Tribunal fédéral
Tribunale federale
Tribunal federal
8C 699/2017
Urteil vom 26. April 2018
I. sozialrechtliche Abteilung
Besetzung
Bundesrichter Maillard, Präsident,
Bundesrichter Frésard, Bundesrichterin Viscione,
Gerichtsschreiberin Betschart.
Verfahrensbeteiligte
A.________,
vertreten durch Rechtsanwältin Barbara Lind,
Beschwerdeführer,
gegen
IV-Stelle des Kantons Aargau,
Bahnhofplatz 3C, 5000 Aarau,
Beschwerdegegnerin,
1. Meta Sammelstiftung, Dornacherstrasse 230, 4053 Basel,
2. PK Rück AG, Zollikerstrasse 4, 8008 Zürich.
Gegenstand
Invalidenversicherung,
Beschwerde gegen den Entscheid des Versicherungsgerichts des Kantons Aargau vom 30. August 2017 (VBE.2017.311).
Sachverhalt:
A.
A.________, geb. 1959, meldete sich am 21. März 2011 unter Hinweis auf eine psychische Krankheit und Gelenkschmerzen bei der IV-Stelle des Kantons Aargau zum Leistungsbezug an. Diese sprach ihm mit Verfügung vom 20. April 2012 bei einem Invaliditätsgrad von 50 % eine halbe Rente ab 1. September 2011 zu. Im Juni 2014 leitete die IV-Stelle eine Revision ein und liess A.________ durch das Medizinische Zentrum Römerhof, Zürich (nachfolgend MZR) polydisziplinär begutachten. Gestützt auf das Gutachten vom 23. Oktober 2015 und nach Rückfrage beim Regionalen Ärztlichen Dienst (RAD) hob sie - wie im Vorbescheid angekündigt - die Rente mit Verfügung vom 1. März 2017 auf das Ende des der Zustellung der Verfügung folgenden Monats auf.
B.
Mit Entscheid vom 30. August 2017 wies das Versicherungsgericht des Kantons Aargau die dagegen erhobene Beschwerde ab.
C.
A.________ lässt Beschwerde in öffentlich-rechtlichen Angelegenheiten führen und beantragt, unter Aufhebung des angefochtenen Entscheids sei ihm eine Viertelsrente zuzusprechen. Zudem stellt er Antrag auf Neuregelung der Kosten- und Entschädigungsfolgen des vorinstanzlichen Verfahrens und ersucht um unentgeltliche Rechtspflege für das Verfahren vor Bundesgericht.
Das Bundesgericht holte die vorinstanzlichen Akten ein. Ein Schriftenwechsel wurde nicht durchgeführt.
Erwägungen:
1.
Die Beschwerde in öffentlich-rechtlichen Angelegenheiten kann wegen Rechtsverletzungen gemäss den Art. 95 f
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SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 95 Droit suisse - Le recours peut être formé pour violation: |
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| a | du droit fédéral; |
| b | du droit international; |
| c | de droits constitutionnels cantonaux; |
| d | de dispositions cantonales sur le droit de vote des citoyens ainsi que sur les élections et votations populaires; |
| e | du droit intercantonal. |
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SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 106 Application du droit - 1 Le Tribunal fédéral applique le droit d'office. |
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| 1 | Le Tribunal fédéral applique le droit d'office. |
| 2 | Il n'examine la violation de droits fondamentaux ainsi que celle de dispositions de droit cantonal et intercantonal que si ce grief a été invoqué et motivé par le recourant. |
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SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 42 Mémoires - 1 Les mémoires doivent être rédigés dans une langue officielle, indiquer les conclusions, les motifs et les moyens de preuve, et être signés. |
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| 1 | Les mémoires doivent être rédigés dans une langue officielle, indiquer les conclusions, les motifs et les moyens de preuve, et être signés. |
| 2 | Les motifs doivent exposer succinctement en quoi l'acte attaqué viole le droit. Si le recours n'est recevable que lorsqu'il soulève une question juridique de principe ou qu'il porte sur un cas particulièrement important pour d'autres motifs, il faut exposer en quoi l'affaire remplit la condition exigée.15 16 |
| 3 | Les pièces invoquées comme moyens de preuve doivent être jointes au mémoire, pour autant qu'elles soient en mains de la partie; il en va de même de la décision attaquée si le mémoire est dirigé contre une décision. |
| 4 | En cas de transmission électronique, le mémoire doit être muni de la signature électronique qualifiée de la partie ou de son mandataire au sens de la loi du 18 mars 2016 sur la signature électronique17. Le Tribunal fédéral détermine dans un règlement: |
| a | le format du mémoire et des pièces jointes; |
| b | les modalités de la transmission; |
| c | les conditions auxquelles il peut exiger, en cas de problème technique, que des documents lui soient adressés ultérieurement sur papier.18 |
| 5 | Si la signature de la partie ou de son mandataire, la procuration ou les annexes prescrites font défaut, ou si le mandataire n'est pas autorisé, le Tribunal fédéral impartit un délai approprié à la partie pour remédier à l'irrégularité et l'avertit qu'à défaut le mémoire ne sera pas pris en considération. |
| 6 | Si le mémoire est illisible, inconvenant, incompréhensible ou prolixe ou qu'il n'est pas rédigé dans une langue officielle, le Tribunal fédéral peut le renvoyer à son auteur; il impartit à celui-ci un délai approprié pour remédier à l'irrégularité et l'avertit qu'à défaut le mémoire ne sera pas pris en considération. |
