Bundesgericht
Tribunal fédéral
Tribunale federale
Tribunal federal

5A 417/2020

Urteil vom 27. Oktober 2020

II. zivilrechtliche Abteilung

Besetzung
Bundesrichter Herrmann, Präsident,
Bundesrichterin Escher, Bundesrichter Marazzi,
Gerichtsschreiber Zingg.

Verfahrensbeteiligte
A.________ AG in Liquidation,
vertreten durch Rechtsanwalt Dr. Eugen Fritschi,
Beschwerdeführerin,

gegen

Stiftung B.________,
Beschwerdegegnerin.

Gegenstand
Konkurseröffnung,

Beschwerde gegen das Urteil des Obergerichts des Kantons Zürich, II. Zivilkammer, vom 19. März 2020 (PS200011-O/U).

Sachverhalt:

A.
Das Bezirksgericht Zürich eröffnete mit Urteil vom 7. Januar 2020 den Konkurs über die A.________ AG (Beschwerdeführerin) für eine Forderung der Stiftung B.________ (Beschwerdegegnerin) von Fr. 33'678.40 nebst 5 % Zins seit 2. Oktober 2017 zuzüglich Fr. 600.-- Bearbeitungsgebühr und Fr. 274.55 Betreibungskosten in der Betreibung Nr. xxx des Betreibungsamtes Thalwil-Rüschlikon-Kilchberg.

B.
Dagegen erhob die Beschwerdeführerin am 20. Januar 2020 Beschwerde beim Obergericht des Kantons Zürich. Sie beantragte die Aufhebung des Konkurses und ersuchte um aufschiebende Wirkung. Mit Verfügung vom 22. Januar 2020 erteilte das Obergericht der Beschwerde einstweilen die aufschiebende Wirkung. Mit Urteil vom 19. März 2020 wies das Obergericht die Beschwerde ab. Es eröffnete über die Beschwerdeführerin mit Wirkung ab dem Tag nach Ablauf des Rechtsstillstandes, 10:00 Uhr, den Konkurs, und beauftragte das Konkursamt Wiedikon-Zürich mit der Durchführung des Konkurses.

C.
Gegen dieses Urteil hat die Beschwerdeführerin am 25. Mai 2020 Beschwerde in Zivilsachen an das Bundesgericht erhoben. Sie verlangt, das Urteil des Obergerichts und die Konkurseröffnung aufzuheben. Zudem hat sie um aufschiebende Wirkung ersucht.
Mit Verfügung vom 17. Juni 2020 hat das Bundesgericht der Beschwerde in dem Sinne die aufschiebende Wirkung zuerkannt, als der Konkurs eröffnet bleibt, jedoch während des bundesgerichtlichen Verfahrens Vollstreckungsmassnahmen zu unterbleiben haben.
Das Bundesgericht hat die Akten beigezogen und Vernehmlassungen eingeholt. Das Obergericht hat auf Vernehmlassung verzichtet und die Beschwerdegegnerin hat sich nicht vernehmen lassen.

Erwägungen:

