Bundesgericht
Tribunal fédéral
Tribunale federale
Tribunal federal

8C 325/2017

Urteil vom 26. Oktober 2017

I. sozialrechtliche Abteilung

Besetzung
Bundesrichter Maillard, Präsident,
Bundesrichter Wirthlin, Bundesrichterin Viscione,
Gerichtsschreiberin Betschart.

Verfahrensbeteiligte
AXA Versicherungen AG, General Guisan-Strasse 40, 8400 Winterthur,
Beschwerdeführerin,

gegen

A.________,
Beschwerdegegner.

Gegenstand
Unfallversicherung (Unfallähnliche Körperschädigung),

Beschwerde gegen den Entscheid des Sozialversicherungsgerichts des Kantons Zürich
vom 9. März 2017 (UV.2015.00251).

Sachverhalt:

A.
A.________, geb. 1970, war seit 1. Juli 2002 bei der B.________ angestellt und in dieser Eigenschaft bei der AXA Versicherungen AG (nachfolgend AXA) gegen die Folgen von Berufs- und Nichtberufsunfällen und Berufskrankheiten versichert. Am 10. Juni 2015 erlitt er während eines Golfspiels bei einem Schlag in schräger Geländelage am rechten Knie einen komplexen Meniskusriss am medialen Hinterhorn sowie einen drittgradigen Knorpelschaden mit grossem Knorpelflap. Die AXA teilte A.________ zunächst mit Schreiben vom 6. Juli 2015 mit, dass er keinen Anspruch auf Leistungen der obligatorischen Unfallversicherung habe, weil es sich beim Ereignis vom 10. Juni 2015 nicht um einen Unfall gehandelt habe. Ebensowenig liege eine unfallähnliche Körperschädigung vor, weil es an einem sinnfälligen äusseren Geschehen mangle. Daran hielt sie in der Verfügung vom 29. September 2015 sowie im Einspracheentscheid vom 11. November 2015 fest.

B.
Die dagegen erhobene Beschwerde hiess das Sozialversicherungsgericht des Kantons Zürich mit Entscheid vom 9. März 2017 gut und stellte fest, dass A.________ für die Folgen des Ereignisses vom 10. Juni 2015 Anspruch auf die gesetzlichen Leistungen der Unfallversicherung habe.

C.
Die AXA führt Beschwerde in öffentlich-rechtlichen Angelegenheiten und beantragt, in Aufhebung dieses Entscheids sei der Einspracheentscheid vom 11. November 2015 zu bestätigen; eventualiter sei die Sache an die Vorinstanz zurückzuweisen mit der Anordnung, über die Frage zu entscheiden, ob eine durch das Ereignis verursachte Verletzung vorliegt. Überdies ersucht sie um Erteilung der aufschiebenden Wirkung der Beschwerde.
A.________ beantragt die Abweisung der Beschwerde. Das Sozialversicherungsgericht und das Bundesamt für Gesundheit verzichten auf eine Vernehmlassung.

D.
Mit Verfügung vom 4. Juli 2017 erkannte die Instruktionsrichterin der Beschwerde die aufschiebende Wirkung zu.

Erwägungen:

1.

1.1. Die Beschwerde in öffentlich-rechtlichen Angelegenheiten kann wegen Rechtsverletzungen gemäss Art. 95
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 95 Droit suisse - Le recours peut être formé pour violation:
a  du droit fédéral;
b  du droit international;
c  de droits constitutionnels cantonaux;
d  de dispositions cantonales sur le droit de vote des citoyens ainsi que sur les élections et votations populaires;
e  du droit intercantonal.
und 96
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 96 Droit étranger - Le recours peut être formé pour:
a  inapplication du droit étranger désigné par le droit international privé suisse;
b  application erronée du droit étranger désigné par le droit international privé suisse, pour autant qu'il s'agisse d'une affaire non pécuniaire.
BGG erhoben werden. Das Bundesgericht wendet das Recht von Amtes wegen an (Art. 106 Abs. 1
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 106 Application du droit - 1 Le Tribunal fédéral applique le droit d'office.
1    Le Tribunal fédéral applique le droit d'office.
2    Il n'examine la violation de droits fondamentaux ainsi que celle de dispositions de droit cantonal et intercantonal que si ce grief a été invoqué et motivé par le recourant.
BGG), doch prüft es, unter Berücksichtigung der allgemeinen Rüge- und Begründungspflicht im Beschwerdeverfahren (Art. 42 Abs. 1
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 42 Mémoires - 1 Les mémoires doivent être rédigés dans une langue officielle, indiquer les conclusions, les motifs et les moyens de preuve, et être signés.
1    Les mémoires doivent être rédigés dans une langue officielle, indiquer les conclusions, les motifs et les moyens de preuve, et être signés.
2    Les motifs doivent exposer succinctement en quoi l'acte attaqué viole le droit. Si le recours n'est recevable que lorsqu'il soulève une question juridique de principe ou qu'il porte sur un cas particulièrement important pour d'autres motifs, il faut exposer en quoi l'affaire remplit la condition exigée.15 16
3    Les pièces invoquées comme moyens de preuve doivent être jointes au mémoire, pour autant qu'elles soient en mains de la partie; il en va de même de la décision attaquée si le mémoire est dirigé contre une décision.
4    En cas de transmission électronique, le mémoire doit être muni de la signature électronique qualifiée de la partie ou de son mandataire au sens de la loi du 18 mars 2016 sur la signature électronique17. Le Tribunal fédéral détermine dans un règlement:
a  le format du mémoire et des pièces jointes;
b  les modalités de la transmission;
c  les conditions auxquelles il peut exiger, en cas de problème technique, que des documents lui soient adressés ultérieurement sur papier.18
5    Si la signature de la partie ou de son mandataire, la procuration ou les annexes prescrites font défaut, ou si le mandataire n'est pas autorisé, le Tribunal fédéral impartit un délai approprié à la partie pour remédier à l'irrégularité et l'avertit qu'à défaut le mémoire ne sera pas pris en considération.
6    Si le mémoire est illisible, inconvenant, incompréhensible ou prolixe ou qu'il n'est pas rédigé dans une langue officielle, le Tribunal fédéral peut le renvoyer à son auteur; il impartit à celui-ci un délai approprié pour remédier à l'irrégularité et l'avertit qu'à défaut le mémoire ne sera pas pris en considération.
7    Le mémoire de recours introduit de manière procédurière ou à tout autre égard abusif est irrecevable.
und 2
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 42 Mémoires - 1 Les mémoires doivent être rédigés dans une langue officielle, indiquer les conclusions, les motifs et les moyens de preuve, et être signés.
1    Les mémoires doivent être rédigés dans une langue officielle, indiquer les conclusions, les motifs et les moyens de preuve, et être signés.
2    Les motifs doivent exposer succinctement en quoi l'acte attaqué viole le droit. Si le recours n'est recevable que lorsqu'il soulève une question juridique de principe ou qu'il porte sur un cas particulièrement important pour d'autres motifs, il faut exposer en quoi l'affaire remplit la condition exigée.15 16
3    Les pièces invoquées comme moyens de preuve doivent être jointes au mémoire, pour autant qu'elles soient en mains de la partie; il en va de même de la décision attaquée si le mémoire est dirigé contre une décision.
4    En cas de transmission électronique, le mémoire doit être muni de la signature électronique qualifiée de la partie ou de son mandataire au sens de la loi du 18 mars 2016 sur la signature électronique17. Le Tribunal fédéral détermine dans un règlement:
a  le format du mémoire et des pièces jointes;
b  les modalités de la transmission;
c  les conditions auxquelles il peut exiger, en cas de problème technique, que des documents lui soient adressés ultérieurement sur papier.18
5    Si la signature de la partie ou de son mandataire, la procuration ou les annexes prescrites font défaut, ou si le mandataire n'est pas autorisé, le Tribunal fédéral impartit un délai approprié à la partie pour remédier à l'irrégularité et l'avertit qu'à défaut le mémoire ne sera pas pris en considération.
6    Si le mémoire est illisible, inconvenant, incompréhensible ou prolixe ou qu'il n'est pas rédigé dans une langue officielle, le Tribunal fédéral peut le renvoyer à son auteur; il impartit à celui-ci un délai approprié pour remédier à l'irrégularité et l'avertit qu'à défaut le mémoire ne sera pas pris en considération.
7    Le mémoire de recours introduit de manière procédurière ou à tout autre égard abusif est irrecevable.
BGG), nur die geltend gemachten Vorbringen, falls allfällige weitere rechtliche Mängel nicht geradezu offensichtlich sind (BGE 141 V 234 E. 1 S. 236; 138 I 274 E. 1.6 S. 280).

