Bundesgericht
Tribunal fédéral
Tribunale federale
Tribunal federal

6B 434/2016

Urteil vom 27. März 2017

Strafrechtliche Abteilung

Besetzung
Bundesrichter Denys, Präsident,
Bundesrichter Oberholzer, Bundesrichterin Jametti,
Gerichtsschreiber Moses.

Verfahrensbeteiligte
Y.A.________,
vertreten durch Rechtsanwalt Abdullah Karakök,
Beschwerdeführer,

gegen

1. Oberstaatsanwaltschaft des Kantons Aargau, Frey-Herosé-Strasse 20, Wielandhaus, 5001 Aarau,
2. A.B.________, vertreten durch Rechtsanwalt Markus Weber,
3. B.B.________, vertreten durch Rechtsanwalt André Kuhn,
Beschwerdegegner.

Gegenstand
Raufhandel, Willkür,

Beschwerde gegen das Urteil des Obergerichts
des Kantons Aargau, Strafgericht, 1. Kammer,
vom 25. Februar 2016.

Sachverhalt:

A.
Die Staatsanwaltschaft Lenzburg-Aarau erklärte Y.A.________ am 20. Februar 2012 mittels Strafbefehl des Raufhandels und der mehrfachen einfachen Körperverletzung mit einem gefährlichen Gegenstand schuldig. Sie hielt unter anderem fest, dass C.B.________ und E.________ sowie weitere Personen am 25. Oktober 2009 in der Diskothek U.________ in V.________ waren, um den Geburtstag von B.B.________ zu feiern. Kurz vor 3:30 Uhr hätten C.B.________ und E.________ auf einem Tisch getanzt. Der Chef der Diskothek, Z.A.________, sowie F.________ hätten sie aufgefordert, damit aufzuhören. Nach einer verbalen Auseinandersetzung seien C.B.________ und E.________ vom Tisch gestiegen und hätten sich dazu entschlossen, gemeinsam mit ihrer Gruppe die Diskothek zu verlassen. Beim Hinausgehen habe F.________ C.B.________ gestossen, wodurch dieser gestolpert und zu Boden gefallen sei. In der Folge sei es im Bereich der Treppe zum Ausgang zu einer Schlägerei gekommen, an welcher sich Y.A.________ beteiligt haben soll.

B.
Auf Einsprache gegen den Strafbefehl der Staatsanwaltschaft erklärte das Bezirksgericht Lenzburg Y.A.________ am 1. November 2013 des Raufhandels und der mehrfachen versuchten schweren Körperverletzung schuldig. Es bestrafte ihn mit einer bedingten Freiheitsstrafe von 7 Monaten. Gegen dieses Urteil erhob Y.A.________ Berufung.

C.
Das Obergericht des Kantons Aargau sprach Y.A.________ am 25. Februar 2016 des Raufhandels und der mehrfachen einfachen Körperverletzung mit einem gefährlichen Gegenstand schuldig. Es bestrafte ihn mit einer bedingten Freiheitsstrafe von 7 Monaten.

D.
Y.A.________ führt Beschwerde in Strafsachen. Er beantragt, er sei von Schuld und Strafe freizusprechen. Eventualiter sei die Sache an die Vorinstanz zurückzuweisen. Er ersucht um Gewährung der unentgeltlichen Rechtspflege und Verbeiständung. A.B.________ und B.B.________ reichten je eine Vernehmlassung ein.

Erwägungen:

1.

1.1. Der Beschwerdeführer rügt, dass der Strafbefehl vom 20. Februar 2012, den die Staatsanwaltschaft nach erhobener Einsprache an das erstinstanzliche Gericht überwiesen habe, nichtig sei. Die Staatsanwaltschaft habe ihn vor dem Erlass des Strafbefehls nicht selber einvernommen und der Sachverhalt sei zum damaligen Zeitpunkt nicht ausreichend geklärt gewesen. Ein Strafbefehl hätte daher nach Art. 352 Abs. 1
SR 312.0 Code de procédure pénale suisse du 5 octobre 2007 (Code de procédure pénale, CPP) - Code de procédure pénale
CPP Art. 352 Conditions - 1 Le ministère public rend une ordonnance pénale si, durant la procédure préliminaire, le prévenu a admis les faits ou que ceux-ci sont établis et que, incluant une éventuelle révocation d'un sursis ou d'une libération conditionnelle, il estime suffisante l'une des peines suivantes:
1    Le ministère public rend une ordonnance pénale si, durant la procédure préliminaire, le prévenu a admis les faits ou que ceux-ci sont établis et que, incluant une éventuelle révocation d'un sursis ou d'une libération conditionnelle, il estime suffisante l'une des peines suivantes:
a  une amende;
b  une peine pécuniaire de 180 jours-amende au plus;
c  ...
d  une peine privative de liberté de six mois au plus.
2    Chacune de ces peines peut être ordonnée conjointement à une mesure au sens des art. 66 et 67e à 73 CP249.250
3    Les peines prévues à l'al. 1, let. b à d, peuvent être ordonnées conjointement si la totalité de la peine prononcée n'excède pas une peine privative de liberté de six mois. Une amende peut être infligée en sus.
StPO nicht ergehen dürfen. Das angefochtene Urteil beruhe somit auf einer ungültigen Anklage und sei aufzuheben.