1.
Die Beschwerde in Zivilsachen ist grundsätzlich zulässig (Art. 72 Abs. 2 lit. a
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 72 Principe - 1 Le Tribunal fédéral connaît des recours contre les décisions rendues en matière civile.
1    Le Tribunal fédéral connaît des recours contre les décisions rendues en matière civile.
2    Sont également sujettes au recours en matière civile:
a  les décisions en matière de poursuite pour dettes et de faillite;
b  les décisions prises en application de normes de droit public dans des matières connexes au droit civil, notamment les décisions:
b1  sur la reconnaissance et l'exécution de décisions ainsi que sur l'entraide en matière civile,
b2  sur la tenue des registres foncier, d'état civil et du commerce, ainsi que des registres en matière de protection des marques, des dessins et modèles, des brevets d'invention, des obtentions végétales et des topographies,
b3  sur le changement de nom,
b4  en matière de surveillance des fondations, à l'exclusion des institutions de prévoyance et de libre passage,
b5  en matière de surveillance des exécuteurs testamentaires et autres représentants successoraux,
b6  les décisions prises dans le domaine de la protection de l'enfant et de l'adulte,
b7  ...
, Art. 74 Abs. 2 lit. d
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 74 Valeur litigieuse minimale - 1 Dans les affaires pécuniaires, le recours n'est recevable que si la valeur litigieuse s'élève au moins à:
1    Dans les affaires pécuniaires, le recours n'est recevable que si la valeur litigieuse s'élève au moins à:
a  15 000 francs en matière de droit du travail et de droit du bail à loyer;
b  30 000 francs dans les autres cas.
2    Même lorsque la valeur litigieuse minimale n'est pas atteinte, le recours est recevable:
a  si la contestation soulève une question juridique de principe;
b  si une loi fédérale prévoit une instance cantonale unique;
c  s'il porte sur une décision prise par une autorité cantonale de surveillance en matière de poursuite pour dettes et de faillite;
d  s'il porte sur une décision prise par le juge de la faillite ou du concordat;
e  s'il porte sur une décision du Tribunal fédéral des brevets.
, Art. 75
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 75 Autorités précédentes - 1 Le recours est recevable contre les décisions prises par les autorités cantonales de dernière instance, par le Tribunal administratif fédéral ou par le Tribunal fédéral des brevets.37
1    Le recours est recevable contre les décisions prises par les autorités cantonales de dernière instance, par le Tribunal administratif fédéral ou par le Tribunal fédéral des brevets.37
2    Les cantons instituent des tribunaux supérieurs comme autorités cantonales de dernière instance. Ces tribunaux statuent sur recours, sauf si:
a  une loi fédérale prévoit une instance cantonale unique;
b  un tribunal spécialisé dans les litiges de droit commercial statue en instance cantonale unique;
c  une action ayant une valeur litigieuse d'au moins 100 000 francs est déposée directement devant le tribunal supérieur avec l'accord de toutes les parties.
, Art. 76
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 76 Qualité pour recourir - 1 A qualité pour former un recours en matière civile quiconque:
1    A qualité pour former un recours en matière civile quiconque:
a  a pris part à la procédure devant l'autorité précédente ou a été privé de la possibilité de le faire, et
b  est particulièrement touché par la décision attaquée et a un intérêt digne de protection à son annulation ou sa modification.
2    Ont également qualité pour recourir contre les décisions visées à l'art. 72, al. 2, la Chancellerie fédérale, les départements fédéraux et, pour autant que le droit fédéral le prévoie, les unités qui leur sont subordonnées, si l'acte attaqué est susceptible de violer la législation fédérale dans leur domaine d'attributions.41
, Art. 90
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 90 Décisions finales - Le recours est recevable contre les décisions qui mettent fin à la procédure.
, Art. 100 Abs. 1
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 100 Recours contre une décision - 1 Le recours contre une décision doit être déposé devant le Tribunal fédéral dans les 30 jours qui suivent la notification de l'expédition complète.
1    Le recours contre une décision doit être déposé devant le Tribunal fédéral dans les 30 jours qui suivent la notification de l'expédition complète.
2    Le délai de recours est de dix jours contre:
a  les décisions d'une autorité cantonale de surveillance en matière de poursuite pour dettes et de faillite;
b  les décisions en matière d'entraide pénale internationale et d'assistance administrative internationale en matière fiscale;
c  les décisions portant sur le retour d'un enfant fondées sur la Convention européenne du 20 mai 1980 sur la reconnaissance et l'exécution des décisions en matière de garde des enfants et le rétablissement de la garde des enfants92 ou sur la Convention du 25 octobre 1980 sur les aspects civils de l'enlèvement international d'enfants93.
d  les décisions du Tribunal fédéral des brevets concernant l'octroi d'une licence visée à l'art. 40d de la loi du 25 juin 1954 sur les brevets95.
3    Le délai de recours est de cinq jours contre:
a  les décisions d'une autorité cantonale de surveillance en matière de poursuite pour effets de change;
b  les décisions d'un gouvernement cantonal sur recours concernant des votations fédérales.
4    Le délai de recours est de trois jours contre les décisions d'un gouvernement cantonal sur recours touchant aux élections au Conseil national.
5    En matière de recours pour conflit de compétence entre deux cantons, le délai de recours commence à courir au plus tard le jour où chaque canton a pris une décision pouvant faire l'objet d'un recours devant le Tribunal fédéral.
6    ...96
7    Le recours pour déni de justice ou retard injustifié peut être formé en tout temps.
BGG).
Nach Art. 42 Abs. 2
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 42 Mémoires - 1 Les mémoires doivent être rédigés dans une langue officielle, indiquer les conclusions, les motifs et les moyens de preuve, et être signés.
1    Les mémoires doivent être rédigés dans une langue officielle, indiquer les conclusions, les motifs et les moyens de preuve, et être signés.
2    Les motifs doivent exposer succinctement en quoi l'acte attaqué viole le droit. Si le recours n'est recevable que lorsqu'il soulève une question juridique de principe ou qu'il porte sur un cas particulièrement important pour d'autres motifs, il faut exposer en quoi l'affaire remplit la condition exigée.15 16
3    Les pièces invoquées comme moyens de preuve doivent être jointes au mémoire, pour autant qu'elles soient en mains de la partie; il en va de même de la décision attaquée si le mémoire est dirigé contre une décision.
4    En cas de transmission électronique, le mémoire doit être muni de la signature électronique qualifiée de la partie ou de son mandataire au sens de la loi du 18 mars 2016 sur la signature électronique17. Le Tribunal fédéral détermine dans un règlement:
a  le format du mémoire et des pièces jointes;
b  les modalités de la transmission;
c  les conditions auxquelles il peut exiger, en cas de problème technique, que des documents lui soient adressés ultérieurement sur papier.18
5    Si la signature de la partie ou de son mandataire, la procuration ou les annexes prescrites font défaut, ou si le mandataire n'est pas autorisé, le Tribunal fédéral impartit un délai approprié à la partie pour remédier à l'irrégularité et l'avertit qu'à défaut le mémoire ne sera pas pris en considération.
6    Si le mémoire est illisible, inconvenant, incompréhensible ou prolixe ou qu'il n'est pas rédigé dans une langue officielle, le Tribunal fédéral peut le renvoyer à son auteur; il impartit à celui-ci un délai approprié pour remédier à l'irrégularité et l'avertit qu'à défaut le mémoire ne sera pas pris en considération.
7    Le mémoire de recours introduit de manière procédurière ou à tout autre égard abusif est irrecevable.
BGG ist in der Beschwerdebegründung in gedrängter Form darzulegen, inwiefern der angefochtene Akt Recht verletzt. Die beschwerdeführende Partei hat in gezielter Auseinandersetzung mit den für das Ergebnis des angefochtenen Entscheides massgeblichen Erwägungen aufzuzeigen, welche Rechte bzw. Rechtsnormen die Vorinstanz verletzt haben soll (BGE 140 III 86 E. 2 S. 88 f.; 140 III 115 E. 2 S. 116). Strengere Anforderungen gelten für Verfassungsrügen (Art. 106 Abs. 2
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 106 Application du droit - 1 Le Tribunal fédéral applique le droit d'office.
1    Le Tribunal fédéral applique le droit d'office.
2    Il n'examine la violation de droits fondamentaux ainsi que celle de dispositions de droit cantonal et intercantonal que si ce grief a été invoqué et motivé par le recourant.
BGG). In der Beschwerdeschrift ist klar und detailliert anhand der Erwägungen des angefochtenen Entscheids darzulegen, welche verfassungsmässigen Rechte und inwiefern sie durch den kantonalen Entscheid verletzt sein sollen (BGE 134 I 83 E. 3.2 S. 88; 142 III 364 E. 2.4 S. 368).
Die vorinstanzlichen Sachverhaltsfeststellungen sind für das Bundesgericht grundsätzlich verbindlich (Art. 105 Abs. 1
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 105 Faits déterminants - 1 Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente.
1    Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente.
2    Il peut rectifier ou compléter d'office les constatations de l'autorité précédente si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95.
3    Lorsque la décision qui fait l'objet d'un recours concerne l'octroi ou le refus de prestations en espèces de l'assurance-accidents ou de l'assurance militaire, le Tribunal fédéral n'est pas lié par les faits établis par l'autorité précédente.99
BGG). Gemäss Art. 97 Abs. 1
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 97 Établissement inexact des faits - 1 Le recours ne peut critiquer les constatations de fait que si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95, et si la correction du vice est susceptible d'influer sur le sort de la cause.
1    Le recours ne peut critiquer les constatations de fait que si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95, et si la correction du vice est susceptible d'influer sur le sort de la cause.
2    Si la décision qui fait l'objet d'un recours concerne l'octroi ou le refus de prestations en espèces de l'assurance-accidents ou de l'assurance militaire, le recours peut porter sur toute constatation incomplète ou erronée des faits.89
BGG kann die Feststellung des Sachverhalts nur gerügt werden, wenn die Sachverhaltsfeststellung offensichtlich unrichtig - d.h. willkürlich (Art. 9
SR 101 Constitution fédérale de la Confédération suisse du 18 avril 1999
Cst. Art. 9 Protection contre l'arbitraire et protection de la bonne foi - Toute personne a le droit d'être traitée par les organes de l'État sans arbitraire et conformément aux règles de la bonne foi.
BV; BGE 135 III 127 E. 1.5 S. 130 mit Hinweis) - ist oder auf einer Rechtsverletzung im Sinne von Art. 95
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 95 Droit suisse - Le recours peut être formé pour violation:
a  du droit fédéral;
b  du droit international;
c  de droits constitutionnels cantonaux;
d  de dispositions cantonales sur le droit de vote des citoyens ainsi que sur les élections et votations populaires;
e  du droit intercantonal.
BGG beruht und die Behebung des Mangels für den Verfahrensausgang entscheidend sein kann. Will die beschwerdeführende Partei die Sachverhaltsfeststellungen der Vorinstanz anfechten, muss sie substantiiert darlegen, inwiefern die genannten Voraussetzungen erfüllt sein sollen. Bei der Rüge der offensichtlich unrichtigen Sachverhaltsfeststellung gilt das strenge Rügeprinzip (Art. 106 Abs. 2
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 106 Application du droit - 1 Le Tribunal fédéral applique le droit d'office.
1    Le Tribunal fédéral applique le droit d'office.
2    Il n'examine la violation de droits fondamentaux ainsi que celle de dispositions de droit cantonal et intercantonal que si ce grief a été invoqué et motivé par le recourant.
BGG). Das Bundesgericht prüft nur klar und detailliert erhobene und, soweit möglich, belegte Rügen; auf rein appellatorische Kritik am angefochtenen Entscheid tritt es nicht ein (BGE 140 III 16 E. 1.3.1 S. 18; 140 III 264 E. 2.3 S. 266).

