9C_392/2023 - 2024-02-26 - Assicurazione per l'invalidità

Bundesgericht
Tribunal fédéral
Tribunale federale
Tribunal federal

9C 392/2023

Arrêt du 26 février 2024

IIIe Cour de droit public

Composition
MM. et Mme les Juges fédéraux Parrino, Président,
Stadelmann et Scherrer Reber.
Greffière : Mme Perrenoud.

Participants à la procédure
A.________,
représenté par M e Agnès von Beust, avocate,
recourant,

contre

Office cantonal AI du Valais,
avenue de la Gare 15, 1950 Sion,
intimé.

Objet
Assurance-invalidité,

recours contre le jugement du Tribunal cantonal du Valais du 23 mai 2023 (S1 20 242).

Faits :

A.
Par décisions des 3 janvier et 10 février 2020, l'Office cantonal AI du Valais (ci-après: l'office AI) a reconnu le droit de A.________, né en 1962, à une rente entière d'invalidité et à une allocation pour impotent de degré faible dès le 1er février 2019. L'administration a ensuite réduit la rente entière d'invalidité à trois quarts de rente à compter du 1er décembre 2020 (décision du 9 octobre 2020), au terme d'une procédure de révision initiée en mars 2020. Elle a également nié le droit de l'assuré à des mesures de réinsertion préparant à la réadaptation professionnelle et à des mesures d'ordre professionnel autres qu'une aide au placement (décision du 12 octobre 2020).

B.
Statuant le 23 mai 2023 sur le recours formé par l'assuré contre les décisions des 9 et 12 octobre 2020, le Tribunal cantonal du Valais, Cour des assurances sociales, l'a rejeté.

C.
A.________ interjette un recours en matière de droit public contre ce jugement dont il demande l'annulation, ainsi que celle des décisions des 9 et 12 octobre 2020. Il conclut principalement à ce que l'office AI soit condamné à lui verser une rente entière d'invalidité "sans interruption". Subsidiairement, l'assuré requiert un complément d'instruction sous la forme d'une expertise indépendante pour déterminer sa capacité de travail, son rendement et le profil d'exigibilité dans une activité adaptée.
L'office AI conclut au rejet du recours, tandis que l'Office fédéral des assurances sociales a renoncé à se déterminer.

Considérant en droit :

1.
Le recours en matière de droit public peut être interjeté pour violation du droit, tel qu'il est délimité par les art. 95 et 96 LTF. Le Tribunal fédéral applique le droit d'office (art. 106 al. 1 LTF). Il statue par ailleurs sur la base des faits établis par l'autorité précédente (art. 105 al. 1 LTF), sauf s'ils ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95 LTF (art. 105 al. 2 LTF). Le recourant qui entend s'en écarter doit expliquer de manière circonstanciée en quoi les conditions de l'art. 105 al. 2 LTF sont réalisées sinon un état de fait divergent ne peut pas être pris en considération.

2.

2.1. Le litige porte sur la réduction, avec effet au 1er décembre 2020, par la voie de la révision au sens de l'art. 17 LPGA, de la rente entière d'invalidité versée à l'assuré depuis le 1er février 2019 à trois quarts de rente, ainsi que sur le droit de l'intéressé à des mesures de réinsertion préparant à la réadaptation ou à des mesures professionnelles.

2.2. L'arrêt entrepris expose de manière complète les dispositions légales - dans leur teneur en vigueur jusqu'au 31 décembre 2021, applicable en l'espèce (cf. ATF 144 V 210 consid. 4.3.1 et les références) - et les principes jurisprudentiels relatifs notamment à l'évaluation de l'invalidité (art. 16 LPGA et art. 28a LAI) et à la révision du droit à une rente d'invalidité (art. 17 LPGA et art. 88a RAI; ATF 141 V 9 consid. 2.3; 133 V 108 consid. 5 et les références), singulièrement lorsque la réduction ou la suppression du droit à la prestation concerne une personne assurée qui est âgée de cinquante-cinq ans révolus ou qui a bénéficié d'une rente pendant quinze ans au moins (ATF 141 V 5 consid. 4; arrêt 9C 303/2022 du 31 mai 2023 consid. 5.2). Il suffit d'y renvoyer.

2.3. On ajoutera que le Tribunal fédéral annule une décision au titre de l'arbitraire dans l'appréciation des preuves ou la constatation des faits uniquement si la décision litigieuse est manifestement insoutenable, si elle se trouve en contradiction claire avec la situation de fait, si elle viole gravement une disposition légale ou un principe juridique indiscuté ou si elle heurte de façon choquante le sentiment de la justice et de l'équité. Pour parvenir à une telle solution, non seulement la motivation, mais aussi le résultat de la décision doivent être arbitraires. L'existence d'une autre solution, même préférable à celle retenue, ne saurait suffire (cf. ATF 140 III 264 consid. 2.3; 139 III 334 consid. 3.2.5 et les références).

3.

