Bundesgericht
Tribunal fédéral
Tribunale federale
Tribunal federal

9C 339/2021

Urteil vom 27. Juli 2022

II. sozialrechtliche Abteilung

Besetzung
Bundesrichter Parrino, Präsident,
Bundesrichter Stadelmann,
Bundesrichterin Moser-Szeless,
Gerichtsschreiberin Dormann.

Verfahrensbeteiligte
A.________,
vertreten durch Rechtsanwältin Jeannine Käslin,
Beschwerdeführer,

gegen

IV-Stelle des Kantons Zug, Baarerstrasse 11, 6300 Zug,
Beschwerdegegnerin.

Gegenstand
Invalidenversicherung,

Beschwerde gegen das Urteil des Verwaltungsgerichts des Kantons Zug vom 20. April 2021 (S 2020 7).

Sachverhalt:

A.
Der 1964 geborene A.________ war als Sportlehrer tätig, als er sich im Januar 2016 unter Hinweis auf psychische und somatische Probleme bei der Invalidenversicherung zum Leistungsbezug anmeldete. Die IV-Stelle des Kantons Zug gewährte ihm ein Belastbarkeitstraining vom 21. August bis zum 17. November 2017. Nach Abklärungen und Durchführung des Vorbescheidverfahrens ermittelte die IV-Stelle einen Invaliditätsgrad von 41 %. Dementsprechend sprach sie A.________ mit Verfügung vom 6. Dezember 2019 eine Viertelsrente (und zwei entsprechende Kinderrenten) ab dem 1. September 2016 zu.

B.
Die dagegen erhobene Beschwerde wies das Verwaltungsgericht des Kantons Zug mit Urteil vom 20. April 2021 ab.

C.
A.________ lässt mit Beschwerde in öffentlich-rechtlichen Angelegenheiten beantragen, unter Aufhebung des Urteils vom 20. April 2021 sei die IV-Stelle zu verpflichten, ihm die gesetzlichen Leistungen nach IVG, namentlich rückwirkend mindestens eine Dreiviertelsrente resp. eine halbe Rente, zu gewähren.

Die IV-Stelle schliesst auf Abweisung der Beschwerde. Das Bundesamt für Sozialversicherungen verzichtet auf eine Vernehmlassung.

Erwägungen:

1.

1.1. Die Vorinstanz hat den Anspruch auf eine Viertelsrente ab dem 1. September 2016 bestätigt. Wie sich aus der Beschwerdebegründung ergibt (vgl. zur Auslegung der Rechtsbegehren im Lichte der Begründung Urteil 8C 62/2018 vom 19. September 2018 E. 1.2.2, nicht publ. in: BGE 144 V 418), verlangt der Beschwerdeführer einzig die Zusprache einer höheren Invalidenrente (und zweier entsprechenden Kinderrenten); andere "gesetzliche Leistungen nach IVG" stehen nicht zur Diskussion.

1.2. Mit der Beschwerde in öffentlich-rechtlichen Angelegenheiten kann eine Rechtsverletzung nach Art. 95 f
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 95 Droit suisse - Le recours peut être formé pour violation:
a  du droit fédéral;
b  du droit international;
c  de droits constitutionnels cantonaux;
d  de dispositions cantonales sur le droit de vote des citoyens ainsi que sur les élections et votations populaires;
e  du droit intercantonal.
. BGG gerügt werden. Das Bundesgericht wendet das Recht von Amtes wegen an (Art. 106 Abs. 1
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 106 Application du droit - 1 Le Tribunal fédéral applique le droit d'office.
1    Le Tribunal fédéral applique le droit d'office.
2    Il n'examine la violation de droits fondamentaux ainsi que celle de dispositions de droit cantonal et intercantonal que si ce grief a été invoqué et motivé par le recourant.
BGG). Dennoch prüft es - offensichtliche Fehler vorbehalten - nur die in seinem Verfahren gerügten Rechtsmängel (Art. 42 Abs. 1
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 42 Mémoires - 1 Les mémoires doivent être rédigés dans une langue officielle, indiquer les conclusions, les motifs et les moyens de preuve, et être signés.
1    Les mémoires doivent être rédigés dans une langue officielle, indiquer les conclusions, les motifs et les moyens de preuve, et être signés.
2    Les motifs doivent exposer succinctement en quoi l'acte attaqué viole le droit. Si le recours n'est recevable que lorsqu'il soulève une question juridique de principe ou qu'il porte sur un cas particulièrement important pour d'autres motifs, il faut exposer en quoi l'affaire remplit la condition exigée.15 16
3    Les pièces invoquées comme moyens de preuve doivent être jointes au mémoire, pour autant qu'elles soient en mains de la partie; il en va de même de la décision attaquée si le mémoire est dirigé contre une décision.
4    En cas de transmission électronique, le mémoire doit être muni de la signature électronique qualifiée de la partie ou de son mandataire au sens de la loi du 18 mars 2016 sur la signature électronique17. Le Tribunal fédéral détermine dans un règlement:
a  le format du mémoire et des pièces jointes;
b  les modalités de la transmission;
c  les conditions auxquelles il peut exiger, en cas de problème technique, que des documents lui soient adressés ultérieurement sur papier.18
5    Si la signature de la partie ou de son mandataire, la procuration ou les annexes prescrites font défaut, ou si le mandataire n'est pas autorisé, le Tribunal fédéral impartit un délai approprié à la partie pour remédier à l'irrégularité et l'avertit qu'à défaut le mémoire ne sera pas pris en considération.
6    Si le mémoire est illisible, inconvenant, incompréhensible ou prolixe ou qu'il n'est pas rédigé dans une langue officielle, le Tribunal fédéral peut le renvoyer à son auteur; il impartit à celui-ci un délai approprié pour remédier à l'irrégularité et l'avertit qu'à défaut le mémoire ne sera pas pris en considération.
7    Le mémoire de recours introduit de manière procédurière ou à tout autre égard abusif est irrecevable.
und 2
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 42 Mémoires - 1 Les mémoires doivent être rédigés dans une langue officielle, indiquer les conclusions, les motifs et les moyens de preuve, et être signés.
1    Les mémoires doivent être rédigés dans une langue officielle, indiquer les conclusions, les motifs et les moyens de preuve, et être signés.
2    Les motifs doivent exposer succinctement en quoi l'acte attaqué viole le droit. Si le recours n'est recevable que lorsqu'il soulève une question juridique de principe ou qu'il porte sur un cas particulièrement important pour d'autres motifs, il faut exposer en quoi l'affaire remplit la condition exigée.15 16
3    Les pièces invoquées comme moyens de preuve doivent être jointes au mémoire, pour autant qu'elles soient en mains de la partie; il en va de même de la décision attaquée si le mémoire est dirigé contre une décision.
4    En cas de transmission électronique, le mémoire doit être muni de la signature électronique qualifiée de la partie ou de son mandataire au sens de la loi du 18 mars 2016 sur la signature électronique17. Le Tribunal fédéral détermine dans un règlement:
a  le format du mémoire et des pièces jointes;
b  les modalités de la transmission;
c  les conditions auxquelles il peut exiger, en cas de problème technique, que des documents lui soient adressés ultérieurement sur papier.18
5    Si la signature de la partie ou de son mandataire, la procuration ou les annexes prescrites font défaut, ou si le mandataire n'est pas autorisé, le Tribunal fédéral impartit un délai approprié à la partie pour remédier à l'irrégularité et l'avertit qu'à défaut le mémoire ne sera pas pris en considération.
6    Si le mémoire est illisible, inconvenant, incompréhensible ou prolixe ou qu'il n'est pas rédigé dans une langue officielle, le Tribunal fédéral peut le renvoyer à son auteur; il impartit à celui-ci un délai approprié pour remédier à l'irrégularité et l'avertit qu'à défaut le mémoire ne sera pas pris en considération.
7    Le mémoire de recours introduit de manière procédurière ou à tout autre égard abusif est irrecevable.
BGG; BGE 145 V 57 E. 4.2 mit Hinweis). Es legt seinem Urteil den Sachverhalt zugrunde, den die Vorinstanz festgestellt hat (Art. 105 Abs. 1
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 105 Faits déterminants - 1 Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente.
1    Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente.
2    Il peut rectifier ou compléter d'office les constatations de l'autorité précédente si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95.
3    Lorsque la décision qui fait l'objet d'un recours concerne l'octroi ou le refus de prestations en espèces de l'assurance-accidents ou de l'assurance militaire, le Tribunal fédéral n'est pas lié par les faits établis par l'autorité précédente.99
BGG). Es kann ihre Sachverhaltsfeststellung von Amtes wegen berichtigen oder ergänzen, wenn sie offensichtlich unrichtig ist oder auf einer Rechtsverletzung im Sinne von Art. 95
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 95 Droit suisse - Le recours peut être formé pour violation:
a  du droit fédéral;
b  du droit international;
c  de droits constitutionnels cantonaux;
d  de dispositions cantonales sur le droit de vote des citoyens ainsi que sur les élections et votations populaires;
e  du droit intercantonal.
BGG beruht und wenn die Behebung des Mangels für den Verfahrensausgang entscheidend sein kann (Art. 97 Abs. 1
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 97 Établissement inexact des faits - 1 Le recours ne peut critiquer les constatations de fait que si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95, et si la correction du vice est susceptible d'influer sur le sort de la cause.
1    Le recours ne peut critiquer les constatations de fait que si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95, et si la correction du vice est susceptible d'influer sur le sort de la cause.
2    Si la décision qui fait l'objet d'un recours concerne l'octroi ou le refus de prestations en espèces de l'assurance-accidents ou de l'assurance militaire, le recours peut porter sur toute constatation incomplète ou erronée des faits.89
, Art. 105 Abs. 2
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 105 Faits déterminants - 1 Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente.
1    Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente.
2    Il peut rectifier ou compléter d'office les constatations de l'autorité précédente si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95.
3    Lorsque la décision qui fait l'objet d'un recours concerne l'octroi ou le refus de prestations en espèces de l'assurance-accidents ou de l'assurance militaire, le Tribunal fédéral n'est pas lié par les faits établis par l'autorité précédente.99
BGG).

