Tribunal fédéral
Tribunale federale
Tribunal federal
9C 167/2018
Urteil vom 26. April 2018
II. sozialrechtliche Abteilung
Besetzung
Bundesrichterin Pfiffner, Präsidentin,
Bundesrichterinnen Glanzmann, Moser-Szeless.
Gerichtsschreiberin Stanger.
Verfahrensbeteiligte
A.________,
vertreten durch Rechtsanwalt Michael Ausfeld,
Beschwerdeführer,
gegen
IV-Stelle des Kantons Zürich, Röntgenstrasse 17, 8005 Zürich,
Beschwerdegegnerin.
Gegenstand
Invalidenversicherung,
Beschwerde gegen den Entscheid des Sozialversicherungsgerichts des Kantons Zürich vom 18. Dezember 2017 (IV.2016.00744).
Sachverhalt:
A.
Nachdem ein erstes Leistungsgesuch abgewiesen worden war (Verfügung vom 25. Januar 2012), meldete sich der 1969 geborene A.________ im September 2012 erneut bei der Invalidenversicherung zum Leistungsbezug an. Die Sozialversicherungsanstalt des Kantons Zürich, IV-Stelle, führteerwerbliche und medizinische Abklärungen durch; unter anderem veranlasste sie eine polydisziplinäre Begutachtung bei der PMEDA Polydisziplinäre Medizinische Abklärungen, Zürich (nachfolgend PMEDA; Expertise vom 13. April 2015). Mit Verfügung vom 25. Mai 2016 verneinte die IV-Stelle einen Rentenanspruch.
B.
Die dagegen erhobene Beschwerde wies das Sozialversicherungsgericht des Kantons Zürich mit Entscheid vom 18. Dezember 2017 ab.
C.
A.________ führt Beschwerde in öffentlich-rechtlichen Angelegenheiten mit dem Rechtsbegehren, der Entscheid vom 18. Dezember 2017 sei aufzuheben, und es sei ihm eine halbe Rente der Invalidenversicherung zuzusprechen.
Erwägungen:
1.
1.1. Mit Beschwerde in öffentlich-rechtlichen Angelegenheiten kann unter anderem die Verletzung von Bundesrecht gerügt werden (Art. 95 lit. a
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SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 95 Droit suisse - Le recours peut être formé pour violation: |
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| a | du droit fédéral; |
| b | du droit international; |
| c | de droits constitutionnels cantonaux; |
| d | de dispositions cantonales sur le droit de vote des citoyens ainsi que sur les élections et votations populaires; |
| e | du droit intercantonal. |
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SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 95 Droit suisse - Le recours peut être formé pour violation: |
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| a | du droit fédéral; |
| b | du droit international; |
| c | de droits constitutionnels cantonaux; |
| d | de dispositions cantonales sur le droit de vote des citoyens ainsi que sur les élections et votations populaires; |
| e | du droit intercantonal. |
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SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 97 Établissement inexact des faits - 1 Le recours ne peut critiquer les constatations de fait que si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95, et si la correction du vice est susceptible d'influer sur le sort de la cause. |
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| 1 | Le recours ne peut critiquer les constatations de fait que si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95, et si la correction du vice est susceptible d'influer sur le sort de la cause. |
| 2 | Si la décision qui fait l'objet d'un recours concerne l'octroi ou le refus de prestations en espèces de l'assurance-accidents ou de l'assurance militaire, le recours peut porter sur toute constatation incomplète ou erronée des faits.89 |
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SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 42 Mémoires - 1 Les mémoires doivent être rédigés dans une langue officielle, indiquer les conclusions, les motifs et les moyens de preuve, et être signés. |
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| 1 | Les mémoires doivent être rédigés dans une langue officielle, indiquer les conclusions, les motifs et les moyens de preuve, et être signés. |
| 2 | Les motifs doivent exposer succinctement en quoi l'acte attaqué viole le droit. Si le recours n'est recevable que lorsqu'il soulève une question juridique de principe ou qu'il porte sur un cas particulièrement important pour d'autres motifs, il faut exposer en quoi l'affaire remplit la condition exigée.15 16 |
| 3 | Les pièces invoquées comme moyens de preuve doivent être jointes au mémoire, pour autant qu'elles soient en mains de la partie; il en va de même de la décision attaquée si le mémoire est dirigé contre une décision. |
