Bundesgericht
Tribunal fédéral
Tribunale federale
Tribunal federal

{T 0/2}

8C 893/2014

Urteil vom 27. Januar 2015

I. sozialrechtliche Abteilung

Besetzung
Bundesrichterin Leuzinger, Präsidentin,
Bundesrichter Ursprung, Maillard,
Gerichtsschreiberin Durizzo.

Verfahrensbeteiligte
A.________,
vertreten durch Advokat Andrea Tarnutzer-Münch,
Beschwerdeführerin,

gegen

Helsana Unfall AG,
Recht, 8081 Zürich,
Beschwerdegegnerin.

Gegenstand
Unfallversicherung (Unfallbegriff),

Beschwerde gegen den Entscheid des Sozialversicherungsgerichts des Kantons Basel-Stadt vom 24. Oktober 2014.

Sachverhalt:

A.
A.________, geboren 1965, war bei der Helsana Unfall AG (nachfolgend: Helsana) für die Folgen von Berufs- und Nichtberufsunfällen sowie Berufskrankheiten versichert. Am 23. Januar 2014 meldete ihre Arbeitgeberin, dass sie sich am 14. November 2013 beim Mittagessen wegen eines Olivensteins im grünen Salat einen Zahn verletzt habe. A.________ ergänzte die Angaben am 7. Januar 2014 sowie am 20. Februar 2014 im "Fragebogen: Zahnschaden". Mit Verfügung vom 21. März 2014 und Einspracheentscheid vom 26. Mai 2014 lehnte die Helsana ihre Leistungspflicht ab.

B.
Die dagegen erhobene Beschwerde wies das Sozialversicherungsgericht des Kantons Basel-Stadt mit Entscheid vom 24. Oktober 2014 ab.

C.
A.________ lässt Beschwerde in öffentlich-rechtlichen Angelegenheiten führen mit dem Antrag, es sei der angefochtene Entscheid aufzuheben und der Zahnschaden zu entschädigen.
Das Bundesgericht hat die vorinstanzlichen Akten eingeholt und auf einen Schriftenwechsel verzichtet.

Erwägungen:

1.

1.1. Die Beschwerde kann wegen Rechtsverletzung gemäss Art. 95

SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 95 Droit suisse - Le recours peut être formé pour violation:
a	du droit fédéral;
b	du droit international;
c	de droits constitutionnels cantonaux;
d	de dispositions cantonales sur le droit de vote des citoyens ainsi que sur les élections et votations populaires;
e	du droit intercantonal.

und Art. 96

SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 96 Droit étranger - Le recours peut être formé pour:
a	inapplication du droit étranger désigné par le droit international privé suisse;
b	application erronée du droit étranger désigné par le droit international privé suisse, pour autant qu'il s'agisse d'une affaire non pécuniaire.

BGG erhoben werden. Das Bundesgericht wendet das Recht von Amtes wegen an (Art. 106 Abs. 1

SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 106 Application du droit - 1 Le Tribunal fédéral applique le droit d'office.
1	Le Tribunal fédéral applique le droit d'office.
2	Il n'examine la violation de droits fondamentaux ainsi que celle de dispositions de droit cantonal et intercantonal que si ce grief a été invoqué et motivé par le recourant.

BGG). Es ist somit weder an die in der Beschwerde geltend gemachten Argumente noch an die Erwägungen der Vorinstanz gebunden; es kann eine Beschwerde aus einem anderen als dem angerufenen Grund gutheissen und es kann sie mit einer von der Argumentation der Vorinstanz abweichenden Begründung abweisen (vgl. BGE 130 III 136 E. 1.4 S. 140). Gemäss Art. 42 Abs. 1

SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 42 Mémoires - 1 Les mémoires doivent être rédigés dans une langue officielle, indiquer les conclusions, les motifs et les moyens de preuve, et être signés.
1	Les mémoires doivent être rédigés dans une langue officielle, indiquer les conclusions, les motifs et les moyens de preuve, et être signés.
2	Les motifs doivent exposer succinctement en quoi l'acte attaqué viole le droit. Si le recours n'est recevable que lorsqu'il soulève une question juridique de principe ou qu'il porte sur un cas particulièrement important pour d'autres motifs, il faut exposer en quoi l'affaire remplit la condition exigée.15 16
3	Les pièces invoquées comme moyens de preuve doivent être jointes au mémoire, pour autant qu'elles soient en mains de la partie; il en va de même de la décision attaquée si le mémoire est dirigé contre une décision.
4	En cas de transmission électronique, le mémoire doit être muni de la signature électronique qualifiée de la partie ou de son mandataire au sens de la loi du 18 mars 2016 sur la signature électronique17. Le Tribunal fédéral détermine dans un règlement:
a	le format du mémoire et des pièces jointes;
b	les modalités de la transmission;
c	les conditions auxquelles il peut exiger, en cas de problème technique, que des documents lui soient adressés ultérieurement sur papier.18
5	Si la signature de la partie ou de son mandataire, la procuration ou les annexes prescrites font défaut, ou si le mandataire n'est pas autorisé, le Tribunal fédéral impartit un délai approprié à la partie pour remédier à l'irrégularité et l'avertit qu'à défaut le mémoire ne sera pas pris en considération.
6	Si le mémoire est illisible, inconvenant, incompréhensible ou prolixe ou qu'il n'est pas rédigé dans une langue officielle, le Tribunal fédéral peut le renvoyer à son auteur; il impartit à celui-ci un délai approprié pour remédier à l'irrégularité et l'avertit qu'à défaut le mémoire ne sera pas pris en considération.
7	Le mémoire de recours introduit de manière procédurière ou à tout autre égard abusif est irrecevable.

