Tribunal fédéral
Tribunale federale
Tribunal federal
{T 0/2}
5A 277/2014
Urteil vom 26. September 2014
II. zivilrechtliche Abteilung
Besetzung
Bundesrichter von Werdt, Präsident,
Bundesrichter Schöbi, Bovey,
Gerichtsschreiber V. Monn.
Verfahrensbeteiligte
X.________,
vertreten durch Rechtsanwalt Jack Würgler,
Beschwerdeführer,
gegen
Y.________,
vertreten durch Rechtsanwalt Markus Bürgi,
Beschwerdegegnerin.
Gegenstand
Eheschutzmassnahmen,
Beschwerde gegen den Entscheid des Obergerichts des Kantons Thurgau vom 15. Januar 2014.
Sachverhalt:
A.
X.________ und Y.________ heirateten 1996. Sie sind die Eltern der Kinder A.________ (geb. 1994), B.________ (geb. 1998), C.________ (geb. 2000), D.________ (geb. 2002) und E.________ (geb. 2004).
Am 28. Juni 2013 ersuchte Y.________ um Eheschutzmassnahmen. Mit Entscheid vom 15. November 2013 verpflichtete die Einzelrichterin des Bezirksgerichts Münchwilen X.________, für den Unterhalt der vier unmündigen Kinder B.________, C.________, D.________ und E.________ rückwirkend ab 1. Februar 2013 bis Oktober 2013 je Fr. 750.-- pro Monat zuzüglich allfälliger Kinder- und Ausbildungszulagen zu bezahlen. Für die Zeit ab November 2013 legte die Einzelrichterin den Unterhaltsbeitrag für die Kinder auf je Fr. 780.-- pro Monat fest. Ferner wurde X.________ verpflichtet, ab November 2013 für Y.________ persönlich einen monatlichen Unterhaltsbeitrag von Fr. 610.-- zu bezahlen.
B.
Gegen dieses Urteil wandte sich Y.________ an das Obergericht des Kantons Thurgau. Dieses hiess ihre Berufung mit Entscheid vom 15. Januar 2014 teilweise gut und verpflichtete X.________, für die gemeinsamen Töchter B.________, C.________, D.________ und E.________ vom 1. Februar 2013 bis Oktober 2013 monatliche Unterhaltsbeiträge von je Fr. 750.-- und ab November 2013 bis zur Volljährigkeit bzw. bis zum Abschluss einer ordentlichen Ausbildung solche von Fr. 1'000.-- zu bezahlen (Dispositiv-Ziff. 2.a). Den Unterhaltsbeitrag für Y.________ bestimmte das Obergericht auf monatlich Fr. 1'375.-- von November 2013 bis Juli 2014 und auf Fr. 1'190.-- ab August 2014 (Dispositiv-Ziff. 2.b).
C.
Mit Eingabe vom 7. April 2014 wendet sich X.________ (Beschwerdeführer) an das Bundesgericht. Er beantragt, den Kindesunterhalt ab 1. November 2013 auf Fr. 780.-- je Kind festzusetzen, zuzüglich allfällig erhältlicher Kinder- und Ausbildungszulagen. Der ab 1. November 2013 zu bezahlende Unterhalt für Y.________ (Beschwerdegegnerin) sei auf Fr. 610.-- zu bestimmen. Eventuell sei die Sache zu neuer Entscheidung an die Vorinstanz zurückzuweisen.
Dem Gesuch des Beschwerdeführers um aufschiebende Wirkung hat der Präsident der II. zivilrechtlichen Abteilung mit Verfügung vom 22. April 2014 im gerichtsüblichen Umfang entsprochen. Im Übrigen hat das Bundesgericht die vorinstanzlichen Akten, in der Sache jedoch keine Vernehmlassungen eingeholt.
Erwägungen:
1.
