[AZA 7]
I 352/01 Vr

III. Kammer

Präsident Borella, Bundesrichter Lustenberger und Kernen;
Gerichtsschreiber Ackermann

Urteil vom 26. April 2002

in Sachen
F.________, 1948, Beschwerdeführer,

gegen
IV-Stelle Luzern, Landenbergstrasse 35, 6005 Luzern, Beschwerdegegnerin,
und
Verwaltungsgericht des Kantons Luzern, Luzern

A.- Der selbstständig erwerbstätige Landwirt F.________, geboren 1948, meldete sich am 5. Mai 1998 bei der Invalidenversicherung zum Rentenbezug an, nachdem er in den achtziger Jahren einen ersten sowie am 13. Dezember 1996 einen zweiten Unfall erlitten hatte und seitdem oft an Rücken- und Kopfschmerzen sowie an Migräne leide und in der Beweglichkeit und Kraft des linken Armes eingeschränkt sei.
Die IV-Stelle Luzern holte die Akten des Unfallversicherers, einen Arztbericht des Dr. med. M.________ vom 5. Oktober 1999 (inkl. medizinische Vorakten) sowie einen Abklärungsbericht Landwirtschaft des Dr. S.________, Agronom & dipl. Forsting. ETH, vom 8. Oktober 1999 ein. Im Vorbescheidverfahren wurde ein weiterer Bericht des Dr.
med. M.________ vom 28. Februar 2000 und eine Ergänzung des Dr. S.________ vom 20. März 2000 zu den Akten genommen. Mit Verfügung vom 18. August 2000 sprach die IV-Stelle F.________ mit Wirkung ab dem 1. Juli 1997 eine Viertelsrente der Invalidenversicherung zu.

B.- Die dagegen erhobene Beschwerde wies das Verwaltungsgericht des Kantons Luzern mit Entscheid vom 9. Mai 2001 ab, nachdem zwei Ergänzungen zum Bericht des Dr.
S.________ (Berichte vom 28. Dezember 2000 und 28. Januar 2001) eingeholt worden waren und F.________ einen Bericht des Ing. Agr. HTL H.________ vom 14. Februar 2001 eingereicht hatte.

C.- F.________ führt Verwaltungsgerichtsbeschwerde mit dem Antrag, unter Aufhebung des vorinstanzlichen Entscheides und teilweiser Aufhebung der Verwaltungsverfügung sei ihm spätestens ab April 2000 eine halbe Rente der Invalidenversicherung zu gewähren.
Die IV-Stelle schliesst auf Abweisung der Verwaltungsgerichtsbeschwerde, während das Bundesamt für Sozialversicherung auf eine Stellungnahme verzichtet.

D.- Im Nachgang zur Verwaltungsgerichtsbeschwerde teilt F.________ mit, dass er seinen Viehbestand mittlerweile noch weiter reduziert habe und reicht einen Bericht der Frau Dr. med. W.________, Physikalische Medizin FMH, speziell Rheumaerkrankungen, vom 21. August 2001 ein.
Das Eidg. Versicherungsgericht zieht in Erwägung:

