
e  si les circonstances le justifient, les parties peuvent être convoquées aux débats;
f  le droit de se faire assister par un conseil doit être garanti; lorsque les circonstances le justifient, l'assistance judiciaire gratuite est accordée au recourant;
fbis  pour les litiges en matière de prestations, la procédure est soumise à des frais judiciaires si la loi spéciale le prévoit; si la loi spéciale ne prévoit pas de frais judiciaires pour de tels litiges, le tribunal peut en mettre à la charge de la partie qui agit de manière téméraire ou fait preuve de légèreté;
g  le recourant qui obtient gain de cause a droit au remboursement de ses frais et dépens dans la mesure fixée par le tribunal; leur montant est déterminé sans égard à la valeur litigieuse d'après l'importance et la complexité du litige;
h  les jugements contiennent les motifs retenus, l'indication des voies de recours ainsi que les noms des membres du tribunal et sont notifiés par écrit;
i  les jugements sont soumis à révision si des faits ou des moyens de preuve nouveaux sont découverts ou si un crime ou un délit a influencé le jugement.
LTF: 42 
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 42 Mémoires - 1 Les mémoires doivent être rédigés dans une langue officielle, indiquer les conclusions, les motifs et les moyens de preuve, et être signés.
1    Les mémoires doivent être rédigés dans une langue officielle, indiquer les conclusions, les motifs et les moyens de preuve, et être signés.
2    Les motifs doivent exposer succinctement en quoi l'acte attaqué viole le droit. Si le recours n'est recevable que lorsqu'il soulève une question juridique de principe ou qu'il porte sur un cas particulièrement important pour d'autres motifs, il faut exposer en quoi l'affaire remplit la condition exigée.15 16
3    Les pièces invoquées comme moyens de preuve doivent être jointes au mémoire, pour autant qu'elles soient en mains de la partie; il en va de même de la décision attaquée si le mémoire est dirigé contre une décision.
4    En cas de transmission électronique, le mémoire doit être muni de la signature électronique qualifiée de la partie ou de son mandataire au sens de la loi du 18 mars 2016 sur la signature électronique17. Le Tribunal fédéral détermine dans un règlement:
a  le format du mémoire et des pièces jointes;
b  les modalités de la transmission;
c  les conditions auxquelles il peut exiger, en cas de problème technique, que des documents lui soient adressés ultérieurement sur papier.18
5    Si la signature de la partie ou de son mandataire, la procuration ou les annexes prescrites font défaut, ou si le mandataire n'est pas autorisé, le Tribunal fédéral impartit un délai approprié à la partie pour remédier à l'irrégularité et l'avertit qu'à défaut le mémoire ne sera pas pris en considération.
6    Si le mémoire est illisible, inconvenant, incompréhensible ou prolixe ou qu'il n'est pas rédigé dans une langue officielle, le Tribunal fédéral peut le renvoyer à son auteur; il impartit à celui-ci un délai approprié pour remédier à l'irrégularité et l'avertit qu'à défaut le mémoire ne sera pas pris en considération.
7    Le mémoire de recours introduit de manière procédurière ou à tout autre égard abusif est irrecevable.
66 
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 66 Recouvrement des frais judiciaires - 1 En règle générale, les frais judiciaires sont mis à la charge de la partie qui succombe. Si les circonstances le justifient, le Tribunal fédéral peut les répartir autrement ou renoncer à les mettre à la charge des parties.
1    En règle générale, les frais judiciaires sont mis à la charge de la partie qui succombe. Si les circonstances le justifient, le Tribunal fédéral peut les répartir autrement ou renoncer à les mettre à la charge des parties.
2    Si une affaire est liquidée par un désistement ou une transaction, les frais judiciaires peuvent être réduits ou remis.
3    Les frais causés inutilement sont supportés par celui qui les a engendrés.
4    En règle générale, la Confédération, les cantons, les communes et les organisations chargées de tâches de droit public ne peuvent se voir imposer de frais judiciaires s'ils s'adressent au Tribunal fédéral dans l'exercice de leurs attributions officielles sans que leur intérêt patrimonial soit en cause ou si leurs décisions font l'objet d'un recours.