1.2. Nach Art. 352 Abs. 1
SR 312.0 Code de procédure pénale suisse du 5 octobre 2007 (Code de procédure pénale, CPP) - Code de procédure pénale
CPP Art. 352 Conditions - 1 Le ministère public rend une ordonnance pénale si, durant la procédure préliminaire, le prévenu a admis les faits ou que ceux-ci sont établis et que, incluant une éventuelle révocation d'un sursis ou d'une libération conditionnelle, il estime suffisante l'une des peines suivantes:
1    Le ministère public rend une ordonnance pénale si, durant la procédure préliminaire, le prévenu a admis les faits ou que ceux-ci sont établis et que, incluant une éventuelle révocation d'un sursis ou d'une libération conditionnelle, il estime suffisante l'une des peines suivantes:
a  une amende;
b  une peine pécuniaire de 180 jours-amende au plus;
c  ...
d  une peine privative de liberté de six mois au plus.
2    Chacune de ces peines peut être ordonnée conjointement à une mesure au sens des art. 66 et 67e à 73 CP249.250
3    Les peines prévues à l'al. 1, let. b à d, peuvent être ordonnées conjointement si la totalité de la peine prononcée n'excède pas une peine privative de liberté de six mois. Une amende peut être infligée en sus.
StPO erlässt die Staatsanwaltschaft einen Strafbefehl, wenn die beschuldigte Person im Vorverfahren den Sachverhalt eingestanden hat oder dieser anderweitig ausreichend geklärt ist. Wird Einsprache erhoben, nimmt die Staatsanwaltschaft die weiteren Beweise ab, die zur Beurteilung der Einsprache erforderlich sind (Art. 355 Abs. 1
SR 312.0 Code de procédure pénale suisse du 5 octobre 2007 (Code de procédure pénale, CPP) - Code de procédure pénale
CPP Art. 355 Procédure en cas d'opposition - 1 En cas d'opposition, le ministère public administre les autres preuves nécessaires au jugement de l'opposition.
1    En cas d'opposition, le ministère public administre les autres preuves nécessaires au jugement de l'opposition.
2    Si l'opposant, sans excuse, fait défaut à une audition malgré une citation, son opposition est réputée retirée.
3    Après l'administration des preuves, le ministère public décide:
a  de maintenir l'ordonnance pénale;
b  de classer la procédure;
c  de rendre une nouvelle ordonnance pénale;
d  de porter l'accusation devant le tribunal de première instance.
StPO). Nach Abnahme der Beweise entscheidet sie, ob sie am Strafbefehl festhält, das Verfahren einstellt, einen neuen Strafbefehl erlässt oder Anklage beim zuständigen Gericht erhebt (Art. 355 Abs. 3
SR 312.0 Code de procédure pénale suisse du 5 octobre 2007 (Code de procédure pénale, CPP) - Code de procédure pénale
CPP Art. 355 Procédure en cas d'opposition - 1 En cas d'opposition, le ministère public administre les autres preuves nécessaires au jugement de l'opposition.
1    En cas d'opposition, le ministère public administre les autres preuves nécessaires au jugement de l'opposition.
2    Si l'opposant, sans excuse, fait défaut à une audition malgré une citation, son opposition est réputée retirée.
3    Après l'administration des preuves, le ministère public décide:
a  de maintenir l'ordonnance pénale;
b  de classer la procédure;
c  de rendre une nouvelle ordonnance pénale;
d  de porter l'accusation devant le tribunal de première instance.
StPO). Entschliesst sich die Staatsanwaltschaft, am Strafbefehl festzuhalten, so überweist sie die Akten unverzüglich dem erstinstanzlichen Gericht zur Durchführung des Hauptverfahrens. Der Strafbefehl gilt als Anklageschrift (Art. 356 Abs. 1
SR 312.0 Code de procédure pénale suisse du 5 octobre 2007 (Code de procédure pénale, CPP) - Code de procédure pénale
CPP Art. 356 Procédure devant le tribunal de première instance - 1 Lorsqu'il décide de maintenir l'ordonnance pénale, le ministère public transmet sans retard le dossier au tribunal de première instance en vue des débats. L'ordonnance pénale tient lieu d'acte d'accusation.
1    Lorsqu'il décide de maintenir l'ordonnance pénale, le ministère public transmet sans retard le dossier au tribunal de première instance en vue des débats. L'ordonnance pénale tient lieu d'acte d'accusation.
2    Le tribunal de première instance statue sur la validité de l'ordonnance pénale et de l'opposition.
3    L'opposition peut être retirée jusqu'à l'issue des plaidoiries.
4    Si l'opposant fait défaut aux débats sans être excusé et sans se faire représenter, son opposition est réputée retirée.
5    Si l'ordonnance pénale n'est pas valable, le tribunal l'annule et renvoie le cas au ministère public en vue d'une nouvelle procédure préliminaire.
6    Si l'opposition ne porte que sur les frais et les indemnités ou d'autres conséquences accessoires, le tribunal statue par écrit, à moins que l'opposant ne demande expressément des débats.
7    Si des ordonnances pénales portant sur les mêmes faits ont été rendues contre plusieurs personnes, l'art. 392 est applicable par analogie.
StPO). Das erstinstanzliche Gericht entscheidet über die Gültigkeit des Strafbefehls und der Einsprache (Art. 356 Abs. 2
SR 312.0 Code de procédure pénale suisse du 5 octobre 2007 (Code de procédure pénale, CPP) - Code de procédure pénale
CPP Art. 356 Procédure devant le tribunal de première instance - 1 Lorsqu'il décide de maintenir l'ordonnance pénale, le ministère public transmet sans retard le dossier au tribunal de première instance en vue des débats. L'ordonnance pénale tient lieu d'acte d'accusation.
1    Lorsqu'il décide de maintenir l'ordonnance pénale, le ministère public transmet sans retard le dossier au tribunal de première instance en vue des débats. L'ordonnance pénale tient lieu d'acte d'accusation.
2    Le tribunal de première instance statue sur la validité de l'ordonnance pénale et de l'opposition.
3    L'opposition peut être retirée jusqu'à l'issue des plaidoiries.
4    Si l'opposant fait défaut aux débats sans être excusé et sans se faire représenter, son opposition est réputée retirée.
5    Si l'ordonnance pénale n'est pas valable, le tribunal l'annule et renvoie le cas au ministère public en vue d'une nouvelle procédure préliminaire.
6    Si l'opposition ne porte que sur les frais et les indemnités ou d'autres conséquences accessoires, le tribunal statue par écrit, à moins que l'opposant ne demande expressément des débats.
7    Si des ordonnances pénales portant sur les mêmes faits ont été rendues contre plusieurs personnes, l'art. 392 est applicable par analogie.
StPO). Ist der Strafbefehl ungültig, so hebt das Gericht ihn auf und weist den Fall zur Durchführung eines neuen Vorverfahrens an die Staatsanwaltschaft zurück (Art. 356 Abs. 5
SR 312.0 Code de procédure pénale suisse du 5 octobre 2007 (Code de procédure pénale, CPP) - Code de procédure pénale
CPP Art. 356 Procédure devant le tribunal de première instance - 1 Lorsqu'il décide de maintenir l'ordonnance pénale, le ministère public transmet sans retard le dossier au tribunal de première instance en vue des débats. L'ordonnance pénale tient lieu d'acte d'accusation.
1    Lorsqu'il décide de maintenir l'ordonnance pénale, le ministère public transmet sans retard le dossier au tribunal de première instance en vue des débats. L'ordonnance pénale tient lieu d'acte d'accusation.
2    Le tribunal de première instance statue sur la validité de l'ordonnance pénale et de l'opposition.
3    L'opposition peut être retirée jusqu'à l'issue des plaidoiries.
4    Si l'opposant fait défaut aux débats sans être excusé et sans se faire représenter, son opposition est réputée retirée.
