Bundesgericht
Tribunal fédéral
Tribunale federale
Tribunal federal

{T 0/2}

8C_55/2014

Urteil vom 27. Februar 2014

I. sozialrechtliche Abteilung

Besetzung
Bundesrichterin Leuzinger, Präsidentin,
Bundesrichter Ursprung, Bundesrichterin Heine,
Gerichtsschreiber Lanz.

Verfahrensbeteiligte
P.________,
vertreten durch Rechtsanwalt Andreas Hübscher,
Beschwerdeführer,

gegen

IV-Stelle des Kantons Aargau,
Bahnhofplatz 3C, 5000 Aarau,
Beschwerdegegnerin.

Gegenstand
Invalidenversicherung (Invalidenrente),

Beschwerde gegen den Entscheid des Versicherungsgerichts des Kantons Aargau
vom 27. November 2013.

Sachverhalt:

A.
Der 1968 geborene P.________ war ab Mai 1989 als angelernter Metallarbeiter/Schlosser, mit der Zusatzfunktion eines stellvertretenden Werkstattleiters, bei der A.________ AG tätig. Er erlitt am 29. September 2005 einen Verkehrsunfall und war danach in unterschiedlichem Ausmass arbeitsunfähig. Im August 2006 kündigte die Arbeitgeberin deswegen das Anstellungsverhältnis per Ende November 2006. Im November 2006 meldete sich P.________ bei der Invalidenversicherung zum Rentenbezug an. Er verwies dabei auf ein Schleudertrauma und eine Depression als Folgen des Unfalls. Die IV-Stelle des Kantons Aargau gewährte Arbeitsvermittlung und veranlasste eine berufliche Abklärung sowie ein Arbeitstraining. Sie holte überdies, nebst weiteren Abklärungen, die Akten des für den Unfall vom 29. September 2005 zuständigen obligatorischen Unfallversicherers (worunter die polydisziplinären medizinischen Expertisen des medizinischen Abklärungsinstituts X.________ vom 23. März 2010 und des Spitals Y.________ vom 7. September 2012) ein. Am 26. April 2010 nahm der Versicherte eine Tätigkeit als Schlosser/Magaziner bei der B.________ AG auf. Diese bezahlte ihm zunächst 50 % Lohn für ein vollzeitliches Arbeitspensum und ab 1. November 2011 bei gleichem
zeitlichem Pensum 75 % Lohn. Mit Verfügung vom 18. Dezember 2012 verneinte die IV-Stelle einen Rentenanspruch mit der Begründung, es liege keine Invalidität vor.

B.
Beschwerdeweise beantragte P.________, die Verfügung vom 18. Dezember 2012 sei aufzuheben und es sei eine bis 31. Oktober 2011 befristete Rente der Invalidenversicherung zu gewähren; eventuell sei die Sache zur Vervollständigung der medizinischen Abklärungen und zur neuen Verfügung an die Verwaltung zurückzuweisen. Das Versicherungsgericht des Kantons Aargau wies die Beschwerde mit Entscheid vom 27. November 2013 ab.

C.
P.________ lässt Beschwerde in öffentlich-rechtlichen Angelegenheiten führen mit dem - sich aus Antrag und Begründung ergebenden - Rechtsbegehren, in Aufhebung des vorinstanzlichen Entscheids und der Verfügung vom 18. Dezember 2012 seien eine Rente bis 31. Oktober 2011 und Kinderrenten der Invalidenversicherung zu gewähren; zur Bestimmung der Höhe der Rente sei die Sache an die Verwaltung zurückzuweisen; eventuell sei die Sache zur Vornahme weiterer Abklärungen an die Verwaltung zurückzuweisen.
Die vorinstanzlichen Akten wurden eingeholt. Ein Schriftenwechsel wurde nicht durchgeführt.