2.

2.1. Am 1. Januar 2022 trat das revidierte Bundesgesetz über die Invalidenversicherung (IVG; SR 831.20) in Kraft (Weiterentwicklung der IV [WEIV]; Änderung vom 19. Juni 2020, AS 2021 705, BBl 2017 2535). Die dem hier angefochtenen Urteil zugrunde liegende Verfügung erging am 6. Dezember 2019. Nach den allgemeinen Grundsätzen des intertemporalen Rechts und des zeitlich massgebenden Sachverhalts (statt vieler: BGE 144 V 210 E. 4.3.1; 129 V 354 E. 1 mit Hinweisen) sind daher die Bestimmungen des IVG und diejenigen der Verordnung über die Invalidenversicherung (IVV; SR 831.201) in der bis 31. Dezember 2021 geltenden Fassung anwendbar.

2.2. Das kantonale Gericht hat die für die Beurteilung des vorliegend streitigen Rentenanspruchs massgeblichen Bestimmungen (Art. 28
SR 831.20 Loi fédérale du 19 juin 1959 sur l'assurance-invalidité (LAI)
LAI Art. 28 Principe - 1 L'assuré a droit à une rente aux conditions suivantes:
1    L'assuré a droit à une rente aux conditions suivantes:
a  sa capacité de gain ou sa capacité d'accomplir ses travaux habituels ne peut pas être rétablie, maintenue ou améliorée par des mesures de réadaptation raisonnablement exigibles;
b  il a présenté une incapacité de travail (art. 6 LPGA204) d'au moins 40 % en moyenne durant une année sans interruption notable;
c  au terme de cette année, il est invalide (art. 8 LPGA) à 40 % au moins.
1bis    Une rente au sens de l'al. 1 n'est pas octroyée tant que toutes les possibilités de réadaptation au sens de l'art. 8, al. 1bis et 1ter, n'ont pas été épuisées.205
2    ...206
IVG in der bis zum 31. Dezember 2021 geltenden Fassung), insbesondere zur Erwerbsunfähigkeit (Art. 7
SR 830.1 Loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des assurances sociales (LPGA)
LPGA Art. 7 Incapacité de gain - 1 Est réputée incapacité de gain toute diminution de l'ensemble ou d'une partie des possibilités de gain de l'assuré sur le marché du travail équilibré qui entre en considération, si cette diminution résulte d'une atteinte à sa santé physique, mentale ou psychique et qu'elle persiste après les traitements et les mesures de réadaptation exigibles.11
1    Est réputée incapacité de gain toute diminution de l'ensemble ou d'une partie des possibilités de gain de l'assuré sur le marché du travail équilibré qui entre en considération, si cette diminution résulte d'une atteinte à sa santé physique, mentale ou psychique et qu'elle persiste après les traitements et les mesures de réadaptation exigibles.11
2    Seules les conséquences de l'atteinte à la santé sont prises en compte pour juger de la présence d'une incapacité de gain. De plus, il n'y a incapacité de gain que si celle-ci n'est pas objectivement surmontable.12
ATSG), zur Invalidität (Art. 8 Abs. 1
SR 830.1 Loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des assurances sociales (LPGA)
LPGA Art. 8 Invalidité - 1 Est réputée invalidité l'incapacité de gain totale ou partielle qui est présumée permanente ou de longue durée.
1    Est réputée invalidité l'incapacité de gain totale ou partielle qui est présumée permanente ou de longue durée.
2    Les assurés mineurs sans activité lucrative sont réputés invalides s'ils présentent une atteinte à leur santé physique, mentale ou psychique qui provoquera probablement une incapacité de gain totale ou partielle.13
3    Les assurés majeurs qui n'exerçaient pas d'activité lucrative avant d'être atteints dans leur santé physique, mentale ou psychique et dont il ne peut être exigé qu'ils en exercent une sont réputés invalides si l'atteinte les empêche d'accomplir leurs travaux habituels. L'art. 7, al. 2, est applicable par analogie.14 15
ATSG i.V.m. Art. 4 Abs. 1
SR 831.20 Loi fédérale du 19 juin 1959 sur l'assurance-invalidité (LAI)
LAI Art. 4 Invalidité - 1 L'invalidité (art. 8 LPGA44) peut résulter d'une infirmité congénitale, d'une maladie ou d'un accident.45
1    L'invalidité (art. 8 LPGA44) peut résulter d'une infirmité congénitale, d'une maladie ou d'un accident.45
2    L'invalidité est réputée survenue dès qu'elle est, par sa nature et sa gravité, propre à ouvrir droit aux prestations entrant en considération.46
IVG) sowie zur Ermittlung des Invaliditätsgrades nach der allgemeinen Methode des Einkommensvergleichs (Art. 28a Abs. 1
SR 831.20 Loi fédérale du 19 juin 1959 sur l'assurance-invalidité (LAI)
LAI Art. 28a - 1 L'évaluation du taux d'invalidité des assurés exerçant une activité lucrative est régie par l'art. 16 LPGA209. Le Conseil fédéral fixe les revenus déterminants pour l'évaluation du taux d'invalidité ainsi que les facteurs de correction applicables.210
1    L'évaluation du taux d'invalidité des assurés exerçant une activité lucrative est régie par l'art. 16 LPGA209. Le Conseil fédéral fixe les revenus déterminants pour l'évaluation du taux d'invalidité ainsi que les facteurs de correction applicables.210
2    Le taux d'invalidité de l'assuré qui n'exerce pas d'activité lucrative, qui accomplit ses travaux habituels et dont on ne peut raisonnablement exiger qu'il entreprenne une activité lucrative est évalué, en dérogation à l'art. 16 LPGA, en fonction de son incapacité à accomplir ses travaux habituels.211
3    Lorsque l'assuré exerce une activité lucrative à temps partiel ou travaille sans être rémunéré dans l'entreprise de son conjoint, le taux d'invalidité pour cette activité est évalué selon l'art. 16 LPGA. S'il accomplit ses travaux habituels, le taux d'invalidité pour cette activité est fixé selon l'al. 2.212 Dans ce cas, les parts respectives de l'activité lucrative ou du travail dans l'entreprise du conjoint et de l'accomplissement des travaux habituels sont déterminées; le taux d'invalidité est calculé dans les deux domaines d'activité.
IVG in der bis zum 31. Dezember 2021 geltenden Fassung i.V.m. Art. 16
SR 830.1 Loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des assurances sociales (LPGA)
LPGA Art. 16 Taux d'invalidité - Pour évaluer le taux d'invalidité, le revenu que l'assuré aurait pu obtenir s'il n'était pas invalide est comparé avec celui qu'il pourrait obtenir en exerçant l'activité qui peut raisonnablement être exigée de lui après les traitements et les mesures de réadaptation, sur un marché du travail équilibré.
ATSG) zutreffend dargelegt. Darauf wird verwiesen.

