Bundesgericht
Tribunal fédéral
Tribunale federale
Tribunal federal

{T 0/2}
6B 189/2008 /biz

Sentenza del 26 agosto 2008
Corte di diritto penale

Composizione
Giudici federali Schneider, presidente,
Ferrari, Eusebio,
cancelliere Gadoni.

Parti
E.________,
ricorrente,
patrocinato dall'avv. Mario Molo,

contro

Ministero pubblico del Cantone Ticino, palazzo di giustizia, via Pretorio 16, 6901 Lugano.

Oggetto
carente diligenza in operazioni finanziarie;

ricorso in materia penale contro la sentenza emanata il 31 gennaio 2008 dalla Corte di cassazione e di revisione penale del Tribunale d'appello del Cantone Ticino.

Fatti:

A.
Con sentenza del 17 luglio 2007 il giudice della Pretura penale del Cantone Ticino ha riconosciuto E.________ autore colpevole di carente diligenza in operazioni finanziarie per avere, a Lugano, Melide e Minusio, nel periodo compreso tra il 12 ottobre 2000 e sino al 6 dicembre 2000, agendo a titolo professionale, nella sua qualità di fiduciario, accettato di amministrare, trasferire, prendere in custodia e collocare valori patrimoniali altrui senza accertarsi, con la diligenza richiesta dalle circostanze, dell'identità dell'avente economicamente diritto, in particolare per avere assunto l'amministrazione della società D.________, titolare del conto xxx presso C.________, senza avere personalmente e preventivamente accertato l'identità dell'avente economicamente diritto di tale relazione bancaria già prima del 6 dicembre 2000. Il giudice cantonale lo ha condannato al pagamento di una multa di fr. 1'000.--, fissando la pena detentiva in caso di mancato pagamento in 10 giorni.

B.
Adita dal condannato, la Corte di cassazione e di revisione penale del Tribunale d'appello (CCRP) ha respinto in quanto ammissibile il ricorso con giudizio del 31 gennaio 2008. Ha tuttavia confermato la condanna sulla base di motivi diversi da quelli stabiliti dal primo giudice, rilevando che l'interessato, prima di assumere il mandato, avrebbe dovuto conoscere a fondo la situazione della D.________, segnatamente per quanto concerneva la titolarità dei beni da amministrare, considerata in particolare un'incongruenza fra gli aventi economicamente diritto dei fondi originariamente trasferiti sul conto societario. La Corte cantonale ha inoltre considerato che la pena inflitta teneva conto del lungo tempo trascorso ed implicitamente della buona condotta dell'interessato, ritenendo per finire l'ammontare della multa proporzionato alle sue responsabilità.

C.
E.________ impugna con un ricorso in materia penale al Tribunale federale questa sentenza, chiedendo in via principale di annullarla e di proscioglierlo dall'accusa di carente diligenza di operazioni finanziarie. In via subordinata, chiede di rinviare la causa alla Corte cantonale per un nuovo giudizio. Il ricorrente fa valere l'arbitrio nell'applicazione di disposizioni della procedura penale cantonale, l'accertamento arbitrario dei fatti, la violazione degli art. 305ter
SR 311.0 Code pénal suisse du 21 décembre 1937
CP Art. 305ter - 1 Quiconque, dans l'exercice de sa profession, accepte, garde en dépôt ou aide à placer ou à transférer des valeurs patrimoniales appartenant à un tiers et omet de vérifier l'identité de l'ayant droit économique avec la vigilance que requièrent les circonstances, est puni d'une peine privative de liberté d'un an au plus ou d'une peine pécuniaire.467
1    Quiconque, dans l'exercice de sa profession, accepte, garde en dépôt ou aide à placer ou à transférer des valeurs patrimoniales appartenant à un tiers et omet de vérifier l'identité de l'ayant droit économique avec la vigilance que requièrent les circonstances, est puni d'une peine privative de liberté d'un an au plus ou d'une peine pécuniaire.467
2    Les personnes visées à l'al. 1 ont le droit de communiquer au Bureau de communication en matière de blanchiment d'argent de l'Office fédéral de la police les indices fondant le soupçon que des valeurs patrimoniales proviennent d'un crime ou d'un délit fiscal qualifié au sens de l'art. 305bis, ch. 1bis.468
e 47
SR 311.0 Code pénal suisse du 21 décembre 1937
CP Art. 47 - 1 Le juge fixe la peine d'après la culpabilité de l'auteur. Il prend en considération les antécédents et la situation personnelle de ce dernier ainsi que l'effet de la peine sur son avenir.
1    Le juge fixe la peine d'après la culpabilité de l'auteur. Il prend en considération les antécédents et la situation personnelle de ce dernier ainsi que l'effet de la peine sur son avenir.
2    La culpabilité est déterminée par la gravité de la lésion ou de la mise en danger du bien juridique concerné, par le caractère répréhensible de l'acte, par les motivations et les buts de l'auteur et par la mesure dans laquelle celui-ci aurait pu éviter la mise en danger ou la lésion, compte tenu de sa situation personnelle et des circonstances extérieures.
seg. CP, nonché di garanzie convenzionali.
Il Procuratore pubblico e la Corte cantonale non formulano osservazioni e si rimettono al giudizio del Tribunale federale.

