Bundesgericht
Tribunal fédéral
Tribunale federale
Tribunal federal

5A 580/2020

Urteil vom 26. Oktober 2020

II. zivilrechtliche Abteilung

Besetzung
Bundesrichter Herrmann, Präsident,
Bundesrichter Marazzi, Schöbi,
Gerichtsschreiber Sieber.

Verfahrensbeteiligte
A.A.________,
vertreten durch Rechtsanwältin Jacqueline Schmid,
Beschwerdeführerin,

gegen

B.A.________,
Beschwerdegegner.

Gegenstand
Eheschutz,

Beschwerde gegen das Urteil des Obergerichts des Kantons Zürich, I. Zivilkammer, vom 5. Juni 2020 (LE200006-O/U).

Sachverhalt:

A.

A.a. A.A.________ (geb. 1978; Beschwerdeführerin) und B.A.________ (geb. 1967; Beschwerdegegner) gingen am 27. Juli 2014 zum zweiten Mal die Ehe miteinander ein. Sie sind die Eltern der Tochter C.A.________ (geb. 2003). A.A.________ ist ausserdem die Mutter des aus einer früheren Beziehung stammenden Sohns D.________ (geb. 1995).
Am 13. August 2019 hoben die Eheleute den gemeinsamen Haushalt auf und am 1. Oktober 2019 ersuchte A.A.________ das Bezirksgericht Horgen um Regelung des Getrenntlebens.

A.b. Mit Urteil vom 28. November 2019 stellte das Bezirksgericht soweit hier interessierend die Tochter unter die Obhut von A.A.________ und verpflichtete diese, an B.A.________ ab Rechtskraft des Urteils monatlichen Ehegattenunterhalt von Fr. 1'500.-- zu bezahlen. Kindesunterhalt sah das Gericht keinen vor.

B.
Das Obergericht des Kantons Zürich hiess die hiergegen von A.A.________ erhobene Berufung mit Urteil vom 5. Juni 2020 (eröffnet am 12. Juni 2020) dahingehend (teilweise) gut, dass es den von A.A.________ zu bezahlenden Ehegattenunterhalt auf monatlich Fr. 460.-- vom 1. Dezember 2019 bis 31. August 2020 und Fr. 370.-- ab dem 1. September 2020 für die weitere Dauer des Getrenntlebens festsetzte und B.A.________ ab dem 1. September 2020 für die weitere Dauer des Getrenntlebens zur Zahlung von Kindesunterhalt von Fr. 120.-- (zzgl. allfälliger Ausbildungszulagen) verpflichtete.

C.
A.A.________ gelangt am 13. Juli 2020 mit Beschwerde in Zivilsachen ans Bundesgericht und beantragt, in teilweiser Aufhebung des Urteils des Obergerichts sei sie von Unterhaltszahlungen an den Ehemann zu befreien und sei dieser zu verpflichten, ihr für die gemeinsame Tochter ab September 2020 für die weitere Dauer des Getrenntlebens einen monatlichen Unterhaltsbeitrag von Fr. 310.-- (zzgl. allfälliger Ausbildungszulagen) zu bezahlen. Ausserdem beantragt sie, der Beschwerde sei die aufschiebende Wirkung zu erteilen, und ersucht darum, B.A.________ zur Zahlung eines vorläufigen Prozesskostenbeitrags in der Höhe von Fr. 5'000.-- zu verpflichten und ihr eventuell das Recht auf unentgeltliche Rechtspflege und Verbeiständung zu gewähren.
B.A.________ ersucht am 28. Juli 2020 ebenfalls um unentgeltliche Rechtspflege und Beiordnung einer Rechtsvertretung. Mit Verfügung vom 4. August 2020 erteilt das Bundesgericht nach Anhörung der Verfahrensbeteiligten der Beschwerde die aufschiebende Wirkung. Im Übrigen hat es die Akten des kantonalen Verfahrens, indes keine Vernehmlassungen in der Sache eingeholt.

Erwägungen:

1.