3.
Die Vorinstanz hat gestützt auf die chirurgische Einschätzung im interdisziplinären Gutachten der B.________ GmbH vom 3. August 2017 festgestellt, dass dem Versicherten die angestammte Tätigkeit als Sportlehrer aus somatischer Sicht nicht mehr zumutbar sei. Weiter hat sie dem psychiatrischen Gutachten der med. pract. C.________ vom 9. November 2018 Beweiskraft beigemessen und dementsprechend festgestellt, die psychische Symptomatik lasse aktuell lediglich auf eine leichtgradige Einschränkung der Leistungsfähigkeit schliessen. Die von med. pract. C.________ auf 20 % eingeschätzte Einschränkung der Leistungsfähigkeit in der angestammten und insbesondere in einer den körperlichen Einschränkungen angepassten Tätigkeit sei plausibel. Eine vollständige Arbeitsunfähigkeit habe während der Hospitalisierung vom September bis zum Jahresende 2015 vorgelegen. Ab Januar 2016 sei - ausser während der weiteren Hospitalisierung vom 10. bis zum 28. November 2016 - eine Arbeitsfähigkeit von 80 % ausgewiesen.

Sodann hat das kantonale Gericht einen Einkommensvergleich für das Jahr 2016 vorgenommen. Dabei hat es das Valideneinkommen auf Fr. 151'901.- und das Invalideneinkommen auf Fr. 89'856.- resp. (nach Abzug von 10 %) mindestens Fr. 80'870.- festgesetzt. Beim resultierenden Invaliditätsgrad von 41 % resp. höchstens 47 % hat es den Anspruch auf eine Viertelsrente ab dem 1. September 2016 bestätigt.

4.

4.1. Die vorinstanzlichen Feststellungen betreffend die Arbeitsfähigkeit werden nicht bestritten und bleiben für das Bundesgericht verbindlich (vgl. vorangehende E. 1.2). Sie sind indessen wie folgt zu präzisieren: Im Gutachten der B.________ GmbH wurde in somatischer Hinsicht für leidensangepasste Tätigkeiten (im Wesentlichen: körperlich leichte, wechselbslastende Tätigkeiten ohne Zwangshaltungen und Vibrationsexposition) eine uneingeschränkte Leistungsfähigkeit erkannt. Die psychiatrische Expertin med. pract. C.________ diagnostizierte mit Auswirkung auf die Arbeitsfähigkeit einzig eine rezidivierende depressive Störung, gegenwärtig leichte Episode (ICD-10: F33.0), und attestierte deswegen für die angestammte Tätigkeit als Sportlehrer (mit besonderer Verantwortung für junge Menschen) eine Einschränkung von höchstens 20 %; hingegen erachtete sie alle Tätigkeiten ohne erhöhte Anforderungen an die Stresstoleranz und die emotionale Belastbarkeit zu 100 % als zumutbar. Daraus ergibt sich, dass sich die vorinstanzlich in psychischer Hinsicht festgestellte Arbeitsfähigkeit von 80 % auf die angestammte Tätigkeit bezieht. In allen leidensangepassten Tätigkeiten war der Versicherte - unter Vorbehalt der Zeiten stationärer Behandlung -
uneingeschränkt arbeitsfähig. Davon ist auch das kantonale Gericht (implizit) ausgegangen, indem es das Invalideneinkommen für ein Pensum von 100 % festgelegt hat (was der Beschwerdeführer nicht beanstandet).

4.2. Die Ausführungen in der Beschwerde betreffen einzig die Höhe des Invalideneinkommens.
Das kantonale Gericht hat zur Ermittlung des Invalideneinkommens die Tabellenlöhne der vom Bundesamt für Statistik herausgegebenen Lohnstrukturerhebung (LSE) 2016 herangezogen. Es hat auf den Zentralwert der Tabelle TA1 tirage skill level, Privater Sektor, Total, Männer, Kompetenzniveau 3 von Fr. 7183.- abgestellt. Unter Berücksichtigung der betriebsüblichen wöchentlichen Arbeitszeit von 41,7 Stunden hat es ein jährliches Invalideneinkommen von Fr. 89'856.- berechnet. Es hat offengelassen, ob "der vom Beschwerdeführer angestrebte Abzug von 10 %" angezeigt sei, weil auch bei dessen Gewährung ein Invalideneinkommen von Fr. 80'870.- und damit kein höherer Rentenanspruch resultiere.

4.3.

4.3.1. Umstritten ist die Rechtsfrage (vgl. zu dieser Qualifikation BGE 148 V 174 E. 6.5; 146 V 16 E. 4.2), ob für die Bestimmung des Invalideneinkommens der Tabellenlohn im Kompetenzniveau 3 oder jener im Kompetenzniveau 2 heranzuziehen ist.