2.
Die Beschwerdeführerin hatte vor Obergericht den geschuldeten Betrag hinterlegt, womit der Konkursaufhebungsgrund von Art. 174 Abs. 2 Ziff. 2
SR 281.1 Loi fédérale du 11 avril 1889 sur la poursuite pour dettes et la faillite (LP)
LP Art. 174 - 1 La décision du juge de la faillite peut, dans les dix jours, faire l'objet d'un recours au sens du CPC346. Les parties peuvent faire valoir des faits nouveaux lorsque ceux-ci se sont produits avant le jugement de première instance.
1    La décision du juge de la faillite peut, dans les dix jours, faire l'objet d'un recours au sens du CPC346. Les parties peuvent faire valoir des faits nouveaux lorsque ceux-ci se sont produits avant le jugement de première instance.
2    L'autorité de recours peut annuler l'ouverture de la faillite lorsque le débiteur rend vraisemblable sa solvabilité et qu'il établit par titre que l'une des conditions suivantes est remplie:
1  la dette, intérêts et frais compris, a été payée;
2  la totalité du montant à rembourser a été déposée auprès de l'autorité judiciaire supérieure à l'intention du créancier;
3  le créancier a retiré sa réquisition de faillite.
3    Si l'autorité de recours accorde l'effet suspensif, elle ordonne simultanément les mesures provisionnelles propres à préserver les intérêts des créanciers.
SchKG erfüllt war. Hingegen hat das Obergericht die Zahlungsfähigkeit (Art. 174 Abs. 2
SR 281.1 Loi fédérale du 11 avril 1889 sur la poursuite pour dettes et la faillite (LP)
LP Art. 174 - 1 La décision du juge de la faillite peut, dans les dix jours, faire l'objet d'un recours au sens du CPC346. Les parties peuvent faire valoir des faits nouveaux lorsque ceux-ci se sont produits avant le jugement de première instance.
1    La décision du juge de la faillite peut, dans les dix jours, faire l'objet d'un recours au sens du CPC346. Les parties peuvent faire valoir des faits nouveaux lorsque ceux-ci se sont produits avant le jugement de première instance.
2    L'autorité de recours peut annuler l'ouverture de la faillite lorsque le débiteur rend vraisemblable sa solvabilité et qu'il établit par titre que l'une des conditions suivantes est remplie:
1  la dette, intérêts et frais compris, a été payée;
2  la totalité du montant à rembourser a été déposée auprès de l'autorité judiciaire supérieure à l'intention du créancier;
3  le créancier a retiré sa réquisition de faillite.
3    Si l'autorité de recours accorde l'effet suspensif, elle ordonne simultanément les mesures provisionnelles propres à préserver les intérêts des créanciers.
SchKG) nicht als glaubhaft gemacht erachtet. Das Obergericht hat zur Prüfung der Zahlungsfähigkeit Betreibungsregisterauszüge des Betreibungsamtes Thalwil-Rüschlikon-Kilchberg (Zeitraum September 2016 bis 11. Januar 2019) und infolge Sitzverlegung der Beschwerdeführerin auch des Betreibungsamtes Zürich 3 (Zeitraum vom 23. Januar 2019 bis 9. Januar 2020) untersucht. Ausserdem hat es die Bilanz (Stichtag 31. Dezember 2018), die Erfolgsrechnung 2018, Kontobelege und weitere Dokumente in die Betrachtung einbezogen. Zusammengefasst begründete es die mangelnde Glaubhaftigkeit der Zahlungsfähigkeit wie folgt: Die Ausführungen der Beschwerdeführerin zu ihrer finanziellen Situation ab Geschäftsjahr 2019 seien unvollständig und widersprüchlich und ein verlässliches aktuelles Bild zu ihrer wirtschaftlichen Lage lasse sich nicht gewinnen. Die Gründe, die zu ihrer angeblichen derzeitigen Inaktivität führten, seien unbekannt und Konkretes zur Wiederaufnahme der Geschäftstätigkeit sei ebenfalls nicht bekannt. Die aktuell
mutmasslich vorhandenen finanziellen Mittel reichten zur Deckung ihrer selbst bei Inaktivität bestehenden bzw. anfallenden laufenden Verpflichtungen nicht aus. Die Beschwerdeführerin scheine über keine weiteren kurzfristig abrufbaren Vermögenswerte zu verfügen, um die bestehenden Schulden innert nützlicher Frist abzutragen. Schliesslich sei ihr Zahlungsverhalten äusserst problematisch (vgl. im Einzelnen unten E. 4.3).

3.

3.1. Die Beschwerdeführerin rügt zunächst eine Verletzung des rechtlichen Gehörs (Art. 29 Abs. 2
SR 101 Constitution fédérale de la Confédération suisse du 18 avril 1999
Cst. Art. 29 Garanties générales de procédure - 1 Toute personne a droit, dans une procédure judiciaire ou administrative, à ce que sa cause soit traitée équitablement et jugée dans un délai raisonnable.
1    Toute personne a droit, dans une procédure judiciaire ou administrative, à ce que sa cause soit traitée équitablement et jugée dans un délai raisonnable.
2    Les parties ont le droit d'être entendues.
3    Toute personne qui ne dispose pas de ressources suffisantes a droit, à moins que sa cause paraisse dépourvue de toute chance de succès, à l'assistance judiciaire gratuite. Elle a en outre droit à l'assistance gratuite d'un défenseur, dans la mesure où la sauvegarde de ses droits le requiert.
BV) und der gerichtlichen Fragepflicht (Art. 56
SR 272 Code de procédure civile du 19 décembre 2008 (CPC) - Loi sur les fors
CPC Art. 56 Interpellation par le tribunal - Le tribunal interpelle les parties lorsque leurs actes ou déclarations sont peu clairs, contradictoires, imprécis ou manifestement incomplets et leur donne l'occasion de les clarifier et de les compléter.
ZPO). Die Rüge steht im Zusammenhang mit der Bilanz und Erfolgsrechnung der Beschwerdeführerin sowie einzelnen Verbuchungen und Bankbewegungen, die das Obergericht für nicht genügend erklärt hielt. Sie macht geltend, sie hätte nicht mit einer derart detaillierten Analyse rechnen müssen. Wenn das Obergericht einen von den Parteien nicht voraussehbaren Rechtsstandpunkt einzunehmen beabsichtigt, hätte es Gelegenheit zur Ergänzung der Ausführungen geben müssen, und bei Unklarheiten oder fehlenden Belegen hätte es das Fragerecht ausüben müssen.

3.2. Von welchem Rechtsstandpunkt die Beschwerdeführerin überrascht worden ist, legt sie nicht hinreichend dar. Vielmehr scheint es einzig um die Würdigung der von der Beschwerdeführerin eingereichten Beweismittel bzw. der dazu abgegebenen Erklärungen zu gehen. Darauf ist unter dem Aspekt der gerichtlichen Fragepflicht einzugehen.
Die gerichtliche Fragepflicht nimmt den Parteien die Verantwortung für die sorgfältige Prozessführung nicht ab. Zunächst trägt gemäss Art. 174 Abs. 2
SR 281.1 Loi fédérale du 11 avril 1889 sur la poursuite pour dettes et la faillite (LP)
LP Art. 174 - 1 La décision du juge de la faillite peut, dans les dix jours, faire l'objet d'un recours au sens du CPC346. Les parties peuvent faire valoir des faits nouveaux lorsque ceux-ci se sont produits avant le jugement de première instance.
1    La décision du juge de la faillite peut, dans les dix jours, faire l'objet d'un recours au sens du CPC346. Les parties peuvent faire valoir des faits nouveaux lorsque ceux-ci se sont produits avant le jugement de première instance.
2    L'autorité de recours peut annuler l'ouverture de la faillite lorsque le débiteur rend vraisemblable sa solvabilité et qu'il établit par titre que l'une des conditions suivantes est remplie:
1  la dette, intérêts et frais compris, a été payée;
2  la totalité du montant à rembourser a été déposée auprès de l'autorité judiciaire supérieure à l'intention du créancier;
3  le créancier a retiré sa réquisition de faillite.
3    Si l'autorité de recours accorde l'effet suspensif, elle ordonne simultanément les mesures provisionnelles propres à préserver les intérêts des créanciers.
SchKG die beschwerdeführende Partei die Verantwortung dafür, das Tatsachenfundament für die Glaubhaftmachung ihrer Zahlungsfähigkeit beizubringen. Sodann müssen diese Tatsachen gemäss Art. 174
SR 281.1 Loi fédérale du 11 avril 1889 sur la poursuite pour dettes et la faillite (LP)
LP Art. 174 - 1 La décision du juge de la faillite peut, dans les dix jours, faire l'objet d'un recours au sens du CPC346. Les parties peuvent faire valoir des faits nouveaux lorsque ceux-ci se sont produits avant le jugement de première instance.
1    La décision du juge de la faillite peut, dans les dix jours, faire l'objet d'un recours au sens du CPC346. Les parties peuvent faire valoir des faits nouveaux lorsque ceux-ci se sont produits avant le jugement de première instance.
2    L'autorité de recours peut annuler l'ouverture de la faillite lorsque le débiteur rend vraisemblable sa solvabilité et qu'il établit par titre que l'une des conditions suivantes est remplie:
1  la dette, intérêts et frais compris, a été payée;
2  la totalité du montant à rembourser a été déposée auprès de l'autorité judiciaire supérieure à l'intention du créancier;
3  le créancier a retiré sa réquisition de faillite.
3    Si l'autorité de recours accorde l'effet suspensif, elle ordonne simultanément les mesures provisionnelles propres à préserver les intérêts des créanciers.
SchKG mit der Beschwerde glaubhaft gemacht werden (BGE 139 III 491). Es kommt nicht in Betracht, diese Bestimmung dadurch zu umgehen, dass das Gericht Fragen gemäss Art. 56
SR 272 Code de procédure civile du 19 décembre 2008 (CPC) - Loi sur les fors
CPC Art. 56 Interpellation par le tribunal - Le tribunal interpelle les parties lorsque leurs actes ou déclarations sont peu clairs, contradictoires, imprécis ou manifestement incomplets et leur donne l'occasion de les clarifier et de les compléter.
ZPO nach Ablauf der Beschwerdefrist stellt. Es liegt in der Verantwortung der Partei, binnen Frist möglichst aussagekräftige, vollständige und aktuelle Angaben zu ihrer finanziellen Lage vorzulegen (zum Ganzen Urteil 5A 921/2014 vom 11. März 2015 E. 3.4.2). Die gerichtliche Fragepflicht dient nicht dazu, die Mitwirkung der Parteien bei der Sachverhaltsfeststellung zu ersetzen oder prozessuale Nachlässigkeiten der Parteien auszugleichen. Bei anwaltlich vertretenen Parteien hat die Fragepflicht ohnehin nur eine sehr eingeschränkte Tragweite (BGE 142 III 462 E 4.3 S. 464 f.; Urteile 4A 375/2015 vom 26. Januar 2016 E. 7.1, nicht publ. in: BGE 142 III 102; 5A 921/2014 vom 11. März 2015 E. 3.4.2).
Die Beschwerdeführerin war vor der Vorinstanz anwaltlich vertreten. Angesichts des Verfahrensgegenstands durfte die Beschwerdeführerin von einer detaillierten Analyse von Bilanz und Erfolgsrechnung und von Kontobewegungen nicht überrascht sein. Insbesondere entbindet sie ihre Überzeugung, bereits aus anderen Gründen ihre Zahlungsfähigkeit hinreichend glaubhaft gemacht zu haben, nicht davon, für den Eventualfall, dass das Obergericht diese Ansicht nicht teilen sollte, umfassende Unterlagen einzureichen und auch diejenigen eingereichten Dokumente und daraus ersichtlichen finanziellen Transaktionen hinreichend zu erläutern, die sie nur in untergeordneter Hinsicht für relevant hält. Wenn das Obergericht keine Nachfragen gestellt und keine weiteren Dokumente eingefordert hat, so verletzt dies die gerichtliche Fragepflicht nicht. Auch eine Verletzung des rechtlichen Gehörs ist nicht ersichtlich, soweit dies überhaupt genügend begründet wird.