1.1. Angefochten ist der Endentscheid (Art. 90
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 90 Décisions finales - Le recours est recevable contre les décisions qui mettent fin à la procédure.
BGG) eines oberen kantonalen Gerichts, das als Rechtsmittelinstanz (Art. 75
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 75 Autorités précédentes - 1 Le recours est recevable contre les décisions prises par les autorités cantonales de dernière instance, par le Tribunal administratif fédéral ou par le Tribunal fédéral des brevets.38
1    Le recours est recevable contre les décisions prises par les autorités cantonales de dernière instance, par le Tribunal administratif fédéral ou par le Tribunal fédéral des brevets.38
2    Les cantons instituent des tribunaux supérieurs comme autorités cantonales de dernière instance. Ces tribunaux statuent sur recours, sauf si:
a  une loi fédérale prévoit une instance cantonale unique;
b  un tribunal spécialisé dans les litiges de droit commercial statue en instance cantonale unique;
c  une action ayant une valeur litigieuse d'au moins 100 000 francs est déposée directement devant le tribunal supérieur avec l'accord de toutes les parties.
BGG) über Massnahmen zum Schutz der ehelichen Gemeinschaft (Kindes- und Ehegattenunterhalt) entschieden hat. Im Streit steht damit eine vermögensrechtliche Zivilsache nach Art. 72 Abs. 1
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 72 Principe - 1 Le Tribunal fédéral connaît des recours contre les décisions rendues en matière civile.
1    Le Tribunal fédéral connaît des recours contre les décisions rendues en matière civile.
2    Sont également sujettes au recours en matière civile:
a  les décisions en matière de poursuite pour dettes et de faillite;
b  les décisions prises en application de normes de droit public dans des matières connexes au droit civil, notamment les décisions:
b1  sur la reconnaissance et l'exécution de décisions ainsi que sur l'entraide en matière civile,
b2  sur la tenue des registres foncier, d'état civil et du commerce, ainsi que des registres en matière de protection des marques, des dessins et modèles, des brevets d'invention, des obtentions végétales et des topographies,
b3  sur le changement de nom,
b4  en matière de surveillance des fondations, à l'exclusion des institutions de prévoyance et de libre passage,
b5  en matière de surveillance des exécuteurs testamentaires et autres représentants successoraux,
b6  les décisions prises dans le domaine de la protection de l'enfant et de l'adulte,
b7  ...
BGG. Der erforderliche Streitwert von Fr. 30'000.-- ist erreicht (Art. 74 Abs. 1 Bst. b
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 74 Valeur litigieuse minimale - 1 Dans les affaires pécuniaires, le recours n'est recevable que si la valeur litigieuse s'élève au moins à:
1    Dans les affaires pécuniaires, le recours n'est recevable que si la valeur litigieuse s'élève au moins à:
a  15 000 francs en matière de droit du travail et de droit du bail à loyer;
b  30 000 francs dans les autres cas.
2    Même lorsque la valeur litigieuse minimale n'est pas atteinte, le recours est recevable:
a  si la contestation soulève une question juridique de principe;
b  si une loi fédérale prévoit une instance cantonale unique;
c  s'il porte sur une décision prise par une autorité cantonale de surveillance en matière de poursuite pour dettes et de faillite;
d  s'il porte sur une décision prise par le juge de la faillite ou du concordat;
e  s'il porte sur une décision du Tribunal fédéral des brevets.
, Art. 51 Abs. 1 Bst. a
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 51 Calcul - 1 La valeur litigieuse est déterminée:
1    La valeur litigieuse est déterminée:
a  en cas de recours contre une décision finale, par les conclusions restées litigieuses devant l'autorité précédente;
b  en cas de recours contre une décision partielle, par l'ensemble des conclusions qui étaient litigieuses devant l'autorité qui a rendu cette décision;
c  en cas de recours contre une décision préjudicielle ou incidente, par les conclusions restées litigieuses devant l'autorité compétente sur le fond;
d  en cas d'action, par les conclusions de la demande.
2    Si les conclusions ne tendent pas au paiement d'une somme d'argent déterminée, le Tribunal fédéral fixe la valeur litigieuse selon son appréciation.
3    Les intérêts, les fruits, les frais judiciaires et les dépens qui sont réclamés comme droits accessoires, les droits réservés et les frais de publication du jugement n'entrent pas en ligne de compte dans la détermination de la valeur litigieuse.
4    Les revenus et les prestations périodiques ont la valeur du capital qu'ils représentent. Si leur durée est indéterminée ou illimitée, le capital est formé par le montant annuel du revenu ou de la prestation, multiplié par vingt, ou, s'il s'agit de rentes viagères, par la valeur actuelle du capital correspondant à la rente.
und Abs. 4 BGG). Die Beschwerde in Zivilsachen ist das zutreffende Rechtsmittel. Die Beschwerdeführerin ist nach Art. 76 Abs. 1
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 76 Qualité pour recourir - 1 A qualité pour former un recours en matière civile quiconque:
1    A qualité pour former un recours en matière civile quiconque:
a  a pris part à la procédure devant l'autorité précédente ou a été privé de la possibilité de le faire, et
b  est particulièrement touché par la décision attaquée et a un intérêt digne de protection à son annulation ou sa modification.
2    Ont également qualité pour recourir contre les décisions visées à l'art. 72, al. 2, la Chancellerie fédérale, les départements fédéraux et, pour autant que le droit fédéral le prévoie, les unités qui leur sont subordonnées, si l'acte attaqué est susceptible de violer la législation fédérale dans leur domaine d'attributions.42
BGG zur Beschwerde berechtigt und sie hat diese auch fristgerecht erhoben (Art. 100 Abs. 1
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 100 Recours contre une décision - 1 Le recours contre une décision doit être déposé devant le Tribunal fédéral dans les 30 jours qui suivent la notification de l'expédition complète.
1    Le recours contre une décision doit être déposé devant le Tribunal fédéral dans les 30 jours qui suivent la notification de l'expédition complète.
2    Le délai de recours est de dix jours contre:
a  les décisions d'une autorité cantonale de surveillance en matière de poursuite pour dettes et de faillite;
b  les décisions en matière d'entraide pénale internationale et d'assistance administrative internationale en matière fiscale;
c  les décisions portant sur le retour d'un enfant fondées sur la Convention européenne du 20 mai 1980 sur la reconnaissance et l'exécution des décisions en matière de garde des enfants et le rétablissement de la garde des enfants93 ou sur la Convention du 25 octobre 1980 sur les aspects civils de l'enlèvement international d'enfants94.
d  les décisions du Tribunal fédéral des brevets concernant l'octroi d'une licence visée à l'art. 40d de la loi du 25 juin 1954 sur les brevets96.
3    Le délai de recours est de cinq jours contre:
a  les décisions d'une autorité cantonale de surveillance en matière de poursuite pour effets de change;
b  les décisions d'un gouvernement cantonal sur recours concernant des votations fédérales.
4    Le délai de recours est de trois jours contre les décisions d'un gouvernement cantonal sur recours touchant aux élections au Conseil national.
5    En matière de recours pour conflit de compétence entre deux cantons, le délai de recours commence à courir au plus tard le jour où chaque canton a pris une décision pouvant faire l'objet d'un recours devant le Tribunal fédéral.
6    ...97
7    Le recours pour déni de justice ou retard injustifié peut être formé en tout temps.
und Art. 45 Abs. 1
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 45 Fin - 1 Si le dernier jour du délai est un samedi, un dimanche ou un jour férié selon le droit fédéral ou cantonal, le délai expire le premier jour ouvrable qui suit.
1    Si le dernier jour du délai est un samedi, un dimanche ou un jour férié selon le droit fédéral ou cantonal, le délai expire le premier jour ouvrable qui suit.
2    Le droit cantonal déterminant est celui du canton où la partie ou son mandataire a son domicile ou son siège.
BGG).

1.2. Unzulässig ist das Gesuch um Ausrichtung eines Prozesskostenbetirags für das bundesgerichtliche Verfahren. Das Bundesgericht ist zur Behandlung dieses Gesuchs (funktionell) nicht zuständig. Vielmehr hätte es bei dem für Massnahmen zum Schutz der ehelichen Gemeinschaft zuständigen Gericht eingereicht werden müssen (Urteil 5A 841/2018 und 5A 843/2018 vom 12. Februar 2020 E. 2.3.2).