1.- Die Vorinstanz hat den Invaliditätsbegriff (Art. 4
SR 831.20 Loi fédérale du 19 juin 1959 sur l'assurance-invalidité (LAI)
LAI Art. 4 Invalidité - 1 L'invalidité (art. 8 LPGA44) peut résulter d'une infirmité congénitale, d'une maladie ou d'un accident.45
1    L'invalidité (art. 8 LPGA44) peut résulter d'une infirmité congénitale, d'une maladie ou d'un accident.45
2    L'invalidité est réputée survenue dès qu'elle est, par sa nature et sa gravité, propre à ouvrir droit aux prestations entrant en considération.46
IVG), die Voraussetzungen für den Anspruch auf eine Invalidenrente (Art. 28 Abs. 1
SR 831.20 Loi fédérale du 19 juin 1959 sur l'assurance-invalidité (LAI)
LAI Art. 28 Principe - 1 L'assuré a droit à une rente aux conditions suivantes:
1    L'assuré a droit à une rente aux conditions suivantes:
a  sa capacité de gain ou sa capacité d'accomplir ses travaux habituels ne peut pas être rétablie, maintenue ou améliorée par des mesures de réadaptation raisonnablement exigibles;
b  il a présenté une incapacité de travail (art. 6 LPGA204) d'au moins 40 % en moyenne durant une année sans interruption notable;
c  au terme de cette année, il est invalide (art. 8 LPGA) à 40 % au moins.
1bis    Une rente au sens de l'al. 1 n'est pas octroyée tant que toutes les possibilités de réadaptation au sens de l'art. 8, al. 1bis et 1ter, n'ont pas été épuisées.205
2    ...206
und 1bis
SR 831.20 Loi fédérale du 19 juin 1959 sur l'assurance-invalidité (LAI)
LAI Art. 28 Principe - 1 L'assuré a droit à une rente aux conditions suivantes:
1    L'assuré a droit à une rente aux conditions suivantes:
a  sa capacité de gain ou sa capacité d'accomplir ses travaux habituels ne peut pas être rétablie, maintenue ou améliorée par des mesures de réadaptation raisonnablement exigibles;
b  il a présenté une incapacité de travail (art. 6 LPGA204) d'au moins 40 % en moyenne durant une année sans interruption notable;
c  au terme de cette année, il est invalide (art. 8 LPGA) à 40 % au moins.
1bis    Une rente au sens de l'al. 1 n'est pas octroyée tant que toutes les possibilités de réadaptation au sens de l'art. 8, al. 1bis et 1ter, n'ont pas été épuisées.205
2    ...206
IVG), die Bemessung des Invaliditätsgrades bei Erwerbstätigen anhand des Einkommensvergleichs (Art. 28 Abs. 2
SR 831.20 Loi fédérale du 19 juin 1959 sur l'assurance-invalidité (LAI)
LAI Art. 28 Principe - 1 L'assuré a droit à une rente aux conditions suivantes:
1    L'assuré a droit à une rente aux conditions suivantes:
a  sa capacité de gain ou sa capacité d'accomplir ses travaux habituels ne peut pas être rétablie, maintenue ou améliorée par des mesures de réadaptation raisonnablement exigibles;
b  il a présenté une incapacité de travail (art. 6 LPGA204) d'au moins 40 % en moyenne durant une année sans interruption notable;
c  au terme de cette année, il est invalide (art. 8 LPGA) à 40 % au moins.
1bis    Une rente au sens de l'al. 1 n'est pas octroyée tant que toutes les possibilités de réadaptation au sens de l'art. 8, al. 1bis et 1ter, n'ont pas été épuisées.205
2    ...206
IVG), die Ausscheidung der durch die Mitarbeit der übrigen Familienglieder erwirtschafteten Einkommensbestandteile bei Landwirten (Art. 25 Abs. 2
SR 831.201 Règlement du 17 janvier 1961 sur l'assurance-invalidité (RAI)