| 7 | Le mémoire de recours introduit de manière procédurière ou à tout autre égard abusif est irrecevable. |
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SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 42 Mémoires - 1 Les mémoires doivent être rédigés dans une langue officielle, indiquer les conclusions, les motifs et les moyens de preuve, et être signés. |
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| 1 | Les mémoires doivent être rédigés dans une langue officielle, indiquer les conclusions, les motifs et les moyens de preuve, et être signés. |
| 2 | Les motifs doivent exposer succinctement en quoi l'acte attaqué viole le droit. Si le recours n'est recevable que lorsqu'il soulève une question juridique de principe ou qu'il porte sur un cas particulièrement important pour d'autres motifs, il faut exposer en quoi l'affaire remplit la condition exigée.15 16 |
| 3 | Les pièces invoquées comme moyens de preuve doivent être jointes au mémoire, pour autant qu'elles soient en mains de la partie; il en va de même de la décision attaquée si le mémoire est dirigé contre une décision. |
| 4 | En cas de transmission électronique, le mémoire doit être muni de la signature électronique qualifiée de la partie ou de son mandataire au sens de la loi du 18 mars 2016 sur la signature électronique17. Le Tribunal fédéral détermine dans un règlement: |
| a | le format du mémoire et des pièces jointes; |
| b | les modalités de la transmission; |
| c | les conditions auxquelles il peut exiger, en cas de problème technique, que des documents lui soient adressés ultérieurement sur papier.18 |
| 5 | Si la signature de la partie ou de son mandataire, la procuration ou les annexes prescrites font défaut, ou si le mandataire n'est pas autorisé, le Tribunal fédéral impartit un délai approprié à la partie pour remédier à l'irrégularité et l'avertit qu'à défaut le mémoire ne sera pas pris en considération. |
| 6 | Si le mémoire est illisible, inconvenant, incompréhensible ou prolixe ou qu'il n'est pas rédigé dans une langue officielle, le Tribunal fédéral peut le renvoyer à son auteur; il impartit à celui-ci un délai approprié pour remédier à l'irrégularité et l'avertit qu'à défaut le mémoire ne sera pas pris en considération. |
| 7 | Le mémoire de recours introduit de manière procédurière ou à tout autre égard abusif est irrecevable. |
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SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 105 Faits déterminants - 1 Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente. |
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| 1 | Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente. |
| 2 | Il peut rectifier ou compléter d'office les constatations de l'autorité précédente si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95. |
| 3 | Lorsque la décision qui fait l'objet d'un recours concerne l'octroi ou le refus de prestations en espèces de l'assurance-accidents ou de l'assurance militaire, le Tribunal fédéral n'est pas lié par les faits établis par l'autorité précédente.99 |
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SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 97 Établissement inexact des faits - 1 Le recours ne peut critiquer les constatations de fait que si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95, et si la correction du vice est susceptible d'influer sur le sort de la cause. |
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| 1 | Le recours ne peut critiquer les constatations de fait que si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95, et si la correction du vice est susceptible d'influer sur le sort de la cause. |
| 2 | Si la décision qui fait l'objet d'un recours concerne l'octroi ou le refus de prestations en espèces de l'assurance-accidents ou de l'assurance militaire, le recours peut porter sur toute constatation incomplète ou erronée des faits.89 |
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SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 95 Droit suisse - Le recours peut être formé pour violation: |
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| a | du droit fédéral; |
| b | du droit international; |
| c | de droits constitutionnels cantonaux; |
| d | de dispositions cantonales sur le droit de vote des citoyens ainsi que sur les élections et votations populaires; |
| e | du droit intercantonal. |
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SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 105 Faits déterminants - 1 Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente. |
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| 1 | Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente. |
| 2 | Il peut rectifier ou compléter d'office les constatations de l'autorité précédente si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95. |
| 3 | Lorsque la décision qui fait l'objet d'un recours concerne l'octroi ou le refus de prestations en espèces de l'assurance-accidents ou de l'assurance militaire, le Tribunal fédéral n'est pas lié par les faits établis par l'autorité précédente.99 |
2.