1.2. Im Beschwerdeverfahren um die Zusprechung oder Verweigerung von Geldleistungen der Militär- oder Unfallversicherung ist das Bundesgericht nicht an die vorinstanzliche Feststellung des rechtserheblichen Sachverhalts gebunden (Art. 97 Abs. 2
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 97 Établissement inexact des faits - 1 Le recours ne peut critiquer les constatations de fait que si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95, et si la correction du vice est susceptible d'influer sur le sort de la cause.
1    Le recours ne peut critiquer les constatations de fait que si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95, et si la correction du vice est susceptible d'influer sur le sort de la cause.
2    Si la décision qui fait l'objet d'un recours concerne l'octroi ou le refus de prestations en espèces de l'assurance-accidents ou de l'assurance militaire, le recours peut porter sur toute constatation incomplète ou erronée des faits.89
und Art. 105 Abs. 3
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 105 Faits déterminants - 1 Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente.
1    Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente.
2    Il peut rectifier ou compléter d'office les constatations de l'autorité précédente si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95.
3    Lorsque la décision qui fait l'objet d'un recours concerne l'octroi ou le refus de prestations en espèces de l'assurance-accidents ou de l'assurance militaire, le Tribunal fédéral n'est pas lié par les faits établis par l'autorité précédente.99
BGG). Vorliegend geht es um die Frage, ob die Beschwerdeführerin zu Recht verpflichtet wurde, dem Beschwerdegegner Versicherungsleistungen zu erbringen. Der Rechtsstreit betrifft somit grundsätzlich sowohl Sach- als auch Geldleistungen (Heilbehandlung und Taggelder). In einer solche Konstellation prüft das Bundesgericht den Sachverhalt frei, soweit er für beide Rechtsverhältnisse erheblich ist, und stützt sich für die rechtlichen Schlüsse auf die eigenen Feststellungen. Die eingeschränkte Kognition gilt nur, soweit Tatsachen ausschliesslich die Sachleistung betreffen (Urteil 8C 101/2012 vom 2. Mai 2013 E. 2 mit Hinweisen, nicht publ. in: BGE 139 V 327, aber übersetzt in: Pra 2013 Nr. 101 S. 778).

2.
Auf den 1. Januar 2017 sind die mit Bundesgesetz vom 25. September 2015 revidierten Bestimmungen des UVG in Kraft getreten, darunter auch Art. 6 Abs. 2
SR 832.20 Loi fédérale du 20 mars 1981 sur l'assurance-accidents (LAA)
LAA Art. 6 Généralités - 1 Si la présente loi n'en dispose pas autrement, les prestations d'assurance sont allouées en cas d'accident professionnel, d'accident non professionnel et de maladie professionnelle.
1    Si la présente loi n'en dispose pas autrement, les prestations d'assurance sont allouées en cas d'accident professionnel, d'accident non professionnel et de maladie professionnelle.
2    L'assurance alloue aussi ses prestations pour les lésions corporelles suivantes, pour autant qu'elles ne soient pas dues de manière prépondérante à l'usure ou à une maladie:
a  les fractures;
b  les déboîtements d'articulations;
c  les déchirures du ménisque;
d  les déchirures de muscles;
e  les élongations de muscles;
f  les déchirures de tendons;
g  les lésions de ligaments;
h  les lésions du tympan.21
3    L'assurance alloue en outre ses prestations pour les lésions causées à l'assuré victime d'un accident lors du traitement médical (art. 10).
UVG (AS 2016 4375; BBl 2008 5395, 2014 7911) sowie der gleichermassen revidierte Art. 9
SR 832.202 Ordonnance du 20 décembre 1982 sur l'assurance-accidents (OLAA)
OLAA Art. 9 Lésions corporelles assimilées à un accident - Les dommages non imputables à un accident causés aux objets, implantés à la suite d'une maladie, qui remplacent morphologiquement ou fonctionnellement une partie du corps ne constituent pas des lésions corporelles au sens de l'art. 6, al. 2, de la loi.
UVV (AS 2016 4393). Versicherungsleistungen für Unfälle, die sich vor dem Inkrafttreten dieser revidierten Bestimmungen ereignet haben, und für Berufskrankheiten, die vor diesem Zeitpunkt ausgebrochen sind, werden nach bisherigem Recht gewährt (vgl. Übergangsbestimmung in Art. 118 Abs. 1
SR 832.20 Loi fédérale du 20 mars 1981 sur l'assurance-accidents (LAA)
LAA Art. 118 Dispositions transitoires - 1 Les prestations d'assurance allouées pour les accidents qui sont survenus avant l'entrée en vigueur de la présente loi et pour les maladies professionnelles qui se sont déclarées avant cette date sont régies par l'ancien droit.
1    Les prestations d'assurance allouées pour les accidents qui sont survenus avant l'entrée en vigueur de la présente loi et pour les maladies professionnelles qui se sont déclarées avant cette date sont régies par l'ancien droit.
2    Dans les cas mentionnés à l'al. 1, les assurés de la CNA sont toutefois soumis, dès leur entrée en vigueur, aux dispositions de la présente loi sur les points suivants:
a  le traitement médical accordé après la fixation de la rente (art. 21), si le droit naît après l'entrée en vigueur de la présente loi;
b  l'exclusion de la réduction des prestations pour soins et des indemnisations lorsque l'accident ou la maladie professionnelle a été provoqué par une faute grave (art. 37, al. 2);
c  les rentes d'invalidité, les indemnités pour atteinte à l'intégrité, les allocations pour impotent, les rentes de survivants ainsi que les frais de transport du corps et les frais funéraires, si le droit naît après l'entrée en vigueur de la présente loi;
d  l'allocation prolongée de rentes d'orphelins aux enfants qui suivent une formation (art. 30, al. 3); l'intéressé doit faire valoir son droit dans un délai d'une année lorsque le droit à la rente est déjà éteint au moment de l'entrée en vigueur de la présente loi;
e  le rachat des rentes (art. 35);
f  les allocations de renchérissement (art. 34); le renchérissement est réputé compensé pour tous les rentiers par les rentes allouées en vertu de l'ancien droit et par d'éventuelles allocations de renchérissement; les allocations pour les rentiers du service du travail, militaire et civil, continuent à être versées aux frais de la Confédération.
3    Lorsque l'assuré décédé était tenu, par décision judiciaire ou par convention, de verser des contributions d'entretien à un enfant illégitime au sens du code civil dans sa teneur du 10 décembre 1907282, cet enfant est assimilé à un enfant de l'assuré pour l'allocation d'une rente d'orphelin.
4    Les prestations d'assurance allouées pour les accidents non professionnels qui sont survenus avant l'entrée en vigueur de la modification du 9 octobre 1998283 sont régies par l'ancien droit. Les prestations en espèces seront toutefois servies selon le nouveau droit si la prétention naît après l'entrée en vigueur de la modification du 9 octobre 1998.284
5    Si la prétention naît avant l'entrée en vigueur de la modification du 15 décembre 2000, la rente d'invalidité est allouée d'après l'ancien droit.285
UVG; Urteil 8C 555/2016 vom 13. Juni 2017 E. 2.1, zur Publikation vorgesehen). So verhält es sich auch im vorliegenden Fall, weshalb nachfolgend auf das bisherige Recht und die dazu ergangene Rechtsprechung Bezug genommen wird.