RAI Art. 25 Principes de la comparaison des revenus - 1 Est réputé revenu au sens de l'art. 16 LPGA le revenu annuel présumable sur lequel les cotisations seraient perçues en vertu de la LAVS163, à l'exclusion toutefois:
1    Est réputé revenu au sens de l'art. 16 LPGA le revenu annuel présumable sur lequel les cotisations seraient perçues en vertu de la LAVS163, à l'exclusion toutefois:
a  des prestations accordées par l'employeur pour compenser des pertes de salaire par suite d'accident ou de maladie entraînant une incapacité de travail dûment prouvée;
b  des indemnités de chômage, des allocations pour perte de gain au sens de la LAPG164 et des indemnités journalières de l'assurance-invalidité.
2    Les revenus déterminants au sens de l'art. 16 LPGA sont établis sur la base de la même période et au regard du marché du travail suisse.
3    Si les revenus déterminants sont fixés sur la base de valeurs statistiques, les valeurs médianes de l'enquête suisse sur la structure des salaires (ESS) de l'Office fédéral de la statistique font foi. D'autres valeurs statistiques peuvent être utilisées, pour autant que le revenu en question ne soit pas représenté dans l'ESS. Les valeurs utilisées sont indépendantes de l'âge et tiennent compte du sexe.
4    Les valeurs statistiques visées à l'al. 3 sont adaptées au temps de travail usuel au sein de l'entreprise selon la division économique ainsi qu'à l'évolution des salaires nominaux.
IVV), die Rentenrevision (Art. 41
SR 831.20 Loi fédérale du 19 juin 1959 sur l'assurance-invalidité (LAI)
LAI Art. 41
IVG, Art. 88a
SR 831.201 Règlement du 17 janvier 1961 sur l'assurance-invalidité (RAI)
RAI Art. 88a Modification du droit - 1 Si la capacité de gain ou la capacité d'accomplir les travaux habituels de l'assuré s'améliore ou que son impotence ou encore le besoin de soins ou le besoin d'aide découlant de son invalidité s'atténue, ce changement n'est déterminant pour la suppression de tout ou partie du droit aux prestations qu'à partir du moment où on peut s'attendre à ce que l'amélioration constatée se maintienne durant une assez longue période. Il en va de même lorsqu'un tel changement déterminant a duré trois mois déjà, sans interruption notable et sans qu'une complication prochaine soit à craindre.
1    Si la capacité de gain ou la capacité d'accomplir les travaux habituels de l'assuré s'améliore ou que son impotence ou encore le besoin de soins ou le besoin d'aide découlant de son invalidité s'atténue, ce changement n'est déterminant pour la suppression de tout ou partie du droit aux prestations qu'à partir du moment où on peut s'attendre à ce que l'amélioration constatée se maintienne durant une assez longue période. Il en va de même lorsqu'un tel changement déterminant a duré trois mois déjà, sans interruption notable et sans qu'une complication prochaine soit à craindre.
2    Si la capacité de gain de l'assuré ou sa capacité d'accomplir les travaux habituels se dégrade, ou si son impotence ou encore le besoin de soins ou le besoin d'aide découlant de son invalidité s'aggrave, ce changement est déterminant pour l'accroissement du droit aux prestations dès qu'il a duré trois mois sans interruption notable. L'art. 29bis est toutefois applicable par analogie.
IVV) und die dabei zu vergleichenden Sachverhalte (vgl. BGE 125 V 369 Erw. 2 mit Hinweis) zutreffend dargelegt. Darauf wird verwiesen.