Diritto:

1.
Presentato dall'imputato, che ha partecipato alla procedura dinanzi alla precedente istanza e le cui conclusioni sono state disattese (art. 81 cpv. 1 lett. b
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 81 Qualité pour recourir - 1 A qualité pour former un recours en matière pénale quiconque:
1    A qualité pour former un recours en matière pénale quiconque:
a  a pris part à la procédure devant l'autorité précédente ou a été privé de la possibilité de le faire, et
b  a un intérêt juridique à l'annulation ou à la modification de la décision attaquée, soit en particulier:
b1  l'accusé,
b2  le représentant légal de l'accusé,
b3  le ministère public, sauf pour les décisions relatives à la mise en détention provisoire ou pour des motifs de sûreté, à la prolongation de la détention ou à sa levée,
b4  ...
b5  la partie plaignante, si la décision attaquée peut avoir des effets sur le jugement de ses prétentions civiles,
b6  le plaignant, pour autant que la contestation porte sur le droit de porter plainte,
b7  le Ministère public de la Confédération et les autorités administratives participant à la poursuite et au jugement des affaires pénales administratives selon la loi fédérale du 22 mars 1974 sur le droit pénal administratif57.
2    Une autorité fédérale a qualité pour recourir si le droit fédéral prévoit que la décision doit lui être communiquée.58
3    La qualité pour recourir contre les décisions visées à l'art. 78, al. 2, let. b, appartient également à la Chancellerie fédérale, aux départements fédéraux ou, pour autant que le droit fédéral le prévoie, aux unités qui leur sont subordonnées, si l'acte attaqué est susceptible de violer la législation fédérale dans leur domaine d'attributions.
), diretto contro una decisione finale (art. 90
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 90 Décisions finales - Le recours est recevable contre les décisions qui mettent fin à la procédure.
LTF), resa in materia penale (art. 78 cpv. 1
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 78 Principe - 1 Le Tribunal fédéral connaît des recours contre les décisions rendues en matière pénale.
1    Le Tribunal fédéral connaît des recours contre les décisions rendues en matière pénale.
2    Sont également sujettes au recours en matière pénale:
a  les décisions sur les prétentions civiles qui doivent être jugées en même temps que la cause pénale;
b  les décisions sur l'exécution de peines et de mesures.
LTF) da un'autorità di ultima istanza cantonale (art. 80 cpv. 1
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 80 Autorités précédentes - 1 Le recours est recevable contre les décisions prises par les autorités cantonales de dernière instance ou par la Cour des plaintes et la Cour d'appel du Tribunal pénal fédéral.50
1    Le recours est recevable contre les décisions prises par les autorités cantonales de dernière instance ou par la Cour des plaintes et la Cour d'appel du Tribunal pénal fédéral.50
2    Les cantons instituent des tribunaux supérieurs comme autorités cantonales de dernière instance. Ces tribunaux statuent sur recours. Sont exceptés les cas dans lesquels le code de procédure pénale (CPP)51 prévoit un tribunal supérieur ou un tribunal des mesures de contrainte comme instance unique.52
LTF), il ricorso in materia penale è tempestivo (art. 100 cpv. 1
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 100 Recours contre une décision - 1 Le recours contre une décision doit être déposé devant le Tribunal fédéral dans les 30 jours qui suivent la notification de l'expédition complète.
1    Le recours contre une décision doit être déposé devant le Tribunal fédéral dans les 30 jours qui suivent la notification de l'expédition complète.
2    Le délai de recours est de dix jours contre:
a  les décisions d'une autorité cantonale de surveillance en matière de poursuite pour dettes et de faillite;
b  les décisions en matière d'entraide pénale internationale et d'assistance administrative internationale en matière fiscale;
c  les décisions portant sur le retour d'un enfant fondées sur la Convention européenne du 20 mai 1980 sur la reconnaissance et l'exécution des décisions en matière de garde des enfants et le rétablissement de la garde des enfants93 ou sur la Convention du 25 octobre 1980 sur les aspects civils de l'enlèvement international d'enfants94.
d  les décisions du Tribunal fédéral des brevets concernant l'octroi d'une licence visée à l'art. 40d de la loi du 25 juin 1954 sur les brevets96.
3    Le délai de recours est de cinq jours contre:
a  les décisions d'une autorité cantonale de surveillance en matière de poursuite pour effets de change;
b  les décisions d'un gouvernement cantonal sur recours concernant des votations fédérales.
4    Le délai de recours est de trois jours contre les décisions d'un gouvernement cantonal sur recours touchant aux élections au Conseil national.
5    En matière de recours pour conflit de compétence entre deux cantons, le délai de recours commence à courir au plus tard le jour où chaque canton a pris une décision pouvant faire l'objet d'un recours devant le Tribunal fédéral.
6    ...97
7    Le recours pour déni de justice ou retard injustifié peut être formé en tout temps.
LTF) e di massima ammissibile.

