Bundesgericht
Tribunal fédéral
Tribunale federale
Tribunal federal

7B 752/2023

Urteil vom 27. Oktober 2023

II. strafrechtliche Abteilung

Besetzung
Bundesrichter Abrecht, Präsident,
Bundesrichter Hurni, Kölz,
Gerichtsschreiberin Kern.

Verfahrensbeteiligte
A.________,
Beschwerdeführer,

gegen

Staatsanwaltschaft des Kantons Zug,
An der Aa 4, 6300 Zug.

Gegenstand
Haftentlassung, Verlängerung der Sicherheitshaft,

Beschwerde gegen die Präsidialverfügung des Obergerichts des Kantons Zug, Strafabteilung,
vom 15. September 2023 (S 2023 28).

Sachverhalt:

A.
Das Strafgericht des Kantons Zug sprach A.________ mit Urteil vom 14. Juli 2023 wegen sexuellen Handlungen mit einem Kind, versuchter sexuellen Handlungen mit einem Kind und mehrfacher Pornographie schuldig und verurteilte ihn zu einer Freiheitsstrafe von 23 Monaten. Zudem ordnete es eine stationäre therapeutische Massnahme an. Gleichentags wies es sein Haftentlassungsgesuch ab und verlängerte die Sicherheitshaft bis längstens 14. Oktober 2023. Die I. Beschwerdeabteilung des Obergerichts des Kantons Zug wies die dagegen erhobene Beschwerde mit Beschluss vom 31. August 2023 ab. Am 6. September 2023 erklärte A.________ Berufung gegen das Urteil des Strafgerichts.

B.
Am 10. September 2023 ersuchte A.________ erneut um Haftentlassung. Die Staatsanwaltschaft beantragte mit Eingabe vom 14. September 2023 die Abweisung des Haftentlassungsgesuchs. Sein amtlicher Verteidiger verzichtete auf eine Stellungnahme. Mit Präsidialverfügung vom 15. September 2023 wies der Präsident der Strafabteilung des Obergerichts des Kantons Zug das Haftentlassungsgesuch ab (Dispositiv-Ziffer 1) und verlängerte die Sicherheitshaft einstweilen bis zum Berufungsentscheid (Dispositiv-Ziffer 2).

C.
Mit Beschwerde in Strafsachen an das Bundesgericht beantragt A.________, die Präsidialverfügung vom 10. September 2023 und insbesondere deren Dispositiv-Ziffer 2 seien aufzuheben und er sei umgehend aus der Haft zu entlassen. Eventualiter sei die Sache zur neuen Entscheidung an die Vorinstanz zurückzuweisen.
Die Vorinstanz schliesst mit Vernehmlassung vom 23. Oktober 2023 auf Abweisung der Beschwerde. Die Staatsanwaltschaft hat sich nicht vernehmen lassen.

Erwägungen:

1.
Angefochten ist ein kantonal letztinstanzlicher Entscheid betreffend Haftentlassung. Dagegen steht die Beschwerde in Strafsachen an das Bundesgericht gemäss Art. 78 ff

SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 78 Principe - 1 Le Tribunal fédéral connaît des recours contre les décisions rendues en matière pénale.
1	Le Tribunal fédéral connaît des recours contre les décisions rendues en matière pénale.
2	Sont également sujettes au recours en matière pénale:
a	les décisions sur les prétentions civiles qui doivent être jugées en même temps que la cause pénale;
b	les décisions sur l'exécution de peines et de mesures.