1.1. Binnen Frist wehrt sich der Beschwerdeführer gegen den Endentscheid einer letzten kantonalen Instanz in einer vermögensrechtlichen Zivilsache, deren Streitwert Fr. 30'000.-- übersteigt (Art. 72 Abs. 1
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 72 Principe - 1 Le Tribunal fédéral connaît des recours contre les décisions rendues en matière civile. |
|
1 | Le Tribunal fédéral connaît des recours contre les décisions rendues en matière civile. |
2 | Sont également sujettes au recours en matière civile: |
a | les décisions en matière de poursuite pour dettes et de faillite; |
b | les décisions prises en application de normes de droit public dans des matières connexes au droit civil, notamment les décisions: |
b1 | sur la reconnaissance et l'exécution de décisions ainsi que sur l'entraide en matière civile, |
b2 | sur la tenue des registres foncier, d'état civil et du commerce, ainsi que des registres en matière de protection des marques, des dessins et modèles, des brevets d'invention, des obtentions végétales et des topographies, |
b3 | sur le changement de nom, |
b4 | en matière de surveillance des fondations, à l'exclusion des institutions de prévoyance et de libre passage, |
b5 | en matière de surveillance des exécuteurs testamentaires et autres représentants successoraux, |
b6 | les décisions prises dans le domaine de la protection de l'enfant et de l'adulte, |
b7 | ... |
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 74 Valeur litigieuse minimale - 1 Dans les affaires pécuniaires, le recours n'est recevable que si la valeur litigieuse s'élève au moins à: |
|
1 | Dans les affaires pécuniaires, le recours n'est recevable que si la valeur litigieuse s'élève au moins à: |
a | 15 000 francs en matière de droit du travail et de droit du bail à loyer; |
b | 30 000 francs dans les autres cas. |
2 | Même lorsque la valeur litigieuse minimale n'est pas atteinte, le recours est recevable: |
a | si la contestation soulève une question juridique de principe; |
b | si une loi fédérale prévoit une instance cantonale unique; |
c | s'il porte sur une décision prise par une autorité cantonale de surveillance en matière de poursuite pour dettes et de faillite; |
d | s'il porte sur une décision prise par le juge de la faillite ou du concordat; |
e | s'il porte sur une décision du Tribunal fédéral des brevets. |
1.2. Eheschutzentscheide unterstehen Art. 98
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 98 Motifs de recours limités - Dans le cas des recours formés contre des décisions portant sur des mesures provisionnelles, seule peut être invoquée la violation des droits constitutionnels. |
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 106 Application du droit - 1 Le Tribunal fédéral applique le droit d'office. |
|
1 | Le Tribunal fédéral applique le droit d'office. |
2 | Il n'examine la violation de droits fondamentaux ainsi que celle de dispositions de droit cantonal et intercantonal que si ce grief a été invoqué et motivé par le recourant. |
geltend zu machen hat.
2.
2.1. In prozessualer Hinsicht wirft der Beschwerdeführer der Vorinstanz vor, die Lohnempfehlung 2014 des Schweizerischen Floristenverbandes, den Auszug aus dem Lohnrechner des Bundesamtes für Statistik (BfS) und den Auszug aus der Allgemeinen Systematik der Wirtschaftszweige (NOGA) 2008 entgegen Art. 317
SR 272 Code de procédure civile du 19 décembre 2008 (CPC) - Loi sur les fors CPC Art. 317 Faits et moyens de preuve nouveaux; modification de la demande - 1 Les faits et moyens de preuve nouveaux ne sont pris en compte qu'aux conditions suivantes: |
|
1 | Les faits et moyens de preuve nouveaux ne sont pris en compte qu'aux conditions suivantes: |
a | ils sont invoqués ou produits sans retard; |
b | ils ne pouvaient être invoqués ou produits devant la première instance bien que la partie qui s'en prévaut ait fait preuve de la diligence requise. |
2 | La demande ne peut être modifiée que si: |
a | les conditions fixées à l'art. 227, al. 1, sont remplies; |
b | la modification repose sur des faits ou des moyens de preuve nouveaux. |
2.2. Die Argumentation des Beschwerdeführers geht an der Sache vorbei. Eine Verletzung verfassungsmässiger Rechte ist nicht zu erkennen. Allein das Zitieren einzelner Bestimmungen der Verfassung (Art. 9
SR 101 Constitution fédérale de la Confédération suisse du 18 avril 1999 Cst. Art. 9 Protection contre l'arbitraire et protection de la bonne foi - Toute personne a le droit d'être traitée par les organes de l'État sans arbitraire et conformément aux règles de la bonne foi. |
SR 101 Constitution fédérale de la Confédération suisse du 18 avril 1999 Cst. Art. 29 Garanties générales de procédure - 1 Toute personne a droit, dans une procédure judiciaire ou administrative, à ce que sa cause soit traitée équitablement et jugée dans un délai raisonnable. |