Laut der Tabelle TA1 tirage skill level (deren Anwendung unbestritten ist) umfasst das Kompetenzniveau 3 Löhne aus komplexen praktischen Tätigkeiten, die ein grosses Wissen in einem Spezialgebiet voraussetzen. Das Kompetenzniveau 2 entspricht Löhnen für praktische Tätigkeiten wie Verkauf, Pflege, Datenverarbeitung und Administration, Bedienen von Maschinen sowie elektronischen Geräten, Sicherheitsdienst oder Fahrdienst.

4.3.2. Die Vorinstanz hat festgestellt, dem Versicherten sei "eine Vielzahl" von adaptierten Tätigkeiten in verschiedenen Wirtschaftsbereichen zumutbar. Er könne zwar nicht mehr im angestammten und langjährig ausgeübten Beruf als Sportlehrer arbeiten. Jedoch habe er neben dem Sportstudium auch eine universitäre Ausbildung als Englischlehrer mit Fachpatent absolviert. Mit seiner breiten Ausbildung (Matura, Studium) und langjährigen Lehrtätigkeit verfüge er nicht nur über ein grosses theoretisches Wissen und komplexe Problemlösungskompetenzen, sondern auch über eine weitere spezifische Berufsausbildung. Es sei ihm möglich, als Englischlehrer zu arbeiten oder administrative Tätigkeiten in verschiedenen, insbesondere gesundheitsnahen Branchen auszuüben, für die üblicherweise eine kaufmännische Grundausbildung verlangt werde. Bei diesen Gegebenheiten hat das kantonale Gericht den Tabellenlohn im Kompetenzniveau 3 für zutreffend gehalten.

4.3.3. Die soeben (in E. 4.3.2) wiedergegebenen Feststellungen werden nicht substanziiert bestritten und bleiben für das Bundesgericht verbindlich (vgl. vorangehende E. 1.2). Für die Zuordnung der zumutbaren Tätigkeiten (vgl. zu den qualitativen Anforderungen vorangehende E. 4.1) zum richtigen Kompetenzniveau ist indessen auch Folgendes zu beachten: Der Beschwerdeführer erlangte das eidgenössische Turn- und Sportlehrerdiplom II im November 1992 und das Fachpatent Englisch 1995; mithin liegt die Ausbildung im massgeblichen Zeitpunkt der Invaliditätsbemessung über 20 Jahre zurück. Gemäss den Angaben des Versicherten unterrichtete er ab 1990 Sport und ab 1993 "eine Zeitlang" auch Englisch. Es steht ausser Frage, dass er seit vielen Jahren ausschliesslich als Sportlehrer (an zwei Berufsschulen) erwerbstätig war. Diesen Beruf kann er aber infolge seiner gesundheitlichen Einschränkungen nicht mehr ausüben. Wohl lassen sich ein "grosses theoretisches Wissen und komplexe Problemlösungskompetenzen" auch bei anderen Tätigkeiten nutzen. Indessen verfügt der Beschwerdeführer in Bezug auf die ihm offenstehenden (leidensangepassten) Arbeiten - sei es als Englischlehrer, als administrativer Mitarbeiter oder als sonstiger Angestellter - weder
über eine direkt verwertbare Erfahrung noch über ein grosses Wissen im Spezialgebiet. Damit ist der Tabellenlohn im Kompetenzniveau 2 (Fr. 5646.-) heranzuziehen.

4.4. Nach dem Gesagten ergibt sich unter Berücksichtigung der betriebsüblichen wöchentlichen Arbeitszeit von 41,7 Stunden ein (vorläufiges) Invalideneinkommen von Fr. 70'631.- (Fr. 5646.- : 40 x 41,7 x 12).

4.5.

4.5.1. Sodann verlangt der Beschwerdeführer einen Abzug vom Tabellenlohn (zur Qualifikation als Rechtsfrage vgl. BGE 148 V 174 E. 6.5; 146 V 16 E. 4.2). Einerseits macht er - für den Fall, dass auf den Median- anstatt auf den untersten Quartilswert abgestellt wird - "bereits rein aus statistischen Gründen" einen "standardmässigen" Abzug von mindestens 15 % geltend; dafür beruft er sich insbesondere auf das Rechtsgutachten "Grundprobleme der Invaliditätsbemessung in der Invalidenversicherung" vom 22. Januar 2021 (nachfolgend: Rechtsgutachten) von EGLI/FILIPPO/GÄCHTER/MEIER und auf das statistische Gutachten "Nutzung Tabellenmedianlöhne LSE zur Bestimmung der Vergleichslöhne bei der IV-Rentenbemessung" des Büros für arbeits- und sozialpolitische Studien BASS AG vom 8. Januar 2021 (Autoren: GUGGISBERG/SCHÄRRER/GERBER/BISCHOF; nachfolgend: BASS-Gutachten). Anderseits bringt er zur Begründung eines Abzugs vor, das psychiatrische Zumutbarkeitsprofil sei eingeschränkt und er sei leistungsmässig wie emotional nicht belastbar, unter dem Aspekt der Betriebszugehörigkeit werde er bei Antritt einer neuen Stelle kaum einen Durchschnittslohn erreichen, und mit Blick auf seine lang andauernde arbeitsmarktliche Desintegration habe er - ähnlich
wie Personen, die vom Taggeldanspruch der Arbeitslosenversicherung ausgesteuert wurden - eine Lohneinbusse zu gewärtigen.

4.5.2. Wird das Invalideneinkommen auf der Grundlage von statistischen Lohndaten wie namentlich der LSE ermittelt, ist gemäss bisheriger, vom Beschwerdeführer kritisierter Rechtsprechung jeweils vom sogenannten Zentralwert (Median) auszugehen (BGE 148 V 174 E. 6.2; 126 V 75 E. 3b/bb; Urteil 8C 58/2021 vom 30. Juni 2021 E. 4.1.1).

Weiter ist der so erhobene Ausgangswert allenfalls zu kürzen. Damit soll der Tatsache Rechnung getragen werden, dass persönliche und berufliche Merkmale, wie Art und Ausmass der Behinderung, Lebensalter, Dienstjahre, Nationalität oder Aufenthaltskategorie und Beschäftigungsgrad Auswirkungen auf die Lohnhöhe haben können, und die versicherte Person je nach Ausprägung deswegen die verbliebene Arbeitsfähigkeit auch auf einem ausgeglichenen Arbeitsmarkt nur mit unterdurchschnittlichem erwerblichem Erfolg verwerten kann (BGE 135 V 297 E. 5.2; 126 V 75 E. 5b/aa i.f.). Der Abzug soll aber nicht automatisch erfolgen. Er ist unter Würdigung der Umstände im Einzelfall nach pflichtgemässem Ermessen gesamthaft zu schätzen und darf 25 % nicht übersteigen (BGE 135 V 297 E. 5.2; 134 V 322 E. 5.2; 126 V 75 E. 5b/bb-cc). Die bisherige Rechtsprechung gewährt insbesondere dann einen Abzug vom Invalideneinkommen, wenn eine versicherte Person selbst im Rahmen körperlich leichter Hilfsarbeitertätigkeit in ihrer Leistungsfähigkeit eingeschränkt ist. Allfällige bereits in der Beurteilung der medizinischen Arbeitsfähigkeit enthaltene gesundheitliche Einschränkungen dürfen nicht zusätzlich in die Bemessung des leidensbedingten Abzugs einfliessen und so zu
einer doppelten Anrechnung desselben Gesichtspunkts führen (BGE 148 V 174 E. 6.3; 146 V 16 E. 4.1).