Erwägungen:

1.
Die Beschwerde in öffentlich-rechtlichen Angelegenheiten kann wegen Rechtsverletzungen gemäss Art. 95
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 95 Droit suisse - Le recours peut être formé pour violation:
a  du droit fédéral;
b  du droit international;
c  de droits constitutionnels cantonaux;
d  de dispositions cantonales sur le droit de vote des citoyens ainsi que sur les élections et votations populaires;
e  du droit intercantonal.
und 96
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 96 Droit étranger - Le recours peut être formé pour:
a  inapplication du droit étranger désigné par le droit international privé suisse;
b  application erronée du droit étranger désigné par le droit international privé suisse, pour autant qu'il s'agisse d'une affaire non pécuniaire.
BGG erhoben werden. Das Bundesgericht wendet das Recht von Amtes wegen an (Art. 106 Abs. 1
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 106 Application du droit - 1 Le Tribunal fédéral applique le droit d'office.
1    Le Tribunal fédéral applique le droit d'office.
2    Il n'examine la violation de droits fondamentaux ainsi que celle de dispositions de droit cantonal et intercantonal que si ce grief a été invoqué et motivé par le recourant.
BGG), doch prüft es, unter Berücksichtigung der allgemeinen Rüge- und Begründungspflicht (Art. 42 Abs. 1
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 42 Mémoires - 1 Les mémoires doivent être rédigés dans une langue officielle, indiquer les conclusions, les motifs et les moyens de preuve, et être signés.
1    Les mémoires doivent être rédigés dans une langue officielle, indiquer les conclusions, les motifs et les moyens de preuve, et être signés.
2    Les motifs doivent exposer succinctement en quoi l'acte attaqué viole le droit. Si le recours n'est recevable que lorsqu'il soulève une question juridique de principe ou qu'il porte sur un cas particulièrement important pour d'autres motifs, il faut exposer en quoi l'affaire remplit la condition exigée.15 16
3    Les pièces invoquées comme moyens de preuve doivent être jointes au mémoire, pour autant qu'elles soient en mains de la partie; il en va de même de la décision attaquée si le mémoire est dirigé contre une décision.
4    En cas de transmission électronique, le mémoire doit être muni de la signature électronique qualifiée de la partie ou de son mandataire au sens de la loi du 18 mars 2016 sur la signature électronique17. Le Tribunal fédéral détermine dans un règlement:
a  le format du mémoire et des pièces jointes;
b  les modalités de la transmission;
c  les conditions auxquelles il peut exiger, en cas de problème technique, que des documents lui soient adressés ultérieurement sur papier.18
5    Si la signature de la partie ou de son mandataire, la procuration ou les annexes prescrites font défaut, ou si le mandataire n'est pas autorisé, le Tribunal fédéral impartit un délai approprié à la partie pour remédier à l'irrégularité et l'avertit qu'à défaut le mémoire ne sera pas pris en considération.
6    Si le mémoire est illisible, inconvenant, incompréhensible ou prolixe ou qu'il n'est pas rédigé dans une langue officielle, le Tribunal fédéral peut le renvoyer à son auteur; il impartit à celui-ci un délai approprié pour remédier à l'irrégularité et l'avertit qu'à défaut le mémoire ne sera pas pris en considération.
7    Le mémoire de recours introduit de manière procédurière ou à tout autre égard abusif est irrecevable.
und 2
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 42 Mémoires - 1 Les mémoires doivent être rédigés dans une langue officielle, indiquer les conclusions, les motifs et les moyens de preuve, et être signés.
1    Les mémoires doivent être rédigés dans une langue officielle, indiquer les conclusions, les motifs et les moyens de preuve, et être signés.