2.
2.1 Il ricorrente lamenta l'applicazione arbitraria dell'art. 295 cpv. 1 seconda proposizione CPP/TI, secondo cui la CCRP è vincolata dagli accertamenti di fatto del giudice del merito. Sostiene di essere stato condannato per una fattispecie diversa da quella ritenuta in prima istanza. Rileva altresì che l'accertamento per il quale egli avrebbe dovuto scorgere incongruenze circa le modalità originarie di alimentazione del conto della D.________ sarebbe arbitrario, siccome fondato unicamente sul decreto d'accusa del Procuratore pubblico, che il giudice della Pretura penale non ha tuttavia ritenuto dimostrato.

2.2 Il giudice di prime cure ha condannato il ricorrente per avere assunto a partire dal 12 ottobre 2000 e fino al 6 dicembre 2000 il mandato di amministratore della società D.________, titolare del conto xxx presso C.________, senza avere preventivamente accertato personalmente l'identità dell'avente diritto economico di tale relazione bancaria. La CCRP ha per contro rilevato che, in fondo, l'identità del presunto avente diritto economico (F.________) era nota sin dall'inizio al ricorrente, anche se, come è risultato in seguito, non era lui il vero detentore dei fondi. La Corte cantonale ha nondimeno confermato la condanna, perché, con riferimento al periodo preso in considerazione, il ricorrente, contrariamente ai suoi obblighi, aveva assunto il mandato senza prima conoscere a fondo la situazione della società sia per quanto concerneva gli aspetti finanziari e amministrativi, sia, soprattutto, per quanto riguardava la titolarità dei beni da amministrare. In particolare, ha ritenuto che l'incongruenza tra l'avente economicamente diritto dei conti originari www e zzz presso C.________ Lugano, intestati a G.________, e quella relativa al conto xxx presso C.________, intestato a D.________, dove è confluito il denaro dei conti
originari e il cui avente diritto economico risultava essere F.________, non poteva non essere scorta dal ricorrente ed avrebbe dovuto allarmarlo, se non addirittura convincerlo, che non era F.________ il vero avente diritto economico.
Ora, la CCRP ha dato sostanzialmente per scontato che il ricorrente conoscesse l'incongruenza o potesse quantomeno avvedersene. Non ha però spiegato sulla base di quali indizi ha tratto questa conclusione e si è scostata dagli accertamenti del giudice della Pretura penale, di principio vincolanti nell'ambito di un ricorso per cassazione (cfr. art. 288 lett. c e 295 cpv. 1 CPP/TI). In effetti, il primo giudice ha sì richiamato taluni indizi e segnatamente le dichiarazioni del precedente amministratore e di un altro fiduciario, che avevano riferito di avere informato il ricorrente della discrepanza tra gli aventi economicamente diritto dei conti www e zzz e quello del conto di D.________. Ha però per finire negato sia l'esistenza di prove circa la conoscenza da parte del ricorrente dell'incongruenza sia l'esistenza di fatti tali da dovergli fare sorgere il dubbio che F.________ non fosse il vero avente diritto economico. La diversa motivazione del giudizio di condanna addotta dalla CCRP non considera né si confronta con le circostanze accertate dal primo giudice e viola quindi il divieto dell'arbitrio (cfr. DTF 129 I 8 consid. 2.1).