4.

4.1. Sodann rügt die Beschwerdeführerin Fehler bei der Würdigung ihrer Zahlungsfähigkeit.

4.2. Die Sachverhaltsfeststellung bzw. Beweiswürdigung erweist sich als willkürlich, wenn das Gericht Sinn und Tragweite eines Beweismittels offensichtlich verkannt hat, wenn es ohne sachlichen Grund ein wichtiges und entscheidwesentliches Beweismittel unberücksichtigt gelassen oder wenn es auf der Grundlage der festgestellten Tatsachen unhaltbare Schlussfolgerungen gezogen hat. Willkür liegt nur vor, wenn nicht bloss die Begründung eines Entscheides, sondern auch das Ergebnis unhaltbar ist. Sie ist aber nicht schon dann gegeben, wenn eine andere Lösung ebenfalls in Betracht zu ziehen oder gar vorzuziehen wäre. Dass die von Sachgerichten gezogenen Schlüsse nicht mit der eigenen Darstellung der beschwerdeführenden Partei übereinstimmen, belegt keine Willkür (BGE 144 II 281 E. 3.6.2 S. 287; 140 III 264 E. 2.3 S. 266; 129 I 173 E. 3.1 S. 178; je mit Hinweisen).

4.3.

4.3.1. Die Beschwerdeführerin bringt vor, das Obergericht habe die offenen Betreibungsforderungen zu hoch veranschlagt. Selbst wenn jedoch mit offenen Betreibungsforderungen von rund Fr. 105'000.-- zu rechnen wäre, wie vom Obergericht angenommen, genügten die Aktiven der Beschwerdeführerin, um diese umgehend zu begleichen. Sie verweist dazu auf Fr. 35'039.15 auf dem Konto der C.________, eine Kontokorrent-Forderung gegen den Eigentümer der Beschwerdeführerin, D.________, über Fr. 348'951.--, zwei Stockwerkeigentumswohnungen und den Prozess gegen E.________. Zunächst ist deshalb auf die Höhe ihrer Aktiven einzugehen (sogleich E. 4.3.2) und erst danach auf die Betreibungsforderungen (unten E. 4.3.3). Sodann ist auf die behauptete Inaktivität der Beschwerdeführerin (unten E. 4.3.4) und weitere Einzelfragen (unten E. 4.3.5) einzugehen.

4.3.2. Der genannte Stand des C.________-Kontos (am 20. Januar 2020) ergibt sich aus dem angefochtenen Urteil. Am 31. Dezember 2019 betrug der Saldo allerdings nur Fr. 189.15 und der neue Stand resultiert aus einer Einzahlung von D.________ in der Höhe von Fr. 34'700.-- zwecks Sicherstellung einer Betreibungsforderung der F.________ GmbH. Nach Auffassung des Obergerichts muss die Beschwerdeführerin den einbezahlten Betrag D.________ zurückzahlen; anderes werde nicht dargetan. Wenn die Beschwerdeführerin nunmehr geltend macht, Letzteres sei nicht der Fall, da D.________ der Beschwerdeführerin Geld schulde und Privatzahlungen über das Kontokorrentkonto abgewickelt werden müssten, übergeht sie, dass sie vor Obergericht zur Rückzahlung keine genügenden Behauptungen aufgestellt hatte. Dass eine Verrechnung der Rückzahlungsschuld mit der Forderung der Beschwerdeführerin gegenüber D.________ (dazu sogleich) erfolgt wäre, behauptet die Beschwerdeführerin nicht.
Das Obergericht hat die Forderung der Beschwerdeführerin gegen D.________, das einzige Mitglied des Verwaltungsrates der Beschwerdeführerin, nicht als den flüssigen Mitteln gleichgestellten Vermögenswert erachtet. Soweit das Obergericht dabei von einer fehlenden Rangrücktrittserklärung spricht, scheint es - wie die Beschwerdeführerin zu Recht einwendet - von der Vorstellung ausgegangen zu sein, es handle sich um eine Forderung von D.________ gegenüber der Beschwerdeführerin. Im selben Zusammenhang spricht das Obergericht jedoch zugleich von einer - angesichts der Vermögensverhältnisse von D.________ - einbringlichen Forderung der Beschwerdeführerin. Wie es sich mit den Vorstellungen des Obergerichts darüber, wer Schuldner und wer Gläubiger dieser Forderung ist, genau verhält, kann offen bleiben. Wenn das Obergericht diese Forderung nicht als kurzfristig abrufbaren Vermögenswert der Beschwerdeführerin erachtet hat, ist dies nämlich nicht zu beanstanden: Zunächst ist über die Forderung, z.B. hinsichtlich der Zahlungsfrist, nichts Näheres bekannt. Dass es sich um eine Kontokorrentforderung handeln soll, ist eine unbelegte Behauptung. Sodann ist D.________ das einzige Verwaltungsratsmitglied der Beschwerdeführerin und - nach ihren
Angaben - ihr Inhaber und derzeit ihr einziger Mitarbeiter. Ob D.________ seine Schulden gegenüber der Beschwerdeführerin bezahlt, hängt damit allein von seinem Willen ab. Die Beschwerdeführerin ist nicht in der Lage, die Forderung unabhängig von seinem Willen durchzusetzen und effektiv Mittel zur Begleichung der Betreibungsforderungen oder der laufenden Kosten erhältlich zu machen. Was den von der Beschwerdeführerin behaupteten Willen von D.________ betrifft, weiter in die Beschwerdeführerin zu investieren, so hat das Obergericht diese Behauptung als wenig konkret erachtet. Die Beschwerdeführerin geht darauf vor Bundesgericht nicht genügend ein. Dass D.________ zahlungskräftig ist, belegt nicht seinen Zahlungswillen. Ohnehin nicht zu berücksichtigen ist dabei eine Saldomeldung der G.________ Bank vom 20. Mai 2020 (Art. 99 Abs. 1
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 99 - 1 Aucun fait nouveau ni preuve nouvelle ne peut être présenté à moins de résulter de la décision de l'autorité précédente.
1    Aucun fait nouveau ni preuve nouvelle ne peut être présenté à moins de résulter de la décision de l'autorité précédente.
2    Toute conclusion nouvelle est irrecevable.
BGG). Ebenso wenig genügt es als Beweis des Investitionswillens, dass D.________ angeblich die Konkursforderung bei der Obergerichtskasse aus privaten Mitteln sichergestellt hat. Die Zahlung erfolgte gewissermassen in letzter Minute. Das lange Hinhalten der Gläubigerin bei gleichzeitig offensichtlich genügenden privaten Mitteln belegt vielmehr den fehlenden Investitionswillen. Dies gilt in gleicher Weise
für die Einzahlung von D.________ über Fr. 34'500.-- auf das Konto der Beschwerdeführerin zur Sicherstellung der Schuld gegenüber der F.________ GmbH, denn auch diese Betreibung befindet sich bereits im Stadium der Konkursandrohung (unten E. 4.3.3). Die weiteren Schilderungen der Beschwerdeführerin zu ihrer aktuellen Tätigkeit lassen die Zweifel am Investitionswillen von D.________ sogar noch wachsen (dazu auch unten E. 4.3.4) : Die Beschwerdeführerin sei derzeit faktisch inaktiv und kümmere sich nur noch um den einzigen pendenten grösseren Rechtsfall, nämlich den Prozess gegen den Hauptdebitor E.________. Da er bisher nicht bezahlt habe, seien auch die Gläubiger nur zurückhaltend bedient worden. Vor Obergericht hatte die Beschwerdeführerin ausgeführt, dass D.________ seit der faktischen Inaktivität alle Geschäfte privat abwickle. Mit anderen Worten unternimmt die Beschwerdeführerin keine Anstrengungen, ihre Gläubiger aus den Erlösen von neuen Geschäften zu befriedigen. Die Gläubiger sollen vielmehr das Risiko eines Ausfalls des Hauptdebitors E.________ tragen. Währenddessen fliessen allfällige Erlöse aus neuen Geschäften direkt D.________ zu, der seine Schuld gegenüber der Beschwerdeführerin trotz ausreichender privater Mittel
jedoch nur zurückhaltend abträgt, womit der Beschwerdeführerin auch aus dieser Quelle keine oder jedenfalls keine genügenden flüssigen Mittel zufliessen, mit denen sie ihre Gläubiger befriedigen könnte.
Was sodann den Debitor E.________ angeht, hat das Obergericht festgestellt, gemäss Entscheid des Kreisgerichts See-Gaster vom 5. Juni 2019 habe E.________ der Beschwerdeführerin als Surrogat für die unterbliebene Übertragung einer Eigentumswohnung Fr. 728'547.-- zuzüglich Zins zu zahlen. Über die Einbringlichkeit dieser Forderung sei nichts Näheres bekannt und es sei offen, wann der Beschwerdeführerin Geld zufliesse. Die Beschwerdeführerin führt diesbezüglich aus, das Geld sei erhältlich zu machen, denn die Betreibung auf Grundpfandverwertung sei eingeleitet. Alternativ sei ihr ausweislich des dem Obergericht eingereichten Vergleichs eine Eigentumswohnung zu übertragen. Dass eine Betreibung auf Grundpfandverwertung eingeleitet wurde und die Forderung überhaupt pfandgesichert ist, sind jedoch unbelegte und appellatorische Behauptungen. Diese sind nicht geeignet, den obergerichtlichen Befund in Frage zu stellen.
Was die weiteren Liegenschaften der Beschwerdeführerin angeht, hat das Obergericht erwogen, es sei unwahrscheinlich, dass durch den Verkauf der beiden Wohnungen in U.________ (Bilanzwert Fr. 1,35 Mio.) bzw. einer weiteren, nicht näher bekannten Liegenschaft (Bilanzwert Fr. 686'450.--) flüssige Mittel zur Zahlung der offenen Betreibungsforderungen erhältlich zu machen seien. Die drei Liegenschaften seien zur Sicherung eigener Verbindlichkeiten für Fr. 2'058'678.-- verpfändet. Die Beschwerdeführerin bezeichnet dies zwar als falsch, ohne jedoch eine Willkürrüge zu erheben. Stattdessen schildert sie in Bezug auf Deckung und Tragbarkeit der Wohnungen in U.________ sowie die Identität des dritten Grundstücks bloss den Sachverhalt aus eigener Sicht.
Es bleibt somit dabei, dass die Beschwerdeführerin über keine hinreichenden Mittel verfügt, um die Betreibungsforderungen in der vom Obergericht festgestellten Höhe binnen kurzer Frist zu decken.

4.3.3. Demnach ist auf die Höhe dieser Betreibungsforderungen und allgemein auf das aus den Betreibungsregisterauszügen ersichtliche Zahlungsverhalten der Beschwerdeführerin einzugehen.
Das Obergericht hat erwogen, gemäss Auskunft des Betreibungsamtes Zürich 3 seien vom 23. Januar 2019 bis 9. Januar 2020 inklusive der vorliegenden Konkursforderung 39 Betreibungen im Gesamtbetrag von knapp Fr. 240'000.-- eingeleitet worden. Das Obergericht hat offene Forderungen im Umfang von knapp Fr. 99'000.-- berücksichtigt, darunter eine im Stadium der Konkursandrohung (Forderung der F.________ GmbH über Fr. 30'438.16). Gemäss Auskunft des Betreibungsamtes Thalwil-Rüschlikon-Kilchberg seien im Zeitraum September 2016 bis 11. Januar 2019 vierzig Betreibungen im Gesamtbetrag von ca. Fr. 281'500.-- gegen die Beschwerdeführerin eingeleitet worden, wobei dieselben Forderungen teilweise auch am neuen Domizil in Betreibung gesetzt worden seien. Zusammengenommen hat das Obergericht offene Betreibungsforderungen im Gesamtumfang von ca. Fr. 105'000.-- berücksichtigt. Die Anzahl Betreibungen und der Umstand, dass in zwei Fällen die Konkursandrohung erfolgte, lassen nach Beurteilung des Obergerichts auf erhebliche Zahlungsschwierigkeiten schliessen. Die Bezahlung von ungefähr der Hälfte aller Betreibungsforderungen spreche aber dafür, dass die Beschwerdeführerin sich um die Bereinigung ihrer finanziellen Situation bemühe.
Die Beschwerdeführerin ist der Ansicht, Betreibungen, gegen die Rechtsvorschlag erhoben worden sei, dürften nicht berücksichtigt werden. Dies trifft so nicht zu. Sie sind im Rahmen der Gesamtbetrachtung der Zahlungsgewohnheiten zu würdigen (Urteile 5A 810/2015 vom 17. Dezember 2015 E. 3.3.2; 5A 115/2012 vom 20. April 2012 E. 4.3.2). Insoweit ist belanglos, dass die Beschwerdeführerin geltend macht, bei Betreibungen im Umfang von Fr. 76'781.71 habe sie Rechtsvorschlag erhoben, wobei sie in diese Summe auch diejenige Betreibung über rund Fr. 30'000.-- einschliesst, in der es zu einer weiteren Konkursandrohung gekommen ist (Forderung der F.________ GmbH). Sie behauptet im Hinblick auf diese letztgenannte Betreibung bloss - wie bereits vor Obergericht -, sie habe Rechtsvorschlag erhoben, doch sei dieser nicht berücksichtigt worden, weswegen sie Beschwerde erhoben habe. Das Obergericht hat nichts Derartiges festgestellt und eine Willkürrüge fehlt. Gerade weil es auf den Gesamteindruck ankommt, genügt es sodann entgegen ihrer Ansicht auch nicht, die offenen Forderungen nur stichwortartig zu bestreiten, was das Obergericht denn auch in mehreren Fällen nicht hat genügen lassen. Im Übrigen hilft es der Beschwerdeführerin auch nichts, wenn
die Betreibungen, in denen sie Rechtsvorschlag erhoben hat (gemeint wohl: die durch Rechtsvorschlag eingestellt worden sind und immer noch sind), nicht berücksichtigt werden. Von dem von der Beschwerdeführerin selber genannten Betrag von Fr. 76'781.71 ist jedenfalls die Forderung der F.________ GmbH abzuziehen (da sich diese Betreibung im Stadium der Konkursandrohung befindet), was durch Rechtsvorschlag gestoppte Betreibungen von rund Fr. 46'000.-- ergibt. Zieht man diesen Betrag von dem vom Obergericht ermittelten Betrag von rund Fr. 105'000.-- ab, so verbleiben immer noch offene und vollstreckbare Betreibungen von rund Fr. 59'000.--. Diese Summe kann durch die Beschwerdeführerin aus ihren liquiden Mitteln nicht bezahlt werden, zumal der grösste Teil der auf ihrem Konto vorhandenen Mittel ohnehin nur der Sicherstellung der Forderung der F.________ GmbH dienen soll. Sie beruft sich ausserdem auf den Abschluss von Abzahlungsvereinbarungen, was ihr jedoch nicht weiterhilft. Das Vorliegen von Abzahlungsvereinbarungen, die abgeschlossen wurden, nachdem es bereits zu Betreibungen gekommen ist, belegt bloss, dass die Beschwerdeführerin auch gegen unbestrittene Forderungen Rechtsvorschlag erhebt oder sie nicht in der Lage ist, grössere
Beträge auf einmal zu bezahlen. Durch den blossen Abschluss von Abzahlungsvereinbarungen ist auch noch nicht belegt, dass diese eingehalten und die Schulden abgebaut werden. Die Liste der Gläubiger, die nach den obergerichtlichen Feststellungen in den letzten Jahren Betreibungen eingeleitet haben (diverse private Firmen, die Sozialversicherungsanstalt des Kantons Zürich, das Handelsregisteramt des Kantons Zürich, die Elektrizitätswerke des Kantons Zürich, die Schweizerische Eidgenossenschaft als Mehrwertsteuergläubigerin etc.), seien diese Gläubiger nun ganz, teilweise oder gar nicht befriedigt worden, lässt darauf schliessen, dass die Beschwerdeführerin systematisch Rechtsvorschlag erhebt. Das Obergericht hat ihr Zahlungsverhalten denn auch als problematisch erachtet. Die Ausführungen der Beschwerdeführerin vor Bundesgericht genügen nicht, um diesen Eindruck zu widerlegen.

4.3.4. Die Beschwerdeführerin ist nach eigener Darstellung seit Anfang 2019 faktisch inaktiv. Das Obergericht hat es als sachlich nicht nachvollziehbar erachtet, weshalb sich die Beschwerdeführerin hauptsächlich nur noch um den Rechtsstreit mit E.________ kümmere, sie seit Anfang 2019 ihre betriebliche Aktivität eingestellt habe und ihr einziger Verwaltungsrat alle Geschäfte privat abwickle. Im Widerspruch zur behaupteten Inaktivität habe die Beschwerdeführerin zudem ausgeführt, im letzten Quartal 2019 einen Umsatz von mehr als einer Million Franken erwirtschaftet zu haben, wofür es wiederum an einer sachlich nachvollziehbaren Erklärung fehle.
Die Beschwerdeführerin macht vor Bundesgericht geltend, sie habe nie von einer vollständigen Inaktivität gesprochen, sondern von einer faktischen. Sie sei keine klassische Baufirma mit zahlreichen Angestellten und einer durchgehenden Bautätigkeit, sondern sie sei vor allem im Immobilienhandel tätig und habe beim Verkauf jeweils auch den Um- oder Neubau angeboten. Derzeit biete sie keine Immobilie mit dazugehörigem Umbauprojekt an und beschäftige damit auch keine Angestellten. Diese Erklärungen sind nachgeschoben und finden im angefochtenen Urteil keine Stütze. Sie folgen auch nicht unmittelbar aus dem Zweckbeschrieb im Handelsregisterauszug, auf den sich die Beschwerdeführerin stützt. Dort wird die Beschwerdeführerin in erster Linie als "Total- und Generalunternehmung im Baubereich" umschrieben, die "die Erledigung sämtlicher Arbeiten und Dienstleistungen im Baubereich, Hoch- und Tiefbau, insbesondere Schalungen und Armierungen" bezweckt. Erst danach ist davon die Rede, dass die Beschwerdeführerin auch Immobilien erstellt und den Verkauf und die Verwaltung derselben erledigt. Insgesamt erweckt der Handelsregistereintrag den Eindruck einer typischen im Bau- und Immobilienbereich tätigen Unternehmung, mit zahlreichen standardmässig
formulierten Nebenzwecken. Dass sie selber grundsätzlich gar keine Bauarbeiten ausführt - wie sie nunmehr geltend machen will -, sondern die Arbeiten vor allem an Subunternehmer vergibt, und dass sie dabei zeitweise inaktiv ist, lässt sich daraus nicht ableiten. Selbst wenn sie tatsächlich primär im Immobilienhandel tätig wäre, bliebe nach wie vor unerklärt, weshalb sie auch diesen Bereich derzeit ruhen lässt und sich um keine neuen Geschäfte bemüht. Auf den trotz angeblicher Inaktivität erzielten Umsatz ist unten, E. 4.3.5, einzugehen.
Mit der weiteren Erwägung des Obergerichts, dass die Beschwerdeführerin nicht erörtert habe, wann sie ihre Geschäftstätigkeit wieder aufzunehmen gedenke, setzt sich die Beschwerdeführerin nicht auseinander.

4.3.5. Das Obergericht hatte auch zahlreiche weitere Vorbehalte in Bezug auf die finanziellen Verhältnisse und Transaktionen der Beschwerdeführerin. Die Beschwerdeführerin geht darauf nur punktuell und im Wesentlichen in appellatorischer Weise ein.
So hat das Obergericht erwogen, die Kreditorenliste könne nicht vollständig sein, was sich schon daran zeige, dass die Raten gemäss den Abzahlungsvereinbarungen darin nicht enthalten seien. Wenn die Beschwerdeführerin diesbezüglich ausführt, sie habe die bestrittenen Forderungen in der Kreditorenliste nicht erfasst, so erklärt dies nicht das Fehlen der aus Abzahlungsvereinbarungen geschuldeten Raten.
Für das Obergericht war sodann unstimmig, dass D.________ in seiner Steuererklärung 2018 ein Einkommen von Fr. 120'400.-- deklariert habe, obschon die Beschwerdeführerin, deren einziger Arbeitnehmer er eigenen Angaben zufolge seit fünf Jahren sein soll, im gleichen Jahr einen Personalaufwand von Fr. 385'961.-- ausgewiesen habe. Die Beschwerdeführerin erklärt dies vor Bundesgericht einzig mit einem - wie sie selber zugibt - unzulässigen Novum, nämlich dass 2018 noch ein Polier und ein Vorarbeiter lohnmässig über die Beschwerdeführerin gelaufen seien. Darauf ist nicht einzugehen (Art. 99 Abs. 1
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 99 - 1 Aucun fait nouveau ni preuve nouvelle ne peut être présenté à moins de résulter de la décision de l'autorité précédente.
1    Aucun fait nouveau ni preuve nouvelle ne peut être présenté à moins de résulter de la décision de l'autorité précédente.
2    Toute conclusion nouvelle est irrecevable.
BGG).
Das Obergericht hat ausserdem erwogen, die Beschwerdeführerin habe geltend gemacht, in den letzten sechs Monaten mehr als Fr. 1 Mio. Umsatz gemacht zu haben, was jedoch in einem unerklärbaren und unerklärten Widerspruch zur behaupteten Inaktivität seit Anfang 2019 stehe. Die entsprechenden Gutschriften stammten hauptsächlich von H.________, doch woraus sie resultierten, sei nicht bekannt. Die nachträglichen Behauptungen der Beschwerdeführerin zum Zweck der Zahlungen von H.________ sind nicht zu berücksichtigen.
Des Weiteren hat das Obergericht erwogen, der Beschwerdeführerin fielen trotz geltend gemachter Inaktivität Fixkosten an, die sie mit den aktuell vorhandenen flüssigen Mitteln (unter Abzug der zurückzubezahlenden und zur Sicherung der Betreibungsforderung der F.________ GmbH dienenden Einzahlung von D.________; dazu bereits oben E. 4.3.2) nicht werde decken können. Dass die in der Bilanz ausgewiesenen freiwilligen Gewinnreserven noch vorhanden seien und zur Deckung der laufenden Kosten herangezogen werden könnten, mache die Beschwerdeführerin nicht geltend. Die Ausführungen der Beschwerdeführerin vor Bundesgericht zu den Fixkosten (keine Miet- und Lohnkosten; tiefe Hypothekarzinsen, die zudem von D.________ persönlich bezahlt würden) sind appellatorisch. Sodann behauptet die Beschwerdeführerin, die freiwilligen Gewinnreserven steckten in den zwei Liegenschaften in U.________. Selbst falls die Beschwerdeführerin darüber vor Obergericht genügende Behauptungen aufgestellt hätte - wie sie nunmehr geltend macht -, handelt es sich jedenfalls nicht um kurzfristig realisierbare Mittel, die zur Deckung laufender Kosten dienen könnten (vgl. bereits oben E. 4.3.2).