3.

3.1. Streitig ist die von der Vorinstanz bejahte Leistungspflicht der Beschwerdeführerin für die Folgen eines komplexen Meniskusrisses am medialen Hinterhorn rechts sowie eines drittgradigen Knorpelschadens mit grossem Knorpelflap. Die Vorinstanz kam zum Schluss, dass das Ereignis vom 10. Juni 2015 nicht als Unfall im Rechtssinn (vgl. Art. 4
SR 830.1 Loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des assurances sociales (LPGA)
LPGA Art. 4 Accident - Est réputée accident toute atteinte dommageable, soudaine et involontaire, portée au corps humain par une cause extérieure extraordinaire qui compromet la santé physique, mentale ou psychique ou qui entraîne la mort.
ATSG in Verbindung mit Art. 6 Abs. 1
SR 832.20 Loi fédérale du 20 mars 1981 sur l'assurance-accidents (LAA)
LAA Art. 6 Généralités - 1 Si la présente loi n'en dispose pas autrement, les prestations d'assurance sont allouées en cas d'accident professionnel, d'accident non professionnel et de maladie professionnelle.
1    Si la présente loi n'en dispose pas autrement, les prestations d'assurance sont allouées en cas d'accident professionnel, d'accident non professionnel et de maladie professionnelle.
2    L'assurance alloue aussi ses prestations pour les lésions corporelles suivantes, pour autant qu'elles ne soient pas dues de manière prépondérante à l'usure ou à une maladie:
a  les fractures;
b  les déboîtements d'articulations;
c  les déchirures du ménisque;
d  les déchirures de muscles;
e  les élongations de muscles;
f  les déchirures de tendons;
g  les lésions de ligaments;
h  les lésions du tympan.21
3    L'assurance alloue en outre ses prestations pour les lésions causées à l'assuré victime d'un accident lors du traitement médical (art. 10).
und 3
SR 832.20 Loi fédérale du 20 mars 1981 sur l'assurance-accidents (LAA)
LAA Art. 6 Généralités - 1 Si la présente loi n'en dispose pas autrement, les prestations d'assurance sont allouées en cas d'accident professionnel, d'accident non professionnel et de maladie professionnelle.
1    Si la présente loi n'en dispose pas autrement, les prestations d'assurance sont allouées en cas d'accident professionnel, d'accident non professionnel et de maladie professionnelle.
2    L'assurance alloue aussi ses prestations pour les lésions corporelles suivantes, pour autant qu'elles ne soient pas dues de manière prépondérante à l'usure ou à une maladie:
a  les fractures;
b  les déboîtements d'articulations;
c  les déchirures du ménisque;
d  les déchirures de muscles;
e  les élongations de muscles;
f  les déchirures de tendons;
g  les lésions de ligaments;
h  les lésions du tympan.21
3    L'assurance alloue en outre ses prestations pour les lésions causées à l'assuré victime d'un accident lors du traitement médical (art. 10).
sowie Art. 7
SR 832.20 Loi fédérale du 20 mars 1981 sur l'assurance-accidents (LAA)
LAA Art. 7 Accidents professionnels - 1 Sont réputés accidents professionnels les accidents (art. 4 LPGA22) dont est victime l'assuré dans les cas suivants:23
1    Sont réputés accidents professionnels les accidents (art. 4 LPGA22) dont est victime l'assuré dans les cas suivants:23
a  lorsqu'il exécute des travaux sur ordre de son employeur ou dans son intérêt;
b  au cours d'une interruption de travail, de même qu'avant ou après le travail, lorsqu'il se trouve, à bon droit, au lieu de travail ou dans la zone de danger liée à son activité professionnelle.
2    Les accidents qui se produisent sur le trajet que l'assuré doit emprunter pour se rendre au travail ou pour en revenir sont aussi réputés accidents professionnels pour les travailleurs occupés à temps partiel dont la durée de travail n'atteint pas un minimum qui sera fixé par le Conseil fédéral.
3    Le Conseil fédéral peut prévoir une autre définition de l'accident professionnel pour les secteurs économiques, notamment l'agriculture et le petit artisanat, qui présentent des formes particulières d'exploitation.
und 8
SR 832.20 Loi fédérale du 20 mars 1981 sur l'assurance-accidents (LAA)
LAA Art. 8 Accidents non professionnels - 1 Sont réputés accidents non professionnels tous les accidents (art. 4 LPGA24) qui ne sont pas des accidents professionnels.25
1    Sont réputés accidents non professionnels tous les accidents (art. 4 LPGA24) qui ne sont pas des accidents professionnels.25
2    Les travailleurs occupés à temps partiel au sens de l'art. 7, al. 2, ne sont pas assurés contre les accidents non professionnels.
UVG) zu qualifizieren sei, weil es nicht zur schädigenden Einwirkung eines ungewöhnlichen äusseren Faktors auf den Körper des Versicherten gekommen ist und es damit an einer unabdingbaren Voraussetzung für die Erfüllung des Unfallbegriffs fehlt. Dies wird von den Parteien nicht mehr in Frage gestellt, so dass sich weitere Ausführungen dazu erübrigen. Zu prüfen bleibt, ob der Versicherte bei diesem Vorfall eine unfallähnliche Körperschädigung erlitten hat. Dabei steht fest, dass der vom Versicherten erlittene Meniskusriss zu den in aArt. 9 Abs. 2
SR 832.202 Ordonnance du 20 décembre 1982 sur l'assurance-accidents (OLAA)
OLAA Art. 9 Lésions corporelles assimilées à un accident - Les dommages non imputables à un accident causés aux objets, implantés à la suite d'une maladie, qui remplacent morphologiquement ou fonctionnellement une partie du corps ne constituent pas des lésions corporelles au sens de l'art. 6, al. 2, de la loi.
UVV aufgelisteten unfallähnlichen Körperschädigungen gehört (aArt. 9 Abs. 2 lit. c
SR 832.202 Ordonnance du 20 décembre 1982 sur l'assurance-accidents (OLAA)
OLAA Art. 9 Lésions corporelles assimilées à un accident - Les dommages non imputables à un accident causés aux objets, implantés à la suite d'une maladie, qui remplacent morphologiquement ou fonctionnellement une partie du corps ne constituent pas des lésions corporelles au sens de l'art. 6, al. 2, de la loi.
UVV).