2    Les motifs doivent exposer succinctement en quoi l'acte attaqué viole le droit. Si le recours n'est recevable que lorsqu'il soulève une question juridique de principe ou qu'il porte sur un cas particulièrement important pour d'autres motifs, il faut exposer en quoi l'affaire remplit la condition exigée.15 16
3    Les pièces invoquées comme moyens de preuve doivent être jointes au mémoire, pour autant qu'elles soient en mains de la partie; il en va de même de la décision attaquée si le mémoire est dirigé contre une décision.
4    En cas de transmission électronique, le mémoire doit être muni de la signature électronique qualifiée de la partie ou de son mandataire au sens de la loi du 18 mars 2016 sur la signature électronique17. Le Tribunal fédéral détermine dans un règlement:
a  le format du mémoire et des pièces jointes;
b  les modalités de la transmission;
c  les conditions auxquelles il peut exiger, en cas de problème technique, que des documents lui soient adressés ultérieurement sur papier.18
5    Si la signature de la partie ou de son mandataire, la procuration ou les annexes prescrites font défaut, ou si le mandataire n'est pas autorisé, le Tribunal fédéral impartit un délai approprié à la partie pour remédier à l'irrégularité et l'avertit qu'à défaut le mémoire ne sera pas pris en considération.
6    Si le mémoire est illisible, inconvenant, incompréhensible ou prolixe ou qu'il n'est pas rédigé dans une langue officielle, le Tribunal fédéral peut le renvoyer à son auteur; il impartit à celui-ci un délai approprié pour remédier à l'irrégularité et l'avertit qu'à défaut le mémoire ne sera pas pris en considération.
7    Le mémoire de recours introduit de manière procédurière ou à tout autre égard abusif est irrecevable.
BGG), nur die geltend gemachten Vorbringen, falls allfällige weitere rechtliche Mängel nicht geradezu offensichtlich sind (BGE 138 I 274 E. 1.6 S. 280 mit Hinweisen).
Das Bundesgericht legt seinem Urteil den Sachverhalt zugrunde, den die Vorinstanz festgestellt hat (Art. 105 Abs. 1
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 105 Faits déterminants - 1 Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente.
1    Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente.
2    Il peut rectifier ou compléter d'office les constatations de l'autorité précédente si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95.
3    Lorsque la décision qui fait l'objet d'un recours concerne l'octroi ou le refus de prestations en espèces de l'assurance-accidents ou de l'assurance militaire, le Tribunal fédéral n'est pas lié par les faits établis par l'autorité précédente.99
BGG). Es kann deren Sachverhaltsfeststellung nur berichtigen oder ergänzen, wenn sie offensichtlich unrichtig ist oder auf einer Rechtsverletzung im Sinne von Art. 95
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 95 Droit suisse - Le recours peut être formé pour violation:
a  du droit fédéral;
b  du droit international;
c  de droits constitutionnels cantonaux;
d  de dispositions cantonales sur le droit de vote des citoyens ainsi que sur les élections et votations populaires;
e  du droit intercantonal.
BGG beruht (Art. 105 Abs. 2
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 105 Faits déterminants - 1 Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente.
1    Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente.
2    Il peut rectifier ou compléter d'office les constatations de l'autorité précédente si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95.
3    Lorsque la décision qui fait l'objet d'un recours concerne l'octroi ou le refus de prestations en espèces de l'assurance-accidents ou de l'assurance militaire, le Tribunal fédéral n'est pas lié par les faits établis par l'autorité précédente.99
BGG).