2.- a) Es steht fest und ist unbestritten, dass der Beschwerdeführer ab Juli 1997 bei einem Invaliditätsgrad von 40 % Anrecht auf eine Viertelsrente der Invalidenversicherung hat. Streitig ist hingegen, ob im Zeitraum zwischen dem Beginn des Rentenlaufes im Juli 1997 und dem Zeitpunkt des Erlasses der Verwaltungsverfügung im August 2000 eine Änderung in den tatsächlichen Verhältnissen eingetreten ist, die nach Art. 41
SR 831.20 Loi fédérale du 19 juin 1959 sur l'assurance-invalidité (LAI)
LAI Art. 41
IVG eine revisionsweise Rentenerhöhung rechtfertigt.
Die Vorinstanz geht davon aus, dass sich der Gesundheitszustand des Versicherten nicht verändert hat; die vorgenommenen Änderungen im Betrieb seien aus invaliditätsfremden Gründen erfolgt. Der Beschwerdeführer macht demgegenüber geltend, dass sich sein Gesundheitszustand verschlechtert habe und die Erwerbseinbusse aus invaliditätsbedingten Gründen eingetreten sei.

b) Der Hausarzt Dr. med. M.________ hat die Arbeitsfähigkeit des Versicherten in seinem Bericht vom 5. Oktober 1999 ab dem 1. März 1998 auf 50 % geschätzt. Am 28. Februar 2000 hat der Arzt die Arbeitsunfähigkeit seit 1996 als durchschnittlich weit über 50 % und aktuell mit mindestens 50 % angegeben und ausgeführt, er halte einen Invaliditätsgrad von 55 % für gerechtfertigt.
Aufgabe des Arztes ist es, den Gesundheitszustand zu beurteilen und Stellung zu nehmen, in welchem Umfang und bezüglich welcher Tätigkeiten der Versicherte arbeitsunfähig ist (BGE 125 V 261 Erw. 4 mit Hinweisen); über den Invaliditätsgrad hat er sich nicht zu äussern. Für die - nicht nahe liegende - Annahme, dass Dr. med. M.________ eine Verschlechterung des Gesundheitszustandes und damit einen Rückgang der Arbeitsfähigkeit von 50 % auf 45 % angenommen hat, fehlt in seinem Bericht vom 28. Februar 2000 eine Begründung. Weiter kommt hinzu, dass der Arzt in diesem Bericht keine von seinem früheren Bericht abweichenden Diagnosen gestellt hat, mithin im Jahre 2000 die gleichen Leiden wie zu Beginn des Rentenlaufes 1997 vorlagen.

Der nachträglich eingereichte Bericht der Frau Dr.
med. W.________ vom 21. August 2001 spricht zwar von einer Arbeitsunfähigkeit von 75 %, trägt jedoch nichts weiter zur Feststellung des Sachverhaltes bei, wie er sich bis zum Verfügungserlass im August 2000 - Grenze der richterlichen Überprüfungsbefugnis (BGE 121 V 366 Erw. 1b) - verwirklicht hat, sodass offen bleiben kann, ob dieses neue Beweismittel überhaupt zu berücksichtigen ist, nachdem es nach Ablauf der Beschwerdefrist, und ohne dass ein zweiter Schriftenwechsel angeordnet wurde, aufgelegt worden ist (BGE 109 Ib 249 Erw. 3c). Jedoch kann dieser Bericht allenfalls als Grundlage einer Anmeldung für eine Rentenrevision auf einen späteren Zeitpunkt angesehen werden.
Es ist somit davon auszugehen, dass sich der Gesundheitszustand des Beschwerdeführers zwischen 1997 und 2000 nicht wesentlich verschlechtert hat, womit unter diesem Titel eine Revision der Viertelsrente zu Recht abgelehnt worden ist.

c) aa) Es ist im Weiteren zu prüfen, ob sich eine für den Rentenanspruch erhebliche Änderung in der Erwerbsfähigkeit des Versicherten ergeben hat und eine Rentenrevision aus diesem Grund zu bejahen ist. In dieser Hinsicht ist entscheidend, ob der Hof des Beschwerdeführers aus invaliditätsbedingten oder invaliditätsfremden (d.h. betriebswirtschaftlich bedingten) Gründen umstrukturiert worden ist.

bb) Eine landwirtschaftliche Abklärung an Ort und Stelle ist geeignet, die dem Beschwerdeführer zumutbaren Arbeiten festzulegen (auch wenn dies von ihm in der Folge nicht so umgesetzt wird). Für den Beweiswert eines solchen Abklärungsberichtes sind - analog zur Rechtsprechung zur Beweiskraft von Arztberichten gemäss BGE 125 V 352 Erw. 3a - verschiedene Faktoren zu berücksichtigen: Die Abklärungsperson muss fachlich qualifiziert sein und die örtlichen Verhältnisse kennen; weiter muss der Bericht in Kenntnis der medizinisch indizierten Einschränkungen und Behinderungen verfasst worden sein. Der Experte hat die Angaben des Betroffenen zu berücksichtigen, wobei abweichende Meinungen im Bericht aufzuzeigen sind. Der Abklärungsbericht muss schliesslich umfassend und einleuchtend sein sowie begründete, mit den Abklärungen übereinstimmende Schlussfolgerungen aufweisen. Sind diese Anforderungen erfüllt, greift der Richter nur dann in das Ermessen des Gutachters ein, wenn klare und offensichtliche Fehleinschätzungen oder Widersprüche vorliegen. Das gebietet insbesondere der Umstand, dass die fachlich kompetente Abklärungsperson näher am konkreten Sachverhalt ist als der Richter.