3.2. Eine Leistungspflicht des Unfallversicherers ist - auch wenn einer der in aArt. 9 Abs. 2 lit. a
SR 832.202 Ordonnance du 20 décembre 1982 sur l'assurance-accidents (OLAA)
OLAA Art. 9 Lésions corporelles assimilées à un accident - Les dommages non imputables à un accident causés aux objets, implantés à la suite d'une maladie, qui remplacent morphologiquement ou fonctionnellement une partie du corps ne constituent pas des lésions corporelles au sens de l'art. 6, al. 2, de la loi.
bis h UVV unter dem Titel "unfallähnliche Schädigungen" aufgeführten Befunde erhoben wird - nur gegeben, wenn die Verletzung wie in Art. 4
SR 830.1 Loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des assurances sociales (LPGA)
LPGA Art. 4 Accident - Est réputée accident toute atteinte dommageable, soudaine et involontaire, portée au corps humain par une cause extérieure extraordinaire qui compromet la santé physique, mentale ou psychique ou qui entraîne la mort.
ATSG vorgesehen auf eine plötzliche, nicht beabsichtigte schädigende Einwirkung eines äusseren Faktors zurückzuführen ist. Bei den unfallähnlichen Körperschädigungen im Sinn von aArt. 9 Abs. 2
SR 832.202 Ordonnance du 20 décembre 1982 sur l'assurance-accidents (OLAA)
OLAA Art. 9 Lésions corporelles assimilées à un accident - Les dommages non imputables à un accident causés aux objets, implantés à la suite d'une maladie, qui remplacent morphologiquement ou fonctionnellement une partie du corps ne constituent pas des lésions corporelles au sens de l'art. 6, al. 2, de la loi.
UVV entfällt im Vergleich zu den eigentlichen Unfällen nach Art. 4
SR 830.1 Loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des assurances sociales (LPGA)
LPGA Art. 4 Accident - Est réputée accident toute atteinte dommageable, soudaine et involontaire, portée au corps humain par une cause extérieure extraordinaire qui compromet la santé physique, mentale ou psychique ou qui entraîne la mort.
ATSG einzig das Tatbestandselement der Ungewöhnlichkeit des auf den Körper einwirkenden äusseren Faktors (BGE 139 V 327 E. 3.1 S. 328; 129 V 466 E. 2.2 S. 467; 123 V 43 E. 2b S. 44 f.). Alle übrigen Begriffsmerkmale eines Unfalls müssen hingegen auch bei den unfallähnlichen Körperschädigungen erfüllt sein. Dies gilt namentlich für das Erfordernis des einwirkenden äusseren Faktors an sich, worunter ein ausserhalb des Körpers liegender, objektiv feststellbarer, sinnfälliger - eben unfallähnlicher - Einfluss auf den Körper zu verstehen ist (BGE 129 V 466 E. 2.2 S. 467 mit Hinweisen; vgl. auch BGE 139 V 327 E. 3.3.1 S. 329). Die schädigende Einwirkung kann auch in einer körpereigenen Bewegung bestehen (BGE 129 V 466 E. 4.1 S. 468 f.), doch gilt
das Auftreten von Schmerzen allein noch nicht als äusserer Faktor im Sinne der Rechtsprechung zu aArt. 9 Abs. 2
SR 832.202 Ordonnance du 20 décembre 1982 sur l'assurance-accidents (OLAA)
OLAA Art. 9 Lésions corporelles assimilées à un accident - Les dommages non imputables à un accident causés aux objets, implantés à la suite d'une maladie, qui remplacent morphologiquement ou fonctionnellement une partie du corps ne constituent pas des lésions corporelles au sens de l'art. 6, al. 2, de la loi.
UVV. Ein solcher ist also nicht gegeben, wenn die versicherte Person einzig das (in zeitlicher Hinsicht erstmalige) Auftreten von Schmerzen angibt, aber keine gleichzeitig mitwirkende äussere Komponente zu benennen vermag (BGE 129 V 466 E. 4.2.1 S. 469 f.). Für die Annahme der schädigenden Einwirkung eines äusseren Faktors auf den menschlichen Körper ist ein Geschehen erforderlich, das sich in einer allgemein gesteigerten Gefahrenlage abspielt und dem überdies ein erhöhtes Gefährdungspotenzial innewohnt (vgl. BGE 129 V 466 E. 4.2.2 S. 470). Ein solches Geschehen kann auch in einer körpereigenen Bewegung gesehen werden, sofern diese eine physiologisch normale und psychologisch beherrschte Beanspruchung übersteigt (zum Ganzen auch: Urteil 8C 555/2016 vom 13. Juni 2017 E. 2.2 und 2.3, zur Publikation vorgesehen). Sodann ist bei vielen sportlichen Aktivitäten eine allgemein gesteigerte Gefahrenlage zu bejahen, doch liegt ein äusserer Faktor mit gesteigertem Schädigungspotenzial nur vor, wenn die zur Diskussion stehende Betätigung mit einer mehr als physiologisch normalen und psychologisch beherrschten Beanspruchung des
Körpers, insbesondere der Gliedmassen, verbunden ist (Urteile 8C 147/2014 vom 16l Juli 1014 E. 3.3 in: SVR 2014 UV Nr. 30 S. 100; 8C 155/2017 vom 22. Mai 2017 E. 6.2).

4.

4.1. Die Vorinstanz ging davon aus, dass der Beschwerdegegner am 10. Juni 2015 als wenig geübter Spieler in schwierigen Geländegegebenheiten einen Fehlschlag ausgeführt habe. Dabei habe es sich zwar nicht um einen ungewöhnlichen, aber immerhin um einen ausserhalb des Körpers liegenden, objektiv feststellbaren, sinnfälligen, eben unfallähnlichen Vorfall gehandelt. Auch könne dem Golfspiel ein gewisses Gefährdungspotential nicht abgesprochen werden, zumal das rechte Knie während des Balltreffmoments seitlich stark gedehnt werde, was vor allem die Seitenband- und Meniskusstruktur belaste. Auch würden 4-9 % aller Verletzungen unter Golfamateuren das Knie betreffen (vgl. www.golfdoc.ch/golfschwung.htm [zuletzt konsultiert am 19. Oktober 2017]).

4.2. Die Beschwerdeführerin weist zunächst darauf hin, dass verschiedene Darstellungen des Hergangs des Ereignisses vom 10. Juni 2015 vorliegen. Diese würden im vorinstanzlichen Entscheid zwar wiedergegeben, doch habe das kantonale Gericht sich nicht damit auseinandergesetzt, sondern sich ohne Begründung auf den Ablauf gestützt, den der Versicherte erstmals im Beschwerdeverfahren geschildert habe. Damit habe es die Beweismaxime der "Aussage der ersten Stunde" missachtet und sei im Übrigen seiner Begründungspflicht nicht nachgekommen. Vorab ist somit zu prüfen, von welchem Sachverhalt auszugehen ist.