5    Si l'ordonnance pénale n'est pas valable, le tribunal l'annule et renvoie le cas au ministère public en vue d'une nouvelle procédure préliminaire.
6    Si l'opposition ne porte que sur les frais et les indemnités ou d'autres conséquences accessoires, le tribunal statue par écrit, à moins que l'opposant ne demande expressément des débats.
7    Si des ordonnances pénales portant sur les mêmes faits ont été rendues contre plusieurs personnes, l'art. 392 est applicable par analogie.
StPO).
Der Strafbefehl fällt im Falle einer Einsprache dahin. Hält die Vorinstanz an ihm fest, dient er im erstinstanzlichen Verfahren nur noch als Anklageschrift. Den Strafbefehl an sich kann das Gericht eigentlich weder beurteilen noch aufheben. Dennoch sieht Art. 356 Abs. 2
SR 312.0 Code de procédure pénale suisse du 5 octobre 2007 (Code de procédure pénale, CPP) - Code de procédure pénale
CPP Art. 356 Procédure devant le tribunal de première instance - 1 Lorsqu'il décide de maintenir l'ordonnance pénale, le ministère public transmet sans retard le dossier au tribunal de première instance en vue des débats. L'ordonnance pénale tient lieu d'acte d'accusation.
1    Lorsqu'il décide de maintenir l'ordonnance pénale, le ministère public transmet sans retard le dossier au tribunal de première instance en vue des débats. L'ordonnance pénale tient lieu d'acte d'accusation.
2    Le tribunal de première instance statue sur la validité de l'ordonnance pénale et de l'opposition.
3    L'opposition peut être retirée jusqu'à l'issue des plaidoiries.
4    Si l'opposant fait défaut aux débats sans être excusé et sans se faire représenter, son opposition est réputée retirée.
5    Si l'ordonnance pénale n'est pas valable, le tribunal l'annule et renvoie le cas au ministère public en vue d'une nouvelle procédure préliminaire.
6    Si l'opposition ne porte que sur les frais et les indemnités ou d'autres conséquences accessoires, le tribunal statue par écrit, à moins que l'opposant ne demande expressément des débats.
7    Si des ordonnances pénales portant sur les mêmes faits ont été rendues contre plusieurs personnes, l'art. 392 est applicable par analogie.
StPO vor, dass die Gültigkeit des Strafbefehls im gerichtlichen Verfahren vorfrageweise beurteilt werden muss (MICHAEL DAPHINOFF, Das Strafbefehlsverfahren in der Schweizerischen Strafprozessordnung, 2012, S. 680 f.). Ein ungültiger Strafbefehl im Sinne von Art. 356 Abs. 2
SR 312.0 Code de procédure pénale suisse du 5 octobre 2007 (Code de procédure pénale, CPP) - Code de procédure pénale
CPP Art. 356 Procédure devant le tribunal de première instance - 1 Lorsqu'il décide de maintenir l'ordonnance pénale, le ministère public transmet sans retard le dossier au tribunal de première instance en vue des débats. L'ordonnance pénale tient lieu d'acte d'accusation.
1    Lorsqu'il décide de maintenir l'ordonnance pénale, le ministère public transmet sans retard le dossier au tribunal de première instance en vue des débats. L'ordonnance pénale tient lieu d'acte d'accusation.
2    Le tribunal de première instance statue sur la validité de l'ordonnance pénale et de l'opposition.
3    L'opposition peut être retirée jusqu'à l'issue des plaidoiries.
4    Si l'opposant fait défaut aux débats sans être excusé et sans se faire représenter, son opposition est réputée retirée.
5    Si l'ordonnance pénale n'est pas valable, le tribunal l'annule et renvoie le cas au ministère public en vue d'une nouvelle procédure préliminaire.
6    Si l'opposition ne porte que sur les frais et les indemnités ou d'autres conséquences accessoires, le tribunal statue par écrit, à moins que l'opposant ne demande expressément des débats.
7    Si des ordonnances pénales portant sur les mêmes faits ont été rendues contre plusieurs personnes, l'art. 392 est applicable par analogie.
StPO liegt etwa vor, wenn die Sanktionsobergrenzen von Art. 352 Abs. 1
SR 312.0 Code de procédure pénale suisse du 5 octobre 2007 (Code de procédure pénale, CPP) - Code de procédure pénale
CPP Art. 352 Conditions - 1 Le ministère public rend une ordonnance pénale si, durant la procédure préliminaire, le prévenu a admis les faits ou que ceux-ci sont établis et que, incluant une éventuelle révocation d'un sursis ou d'une libération conditionnelle, il estime suffisante l'une des peines suivantes:
1    Le ministère public rend une ordonnance pénale si, durant la procédure préliminaire, le prévenu a admis les faits ou que ceux-ci sont établis et que, incluant une éventuelle révocation d'un sursis ou d'une libération conditionnelle, il estime suffisante l'une des peines suivantes:
a  une amende;
b  une peine pécuniaire de 180 jours-amende au plus;
c  ...
d  une peine privative de liberté de six mois au plus.
2    Chacune de ces peines peut être ordonnée conjointement à une mesure au sens des art. 66 et 67e à 73 CP249.250
3    Les peines prévues à l'al. 1, let. b à d, peuvent être ordonnées conjointement si la totalité de la peine prononcée n'excède pas une peine privative de liberté de six mois. Une amende peut être infligée en sus.
StPO missachtet worden sind (Botschaft zur Vereinheitlichung des Strafprozessrechts vom 21. Dezember 2005, BBl 2006 1085, 1291 f. zu Art. 360 E-StPO; siehe auch DAPHINOFF, a.a.O; CHRISTIAN SCHWARZENEGGER, in: Donatsch/Hansjakob/Lieber, Kommentar zur Schweizerischen Strafprozessordnung, 2. Aufl. 2014, N. 2 zu Art. 356
SR 312.0 Code de procédure pénale suisse du 5 octobre 2007 (Code de procédure pénale, CPP) - Code de procédure pénale
CPP Art. 356 Procédure devant le tribunal de première instance - 1 Lorsqu'il décide de maintenir l'ordonnance pénale, le ministère public transmet sans retard le dossier au tribunal de première instance en vue des débats. L'ordonnance pénale tient lieu d'acte d'accusation.
1    Lorsqu'il décide de maintenir l'ordonnance pénale, le ministère public transmet sans retard le dossier au tribunal de première instance en vue des débats. L'ordonnance pénale tient lieu d'acte d'accusation.
2    Le tribunal de première instance statue sur la validité de l'ordonnance pénale et de l'opposition.
3    L'opposition peut être retirée jusqu'à l'issue des plaidoiries.
4    Si l'opposant fait défaut aux débats sans être excusé et sans se faire représenter, son opposition est réputée retirée.
5    Si l'ordonnance pénale n'est pas valable, le tribunal l'annule et renvoie le cas au ministère public en vue d'une nouvelle procédure préliminaire.
6    Si l'opposition ne porte que sur les frais et les indemnités ou d'autres conséquences accessoires, le tribunal statue par écrit, à moins que l'opposant ne demande expressément des débats.
7    Si des ordonnances pénales portant sur les mêmes faits ont été rendues contre plusieurs personnes, l'art. 392 est applicable par analogie.
StPO). Ob der Sachverhalt hinreichend erstellt ist, ist eine Frage der Beweiswürdigung und primäre Aufgabe des urteilenden Gerichts. Eine Rückweisung des Strafbefehls an die Staatsanwaltschaft, weil der Sachverhalt nicht hinreichend geklärt sein soll, kommt daher - anders als bei Mängeln formaler Natur - nicht in
Frage. Entgegen den Vorbringen des Beschwerdeführers ist der Strafbefehl auch nicht nichtig. Nichtigkeit wird angenommen bei Anordnungen, deren Mangelhaftigkeit besonders schwer wiegt und offensichtlich oder zumindest leicht erkennbar ist (BGE 137 I 273 E. 3.1; BGE 128 IV 184 E. 4.2). Davon kann vorliegend keine Rede sein.