|
1 | Toute personne a droit, dans une procédure judiciaire ou administrative, à ce que sa cause soit traitée équitablement et jugée dans un délai raisonnable. |
2 | Les parties ont le droit d'être entendues. |
3 | Toute personne qui ne dispose pas de ressources suffisantes a droit, à moins que sa cause paraisse dépourvue de toute chance de succès, à l'assistance judiciaire gratuite. Elle a en outre droit à l'assistance gratuite d'un défenseur, dans la mesure où la sauvegarde de ses droits le requiert. |
SR 101 Constitution fédérale de la Confédération suisse du 18 avril 1999 Cst. Art. 29a Garantie de l'accès au juge - Toute personne a droit à ce que sa cause soit jugée par une autorité judiciaire. La Confédération et les cantons peuvent, par la loi, exclure l'accès au juge dans des cas exceptionnels. |
IR 0.101 Convention du 4 novembre 1950 de sauvegarde des droits de l'homme et des libertés fondamentales (CEDH) CEDH Art. 6 Droit à un procès équitable - 1. Toute personne a droit à ce que sa cause soit entendue équitablement, publiquement et dans un délai raisonnable, par un tribunal indépendant et impartial, établi par la loi, qui décidera, soit des contestations sur ses droits et obligations de caractère civil, soit du bien-fondé de toute accusation en matière pénale dirigée contre elle. Le jugement doit être rendu publiquement, mais l'accès de la salle d'audience peut être interdit à la presse et au public pendant la totalité ou une partie du procès dans l'intérêt de la moralité, de l'ordre public ou de la sécurité nationale dans une société démocratique, lorsque les intérêts des mineurs ou la protection de la vie privée des parties au procès l'exigent, ou dans la mesure jugée strictement nécessaire par le tribunal, lorsque dans des circonstances spéciales la publicité serait de nature à porter atteinte aux intérêts de la justice. |
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1 | Toute personne a droit à ce que sa cause soit entendue équitablement, publiquement et dans un délai raisonnable, par un tribunal indépendant et impartial, établi par la loi, qui décidera, soit des contestations sur ses droits et obligations de caractère civil, soit du bien-fondé de toute accusation en matière pénale dirigée contre elle. Le jugement doit être rendu publiquement, mais l'accès de la salle d'audience peut être interdit à la presse et au public pendant la totalité ou une partie du procès dans l'intérêt de la moralité, de l'ordre public ou de la sécurité nationale dans une société démocratique, lorsque les intérêts des mineurs ou la protection de la vie privée des parties au procès l'exigent, ou dans la mesure jugée strictement nécessaire par le tribunal, lorsque dans des circonstances spéciales la publicité serait de nature à porter atteinte aux intérêts de la justice. |
2 | Toute personne accusée d'une infraction est présumée innocente jusqu'à ce que sa culpabilité ait été légalement établie. |
3 | Tout accusé a droit notamment à: |
a | être informé, dans le plus court délai, dans une langue qu'il comprend et d'une manière détaillée, de la nature et de la cause de l'accusation portée contre lui; |
b | disposer du temps et des facilités nécessaires à la préparation de sa défense; |
c | se défendre lui-même ou avoir l'assistance d'un défenseur de son choix et, s'il n'a pas les moyens de rémunérer un défenseur, pouvoir être assisté gratuitement par un avocat d'office, lorsque les intérêts de la justice l'exigent; |
d | interroger ou faire interroger les témoins à charge et obtenir la convocation et l'interrogation des témoins à décharge dans les mêmes conditions que les témoins à charge; |
e | se faire assister gratuitement d'un interprète, s'il ne comprend pas ou ne parle pas la langue employée à l'audience. |
SR 101 Constitution fédérale de la Confédération suisse du 18 avril 1999 Cst. Art. 29 Garanties générales de procédure - 1 Toute personne a droit, dans une procédure judiciaire ou administrative, à ce que sa cause soit traitée équitablement et jugée dans un délai raisonnable. |
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1 | Toute personne a droit, dans une procédure judiciaire ou administrative, à ce que sa cause soit traitée équitablement et jugée dans un délai raisonnable. |
2 | Les parties ont le droit d'être entendues. |
3 | Toute personne qui ne dispose pas de ressources suffisantes a droit, à moins que sa cause paraisse dépourvue de toute chance de succès, à l'assistance judiciaire gratuite. Elle a en outre droit à l'assistance gratuite d'un défenseur, dans la mesure où la sauvegarde de ses droits le requiert. |
3.
3.1. Umstritten ist die Eigenversorgungskapazität der Beschwerdegegnerin. Die Vorinstanz ist davon ausgegangen, dass die Beschwerdegegnerin mit einem Pensum von 30 % als Floristin tätig sein und dabei ein monatliches Erwerbseinkommen von Fr. 1'100.-- erzielen kann. Der Beschwerdeführer ist der Meinung, dass der Beschwerdegegnerin zusätzlich Fr. 1'040.-- pro Monat als Einkommen anzurechnen seien. Dieser Betrag entspricht nach der Meinung des Beschwerdeführers dem Lohn, den die Beschwerdegegnerin erzielen könnte, bzw. den Leistungen der Arbeitslosenversicherung, die sie aufgrund eigenen Verschuldens nicht in Anspruch genommen hat.
3.2. Mit seiner Argumentation verkennt der Beschwerdeführer erneut die Aufgabe, die das Bundesgericht bei der Überprüfung des angefochtenen Entscheids hat. Damit eine Beschwerde in Zivilsachen erfolgreich ist, genügt es in diesem Fall nicht, dass der Beschwerdeführer die Art und Weise kritisiert, wie die Vorinstanz das Gesetz, hier Art. 176 Abs. 1 Ziff. 1
SR 210 Code civil suisse du 10 décembre 1907 CC Art. 176 - 1 À la requête d'un époux et si la suspension de la vie commune est fondée, le juge:216 |
|
1 | À la requête d'un époux et si la suspension de la vie commune est fondée, le juge:216 |
1 | fixe les contributions d'entretien à verser respectivement aux enfants et à l'époux; |
2 | prend les mesures en ce qui concerne le logement et le mobilier de ménage; |
3 | ordonne la séparation de biens si les circonstances le justifient. |
2 | La requête peut aussi être formée par un époux lorsque la vie commune se révèle impossible, notamment parce que son conjoint la refuse sans y être fondé. |
3 | Lorsqu'il y a des enfants mineurs, le juge ordonne les mesures nécessaires, d'après les dispositions sur les effets de la filiation. |
Nach der bundesgerichtlichen Rechtsprechung gilt bei einer Scheidung als Richtlinie, dass dem betreuenden Elternteil die (Wieder-) Aufnahme einer Erwerbsarbeit im Umfang von 50 % erst zumutbar ist, sobald das jüngste Kind 10-jährig ist (BGE 137 III 102 E. 4.2.2.2 S. 109 mit Hinweisen). Eine darüber hinausgehende Tätigkeit ist zumutbar, wenn sie bereits während des ehelichen Zusammenlebens ausgeübt worden ist oder das Kind fremdplatziert ist und deshalb den Inhaber der elterlichen Sorge bzw. Obhut nicht an einer Erwerbsarbeit hindert. Umgekehrt kann eine Erwerbsarbeit auch länger unzumutbar bleiben, etwa bei einem behinderten Kind oder wenn zahlreiche Kinder zu betreuen sind (vgl. Urteil 5A 177/2010 vom 8. Juni 2010 E. 8.2.2 mit weiteren Hinweisen, in: FamPra.ch 2010, S. 918 f.).