2.
Die beantragten Kinderrenten bildeten nicht Gegenstand der Verwaltungsverfügung vom 18. Dezember 2012 und des vorinstanzlichen Verfahrens. Auf die Beschwerde kann daher diesbezüglich mangels eines Anfechtungsgegenstandes nicht eingetreten werden.

3.
Das kantonale Gericht hat die Rechtsgrundlagen zur Beurteilung des streitigen Anspruchs auf eine Invalidenrente der Invalidenversicherung zutreffend dargelegt. Das betrifft insbesondere die Bestimmungen und Grundsätze zu der für eine solche Rente vorausgesetzten Invalidität, namentlich bei Schmerzstörungen und weiteren unklaren Beschwerden, und zum für einen Rentenanspruch mindestens erforderlichen Invaliditätsgrad von 40 %. Darauf wird verwiesen.

4.

4.1. Die Vorinstanz hat erkannt, es liege ein zervikales Schmerzsyndrom bei Status nach HWS-Distorsion bzw. eine HWS-Verletzung ohne organisch nachweisbare Funktionsausfälle vor. Zu prüfen sei, ob diese Beschwerden im Sinne der Rechtsprechung zur invalidisierenden Wirkung von Schmerzstörungen und anderen unklaren Beschwerden als überwindbar zu betrachten seien. Das sei zu bejahen, weshalb keine Invalidität und damit auch kein Rentenanspruch bestehe.

4.2. Der Beschwerdeführer macht geltend, seine Arbeitsfähigkeit werde durch das Leiden "Angst und depressive Störung gemischt" (IDC-10: F41.2) beeinträchtigt. Eine solche Diagnose wird in der Expertise des Spitals Y.________ vom 7. September 2012 gestellt. Sie begründet nach gutachterlicher Einschätzung eine Arbeitsunfähigkeit von 20 % im angestammten Beruf eines Metallarbeiters. Das kantonale Gericht hat diese Diagnose unter dem Gesichtspunkt behandelt, ob eine psychische Komorbidität vorliegt, welche das Schmerzsyndrom als nicht überwindbar erscheinen lässt. Es hat dies verneint.
In der Beschwerde wird eingewendet, zwar liege mit der HWS-Distorsion mit cervicocephalem Schmerzsyndrom eine Diagnose vor, auf welche die Schmerzrechtsprechung grundsätzlich Anwendung finde. Gemäss dem Gutachten des Spitals Y.________ vom 7. September 2012 gingen von dieser Diagnose hier aber gar keine Beschwerden bzw. Beeinträchtigungen aus. Soweit eine Einschränkung vorliege, sei diese vielmehr mit der Diagnose "Angst und depressive Störung gemischt" zu erklären. Gemäss dem Gutachten, insbesondere der psychiatrischen Teilexpertise, liege damit ein selbstständiges, von einem Schmerzsyndrom losgelöstes psychisches Leiden vor. Dieses sei als invalidisierend zu betrachten und begründe bis 31. Oktober 2011 einen Rentenanspruch. Die Rechtsprechung zur Überwindbarkeit somatoformer Schmerzstörungen und gleich zu behandelnder unklarer Beschwerden komme nicht zur Anwendung.

4.3. Das Bundesgericht hat wiederholt erkannt die Diagnose "Angst und depressive Störung gemischt" sei im Lichte der offiziellen ICD-klassifikatorischen Umschreibung ganz allgemein im Grenzbereich dessen zu situieren, was überhaupt noch als krankheitswertig im Sinne des Gesetzes und potentiell invalidisierendes Leiden gelten könne (Urteile 9C_958/2011 vom 3. Februar 2012 E. 4.3; 8C_473/2011 vom 13. Juli 2011 E. 3.2.3; 9C_636/2007 vom 28. Juli 2008 E. 3.3.2). Ob Letzteres im vorliegenden Fall zu bejahen wäre, kann aber offenbleiben. Denn selbst wenn ohne abschliessende Prüfung von der gestellten Diagnose, deren Qualifizierung als eigenständiges Leiden und der damit begründeten Arbeitsunfähigkeit ausgegangen wird, hätte dies keinen Rentenanspruch zur Folge.