| 4 | En cas de transmission électronique, le mémoire doit être muni de la signature électronique qualifiée de la partie ou de son mandataire au sens de la loi du 18 mars 2016 sur la signature électronique17. Le Tribunal fédéral détermine dans un règlement: |
| a | le format du mémoire et des pièces jointes; |
| b | les modalités de la transmission; |
| c | les conditions auxquelles il peut exiger, en cas de problème technique, que des documents lui soient adressés ultérieurement sur papier.18 |
| 5 | Si la signature de la partie ou de son mandataire, la procuration ou les annexes prescrites font défaut, ou si le mandataire n'est pas autorisé, le Tribunal fédéral impartit un délai approprié à la partie pour remédier à l'irrégularité et l'avertit qu'à défaut le mémoire ne sera pas pris en considération. |
| 6 | Si le mémoire est illisible, inconvenant, incompréhensible ou prolixe ou qu'il n'est pas rédigé dans une langue officielle, le Tribunal fédéral peut le renvoyer à son auteur; il impartit à celui-ci un délai approprié pour remédier à l'irrégularité et l'avertit qu'à défaut le mémoire ne sera pas pris en considération. |
| 7 | Le mémoire de recours introduit de manière procédurière ou à tout autre égard abusif est irrecevable. |
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SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 42 Mémoires - 1 Les mémoires doivent être rédigés dans une langue officielle, indiquer les conclusions, les motifs et les moyens de preuve, et être signés. |
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| 1 | Les mémoires doivent être rédigés dans une langue officielle, indiquer les conclusions, les motifs et les moyens de preuve, et être signés. |
| 2 | Les motifs doivent exposer succinctement en quoi l'acte attaqué viole le droit. Si le recours n'est recevable que lorsqu'il soulève une question juridique de principe ou qu'il porte sur un cas particulièrement important pour d'autres motifs, il faut exposer en quoi l'affaire remplit la condition exigée.15 16 |
| 3 | Les pièces invoquées comme moyens de preuve doivent être jointes au mémoire, pour autant qu'elles soient en mains de la partie; il en va de même de la décision attaquée si le mémoire est dirigé contre une décision. |
| 4 | En cas de transmission électronique, le mémoire doit être muni de la signature électronique qualifiée de la partie ou de son mandataire au sens de la loi du 18 mars 2016 sur la signature électronique17. Le Tribunal fédéral détermine dans un règlement: |
| a | le format du mémoire et des pièces jointes; |
| b | les modalités de la transmission; |
| c | les conditions auxquelles il peut exiger, en cas de problème technique, que des documents lui soient adressés ultérieurement sur papier.18 |
| 5 | Si la signature de la partie ou de son mandataire, la procuration ou les annexes prescrites font défaut, ou si le mandataire n'est pas autorisé, le Tribunal fédéral impartit un délai approprié à la partie pour remédier à l'irrégularité et l'avertit qu'à défaut le mémoire ne sera pas pris en considération. |
| 6 | Si le mémoire est illisible, inconvenant, incompréhensible ou prolixe ou qu'il n'est pas rédigé dans une langue officielle, le Tribunal fédéral peut le renvoyer à son auteur; il impartit à celui-ci un délai approprié pour remédier à l'irrégularité et l'avertit qu'à défaut le mémoire ne sera pas pris en considération. |
| 7 | Le mémoire de recours introduit de manière procédurière ou à tout autre égard abusif est irrecevable. |
1.2. Bei den gerichtlichen Feststellungen zum Gesundheitszustand und zur Arbeitsfähigkeit bzw. deren Veränderung in einem bestimmten Zeitraum handelt es sich grundsätzlich um eine Tatfrage (BGE 132 V 393 E. 3.2 S. 397 ff.). Gleiches gilt für die konkrete Beweiswürdigung. Dagegen sind frei überprüfbare Rechtsfragen (Urteil 9C 194/2017 vom 29. Januar 2018 E. 3.2) die unvollständige Feststellung rechtserheblicher Tatsachen, die Missachtung des Untersuchungsgrundsatzes (Art. 43 Abs. 1
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SR 830.1 Loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des assurances sociales (LPGA) LPGA Art. 43 Instruction de la demande - 1 L'assureur examine les demandes, prend d'office les mesures d'instruction nécessaires et recueille les renseignements dont il a besoin. Les renseignements donnés oralement doivent être consignés par écrit. |
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| 1 | L'assureur examine les demandes, prend d'office les mesures d'instruction nécessaires et recueille les renseignements dont il a besoin. Les renseignements donnés oralement doivent être consignés par écrit. |