2.1. Die Vorinstanz ging davon aus, dass dem Beschwerdeführer die zuletzt ausgeübte Tätigkeit als Kranführer/Bauarbeiter nicht mehr zumutbar sei, in einer leidensangepassten Tätigkeit jedoch eine 70%ige Arbeitsfähigkeit bestehe. Damit folgte sie der unbestrittenen Einschätzung der Gutachter des MZR vom 23. Oktober 2015. Weil sie die Frage, ob aus psychiatrischer Hinsicht auch eine Arbeitsfähigkeit von 100 % angenommen werden könnte, offen liess, erübrigt sich eine Auseinandersetzung mit der Kritik des Beschwerdeführers an den entsprechenden vorinstanzlichen Überlegungen und an der - inzwischen ohnehin überholten (vgl. BGE 143 V 409, 418) - Rechtsprechung zur rentenausschliessenden, regelmässig guten Therapierbarkeit von leichten und mittelschweren Störungen aus dem depressiven Formenkreis (so z.B. noch Urteil 9C 30/2017 vom 10. Juli 2017 E. 4.2).
2.2. Streitig und zu prüfen bleibt, ob das kantonale Gericht Bundesrecht verletzte, indem es keinen leidensbedingten Abzug vom (im Grundsatz und in der Höhe nicht angefochtenen) Tabellenlohn vornahm. Die für die Beurteilung dieser Frage relevanten Rechtsgrundlagen wurden im angefochtenen Entscheid zutreffend dargelegt. Darauf wird verwiesen. Zu ergänzen ist, dass die Frage, ob ein Abzug vom Tabellenlohn vorzunehmen sei oder nicht, eine vom Bundesgericht frei zu prüfende Rechtsfrage darstellt (Urteil 8C 652/2008 vom 8. Mai 2009 E. 4, nicht publ. in: BGE 135 V 297).
3.
3.1. Zur Frage, ob ein Abzug zu gewähren sei, wenn dem Betroffenen nur noch eine Teilzeitbeschäftigung (hier 70 %) möglich ist, ist mit der Vorinstanz festzuhalten, dass gemäss der gestützt auf die LSE 2012 erstellten Tabelle zu den nach Beschäftigungsgrad, Geschlecht und beruflicher Stellung differenzierten monatlichen Durchschnittsbruttolöhnen bei Männern ohne Kaderfunktion zwischen dem Durchschnittslohn bei einem Teilzeitpensum von 50-74 % proportional bezogen auf ein 100%-Pensum (Fr. 6'080.-) und dem Durchschnittslohn bei einem Vollzeitpensum (Fr. Fr. 6'085.-) eine vernachlässigbare Differenz (von Fr. 5.-) besteht (s. Anhang des IV-Rundschreibens Nr. 328 des Bundesamts für Sozialversicherungen vom 22. Oktober 2014 [vgl. dazu BGE 142 V 178 E. 2.5.1 S. 184 mit Hinweis]). Gemäss der für das Jahr 2014 aktualisierten Tabelle besteht zwar bei den angegebenen Werten (Fr. 5'714.- [Teilzeitpensum] und Fr. 6'069.- [Vollzeitpensum]) eine Differenz von Fr. 355.- oder 5,85 %. Allerdings ergibt sich daraus keine überproportionale Lohneinbusse (Urteile 8C 805/2017 vom 22. März 2017 E. 3.2; 8C 12/2017 vom 28. Februar 2017 E. 5.2.2) und - entgegen dem Beschwerdeführer - auch kein Anspruch auf einen zwingend zu berücksichtigenden Abzug von 6 %.