2.
Eheschutzentscheide unterstehen Art. 98
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 98 Motifs de recours limités - Dans le cas des recours formés contre des décisions portant sur des mesures provisionnelles, seule peut être invoquée la violation des droits constitutionnels.
BGG (BGE 133 III 393 E. 5), weshalb nur die Verletzung verfassungsmässiger Rechte gerügt werden kann. Auch eine Berichtigung oder Ergänzung der vorinstanzlichen Sachverhaltsfeststellungen kommt nur in Frage, wenn die kantonale Instanz solche Rechte verletzt hat (BGE 133 III 585 E. 4.1). Es gilt das strenge Rügeprinzip nach Art. 106 Abs. 2
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 106 Application du droit - 1 Le Tribunal fédéral applique le droit d'office.
1    Le Tribunal fédéral applique le droit d'office.
2    Il n'examine la violation de droits fondamentaux ainsi que celle de dispositions de droit cantonal et intercantonal que si ce grief a été invoqué et motivé par le recourant.
BGG. Die rechtsuchende Partei muss daher klar und detailliert anhand der Erwägungen des angefochtenen Entscheids darlegen, inwiefern ein verfassungsmässiges Recht verletzt worden sein soll. Auf ungenügend begründete Rügen und rein appellatorische Kritik am angefochtenen Entscheid tritt das Bundesgericht nicht ein (BGE 141 I 36 E. 1.3; 140 III 264 E. 2.3 S. 266). Wird eine Verletzung des Willkürverbots nach Art. 9
SR 101 Constitution fédérale de la Confédération suisse du 18 avril 1999
Cst. Art. 9 Protection contre l'arbitraire et protection de la bonne foi - Toute personne a le droit d'être traitée par les organes de l'État sans arbitraire et conformément aux règles de la bonne foi.
BV geltend gemacht, reicht es nicht aus, die Lage aus der eigenen Sicht darzulegen und den davon abweichenden angefochtenen Entscheid als willkürlich zu bezeichnen. Es ist im Einzelnen darzutun, inwiefern das kantonale Gericht willkürlich entschieden haben soll und der angefochtene Entscheid deshalb an einem qualifizierten und offensichtlichen Mangel leidet (BGE 136 I 49 E. 1.4.1; 134 II 244 E. 2.2).

3.
Nach Ansicht der Beschwerdeführerin hat das Obergericht willkürlich entschieden, indem es sie zur Zahlung von Ehegattenunterhalt verpflichtete.

3.1. Im Berufungsverfahren war strittig, ob die Verpflichtung der Beschwerdeführerin zu Unterhaltszahlungen unbillig ist, weil der Ehemann nach Darstellung der Ehefrau diese mehrfach schwer bedroht und weil er in keiner Weise zum Unterhalt der Familie beigetragen und seine Bedürftigkeit mutwillig herbeigeführt habe.
Das Obergericht verneinte eine Unbilligkeit. Dabei hielt es fest, von der Festsetzung einer Unterhaltsleistung sei bei an sich gegebenem Anspruch nur in Ausnahmefällen abzusehen, wenn ein geradezu stossender oder offensichtlich unbilliger Fall vorliege. Eine schwere Straftat, die ein solches Vorgehen rechtfertige, sei nur mit grosser Zurückhaltung anzunehmen, zumal in einem Eheschutzverfahren mit vorläufigem Charakter. Die aktenkundige Verurteilung des Beschwerdegegners wegen mehrfacher Drohung zu Lasten der Beschwerdeführerin (insbes. Todesdrohungen) reiche hierzu nicht aus. Ohnehin lege die Beschwerdeführerin nicht dar, für welche Drohungen die Verurteilung im Einzelnen erfolgt sei und welche Überlegungen dem Strafmass zugrunde lägen. Selbstverständlich sei die Verhaltensweise des Beschwerdegegners dennoch strikte zu verurteilen. Weiter äussere sich die Beschwerdeführerin nur pauschal zur angeblichen Verletzung der Unterhaltspflicht durch den Beschwerdegegner. Sie lege nicht dar, welche konkreten ehelichen Aufgaben dieser in schwerer Weise vernachlässigt haben soll und wie sich dies ausgewirkt habe. Nicht dargelegt oder ersichtlich sei sodann, inwieweit der Beschwerdegegner seine Bedürftigkeit mutwillig herbeigeführt haben
sollte. Da ihm ein hypothetisches Einkommen angerechnet werden könne, genüge hierzu nicht, dass er es bloss unterlassen habe, eine ihm zumutbare und mögliche Erwerbstätigkeit aufzunehmen.

3.2. Die Beschwerdeführerin erachtet ihre Verpflichtung zu Unterhalt bar jeder Gerechtigkeit und als willkürlich. Wiewohl der Ehemann dazu ermahnt worden sei, habe er keinen Beitrag zum Unterhalt der Familie geleistet, sich vielmehr von der Beschwerdeführerin aushalten lassen. Nach einem Bandscheibenvorfall habe er die Arbeitsfähigkeit im April 2019 wiedererlangt (dazu auch hinten E. 4.1). Dennoch sei er weder einer Erwerbstätigkeit nachgegangen, noch habe er sich bei der Arbeitslosenversicherung (ALV) angemeldet. Aus schierer Not heraus sei daher die Beschwerdeführerin für den gesamten Familienunterhalt aufgekommen. Zudem habe der Beschwerdegegner den Haushalt und die Kindererziehung vernachlässigt. Ein Verhältnis zur Tochter bestehe aufgrund seines Desinteresses bis heute nicht. Auch eine eheliche Gemeinschaft sei zufolge der Verweigerungshaltung des Ehemanns nie gelebt worden. Alles in allem habe der Beschwerdegegner seine familiären Pflichten wiederholt krass verletzt und die Familie weder finanziell noch moralisch unterstützt. Hinzu komme, dass er die Beschwerdeführerin verschiedentlich bedroht habe und dafür strafrechtlich belangt worden sei. Während des gesamten kantonalen Verfahrens habe der Beschwerdegegner sich renitent
verhalten, was durch die Vorinstanzen unverständlicherweise nicht geahndet worden sei. Alles in allem sei die Beschwerdeführerin wegen krassen Verstosses gegen jeglichen Gerechtigkeitsgedanken von den Unterhaltszahlungen vollumfänglich zu befreien.