3.1. La juridiction cantonale a d'abord examiné l'évolution de l'état de santé du recourant entre la décision du 3 janvier 2020, par laquelle l'office intimé lui avait reconnu le droit à une rente entière d'invalidité dès le 1er février 2019, et la décision du 9 octobre 2020 de réduction de la rente entière à trois quarts de rente à compter du 1er décembre 2020. Elle est parvenue à la conclusion que les différents avis médicaux versés au dossier démontraient un changement important des circonstances propre à influencer le taux d'invalidité à compter du 10 décembre 2019, date à partir de laquelle l'assuré était en mesure d'exercer à mi-temps une activité adaptée respectant ses limitations fonctionnelles. En conséquence, elle a nié la nécessité d'une expertise indépendante, comme le requérait le recourant.
Après avoir ensuite examiné si le marché équilibré du travail selon l'art. 16 LPGA offrait suffisamment d'emplois adaptés à l'état de santé de l'assuré (à savoir des emplois sédentaires et légers n'exigeant pas de longue formation préalable, notamment certifiée), ce qu'ils ont admis, les premiers juges ont confirmé que l'incapacité de travail de 50 % du recourant lui ouvrait droit à trois quarts de rente dès le 1er décembre 2020 (soit un taux d'invalidité de 62 %). L'instance précédente a également nié le droit du recourant à des mesures de réinsertion préparant à la réadaptation professionnelle selon l'art. 14a LAI et à des mesures d'ordre professionnel sous la forme d'un reclassement au sens de l'art. 17 LAI, après avoir en particulier constaté que l'office intimé avait examiné la situation concrète de l'intéressé avant de réduire la rente entière à trois quarts de rente, par décision du 9 octobre 2020.

3.2. A l'appui de son recours, l'assuré se prévaut d'une violation du droit (art. 28 ss LAI et art. 17 LPGA), ainsi que d'un établissement des faits et d'une appréciation des preuves arbitraires. Il reproche en substance à la juridiction cantonale de s'être fondée "entièrement" sur le rapport de la doctoresse B.________, spécialiste en médecine physique et réadaptation et cheffe de clinique du Service C.________ de la Clinique romande de réadaptation (CRR), du 8 avril 2020, dont il remet en cause la valeur probante, pour admettre que sa capacité de travail s'était améliorée à compter du 10 décembre 2019. L'assuré conteste également l'évaluation de son taux d'invalidité, ainsi que le refus de lui octroyer un reclassement ou des mesures de réinsertion préparant à la réadaptation professionnelle.

4.

4.1. En l'espèce, l'assuré a présenté une incapacité totale de travail depuis le 11 février 2018 en relation avec une paraplégie AIS B de niveau D9 sur ischémie médullaire après dissection aortique de type Stanford B, à la suite de laquelle l'office intimé lui a reconnu le droit à une rente entière d'invalidité à compter du 1er février 2019 (décision du 3 janvier 2020). Par décision du 9 octobre 2020, l'administration a ensuite diminué la rente entière à trois quarts de rente avec effet au 1er décembre 2020. Selon les docteurs D.________, spécialiste en médecine interne générale et en médecine physique et réadaptation, et E.________, spécialiste en chirurgie orthopédique et traumatologie de l'appareil locomoteur et en médecine physique et réadaptation, tous deux médecins au Service médical régional de l'AI (SMR), les pièces médicales en leur possession démontraient une stabilité de l'état de santé et un degré d'autonomie compatible de l'assuré avec une capacité de travail de 50 % dans une activité adaptée à compter du 10 décembre 2019 (rapport du 24 juin 2020). La juridiction cantonale a muhaconfirmé la décision du 9 octobre 2020, en se référant notamment à la jurisprudence selon laquelle une amélioration de la capacité de travail
peut être atteinte même lorsque l'état de santé ne s'est pas modifié, parce que l'assuré a appris à gérer son handicap et à acquérir une certaine autonomie au quotidien (sur ce point, cf. ATF 147 V 167 consid. 4.1; 144 I 103 consid. 2.1; 130 V 343 consid. 3.5 et les références).

4.2. S'agissant d'abord de l'évaluation de sa capacité de travail, le recourant reproche à la juridiction de première instance d'avoir procédé à une "sélection médicale" afin de "brosser un tableau positif" de son état de santé et d'avoir passé sous silence ses très nombreuses limitations fonctionnelles. Il s'en prend également à la valeur probante du rapport de la doctoresse B.________ du 8 avril 2020, qui, selon lui, aurait été rédigé à la "va-vite" et contiendrait des "erreurs multiples". A cet égard, l'assuré affirme que sa médecin traitante se serait "manifestement trompée" quant à son état de santé sur plusieurs points et que l'instance précédente aurait dès lors dû accéder à sa demande de mettre en oeuvre une expertise.

4.3. L'argumentation du recourant est fondée en tant qu'elle démontre une constatation manifestement inexacte des faits et une appréciation arbitraire des preuves par la juridiction cantonale. Certes, après avoir d'abord attesté une incapacité totale de travail dans toute activité dès le 19 juillet 2018 (rapport de la doctoresse B.________ et des docteurs F.________, spécialiste en médecine interne générale et chef du Service C.________ de la CRR, et G.________, médecin assistant au Service C.________ de la CRR, du 6 septembre 2018), la doctoresse B.________ a conclu à une capacité de travail de quatre heures par jour dans une activité adaptée (rapport du 8 mars 2020). Cela étant, dans son rapport du 8 avril 2020, la médecin traitante n'a pas motivé son point de vue, ni ne s'est référée à des observations qu'elle aurait faites lors de la consultation du 10 décembre 2019. Ainsi, à la question "Combien d'heures de travail par jour peut-on raisonnablement attendre de votre patient/patiente dans une activité qui tienne compte de l'atteinte à la santé?", la doctoresse B.________ a seulement répondu "4 Hs". Par ailleurs, dans ce même rapport du 8 avril 2020, appelée à donner son pronostic quant à la capacité de travail de son patient,
la doctoresse B.________ a fait état d'une évolution stable. