9C_648/2018 - 2018-09-27 - Assurance-invalidité

Bundesgericht
Tribunal fédéral
Tribunale federale
Tribunal federal

9C 648/2018

Urteil vom 27. September 2018

II. sozialrechtliche Abteilung

Besetzung
Bundesrichterin Pfiffner, Präsidentin,
Gerichtsschreiber Fessler.

Verfahrensbeteiligte
A.________,
vertreten durch Rechtsanwalt Dr. Ronald E. Pedergnana,
Beschwerdeführerin,

gegen

IV-Stelle des Kantons Zürich, Röntgenstrasse 17, 8005 Zürich,
Beschwerdegegnerin.

Gegenstand
Invalidenversicherung,

Beschwerde gegen den Entscheid des Sozialversicherungsgerichts des Kantons Zürich vom 10. Juli 2018 (IV.2017.00221).

Nach Einsicht
in die Beschwerde in öffentlich-rechtlichen Angelegenheiten der A.________ gegen den Entscheid des Sozialversicherungsgerichts des Kantons Zürich vom 10. Juli 2018 betreffend Assistenzbeitrag,

in Erwägung,
dass das Bundesgericht von Amtes wegen und mit freier Kognition prüft, ob ein Rechtsmittel zulässig ist (Art. 29 Abs. 1 BGG; BGE 139 III 133 E. 1 S. 133 mit Hinweisen),
dass der angefochtene Entscheid die Sache zur Neuberechnung des Assistenzbeitrags ab 1. November 2015 im Sinne der Erwägungen und zu neuer Verfügung über denselben an die Beschwerdegegnerin zurückweist,
dass die Vorinstanz die Berechnung des Assistenzbeitrags in der Verfügung vom 17. Januar 2017 in den Bereichen "Alltägliche Lebensverrichtungen" und "Haushalt" geändert und einen höheren Hilfebedarf anerkannt hat (vgl. Art. 39c IVV; BGE 140 V 543 E. 1 S. 545 f.; Urteil 9C 930/2015 vom 22. März 2016 E. 3.4.1; Kreisschreiben über den Assistenzbeitrag [KSAB] S. 37 ff.),
dass mit der Erhöhung der Stufe von 0 auf 1 (Position 1.1.2), 0 auf 2 (Position 1.5.3) und 0 auf 1 (Position 2.5.1; E. 4.3 des angefochtenen Entscheids) die streitige Leistung nicht endgültig festgesetzt wurde, indem der Beschwerdegegnerin bei der Umsetzung ein Entscheidungsspielraum verbleibt, da jede Stufe eine eigene zeitliche Bandbreite (gemessen in Minuten/Tag) kennt (vgl. KSAB Anhang 3),
dass der angefochtene Entscheid somit ein Zwischenentscheid im Sinne von Art. 93 BGG ist, der nur unter den Voraussetzungen nach Abs. 1 lit. a oder b ans Bundesgericht weitergezogen werden kann (BGE 140 V 282 E. 4.2 S. 285),
dass nach der Rechtsprechung die Beschwerde führende Partei darzutun hat, dass die Voraussetzungen nach Abs. 1 lit. a oder lit. b dieser Bestimmung erfüllt sind, soweit deren Vorliegen nicht offensichtlich in die Augen springt (BGE 137 III 522 E. 1.3 i.f. S. 525 mit Hinweis; Urteil 4A 140/2015 vom 1. April 2015 E. 2),
dass die Beschwerdeführerin mit keinem Wort darlegt, inwiefern ein nicht wieder gutzumachender Nachteil im Sinne von Art. 93 Abs. 1 lit. a BGG gegeben sein soll und ein solcher auch nicht ersichtlich ist,
dass der Tatbestand nach Art. 93 Abs. 1 lit. b BGG von vornherein ausser Betracht fällt,
dass die Beschwerde offensichtlich unzulässig und daher im vereinfachten Verfahren nach Art. 108 Abs. 1 lit. a und Abs. 3 BGG durch Nichteintreten zu erledigen ist,
dass die Beschwerdeführerin reduzierte Gerichtskosten zu tragen hat (Art. 66 Abs. 1 BGG),

erkennt die Präsidentin:

1.
Auf die Beschwerde wird nicht eingetreten.

2.
Die Gerichtskosten von Fr. 300.- werden der Beschwerdeführerin auferlegt.

3.
Dieses Urteil wird den Parteien, dem Sozialversicherungsgericht des Kantons Zürich und dem Bundesamt für Sozialversicherungen schriftlich mitgeteilt.

Luzern, 27. September 2018
Im Namen der II. sozialrechtlichen Abteilung
des Schweizerischen Bundesgerichts

Die Präsidentin: Pfiffner

Der Gerichtsschreiber: Fessler

SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 29 Examen - 1 Le Tribunal fédéral examine d'office sa compétence.
¹	Le Tribunal fédéral examine d'office sa compétence.
²	En cas de doute quant à sa propre compétence, il procède à un échange de vues avec l'autorité dont la compétence lui paraît entrer en ligne de compte.

SR 831.201 Règlement du 17 janvier 1961 sur l'assurance-invalidité (RAI) RAI Art. 39^c Domaines - Le besoin d'aide peut être reconnu dans les domaines suivants:
^a	actes ordinaires de la vie;
^b	tenue du ménage;
^c	participation à la vie sociale et organisation des loisirs;
^d	éducation et garde des enfants;
^e	exercice d'une activité d'intérêt public ou d'une activité bénévole;
^f	formation professionnelle initiale ou continue;
^g	exercice d'une activité professionnelle sur le marché primaire du travail;
^h	surveillance pendant la journée;
ⁱ	prestations de nuit.

SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 93 Autres décisions préjudicielles et incidentes - 1 Les autres décisions préjudicielles et incidentes notifiées séparément peuvent faire l'objet d'un recours:
¹	Les autres décisions préjudicielles et incidentes notifiées séparément peuvent faire l'objet d'un recours:
^a	si elles peuvent causer un préjudice irréparable, ou
^b	si l'admission du recours peut conduire immédiatement à une décision finale qui permet d'éviter une procédure probatoire longue et coûteuse.
²	En matière d'entraide pénale internationale et en matière d'asile, les décisions préjudicielles et incidentes ne peuvent pas faire l'objet d'un recours.88 Le recours contre les décisions relatives à la détention extraditionnelle ou à la saisie d'objets et de valeurs est réservé si les conditions de l'al. 1 sont remplies.
³	Si le recours n'est pas recevable en vertu des al. 1 et 2 ou qu'il n'a pas été utilisé, les décisions préjudicielles et incidentes peuvent être attaquées par un recours contre la décision finale dans la mesure où elles influent sur le contenu de celle-ci.

SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 93 Autres décisions préjudicielles et incidentes - 1 Les autres décisions préjudicielles et incidentes notifiées séparément peuvent faire l'objet d'un recours:
¹	Les autres décisions préjudicielles et incidentes notifiées séparément peuvent faire l'objet d'un recours:
^a	si elles peuvent causer un préjudice irréparable, ou
^b	si l'admission du recours peut conduire immédiatement à une décision finale qui permet d'éviter une procédure probatoire longue et coûteuse.
²	En matière d'entraide pénale internationale et en matière d'asile, les décisions préjudicielles et incidentes ne peuvent pas faire l'objet d'un recours.88 Le recours contre les décisions relatives à la détention extraditionnelle ou à la saisie d'objets et de valeurs est réservé si les conditions de l'al. 1 sont remplies.
³	Si le recours n'est pas recevable en vertu des al. 1 et 2 ou qu'il n'a pas été utilisé, les décisions préjudicielles et incidentes peuvent être attaquées par un recours contre la décision finale dans la mesure où elles influent sur le contenu de celle-ci.

SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 93 Autres décisions préjudicielles et incidentes - 1 Les autres décisions préjudicielles et incidentes notifiées séparément peuvent faire l'objet d'un recours:
¹	Les autres décisions préjudicielles et incidentes notifiées séparément peuvent faire l'objet d'un recours:
^a	si elles peuvent causer un préjudice irréparable, ou
^b	si l'admission du recours peut conduire immédiatement à une décision finale qui permet d'éviter une procédure probatoire longue et coûteuse.
²	En matière d'entraide pénale internationale et en matière d'asile, les décisions préjudicielles et incidentes ne peuvent pas faire l'objet d'un recours.88 Le recours contre les décisions relatives à la détention extraditionnelle ou à la saisie d'objets et de valeurs est réservé si les conditions de l'al. 1 sont remplies.
³	Si le recours n'est pas recevable en vertu des al. 1 et 2 ou qu'il n'a pas été utilisé, les décisions préjudicielles et incidentes peuvent être attaquées par un recours contre la décision finale dans la mesure où elles influent sur le contenu de celle-ci.

SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 108 Juge unique - 1 Le président de la cour décide en procédure simplifiée de ne pas entrer en matière:
¹	Le président de la cour décide en procédure simplifiée de ne pas entrer en matière:
^a	sur les recours manifestement irrecevables;
^b	sur les recours dont la motivation est manifestement insuffisante (art. 42, al. 2);
^c	sur les recours procéduriers ou abusifs.
²	Le président de la cour peut confier cette tâche à un autre juge.
³	L'arrêt est motivé par une brève indication de la cause de l'irrecevabilité.

SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 66 Recouvrement des frais judiciaires - 1 En règle générale, les frais judiciaires sont mis à la charge de la partie qui succombe. Si les circonstances le justifient, le Tribunal fédéral peut les répartir autrement ou renoncer à les mettre à la charge des parties.
¹	En règle générale, les frais judiciaires sont mis à la charge de la partie qui succombe. Si les circonstances le justifient, le Tribunal fédéral peut les répartir autrement ou renoncer à les mettre à la charge des parties.
²	Si une affaire est liquidée par un désistement ou une transaction, les frais judiciaires peuvent être réduits ou remis.
³	Les frais causés inutilement sont supportés par celui qui les a engendrés.
⁴	En règle générale, la Confédération, les cantons, les communes et les organisations chargées de tâches de droit public ne peuvent se voir imposer de frais judiciaires s'ils s'adressent au Tribunal fédéral dans l'exercice de leurs attributions officielles sans que leur intérêt patrimonial soit en cause ou si leurs décisions font l'objet d'un recours.
⁵	Sauf disposition contraire, les frais judiciaires mis conjointement à la charge de plusieurs personnes sont supportés par elles à parts égales et solidairement.