4.4. Zusammengefasst gelingt es der Beschwerdeführerin somit nicht, die obergerichtlichen Erwägungen zur mangelnden Glaubhaftigkeit ihrer Zahlungsfähigkeit zu entkräften.
Die Beschwerde ist abzuweisen, soweit auf sie einzutreten ist.

5.
Bei diesem Ausgang des Verfahrens trägt die Beschwerdeführerin die Gerichtskosten (Art. 66 Abs. 1
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 66 Recouvrement des frais judiciaires - 1 En règle générale, les frais judiciaires sont mis à la charge de la partie qui succombe. Si les circonstances le justifient, le Tribunal fédéral peut les répartir autrement ou renoncer à les mettre à la charge des parties.
1    En règle générale, les frais judiciaires sont mis à la charge de la partie qui succombe. Si les circonstances le justifient, le Tribunal fédéral peut les répartir autrement ou renoncer à les mettre à la charge des parties.
2    Si une affaire est liquidée par un désistement ou une transaction, les frais judiciaires peuvent être réduits ou remis.
3    Les frais causés inutilement sont supportés par celui qui les a engendrés.
4    En règle générale, la Confédération, les cantons, les communes et les organisations chargées de tâches de droit public ne peuvent se voir imposer de frais judiciaires s'ils s'adressent au Tribunal fédéral dans l'exercice de leurs attributions officielles sans que leur intérêt patrimonial soit en cause ou si leurs décisions font l'objet d'un recours.
5    Sauf disposition contraire, les frais judiciaires mis conjointement à la charge de plusieurs personnes sont supportés par elles à parts égales et solidairement.
BGG).

Demnach erkennt das Bundesgericht:

1.
Die Beschwerde wird abgewiesen, soweit darauf einzutreten ist.

2.
Die Gerichtskosten von Fr. 5'000.-- werden der Beschwerdeführerin auferlegt.

3.
Dieses Urteil wird den Parteien, dem Konkursamt Wiedikon-Zürich, den Betreibungsämtern Thalwil-Rüschlikon-Kilchberg und Zürich 3, dem Handelsregisteramt des Kantons Zürich, dem Grundbuchamt U.________ und dem Obergericht des Kantons Zürich, II. Zivilkammer, schriftlich mitgeteilt.

Lausanne, 27. Oktober 2020

Im Namen der II. zivilrechtlichen Abteilung
des Schweizerischen Bundesgerichts

Der Präsident: Herrmann

Der Gerichtsschreiber: Zingg
Information de décision   •   DEFRITEN
Document : 5A_417/2020
Date : 27 octobre 2020
Publié : 14 novembre 2020
Source : Tribunal fédéral
Statut : Non publié
Domaine : Droit des poursuites et de la faillite
Objet : Konkurseröffnung