4.2.1. Die Verwaltung als verfügende Instanz und - im Beschwerdefall - das Gericht dürfen eine Tatsache nur dann als bewiesen annehmen, wenn sie von ihrem Bestehen überzeugt sind. Im Sozialversicherungsrecht gilt, soweit das Gesetz nicht etwas Abweichendes vorsieht, der Beweisgrad der überwiegenden Wahrscheinlichkeit (BGE 126 V 353 E. 5b S. 360). Bei sich widersprechenden Angaben der versicherten Person über den Unfallhergang ist auf die Beweismaxime hinzuweisen, wonach die sogenannten spontanen "Aussagen der ersten Stunde" in der Regel unbefangener und zuverlässiger sind als spätere Darstellungen, die bewusst oder unbewusst von nachträglichen Überlegungen versicherungsrechtlicher oder anderer Art beeinflusst sein können. Wenn die versicherte Person ihre Darstellung im Laufe der Zeit wechselt, kommt den Angaben, die sie kurz nach dem Unfall gemacht hat, meistens grösseres Gewicht zu als jenen nach Kenntnis einer Ablehnungsverfügung des Versicherers (BGE 121 V 45 E. 2a S. 47 mit Hinweisen). Der Grundsatz, wonach die ersten Aussagen nach einem schädigenden Ereignis in der Regel unbefangener und zuverlässiger sind als spätere Darstellungen, stellt eine im Rahmen der freien Beweiswürdigung zu berücksichtigende Entscheidungshilfe dar.
Sie kann nur zur Anwendung gelangen, wenn von zusätzlichen Abklärungen keine neuen Erkenntnisse zu erwarten sind (Urteile U 236/03 vom 19. Mai 2004 E. 3.3.4 in: RKUV 2004 Nr. U 524 S. 546 f.; 8C 196/2017 vom 28. Juli 2017 E. 4.2).

4.2.2. In den Akten finden sich folgende Beschreibungen des Ereignisses vom 10. Juni 2015:

4.2.2.1. In der Schadenmeldung vom 17. Juni 2015 gab der Beschwerdegegner an, er habe sich "während Golf spielen in Schräglage [...] das Knie verdreht, Golf Club C.________". Sodann beschrieb er das Ereignis in Ziffer 2 des Fragebogens der Beschwerdeführerin vom 25. Juni 2015 wie folgt: "Ich war auf dem Golfplatz des Golf Club C.________ Golf spielen. Während eines Schlages (schräge Geländelage) habe ich das Knie überdreht und dabei ist gemäss Diagnose der rechte Meniskus gerissen." Die Beschwerden hätten sich sofort bemerkbar gemacht. Die Frage, ob er sich die Tätigkeit gewohnt sei, bejahte er. Bei der Frage, ob etwas Besonderes geschehen sei, verwies er auf Ziffer 2 des Fragebogens, ohne weitere Ausführungen.

4.2.2.2. Der behandelnde Arzt, Dr. med. D.________, Facharzt für Chirurgie, Trauma Zentrum, hielt im Rahmen einer ambulanten Kontrolle am 18. Juni 2015 fest, der Beschwerdegegner habe etwa eine Woche vorher beim Golf eine Drehbewegung gemacht und eine Distorsion des rechten Kniegelenks mit sofortigen starken Schmerzen medial rechts und Erguss erlitten. Diese Angaben wiederholte Dr. med. D.________ auch im ersten Arztzeugnis zu Handen der Unfallversicherung.

4.2.2.3. In seinem Schreiben vom 11. August 2015 an die Versicherung ergänzte Dr. med. D.________ seine Darstellung dahingehend, dass es sich aus seiner Sicht um ein eindeutiges Unfallereignis handle, auch wenn der Beschwerdegegner bei seiner starken Drehbewegung nicht gestürzt sei. Vor dieser heftigsten Drehbewegung bei Golfsport habe der Patient keine Schmerzen im rechten Kniegelenk gehabt.

4.2.2.4. In einer E-Mail vom 24. August 2015 schrieb der Beschwerdegegner der Versicherung, er habe aufgrund der klaren Ansicht im Notfall des Spitals in der Unfallbeschreibung nur rudimentäre Angaben gemacht. Aus seiner Sicht sei die "Ausführung der Golfsituation" (ausserordentlich heftige Drehbewegung aufgrund der Schräglage) anders als geplant verlaufen und als Folge davon ein Gesundheitsschaden eingetreten, auch wenn er einen Sturz habe verhindern können.

4.2.3. Sodann führte der Beschwerdegegner in der Einsprache vom 10. Oktober 2015 aus, er spiele erst seit Frühling 2015 Golf und könne deshalb die Situationen (wie er sich "golftechnisch in Schräglage zu verhalten habe") noch nicht so gut einschätzen. Deswegen könne man nicht von einer normalen Durchführung des Golfschlags sprechen. Es habe sich vielmehr um eine ausserordentlich heftige Drehbewegung gehandelt, die zwar nicht zu einem Sturz geführt habe, aber sehr wohl zu einer Verdrehung/Verrenkung des rechten Knies. Die Beschwerden seien denn auch unmittelbar nach diesem Schlag eingetreten.

4.2.3.1. In seiner Beschwerde an die Vorinstanz legte der Beschwerdegegner den Hergang detailliert dar. Er habe am 10. Juni 2015 auf dem Golfplatz in C.________ seine erste Runde auf einem Golfplatz in Angriff genommen. Die "Platzreife" (eine Prüfung, die bescheinige, dass der Spieler auf den offiziellen Plätzen spielberechtigt sei) habe er in der Schweiz noch nicht absolviert, doch sei diese in Frankreich nicht erforderlich. Er sei somit absoluter Anfänger gewesen. Sein Ball sei im etwa 10 cm hohen Gras gelandet. Das Gelände sei zudem nicht nur als "kleine Unebenheit", sondern umgangssprachlich eher als Hanglage zu bezeichnen gewesen. Nach seinen Schätzungen dürfte der Neigungswinkel etwa 25 bis 30 Grad betragen haben. Er habe oberhalb des Balls gestanden und diesen aus der Hang-/Schräglage im höheren Gras, und das als Newcomer, mit möglichst grossem Weitengewinn, zurück auf das "Fairway" spielen müssen. Er spiele rechts, d.h. seine linke Hand sei am Griff oben. Beim Schwung habe er sich (wie gelernt) mit dem Blick auf den Ball konzentriert. Einen Ball in einer ähnlichen Lage habe er allerdings noch nie gespielt. Zunächst habe er einen Probeschwung durchgeführt und beim effektiven Schlag einiges mehr an Energie in die
Schlagbewegung gegeben. Er habe den Ball aber nur leicht getroffen, da der Schläger zu hoch angesetzt gewesen sei beziehungsweise durchgeschwungen habe. Er habe sich also zu wenig nach vorne gebeugt. Dadurch sei viel weniger Energie verloren gegangen als bei einem normalen Schlag. Da die Energie des Schlägers nach links gezogen habe und er den Schläger zu weit oben angesetzt habe, sei er in Rücklage geraten. Er habe die Kontrolle über die Bewegung verloren und mit dem rechten Fuss den Boden zwar noch leicht berührt, das Gewicht aber ausschliesslich mit dem linken Bein aufgefangen. Einen Sturz habe er so gerade noch verhindern können. Während dieser ausserordentlich heftigen Drehbewegung nach links habe er das rechte Knie ruckartig verdreht.