3.3. Mit diesen Ausführungen zur Willkür in der Rechtsanwendung (vgl. dazu BGE 140 III 167 E. 2.1) belässt die Beschwerdeführerin es dabei, ihre Einschätzung der Sachlage und des bisherigen Verfahrensverlaufs dem angefochtenen Urteil gegenüberzustellen, die von der Vorinstanz getroffene Lösung in appellatorischer Art und Weise zu kritisieren und sie als ungerecht zu bezeichnen. Auf die massgebenden Erwägungen des Obergerichts und namentlich dessen Ausführungen dazu, unter welchen Umständen trotz an sich gegebenen Anspruchs von der Festlegung eines Unterhaltsbeitrags ausnahmsweise abgesehen werden kann, geht sie dagegen nicht ein. Ausserdem stützt die Beschwerdeführerin sich in ihren Überlegungen teilweise auf sachverhaltliche Grundlagen, die das Obergericht so nicht festgestellt hat, ohne die notwendigen Rügen zu erheben. Dies ist nicht zulässig. Auf die Beschwerde kann insoweit nicht eingetreten werden.

4.
Die Beschwerdeführerin macht sodann verschiedentlich eine willkürliche Feststellung des Sachverhalts (vgl. dazu BGE 142 II 433 E. 4.4) geltend.

4.1. Streitbetroffen ist vorab die Berechnung des Einkommens des Ehemanns.

4.1.1. Dazu lässt sich dem angefochtenen Urteil entnehmen, dass der Beschwerdegegner gelernter Autolackierer ist und bis im Jahr 2018 als Hilfsgärtner ein Einkommen von netto Fr. 3'100.-- im Monat erzielte. Aufgrund eines Bandscheibenvorfalls war er ab Oktober 2018 nicht mehr arbeitsfähig. Gemäss eigenen Angaben wurde er im August 2019 operiert. Von einer vollen Arbeitsfähigkeit auch bei physisch anspruchsvollen Tätigkeiten ist nach Einschätzung der Vorinstanz wieder ab August 2020 auszugehen. Dem stehe auch ein Arztbericht vom 1. April 2019 nicht entgegen, wonach der Beschwerdegegner ab diesem Zeitpunkt körperlich leichte Tätigkeiten mit wirbelsäuleadaptierten Wechselpositionen voll ausführen könne. Ab September 2020 sei es dem Ehemann daher zumutbar und auch möglich, wieder eine Anstellung in seinem bisherigen Tätigkeitsgebiet (Autolackierer, Bauarbeiten, Reinigungskraft oder Hilfsgärtner) anzutreten, weshalb ihm ab diesem Zeitpunkt ein hypothetisches Einkommen von Fr. 3'100.-- im Monat anzurechnen sei. Unabhängig vom Genesungsprozess könne vor diesem Zeitpunkt auch deshalb kein hypothetisches Einkommen angenommen werden, weil die rückwirkende Anrechnung eines solchen ausser Betracht falle und dem Beschwerdegegner ohnehin eine
Übergangsfrist einzuräumen sei. Bis August 2020 seien diesem sodann Krankentaggelder im Umfang von 80 % des früheren Lohns anzurechnen, mithin von monatlich Fr. 2'480.--.

4.1.2. Die Beschwerdeführerin erachtet demgegenüber die Annahme als willkürlich, der Ehemann sei bis August 2020 arbeitsunfähig gewesen. Gestützt namentlich auf den vorerwähnten Arztbericht kommt sie zum Schluss, dass der Beschwerdegegner spätestens im Dezember 2019 wieder eine Tätigkeit habe aufnehmen können. Selbst wenn zufolge des Verbots der rückwirkenden Anrechnung eines hypothetischen Einkommens für die Zeit ab Dezember 2019 bis Ende August 2020 bloss das Krankentaggeld berücksichtigt werden könne, sei der Beschwerdegegner daher in der Lage, seinen Unterhalt selbst zu decken.

4.1.3. Wer wie die Beschwerdeführerin eine willkürliche Feststellung des Sachverhalts rügt, hat in einem Art. 98
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 98 Motifs de recours limités - Dans le cas des recours formés contre des décisions portant sur des mesures provisionnelles, seule peut être invoquée la violation des droits constitutionnels.
BGG unterliegenden Verfahren zum einen klar und detailliert (vgl. dazu vorne E. 2) dazutun, inwieweit die gerügte Tatsachenfeststellung offensichtlich unhaltbar oder eben willkürlich sein soll. Ausserdem ist aufzuzeigen, dass der Fehler in der Sachverhaltsfeststellung sich auf den Ausgang des Verfahrens auswirkt (BGE 133 III 585 E. 4.1). Diesem zweiten Erfordernis genügt die Beschwerde nicht:
Vorab betreffen die Ausführungen der Beschwerdeführerin zur Arbeitsfähigkeit des Beschwerdegegners allein die Zumutbarkeit der Einkommenserzielung (vgl. Urteil 5A 201/2016 vom 22. März 2017 E. 8.1). Damit dem Ehemann zwischen Dezember 2019 und August 2020 ein hypothetisches Einkommen angerechnet werden könnte, müsste die Beschwerdeführerin aber zusätzlich aufzeigen, dass ihm dieses Einkommen zu erzielen auch tatsächlich möglich gewesen wäre (vgl. BGE 143 III 233 E. 3.2; 137 III 118 E. 2.3). Dies unterlässt sie, äussert sie sich zu diesem Punkt doch nicht. Zwar nahm das Obergericht ohne weiteres an, dem Beschwerdegegner werde es möglich sein, in seinem früheren Tätigkeitsgebiet wieder eine Anstellung zu finden. Diese Annahme bezieht sich jedoch auf die Zeit ab September 2020. Sodann bestreitet die Beschwerdeführerin die Einschätzung des Obergerichts nicht, wonach dem Beschwerdegegner bis August 2020 unabhängig des Heilungsverlaufs kein hypothetisches Einkommen angerechnet werden kann. Zum einen geht auch sie davon aus, dass die rückwirkende Anrechnung eines solchen Einkommens vorliegend nicht zulässig ist, zum anderen äussert sie sich nicht zu einer allfälligen Übergangsfrist. Zwar nimmt die Beschwerdeführerin an, der Ehemann könne
auch dann seinen Lebensunterhalt bestreiten, wenn ihm nur das Krankentaggeld angerechnet werde. Dabei handelt es sich aber um eine nicht weiter begründete Behauptung und die Beschwerdeführerin zeigt auch nicht auf, dass der Beschwerdegegner zwischen November 2019 und August 2020 tatsächlich ein Einkommen erzielte, welches ihm die Bestreitung seines Lebensunterhalts erlaubt hätte. Damit ist die Beschwerde bezüglich der Berechnung des Einkommens des Beschwerdeführers bereits aus diesem Grund ungenügend begründet und es braucht nicht mehr darauf eingegangen werden, ob eine willkürliche Feststellung der Arbeitsunfähigkeit durch das Obergericht überhaupt hinreichend klar dargetan ist.