2.

2.1. Die Vorinstanz erwägt, es sei zutreffend und ohne Weiteres vorstellbar, dass die Gebrüder B.________ nach dem Vorfall miteinander gesprochen und vom Erlebten berichtet haben. Dies sei bei der Würdigung ihrer Aussagen mit zu berücksichtigen. Indes sei eine Absprache im Sinne einer abgesprochenen Falschbezichtigung weder erwiesen noch ersichtlich. Davon, dass die Gebrüder B.________ nur das zu Protokoll gegeben hätten, was sie vorgängig miteinander abgesprochen hätten, könne keine Rede sein. Wäre dem so gewesen, hätten etwa C.B.________ und D.B.________ nicht zugegeben, selber X.A.________ nie mit einem Nunchhaku gesehen zu haben, sondern die gegenteilige Aussage von B.B.________ und A.B.________ bestätigt. Auch sei nicht von der Hand zu weisen, dass sie eine Zivilforderung gestellt hätten. Dies schränke aber die Glaubhaftigkeit ihrer Aussagen nicht ein. Diese seien insgesamt detailliert, grösstenteils kohärent und stringent und daher glaubhaft. Es möge sein, dass die Mitglieder der Familie B.________ eine beträchtliche Menge Alkohol getrunken hatten. Wiederum lasse sich aber nicht von der Hand weisen, dass ihre Aussagen grösstenteils detailliert und übereinstimmend seien. Während der Beschwerdeführer nichts von der Schlägerei
mitbekommen haben wolle, würden die Gebrüder B.________ detailreich schildern, wie es zur Rauferei kam und wie sich diese abgespielt habe. In Bezug auf die vom Beschwerdeführer geltend gemachten Widersprüche in den Aussagen der Gebrüder B.________ erwägt die Vorinstanz, dass es zwar zutreffe, dass A.B.________ davon ausgehe, von G.________ mit einem Teleskopschlagstock geschlagen worden zu sein. Indes würden sowohl C.B.________ wie auch B.B.________ übereinstimmend schildern, dass der Beschwerdeführer mit einer Metallstange geschlagen habe. Neben dem Beschwerdeführer habe offenbar auch G.________ mit einer Metallstange bzw. einem Teleskopschlagstock geschlagen. Es sei damit ohne Weiteres möglich, dass A.B.________ und B.B.________ nicht von derselben Situation sprechen, wenn sie den Beschwerdeführer bzw. G.________ als denjenigen bezeichnen, der mit einem Metallschlagstock von Hinten auf A.B.________ eingeschlagen habe. Am 25. Oktober 2009 habe eine grössere Schlägerei stattgefunden, in welcher sich Protagonisten der Gruppe A.________ und der Gruppe B.________ gegenüber gestanden seien. Dass bei einer Schlägerei mit derart vielen Beteiligten gewisse Ungereimtheiten in den Aussagen entstehen, liege in der Natur der Sache. Aus den
Einvernahmen ergebe sich jedoch, dass die Personen rund um die Gruppe B.________ grösstenteils detaillierte und nachvollziehbare Angaben machten, während der Beschuldigte und seine Brüder teilweise offenkundige Unwahrheiten erzählt hätten. Die Erklärungen des Beschwerdeführers seien ausweichend und nicht stringent, weshalb sie nicht glaubhaft seien. Dass der Beschwerdeführer selber nicht verletzt worden sei und auch keine Blutspuren an ihm sichergestellt worden seien, schliesse seine Beteiligung an der Rauferei nicht aus. Dass keine Sachbeweise vorliegen, welche die Täterschaft des Beschwerdeführers eindeutig belegen würden, liege in der Natur einer unübersichtlichen Schlägerei mit vielen Beteiligten. Der Beschwerdeführer könne daraus nichts zu seinen Gunsten ableiten.