4.2.4. Bei der Gesamtbetrachtung dieser Beschreibungen fällt auf, dass der Verlauf des Ereignisses vom 10. Juni 2015 umso ausführlicher und schwerwiegender dargestellt wurde, je differenzierter die Versicherung ihre Ablehnung des Leistungsanspruchs begründete. So war in den ersten Schilderungen lediglich von einer Drehbewegung in Schräglage ohne besondere Vorkommnisse die Rede. Nach Erhalt des Schreibens vom 6. Juli 2015, mit dem der Leistungsanspruch formlos verneint wurde, wurde die Drehbewegung ab August 2015 als "heftigst" bzw. "ausserordentlich heftig" bezeichnet. Weiter sprach der Versicherte erst in seiner Beschwerde an die Vorinstanz gegen den einlässlich begründeten, ablehnenden Einspracheentscheid von einem Fehlschlag in einer Hanglage, der zu einem Kontrollverlust sowie einem ruckartigen Verdrehen des rechten Knies geführt habe und bei dem ein Sturz nur knapp habe vermieden werden können. Dabei geht es jedoch um derart augenfällige Umstände, dass sie vom Versicherten von Beginn an erwähnt worden wären, wenn sie beim Ereignis eine Rolle gespielt hätten, zumal ihn die Versicherung einerseits zu einer detaillierten Beschreibung des "Schadenhergangs" aufgefordert und andererseits auch ausdrücklich nach Besonderheiten
gefragt hatte. Bemerkenswert ist im Übrigen, dass der Beschwerdegegner im Fragebogen noch angegeben hatte, er sei solche Tätigkeiten gewohnt, während er in der Einsprache davon sprach, erst seit wenigen Monaten Golf zu spielen und sich in der Beschwerde schliesslich als absoluten Anfänger bezeichnete, der erstmals einen Schlag in Hang-/ Schräglage absolviert habe. Gestützt auf die Rechtsprechung zu den "Aussagen der ersten Stunde" ist somit auf die Schilderung des Ereignisses in der Unfallmeldung vom 17. Juni 2015 und dem Formular vom 25. Juni 2015 abzustellen.
Folglich ist - abweichend von der Vorinstanz - von einem normalen, kontrollierten Abschlag beim Golfspiel in einer Schräglage auszugehen, zu dem auch das Abdrehen des Körpers und des rechten Knies nach dem Schlag gehört. Dass ein solcher Abschlag mit einem gewissen Kraftaufwand verbunden ist, ändert nichts daran, dass es sich vorliegend somit um einen physiologisch normalen und psychologisch beherrschten Bewegungsablauf gehandelt hat, bei dem kein sinnfälliger, zur Unkontrollierbarkeit der Verrichtung führender Faktor hinzugetreten ist (vgl. BGE 129 V 466 E. 4.3 S. 471).

4.3. Es bleibt zu prüfen, ob das Golfspiel als allgemein gesteigerte Gefahrenlage (BGE 129 V 466 E. 4.3 S. 471) zu betrachten ist. Grundsätzlich handelt es sich beim Golfsport - wie die Beschwerdeführerin unter Hinweis auf die sportmedizinische Literatur darlegt - bei gesamthafter Betrachtung um eine Dauerbelastung ohne risikoreiche Belastungsspitzen. Immerhin besteht aber eine hohe Dauerbeanspruchung des Stütz- und Bewegungsapparats, die spezifische orthopädische Probleme hervorrufen kann (ENGELHARDT [Hrsg.], München 2006, S. 644). Zwar kommen Knieverletzungen beim Golfspielen durchaus vor (vgl. auch BAKER/EPARI/LORENZETTI/SAYERS/BOUTELLIER/TAYLOR, Risk Factors for Knee Injury in Golf: A Systematic Review, Sports Med [2017] https://doi.org/10.1007/s40279-017-0780-5, Ziff. 4 und 5, die von einer Prävalenz von 3-18 % sprechen). Der von der Vorinstanz zitierten Quelle lässt sich jedoch nicht entnehmen, welche Verletzungen wie häufig in welchem Knie auftreten; auch BAKER et al. weisen darauf hin, dass solche konkreten Angaben in den von ihnen verwendeten Studien in der Regel fehlen (BAKER et al., a.a.O. Ziff. 3.1.3). Weiter gilt es zu beachten, dass es sich beim ganz überwiegenden Teil der Schädigungen um chronische Beschwerden oder
Fehlbelastungsfolgen handelt, die typischerweise Folge von wiederkehrenden Belastungen sind, worauf auch auf der von der Vorinstanz angeführten Website hingewiesen wird, während traumatische Verletzungen selten sind (ENGELHARDT, a.a.O., S. 644). Auch wenn die Knie beim Golfschwung stärker belastet werden als bei verschiedenen Alltagsaktivitäten wie Gehen, Kniebeugen oder Treppensteigen, erscheinen diese Belastungen nicht als so intensiv, dass sie den Schluss auf ein hohes Risiko für traumatische Verletzungen zulassen würden; nur bei früheren Knieverletzungen oder bei einer Knieprothese nimmt das Risiko einer ernsthafteren traumatischen Verletzung zu (BAKER et al., a.a.O. Ziff. 5). Hinzu kommt, dass das Verletzungsrisiko im (bei Rechtshändern linken) Standbein aufgrund der Rotation und dem geringen Beugungswinkel ungleich grösser ist als im (rechten) Spielbein (vgl. BAKER et al., a.a.O. Ziff. 5; ENGELHARDT, a.a.O., S. 644). Demgegenüber ist das Knie des Spielbeins weniger grossen Kräften ausgesetzt (vgl. BAKER et al., a.a.O. Ziff. 3.3), dreht sich beim Abschlag lediglich mit und wird danach kaum mehr belastet, wie auch der beratende Arzt der Versicherung, Dr. med. E.________, Facharzt für Orthopädische Chirurgie und Traumatologie
FMH, in seinem Bericht vom 22. August 2016 festhält.
Eine Verletzung des rechten Knies, wie sie hier vorliegt, kann somit kein typisches Risiko des Abschlags beim Golfspiel darstellen. Dies rechtfertigt sich auch mit Blick auf die Beurteilung von Dr. med. E.________, der festhielt, dass der dokumentierte Schadensmechanismus nicht in der Lage gewesen sei, ein derartig komplexes Schadensbild am Meniskushinterhorn und Knorpel zu erzeugen und man sich morphologisch eindeutig an ein Bild erinnert fühle, das klinisch in der Entstehungsgeschichte wesentliche Abnützungsmomente beinhalte und nicht an eine richtungweisende Zusatzschädigung mahne.

4.4. Etwas anderes ergibt sich schliesslich auch nicht aus der Beurteilung von Dr. med. D.________, der von einem "eindeutigen Unfallereignis" ausgeht. Denn dabei gilt es der Erfahrungstatsache Rechnung zu tragen, dass behandelnde Ärzte im Hinblick auf ihre auftragsrechtliche Vertrauensstellung in Zweifelsfällen eher zugunsten Ihrer Patienten aussagen (BGE 135 V 465 E. 4.5 S. 470; 135 V351 E. 3a/cc S. 353; Urteil 8C 180/2017 vom 21. Juni 2017 E. 4.4.2 mit weiteren Hinweisen).