4.2. Willkürlich ist nach Dafürhalten der Beschwerdeführerin sodann die Bestimmung des dem Beschwerdeführer anrechenbaren Bedarfs.

4.2.1. Zur Bedarfsberechnung hielt das Obergericht fest, zufolge der Erhöhung des Einkommens des Beschwerdegegners resultiere anders als von der Erstinstanz angenommen ein Überschuss. Der familienrechtliche Notbedarf sei daher um gewisse Positionen zu erweitern, soweit diese ausgewiesen und insgesamt angemessen seien. Beim Beschwerdegegner berücksichtigte die Vorinstanz daher neben den erstinstanzlich zugestandenen Positionen zusätzlich die Kosten der überobligatorischen Krankenversicherung sowie ab dem 1. September 2020 Berufsauslagen. Dies ergab insgesamt einen Bedarf des Ehemanns von Fr. 2'786.20. Die Beschwerdeführerin macht geltend, das Obergericht habe dem Beschwerdegegner zu Unrecht die Kosten für eine Hausrats- und Haftpflichtversicherung sowie Kommunikationskosten und Abgaben für Radio und Fernsehen angerechnet. Der Beschwerdegegner habe genügend Gelegenheit gehabt, seine Ausgaben nachzuweisen, und es sei "krass unzulänglich", ihm diese nicht erstellten Kosten anzurechnen.

4.2.2. Damit greift die Beschwerdeführerin Bedarfspositionen auf, welche gemäss dem angefochtenen Urteil im Berufungsverfahren nicht strittig waren, sondern von der Vorinstanz aus dem erstinstanzlichen Erkenntnis übernommen wurden. Dies ist nicht zulässig (BGE 143 III 290 E. 1.1). Die Beschwerdeführerin legt auch nicht dar, dass das Obergericht es in Verletzung verfassungsmässiger Rechte unterlassen hätte, im Berufungsverfahren auf eine Rüge zu diesen Bedarfspositionen einzugehen. Weiter setzt sie sich nicht mit dem Umstand auseinander, dass das Obergericht im Zusammenhang mit der Bedarfsberechnung auf die Berufung mangels ausreichender Begründung teilweise nicht eingetreten ist.

4.3. Nach dem Ausgeführten ist auch hinsichtlich der Rüge der willkürlichen Sachverhaltsfeststellung auf die Beschwerde nicht einzutreten.

5.
Im Zusammenhang mit dem Kindesunterhalt rügt die Beschwerdeführerin eine Verletzung des Gleichheitsgebots nach Art. 8 Abs. 1
SR 101 Constitution fédérale de la Confédération suisse du 18 avril 1999
Cst. Art. 8 Égalité - 1 Tous les êtres humains sont égaux devant la loi.
1    Tous les êtres humains sont égaux devant la loi.
2    Nul ne doit subir de discrimination du fait notamment de son origine, de sa race, de son sexe, de son âge, de sa langue, de sa situation sociale, de son mode de vie, de ses convictions religieuses, philosophiques ou politiques ni du fait d'une déficience corporelle, mentale ou psychique.
3    L'homme et la femme sont égaux en droit. La loi pourvoit à l'égalité de droit et de fait, en particulier dans les domaines de la famille, de la formation et du travail. L'homme et la femme ont droit à un salaire égal pour un travail de valeur égale.
4    La loi prévoit des mesures en vue d'éliminer les inégalités qui frappent les personnes handicapées.
BV. Sie komme für den Unterhalt der Tochter auf und kümmere sich ausserdem um deren Erziehung und moralische Unterstützung. Es widerspreche dem angerufenen Grundrecht, wenn der Beschwerdegegner an den Unterhalt der Tochter nur Fr. 120.-- im Monat beisteuern müsse, obwohl er nachweislich einen Überschuss von Fr. 313.-- erziele. Zumal wenn ihm ab September 2020 ein hypothetisches Einkommen angerechnet werde, könne er Unterhaltsbeiträge von Fr. 310.-- bezahlen. Die Beschwerdeführerin ist daran zu erinnern, dass das verfassungsmässige Gleichbehandlungsgebot sich an den Staat richtet und keine direkte Drittwirkung zwischen den Parteien entfaltet. Es kann im vorliegenden Verfahren nicht angerufen werden (BGE 136 I 178 E. 5.1; jüngst etwa Urteil 5A 929/2019 vom 20. April 2020 E. 6; vgl. auch BGE 143 I 217 E. 5.2).