2.2. Der Beschwerdeführer rügt unter anderem, dass die Erwägungen der Vorinstanz in Bezug auf die Glaubhaftigkeit der Aussagen der Gebrüder B.________ willkürlich seien. Diese würden bereits wegen des Umstandes, dass eine Absprache erfolgte, an Beweiskraft verlieren. Auch sei nicht erklärbar, inwiefern die Aussagen von C.B.________ glaubhaft sein sollen, zumal dieser zum Tatzeitpunkt eine Blutalkoholkonzentration von 2.12 o/oo gehabt habe und angegeben habe, mehrmals ohnmächtig geworden zu sein und dass es in der Diskothek dunkel gewesen sei. Die Vorinstanz würdige den Sachverhalt willkürlich, indem sie versuche, die Unstimmigkeiten in den Aussagen von A.B.________, C.B.________ und B.B.________ dadurch zu erklären, dass diese möglicherweise von zwei verschiedenen Situationen sprechen würden. Auch auf die anderen, in der Berufungsbegründung dargelegten Widersprüchlichkeiten würde die Vorinstanz nicht eingehen und somit den Grundsatz des rechtlichen Gehörs verletzen. Der Beschwerdeführer rügt weiter, dass an den sichergestellten gefährlichen Gegenständen keine von ihm stammenden Spuren gefunden worden seien. Auch an seinen Kleidern seien keine Spuren - namentlich von Blut - gefunden worden, welche auf seine Beteiligung an der
Schlägerei schliessen lassen würden. Die Vorinstanz begründe ihr Beweisergebnis einzig damit, dass eine Beteiligung an der Straftat nicht ausgeschlossen werden könne. Es sei aber nicht seine Aufgabe, seine Unschuld zu beweisen.

2.3. Die Vorinstanz bezeichnet die Aussagen der Mitglieder der Familie B.________ wiederholt als detailliert, stringent und nachvollziehbar. Weshalb dem so sein sollte, legt die Vorinstanz nicht dar. Eine Auseinandersetzung mit den einzelnen Aussagen, aus welcher sich die Schlüssigkeit derselben ergeben würde, ist dem angefochtenen Urteil nicht zu entnehmen. Dass die Vorinstanz versucht, vereinzelt Widersprüche zwischen den verschiedenen Mitgliedern der Gruppe B.________ auszuräumen oder eine Absprache auszuschliessen, ändert daran nichts. Wie C.B.________ mit einer Blutalkoholkonzentration von 2.12 o/oo in der Lage gewesen sein soll, sich an den genauen Geschehensablauf zu erinnern, erklärt die Vorinstanz nicht. Die Begründung des angefochtenen Entscheides genügt daher den Anforderungen von Art. 112 Abs. 1 lit. b
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 112 Notification des décisions - 1 Les décisions qui peuvent faire l'objet d'un recours devant le Tribunal fédéral sont notifiées aux parties par écrit. Elles doivent contenir:
1    Les décisions qui peuvent faire l'objet d'un recours devant le Tribunal fédéral sont notifiées aux parties par écrit. Elles doivent contenir:
a  les conclusions, les allégués, les moyens de preuves offerts et les déterminations des parties lorsqu'elles ne résultent pas des pièces du dossier;
b  les motifs déterminants de fait et de droit, notamment les dispositions légales appliquées;
c  le dispositif;
d  l'indication des voies de droit, y compris la mention de la valeur litigieuse dans les cas où la présente loi requiert une valeur litigieuse minimale.
2    Si le droit cantonal le prévoit, l'autorité peut notifier sa décision sans la motiver. Les parties peuvent alors en demander, dans les 30 jours, une expédition complète. La décision ne peut pas être exécutée avant que ce délai soit échu sans avoir été utilisé ou que l'expédition complète soit notifiée.
3    Si une décision attaquée ne satisfait pas aux exigences fixées à l'al. 1, le Tribunal fédéral peut soit la renvoyer à l'autorité cantonale en invitant celle-ci à la parfaire, soit l'annuler.
4    Dans les domaines où les autorités fédérales ont qualité pour recourir devant le Tribunal fédéral, le Conseil fédéral détermine quelles décisions les autorités cantonales doivent leur notifier.
BGG nicht. Der angefochtene Entscheid ist bereits aus diesem Grund aufzuheben.

3.

3.1. Die Vorinstanz wies den Antrag des Beschwerdeführers ab, sieben Personen als Zeugen oder Auskunftspersonen einzuvernehmen. Selbst unter Berücksichtigung der durch diese Personen im Januar 2016 abgegebenen "eidesstattlichen Erklärungen" ändere sich am Beweisergebnis nichts. Es sei bezeichnend, dass der Beschwerdeführer versuche, seine Nichtteilnahme an der Schlägerei aufwändig mittels Aussagen von Zeugen und Auskunftspersonen zu belegen, anstatt sein ursprüngliches Alibi - ein Telefonat mit seiner Freundin - zu beweisen. Es sei zu erwarten, dass die vom Beschwerdeführer angerufenen Zeugen und Auskunftspersonen zu seinen Gunsten aussagen werden. Die schriftlichen Erklärungen von H.A.________ würden im Widerspruch zu dessen ersten, tatnahen Aussagen stehen. I.A.________ habe kurz nach dem Vorfall keine genauen Angaben machen können. Es sei widersprüchlich, wenn H.A.________ und I.A.________ Jahre später wieder genau wissen wollen, wie sich das Ganze abgespielt habe. Die weiteren Erklärungen von J.________, K.________, L.________ und M.________ würden alle darauf abzielen, dass sie die Schlägerei angeblich eindeutig mitverfolgen konnten und sicher seien, dass sich der Beschwerdeführer nicht unter den Schlägern befand. Selbst wenn
sich einzelne dieser Zeugen noch an den Vorfall vom 25. Oktober 2009 erinnern sollten, vermöge dies nichts am Beweisergebnis zu ändern. Die detailreichen, stringenten und mehrheitlich übereinstimmenden Aussagen der Mitglieder der Familie B.________ sowie deren massiven Verletzungen einerseits und die ausweichenden Antworten der Mitglieder der Gruppe A.________ andererseits würden das Beweisergebnis bestätigen. Dieses stehe für das Obergericht endgültig fest; allfällige entgegenstehende Aussagen von Zeugen, welche das Geschehen vom 25. Oktober 2009 auch noch beobachtet haben, würden daran nichts ändern (Urteil, S. 21 f.).