| 1bis | L'assureur détermine la nature et l'étendue de l'instruction nécessaire.35 |
| 2 | L'assuré doit se soumettre à des examens médicaux ou techniques si ceux-ci sont nécessaires à l'appréciation du cas et qu'ils peuvent être raisonnablement exigés. |
| 3 | Si l'assuré ou d'autres requérants refusent de manière inexcusable de se conformer à leur obligation de renseigner ou de collaborer à l'instruction, l'assureur peut se prononcer en l'état du dossier ou clore l'instruction et36 décider de ne pas entrer en matière. Il doit leur avoir adressé une mise en demeure écrite les avertissant des conséquences juridiques et leur impartissant un délai de réflexion convenable. |
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SR 830.1 Loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des assurances sociales (LPGA) LPGA Art. 61 Procédure - Sous réserve de l'art. 1, al. 3, de la loi fédérale du 20 décembre 1968 sur la procédure administrative48, la procédure devant le tribunal cantonal des assurances est réglée par le droit cantonal. Elle doit satisfaire aux exigences suivantes: |
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| a | elle doit être simple, rapide et en règle générale publique; |
| b | l'acte de recours doit contenir un exposé succinct des faits et des motifs invoqués, ainsi que les conclusions; si l'acte n'est pas conforme à ces règles, le tribunal impartit un délai convenable au recourant pour combler les lacunes, en l'avertissant qu'en cas d'inobservation le recours sera écarté; |
| c | le tribunal établit avec la collaboration des parties les faits déterminants pour la solution du litige; il administre les preuves nécessaires et les apprécie librement; |
| d | le tribunal n'est pas lié par les conclusions des parties; il peut réformer, au détriment du recourant, la décision attaquée ou accorder plus que le recourant n'avait demandé; il doit cependant donner aux parties l'occasion de se prononcer ou de retirer le recours; |
| e | si les circonstances le justifient, les parties peuvent être convoquées aux débats; |
| f | le droit de se faire assister par un conseil doit être garanti; lorsque les circonstances le justifient, l'assistance judiciaire gratuite est accordée au recourant; |
| fbis | pour les litiges en matière de prestations, la procédure est soumise à des frais judiciaires si la loi spéciale le prévoit; si la loi spéciale ne prévoit pas de frais judiciaires pour de tels litiges, le tribunal peut en mettre à la charge de la partie qui agit de manière téméraire ou fait preuve de légèreté; |
| g | le recourant qui obtient gain de cause a droit au remboursement de ses frais et dépens dans la mesure fixée par le tribunal; leur montant est déterminé sans égard à la valeur litigieuse d'après l'importance et la complexité du litige; |
| h | les jugements contiennent les motifs retenus, l'indication des voies de recours ainsi que les noms des membres du tribunal et sont notifiés par écrit; |
| i | les jugements sont soumis à révision si des faits ou des moyens de preuve nouveaux sont découverts ou si un crime ou un délit a influencé le jugement. |
2.
Streitgegenstand bildet der Anspruch des Beschwerdeführers auf eine Rente der Invalidenversicherung. Es stellt sich in erster Linie die Frage, ob die Vorinstanz zu Recht von der Einschätzung der Arbeitsfähigkeit im Administrativgutachten vom 13. April 2015 abgewichen ist und einen invalidenversicherungsrechtlich relevanten Gesundheitsschaden verneint hat.
3.
Die Gutachter der PMEDA diagnostizierten eine mittelgradige depressive Episode (ICD-10 F32.1), welche die Arbeitsfähigkeit auch retrospektiv, zumindest seit zwei Jahren, auf 50 % reduziere. Das kantonale Sozialversicherungsgericht prüfte die Einschätzung der Experten anhand der Standardindikatoren gemäss BGE 141 V 281 (vorinstanzliche Erwägung 5.5 i.V.m. 5.4.2). Es gelangte zum Ergebnis, dass aus somatischer Sicht keine Diagnose mit Auswirkung auf die Arbeitsfähigkeit vorliege und der psychischen Symptomatik keine invalidisierende Wirkung beizumessen sei. Dabei berücksichtigte die Vorinstanz die neue Rechtsprechung, wonach sämtliche psychische Leiden, namentlich auch leichte bis mittelschwere Depressionen, einem strukturierten Beweisverfahren zu unterziehen sind (BGE 143 V 418 E. 7.1 S. 428) und eine invalidenversicherungsrechtlich relevante psychische Gesundheitsschädigung nicht bereits mit dem Argument der fehlenden Therapieresistenz ausgeschlossen werden kann (BGE 143 V 409 E. 4.4 S. 414 f.).