Vorliegend zu beurteilen sind Ansprüche in einem Eheschutzverfahren, die sich auf Art. 163
SR 210 Code civil suisse du 10 décembre 1907 CC Art. 163 - 1 Les époux contribuent, chacun selon ses facultés, à l'entretien convenable de la famille.214 |
|
1 | Les époux contribuent, chacun selon ses facultés, à l'entretien convenable de la famille.214 |
2 | Ils conviennent de la façon dont chacun apporte sa contribution, notamment par des prestations en argent, son travail au foyer, les soins qu'il voue aux enfants ou l'aide qu'il prête à son conjoint dans sa profession ou son entreprise. |
3 | Ce faisant, ils tiennent compte des besoins de l'union conjugale et de leur situation personnelle. |
habe, nachdem er sie als seine Buchhalterin freigestellt habe. Der Beschwerdeführer übersieht, dass auch die Vorinstanz von einer Erhöhung des Beschäftigungsgrads ausgegangen ist, indem sie der Beschwerdegegnerin ein Pensum von 30 % angerechnet hat. Auf diesem Pensum beruht ihr Verdienst von Fr. 1'100.--.
Nicht sachdienlich sind schliesslich die Hinweise des Beschwerdeführers auf die Arbeitslosenversicherung. Die in diesem Zusammenhang geltenden Kriterien dürfen nicht unbesehen aufs Zivilrecht übertragen werden (BGE 137 III 118 E. 3.1 S. 121). Der Eheschutzrichter entscheidet grundsätzlich frei darüber, in welchem Umfang es einer Partei zumutbar ist, einer Erwerbstätigkeit nachzugehen oder den bisherigen Beschäftigungsgrad auszudehnen. Deshalb kann er, namentlich im Fall enger finanzieller Verhältnisse, einer Partei ein hypothetisches Erwerbseinkommen auch dann anrechnen, wenn sie keinen Anspruch auf Leistungen der Arbeitslosenversicherung oder freiwillig darauf verzichtet hat. Umgekehrt ist es dem Eheschutzrichter nicht verwehrt, auf die Anrechnung von Arbeitslosengeldern zu verzichten, wenn er die Wahrnehmung von Betreuungsaufgaben als vorrangig einstuft.
4.
4.1. Neben der Eigenversorgungskapazität der Beschwerdegegnerin kritisiert der Beschwerdeführer die Höhe des Einkommens, das ihm die Vorinstanz angerechnet hat. Der Beschwerdeführer ist Baggerführer und hat sich als Einmannbetrieb organisiert. Er ist dabei für die Erledigung administrativer Arbeiten auf Unterstützung angewiesen. Umstritten ist der Umfang dieser Unterstützung, das heisst die Kosten, die dafür in Anschlag gebracht werden dürfen. Der Beschwerdeführer, der sich auf eine Abmachung mit seiner Schwester beruft, macht einen Betrag von Fr. 3'000.-- pro Monat geltend. Demgegenüber ist die Vorinstanz davon ausgegangen, dass die anfallenden administrativen Arbeiten im Anstellungsverhältnis mit einem Pensum von 20 % zu bewältigen sind. Ausgehend von einem Bruttoverdienst von monatlich Fr. 6'000.-- hat sie den anrechenbaren Bruttolohn daher auf Fr. 1'200.-- pro Monat festgesetzt. Hinzu kommen die Arbeitgeberbeiträge für Sozialversicherungen, womit sich der dem Beschwerdeführer anzurechnende Personalaufwand auf rund Fr. 1'300.-- pro Monat beziehungsweise auf Fr. 15'600.-- pro Jahr erhöhe.