. BGG offen. Der Beschwerdeführer hat am vorinstanzlichen Verfahren teilgenommen und befindet sich in Haft. Er hat folglich ein aktuelles, rechtlich geschütztes Interesse an der Aufhebung des angefochtenen Entscheids und ist somit gemäss Art. 81 Abs. 1 lit. a

SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 81 Qualité pour recourir - 1 A qualité pour former un recours en matière pénale quiconque:
1	A qualité pour former un recours en matière pénale quiconque:
a	a pris part à la procédure devant l'autorité précédente ou a été privé de la possibilité de le faire, et
b	a un intérêt juridique à l'annulation ou à la modification de la décision attaquée, soit en particulier:
b1	l'accusé,
b2	le représentant légal de l'accusé,
b3	le ministère public, sauf pour les décisions relatives à la mise en détention provisoire ou pour des motifs de sûreté, à la prolongation de la détention ou à sa levée,
b4	...
b5	la partie plaignante, si la décision attaquée peut avoir des effets sur le jugement de ses prétentions civiles,
b6	le plaignant, pour autant que la contestation porte sur le droit de porter plainte,
b7	le Ministère public de la Confédération et les autorités administratives participant à la poursuite et au jugement des affaires pénales administratives selon la loi fédérale du 22 mars 1974 sur le droit pénal administratif57.
2	Une autorité fédérale a qualité pour recourir si le droit fédéral prévoit que la décision doit lui être communiquée.58
3	La qualité pour recourir contre les décisions visées à l'art. 78, al. 2, let. b, appartient également à la Chancellerie fédérale, aux départements fédéraux ou, pour autant que le droit fédéral le prévoie, aux unités qui leur sont subordonnées, si l'acte attaqué est susceptible de violer la législation fédérale dans leur domaine d'attributions.

und b Ziff. 1 BGG zur Beschwerde berechtigt. Da auch die übrigen Sachurteilsvoraussetzungen erfüllt sind, ist auf die Beschwerde einzutreten.

2.

2.1. Der Beschwerdeführer rügt vorab eine Verletzung seines rechtlichen Gehörs. Er macht geltend, die Staatsanwaltschaft habe eine Stellungnahme zu seinem Haftentlassungsgesuch eingereicht. Diese sei ihm nicht zugestellt worden. Die Vorinstanz habe damit sein Replikrecht verletzt. Ferner habe die Vorinstanz Bundesrecht verletzt, indem sie die Sicherheitshaft mit Dispositiv-Ziffer 2 verlängert habe, obschon nur sein Gesuch um Haftentlassung vom 10. September 2023 Gegenstand des angefochtenen Entscheids hätte bilden dürfen. In einem Haftentlassungsverfahren sei eine Haftverlängerung ausgeschlossen.

2.2. Gemäss Art. 6 Ziff. 1

IR 0.101 Convention du 4 novembre 1950 de sauvegarde des droits de l'homme et des libertés fondamentales (CEDH) CEDH Art. 6 Droit à un procès équitable - 1. Toute personne a droit à ce que sa cause soit entendue équitablement, publiquement et dans un délai raisonnable, par un tribunal indépendant et impartial, établi par la loi, qui décidera, soit des contestations sur ses droits et obligations de caractère civil, soit du bien-fondé de toute accusation en matière pénale dirigée contre elle. Le jugement doit être rendu publiquement, mais l'accès de la salle d'audience peut être interdit à la presse et au public pendant la totalité ou une partie du procès dans l'intérêt de la moralité, de l'ordre public ou de la sécurité nationale dans une société démocratique, lorsque les intérêts des mineurs ou la protection de la vie privée des parties au procès l'exigent, ou dans la mesure jugée strictement nécessaire par le tribunal, lorsque dans des circonstances spéciales la publicité serait de nature à porter atteinte aux intérêts de la justice.
1	Toute personne a droit à ce que sa cause soit entendue équitablement, publiquement et dans un délai raisonnable, par un tribunal indépendant et impartial, établi par la loi, qui décidera, soit des contestations sur ses droits et obligations de caractère civil, soit du bien-fondé de toute accusation en matière pénale dirigée contre elle. Le jugement doit être rendu publiquement, mais l'accès de la salle d'audience peut être interdit à la presse et au public pendant la totalité ou une partie du procès dans l'intérêt de la moralité, de l'ordre public ou de la sécurité nationale dans une société démocratique, lorsque les intérêts des mineurs ou la protection de la vie privée des parties au procès l'exigent, ou dans la mesure jugée strictement nécessaire par le tribunal, lorsque dans des circonstances spéciales la publicité serait de nature à porter atteinte aux intérêts de la justice.
2	Toute personne accusée d'une infraction est présumée innocente jusqu'à ce que sa culpabilité ait été légalement établie.
3	Tout accusé a droit notamment à:
a	être informé, dans le plus court délai, dans une langue qu'il comprend et d'une manière détaillée, de la nature et de la cause de l'accusation portée contre lui;
b	disposer du temps et des facilités nécessaires à la préparation de sa défense;
c	se défendre lui-même ou avoir l'assistance d'un défenseur de son choix et, s'il n'a pas les moyens de rémunérer un défenseur, pouvoir être assisté gratuitement par un avocat d'office, lorsque les intérêts de la justice l'exigent;
d	interroger ou faire interroger les témoins à charge et obtenir la convocation et l'interrogation des témoins à décharge dans les mêmes conditions que les témoins à charge;
e	se faire assister gratuitement d'un interprète, s'il ne comprend pas ou ne parle pas la langue employée à l'audience.