BGG ist die Beschwerde hinreichend zu begründen, andernfalls wird darauf nicht eingetreten (Art. 108 Abs. 1 lit. b

SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 108 Juge unique - 1 Le président de la cour décide en procédure simplifiée de ne pas entrer en matière:
1	Le président de la cour décide en procédure simplifiée de ne pas entrer en matière:
a	sur les recours manifestement irrecevables;
b	sur les recours dont la motivation est manifestement insuffisante (art. 42, al. 2);
c	sur les recours procéduriers ou abusifs.
2	Le président de la cour peut confier cette tâche à un autre juge.
3	L'arrêt est motivé par une brève indication de la cause de l'irrecevabilité.

BGG). Das Bundesgericht prüft grundsätzlich nur die geltend gemachten Rügen; es ist nicht gehalten, wie eine erstinstanzliche Behörde alle sich stellenden rechtlichen Fragen zu prüfen, wenn diese vor Bundesgericht nicht mehr vorgetragen wurden. Es kann die Verletzung von Grundrechten und von kantonalem und interkantonalem Recht nur insofern prüfen, als eine solche Rüge in der Beschwerde vorgebracht und begründet worden ist (Art. 106 Abs. 2

SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 106 Application du droit - 1 Le Tribunal fédéral applique le droit d'office.
1	Le Tribunal fédéral applique le droit d'office.
2	Il n'examine la violation de droits fondamentaux ainsi que celle de dispositions de droit cantonal et intercantonal que si ce grief a été invoqué et motivé par le recourant.

BGG).

1.2. Im Beschwerdeverfahren um die Zusprechung oder Verweigerung von Geldleistungen der Militär- oder Unfallversicherung ist das Bundesgericht nicht an die vorinstanzliche Feststellung des rechtserheblichen Sachverhalts gebunden (Art. 97 Abs. 2

SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 97 Établissement inexact des faits - 1 Le recours ne peut critiquer les constatations de fait que si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95, et si la correction du vice est susceptible d'influer sur le sort de la cause.
1	Le recours ne peut critiquer les constatations de fait que si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95, et si la correction du vice est susceptible d'influer sur le sort de la cause.
2	Si la décision qui fait l'objet d'un recours concerne l'octroi ou le refus de prestations en espèces de l'assurance-accidents ou de l'assurance militaire, le recours peut porter sur toute constatation incomplète ou erronée des faits.89

und Art. 105 Abs. 3

SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 105 Faits déterminants - 1 Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente.
1	Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente.
2	Il peut rectifier ou compléter d'office les constatations de l'autorité précédente si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95.
3	Lorsque la décision qui fait l'objet d'un recours concerne l'octroi ou le refus de prestations en espèces de l'assurance-accidents ou de l'assurance militaire, le Tribunal fédéral n'est pas lié par les faits établis par l'autorité précédente.99

BGG).

2.
Das kantonale Gericht hat die Bestimmungen und Grundsätze zum Unfallbegriff nach Art. 4

SR 830.1 Loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des assurances sociales (LPGA) LPGA Art. 4 Accident - Est réputée accident toute atteinte dommageable, soudaine et involontaire, portée au corps humain par une cause extérieure extraordinaire qui compromet la santé physique, mentale ou psychique ou qui entraîne la mort.

ATSG sowie insbesondere zum Begriffsmerkmal der Ungewöhnlichkeit zutreffend dargelegt (vgl. die zu Art. 9 Abs. 1

SR 832.202 Ordonnance du 20 décembre 1982 sur l'assurance-accidents (OLAA) OLAA Art. 9 Lésions corporelles assimilées à un accident - Les dommages non imputables à un accident causés aux objets, implantés à la suite d'une maladie, qui remplacent morphologiquement ou fonctionnellement une partie du corps ne constituent pas des lésions corporelles au sens de l'art. 6, al. 2, de la loi.