3.2. Der Beschwerdeführer rügt, die Vorinstanz habe seine Beweisanträge zu Unrecht abgelehnt. Es sei nicht nachvollziehbar, warum eine Aussage der von ihm zitierten Personen nach sechs Jahren kaum mehr möglich sein sollte, währenddessen die Gebrüder B.________ rund vier Jahre nach dem Vorfall nahezu identische und detailreiche Aussagen wie in den zuvor erfolgten Einvernahmen machen konnten. Dass die Vorinstanz durch die eingereichten eidesstattlichen Erklärungen erwarte, dass die von ihm beantragen Zeugen und Auskunftspersonen zu seinen Gunsten aussagen würden, genüge nicht, um seine diesbezüglichen Anträge abzuweisen. Die erwähnten Personen seien nicht mit ihm verwandt und stünden in keiner Beziehung zu ihm (Beschwerde, S. 18 f.).

3.3. Aus Art. 29 Abs. 2
SR 101 Constitution fédérale de la Confédération suisse du 18 avril 1999
Cst. Art. 29 Garanties générales de procédure - 1 Toute personne a droit, dans une procédure judiciaire ou administrative, à ce que sa cause soit traitée équitablement et jugée dans un délai raisonnable.
1    Toute personne a droit, dans une procédure judiciaire ou administrative, à ce que sa cause soit traitée équitablement et jugée dans un délai raisonnable.
2    Les parties ont le droit d'être entendues.
3    Toute personne qui ne dispose pas de ressources suffisantes a droit, à moins que sa cause paraisse dépourvue de toute chance de succès, à l'assistance judiciaire gratuite. Elle a en outre droit à l'assistance gratuite d'un défenseur, dans la mesure où la sauvegarde de ses droits le requiert.
BV ergibt sich der Anspruch, mit rechtzeitig und formgültig angebotenen Beweisanträgen und Vorbringen gehört zu werden, soweit diese erhebliche Tatsachen betreffen und nicht offensichtlich beweisuntauglich sind (Urteil 6B 1301/2015 vom 20. Juli 2016 E. 1.3; Urteil 1A.50/2007 vom 11. März 2008 E. 2.2 mit Hinweisen, nicht publ. in: BGE 134 II 97). Keine Verletzung des rechtlichen Gehörs liegt vor, wenn das Gericht auf die Abnahme beantragter Beweise verzichtet, weil es aufgrund der bereits abgenommenen Beweise seine Überzeugung gebildet hat und ohne Willkür in vorweggenommener Beweiswürdigung annehmen kann, dass seine Überzeugung durch weitere Beweiserhebungen nicht geändert würde (BGE 136 I 229 E. 5.3 mit Hinweis).
Im ganzen Verfahren wurden keine Personen einvernommen, die nicht selber an der Rauferei beteiligt waren. Die Vorinstanz räumt selbst ein, dass sich auch einzelne Mitglieder der Familie B.________ "mehr als verteidigten" (Urteil, S. 20), womit sich gewisse Bedenken an der Glaubhaftigkeit deren Aussagen aufdrängen. Der Beschwerdeführer beantragt die Einvernahme von Personen, welche an der Schlägerei unbeteiligt gewesen sein sollen und somit prinzipiell in der Lage sind, Zweifel an den Aussagen der Mitglieder der Familie B.________ entweder zu bekräftigen oder auszuräumen. Dass jene nach sechs Jahren nicht in der Lage sein werden, sachdienliche Angaben zum Geschehen zu machen, kann nicht von vornherein angenommen werden. Die Vorinstanz durfte die entsprechenden Beweisanträge nicht ablehnen, ohne den Anspruch des Beschwerdeführers auf rechtliches Gehör zu verletzen.

4.
Die Sache ist an die Vorinstanz zurückzuweisen. Diese wird den Sachverhalt umfassend neu würdigen und dabei - soweit erforderlich - auf die verschiedenen Beweisanträge des Beschwerdeführers eingehen müssen. Es erübrigt sich somit, auf die weiteren Rügen des Beschwerdeführers einzugehen.

5.
Die Beschwerde ist teilweise gutzuheissen und die Sache zu neuer Entscheidung an die Vorinstanz zurückzuweisen. Die Kosten des bundesgerichtlichen Verfahrens sind den Parteien, jedoch nicht dem Kanton, im Umfang ihres jeweiligen Unterliegens aufzuerlegen (Art. 66 Abs. 1). Im selben Umfang schulden die unterliegenden Parteien den jeweils obsiegenden Parteien eine angemessene Parteientschädigung (Art. 68 Abs. 2
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 68 Dépens - 1 Le Tribunal fédéral décide, dans son arrêt, si et dans quelle mesure les frais de la partie qui obtient gain de cause sont supportés par celle qui succombe.
1    Le Tribunal fédéral décide, dans son arrêt, si et dans quelle mesure les frais de la partie qui obtient gain de cause sont supportés par celle qui succombe.
2    En règle générale, la partie qui succombe est tenue de rembourser à la partie qui a obtenu gain de cause, selon le tarif du Tribunal fédéral, tous les frais nécessaires causés par le litige.
3    En règle générale, aucuns dépens ne sont alloués à la Confédération, aux cantons, aux communes ou aux organisations chargées de tâches de droit public lorsqu'ils obtiennent gain de cause dans l'exercice de leurs attributions officielles.
4    L'art. 66, al. 3 et 5, est applicable par analogie.
5    Le Tribunal fédéral confirme, annule ou modifie, selon le sort de la cause, la décision de l'autorité précédente sur les dépens. Il peut fixer lui-même les dépens d'après le tarif fédéral ou cantonal applicable ou laisser à l'autorité précédente le soin de les fixer.
BGG). Der Beschwerdegegner 2 reichte am 9. Januar 2017 eine ausführliche Vernehmlassung ein. Dass er am Ende seiner Eingabe ausführt, er verzichte auf eigene Rechtsbegehren, ändert nichts daran, dass er teilweise unterliegt. Die Entschädigung zugunsten des Beschwerdeführers ist praxisgemäss dem Rechtsvertreter auszurichten.
Das Gesuch des Beschwerdeführers um unentgeltliche Rechtspflege und Verbeiständung wird im Umfang seines Obsiegens gegenstandslos. Darüber hinaus ist es abzuweisen, zumal die Beschwerde von vornherein aussichtslos war. Der finanziellen Lage des Beschwerdeführers ist bei der Festsetzung der Gerichtskosten Rechnung zu tragen (Art. 65 Abs. 2
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 65 Frais judiciaires - 1 Les frais judiciaires comprennent l'émolument judiciaire, l'émolument pour la copie de mémoires, les frais de traduction, sauf d'une langue officielle à une autre, et les indemnités versées aux experts et aux témoins.
1    Les frais judiciaires comprennent l'émolument judiciaire, l'émolument pour la copie de mémoires, les frais de traduction, sauf d'une langue officielle à une autre, et les indemnités versées aux experts et aux témoins.
2    L'émolument judiciaire est calculé en fonction de la valeur litigieuse, de l'ampleur et de la difficulté de la cause, de la façon de procéder des parties et de leur situation financière.
3    Son montant est fixé en règle générale:
a  entre 200 et 5000 francs dans les contestations non pécuniaires;
b  entre 200 et 100 000 francs dans les autres contestations.
4    Il est fixé entre 200 et 1000 francs, indépendamment de la valeur litigieuse, dans les affaires qui concernent:
a  des prestations d'assurance sociale;
b  des discriminations à raison du sexe;
c  des litiges résultant de rapports de travail, pour autant que la valeur litigieuse ne dépasse pas 30 000 francs;
d  des litiges concernant les art. 7 et 8 de la loi du 13 décembre 2002 sur l'égalité pour les handicapés24.
5    Si des motifs particuliers le justifient, le Tribunal fédéral peut majorer ces montants jusqu'au double dans les cas visés à l'al. 3 et jusqu'à 10 000 francs dans les cas visés à l'al. 4.
BGG).