4.4. Wie erwähnt wird im Gutachten des Spitals Y.________ vom 7. September 2012 eine Arbeitsunfähigkeit von 20 % im Beruf eines Metallarbeiters bestätigt. Gleich eingeschätzt wird das Leistungsvermögen bereits in der Expertise des medizinischen Abklärungsinstituts X.________ vom 23. März 2010, wobei die angenommene Einschränkung ebenfalls mit psychischen Faktoren, wenn auch mit differierender Diagnosestellung begründet wird. Im April 2010 hat der Versicherte eine Tätigkeit als Metallarbeiter aufgenommen. Zunächst wurden ihm aber trotz vollzeitlichem Arbeitspensum lediglich 50 % Lohn ausbezahlt. Damit besteht eine Diskrepanz zwischen der gutachterlich bestätigten Restarbeitsfähigkeit von 80 % und dem ausgerichteten Lohn. Diese Differenz lässt sich mit den Expertisen des medizinischen Abklärungsinstituts X.________ und des Spitals Y.________ nicht medizinisch begründen. Wird der ausgerichtete Lohn auf 80 %, entsprechend der gutachterlich bestätigten Restarbeitsfähigkeit, hochgerechnet, resultiert ein Einkommen, das im Vergleich mit dem im Gesundheitsfall mutmasslich erzielten Einkommen einen nicht rentenbegründenden Invaliditätsgrad ergibt. Das zeigt sich auch daran, dass der Versicherte - nach Lage der Akten zu Recht - davon
ausgeht, mit dem ab 1. November 2011 ausgerichteten 75%igen Lohn keinen Rentenanspruch (mehr) zu haben. Der Minderverdienst des Versicherten lässt sich somit lediglich - und immer in der Annahme, dass überhaupt ein invalidenversicherungsrechtlich relevanter Gesundheitsschaden vorliegt - im Umfang von 20 % medizinisch begründen. Das noch bestehende Leistungsvermögen wurde demnach erwerblich nicht voll ausgeschöpft.

4.5. Das zeigt sich auch anhand des folgenden, zur Plausibilitätsprüfung vorgenommenen Einkommensvergleichs nach Massgabe der Verhältnisse im Jahr 2006. Das ohne Gesundheitsschaden mutmasslich erzielte Einkommen (Valideneinkommen) ist gestützt auf die Angaben der früheren Arbeitgeberin in der Unfallmeldung vom 10. Oktober 2005 und im Fragebogen vom 16. November 2006 auf Fr. 74'620.- im Jahr festzusetzen.
Zur Bestimmung des trotz des Gesundheitsschadens zumutbarerweise noch erzielbaren Einkommens (Invalideneinkommen) können Tabellenlöhne gemäss der Schweizerischen Lohnstrukturerhebung (LSE) herangezogen werden. Wird vom statistischen Durchschnittslohn der Männer für einfache und repetitive Tätigkeiten (Anforderungsniveau 4) im gesamten privaten Sektor von Fr. 4'732.- (LSE 2006, Tabelle TA1, S. 25) ausgegangen und dieser auf einer Wochenarbeitszeit von 40 Stunden beruhende Wert der betriebsüblichen Arbeitszeit von 41.7 Stunden (Die Volkswirtschaft, Heft 1/2 2004, Tabelle B9.2 S. 94) angepasst, resultiert aufs Jahr gerechnet (x 12) und unter Berücksichtigung einer 20%igen Leistungseinbusse ein Invalideneinkommen von Fr. 47'357.85. Es liegen keine Gesichtspunkte vor, welche einen leidensbedingten Abzug rechtfertigen könnten (vgl. BGE 126 V 75).
Die Gegenüberstellung des Validen- und des Invalideneinkommens ergibt eine Erwerbseinbusse von Fr. 27'262.15. Das entspricht einem Invaliditätsgrad von (gerundet) 37 %. Der für eine Invalidenrente mindestens erforderliche Invaliditätsgrad von 40 % wird damit nicht erreicht. Im Übrigen wäre mit Blick auf die spezifische Berufserfahrung des Versicherten und von ihm absolvierten Weiterbildungen auch vorstellbar, zur Bestimmung des Invalideneinkommens einen höheren Tabellenlohn auszuwählen, was einen noch geringeren Invaliditätsgrad zur Folge hätte.