3.
3.1 Il ricorrente fa valere la violazione del diritto federale, segnatamente dell'art. 305ter
SR 311.0 Code pénal suisse du 21 décembre 1937
CP Art. 305ter - 1 Quiconque, dans l'exercice de sa profession, accepte, garde en dépôt ou aide à placer ou à transférer des valeurs patrimoniales appartenant à un tiers et omet de vérifier l'identité de l'ayant droit économique avec la vigilance que requièrent les circonstances, est puni d'une peine privative de liberté d'un an au plus ou d'une peine pécuniaire.467
1    Quiconque, dans l'exercice de sa profession, accepte, garde en dépôt ou aide à placer ou à transférer des valeurs patrimoniales appartenant à un tiers et omet de vérifier l'identité de l'ayant droit économique avec la vigilance que requièrent les circonstances, est puni d'une peine privative de liberté d'un an au plus ou d'une peine pécuniaire.467
2    Les personnes visées à l'al. 1 ont le droit de communiquer au Bureau de communication en matière de blanchiment d'argent de l'Office fédéral de la police les indices fondant le soupçon que des valeurs patrimoniales proviennent d'un crime ou d'un délit fiscal qualifié au sens de l'art. 305bis, ch. 1bis.468
CP, sostenendo ch'egli aveva comunque accertato colui che riteneva essere l'avente diritto economico dei fondi e che la norma penale non gli imponeva di conoscere in modo approfondito la situazione della società o di indagare sulla provenienza dei fondi. Dall'incongruenza relativa alle modalità del trasferimento dei fondi originari sul conto della società quand'egli non era ancora in funzione, non si potrebbe concludere che avrebbe intenzionalmente omesso di verificare se l'accertato avente diritto economico fosse quello vero.