cc) Mit Beginn der teilweisen Arbeitsunfähigkeit ist auf dem Hof des Versicherten eine Änderung der Arbeitsteilung vorgenommen worden, indem die Ehefrau in grösserem Ausmass als vorher Arbeiten in Feld und Stall - vor allem das Melken - übernommen hat. Offensichtlich hat sie sich dabei zu viel zugemutet (so wird in der Verwaltungsgerichtsbeschwerde darauf hingewiesen, dass ihr Arbeitstag eine Dauer von zwölf bis dreizehn Stunden habe), während der Beschwerdeführer selber weniger Aufgaben übernommen hat, als ihm aus medizinischer Sicht zumutbar gewesen wären; dies ist aus den Unterschieden in den Bewertungen der Arbeitsteilung durch den Versicherten und den Experten Dr. S.________ ersichtlich.

dd) Dr. S.________ ist eine fachlich kompetente Abklärungsperson und kennt infolge seiner Abklärung die örtlichen Verhältnisse. Ihm waren die medizinisch indizierten Einschränkungen bekannt, er hat die Meinung des Versicherten berücksichtigt und - soweit abweichend - auch aufgezeigt.
Der Bericht und die Zuweisung der dem Beschwerdeführer zumutbaren Arbeiten sind umfassend und einleuchtend, die Schlussfolgerungen - d.h. die dem Beschwerdeführer zumutbaren Arbeiten - sind begründet und stimmen mit den erhobenen Abklärungen überein.
Auch wenn Dr. S.________ erwähnt, dass dem Beschwerdeführer drei Hektaren Pachtland in guter Lage gekündigt worden seien, was einen weiteren Grund für die Reduktion des Kuhbestandes darstelle, ändert diese bestrittene Auffassung nichts daran, dass der landwirtschaftliche Gutachter die mögliche Bewirtschaftung des Hofes durch den Beschwerdeführer letztlich ohne diesen (durch den Experten) unbewiesen gebliebenen Einfluss beurteilt, sondern auf die effektiven Umstände abgestellt hat. Die Ausführungen des Ing. agr. HTL H.________ vom 14. Februar 2001 vermögen die Festlegung der zumutbaren Arbeiten durch den Experten ebenfalls nicht zu erschüttern oder in Zweifel zu ziehen; vielmehr wird festgehalten, dass durch die Reduktion des Viehbestandes sowie des Zukaufs von Futter die körperliche Belastung des Beschwerdeführers verringert wird - ob dies jedoch aus invaliditätsbedingten Gründen notwendig gewesen ist oder nur (aber immerhin) die Folge einer betriebswirtschaftlichen Optimierung darstellt, lässt sich dem entsprechenden Bericht nicht entnehmen.
Die - heftig umstrittenen - Nährstoffbilanzen des Hofes des Versicherten wären grundsätzlich und theoretisch ein geeignetes Hilfsmittel, den Grund für die Reduktion des Viehbestandes als wirtschaftlich oder invaliditätsbedingt nachzuweisen, da eine ausgeglichene Bilanz gemäss Art. 6 und Ziff. 2.1 des Anhanges der Verordnung über die Direktzahlungen an die Landwirtschaft vom 7. Dezember 1998 (SR 910. 13) Voraussetzung für den Anspruch auf Direktzahlungen ist. Eine Verkleinerung des Viehbestandes aufgrund einer unausgeglichenen Nährstoffbilanz würde deshalb eher für einen wirtschaftlichen Grund sprechen, damit der Anspruch auf Direktzahlungen nicht verloren geht. Dies kann hier jedoch offen bleiben, da die Nährstoffbilanz vom landwirtschaftlichen Experten bloss hilfsweise herangezogen wird, während seine erste Abklärung auch ohne dieses Hilfsmittel durchgeführt werden konnte und zu schlüssigen und überzeugenden Ergebnissen führte.