4.6. In der Beschwerde wird weiter geltend gemacht, die zurückliegenden höheren Arbeitsunfähigkeiten seien mit zu berücksichtigen. Für die entsprechenden ärztlichen Bescheinigungen waren indessen nach Lage der Akten während nur kurzer Dauer somatische Unfallfolgen, dann aber namentlich auch die im Sinne eines - organisch nicht begründbaren - Schmerzsyndroms interpretierbaren Beschwerden verantwortlich. Das kantonale Gericht hat einlässlich und überzeugend dargelegt, dass das Schmerzsyndrom nach den rechtsprechungsgemässen Kriterien (BGE 130 V 352; 136 V 279) nicht als invalidisierend gelten kann. Es kann vollumfänglich auf die entsprechenden Erwägungen im angefochtenen Entscheid verwiesen werden. Die Beschwerde ist somit auch unter diesem Gesichtswinkel unbegründet, was zu ihrer Abweisung führt.

5.
Die Kosten des Verfahrens sind vom unterliegenden Beschwerdeführer zu tragen (Art. 66 Abs. 1
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 66 Recouvrement des frais judiciaires - 1 En règle générale, les frais judiciaires sont mis à la charge de la partie qui succombe. Si les circonstances le justifient, le Tribunal fédéral peut les répartir autrement ou renoncer à les mettre à la charge des parties.
1    En règle générale, les frais judiciaires sont mis à la charge de la partie qui succombe. Si les circonstances le justifient, le Tribunal fédéral peut les répartir autrement ou renoncer à les mettre à la charge des parties.
2    Si une affaire est liquidée par un désistement ou une transaction, les frais judiciaires peuvent être réduits ou remis.
3    Les frais causés inutilement sont supportés par celui qui les a engendrés.
4    En règle générale, la Confédération, les cantons, les communes et les organisations chargées de tâches de droit public ne peuvent se voir imposer de frais judiciaires s'ils s'adressent au Tribunal fédéral dans l'exercice de leurs attributions officielles sans que leur intérêt patrimonial soit en cause ou si leurs décisions font l'objet d'un recours.
5    Sauf disposition contraire, les frais judiciaires mis conjointement à la charge de plusieurs personnes sont supportés par elles à parts égales et solidairement.
BGG).

Demnach erkennt das Bundesgericht:

1.
Die Beschwerde wird abgewiesen, soweit darauf einzutreten ist.

2.
Die Gerichtskosten von Fr. 800.- werden dem Beschwerdeführer auferlegt.

3.
Dieses Urteil wird den Parteien, dem Versicherungsgericht des Kantons Aargau und dem Bundesamt für Sozialversicherungen schriftlich mitgeteilt.

Luzern, 27. Februar 2014
Im Namen der I. sozialrechtlichen Abteilung
des Schweizerischen Bundesgerichts

Die Präsidentin: Leuzinger

Der Gerichtsschreiber: Lanz
Information de décision   •   DEFRITEN
Document : 8C_55/2014
Date : 27 février 2014
Publié : 12 mars 2014
Source : Tribunal fédéral
Statut : Non publié
Domaine : Assurance-invalidité
Objet : Invalidenversicherung (Invalidenrente)