3.2 L'art. 305ter cpv. 1
SR 311.0 Code pénal suisse du 21 décembre 1937
CP Art. 305ter - 1 Quiconque, dans l'exercice de sa profession, accepte, garde en dépôt ou aide à placer ou à transférer des valeurs patrimoniales appartenant à un tiers et omet de vérifier l'identité de l'ayant droit économique avec la vigilance que requièrent les circonstances, est puni d'une peine privative de liberté d'un an au plus ou d'une peine pécuniaire.467
1    Quiconque, dans l'exercice de sa profession, accepte, garde en dépôt ou aide à placer ou à transférer des valeurs patrimoniales appartenant à un tiers et omet de vérifier l'identité de l'ayant droit économique avec la vigilance que requièrent les circonstances, est puni d'une peine privative de liberté d'un an au plus ou d'une peine pécuniaire.467
2    Les personnes visées à l'al. 1 ont le droit de communiquer au Bureau de communication en matière de blanchiment d'argent de l'Office fédéral de la police les indices fondant le soupçon que des valeurs patrimoniales proviennent d'un crime ou d'un délit fiscal qualifié au sens de l'art. 305bis, ch. 1bis.468
CP, nel tenore in vigore dal 1° gennaio 2007, prevede che chiunque, a titolo professionale, accetta, prende in custodia, aiuta a collocare o a trasferire valori patrimoniali altrui senza accertarsi, con la diligenza richiesta dalle circostanze, dell'identità dell'avente economicamente diritto, è punito con una pena detentiva sino a un anno o con una pena pecuniaria. Nel tenore previgente, la disposizione comminava la detenzione fino a un anno, l'arresto o la multa. La fattispecie dell'art. 305ter
SR 311.0 Code pénal suisse du 21 décembre 1937
CP Art. 305ter - 1 Quiconque, dans l'exercice de sa profession, accepte, garde en dépôt ou aide à placer ou à transférer des valeurs patrimoniales appartenant à un tiers et omet de vérifier l'identité de l'ayant droit économique avec la vigilance que requièrent les circonstances, est puni d'une peine privative de liberté d'un an au plus ou d'une peine pécuniaire.467
1    Quiconque, dans l'exercice de sa profession, accepte, garde en dépôt ou aide à placer ou à transférer des valeurs patrimoniales appartenant à un tiers et omet de vérifier l'identité de l'ayant droit économique avec la vigilance que requièrent les circonstances, est puni d'une peine privative de liberté d'un an au plus ou d'une peine pécuniaire.467
2    Les personnes visées à l'al. 1 ont le droit de communiquer au Bureau de communication en matière de blanchiment d'argent de l'Office fédéral de la police les indices fondant le soupçon que des valeurs patrimoniales proviennent d'un crime ou d'un délit fiscal qualifié au sens de l'art. 305bis, ch. 1bis.468
CP costituisce un reato di messa in pericolo astratto contro l'amministrazione della giustizia. Il comportamento vietato consiste nell'accettare nell'esercizio della propria professione nel campo finanziario, valori patrimoniali senza verificare l'identità dell'avente diritto economico, nonostante degli indizi lascino pensare ch'egli non corrisponda alla parte contrattuale. Al riguardo, la violazione dell'obbligo d'identificazione è sufficiente, non essendo rilevante che i valori patrimoniali siano pervenuti all'avente economicamente diritto mediante un reato. L'oggetto del dovere di diligenza previsto dalla norma è quindi l'identificazione dell'avente diritto economico (DTF 129 IV 329 consid. 2.5.3 pag. 335, 125
IV 139
consid. 3b). Sotto il profilo soggettivo, il reato presuppone l'intenzione, perlomeno nella forma del dolo eventuale. L'agente deve pertanto almeno prospettare ed accettare l'eventualità di non avere identificato correttamente l'avente economicamente diritto dei valori patrimoniali. L'intenzione può essere ammessa quand'egli non prenda le misure destinate a chiarire l'identità che un intermediario finanziario diligente avrebbe preso sulla base delle circostanze concrete (DTF 125 IV 139 consid. 4 pag. 147 in fine; cfr. inoltre Ursula Cassani, Commentaire du droit pénal suisse, vol. 9, Berna 1996, n. 24 all'art. 305ter; Marlène Kistler, La vigilance requise en matière d'opérations financières, tesi, Losanna 1994, pag. 221 seg.).

3.3 Certo, la discrepanza tra l'avente economicamente diritto del conto D.________ e quelli dei conti che l'hanno originariamente alimentato avrebbe dovuto suscitare dubbi riguardo al vero avente diritto economico dei fondi. Come visto, la conoscenza di tale fatto da parte del ricorrente non è però stata accertata in sede cantonale, né dedotta da circostanze specifiche. La CCRP non ha d'altra parte rilevato ulteriori indizi sulla base dei quali si sarebbe comunque potuto concludere che il ricorrente avesse accettato la possibilità di non identificare correttamente in F.________ il vero avente economicamente diritto dei fondi. La mancanza di accertamenti in questo senso non permette quindi, allo stadio attuale, di ritenere che il ricorrente abbia agito con intenzione.

4.
4.1 Ne segue che il ricorso deve essere accolto. Ciò non impone tuttavia di pronunciare in questa sede il proscioglimento del ricorrente, come da lui richiesto nella domanda principale. L'accoglimento del gravame potrebbe infatti comportare, impregiudicata la questione della prescrizione dell'azione penale, l'esecuzione di ulteriori accertamenti in sede cantonale, sicché si giustifica unicamente di annullare la sentenza impugnata e di rinviare gli atti alla CCRP per un nuovo giudizio, tenendo conto di quanto esposto nei precedenti considerandi (cfr. art. 107 cpv. 2
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 107 Arrêt - 1 Le Tribunal fédéral ne peut aller au-delà des conclusions des parties.
1    Le Tribunal fédéral ne peut aller au-delà des conclusions des parties.
2    Si le Tribunal fédéral admet le recours, il statue lui-même sur le fond ou renvoie l'affaire à l'autorité précédente pour qu'elle prenne une nouvelle décision. Il peut également renvoyer l'affaire à l'autorité qui a statué en première instance.
3    Si le Tribunal fédéral considère qu'un recours en matière d'entraide pénale internationale ou d'assistance administrative internationale en matière fiscale est irrecevable, il rend une décision de non-entrée en matière dans les quinze jours qui suivent la fin d'un éventuel échange d'écritures. Dans le domaine de l'entraide pénale internationale, le Tribunal fédéral n'est pas lié par ce délai lorsque la procédure d'extradition concerne une personne dont la demande d'asile n'a pas encore fait l'objet d'une décision finale entrée en force.101
4    Le Tribunal fédéral statue sur tout recours contre une décision du Tribunal fédéral des brevets portant sur l'octroi d'une licence visée à l'art. 40d de la loi du 25 juin 1954 sur les brevets102 dans le mois qui suit le dépôt du recours.103
LTF).