Demnach erkennt das Bundesgericht:

1.
Die Beschwerde wird teilweise gutgeheissen. Das Urteil des Obergerichts des Kantons Aargau vom 25. Februar 2016 wird aufgehoben und die Sache zu neuer Beurteilung an die Vorinstanz zurückgewiesen.

2.
Das Gesuch des Beschwerdeführers um unentgeltliche Rechtspflege und Verbeiständung wird abgewiesen, soweit es nicht gegenstandslos geworden ist.

3.
Dem Beschwerdeführer werden Gerichtskosten von Fr. 800.-- auferlegt.

4.
Den Beschwerdegegnern 2 und 3 werden Gerichtskosten von je Fr. 1'000.-- auferlegt.

5.
Die Parteientschädigung von Fr. 1'500.-- an den Vertreter des Beschwerdeführers, Rechtsanwalt Abdullah Karakök, tragen je zu einem Drittel der Kanton Aargau und die Beschwerdegegner 2 und 3 unter solidarischer Haftung.

6.
Dieses Urteil wird den Parteien und dem Obergericht des Kantons Aargau, Strafgericht, 1. Kammer, schriftlich mitgeteilt.

Lausanne, 27. März 2017

Im Namen der Strafrechtlichen Abteilung
des Schweizerischen Bundesgerichts

Der Präsident: Denys

Der Gerichtsschreiber: Moses
Information de décision   •   DEFRITEN
Document : 6B_434/2016
Date : 27 mars 2017
Publié : 14 avril 2017
Source : Tribunal fédéral
Statut : Non publié
Domaine : Infractions
Objet : Raufhandel, Willkür