Dagegen spricht, dass praxisgemäss keine separat quantifizierten Abzüge je für die massgeblichen Kriterien vorzunehmen und diese zu addieren sind, sondern der Abzug gesamthaft unter Würdigung der Umstände im Einzelfall nach pflichtgemässem Ermessen gesamthaft zu schätzen ist (BGE 126 V 75 E. 5b/bb S. 80; vgl. ULRICH MEYER/MARCO REICHMUTH, Rechtsprechung des Bundesgerichts zum Sozialversicherungsrecht, Bundesgesetz über die Invalidenversicherung [IVG], 3. Aufl. 2014 N. 103 zu Art. 28a
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SR 831.20 Loi fédérale du 19 juin 1959 sur l'assurance-invalidité (LAI) LAI Art. 28a - 1 L'évaluation du taux d'invalidité des assurés exerçant une activité lucrative est régie par l'art. 16 LPGA209. Le Conseil fédéral fixe les revenus déterminants pour l'évaluation du taux d'invalidité ainsi que les facteurs de correction applicables.210 |
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| 1 | L'évaluation du taux d'invalidité des assurés exerçant une activité lucrative est régie par l'art. 16 LPGA209. Le Conseil fédéral fixe les revenus déterminants pour l'évaluation du taux d'invalidité ainsi que les facteurs de correction applicables.210 |
| 2 | Le taux d'invalidité de l'assuré qui n'exerce pas d'activité lucrative, qui accomplit ses travaux habituels et dont on ne peut raisonnablement exiger qu'il entreprenne une activité lucrative est évalué, en dérogation à l'art. 16 LPGA, en fonction de son incapacité à accomplir ses travaux habituels.211 |
| 3 | Lorsque l'assuré exerce une activité lucrative à temps partiel ou travaille sans être rémunéré dans l'entreprise de son conjoint, le taux d'invalidité pour cette activité est évalué selon l'art. 16 LPGA. S'il accomplit ses travaux habituels, le taux d'invalidité pour cette activité est fixé selon l'al. 2.212 Dans ce cas, les parts respectives de l'activité lucrative ou du travail dans l'entreprise du conjoint et de l'accomplissement des travaux habituels sont déterminées; le taux d'invalidité est calculé dans les deux domaines d'activité. |
3.2. Der Beschwerdeführer erachtet eine Reduktion des Tabellenlohns sodann aufgrund seines fortgeschrittenen Alters (58 Jahre im Zeitpunkt des Erlasses der angefochtenen Verfügung) angebracht. Abgesehen von den Schwierigkeiten, mit denen über 50-jährige Stellensuchende im Allgemeinen konfrontiert seien, gelte es zu beachten, dass er durch den Verlust der Erwerbsfähigkeit im angestammten Beruf als Kranführer/Bauarbeiter auch 14 Jahre Berufserfahrung verloren habe, die ihm zuvor abgegolten worden sei. Zudem sei dieses Erfahrungswissen spezifisch auf die Tätigkeit beim früheren Arbeitgeber beschränkt gewesen, so dass er es in einer neuen Tätigkeit nicht lohnwirksam nutzen könne; diesbezüglich weise er vielmehr ein (zusätzliches) Wissensdefizit auf, das er aufgrund seines Alters nur noch schwer ausgleichen könne.
Mit der Vorinstanz ist dem zu entgegnen, dass der Faktor Alter sich nicht (zwingend) lohnsenkend auswirken muss, da Hilfsarbeiten auf dem (massgebenden) hypothetisch ausgeglichenen Arbeitsmarkt (Art. 16
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SR 830.1 Loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des assurances sociales (LPGA) LPGA Art. 16 Taux d'invalidité - Pour évaluer le taux d'invalidité, le revenu que l'assuré aurait pu obtenir s'il n'était pas invalide est comparé avec celui qu'il pourrait obtenir en exerçant l'activité qui peut raisonnablement être exigée de lui après les traitements et les mesures de réadaptation, sur un marché du travail équilibré. |
invaliditätsfremder Faktor regelmässig ausser Betracht (Urteile 8C 552/2017 vom 18. Januar 2018 E. 5.4.1; 9C 535/2017 vom 14. Dezember 2017 E. 4.6; 8C 477/2016 vom 23. November 2016 E. 4.2).