ee) Damit ist auf den Abklärungsbericht des Dr.
S.________ vom 28. Dezember 2000 abzustellen und davon auszugehen, dass die anfänglich gewählte Arbeitsteilung auf dem Hof des Beschwerdeführers wegen der Überlastung der Ehefrau nicht realistisch gewesen ist und dem Versicherten mehr Aufgaben zumutbar gewesen wären als er tatsächlich übernommen hat, sodass der Hof im Jahre 2000 vom Beschwerdeführer mit den gleichen Einschränkungen wie im Jahre 1997 hätte bewirtschaftet werden können. Die Reduktion des Kuhbestandes kann somit nicht invaliditätsbedingt erfolgt sein, was keine für den Rentenanspruch erhebliche Änderung des Invaliditätsgrades darstellt (vgl. Art. 41
SR 831.20 Loi fédérale du 19 juin 1959 sur l'assurance-invalidité (LAI)
LAI Art. 41
IVG). Dasselbe muss für den Obstbau gelten, wobei anzumerken bleibt, dass gemäss den überzeugenden Ausführungen des landwirtschaftlichen Experten Dr. S.________ dieser Betriebszweig kaum Ertrag abwirft und auch kaum Arbeit verursacht.

ff) Der Beschwerdeführer bringt im Weiteren vor, dass er ab dem Jahr 2001 wegen Rückenproblemen ein 130 Aren grosses Stück Ried nicht mehr bewirtschaften könne. Dies betrifft jedoch einen Zeitpunkt nach Verfügungserlass (August 2000) und ist deshalb für den rechtserheblichen Sachverhalt nicht massgebend (BGE 121 V 366 Erw. 1b).

d) Damit sind die Voraussetzungen für eine Rentenrevision nicht gegeben.

Demnach erkennt das Eidg. Versicherungsgericht:

I.Die Verwaltungsgerichtsbeschwerde wird abgewiesen.

II.Es werden keine Gerichtskosten erhoben.
III. Dieses Urteil wird den Parteien, dem Verwaltungsgericht des Kantons Luzern, Sozialversicherungsrechtliche Abteilung, der Ausgleichskasse Luzern und dem

Bundesamt für Sozialversicherung zugestellt.
Luzern, 26. April 2002

Im Namen des
Eidgenössischen Versicherungsgerichts
Der Präsident der III. Kammer:

Der Gerichtsschreiber:
Information de décision   •   DEFRITEN
Document : I_352/01
Date : 26 avril 2002
Publié : 14 mai 2002
Source : Tribunal fédéral
Statut : Non publié
Domaine : Assurance-invalidité
Objet : -