6.
Damit ist auf die Beschwerde nicht einzutreten. Bei diesem Ausgang des Verfahrens sind die Gerichtskosten (inkl. der Kosten des Verfahrens betreffend aufschiebende Wirkung) der Beschwerdeführerin aufzuerlegen (Art. 66 Abs. 1
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 66 Recouvrement des frais judiciaires - 1 En règle générale, les frais judiciaires sont mis à la charge de la partie qui succombe. Si les circonstances le justifient, le Tribunal fédéral peut les répartir autrement ou renoncer à les mettre à la charge des parties.
1    En règle générale, les frais judiciaires sont mis à la charge de la partie qui succombe. Si les circonstances le justifient, le Tribunal fédéral peut les répartir autrement ou renoncer à les mettre à la charge des parties.
2    Si une affaire est liquidée par un désistement ou une transaction, les frais judiciaires peuvent être réduits ou remis.
3    Les frais causés inutilement sont supportés par celui qui les a engendrés.
4    En règle générale, la Confédération, les cantons, les communes et les organisations chargées de tâches de droit public ne peuvent se voir imposer de frais judiciaires s'ils s'adressent au Tribunal fédéral dans l'exercice de leurs attributions officielles sans que leur intérêt patrimonial soit en cause ou si leurs décisions font l'objet d'un recours.
5    Sauf disposition contraire, les frais judiciaires mis conjointement à la charge de plusieurs personnes sont supportés par elles à parts égales et solidairement.
BGG) und hat diese keinen Anspruch auf eine Parteientschädigung (Art. 68 Abs. 1
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 68 Dépens - 1 Le Tribunal fédéral décide, dans son arrêt, si et dans quelle mesure les frais de la partie qui obtient gain de cause sont supportés par celle qui succombe.
1    Le Tribunal fédéral décide, dans son arrêt, si et dans quelle mesure les frais de la partie qui obtient gain de cause sont supportés par celle qui succombe.
2    En règle générale, la partie qui succombe est tenue de rembourser à la partie qui a obtenu gain de cause, selon le tarif du Tribunal fédéral, tous les frais nécessaires causés par le litige.
3    En règle générale, aucuns dépens ne sont alloués à la Confédération, aux cantons, aux communes ou aux organisations chargées de tâches de droit public lorsqu'ils obtiennent gain de cause dans l'exercice de leurs attributions officielles.
4    L'art. 66, al. 3 et 5, est applicable par analogie.
5    Le Tribunal fédéral confirme, annule ou modifie, selon le sort de la cause, la décision de l'autorité précédente sur les dépens. Il peut fixer lui-même les dépens d'après le tarif fédéral ou cantonal applicable ou laisser à l'autorité précédente le soin de les fixer.
und 2
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 68 Dépens - 1 Le Tribunal fédéral décide, dans son arrêt, si et dans quelle mesure les frais de la partie qui obtient gain de cause sont supportés par celle qui succombe.
1    Le Tribunal fédéral décide, dans son arrêt, si et dans quelle mesure les frais de la partie qui obtient gain de cause sont supportés par celle qui succombe.
2    En règle générale, la partie qui succombe est tenue de rembourser à la partie qui a obtenu gain de cause, selon le tarif du Tribunal fédéral, tous les frais nécessaires causés par le litige.
3    En règle générale, aucuns dépens ne sont alloués à la Confédération, aux cantons, aux communes ou aux organisations chargées de tâches de droit public lorsqu'ils obtiennent gain de cause dans l'exercice de leurs attributions officielles.
4    L'art. 66, al. 3 et 5, est applicable par analogie.
5    Le Tribunal fédéral confirme, annule ou modifie, selon le sort de la cause, la décision de l'autorité précédente sur les dépens. Il peut fixer lui-même les dépens d'après le tarif fédéral ou cantonal applicable ou laisser à l'autorité précédente le soin de les fixer.
BGG). Ihr Gesuch um unentgeltliche Rechtspflege im bundesgerichtlichen Verfahren ist abzuweisen, da die Beschwerde nach dem Ausgeführten als von Anfang an aussichtslos beurteilt werden muss (Art. 64 Abs. 1
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 64 Assistance judiciaire - 1 Si une partie ne dispose pas de ressources suffisantes et si ses conclusions ne paraissent pas vouées à l'échec, le Tribunal fédéral la dispense, à sa demande, de payer les frais judiciaires et de fournir des sûretés en garantie des dépens.
1    Si une partie ne dispose pas de ressources suffisantes et si ses conclusions ne paraissent pas vouées à l'échec, le Tribunal fédéral la dispense, à sa demande, de payer les frais judiciaires et de fournir des sûretés en garantie des dépens.
2    Il attribue un avocat à cette partie si la sauvegarde de ses droits le requiert. L'avocat a droit à une indemnité appropriée versée par la caisse du tribunal pour autant que les dépens alloués ne couvrent pas ses honoraires.
3    La cour statue à trois juges sur la demande d'assistance judiciaire. Les cas traités selon la procédure simplifiée prévue à l'art. 108 sont réservés. Le juge instructeur peut accorder lui-même l'assistance judiciaire si les conditions en sont indubitablement remplies.
4    Si la partie peut rembourser ultérieurement la caisse, elle est tenue de le faire.
BGG). Dem nicht anwaltlich vertretenen Beschwerdegegner, der sich zum Gesuch um aufschiebende Wirkung inhaltlich nicht hat vernehmen lassen und der in der Sache nicht zu einer Stellungnahme eingeladen wurde, sind keine entschädigungspflichtigen Kosten entstanden, womit ihm keine Parteientschädigung zuzusprechen ist. Sein Gesuch um unentgeltliche Rechtspflege wird gegenstandslos und ist abzuschreiben.

Demnach erkennt das Bundesgericht:

1.
Auf die Beschwerde wird nicht eingetreten.

2.
Auf das Gesuch um Ausrichtung eines Prozesskostenbeitrags wird nicht eingetreten.

3.
Das Gesuch der Beschwerdeführerin um unentgeltliche Rechtspflege wird abgewiesen.

4.
Das Gesuch des Beschwerdegegners um unentgeltliche Rechtspflege wird als gegenstandslos geworden abgeschrieben.

5.
Die Gerichtskosten von Fr. 1'500.-- werden der Beschwerdeführerin auferlegt.

6.
Dieses Urteil wird den Parteien und dem Obergericht des Kantons Zürich, I. Zivilkammer, schriftlich mitgeteilt.

Lausanne, 26. Oktober 2020

Im Namen der II. zivilrechtlichen Abteilung
des Schweizerischen Bundesgerichts

Der Präsident: Herrmann

Der Gerichtsschreiber: Sieber
Information de décision   •   DEFRITEN
Document : 5A_580/2020
Date : 26 octobre 2020
Publié : 13 novembre 2020
Source : Tribunal fédéral
Statut : Non publié
Domaine : Droit de la famille
Objet : Eheschutz