In der Beschwerde werden im Zusammenhang mit der Standardindikatorenprüfung verschiedene Rügen vorgebracht, auf welche nachfolgend einzugehen ist.
4.
4.1. In formeller Hinsicht rügt der Beschwerdeführer eine Gehörsverletzung, indem die Konsistenzprüfung erstmals durch die Vorinstanz vorgenommen und ihm vorgängig nicht die Gelegenheit geboten worden sei, sich zu diesem Kontext zu äussern.
Nach früherem Verfahrensstandard eingeholte Gutachten verlieren nicht per se ihren Beweiswert. Vielmehr ist im Rahmen einer gesamthaften Prüfung des Einzelfalls mit seinen spezifischen Gegebenheiten und den erhobenen Rügen entscheidend, ob ein abschliessendes Abstellen auf die vorhandenen Beweisgrundlagen vor Bundesrecht standhält (BGE 141 V 281 E. 8 S. 309). Zu prüfen ist, ob das Gutachten eine schlüssige Beurteilung im Lichte der Indikatoren gemäss BGE 141 V 281 unter Berücksichtigung der neuesten Rechtsprechung erlaubt oder nicht. Indem die Vorinstanz in antizipierter Beweiswürdigung (BGE 136 I 229 E. 5.3 S. 236) auf eine weitere medizinische Begutachtung verzichtete, weil sie das Administrativgutachten als zuverlässige Beurteilungsgrundlage im dargelegten Sinne erachtete, verletzte sie das rechtliche Gehör nicht. Dem Beschwerdeführer war es sodann unbenommen, sich zu den Standardindikatoren gemäss BGE 141 V 281 zu äussern, zumal er bereits im Vorbescheidverfahren deren Anwendung thematisierte. Nicht einsehbar ist, inwiefern eine Konstellation vergleichbar mit einer reformatio in peius vorliegen soll.
4.2. Weiter erachtet der Beschwerdeführer die vorinstanzliche Feststellung als aktenwidrig, wonach (lediglich) eine mittelgradige depressive Episode vorliege. Dem Gutachten sei zu entnehmen, dass es sich bei seinem Beschwerdebild um ein chronifiziertes depressives Syndrom handle. Mit der Annahme einer chronifizierten Depression müsse sich die gesamte Einschätzung der ihm verbleibenden Arbeitsfähigkeit, namentlich in Bezug auf seine Ressourcen und die Gesamtbeurteilung sämtlicher Lebensbereiche, zu seinen Gunsten verschieben.
4.2.1. Der Beschwerdeführer verkennt, dass Episode und Chronifizierung als die Depression näher umschreibende Merkmale einander nicht ausschliessen. Eine Chronifizierung kann jedoch im Rahmen der Indikatorenprüfung, insbesondere im Zusammenhang mit dem Behandlungs- und Eingliederungserfolg (BGE 141 V 281 E. 4.3.1.2 S. 299 f.), von Bedeutung sein (E. 4.2.2).
4.2.2. Nach unbestrittener vorinstanzlicher Feststellung schöpfte der Beschwerdeführer seine therapeutischen und medikamentösen Behandlungsmöglichkeiten nicht aus. Er habe lediglich einmal eine stationäre Therapie absolviert, und die ambulante psychiatrische Behandlung würde nur alle vier bis sechs Wochen stattfinden, was nicht auf einen erheblichen Leidensdruck schliessen lasse. Dementsprechend werde auch keine suffiziente medikamentöse Behandlung der Depression durchgeführt; es werde ihm einzig ein niedrig dosiertes Medikament gegen Schlafstörungen verabreicht. Der Beschwerdeführer bringt lediglich vor, die behandelnden Psychiater hätten festgestellt, der Suizid seines Vaters sei im Rahmen der Therapie nicht angehbar. Dieser Einwand ist unbeheflich, denn er setzt sich nicht mit der vorinstanzlichen Feststellung auseinander, wonach ein Zusammenhang zwischen diesem Ereignis im Jahr 1991 und seiner Arbeitsunfähigkeit nicht ersichtlich sei.
Der psychiatrische Gutachter ging zwar von einer chronifizierten depressiven Situation aus, riet je doch gleichzeitig zu einer Anpassung der therapeutischen und medikamentösen Behandlung und prognostizierte, dass nach Etablierung einer leitliniengerechten antidepressiven Behandlung mit dem Wiedererlangen der vollen Arbeitsfähigkeit spätestens Mitte Juli 2015 zu rechnen sei. Eine leitliniengerechte Therapie ist weder erstellt noch wird sie vom Beschwerdeführer behauptet. Unter diesen Umständen kann der Chronifizierung keine im Rahmen der Indikatorenprüfung entscheidende Bedeutung beigemessen werden.