3.3. Schliesslich verweist der Beschwerdeführer erneut auf seine körperlichen Limitierungen. Diese wurden allerdings, wie die Vorinstanz bereits ausführte, bereits beim Anforderungs- und Belastungsprofil berücksichtigt, weshalb sie nicht nochmals - als abzugsrelevant - herangezogen werden dürfen (Urteil 9C 264/2016 vom 7. Juli 2016 E. 5.2.2 mit Hinweisen). Zwar sind im Totalwert des Kompetenzniveaus 1 bei den Männern auch Tätigkeiten enthalten, die versicherte Personen wegen ihres medizinischen Zumutbarkeitsprofils nicht mehr ausüben können, doch führt dies nicht dazu, dass grundsätzlich ein Tabellenlohnabzug vorzunehmen ist, weil dieses Kompetenzniveau nicht nur (körperlich schwere) Hilfsarbeiten in den Bereichen Bergbau, Bau, Herstellung von Waren und Transportwesen, sondern auch eine Vielzahl von leichten bis mittelschweren Tätigkeiten erfasst (vgl. 9C 200/2017 vom 14. November 2017 E. 4.3.2 m.H. auf BGE 142 V 178; vgl. auch Urteile 8C 61/2018 vom 23. März 2018 E. 6.5.2; 8C 439/2017 vom 6. Oktober 2017 E. 5.4).
3.4. Im Ergebnis erweist sich die Verweigerung eines Abzugs vom Tabellenlohn nicht als bundesrechtswidrig. Die Beschwerde ist daher abzuweisen.
4.
Die Beschwerde ist offensichtlich unbegründet und im vereinfachten Verfahren mit summarischer Begründung (Art. 109 Abs. 2 lit. b
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SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 109 Cours statuant à trois juges - 1 Le refus d'entrer en matière sur les recours qui ne soulèvent pas de question juridique de principe ni ne portent sur un cas particulièrement important alors qu'ils ne sont recevables qu'à cette condition (art. 74 et 83 à 85) est prononcé par la cour statuant à trois juges. L'art. 58, al. 1, let. b, n'est pas applicable. |
|
| 1 | Le refus d'entrer en matière sur les recours qui ne soulèvent pas de question juridique de principe ni ne portent sur un cas particulièrement important alors qu'ils ne sont recevables qu'à cette condition (art. 74 et 83 à 85) est prononcé par la cour statuant à trois juges. L'art. 58, al. 1, let. b, n'est pas applicable. |
| 2 | La cour décide dans la même composition et à l'unanimité: |
| a | de rejeter un recours manifestement infondé; |
| b | d'admettre un recours manifestement fondé, en particulier si l'acte attaqué s'écarte de la jurisprudence du Tribunal fédéral et qu'il n'y a pas de raison de la réexaminer. |
| 3 | L'arrêt est motivé sommairement. Il peut renvoyer partiellement ou entièrement à la décision attaquée. |
5.
Das Gesuch um unentgeltliche Rechtspflege ist zufolge Aussichtslosigkeit der Beschwerde abzuweisen (Art. 64 Abs. 1
|
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 64 Assistance judiciaire - 1 Si une partie ne dispose pas de ressources suffisantes et si ses conclusions ne paraissent pas vouées à l'échec, le Tribunal fédéral la dispense, à sa demande, de payer les frais judiciaires et de fournir des sûretés en garantie des dépens. |
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| 1 | Si une partie ne dispose pas de ressources suffisantes et si ses conclusions ne paraissent pas vouées à l'échec, le Tribunal fédéral la dispense, à sa demande, de payer les frais judiciaires et de fournir des sûretés en garantie des dépens. |
| 2 | Il attribue un avocat à cette partie si la sauvegarde de ses droits le requiert. L'avocat a droit à une indemnité appropriée versée par la caisse du tribunal pour autant que les dépens alloués ne couvrent pas ses honoraires. |
| 3 | La cour statue à trois juges sur la demande d'assistance judiciaire. Les cas traités selon la procédure simplifiée prévue à l'art. 108 sont réservés. Le juge instructeur peut accorder lui-même l'assistance judiciaire si les conditions en sont indubitablement remplies. |
| 4 | Si la partie peut rembourser ultérieurement la caisse, elle est tenue de le faire. |
Demnach erkennt das Bundesgericht:
1.
Die Beschwerde wird abgewiesen.
2.
Das Gesuch um unentgeltliche Rechtspflege wird abgewiesen.
3.
Die Gerichtskosten von Fr. 800.- werden dem Beschwerdeführer auferlegt.
4.
Dieses Urteil wird den Parteien, der Meta Sammelstiftung, der PK Rück AG, dem Versicherungsgericht des Kantons Aargau und dem Bundesamt für Sozialversicherungen schriftlich mitgeteilt.
Luzern, 26. April 2018
Im Namen der I. sozialrechtlichen Abteilung
des Schweizerischen Bundesgerichts
Der Präsident: Maillard
Die Gerichtsschreiberin: Betschart