4.2 Non si prelevano spese giudiziarie, mentre si giustifica di assegnare al ricorrente un'indennità per ripetibili della sede federale (art. 66 cpv. 4 e
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 66 Recouvrement des frais judiciaires - 1 En règle générale, les frais judiciaires sont mis à la charge de la partie qui succombe. Si les circonstances le justifient, le Tribunal fédéral peut les répartir autrement ou renoncer à les mettre à la charge des parties.
1    En règle générale, les frais judiciaires sont mis à la charge de la partie qui succombe. Si les circonstances le justifient, le Tribunal fédéral peut les répartir autrement ou renoncer à les mettre à la charge des parties.
2    Si une affaire est liquidée par un désistement ou une transaction, les frais judiciaires peuvent être réduits ou remis.
3    Les frais causés inutilement sont supportés par celui qui les a engendrés.
4    En règle générale, la Confédération, les cantons, les communes et les organisations chargées de tâches de droit public ne peuvent se voir imposer de frais judiciaires s'ils s'adressent au Tribunal fédéral dans l'exercice de leurs attributions officielles sans que leur intérêt patrimonial soit en cause ou si leurs décisions font l'objet d'un recours.
5    Sauf disposition contraire, les frais judiciaires mis conjointement à la charge de plusieurs personnes sont supportés par elles à parts égales et solidairement.
68 LTF).

Per questi motivi, il Tribunale federale pronuncia:

1.
Il ricorso è accolto. La sentenza impugnata è annullata e la causa è rinviata alla Corte di cassazione e di revisione penale del Tribunale d'appello del Cantone Ticino per una nuova decisione.

2.
Non si prelevano spese giudiziarie.

3.
Lo Stato del Cantone Ticino rifonderà al ricorrente un'indennità di fr. 3'000.-- a titolo di ripetibili della sede federale.

4.
Comunicazione al patrocinatore del ricorrente, al Ministero pubblico e alla Corte di cassazione e di revisione penale del Tribunale d'appello del Cantone Ticino.

Losanna, 26 agosto 2008

In nome della Corte di diritto penale
del Tribunale federale svizzero
Il presidente: Il cancelliere:

Schneider Gadoni
Information de décision   •   DEFRITEN
Document : 6B_189/2008
Date : 26 août 2008
Publié : 13 septembre 2008
Source : Tribunal fédéral
Statut : Non publié
Domaine : Infractions
Objet : Carente diligenza in operazioni finanziarie