4.5.3. Das Bundesgericht befasste sich im Urteil 8C 256/2021 vom 9. März 2022 (BGE 148 V 174) ausführlich mit den im Rechtsgutachten, im BASS-Gutachten und in weiteren einschlägigen Publikationen enthaltenen Erkenntnissen und der darauf gestützten Kritik an der soeben (in vorangehender E. 4.5.2) dargelegten Rechtsprechung im Zusammenhang mit der Anwendung der Zentral- bzw. Medianwerte der LSE. Zu beurteilen war das Invalideneinkommen eines Versicherten, dem das kantonale Sozialversicherungsgericht den Zentralwert der LSE 2018 Tabelle TA1 tirage skill level, Privater Sektor, Total, Männer, Kompetenzniveau 1 von Fr. 5417.- zugrunde gelegt hatte. Im Lichte der hier wie dort massgeblichen, bis Ende Dezember 2021 geltenden Rechtslage (vgl. vorangehende E. 2.1) - und ohne etwas Abschliessendes zur aktuellen Rechtslage zu sagen - kam das Bundesgericht zum Schluss, dass kein ernsthafter sachlicher Grund für die Änderung der Rechtsprechung besteht und in Anbetracht der per 1. Januar 2022 in Kraft getretenen Revision des IVG und der IVV auch nicht opportun ist (BGE 148 V 174 E. 9.2.3-9.3). Damit versagte es sowohl die Anwendung des untersten Quartilswertes (anstelle des Zentralwertes) wie auch einen entsprechenden "statistisch begründeten"
resp. "standardmässigen" Abzug vom Zentralwert.

Angesichts der Vorbringen in der Beschwerde besteht kein Anlass, im hier zu beurteilenden Fall anders zu entscheiden. Hinzu kommt, dass hier nicht der Zentralwert über alle Wirtschaftszweige (Total) im Kompetenzniveau 1, sondern jener im Kompetenzniveau 2 zur Diskussion steht. Damit zielt die Argumentation des Beschwerdeführers, der Zentralwert im Kompetenzniveau 1 bedürfe einer Korrektur, weil darin auch körperlich anspruchsvolle, aber überdurchschnittlich entlöhnte Tätigkeiten abgebildet würden, ins Leere.

4.5.4.

4.5.4.1. Zu prüfen ist ein leidensbedingter Abzug, dessen "überragende Bedeutung als Korrekturinstrument bei der Festsetzung eines möglichst konkreten Invalideneinkommens" das Bundesgericht in BGE 148 V 174 E. 9.2.2 und 9.2.3 betonte.

4.5.4.2. Ärztlicherseits wurdenerhöhte Anforderungen an die Stresstoleranz und die emotionale Belastbarkeit ausgeschlossen. Diesen qualitativen Anforderungen an eine angepasste Tätigkeit wird Rechnung getragen, indem für das Invalideneinkommen der Tabellenlohn im Kompetenzniveau 2 herangezogen wird (vgl. vorangehende E. 4.3.3). Dieser ist rund 21 % niedriger als der Tabellenlohn im Kompetenzniveau 3, der nicht (mehr) zumutbare komplexe praktische Tätigkeiten mit entsprechend hohen Belastungen erfasst. Weshalb darüber hinaus für die behauptete "eingeschränkte" emotionale Belastbarkeit ein Abzug vom Tabellenlohn angezeigt sein soll, wird nicht substanziiert dargelegt. Solches ergibt sich insbesondere nicht aus der vom Beschwerdeführer angerufenen Rechtsprechung (Urteile 8C 557/2018 vom 18. Dezember 2018 E. 3.5; 9C 796/2013 vom 28. Januar 2014 E. 3.4), zumal in concreto Zeit- und Leistungsdruck nicht per se unzumutbar sind.

4.5.4.3. Die Rechtsprechung trägt mit dem Kriterium "Dienstjahre" dem Umstand Rechnung, dass die Lohnhöhe oft von der Dauer der Betriebszugehörigkeit abhängt, womit eine versicherte Person, die gesundheitlich bedingt in einem Betrieb neu anfangen muss, insofern kaum einen allgemeinen Durchschnittslohn erhalten wird. Jedoch ist in dieser Hinsicht zu berücksichtigen, dass sich das Anfangseinkommen im Rahmen einer neuen Arbeitsstelle in der Regel nicht isoliert nach der Anzahl Dienstjahre, sondern u.a. auch aufgrund der mitgebrachten Berufs- bzw. Branchenerfahrungen bestimmt. Die Bedeutung der Dienstjahre nimmt im privaten Sektor ab, je niedriger das Anforderungsprofil ist. Im Rahmen des niedrigsten Kompetenzniveaus kommt der langen Betriebszugehörigkeit praxisgemäss keine relevante Bedeutung zu (BGE 126 V 75 E. 5a/cc mit Hinweis auf AHI 1999 S. 177, I 593/98 E. 3b; Urteile 8C 227/2018 vom 14. Juni 2018 E. 4.2.3.3; 9C 874/2014 vom 2. September 2015 E. 3.3.2; 9C 386/2012 vom 18. September 2012 E. 5.2). Ein wegen fehlender Dienstjahre bzw. fehlender Berufserfahrung unter dem Medianwert liegendes Bruttoeinkommen ist indessen nicht ohne Weiteres bei der Höhe des Abzuges vom Tabellenlohn zu berücksichtigen. Vielmehr ist in solchen
Konstellationen auch der verbleibenden Erwerbsdauer bis zum Erreichen des AHV-Rentenalters Rechnung zu tragen: Ist diese nur noch relativ kurz, so dass im verbleibenden Erwerbshorizont der Medianwert kaum noch erreicht bzw. überschritten und insgesamt nur ein (deutlich) unterdurchschnittlicher Lohn erzielt werden kann, ist dieser Gesichtspunkt bei der Höhe des Abzugs vom Tabellenlohn zu gewichten (Urteil 9C 874/2014 vom 2. September 2015 E. 3.3.2 mit Hinweis auf Urteil U 191/99 vom 24. Januar 2001 E. 5b/cc).

Hier verfügt der Beschwerdeführer nicht nur über eine (wenn auch länger zurückliegende) tertiäre Ausbildung, sondern auch über eine lange Berufserfahrung (vgl. vorangehende E. 4.3.3). Im massgebenden Zeitpunkt des Einkommensvergleichs verblieb ihm eine Erwerbsdauer von rund 13 Jahren. Zwar verdienen Männer in den ersten vier Dienstjahren unterdurchschnittlich, während bereits ab fünf Dienstjahren ein überdurchschnittlicher Bruttolohn erzielt werden kann (vgl. Urteil 9C 874/2014 vom 2. September 2015 E. 3.3.2 für das Jahr 2010; vgl. auch die vom BfS eingeholte Spezialauswertung LSE 2016 und 2018, Monatlicher Bruttolohn nach Dienstjahren und Geschlecht, privater Sektor). Weshalb bei diesen Gegebenheiten mit Blick auf Tätigkeiten im Kompetenzniveau 2 über eine längere Zeitspanne resp. über die verbleibende Erwerbsdauer gerechnet von einem unterdurchschnittlichen Lohn ausgegangen werden müsste, wird nicht dargelegt und erschliesst sich auch nicht. Folglich ist kein Abzug wegen fehlender Dienstjahre bzw. fehlender Berufserfahrung angezeigt.