4.5. Im Ergebnis ist eine unfallähnliche Körperschädigung somit zu verneinen und die Beschwerde gutzuheissen.

5.
Bei diesem Verfahrensausgang hat der Beschwerdegegner die Gerichtskosten zu tragen (Art. 66 Abs. 1
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 66 Recouvrement des frais judiciaires - 1 En règle générale, les frais judiciaires sont mis à la charge de la partie qui succombe. Si les circonstances le justifient, le Tribunal fédéral peut les répartir autrement ou renoncer à les mettre à la charge des parties.
1    En règle générale, les frais judiciaires sont mis à la charge de la partie qui succombe. Si les circonstances le justifient, le Tribunal fédéral peut les répartir autrement ou renoncer à les mettre à la charge des parties.
2    Si une affaire est liquidée par un désistement ou une transaction, les frais judiciaires peuvent être réduits ou remis.
3    Les frais causés inutilement sont supportés par celui qui les a engendrés.
4    En règle générale, la Confédération, les cantons, les communes et les organisations chargées de tâches de droit public ne peuvent se voir imposer de frais judiciaires s'ils s'adressent au Tribunal fédéral dans l'exercice de leurs attributions officielles sans que leur intérêt patrimonial soit en cause ou si leurs décisions font l'objet d'un recours.
5    Sauf disposition contraire, les frais judiciaires mis conjointement à la charge de plusieurs personnes sont supportés par elles à parts égales et solidairement.
BGG).
Demnach erkennt das Bundesgericht:

1.
Die Beschwerde wird gutgeheissen. Der Entscheid des Sozialversicherungsgerichts des Kantons Zürich vom 9. März 2017 wird aufgehoben und der Einspracheentscheid der AXA Versicherungen AG vom 11. November 2015 bestätigt.

2.
Die Gerichtskosten von Fr. 800.- werden dem Beschwerdegegner auferlegt.

3.
Dieses Urteil wird den Parteien, dem Sozialversicherungsgericht des Kantons Zürich und dem Bundesamt für Gesundheit schriftlich mitgeteilt.

Luzern, 26. Oktober 2017

Im Namen der I. sozialrechtlichen Abteilung
des Schweizerischen Bundesgerichts

Der Präsident: Maillard

Die Gerichtsschreiberin: Betschart
Information de décision   •   DEFRITEN
Document : 8C_325/2017
Date : 26 octobre 2017
Publié : 10 novembre 2017
Source : Tribunal fédéral
Statut : Non publié
Domaine : Assurance-accidents
Objet : Unfallversicherung (Unfallähnliche Körperschädigung)