Répertoire des lois
LAI: 4 
SR 831.20 Loi fédérale du 19 juin 1959 sur l'assurance-invalidité (LAI)
LAI Art. 4 Invalidité - 1 L'invalidité (art. 8 LPGA44) peut résulter d'une infirmité congénitale, d'une maladie ou d'un accident.45
1    L'invalidité (art. 8 LPGA44) peut résulter d'une infirmité congénitale, d'une maladie ou d'un accident.45
2    L'invalidité est réputée survenue dès qu'elle est, par sa nature et sa gravité, propre à ouvrir droit aux prestations entrant en considération.46
28 
SR 831.20 Loi fédérale du 19 juin 1959 sur l'assurance-invalidité (LAI)
LAI Art. 28 Principe - 1 L'assuré a droit à une rente aux conditions suivantes:
1    L'assuré a droit à une rente aux conditions suivantes:
a  sa capacité de gain ou sa capacité d'accomplir ses travaux habituels ne peut pas être rétablie, maintenue ou améliorée par des mesures de réadaptation raisonnablement exigibles;
b  il a présenté une incapacité de travail (art. 6 LPGA204) d'au moins 40 % en moyenne durant une année sans interruption notable;
c  au terme de cette année, il est invalide (art. 8 LPGA) à 40 % au moins.
1bis    Une rente au sens de l'al. 1 n'est pas octroyée tant que toutes les possibilités de réadaptation au sens de l'art. 8, al. 1bis et 1ter, n'ont pas été épuisées.205
2    ...206
41
SR 831.20 Loi fédérale du 19 juin 1959 sur l'assurance-invalidité (LAI)
LAI Art. 41
RAI: 25 
SR 831.201 Règlement du 17 janvier 1961 sur l'assurance-invalidité (RAI)
RAI Art. 25 Principes de la comparaison des revenus - 1 Est réputé revenu au sens de l'art. 16 LPGA le revenu annuel présumable sur lequel les cotisations seraient perçues en vertu de la LAVS163, à l'exclusion toutefois:
1    Est réputé revenu au sens de l'art. 16 LPGA le revenu annuel présumable sur lequel les cotisations seraient perçues en vertu de la LAVS163, à l'exclusion toutefois:
a  des prestations accordées par l'employeur pour compenser des pertes de salaire par suite d'accident ou de maladie entraînant une incapacité de travail dûment prouvée;
b  des indemnités de chômage, des allocations pour perte de gain au sens de la LAPG164 et des indemnités journalières de l'assurance-invalidité.
2    Les revenus déterminants au sens de l'art. 16 LPGA sont établis sur la base de la même période et au regard du marché du travail suisse.
3    Si les revenus déterminants sont fixés sur la base de valeurs statistiques, les valeurs médianes de l'enquête suisse sur la structure des salaires (ESS) de l'Office fédéral de la statistique font foi. D'autres valeurs statistiques peuvent être utilisées, pour autant que le revenu en question ne soit pas représenté dans l'ESS. Les valeurs utilisées sont indépendantes de l'âge et tiennent compte du sexe.
4    Les valeurs statistiques visées à l'al. 3 sont adaptées au temps de travail usuel au sein de l'entreprise selon la division économique ainsi qu'à l'évolution des salaires nominaux.
88a
SR 831.201 Règlement du 17 janvier 1961 sur l'assurance-invalidité (RAI)
RAI Art. 88a Modification du droit - 1 Si la capacité de gain ou la capacité d'accomplir les travaux habituels de l'assuré s'améliore ou que son impotence ou encore le besoin de soins ou le besoin d'aide découlant de son invalidité s'atténue, ce changement n'est déterminant pour la suppression de tout ou partie du droit aux prestations qu'à partir du moment où on peut s'attendre à ce que l'amélioration constatée se maintienne durant une assez longue période. Il en va de même lorsqu'un tel changement déterminant a duré trois mois déjà, sans interruption notable et sans qu'une complication prochaine soit à craindre.
1    Si la capacité de gain ou la capacité d'accomplir les travaux habituels de l'assuré s'améliore ou que son impotence ou encore le besoin de soins ou le besoin d'aide découlant de son invalidité s'atténue, ce changement n'est déterminant pour la suppression de tout ou partie du droit aux prestations qu'à partir du moment où on peut s'attendre à ce que l'amélioration constatée se maintienne durant une assez longue période. Il en va de même lorsqu'un tel changement déterminant a duré trois mois déjà, sans interruption notable et sans qu'une complication prochaine soit à craindre.
2    Si la capacité de gain de l'assuré ou sa capacité d'accomplir les travaux habituels se dégrade, ou si son impotence ou encore le besoin de soins ou le besoin d'aide découlant de son invalidité s'aggrave, ce changement est déterminant pour l'accroissement du droit aux prestations dès qu'il a duré trois mois sans interruption notable. L'art. 29bis est toutefois applicable par analogie.
Répertoire ATF
109-IB-246 • 121-V-362 • 125-V-256 • 125-V-351 • 125-V-368
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