Répertoire des lois
Cst: 8 
SR 101 Constitution fédérale de la Confédération suisse du 18 avril 1999
Cst. Art. 8 Égalité - 1 Tous les êtres humains sont égaux devant la loi.
1    Tous les êtres humains sont égaux devant la loi.
2    Nul ne doit subir de discrimination du fait notamment de son origine, de sa race, de son sexe, de son âge, de sa langue, de sa situation sociale, de son mode de vie, de ses convictions religieuses, philosophiques ou politiques ni du fait d'une déficience corporelle, mentale ou psychique.
3    L'homme et la femme sont égaux en droit. La loi pourvoit à l'égalité de droit et de fait, en particulier dans les domaines de la famille, de la formation et du travail. L'homme et la femme ont droit à un salaire égal pour un travail de valeur égale.
4    La loi prévoit des mesures en vue d'éliminer les inégalités qui frappent les personnes handicapées.
9
SR 101 Constitution fédérale de la Confédération suisse du 18 avril 1999
Cst. Art. 9 Protection contre l'arbitraire et protection de la bonne foi - Toute personne a le droit d'être traitée par les organes de l'État sans arbitraire et conformément aux règles de la bonne foi.
LTF: 45 
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 45 Fin - 1 Si le dernier jour du délai est un samedi, un dimanche ou un jour férié selon le droit fédéral ou cantonal, le délai expire le premier jour ouvrable qui suit.
1    Si le dernier jour du délai est un samedi, un dimanche ou un jour férié selon le droit fédéral ou cantonal, le délai expire le premier jour ouvrable qui suit.
2    Le droit cantonal déterminant est celui du canton où la partie ou son mandataire a son domicile ou son siège.
51 
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 51 Calcul - 1 La valeur litigieuse est déterminée:
1    La valeur litigieuse est déterminée:
a  en cas de recours contre une décision finale, par les conclusions restées litigieuses devant l'autorité précédente;
b  en cas de recours contre une décision partielle, par l'ensemble des conclusions qui étaient litigieuses devant l'autorité qui a rendu cette décision;
c  en cas de recours contre une décision préjudicielle ou incidente, par les conclusions restées litigieuses devant l'autorité compétente sur le fond;
d  en cas d'action, par les conclusions de la demande.
2    Si les conclusions ne tendent pas au paiement d'une somme d'argent déterminée, le Tribunal fédéral fixe la valeur litigieuse selon son appréciation.
3    Les intérêts, les fruits, les frais judiciaires et les dépens qui sont réclamés comme droits accessoires, les droits réservés et les frais de publication du jugement n'entrent pas en ligne de compte dans la détermination de la valeur litigieuse.
4    Les revenus et les prestations périodiques ont la valeur du capital qu'ils représentent. Si leur durée est indéterminée ou illimitée, le capital est formé par le montant annuel du revenu ou de la prestation, multiplié par vingt, ou, s'il s'agit de rentes viagères, par la valeur actuelle du capital correspondant à la rente.
64 
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 64 Assistance judiciaire - 1 Si une partie ne dispose pas de ressources suffisantes et si ses conclusions ne paraissent pas vouées à l'échec, le Tribunal fédéral la dispense, à sa demande, de payer les frais judiciaires et de fournir des sûretés en garantie des dépens.
1    Si une partie ne dispose pas de ressources suffisantes et si ses conclusions ne paraissent pas vouées à l'échec, le Tribunal fédéral la dispense, à sa demande, de payer les frais judiciaires et de fournir des sûretés en garantie des dépens.
2    Il attribue un avocat à cette partie si la sauvegarde de ses droits le requiert. L'avocat a droit à une indemnité appropriée versée par la caisse du tribunal pour autant que les dépens alloués ne couvrent pas ses honoraires.
3    La cour statue à trois juges sur la demande d'assistance judiciaire. Les cas traités selon la procédure simplifiée prévue à l'art. 108 sont réservés. Le juge instructeur peut accorder lui-même l'assistance judiciaire si les conditions en sont indubitablement remplies.
4    Si la partie peut rembourser ultérieurement la caisse, elle est tenue de le faire.
66 
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 66 Recouvrement des frais judiciaires - 1 En règle générale, les frais judiciaires sont mis à la charge de la partie qui succombe. Si les circonstances le justifient, le Tribunal fédéral peut les répartir autrement ou renoncer à les mettre à la charge des parties.
1    En règle générale, les frais judiciaires sont mis à la charge de la partie qui succombe. Si les circonstances le justifient, le Tribunal fédéral peut les répartir autrement ou renoncer à les mettre à la charge des parties.
2    Si une affaire est liquidée par un désistement ou une transaction, les frais judiciaires peuvent être réduits ou remis.
3    Les frais causés inutilement sont supportés par celui qui les a engendrés.
4    En règle générale, la Confédération, les cantons, les communes et les organisations chargées de tâches de droit public ne peuvent se voir imposer de frais judiciaires s'ils s'adressent au Tribunal fédéral dans l'exercice de leurs attributions officielles sans que leur intérêt patrimonial soit en cause ou si leurs décisions font l'objet d'un recours.
5    Sauf disposition contraire, les frais judiciaires mis conjointement à la charge de plusieurs personnes sont supportés par elles à parts égales et solidairement.
68 
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 68 Dépens - 1 Le Tribunal fédéral décide, dans son arrêt, si et dans quelle mesure les frais de la partie qui obtient gain de cause sont supportés par celle qui succombe.
1    Le Tribunal fédéral décide, dans son arrêt, si et dans quelle mesure les frais de la partie qui obtient gain de cause sont supportés par celle qui succombe.
2    En règle générale, la partie qui succombe est tenue de rembourser à la partie qui a obtenu gain de cause, selon le tarif du Tribunal fédéral, tous les frais nécessaires causés par le litige.
3    En règle générale, aucuns dépens ne sont alloués à la Confédération, aux cantons, aux communes ou aux organisations chargées de tâches de droit public lorsqu'ils obtiennent gain de cause dans l'exercice de leurs attributions officielles.
4    L'art. 66, al. 3 et 5, est applicable par analogie.
5    Le Tribunal fédéral confirme, annule ou modifie, selon le sort de la cause, la décision de l'autorité précédente sur les dépens. Il peut fixer lui-même les dépens d'après le tarif fédéral ou cantonal applicable ou laisser à l'autorité précédente le soin de les fixer.
72 
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 72 Principe - 1 Le Tribunal fédéral connaît des recours contre les décisions rendues en matière civile.