4.5.4.4. Das Bundesgericht gewährte unter dem Titel Absenz vom Arbeitsmarkt nur selten einen Abzug vom Tabellenlohn (vgl. die Hinweise in Rz. 563 ff. des Rechtsgutachtens). In concreto steht fest, dass der Versicherte bis zum letzten effektiven Arbeitstag am 31. August 2015 als Sportlehrer an zwei Berufsschulen stets erwerbstätig war; die Arbeitsverhältnisse wurden erst auf Januar 2018 aufgelöst. Die - lediglich faktische - arbeitsmarktliche Desintegration dauerte bis zum hier entscheidenden Zeitpunkt des Rentenbeginns (1. September 2016) ein Jahr. Der Beschwerdeführer legt nicht dar, inwieweit sich seine Ausführungen betreffend Lohnminderung bei Personen, die drei oder mehr Jahre nicht arbeitstätig waren, auf diese Situation übertragen lassen. Aus der Medienmitteilung des BfS vom 18. November 2019 zur Situation der ausgesteuerten Personen 2014-2018 (abrufbar unter: https://www.bfs.admin.ch/bfs/de/home/aktuell/medienmitteilungen.gnpdetail.2019-0483.html) ergibt sich zwar, dass der Medianlohn für Techniker und gleichrangige nichttechnische Berufe resp. für Bürokräfte und kaufmännische Angestellte nach einer Aussteuerung im Vergleich zu allen Arbeitnehmenden (in den entsprechenden Berufen) um rund 17,5 resp. 12,9 % niedriger
ausfällt (a.a.O., S. 6). Soweit dieser Effekt auch hier zum Tragen kommt, scheint er bereits durch die Wahl des niedrigeren Kompetenzniveaus 2 erfasst zu sein. Jedenfalls leuchtet nicht ein, und der Beschwerdeführer führt auch nicht aus, weshalb bei den konkreten Gegebenheiten die arbeitsmarktliche "Desintegration" im Vergleich zum berücksichtigten Tabellenlohn zu einer zusätzlichen Lohneinbusse führen sollte.

4.5.4.5. Dass aus einem anderen Grund ein leidensbedingter Abzug angebracht sein soll, ist nicht ersichtlich und wird auch nicht geltend gemacht.

4.6. Nach dem Gesagten bleibt es beim (korrigierten) Invalideneinkommen von Fr. 70'631.- (vorangehende E. 4.4). Im Vergleich zum (unbestritten gebliebenen) Valideneinkommen von Fr. 151'901.- (vorangehende E. 3) resultiert ein Invaliditätsgrad von (aufgerundet) 54 %. Damit besteht Anspruch auf eine halbe Invalidenrente und zwei entsprechende Kinderrenten ab dem 1. September 2016. In diesem Sinn ist die Beschwerde begründet.

5.

5.1. Dem Prozessausgang entsprechend hat die Beschwerdegegnerin die Gerichtskosten zu tragen (Art. 66 Abs. 1
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 66 Recouvrement des frais judiciaires - 1 En règle générale, les frais judiciaires sont mis à la charge de la partie qui succombe. Si les circonstances le justifient, le Tribunal fédéral peut les répartir autrement ou renoncer à les mettre à la charge des parties.
1    En règle générale, les frais judiciaires sont mis à la charge de la partie qui succombe. Si les circonstances le justifient, le Tribunal fédéral peut les répartir autrement ou renoncer à les mettre à la charge des parties.
2    Si une affaire est liquidée par un désistement ou une transaction, les frais judiciaires peuvent être réduits ou remis.
3    Les frais causés inutilement sont supportés par celui qui les a engendrés.
4    En règle générale, la Confédération, les cantons, les communes et les organisations chargées de tâches de droit public ne peuvent se voir imposer de frais judiciaires s'ils s'adressent au Tribunal fédéral dans l'exercice de leurs attributions officielles sans que leur intérêt patrimonial soit en cause ou si leurs décisions font l'objet d'un recours.
5    Sauf disposition contraire, les frais judiciaires mis conjointement à la charge de plusieurs personnes sont supportés par elles à parts égales et solidairement.
BGG) und dem Beschwerdeführer eine Parteientschädigung zu entrichten (Art. 68 Abs. 2
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 68 Dépens - 1 Le Tribunal fédéral décide, dans son arrêt, si et dans quelle mesure les frais de la partie qui obtient gain de cause sont supportés par celle qui succombe.
1    Le Tribunal fédéral décide, dans son arrêt, si et dans quelle mesure les frais de la partie qui obtient gain de cause sont supportés par celle qui succombe.
2    En règle générale, la partie qui succombe est tenue de rembourser à la partie qui a obtenu gain de cause, selon le tarif du Tribunal fédéral, tous les frais nécessaires causés par le litige.
3    En règle générale, aucuns dépens ne sont alloués à la Confédération, aux cantons, aux communes ou aux organisations chargées de tâches de droit public lorsqu'ils obtiennent gain de cause dans l'exercice de leurs attributions officielles.
4    L'art. 66, al. 3 et 5, est applicable par analogie.
5    Le Tribunal fédéral confirme, annule ou modifie, selon le sort de la cause, la décision de l'autorité précédente sur les dépens. Il peut fixer lui-même les dépens d'après le tarif fédéral ou cantonal applicable ou laisser à l'autorité précédente le soin de les fixer.
BGG).

5.2. Die Sache ist zur Neuverlegung der Kosten und Parteientschädigung des vorangegangenen Verfahrens an die Vorinstanz zurückzuweisen (Art. 67
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 67 Frais de la procédure antérieure - Si le Tribunal fédéral modifie la décision attaquée, il peut répartir autrement les frais de la procédure antérieure.
und Art. 68 Abs. 5
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 68 Dépens - 1 Le Tribunal fédéral décide, dans son arrêt, si et dans quelle mesure les frais de la partie qui obtient gain de cause sont supportés par celle qui succombe.
1    Le Tribunal fédéral décide, dans son arrêt, si et dans quelle mesure les frais de la partie qui obtient gain de cause sont supportés par celle qui succombe.
2    En règle générale, la partie qui succombe est tenue de rembourser à la partie qui a obtenu gain de cause, selon le tarif du Tribunal fédéral, tous les frais nécessaires causés par le litige.
3    En règle générale, aucuns dépens ne sont alloués à la Confédération, aux cantons, aux communes ou aux organisations chargées de tâches de droit public lorsqu'ils obtiennent gain de cause dans l'exercice de leurs attributions officielles.
4    L'art. 66, al. 3 et 5, est applicable par analogie.
5    Le Tribunal fédéral confirme, annule ou modifie, selon le sort de la cause, la décision de l'autorité précédente sur les dépens. Il peut fixer lui-même les dépens d'après le tarif fédéral ou cantonal applicable ou laisser à l'autorité précédente le soin de les fixer.
BGG).

Demnach erkennt das Bundesgericht:

1.
Die Beschwerde wird gutgeheissen. Das Urteil des Verwaltungsgerichts des Kantons Zug vom 20. April 2021 wird aufgehoben, und die Verfügung der IV-Stelle des Kantons Zug vom 6. Dezember 2019 wird insoweit abgeändert, als der Beschwerdeführer Anspruch auf eine halbe Invalidenrente und zwei entsprechende Kinderrenten ab dem 1. September 2016 hat.