4.2. Was der Beschwerdeführer dagegen vorbringt, erschöpft sich erneut in appellatorischer Kritik am vorinstanzlichen Entscheid (E. 1.2). Zwar mag es als stossend erscheinen, dass der Beschwerdeführer der Beschwerdegegnerin in der Vergangenheit für die praktisch gleiche Tätigkeit einen sogar noch etwas höheren Lohn von monatlich Fr. 3'200.-- ausrichtete. Offensichtlich stand dieser Betrag aber im Zusammenhang mit dem Anliegen der Parteien, die vollen Kinderzulagen erhältlich zu machen. Ein Beleg dafür, dass der geltend gemachte hohe Aufwand betriebswirtschaftlich notwendig war, verbindet sich damit nicht. Vor diesem Hintergrund ist es zumindest unter Willkürgesichtspunkten nicht zu beanstanden, wenn die Vorinstanz heute zum Ergebnis gelangt, dass dem Beschwerdeführer für die Zukunft deutlich weniger als bisher für die Unterstützung in administrativen Belangen anzurechnen ist.
5.
Aufgrund des Gesagten erweist sich die Beschwerde als unbegründet. Sie ist abzuweisen, soweit darauf einzutreten ist. Damit wird der Beschwerdeführer kostenpflichtig. Er hat für die Gerichtskosten aufzukommen (Art. 66 Abs. 1
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 66 Recouvrement des frais judiciaires - 1 En règle générale, les frais judiciaires sont mis à la charge de la partie qui succombe. Si les circonstances le justifient, le Tribunal fédéral peut les répartir autrement ou renoncer à les mettre à la charge des parties. |
|
1 | En règle générale, les frais judiciaires sont mis à la charge de la partie qui succombe. Si les circonstances le justifient, le Tribunal fédéral peut les répartir autrement ou renoncer à les mettre à la charge des parties. |
2 | Si une affaire est liquidée par un désistement ou une transaction, les frais judiciaires peuvent être réduits ou remis. |
3 | Les frais causés inutilement sont supportés par celui qui les a engendrés. |
4 | En règle générale, la Confédération, les cantons, les communes et les organisations chargées de tâches de droit public ne peuvent se voir imposer de frais judiciaires s'ils s'adressent au Tribunal fédéral dans l'exercice de leurs attributions officielles sans que leur intérêt patrimonial soit en cause ou si leurs décisions font l'objet d'un recours. |
5 | Sauf disposition contraire, les frais judiciaires mis conjointement à la charge de plusieurs personnes sont supportés par elles à parts égales et solidairement. |
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 64 Assistance judiciaire - 1 Si une partie ne dispose pas de ressources suffisantes et si ses conclusions ne paraissent pas vouées à l'échec, le Tribunal fédéral la dispense, à sa demande, de payer les frais judiciaires et de fournir des sûretés en garantie des dépens. |
|
1 | Si une partie ne dispose pas de ressources suffisantes et si ses conclusions ne paraissent pas vouées à l'échec, le Tribunal fédéral la dispense, à sa demande, de payer les frais judiciaires et de fournir des sûretés en garantie des dépens. |
2 | Il attribue un avocat à cette partie si la sauvegarde de ses droits le requiert. L'avocat a droit à une indemnité appropriée versée par la caisse du tribunal pour autant que les dépens alloués ne couvrent pas ses honoraires. |
3 | La cour statue à trois juges sur la demande d'assistance judiciaire. Les cas traités selon la procédure simplifiée prévue à l'art. 108 sont réservés. Le juge instructeur peut accorder lui-même l'assistance judiciaire si les conditions en sont indubitablement remplies. |
4 | Si la partie peut rembourser ultérieurement la caisse, elle est tenue de le faire. |
Demnach erkennt das Bundesgericht:
1.
Die Beschwerde wird abgewiesen, soweit darauf einzutreten ist.
2.
Das Gesuch des Beschwerdeführers um unentgeltliche Rechtspflege für das bundesgerichtliche Verfahren wird abgewiesen.
3.
Die Gerichtskosten von Fr. 2'000.-- werden dem Beschwerdeführer auferlegt.
4.
Dieses Urteil wird den Parteien und dem Obergericht des Kantons Thurgau schriftlich mitgeteilt.
Lausanne, 26. September 2014
Im Namen der II. zivilrechtlichen Abteilung
des Schweizerischen Bundesgerichts
Der Präsident: von Werdt
Der Gerichtsschreiber: V. Monn