UVV ergangene, weiterhin geltende Rechtsprechung: BGE 129 V 402 E. 2.1 S. 404; 134 V 72 E. 2.2 S. 74 f., E. 4 S. 76 ff.). Darauf wird verwiesen.

3.

3.1. Nach den vorinstanzlichen Feststellungen hat die Beschwerdeführerin beim Verzehr eines grünen Salates, welcher ihr 17-jähriger Sohn zubereitet hatte, auf eine nicht entsteinte grüne Olive gebissen. Das kantonale Gericht hat erwogen, dass die Salatzubereitung sehr vielfältige Gestaltungsmöglichkeiten biete, das Spektrum der Salatzusammensetzungen sehr gross sei und dass es Salate in den verschiedensten Varietäten gebe. Oliven im grünen Salat seien deshalb nichts Ungewöhnliches. Die kugelige Frucht hebe sich trotz eventuell identischer Farbe von einem grünen Salatblatt hinsichtlich der Form, der Konsistenz, der Oberfläche sowie des Gewichts deutlich ab. Dass sämtliche Oliven unter dem grünen Salat versteckt geblieben seien, erscheine als unwahrscheinlich. Zudem habe die Olive spätestens beim Aufgabeln durch ihre Andersartigkeit auffallen müssen, denn sie sei deutlich schwerer, lasse sich nicht unbemerkt auf eine Gabel und anschliessend zum Mund führen und fühle sich zudem auch im Mund anders an als ein Salatblatt.

3.2. Was die Beschwerdeführerin dagegen vorbringt, vermag keine andere Beurteilung zu rechtfertigen. Sie macht sinngemäss im Wesentlichen geltend, dass grüne Oliven in einem grünen Salat ungewöhnlich seien und dass die unentsteinte Frucht, die zum Zahnschaden geführt habe, unter den grünen Salatblättern versteckt gewesen und unbemerkt geblieben sei.

3.3. Das Bundesgericht, vormals das Eidgenössische Versicherungsgericht, hat es in vergleichbaren Fällen als ausschlaggebend erachtet, ob der fragliche äussere Faktor, der zur Zahnverletzung geführt hat, üblicher Bestandteil des verarbeiteten Materials ist (RKUV 1992 Nr. U 144 S. 82 E. 2b). Dass sich in der Olive ein Stein befunden hat, vermag die Ungewöhnlichkeit nicht zu begründen. Der Stein ist gewöhnlicher Bestandteil der Olive und gehört deshalb auch in das mit dieser Frucht zubereitete Gericht. Nach der Rechtsprechung war der Unfallbegriff dementsprechend nicht erfüllt bei der Zahnverletzung beim Essen eines selbstgebackenen Kirschenkuchens, der mit nicht entsteinten Früchten zubereitet worden war (BGE 112 V 201 E. 3b in fine S. 205; ebenso bei dem mit Dekorationsperlen verzierten Kuchen, RKUV 1985 Nr. K 614 S. 24, oder beim Muschelschalensplitter auf einer Meeresfrüchte-Pizza, die mit Schalen zubereitet wurde, Urteil U 305/02 vom 26. Februar 2004 E. 2.3). Anders verhält es sich, wenn bei der Zubereitung - vermeintlich - entsteinte Früchte verwendet wurden, was hier jedoch nicht geltend gemacht wird (so etwa beim selbstgebackenen Olivenbrot, SVR 2011 KV Nr. 16 S. 61, 9C 985/2010 E. 6, oder bei der von der Schwiegermutter
selbstgemachten Kirschenkonfitüre, Urteil 9C 553/2013 vom 17. Oktober 2013 E. 2 bis 5). Dass sich die Olive in einem grünen Salat befunden hat, ist ebenfalls nicht ungewöhnlich, denn sie war zum Essen bestimmt (RKUV 1985 Nr. K 614 S. 24 E. 3a) und es geht auch nicht über das Alltägliche und Übliche hinaus (BGE 134 V 72 E. 4.1 S. 76), wenn grüne Oliven in einem grünen Salat verwendet werden. Wie häufig grüne Oliven in einem grünen Salat serviert werden, ist dabei nicht ausschlaggebend (RKUV 1992 Nr. U 144 S. 82 E. 2c).