Répertoire des lois
LTF: 42 
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 42 Mémoires - 1 Les mémoires doivent être rédigés dans une langue officielle, indiquer les conclusions, les motifs et les moyens de preuve, et être signés.
1    Les mémoires doivent être rédigés dans une langue officielle, indiquer les conclusions, les motifs et les moyens de preuve, et être signés.
2    Les motifs doivent exposer succinctement en quoi l'acte attaqué viole le droit. Si le recours n'est recevable que lorsqu'il soulève une question juridique de principe ou qu'il porte sur un cas particulièrement important pour d'autres motifs, il faut exposer en quoi l'affaire remplit la condition exigée.15 16
3    Les pièces invoquées comme moyens de preuve doivent être jointes au mémoire, pour autant qu'elles soient en mains de la partie; il en va de même de la décision attaquée si le mémoire est dirigé contre une décision.
4    En cas de transmission électronique, le mémoire doit être muni de la signature électronique qualifiée de la partie ou de son mandataire au sens de la loi du 18 mars 2016 sur la signature électronique17. Le Tribunal fédéral détermine dans un règlement:
a  le format du mémoire et des pièces jointes;
b  les modalités de la transmission;
c  les conditions auxquelles il peut exiger, en cas de problème technique, que des documents lui soient adressés ultérieurement sur papier.18
5    Si la signature de la partie ou de son mandataire, la procuration ou les annexes prescrites font défaut, ou si le mandataire n'est pas autorisé, le Tribunal fédéral impartit un délai approprié à la partie pour remédier à l'irrégularité et l'avertit qu'à défaut le mémoire ne sera pas pris en considération.
6    Si le mémoire est illisible, inconvenant, incompréhensible ou prolixe ou qu'il n'est pas rédigé dans une langue officielle, le Tribunal fédéral peut le renvoyer à son auteur; il impartit à celui-ci un délai approprié pour remédier à l'irrégularité et l'avertit qu'à défaut le mémoire ne sera pas pris en considération.
7    Le mémoire de recours introduit de manière procédurière ou à tout autre égard abusif est irrecevable.
66 
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 66 Recouvrement des frais judiciaires - 1 En règle générale, les frais judiciaires sont mis à la charge de la partie qui succombe. Si les circonstances le justifient, le Tribunal fédéral peut les répartir autrement ou renoncer à les mettre à la charge des parties.
1    En règle générale, les frais judiciaires sont mis à la charge de la partie qui succombe. Si les circonstances le justifient, le Tribunal fédéral peut les répartir autrement ou renoncer à les mettre à la charge des parties.
2    Si une affaire est liquidée par un désistement ou une transaction, les frais judiciaires peuvent être réduits ou remis.
3    Les frais causés inutilement sont supportés par celui qui les a engendrés.
4    En règle générale, la Confédération, les cantons, les communes et les organisations chargées de tâches de droit public ne peuvent se voir imposer de frais judiciaires s'ils s'adressent au Tribunal fédéral dans l'exercice de leurs attributions officielles sans que leur intérêt patrimonial soit en cause ou si leurs décisions font l'objet d'un recours.
5    Sauf disposition contraire, les frais judiciaires mis conjointement à la charge de plusieurs personnes sont supportés par elles à parts égales et solidairement.
95 
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 95 Droit suisse - Le recours peut être formé pour violation:
a  du droit fédéral;
b  du droit international;
c  de droits constitutionnels cantonaux;
d  de dispositions cantonales sur le droit de vote des citoyens ainsi que sur les élections et votations populaires;
e  du droit intercantonal.
96 
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 96 Droit étranger - Le recours peut être formé pour:
a  inapplication du droit étranger désigné par le droit international privé suisse;
b  application erronée du droit étranger désigné par le droit international privé suisse, pour autant qu'il s'agisse d'une affaire non pécuniaire.
105 
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 105 Faits déterminants - 1 Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente.
1    Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente.
2    Il peut rectifier ou compléter d'office les constatations de l'autorité précédente si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95.
3    Lorsque la décision qui fait l'objet d'un recours concerne l'octroi ou le refus de prestations en espèces de l'assurance-accidents ou de l'assurance militaire, le Tribunal fédéral n'est pas lié par les faits établis par l'autorité précédente.99
106
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 106 Application du droit - 1 Le Tribunal fédéral applique le droit d'office.
1    Le Tribunal fédéral applique le droit d'office.
2    Il n'examine la violation de droits fondamentaux ainsi que celle de dispositions de droit cantonal et intercantonal que si ce grief a été invoqué et motivé par le recourant.
Répertoire ATF
126-V-75 • 130-V-352 • 136-V-279 • 138-I-274
Weitere Urteile ab 2000
8C_473/2011 • 8C_55/2014 • 9C_636/2007 • 9C_958/2011
Répertoire de mots-clés
Trié par fréquence ou alphabet
diagnostic • salaire • tribunal fédéral • argovie • autorité inférieure • revenu d'invalide • ouvrier métallurgiste • tribunal des assurances • office ai • rente d'invalidité • atteinte à la santé • traumatisme cervical • durée et horaire de travail • recours en matière de droit public • rente pour enfant • état de fait • greffier • violation du droit • décision • enquête médicale
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