Répertoire des lois
LAA: 6 
SR 832.20 Loi fédérale du 20 mars 1981 sur l'assurance-accidents (LAA)
LAA Art. 6 Généralités - 1 Si la présente loi n'en dispose pas autrement, les prestations d'assurance sont allouées en cas d'accident professionnel, d'accident non professionnel et de maladie professionnelle.
1    Si la présente loi n'en dispose pas autrement, les prestations d'assurance sont allouées en cas d'accident professionnel, d'accident non professionnel et de maladie professionnelle.
2    L'assurance alloue aussi ses prestations pour les lésions corporelles suivantes, pour autant qu'elles ne soient pas dues de manière prépondérante à l'usure ou à une maladie:
a  les fractures;
b  les déboîtements d'articulations;
c  les déchirures du ménisque;
d  les déchirures de muscles;
e  les élongations de muscles;
f  les déchirures de tendons;
g  les lésions de ligaments;
h  les lésions du tympan.21
3    L'assurance alloue en outre ses prestations pour les lésions causées à l'assuré victime d'un accident lors du traitement médical (art. 10).
7 
SR 832.20 Loi fédérale du 20 mars 1981 sur l'assurance-accidents (LAA)
LAA Art. 7 Accidents professionnels - 1 Sont réputés accidents professionnels les accidents (art. 4 LPGA22) dont est victime l'assuré dans les cas suivants:23
1    Sont réputés accidents professionnels les accidents (art. 4 LPGA22) dont est victime l'assuré dans les cas suivants:23
a  lorsqu'il exécute des travaux sur ordre de son employeur ou dans son intérêt;
b  au cours d'une interruption de travail, de même qu'avant ou après le travail, lorsqu'il se trouve, à bon droit, au lieu de travail ou dans la zone de danger liée à son activité professionnelle.
2    Les accidents qui se produisent sur le trajet que l'assuré doit emprunter pour se rendre au travail ou pour en revenir sont aussi réputés accidents professionnels pour les travailleurs occupés à temps partiel dont la durée de travail n'atteint pas un minimum qui sera fixé par le Conseil fédéral.
3    Le Conseil fédéral peut prévoir une autre définition de l'accident professionnel pour les secteurs économiques, notamment l'agriculture et le petit artisanat, qui présentent des formes particulières d'exploitation.
8 
SR 832.20 Loi fédérale du 20 mars 1981 sur l'assurance-accidents (LAA)
LAA Art. 8 Accidents non professionnels - 1 Sont réputés accidents non professionnels tous les accidents (art. 4 LPGA24) qui ne sont pas des accidents professionnels.25
1    Sont réputés accidents non professionnels tous les accidents (art. 4 LPGA24) qui ne sont pas des accidents professionnels.25
2    Les travailleurs occupés à temps partiel au sens de l'art. 7, al. 2, ne sont pas assurés contre les accidents non professionnels.
118
SR 832.20 Loi fédérale du 20 mars 1981 sur l'assurance-accidents (LAA)
LAA Art. 118 Dispositions transitoires - 1 Les prestations d'assurance allouées pour les accidents qui sont survenus avant l'entrée en vigueur de la présente loi et pour les maladies professionnelles qui se sont déclarées avant cette date sont régies par l'ancien droit.
1    Les prestations d'assurance allouées pour les accidents qui sont survenus avant l'entrée en vigueur de la présente loi et pour les maladies professionnelles qui se sont déclarées avant cette date sont régies par l'ancien droit.
2    Dans les cas mentionnés à l'al. 1, les assurés de la CNA sont toutefois soumis, dès leur entrée en vigueur, aux dispositions de la présente loi sur les points suivants:
a  le traitement médical accordé après la fixation de la rente (art. 21), si le droit naît après l'entrée en vigueur de la présente loi;
b  l'exclusion de la réduction des prestations pour soins et des indemnisations lorsque l'accident ou la maladie professionnelle a été provoqué par une faute grave (art. 37, al. 2);
c  les rentes d'invalidité, les indemnités pour atteinte à l'intégrité, les allocations pour impotent, les rentes de survivants ainsi que les frais de transport du corps et les frais funéraires, si le droit naît après l'entrée en vigueur de la présente loi;
d  l'allocation prolongée de rentes d'orphelins aux enfants qui suivent une formation (art. 30, al. 3); l'intéressé doit faire valoir son droit dans un délai d'une année lorsque le droit à la rente est déjà éteint au moment de l'entrée en vigueur de la présente loi;
e  le rachat des rentes (art. 35);
f  les allocations de renchérissement (art. 34); le renchérissement est réputé compensé pour tous les rentiers par les rentes allouées en vertu de l'ancien droit et par d'éventuelles allocations de renchérissement; les allocations pour les rentiers du service du travail, militaire et civil, continuent à être versées aux frais de la Confédération.
3    Lorsque l'assuré décédé était tenu, par décision judiciaire ou par convention, de verser des contributions d'entretien à un enfant illégitime au sens du code civil dans sa teneur du 10 décembre 1907282, cet enfant est assimilé à un enfant de l'assuré pour l'allocation d'une rente d'orphelin.
4    Les prestations d'assurance allouées pour les accidents non professionnels qui sont survenus avant l'entrée en vigueur de la modification du 9 octobre 1998283 sont régies par l'ancien droit. Les prestations en espèces seront toutefois servies selon le nouveau droit si la prétention naît après l'entrée en vigueur de la modification du 9 octobre 1998.284
5    Si la prétention naît avant l'entrée en vigueur de la modification du 15 décembre 2000, la rente d'invalidité est allouée d'après l'ancien droit.285
LPGA: 4
SR 830.1 Loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des assurances sociales (LPGA)
LPGA Art. 4 Accident - Est réputée accident toute atteinte dommageable, soudaine et involontaire, portée au corps humain par une cause extérieure extraordinaire qui compromet la santé physique, mentale ou psychique ou qui entraîne la mort.
LTF: 42 
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 42 Mémoires - 1 Les mémoires doivent être rédigés dans une langue officielle, indiquer les conclusions, les motifs et les moyens de preuve, et être signés.
1    Les mémoires doivent être rédigés dans une langue officielle, indiquer les conclusions, les motifs et les moyens de preuve, et être signés.
2    Les motifs doivent exposer succinctement en quoi l'acte attaqué viole le droit. Si le recours n'est recevable que lorsqu'il soulève une question juridique de principe ou qu'il porte sur un cas particulièrement important pour d'autres motifs, il faut exposer en quoi l'affaire remplit la condition exigée.15 16
3    Les pièces invoquées comme moyens de preuve doivent être jointes au mémoire, pour autant qu'elles soient en mains de la partie; il en va de même de la décision attaquée si le mémoire est dirigé contre une décision.
4    En cas de transmission électronique, le mémoire doit être muni de la signature électronique qualifiée de la partie ou de son mandataire au sens de la loi du 18 mars 2016 sur la signature électronique17. Le Tribunal fédéral détermine dans un règlement:
a  le format du mémoire et des pièces jointes;
b  les modalités de la transmission;
c  les conditions auxquelles il peut exiger, en cas de problème technique, que des documents lui soient adressés ultérieurement sur papier.18
5    Si la signature de la partie ou de son mandataire, la procuration ou les annexes prescrites font défaut, ou si le mandataire n'est pas autorisé, le Tribunal fédéral impartit un délai approprié à la partie pour remédier à l'irrégularité et l'avertit qu'à défaut le mémoire ne sera pas pris en considération.
6    Si le mémoire est illisible, inconvenant, incompréhensible ou prolixe ou qu'il n'est pas rédigé dans une langue officielle, le Tribunal fédéral peut le renvoyer à son auteur; il impartit à celui-ci un délai approprié pour remédier à l'irrégularité et l'avertit qu'à défaut le mémoire ne sera pas pris en considération.
7    Le mémoire de recours introduit de manière procédurière ou à tout autre égard abusif est irrecevable.
66 
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 66 Recouvrement des frais judiciaires - 1 En règle générale, les frais judiciaires sont mis à la charge de la partie qui succombe. Si les circonstances le justifient, le Tribunal fédéral peut les répartir autrement ou renoncer à les mettre à la charge des parties.
1    En règle générale, les frais judiciaires sont mis à la charge de la partie qui succombe. Si les circonstances le justifient, le Tribunal fédéral peut les répartir autrement ou renoncer à les mettre à la charge des parties.
2    Si une affaire est liquidée par un désistement ou une transaction, les frais judiciaires peuvent être réduits ou remis.
3    Les frais causés inutilement sont supportés par celui qui les a engendrés.
4    En règle générale, la Confédération, les cantons, les communes et les organisations chargées de tâches de droit public ne peuvent se voir imposer de frais judiciaires s'ils s'adressent au Tribunal fédéral dans l'exercice de leurs attributions officielles sans que leur intérêt patrimonial soit en cause ou si leurs décisions font l'objet d'un recours.
5    Sauf disposition contraire, les frais judiciaires mis conjointement à la charge de plusieurs personnes sont supportés par elles à parts égales et solidairement.
95 
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 95 Droit suisse - Le recours peut être formé pour violation:
a  du droit fédéral;
b  du droit international;
c  de droits constitutionnels cantonaux;
d  de dispositions cantonales sur le droit de vote des citoyens ainsi que sur les élections et votations populaires;
e  du droit intercantonal.
96 
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 96 Droit étranger - Le recours peut être formé pour:
a  inapplication du droit étranger désigné par le droit international privé suisse;
b  application erronée du droit étranger désigné par le droit international privé suisse, pour autant qu'il s'agisse d'une affaire non pécuniaire.
97 
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 97 Établissement inexact des faits - 1 Le recours ne peut critiquer les constatations de fait que si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95, et si la correction du vice est susceptible d'influer sur le sort de la cause.
1    Le recours ne peut critiquer les constatations de fait que si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95, et si la correction du vice est susceptible d'influer sur le sort de la cause.
2    Si la décision qui fait l'objet d'un recours concerne l'octroi ou le refus de prestations en espèces de l'assurance-accidents ou de l'assurance militaire, le recours peut porter sur toute constatation incomplète ou erronée des faits.89
105 
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 105 Faits déterminants - 1 Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente.
1    Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente.
2    Il peut rectifier ou compléter d'office les constatations de l'autorité précédente si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95.
3    Lorsque la décision qui fait l'objet d'un recours concerne l'octroi ou le refus de prestations en espèces de l'assurance-accidents ou de l'assurance militaire, le Tribunal fédéral n'est pas lié par les faits établis par l'autorité précédente.99
106
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 106 Application du droit - 1 Le Tribunal fédéral applique le droit d'office.
1    Le Tribunal fédéral applique le droit d'office.
2    Il n'examine la violation de droits fondamentaux ainsi que celle de dispositions de droit cantonal et intercantonal que si ce grief a été invoqué et motivé par le recourant.
OLAA: 9
SR 832.202 Ordonnance du 20 décembre 1982 sur l'assurance-accidents (OLAA)
OLAA Art. 9 Lésions corporelles assimilées à un accident - Les dommages non imputables à un accident causés aux objets, implantés à la suite d'une maladie, qui remplacent morphologiquement ou fonctionnellement une partie du corps ne constituent pas des lésions corporelles au sens de l'art. 6, al. 2, de la loi.
Répertoire ATF
121-V-45 • 123-V-43 • 126-V-353 • 129-V-466 • 135-V-465 • 138-I-274 • 139-V-327 • 141-V-234
Weitere Urteile ab 2000
8C_101/2012 • 8C_147/2014 • 8C_155/2017 • 8C_180/2017 • 8C_196/2017 • 8C_325/2017 • 8C_555/2016 • U_236/03
Répertoire de mots-clés
Trié par fréquence ou alphabet
intimé • autorité inférieure • golf • tribunal fédéral • question • état de fait • chute • douleur • décision sur opposition • aa • première déclaration • terrain de golf • hameau • autorisation ou approbation • recours en matière de droit public • internet • langue • patient • hors • frais judiciaires
... Les montrer tous
AS
AS 2016/4375 • AS 2016/4393
FF
2008/5395
Pra
102 Nr. 101