5    Sauf disposition contraire, les frais judiciaires mis conjointement à la charge de plusieurs personnes sont supportés par elles à parts égales et solidairement.
68 
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 68 Dépens - 1 Le Tribunal fédéral décide, dans son arrêt, si et dans quelle mesure les frais de la partie qui obtient gain de cause sont supportés par celle qui succombe.
1    Le Tribunal fédéral décide, dans son arrêt, si et dans quelle mesure les frais de la partie qui obtient gain de cause sont supportés par celle qui succombe.
2    En règle générale, la partie qui succombe est tenue de rembourser à la partie qui a obtenu gain de cause, selon le tarif du Tribunal fédéral, tous les frais nécessaires causés par le litige.
3    En règle générale, aucuns dépens ne sont alloués à la Confédération, aux cantons, aux communes ou aux organisations chargées de tâches de droit public lorsqu'ils obtiennent gain de cause dans l'exercice de leurs attributions officielles.
4    L'art. 66, al. 3 et 5, est applicable par analogie.
5    Le Tribunal fédéral confirme, annule ou modifie, selon le sort de la cause, la décision de l'autorité précédente sur les dépens. Il peut fixer lui-même les dépens d'après le tarif fédéral ou cantonal applicable ou laisser à l'autorité précédente le soin de les fixer.
95 
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 95 Droit suisse - Le recours peut être formé pour violation:
a  du droit fédéral;
b  du droit international;
c  de droits constitutionnels cantonaux;
d  de dispositions cantonales sur le droit de vote des citoyens ainsi que sur les élections et votations populaires;
e  du droit intercantonal.
97 
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 97 Établissement inexact des faits - 1 Le recours ne peut critiquer les constatations de fait que si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95, et si la correction du vice est susceptible d'influer sur le sort de la cause.
1    Le recours ne peut critiquer les constatations de fait que si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95, et si la correction du vice est susceptible d'influer sur le sort de la cause.
2    Si la décision qui fait l'objet d'un recours concerne l'octroi ou le refus de prestations en espèces de l'assurance-accidents ou de l'assurance militaire, le recours peut porter sur toute constatation incomplète ou erronée des faits.89
105 
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 105 Faits déterminants - 1 Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente.
1    Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente.
2    Il peut rectifier ou compléter d'office les constatations de l'autorité précédente si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95.
3    Lorsque la décision qui fait l'objet d'un recours concerne l'octroi ou le refus de prestations en espèces de l'assurance-accidents ou de l'assurance militaire, le Tribunal fédéral n'est pas lié par les faits établis par l'autorité précédente.99
106
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 106 Application du droit - 1 Le Tribunal fédéral applique le droit d'office.
1    Le Tribunal fédéral applique le droit d'office.
2    Il n'examine la violation de droits fondamentaux ainsi que celle de dispositions de droit cantonal et intercantonal que si ce grief a été invoqué et motivé par le recourant.
Répertoire ATF
131-V-49 • 132-V-393 • 134-V-131 • 134-V-231 • 135-II-384 • 135-V-254 • 136-V-113 • 137-V-210
Weitere Urteile ab 2000
1B_650/2011 • 8C_25/2012 • 8C_499/2007 • 8C_499/2012 • 8C_894/2011 • 8C_904/2012 • 9C_204/2009
Répertoire de mots-clés
Trié par fréquence ou alphabet
autorité inférieure • diagnostic • office ai • tribunal fédéral • question • état de santé • emploi • violation du droit • sport • trouble somatoforme douloureux • intéressé • rapport médical • greffier • état de fait • constatation des faits • signature • décision • incapacité de travail • avocat • ski • exactitude • médecin spécialiste • enquête médicale • thérapie • examen • utilisation • expert • atteinte à un droit constitutionnel • question de fait • vice de procédure • commerçant • échange d'écritures • mois • frais judiciaires • intention • d'office • condamnation • comai • expertise psychiatrique • assigné • droit d'être entendu • langue • début • constitution • médecine interne • office fédéral des assurances sociales • pré • rente d'invalidité • acquittement • distorsion • expertise médicale • patient • frais de la procédure • hameau • hypertonie
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