1    Le Tribunal fédéral connaît des recours contre les décisions rendues en matière civile.
2    Sont également sujettes au recours en matière civile:
a  les décisions en matière de poursuite pour dettes et de faillite;
b  les décisions prises en application de normes de droit public dans des matières connexes au droit civil, notamment les décisions:
b1  sur la reconnaissance et l'exécution de décisions ainsi que sur l'entraide en matière civile,
b2  sur la tenue des registres foncier, d'état civil et du commerce, ainsi que des registres en matière de protection des marques, des dessins et modèles, des brevets d'invention, des obtentions végétales et des topographies,
b3  sur le changement de nom,
b4  en matière de surveillance des fondations, à l'exclusion des institutions de prévoyance et de libre passage,
b5  en matière de surveillance des exécuteurs testamentaires et autres représentants successoraux,
b6  les décisions prises dans le domaine de la protection de l'enfant et de l'adulte,
b7  ...
74 
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 74 Valeur litigieuse minimale - 1 Dans les affaires pécuniaires, le recours n'est recevable que si la valeur litigieuse s'élève au moins à:
1    Dans les affaires pécuniaires, le recours n'est recevable que si la valeur litigieuse s'élève au moins à:
a  15 000 francs en matière de droit du travail et de droit du bail à loyer;
b  30 000 francs dans les autres cas.
2    Même lorsque la valeur litigieuse minimale n'est pas atteinte, le recours est recevable:
a  si la contestation soulève une question juridique de principe;
b  si une loi fédérale prévoit une instance cantonale unique;
c  s'il porte sur une décision prise par une autorité cantonale de surveillance en matière de poursuite pour dettes et de faillite;
d  s'il porte sur une décision prise par le juge de la faillite ou du concordat;
e  s'il porte sur une décision du Tribunal fédéral des brevets.
75 
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 75 Autorités précédentes - 1 Le recours est recevable contre les décisions prises par les autorités cantonales de dernière instance, par le Tribunal administratif fédéral ou par le Tribunal fédéral des brevets.38
1    Le recours est recevable contre les décisions prises par les autorités cantonales de dernière instance, par le Tribunal administratif fédéral ou par le Tribunal fédéral des brevets.38
2    Les cantons instituent des tribunaux supérieurs comme autorités cantonales de dernière instance. Ces tribunaux statuent sur recours, sauf si:
a  une loi fédérale prévoit une instance cantonale unique;
b  un tribunal spécialisé dans les litiges de droit commercial statue en instance cantonale unique;
c  une action ayant une valeur litigieuse d'au moins 100 000 francs est déposée directement devant le tribunal supérieur avec l'accord de toutes les parties.
76 
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 76 Qualité pour recourir - 1 A qualité pour former un recours en matière civile quiconque:
1    A qualité pour former un recours en matière civile quiconque:
a  a pris part à la procédure devant l'autorité précédente ou a été privé de la possibilité de le faire, et
b  est particulièrement touché par la décision attaquée et a un intérêt digne de protection à son annulation ou sa modification.
2    Ont également qualité pour recourir contre les décisions visées à l'art. 72, al. 2, la Chancellerie fédérale, les départements fédéraux et, pour autant que le droit fédéral le prévoie, les unités qui leur sont subordonnées, si l'acte attaqué est susceptible de violer la législation fédérale dans leur domaine d'attributions.42
90 
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 90 Décisions finales - Le recours est recevable contre les décisions qui mettent fin à la procédure.
98 
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 98 Motifs de recours limités - Dans le cas des recours formés contre des décisions portant sur des mesures provisionnelles, seule peut être invoquée la violation des droits constitutionnels.
100 
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 100 Recours contre une décision - 1 Le recours contre une décision doit être déposé devant le Tribunal fédéral dans les 30 jours qui suivent la notification de l'expédition complète.
1    Le recours contre une décision doit être déposé devant le Tribunal fédéral dans les 30 jours qui suivent la notification de l'expédition complète.
2    Le délai de recours est de dix jours contre:
a  les décisions d'une autorité cantonale de surveillance en matière de poursuite pour dettes et de faillite;
b  les décisions en matière d'entraide pénale internationale et d'assistance administrative internationale en matière fiscale;
c  les décisions portant sur le retour d'un enfant fondées sur la Convention européenne du 20 mai 1980 sur la reconnaissance et l'exécution des décisions en matière de garde des enfants et le rétablissement de la garde des enfants93 ou sur la Convention du 25 octobre 1980 sur les aspects civils de l'enlèvement international d'enfants94.
d  les décisions du Tribunal fédéral des brevets concernant l'octroi d'une licence visée à l'art. 40d de la loi du 25 juin 1954 sur les brevets96.
3    Le délai de recours est de cinq jours contre:
a  les décisions d'une autorité cantonale de surveillance en matière de poursuite pour effets de change;
b  les décisions d'un gouvernement cantonal sur recours concernant des votations fédérales.
4    Le délai de recours est de trois jours contre les décisions d'un gouvernement cantonal sur recours touchant aux élections au Conseil national.
5    En matière de recours pour conflit de compétence entre deux cantons, le délai de recours commence à courir au plus tard le jour où chaque canton a pris une décision pouvant faire l'objet d'un recours devant le Tribunal fédéral.
6    ...97
7    Le recours pour déni de justice ou retard injustifié peut être formé en tout temps.
106
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 106 Application du droit - 1 Le Tribunal fédéral applique le droit d'office.
1    Le Tribunal fédéral applique le droit d'office.
2    Il n'examine la violation de droits fondamentaux ainsi que celle de dispositions de droit cantonal et intercantonal que si ce grief a été invoqué et motivé par le recourant.
Répertoire ATF
133-III-393 • 133-III-585 • 134-II-244 • 136-I-178 • 136-I-49 • 137-III-118 • 140-III-167 • 140-III-264 • 141-I-36 • 142-II-433 • 143-I-217 • 143-III-233 • 143-III-290
Weitere Urteile ab 2000
5A_201/2016 • 5A_580/2020 • 5A_841/2018 • 5A_843/2018 • 5A_929/2019
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