Répertoire des lois
CP: 47 
SR 311.0 Code pénal suisse du 21 décembre 1937
CP Art. 47 - 1 Le juge fixe la peine d'après la culpabilité de l'auteur. Il prend en considération les antécédents et la situation personnelle de ce dernier ainsi que l'effet de la peine sur son avenir.
1    Le juge fixe la peine d'après la culpabilité de l'auteur. Il prend en considération les antécédents et la situation personnelle de ce dernier ainsi que l'effet de la peine sur son avenir.
2    La culpabilité est déterminée par la gravité de la lésion ou de la mise en danger du bien juridique concerné, par le caractère répréhensible de l'acte, par les motivations et les buts de l'auteur et par la mesure dans laquelle celui-ci aurait pu éviter la mise en danger ou la lésion, compte tenu de sa situation personnelle et des circonstances extérieures.
305ter
SR 311.0 Code pénal suisse du 21 décembre 1937
CP Art. 305ter - 1 Quiconque, dans l'exercice de sa profession, accepte, garde en dépôt ou aide à placer ou à transférer des valeurs patrimoniales appartenant à un tiers et omet de vérifier l'identité de l'ayant droit économique avec la vigilance que requièrent les circonstances, est puni d'une peine privative de liberté d'un an au plus ou d'une peine pécuniaire.467
1    Quiconque, dans l'exercice de sa profession, accepte, garde en dépôt ou aide à placer ou à transférer des valeurs patrimoniales appartenant à un tiers et omet de vérifier l'identité de l'ayant droit économique avec la vigilance que requièrent les circonstances, est puni d'une peine privative de liberté d'un an au plus ou d'une peine pécuniaire.467
2    Les personnes visées à l'al. 1 ont le droit de communiquer au Bureau de communication en matière de blanchiment d'argent de l'Office fédéral de la police les indices fondant le soupçon que des valeurs patrimoniales proviennent d'un crime ou d'un délit fiscal qualifié au sens de l'art. 305bis, ch. 1bis.468
LTF: 66 
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 66 Recouvrement des frais judiciaires - 1 En règle générale, les frais judiciaires sont mis à la charge de la partie qui succombe. Si les circonstances le justifient, le Tribunal fédéral peut les répartir autrement ou renoncer à les mettre à la charge des parties.
1    En règle générale, les frais judiciaires sont mis à la charge de la partie qui succombe. Si les circonstances le justifient, le Tribunal fédéral peut les répartir autrement ou renoncer à les mettre à la charge des parties.
2    Si une affaire est liquidée par un désistement ou une transaction, les frais judiciaires peuvent être réduits ou remis.
3    Les frais causés inutilement sont supportés par celui qui les a engendrés.
4    En règle générale, la Confédération, les cantons, les communes et les organisations chargées de tâches de droit public ne peuvent se voir imposer de frais judiciaires s'ils s'adressent au Tribunal fédéral dans l'exercice de leurs attributions officielles sans que leur intérêt patrimonial soit en cause ou si leurs décisions font l'objet d'un recours.
5    Sauf disposition contraire, les frais judiciaires mis conjointement à la charge de plusieurs personnes sont supportés par elles à parts égales et solidairement.
78 
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 78 Principe - 1 Le Tribunal fédéral connaît des recours contre les décisions rendues en matière pénale.
1    Le Tribunal fédéral connaît des recours contre les décisions rendues en matière pénale.
2    Sont également sujettes au recours en matière pénale:
a  les décisions sur les prétentions civiles qui doivent être jugées en même temps que la cause pénale;
b  les décisions sur l'exécution de peines et de mesures.
80 
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 80 Autorités précédentes - 1 Le recours est recevable contre les décisions prises par les autorités cantonales de dernière instance ou par la Cour des plaintes et la Cour d'appel du Tribunal pénal fédéral.50
1    Le recours est recevable contre les décisions prises par les autorités cantonales de dernière instance ou par la Cour des plaintes et la Cour d'appel du Tribunal pénal fédéral.50
2    Les cantons instituent des tribunaux supérieurs comme autorités cantonales de dernière instance. Ces tribunaux statuent sur recours. Sont exceptés les cas dans lesquels le code de procédure pénale (CPP)51 prévoit un tribunal supérieur ou un tribunal des mesures de contrainte comme instance unique.52
81 
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 81 Qualité pour recourir - 1 A qualité pour former un recours en matière pénale quiconque:
1    A qualité pour former un recours en matière pénale quiconque:
a  a pris part à la procédure devant l'autorité précédente ou a été privé de la possibilité de le faire, et
b  a un intérêt juridique à l'annulation ou à la modification de la décision attaquée, soit en particulier:
b1  l'accusé,
b2  le représentant légal de l'accusé,