Répertoire des lois
CPC: 56
SR 272 Code de procédure civile du 19 décembre 2008 (CPC) - Loi sur les fors
CPC Art. 56 Interpellation par le tribunal - Le tribunal interpelle les parties lorsque leurs actes ou déclarations sont peu clairs, contradictoires, imprécis ou manifestement incomplets et leur donne l'occasion de les clarifier et de les compléter.
Cst: 9 
SR 101 Constitution fédérale de la Confédération suisse du 18 avril 1999
Cst. Art. 9 Protection contre l'arbitraire et protection de la bonne foi - Toute personne a le droit d'être traitée par les organes de l'État sans arbitraire et conformément aux règles de la bonne foi.
29
SR 101 Constitution fédérale de la Confédération suisse du 18 avril 1999
Cst. Art. 29 Garanties générales de procédure - 1 Toute personne a droit, dans une procédure judiciaire ou administrative, à ce que sa cause soit traitée équitablement et jugée dans un délai raisonnable.
1    Toute personne a droit, dans une procédure judiciaire ou administrative, à ce que sa cause soit traitée équitablement et jugée dans un délai raisonnable.
2    Les parties ont le droit d'être entendues.
3    Toute personne qui ne dispose pas de ressources suffisantes a droit, à moins que sa cause paraisse dépourvue de toute chance de succès, à l'assistance judiciaire gratuite. Elle a en outre droit à l'assistance gratuite d'un défenseur, dans la mesure où la sauvegarde de ses droits le requiert.
LP: 174
SR 281.1 Loi fédérale du 11 avril 1889 sur la poursuite pour dettes et la faillite (LP)
LP Art. 174 - 1 La décision du juge de la faillite peut, dans les dix jours, faire l'objet d'un recours au sens du CPC346. Les parties peuvent faire valoir des faits nouveaux lorsque ceux-ci se sont produits avant le jugement de première instance.
1    La décision du juge de la faillite peut, dans les dix jours, faire l'objet d'un recours au sens du CPC346. Les parties peuvent faire valoir des faits nouveaux lorsque ceux-ci se sont produits avant le jugement de première instance.
2    L'autorité de recours peut annuler l'ouverture de la faillite lorsque le débiteur rend vraisemblable sa solvabilité et qu'il établit par titre que l'une des conditions suivantes est remplie:
1  la dette, intérêts et frais compris, a été payée;
2  la totalité du montant à rembourser a été déposée auprès de l'autorité judiciaire supérieure à l'intention du créancier;
3  le créancier a retiré sa réquisition de faillite.
3    Si l'autorité de recours accorde l'effet suspensif, elle ordonne simultanément les mesures provisionnelles propres à préserver les intérêts des créanciers.
LTF: 42 
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 42 Mémoires - 1 Les mémoires doivent être rédigés dans une langue officielle, indiquer les conclusions, les motifs et les moyens de preuve, et être signés.
1    Les mémoires doivent être rédigés dans une langue officielle, indiquer les conclusions, les motifs et les moyens de preuve, et être signés.
2    Les motifs doivent exposer succinctement en quoi l'acte attaqué viole le droit. Si le recours n'est recevable que lorsqu'il soulève une question juridique de principe ou qu'il porte sur un cas particulièrement important pour d'autres motifs, il faut exposer en quoi l'affaire remplit la condition exigée.15 16
3    Les pièces invoquées comme moyens de preuve doivent être jointes au mémoire, pour autant qu'elles soient en mains de la partie; il en va de même de la décision attaquée si le mémoire est dirigé contre une décision.
4    En cas de transmission électronique, le mémoire doit être muni de la signature électronique qualifiée de la partie ou de son mandataire au sens de la loi du 18 mars 2016 sur la signature électronique17. Le Tribunal fédéral détermine dans un règlement:
a  le format du mémoire et des pièces jointes;
b  les modalités de la transmission;
c  les conditions auxquelles il peut exiger, en cas de problème technique, que des documents lui soient adressés ultérieurement sur papier.18
5    Si la signature de la partie ou de son mandataire, la procuration ou les annexes prescrites font défaut, ou si le mandataire n'est pas autorisé, le Tribunal fédéral impartit un délai approprié à la partie pour remédier à l'irrégularité et l'avertit qu'à défaut le mémoire ne sera pas pris en considération.
6    Si le mémoire est illisible, inconvenant, incompréhensible ou prolixe ou qu'il n'est pas rédigé dans une langue officielle, le Tribunal fédéral peut le renvoyer à son auteur; il impartit à celui-ci un délai approprié pour remédier à l'irrégularité et l'avertit qu'à défaut le mémoire ne sera pas pris en considération.
7    Le mémoire de recours introduit de manière procédurière ou à tout autre égard abusif est irrecevable.
66 
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 66 Recouvrement des frais judiciaires - 1 En règle générale, les frais judiciaires sont mis à la charge de la partie qui succombe. Si les circonstances le justifient, le Tribunal fédéral peut les répartir autrement ou renoncer à les mettre à la charge des parties.
1    En règle générale, les frais judiciaires sont mis à la charge de la partie qui succombe. Si les circonstances le justifient, le Tribunal fédéral peut les répartir autrement ou renoncer à les mettre à la charge des parties.
2    Si une affaire est liquidée par un désistement ou une transaction, les frais judiciaires peuvent être réduits ou remis.
3    Les frais causés inutilement sont supportés par celui qui les a engendrés.
4    En règle générale, la Confédération, les cantons, les communes et les organisations chargées de tâches de droit public ne peuvent se voir imposer de frais judiciaires s'ils s'adressent au Tribunal fédéral dans l'exercice de leurs attributions officielles sans que leur intérêt patrimonial soit en cause ou si leurs décisions font l'objet d'un recours.
5    Sauf disposition contraire, les frais judiciaires mis conjointement à la charge de plusieurs personnes sont supportés par elles à parts égales et solidairement.
72 
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 72 Principe - 1 Le Tribunal fédéral connaît des recours contre les décisions rendues en matière civile.
1    Le Tribunal fédéral connaît des recours contre les décisions rendues en matière civile.
2    Sont également sujettes au recours en matière civile:
a  les décisions en matière de poursuite pour dettes et de faillite;
b  les décisions prises en application de normes de droit public dans des matières connexes au droit civil, notamment les décisions:
b1  sur la reconnaissance et l'exécution de décisions ainsi que sur l'entraide en matière civile,
b2  sur la tenue des registres foncier, d'état civil et du commerce, ainsi que des registres en matière de protection des marques, des dessins et modèles, des brevets d'invention, des obtentions végétales et des topographies,
b3  sur le changement de nom,
b4  en matière de surveillance des fondations, à l'exclusion des institutions de prévoyance et de libre passage,
b5  en matière de surveillance des exécuteurs testamentaires et autres représentants successoraux,
b6  les décisions prises dans le domaine de la protection de l'enfant et de l'adulte,
b7  ...
74 
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 74 Valeur litigieuse minimale - 1 Dans les affaires pécuniaires, le recours n'est recevable que si la valeur litigieuse s'élève au moins à:
1    Dans les affaires pécuniaires, le recours n'est recevable que si la valeur litigieuse s'élève au moins à:
a  15 000 francs en matière de droit du travail et de droit du bail à loyer;
b  30 000 francs dans les autres cas.
2    Même lorsque la valeur litigieuse minimale n'est pas atteinte, le recours est recevable:
a  si la contestation soulève une question juridique de principe;
b  si une loi fédérale prévoit une instance cantonale unique;
c  s'il porte sur une décision prise par une autorité cantonale de surveillance en matière de poursuite pour dettes et de faillite;
d  s'il porte sur une décision prise par le juge de la faillite ou du concordat;
e  s'il porte sur une décision du Tribunal fédéral des brevets.
75 
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 75 Autorités précédentes - 1 Le recours est recevable contre les décisions prises par les autorités cantonales de dernière instance, par le Tribunal administratif fédéral ou par le Tribunal fédéral des brevets.37
1    Le recours est recevable contre les décisions prises par les autorités cantonales de dernière instance, par le Tribunal administratif fédéral ou par le Tribunal fédéral des brevets.37
2    Les cantons instituent des tribunaux supérieurs comme autorités cantonales de dernière instance. Ces tribunaux statuent sur recours, sauf si:
a  une loi fédérale prévoit une instance cantonale unique;
b  un tribunal spécialisé dans les litiges de droit commercial statue en instance cantonale unique;
c  une action ayant une valeur litigieuse d'au moins 100 000 francs est déposée directement devant le tribunal supérieur avec l'accord de toutes les parties.
76 
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 76 Qualité pour recourir - 1 A qualité pour former un recours en matière civile quiconque:
1    A qualité pour former un recours en matière civile quiconque:
a  a pris part à la procédure devant l'autorité précédente ou a été privé de la possibilité de le faire, et
b  est particulièrement touché par la décision attaquée et a un intérêt digne de protection à son annulation ou sa modification.
2    Ont également qualité pour recourir contre les décisions visées à l'art. 72, al. 2, la Chancellerie fédérale, les départements fédéraux et, pour autant que le droit fédéral le prévoie, les unités qui leur sont subordonnées, si l'acte attaqué est susceptible de violer la législation fédérale dans leur domaine d'attributions.41
90 
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 90 Décisions finales - Le recours est recevable contre les décisions qui mettent fin à la procédure.
95 
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 95 Droit suisse - Le recours peut être formé pour violation:
a  du droit fédéral;
b  du droit international;
c  de droits constitutionnels cantonaux;
d  de dispositions cantonales sur le droit de vote des citoyens ainsi que sur les élections et votations populaires;
e  du droit intercantonal.
97 
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 97 Établissement inexact des faits - 1 Le recours ne peut critiquer les constatations de fait que si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95, et si la correction du vice est susceptible d'influer sur le sort de la cause.
1    Le recours ne peut critiquer les constatations de fait que si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95, et si la correction du vice est susceptible d'influer sur le sort de la cause.
2    Si la décision qui fait l'objet d'un recours concerne l'octroi ou le refus de prestations en espèces de l'assurance-accidents ou de l'assurance militaire, le recours peut porter sur toute constatation incomplète ou erronée des faits.89
99 
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 99 - 1 Aucun fait nouveau ni preuve nouvelle ne peut être présenté à moins de résulter de la décision de l'autorité précédente.
1    Aucun fait nouveau ni preuve nouvelle ne peut être présenté à moins de résulter de la décision de l'autorité précédente.
2    Toute conclusion nouvelle est irrecevable.
100 
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 100 Recours contre une décision - 1 Le recours contre une décision doit être déposé devant le Tribunal fédéral dans les 30 jours qui suivent la notification de l'expédition complète.
1    Le recours contre une décision doit être déposé devant le Tribunal fédéral dans les 30 jours qui suivent la notification de l'expédition complète.
2    Le délai de recours est de dix jours contre:
a  les décisions d'une autorité cantonale de surveillance en matière de poursuite pour dettes et de faillite;
b  les décisions en matière d'entraide pénale internationale et d'assistance administrative internationale en matière fiscale;
c  les décisions portant sur le retour d'un enfant fondées sur la Convention européenne du 20 mai 1980 sur la reconnaissance et l'exécution des décisions en matière de garde des enfants et le rétablissement de la garde des enfants92 ou sur la Convention du 25 octobre 1980 sur les aspects civils de l'enlèvement international d'enfants93.
d  les décisions du Tribunal fédéral des brevets concernant l'octroi d'une licence visée à l'art. 40d de la loi du 25 juin 1954 sur les brevets95.
3    Le délai de recours est de cinq jours contre:
a  les décisions d'une autorité cantonale de surveillance en matière de poursuite pour effets de change;
b  les décisions d'un gouvernement cantonal sur recours concernant des votations fédérales.
4    Le délai de recours est de trois jours contre les décisions d'un gouvernement cantonal sur recours touchant aux élections au Conseil national.
5    En matière de recours pour conflit de compétence entre deux cantons, le délai de recours commence à courir au plus tard le jour où chaque canton a pris une décision pouvant faire l'objet d'un recours devant le Tribunal fédéral.
6    ...96
7    Le recours pour déni de justice ou retard injustifié peut être formé en tout temps.
105 
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 105 Faits déterminants - 1 Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente.
1    Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente.
2    Il peut rectifier ou compléter d'office les constatations de l'autorité précédente si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95.
3    Lorsque la décision qui fait l'objet d'un recours concerne l'octroi ou le refus de prestations en espèces de l'assurance-accidents ou de l'assurance militaire, le Tribunal fédéral n'est pas lié par les faits établis par l'autorité précédente.99
106
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 106 Application du droit - 1 Le Tribunal fédéral applique le droit d'office.
1    Le Tribunal fédéral applique le droit d'office.
2    Il n'examine la violation de droits fondamentaux ainsi que celle de dispositions de droit cantonal et intercantonal que si ce grief a été invoqué et motivé par le recourant.
Répertoire ATF
129-I-173 • 134-I-83 • 135-III-127 • 139-III-491 • 140-III-115 • 140-III-16 • 140-III-264 • 140-III-86 • 142-III-102 • 142-III-364 • 142-III-462 • 144-II-281
Weitere Urteile ab 2000
4A_375/2015 • 5A_115/2012 • 5A_417/2020 • 5A_810/2015 • 5A_921/2014
Répertoire de mots-clés
Trié par fréquence ou alphabet
tribunal fédéral • opposition • constatation des faits • obligation de poser des questions • office des poursuites • volonté • commination de faillite • autorité inférieure • couverture • effet suspensif • chiffre d'affaires • argent • délai • compte de profits et pertes • moyen de preuve • nombre • travailleur • frais judiciaires • recours en matière civile • état de fait
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