2.
Die Gerichtskosten von Fr. 800.- werden der Beschwerdegegnerin auferlegt.

3.
Die Beschwerdegegnerin hat den Beschwerdeführer für das bundesgerichtliche Verfahren mit Fr. 2800.- zu entschädigen.

4.
Die Sache wird zur Neuverlegung der Kosten und der Parteientschädigung des vorangegangenen Verfahrens an das Verwaltungsgericht des Kantons Zug zurückgewiesen.

5.
Dieses Urteil wird den Parteien, dem Verwaltungsgericht des Kantons Zug und dem Bundesamt für Sozialversicherungen schriftlich mitgeteilt.

Luzern, 27. Juli 2022

Im Namen der II. sozialrechtlichen Abteilung
des Schweizerischen Bundesgerichts

Der Präsident: Parrino

Die Gerichtsschreiberin: Dormann
Information de décision   •   DEFRITEN
Document : 9C_339/2021
Date : 27 juillet 2022
Publié : 14 août 2022
Source : Tribunal fédéral
Statut : Non publié
Domaine : Assurance-invalidité
Objet : Invalidenversicherung
Classification : Changement de Jurisprudence


Répertoire des lois
LAI: 4 
SR 831.20 Loi fédérale du 19 juin 1959 sur l'assurance-invalidité (LAI)
LAI Art. 4 Invalidité - 1 L'invalidité (art. 8 LPGA44) peut résulter d'une infirmité congénitale, d'une maladie ou d'un accident.45
1    L'invalidité (art. 8 LPGA44) peut résulter d'une infirmité congénitale, d'une maladie ou d'un accident.45
2    L'invalidité est réputée survenue dès qu'elle est, par sa nature et sa gravité, propre à ouvrir droit aux prestations entrant en considération.46
28 
SR 831.20 Loi fédérale du 19 juin 1959 sur l'assurance-invalidité (LAI)
LAI Art. 28 Principe - 1 L'assuré a droit à une rente aux conditions suivantes:
1    L'assuré a droit à une rente aux conditions suivantes:
a  sa capacité de gain ou sa capacité d'accomplir ses travaux habituels ne peut pas être rétablie, maintenue ou améliorée par des mesures de réadaptation raisonnablement exigibles;
b  il a présenté une incapacité de travail (art. 6 LPGA204) d'au moins 40 % en moyenne durant une année sans interruption notable;
c  au terme de cette année, il est invalide (art. 8 LPGA) à 40 % au moins.
1bis    Une rente au sens de l'al. 1 n'est pas octroyée tant que toutes les possibilités de réadaptation au sens de l'art. 8, al. 1bis et 1ter, n'ont pas été épuisées.205
2    ...206
28a
SR 831.20 Loi fédérale du 19 juin 1959 sur l'assurance-invalidité (LAI)
LAI Art. 28a - 1 L'évaluation du taux d'invalidité des assurés exerçant une activité lucrative est régie par l'art. 16 LPGA209. Le Conseil fédéral fixe les revenus déterminants pour l'évaluation du taux d'invalidité ainsi que les facteurs de correction applicables.210
1    L'évaluation du taux d'invalidité des assurés exerçant une activité lucrative est régie par l'art. 16 LPGA209. Le Conseil fédéral fixe les revenus déterminants pour l'évaluation du taux d'invalidité ainsi que les facteurs de correction applicables.210
2    Le taux d'invalidité de l'assuré qui n'exerce pas d'activité lucrative, qui accomplit ses travaux habituels et dont on ne peut raisonnablement exiger qu'il entreprenne une activité lucrative est évalué, en dérogation à l'art. 16 LPGA, en fonction de son incapacité à accomplir ses travaux habituels.211
3    Lorsque l'assuré exerce une activité lucrative à temps partiel ou travaille sans être rémunéré dans l'entreprise de son conjoint, le taux d'invalidité pour cette activité est évalué selon l'art. 16 LPGA. S'il accomplit ses travaux habituels, le taux d'invalidité pour cette activité est fixé selon l'al. 2.212 Dans ce cas, les parts respectives de l'activité lucrative ou du travail dans l'entreprise du conjoint et de l'accomplissement des travaux habituels sont déterminées; le taux d'invalidité est calculé dans les deux domaines d'activité.
LPGA: 7 
SR 830.1 Loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des assurances sociales (LPGA)
LPGA Art. 7 Incapacité de gain - 1 Est réputée incapacité de gain toute diminution de l'ensemble ou d'une partie des possibilités de gain de l'assuré sur le marché du travail équilibré qui entre en considération, si cette diminution résulte d'une atteinte à sa santé physique, mentale ou psychique et qu'elle persiste après les traitements et les mesures de réadaptation exigibles.11
1    Est réputée incapacité de gain toute diminution de l'ensemble ou d'une partie des possibilités de gain de l'assuré sur le marché du travail équilibré qui entre en considération, si cette diminution résulte d'une atteinte à sa santé physique, mentale ou psychique et qu'elle persiste après les traitements et les mesures de réadaptation exigibles.11
2    Seules les conséquences de l'atteinte à la santé sont prises en compte pour juger de la présence d'une incapacité de gain. De plus, il n'y a incapacité de gain que si celle-ci n'est pas objectivement surmontable.12
8 
SR 830.1 Loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des assurances sociales (LPGA)
LPGA Art. 8 Invalidité - 1 Est réputée invalidité l'incapacité de gain totale ou partielle qui est présumée permanente ou de longue durée.
1    Est réputée invalidité l'incapacité de gain totale ou partielle qui est présumée permanente ou de longue durée.
2    Les assurés mineurs sans activité lucrative sont réputés invalides s'ils présentent une atteinte à leur santé physique, mentale ou psychique qui provoquera probablement une incapacité de gain totale ou partielle.13
3    Les assurés majeurs qui n'exerçaient pas d'activité lucrative avant d'être atteints dans leur santé physique, mentale ou psychique et dont il ne peut être exigé qu'ils en exercent une sont réputés invalides si l'atteinte les empêche d'accomplir leurs travaux habituels. L'art. 7, al. 2, est applicable par analogie.14 15
16
SR 830.1 Loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des assurances sociales (LPGA)
LPGA Art. 16 Taux d'invalidité - Pour évaluer le taux d'invalidité, le revenu que l'assuré aurait pu obtenir s'il n'était pas invalide est comparé avec celui qu'il pourrait obtenir en exerçant l'activité qui peut raisonnablement être exigée de lui après les traitements et les mesures de réadaptation, sur un marché du travail équilibré.
LTF: 42 
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 42 Mémoires - 1 Les mémoires doivent être rédigés dans une langue officielle, indiquer les conclusions, les motifs et les moyens de preuve, et être signés.
1    Les mémoires doivent être rédigés dans une langue officielle, indiquer les conclusions, les motifs et les moyens de preuve, et être signés.
2    Les motifs doivent exposer succinctement en quoi l'acte attaqué viole le droit. Si le recours n'est recevable que lorsqu'il soulève une question juridique de principe ou qu'il porte sur un cas particulièrement important pour d'autres motifs, il faut exposer en quoi l'affaire remplit la condition exigée.15 16
3    Les pièces invoquées comme moyens de preuve doivent être jointes au mémoire, pour autant qu'elles soient en mains de la partie; il en va de même de la décision attaquée si le mémoire est dirigé contre une décision.
4    En cas de transmission électronique, le mémoire doit être muni de la signature électronique qualifiée de la partie ou de son mandataire au sens de la loi du 18 mars 2016 sur la signature électronique17. Le Tribunal fédéral détermine dans un règlement:
a  le format du mémoire et des pièces jointes;
b  les modalités de la transmission;