b3  le ministère public, sauf pour les décisions relatives à la mise en détention provisoire ou pour des motifs de sûreté, à la prolongation de la détention ou à sa levée,
b4  ...
b5  la partie plaignante, si la décision attaquée peut avoir des effets sur le jugement de ses prétentions civiles,
b6  le plaignant, pour autant que la contestation porte sur le droit de porter plainte,
b7  le Ministère public de la Confédération et les autorités administratives participant à la poursuite et au jugement des affaires pénales administratives selon la loi fédérale du 22 mars 1974 sur le droit pénal administratif57.
2    Une autorité fédérale a qualité pour recourir si le droit fédéral prévoit que la décision doit lui être communiquée.58
3    La qualité pour recourir contre les décisions visées à l'art. 78, al. 2, let. b, appartient également à la Chancellerie fédérale, aux départements fédéraux ou, pour autant que le droit fédéral le prévoie, aux unités qui leur sont subordonnées, si l'acte attaqué est susceptible de violer la législation fédérale dans leur domaine d'attributions.
90 
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 90 Décisions finales - Le recours est recevable contre les décisions qui mettent fin à la procédure.
100 
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 100 Recours contre une décision - 1 Le recours contre une décision doit être déposé devant le Tribunal fédéral dans les 30 jours qui suivent la notification de l'expédition complète.
1    Le recours contre une décision doit être déposé devant le Tribunal fédéral dans les 30 jours qui suivent la notification de l'expédition complète.
2    Le délai de recours est de dix jours contre:
a  les décisions d'une autorité cantonale de surveillance en matière de poursuite pour dettes et de faillite;
b  les décisions en matière d'entraide pénale internationale et d'assistance administrative internationale en matière fiscale;
c  les décisions portant sur le retour d'un enfant fondées sur la Convention européenne du 20 mai 1980 sur la reconnaissance et l'exécution des décisions en matière de garde des enfants et le rétablissement de la garde des enfants93 ou sur la Convention du 25 octobre 1980 sur les aspects civils de l'enlèvement international d'enfants94.
d  les décisions du Tribunal fédéral des brevets concernant l'octroi d'une licence visée à l'art. 40d de la loi du 25 juin 1954 sur les brevets96.
3    Le délai de recours est de cinq jours contre:
a  les décisions d'une autorité cantonale de surveillance en matière de poursuite pour effets de change;
b  les décisions d'un gouvernement cantonal sur recours concernant des votations fédérales.
4    Le délai de recours est de trois jours contre les décisions d'un gouvernement cantonal sur recours touchant aux élections au Conseil national.
5    En matière de recours pour conflit de compétence entre deux cantons, le délai de recours commence à courir au plus tard le jour où chaque canton a pris une décision pouvant faire l'objet d'un recours devant le Tribunal fédéral.
6    ...97
7    Le recours pour déni de justice ou retard injustifié peut être formé en tout temps.
107
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 107 Arrêt - 1 Le Tribunal fédéral ne peut aller au-delà des conclusions des parties.
1    Le Tribunal fédéral ne peut aller au-delà des conclusions des parties.
2    Si le Tribunal fédéral admet le recours, il statue lui-même sur le fond ou renvoie l'affaire à l'autorité précédente pour qu'elle prenne une nouvelle décision. Il peut également renvoyer l'affaire à l'autorité qui a statué en première instance.
3    Si le Tribunal fédéral considère qu'un recours en matière d'entraide pénale internationale ou d'assistance administrative internationale en matière fiscale est irrecevable, il rend une décision de non-entrée en matière dans les quinze jours qui suivent la fin d'un éventuel échange d'écritures. Dans le domaine de l'entraide pénale internationale, le Tribunal fédéral n'est pas lié par ce délai lorsque la procédure d'extradition concerne une personne dont la demande d'asile n'a pas encore fait l'objet d'une décision finale entrée en force.101
4    Le Tribunal fédéral statue sur tout recours contre une décision du Tribunal fédéral des brevets portant sur l'octroi d'une licence visée à l'art. 40d de la loi du 25 juin 1954 sur les brevets102 dans le mois qui suit le dépôt du recours.103
Répertoire ATF
125-IV-139 • 129-I-8 • 129-IV-329
Weitere Urteile ab 2000
6B_189/2008
Répertoire de mots-clés
Trié par fréquence ou alphabet
recourant • ayant droit économique • tribunal fédéral • valeur patrimoniale • questio • ministère public • recours en matière pénale • fédéralisme • emprisonnement • décision • cirque • droit pénal • défaut de vigilance en matière d'opérations financières • lausanne • doute • frais judiciaires • dépens • action en justice • violation du droit • dernière instance
... Les montrer tous