Répertoire des lois
CPP: 352 
SR 312.0 Code de procédure pénale suisse du 5 octobre 2007 (Code de procédure pénale, CPP) - Code de procédure pénale
CPP Art. 352 Conditions - 1 Le ministère public rend une ordonnance pénale si, durant la procédure préliminaire, le prévenu a admis les faits ou que ceux-ci sont établis et que, incluant une éventuelle révocation d'un sursis ou d'une libération conditionnelle, il estime suffisante l'une des peines suivantes:
1    Le ministère public rend une ordonnance pénale si, durant la procédure préliminaire, le prévenu a admis les faits ou que ceux-ci sont établis et que, incluant une éventuelle révocation d'un sursis ou d'une libération conditionnelle, il estime suffisante l'une des peines suivantes:
a  une amende;
b  une peine pécuniaire de 180 jours-amende au plus;
c  ...
d  une peine privative de liberté de six mois au plus.
2    Chacune de ces peines peut être ordonnée conjointement à une mesure au sens des art. 66 et 67e à 73 CP249.250
3    Les peines prévues à l'al. 1, let. b à d, peuvent être ordonnées conjointement si la totalité de la peine prononcée n'excède pas une peine privative de liberté de six mois. Une amende peut être infligée en sus.
355 
SR 312.0 Code de procédure pénale suisse du 5 octobre 2007 (Code de procédure pénale, CPP) - Code de procédure pénale
CPP Art. 355 Procédure en cas d'opposition - 1 En cas d'opposition, le ministère public administre les autres preuves nécessaires au jugement de l'opposition.
1    En cas d'opposition, le ministère public administre les autres preuves nécessaires au jugement de l'opposition.
2    Si l'opposant, sans excuse, fait défaut à une audition malgré une citation, son opposition est réputée retirée.
3    Après l'administration des preuves, le ministère public décide:
a  de maintenir l'ordonnance pénale;
b  de classer la procédure;
c  de rendre une nouvelle ordonnance pénale;
d  de porter l'accusation devant le tribunal de première instance.
356
SR 312.0 Code de procédure pénale suisse du 5 octobre 2007 (Code de procédure pénale, CPP) - Code de procédure pénale
CPP Art. 356 Procédure devant le tribunal de première instance - 1 Lorsqu'il décide de maintenir l'ordonnance pénale, le ministère public transmet sans retard le dossier au tribunal de première instance en vue des débats. L'ordonnance pénale tient lieu d'acte d'accusation.
1    Lorsqu'il décide de maintenir l'ordonnance pénale, le ministère public transmet sans retard le dossier au tribunal de première instance en vue des débats. L'ordonnance pénale tient lieu d'acte d'accusation.
2    Le tribunal de première instance statue sur la validité de l'ordonnance pénale et de l'opposition.
3    L'opposition peut être retirée jusqu'à l'issue des plaidoiries.
4    Si l'opposant fait défaut aux débats sans être excusé et sans se faire représenter, son opposition est réputée retirée.
5    Si l'ordonnance pénale n'est pas valable, le tribunal l'annule et renvoie le cas au ministère public en vue d'une nouvelle procédure préliminaire.
6    Si l'opposition ne porte que sur les frais et les indemnités ou d'autres conséquences accessoires, le tribunal statue par écrit, à moins que l'opposant ne demande expressément des débats.
7    Si des ordonnances pénales portant sur les mêmes faits ont été rendues contre plusieurs personnes, l'art. 392 est applicable par analogie.
Cst: 29
SR 101 Constitution fédérale de la Confédération suisse du 18 avril 1999
Cst. Art. 29 Garanties générales de procédure - 1 Toute personne a droit, dans une procédure judiciaire ou administrative, à ce que sa cause soit traitée équitablement et jugée dans un délai raisonnable.
1    Toute personne a droit, dans une procédure judiciaire ou administrative, à ce que sa cause soit traitée équitablement et jugée dans un délai raisonnable.
2    Les parties ont le droit d'être entendues.
3    Toute personne qui ne dispose pas de ressources suffisantes a droit, à moins que sa cause paraisse dépourvue de toute chance de succès, à l'assistance judiciaire gratuite. Elle a en outre droit à l'assistance gratuite d'un défenseur, dans la mesure où la sauvegarde de ses droits le requiert.
LTF: 65 
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 65 Frais judiciaires - 1 Les frais judiciaires comprennent l'émolument judiciaire, l'émolument pour la copie de mémoires, les frais de traduction, sauf d'une langue officielle à une autre, et les indemnités versées aux experts et aux témoins.
1    Les frais judiciaires comprennent l'émolument judiciaire, l'émolument pour la copie de mémoires, les frais de traduction, sauf d'une langue officielle à une autre, et les indemnités versées aux experts et aux témoins.
2    L'émolument judiciaire est calculé en fonction de la valeur litigieuse, de l'ampleur et de la difficulté de la cause, de la façon de procéder des parties et de leur situation financière.
3    Son montant est fixé en règle générale:
a  entre 200 et 5000 francs dans les contestations non pécuniaires;
b  entre 200 et 100 000 francs dans les autres contestations.
4    Il est fixé entre 200 et 1000 francs, indépendamment de la valeur litigieuse, dans les affaires qui concernent:
a  des prestations d'assurance sociale;
b  des discriminations à raison du sexe;
c  des litiges résultant de rapports de travail, pour autant que la valeur litigieuse ne dépasse pas 30 000 francs;
d  des litiges concernant les art. 7 et 8 de la loi du 13 décembre 2002 sur l'égalité pour les handicapés24.
5    Si des motifs particuliers le justifient, le Tribunal fédéral peut majorer ces montants jusqu'au double dans les cas visés à l'al. 3 et jusqu'à 10 000 francs dans les cas visés à l'al. 4.
68 
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 68 Dépens - 1 Le Tribunal fédéral décide, dans son arrêt, si et dans quelle mesure les frais de la partie qui obtient gain de cause sont supportés par celle qui succombe.
1    Le Tribunal fédéral décide, dans son arrêt, si et dans quelle mesure les frais de la partie qui obtient gain de cause sont supportés par celle qui succombe.
2    En règle générale, la partie qui succombe est tenue de rembourser à la partie qui a obtenu gain de cause, selon le tarif du Tribunal fédéral, tous les frais nécessaires causés par le litige.
3    En règle générale, aucuns dépens ne sont alloués à la Confédération, aux cantons, aux communes ou aux organisations chargées de tâches de droit public lorsqu'ils obtiennent gain de cause dans l'exercice de leurs attributions officielles.
4    L'art. 66, al. 3 et 5, est applicable par analogie.
5    Le Tribunal fédéral confirme, annule ou modifie, selon le sort de la cause, la décision de l'autorité précédente sur les dépens. Il peut fixer lui-même les dépens d'après le tarif fédéral ou cantonal applicable ou laisser à l'autorité précédente le soin de les fixer.
112
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 112 Notification des décisions - 1 Les décisions qui peuvent faire l'objet d'un recours devant le Tribunal fédéral sont notifiées aux parties par écrit. Elles doivent contenir:
1    Les décisions qui peuvent faire l'objet d'un recours devant le Tribunal fédéral sont notifiées aux parties par écrit. Elles doivent contenir:
a  les conclusions, les allégués, les moyens de preuves offerts et les déterminations des parties lorsqu'elles ne résultent pas des pièces du dossier;
b  les motifs déterminants de fait et de droit, notamment les dispositions légales appliquées;
c  le dispositif;
d  l'indication des voies de droit, y compris la mention de la valeur litigieuse dans les cas où la présente loi requiert une valeur litigieuse minimale.
2    Si le droit cantonal le prévoit, l'autorité peut notifier sa décision sans la motiver. Les parties peuvent alors en demander, dans les 30 jours, une expédition complète. La décision ne peut pas être exécutée avant que ce délai soit échu sans avoir été utilisé ou que l'expédition complète soit notifiée.
3    Si une décision attaquée ne satisfait pas aux exigences fixées à l'al. 1, le Tribunal fédéral peut soit la renvoyer à l'autorité cantonale en invitant celle-ci à la parfaire, soit l'annuler.
4    Dans les domaines où les autorités fédérales ont qualité pour recourir devant le Tribunal fédéral, le Conseil fédéral détermine quelles décisions les autorités cantonales doivent leur notifier.
Répertoire ATF
128-IV-184 • 134-II-97 • 136-I-229 • 137-I-273
Weitere Urteile ab 2000
1A.50/2007 • 6B_1301/2015 • 6B_434/2016
Répertoire de mots-clés
Trié par fréquence ou alphabet
aarau • accusation • acte d'accusation • alibi • argovie • assistance judiciaire • attestation • autorisation ou approbation • autorité inférieure • avocat • calcul • code de procédure pénale suisse • conclusions • conscience • constitution d'un droit réel • demande adressée à l'autorité • dimensions de la construction • doute • décision • escalier • famille • fin • force probante • frais judiciaires • greffier • hameau • intimé • intéressé • langue • lausanne • lésion corporelle grave • lésion corporelle simple • mois • montre • motivation de la décision • nullité • offre de contracter • ordonnance de condamnation • peine privative de liberté • procès-verbal • procédure préparatoire • pré • prévenu • quantité • question • recours en matière pénale • rejet de la demande • représentation en procédure • rixe • réponse au recours • taux d'alcoolémie • tiers appelé à fournir des renseignements • tribunal fédéral • tribunal pénal • témoin • état de fait • étendue • étiquetage
FF
2006/1085