EMRK, Art. 29 Abs. 2

SR 101 Constitution fédérale de la Confédération suisse du 18 avril 1999 Cst. Art. 29 Garanties générales de procédure - 1 Toute personne a droit, dans une procédure judiciaire ou administrative, à ce que sa cause soit traitée équitablement et jugée dans un délai raisonnable.
1	Toute personne a droit, dans une procédure judiciaire ou administrative, à ce que sa cause soit traitée équitablement et jugée dans un délai raisonnable.
2	Les parties ont le droit d'être entendues.
3	Toute personne qui ne dispose pas de ressources suffisantes a droit, à moins que sa cause paraisse dépourvue de toute chance de succès, à l'assistance judiciaire gratuite. Elle a en outre droit à l'assistance gratuite d'un défenseur, dans la mesure où la sauvegarde de ses droits le requiert.

BV, Art. 3 Abs. 2 lit. c

SR 312.0 Code de procédure pénale suisse du 5 octobre 2007 (Code de procédure pénale, CPP) - Code de procédure pénale CPP Art. 3 Respect de la dignité et procès équitable - 1 Les autorités pénales respectent la dignité des personnes impliquées dans la procédure, à tous les stades de celle-ci.
1	Les autorités pénales respectent la dignité des personnes impliquées dans la procédure, à tous les stades de celle-ci.
2	Elles se conforment notamment:
a	au principe de la bonne foi;
b	à l'interdiction de l'abus de droit;
c	à la maxime voulant qu'un traitement équitable et le droit d'être entendu soient garantis à toutes les personnes touchées par la procédure;
d	à l'interdiction d'appliquer des méthodes d'enquête qui sont attentatoires à la dignité humaine.

und Art. 107

SR 312.0 Code de procédure pénale suisse du 5 octobre 2007 (Code de procédure pénale, CPP) - Code de procédure pénale CPP Art. 107 Droit d'être entendu - 1 Une partie a le droit d'être entendue; à ce titre, elle peut notamment:
1	Une partie a le droit d'être entendue; à ce titre, elle peut notamment:
a	consulter le dossier;
b	participer à des actes de procédure;
c	se faire assister par un conseil juridique;
d	se prononcer au sujet de la cause et de la procédure;
e	déposer des propositions relatives aux moyens de preuves.
2	Les autorités pénales attirent l'attention des parties sur leurs droits lorsqu'elles ne sont pas versées dans la matière juridique.

StPO haben die Parteien Anspruch auf rechtliches Gehör. Dieser Anspruch dient der Sachaufklärung und garantiert den Verfahrensbeteiligten ein persönlichkeitsbezogenes Mitwirkungsrecht. Sie haben insbesondere Anspruch auf Äusserung zur Sache vor Erlass eines in ihre Rechtsstellung eingreifenden Entscheids (BGE 144 II 427 E. 3.1; 140 I 99 E. 3.4; je mit Hinweisen). Der Anspruch auf rechtliches Gehör umfasst zudem das Recht, von den beim Gericht eingereichten Stellungnahmen Kenntnis zu erhalten und sich dazu äussern zu können, unabhängig davon, ob die Eingaben neue oder wesentliche Vorbringen enthalten (sog. Replikrecht, BGE 146 III 97 E. 3.4.1; 142 III 48 E. 4.1.1; 138 I 484 E. 2.1; je mit Hinweisen). Er gilt auch im Haftprüfungsverfahren (Urteil 1B 574/2020 vom 3. Dezember 2020 E. 4.1 mit Hinweisen). Der beschuldigten Person ist deshalb vor der Fortsetzung der Sicherheitshaft Gelegenheit zu geben, sich dazu zu äussern; andernfalls liegt eine Verletzung ihres Anspruchs auf rechtliches Gehör vor (Urteile 1B 236/2021 vom 1. Juni 2021 E. 2.2; 1B 429/2019 vom 23. September 2019 E. 2.2; je mit Hinweisen). Dasselbe gilt, wenn die beschuldigte Person
während des Berufungsverfahrens um Haftentlassung ersucht. In diesem Fall muss ihr die Verfahrensleitung Stellungnahmen zu ihrem Gesuch zur Kenntnisnahme und allfälliger Replik zustellen, bevor sie innert fünf Tagen darüber entscheidet (Art. 109 Abs. 2

SR 312.0 Code de procédure pénale suisse du 5 octobre 2007 (Code de procédure pénale, CPP) - Code de procédure pénale CPP Art. 109 Requêtes - 1 Sous réserve de dispositions particulières du présent code, les parties peuvent en tout temps présenter des requêtes à la direction de la procédure.
1	Sous réserve de dispositions particulières du présent code, les parties peuvent en tout temps présenter des requêtes à la direction de la procédure.
2	La direction de la procédure examine les requêtes et donne aux autres parties l'occasion de se déterminer.

i.V.m. Art. 233

SR 312.0 Code de procédure pénale suisse du 5 octobre 2007 (Code de procédure pénale, CPP) - Code de procédure pénale CPP Art. 233 Demande de libération pendant la procédure devant la juridiction d'appel - La direction de la procédure de la juridiction d'appel statue dans les cinq jours sur les demandes de libération; sa décision n'est pas sujette à recours.

StPO). Die fünftägige Frist beginnt deshalb erst nach Abschluss des Schriftenwechsels (für den entsprechend kurze Fristen zu setzen sind) zu laufen, d.h. nach Eingang einer allfälligen Replik der beschuldigten Person (Urteile 1B 484/2021 vom 28. September 2021 E. 6.2; 1B 347/2017 vom 1. September 2017 E. 2.4; je mit Hinweisen).

2.3. Die Kritik des Beschwerdeführers erweist sich als begründet: Die Vorinstanz bestreitet nicht, dass sie ihm die Stellungnahme der Staatsanwaltschaft vom 14. September 2023 nicht zugestellt hatte, bevor sie ihren Entscheid fällte. Auch aus den Vorakten ist nichts anderes ersichtlich. Nach der zitierten Rechtsprechung hat die Vorinstanz damit das rechtliche Gehör des Beschwerdeführers verletzt. Weiter ist aus den Vorakten nicht ersichtlich, dass die Vorinstanz den Beschwerdeführer zu einer allfälligen Verlängerung der Sicherheitshaft angehört hätte, bevor sie diese verfügte. Auch insofern verletzt sie das Gehörsrecht des Beschwerdeführers. Eine Heilung dieser Gehörsverletzungen im bundesgerichtlichen Verfahren fällt ausser Betracht, da sich für die Prüfung der Haftvoraussetzungen auch Sachverhaltsfragen stellen können und das Bundesgericht nicht über volle Kognition verfügt (siehe Art. 97

SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 97 Établissement inexact des faits - 1 Le recours ne peut critiquer les constatations de fait que si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95, et si la correction du vice est susceptible d'influer sur le sort de la cause.
1	Le recours ne peut critiquer les constatations de fait que si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95, et si la correction du vice est susceptible d'influer sur le sort de la cause.
2	Si la décision qui fait l'objet d'un recours concerne l'octroi ou le refus de prestations en espèces de l'assurance-accidents ou de l'assurance militaire, le recours peut porter sur toute constatation incomplète ou erronée des faits.90

BGG; vgl. BGE 126 I 68 E. 2; Urteil 1B 429/2019 vom 23. September 2019 E. 2.4 mit Hinweis). Unter diesen Umständen erübrigt es sich, auf die weiteren Rügen des Beschwerdeführers einzugehen.

3.
Nach dem Vorangegangenen ist der angefochtene Entscheid aufzuheben und die Sache zu neuer Beurteilung an die Vorinstanz zurückzuweisen. Diese wird den Beschwerdeführer vor Fällung eines neuen Entscheids auch zur Verlängerung der Sicherheitshaft anzuhören haben. Eine Haftentlassung durch das Bundesgericht fällt bei dieser Sachlage ausser Betracht; dieser Antrag des Beschwerdeführers ist abzuweisen.
Bei diesem Ausgang des Verfahrens sind keine Kosten zu erheben (Art. 66 Abs. 4

SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 66 Recouvrement des frais judiciaires - 1 En règle générale, les frais judiciaires sont mis à la charge de la partie qui succombe. Si les circonstances le justifient, le Tribunal fédéral peut les répartir autrement ou renoncer à les mettre à la charge des parties.
1	En règle générale, les frais judiciaires sont mis à la charge de la partie qui succombe. Si les circonstances le justifient, le Tribunal fédéral peut les répartir autrement ou renoncer à les mettre à la charge des parties.
2	Si une affaire est liquidée par un désistement ou une transaction, les frais judiciaires peuvent être réduits ou remis.
3	Les frais causés inutilement sont supportés par celui qui les a engendrés.
4	En règle générale, la Confédération, les cantons, les communes et les organisations chargées de tâches de droit public ne peuvent se voir imposer de frais judiciaires s'ils s'adressent au Tribunal fédéral dans l'exercice de leurs attributions officielles sans que leur intérêt patrimonial soit en cause ou si leurs décisions font l'objet d'un recours.
5	Sauf disposition contraire, les frais judiciaires mis conjointement à la charge de plusieurs personnes sont supportés par elles à parts égales et solidairement.

BGG). Das Gesuch des Beschwerdeführers um unentgeltliche Rechtspflege wird gegenstandslos.

Demnach erkennt das Bundesgericht:

1.
Die Beschwerde wird teilweise gutgeheissen. Die Präsidialverfügung vom 15. September 2023 des Präsidenten der Strafabteilung des Obergerichts des Kantons Zug wird aufgehoben und die Sache zu neuer Beurteilung an diesen zurückgewiesen. Im Übrigen wird die Beschwerde abgewiesen.

2.
Es werden keine Gerichtskosten erhoben.

3.
Das Gesuch um unentgeltliche Rechtspflege ist gegenstandslos.

4.
Dieses Urteil wird dem Beschwerdeführer, der Staatsanwaltschaft des Kantons Zug, dem Obergericht des Kantons Zug, Strafabteilung, und B.________, schriftlich mitgeteilt.

Lausanne, 27. Oktober 2023

Im Namen der II. strafrechtlichen Abteilung
des Schweizerischen Bundesgerichts

Der Präsident: Abrecht

Die Gerichtsschreiberin: Kern