c  les conditions auxquelles il peut exiger, en cas de problème technique, que des documents lui soient adressés ultérieurement sur papier.18
5    Si la signature de la partie ou de son mandataire, la procuration ou les annexes prescrites font défaut, ou si le mandataire n'est pas autorisé, le Tribunal fédéral impartit un délai approprié à la partie pour remédier à l'irrégularité et l'avertit qu'à défaut le mémoire ne sera pas pris en considération.
6    Si le mémoire est illisible, inconvenant, incompréhensible ou prolixe ou qu'il n'est pas rédigé dans une langue officielle, le Tribunal fédéral peut le renvoyer à son auteur; il impartit à celui-ci un délai approprié pour remédier à l'irrégularité et l'avertit qu'à défaut le mémoire ne sera pas pris en considération.
7    Le mémoire de recours introduit de manière procédurière ou à tout autre égard abusif est irrecevable.
66 
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 66 Recouvrement des frais judiciaires - 1 En règle générale, les frais judiciaires sont mis à la charge de la partie qui succombe. Si les circonstances le justifient, le Tribunal fédéral peut les répartir autrement ou renoncer à les mettre à la charge des parties.
1    En règle générale, les frais judiciaires sont mis à la charge de la partie qui succombe. Si les circonstances le justifient, le Tribunal fédéral peut les répartir autrement ou renoncer à les mettre à la charge des parties.
2    Si une affaire est liquidée par un désistement ou une transaction, les frais judiciaires peuvent être réduits ou remis.
3    Les frais causés inutilement sont supportés par celui qui les a engendrés.
4    En règle générale, la Confédération, les cantons, les communes et les organisations chargées de tâches de droit public ne peuvent se voir imposer de frais judiciaires s'ils s'adressent au Tribunal fédéral dans l'exercice de leurs attributions officielles sans que leur intérêt patrimonial soit en cause ou si leurs décisions font l'objet d'un recours.
5    Sauf disposition contraire, les frais judiciaires mis conjointement à la charge de plusieurs personnes sont supportés par elles à parts égales et solidairement.
67 
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 67 Frais de la procédure antérieure - Si le Tribunal fédéral modifie la décision attaquée, il peut répartir autrement les frais de la procédure antérieure.
68 
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 68 Dépens - 1 Le Tribunal fédéral décide, dans son arrêt, si et dans quelle mesure les frais de la partie qui obtient gain de cause sont supportés par celle qui succombe.
1    Le Tribunal fédéral décide, dans son arrêt, si et dans quelle mesure les frais de la partie qui obtient gain de cause sont supportés par celle qui succombe.
2    En règle générale, la partie qui succombe est tenue de rembourser à la partie qui a obtenu gain de cause, selon le tarif du Tribunal fédéral, tous les frais nécessaires causés par le litige.
3    En règle générale, aucuns dépens ne sont alloués à la Confédération, aux cantons, aux communes ou aux organisations chargées de tâches de droit public lorsqu'ils obtiennent gain de cause dans l'exercice de leurs attributions officielles.
4    L'art. 66, al. 3 et 5, est applicable par analogie.
5    Le Tribunal fédéral confirme, annule ou modifie, selon le sort de la cause, la décision de l'autorité précédente sur les dépens. Il peut fixer lui-même les dépens d'après le tarif fédéral ou cantonal applicable ou laisser à l'autorité précédente le soin de les fixer.
95 
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 95 Droit suisse - Le recours peut être formé pour violation:
a  du droit fédéral;
b  du droit international;
c  de droits constitutionnels cantonaux;
d  de dispositions cantonales sur le droit de vote des citoyens ainsi que sur les élections et votations populaires;
e  du droit intercantonal.
97 
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 97 Établissement inexact des faits - 1 Le recours ne peut critiquer les constatations de fait que si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95, et si la correction du vice est susceptible d'influer sur le sort de la cause.
1    Le recours ne peut critiquer les constatations de fait que si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95, et si la correction du vice est susceptible d'influer sur le sort de la cause.
2    Si la décision qui fait l'objet d'un recours concerne l'octroi ou le refus de prestations en espèces de l'assurance-accidents ou de l'assurance militaire, le recours peut porter sur toute constatation incomplète ou erronée des faits.89
105 
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 105 Faits déterminants - 1 Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente.
1    Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente.
2    Il peut rectifier ou compléter d'office les constatations de l'autorité précédente si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95.
3    Lorsque la décision qui fait l'objet d'un recours concerne l'octroi ou le refus de prestations en espèces de l'assurance-accidents ou de l'assurance militaire, le Tribunal fédéral n'est pas lié par les faits établis par l'autorité précédente.99
106
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 106 Application du droit - 1 Le Tribunal fédéral applique le droit d'office.
1    Le Tribunal fédéral applique le droit d'office.
2    Il n'examine la violation de droits fondamentaux ainsi que celle de dispositions de droit cantonal et intercantonal que si ce grief a été invoqué et motivé par le recourant.
Répertoire ATF
126-V-75 • 129-V-354 • 134-V-322 • 135-V-297 • 144-V-210 • 144-V-418 • 145-V-57 • 146-V-16 • 148-V-174
Weitere Urteile ab 2000
8C_227/2018 • 8C_256/2021 • 8C_557/2018 • 8C_58/2021 • 8C_62/2018 • 9C_339/2021 • 9C_386/2012 • 9C_796/2013 • 9C_874/2014 • I_593/98 • U_191/99
Répertoire de mots-clés
Trié par fréquence ou alphabet
revenu d'invalide • tribunal fédéral • autorité inférieure • office ai • conscience • statistique • rente pour enfant • expertise juridique • comparaison des revenus • quart de rente • salaire • durée et horaire de travail • loi fédérale sur l'assurance-invalidité • durée • travailleur • frais judiciaires • recours en matière de droit public • calcul • office fédéral des assurances sociales • anglais • salaire brut • revenu sans invalidité • école professionnelle • salaire moyen • état de fait • hameau • violation du droit • d'office • décision • incapacité de travail • exactitude • règlement sur l'assurance-invalidité • emploi • demi-rente • office fédéral de la statistique • perception de prestation • formation professionnelle • jour déterminant • expert • expérience • début • nombre • appareil technique • motivation de la décision • appréciation du personnel • condition • revenu • intéressé • pouvoir d'appréciation • égalité de rang • conclusions • trois-quarts de rente • question • marché équilibré du travail • mois • sport • rente d'invalidité • poids • constatation des faits • expertise psychiatrique • 1995 • langue • âge donnant droit à la rente • sexe • force probante • branche de l'économie • état de fait déterminant dans le temps • pré
... Ne pas tout montrer
AS
AS 2021/705
FF
2017/2535
VSI
1999 S.177