3.4. Ob die Beschwerdeführerin persönlich davon ausging, dass der grüne Salat keine grünen Oliven enthalte, ist nicht massgebend. Das galt nach der Rechtsprechung auch für den Fall einer Haselnuss im nicht näher bezeichneten Gebäckstück (Urteil U 288/01 vom 28. Februar 2003 E. 2) oder eines Kirschensteins in einer geschenkt erhaltenen, "Griotte au Kirsch" genannten Praline. Das Eidgenössische Versicherungsgericht hat in jenem Fall erwogen, dass die Kirschsteine in den "Griottes au Kirsch" nicht dadurch zu Fremdkörpern werden, weil im Detailhandel ähnliche Produkte mit entsteinten Früchten, wie die "Mon Chéri"-Pralinen, erhältlich sind (Urteil U 8/06 vom 13. März 2006 E. 2). Entgegen dem Einwand der Beschwerdeführerin ist nicht unberücksichtigt geblieben, dass die Olive beziehungsweise der Olivenstein unbemerkt geblieben sei; vielmehr ist dieser Umstand nach der dargelegten Rechtsprechung nicht entscheidwesentlich. Die Rüge, dass die Vorinstanz einen anderen als den von ihr angegebenen Sachverhalt gewürdigt habe, ist daher unberechtigt. Der Unfallversicherer hat die tatsächlichen Verhältnisse mittels Frageblättern detailliert erhoben und damit seine Verpflichtung zur richtigen und vollständigen Feststellung des rechtserheblichen
Sachverhalts erfüllt (RKUV 2004 Nr. U 515 S. 418, U 64/02 E. 2.2.3).

3.5. Zusammenfassend lässt sich die grüne Olive mit Stein im grünen Salat nicht als ungewöhnlicher äusserer Faktor und damit der erlittene Zahnschaden nicht als Unfall qualifizieren.

4.
Das Verfahren ist kostenpflichtig (Art. 65

SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 65 Frais judiciaires - 1 Les frais judiciaires comprennent l'émolument judiciaire, l'émolument pour la copie de mémoires, les frais de traduction, sauf d'une langue officielle à une autre, et les indemnités versées aux experts et aux témoins.
1	Les frais judiciaires comprennent l'émolument judiciaire, l'émolument pour la copie de mémoires, les frais de traduction, sauf d'une langue officielle à une autre, et les indemnités versées aux experts et aux témoins.
2	L'émolument judiciaire est calculé en fonction de la valeur litigieuse, de l'ampleur et de la difficulté de la cause, de la façon de procéder des parties et de leur situation financière.
3	Son montant est fixé en règle générale:
a	entre 200 et 5000 francs dans les contestations non pécuniaires;
b	entre 200 et 100 000 francs dans les autres contestations.
4	Il est fixé entre 200 et 1000 francs, indépendamment de la valeur litigieuse, dans les affaires qui concernent:
a	des prestations d'assurance sociale;
b	des discriminations à raison du sexe;
c	des litiges résultant de rapports de travail, pour autant que la valeur litigieuse ne dépasse pas 30 000 francs;
d	des litiges concernant les art. 7 et 8 de la loi du 13 décembre 2002 sur l'égalité pour les handicapés24.
5	Si des motifs particuliers le justifient, le Tribunal fédéral peut majorer ces montants jusqu'au double dans les cas visés à l'al. 3 et jusqu'à 10 000 francs dans les cas visés à l'al. 4.

BGG). Die Gerichtskosten werden der unterliegenden Beschwerdeführerin auferlegt (Art. 66 Abs. 1

SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 66 Recouvrement des frais judiciaires - 1 En règle générale, les frais judiciaires sont mis à la charge de la partie qui succombe. Si les circonstances le justifient, le Tribunal fédéral peut les répartir autrement ou renoncer à les mettre à la charge des parties.
1	En règle générale, les frais judiciaires sont mis à la charge de la partie qui succombe. Si les circonstances le justifient, le Tribunal fédéral peut les répartir autrement ou renoncer à les mettre à la charge des parties.
2	Si une affaire est liquidée par un désistement ou une transaction, les frais judiciaires peuvent être réduits ou remis.
3	Les frais causés inutilement sont supportés par celui qui les a engendrés.
4	En règle générale, la Confédération, les cantons, les communes et les organisations chargées de tâches de droit public ne peuvent se voir imposer de frais judiciaires s'ils s'adressent au Tribunal fédéral dans l'exercice de leurs attributions officielles sans que leur intérêt patrimonial soit en cause ou si leurs décisions font l'objet d'un recours.
5	Sauf disposition contraire, les frais judiciaires mis conjointement à la charge de plusieurs personnes sont supportés par elles à parts égales et solidairement.

BGG).

Demnach erkennt das Bundesgericht:

1.
Die Beschwerde wird abgewiesen.

2.
Die Gerichtskosten von Fr. 800.- werden der Beschwerdeführerin auferlegt.

3.
Dieses Urteil wird den Parteien, dem Sozialversicherungsgericht des Kantons Basel-Stadt und dem Bundesamt für Gesundheit schriftlich mitgeteilt.

Luzern, 27. Januar 2015
Im Namen der I. sozialrechtlichen Abteilung
des Schweizerischen Bundesgerichts

Die Präsidentin: Leuzinger

Die Gerichtsschreiberin: Durizzo