4.3. Entgegen der Vorbringen in der Beschwerde berücksichtigte die Vorinstanz die Spannungskopfschmerzen im Rahmen der Konsistenzprüfung, wo sie festhielt, der Beschwerdeführer treibe deswegen keinen Sport mehr. Weiter stellte sie fest, dass der Komplex Gesundheitsschädigung sich als nicht ausgeprägt erweise. Die diagnoserelevanten Befunde reduzierten sich auf die bekannten demenziellen Klagen, welche sich indes nicht katalogisieren liessen, und eine hirnorganische Störung könne ausgeschlossen werden. Somit verbleibe es bei der Diagnose aus dem depressiven Formenkreis; weitere Komorbiditäten würden nicht bestehen. Diese Feststellung findet ihre Stütze im Gutachten der PMEDA. Sowohl der psychiatrische als auch der neuropsychologische Experte hielten fest, dass die Kopfschmerzen im Kontext des depressiven Syndroms hinreichend einzuordnen seien, wobei der Neuropsychologe auch einen Zusammenhang mit einem bewusstseinsnahen Störartefakt für möglich erachtete. Da davon auszugehen ist, dass die mittelgradige depressive Episode mit einer leitliniengerechten Therapie angehbar ist (E. 4.2.2), muss Gleiches auch für die vom Beschwerdeführer geklagten Spannungskopfschmerzen gelten.
4.4. Sodann übersieht der Beschwerdeführer mit seinem Einwand, seine "Tätigkeiten und Verhaltensweisen" müssten adäquat im Verhältnis zur verbliebenen Arbeitsfähigkeit beurteilt werden, dass die Vorinstanz mit der Feststellung, seine Einschränkungen zeigten sich in verschiedenen Lebensbereichen, nicht von einem (relevanten) inkonsistenten Verhalten ausging.
4.5. Nicht nachvollziehbar sind schliesslich die Vorbringen des Beschwerdeführers im Zusammenhang mit den psychosozialen Faktoren und seiner (angeblich) verschlechterten familiären Situation.
4.6. Zusammenfassend verletzt es kein Bundesrecht, dass die Vorinstanz in Abweichung des Administrativgutachtens einen invalidenversicherungsrechtlich relevanten Gesundheitsschaden verneinte.
5.
Entsprechend dem Ausgang des Verfahrens hat der Beschwerdeführer die Gerichtskosten zu tragen (Art. 66 Abs. 1
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SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 66 Recouvrement des frais judiciaires - 1 En règle générale, les frais judiciaires sont mis à la charge de la partie qui succombe. Si les circonstances le justifient, le Tribunal fédéral peut les répartir autrement ou renoncer à les mettre à la charge des parties. |
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| 1 | En règle générale, les frais judiciaires sont mis à la charge de la partie qui succombe. Si les circonstances le justifient, le Tribunal fédéral peut les répartir autrement ou renoncer à les mettre à la charge des parties. |
| 2 | Si une affaire est liquidée par un désistement ou une transaction, les frais judiciaires peuvent être réduits ou remis. |
| 3 | Les frais causés inutilement sont supportés par celui qui les a engendrés. |
| 4 | En règle générale, la Confédération, les cantons, les communes et les organisations chargées de tâches de droit public ne peuvent se voir imposer de frais judiciaires s'ils s'adressent au Tribunal fédéral dans l'exercice de leurs attributions officielles sans que leur intérêt patrimonial soit en cause ou si leurs décisions font l'objet d'un recours. |
| 5 | Sauf disposition contraire, les frais judiciaires mis conjointement à la charge de plusieurs personnes sont supportés par elles à parts égales et solidairement. |
Demnach erkennt das Bundesgericht:
1.
Die Beschwerde wird abgewiesen.
2.
Die Gerichtskosten von Fr. 800.- werden dem Beschwerdeführer auferlegt.
3.
Dieses Urteil wird den Parteien, dem Sozialversicherungsgericht des Kantons Zürich und dem Bundesamt für Sozialversicherungen schriftlich mitgeteilt.
Luzern, 26. April 2018
Im Namen der II. sozialrechtlichen Abteilung
des Schweizerischen Bundesgerichts
Die Präsidentin: Pfiffner
Die Gerichtsschreiberin: Stanger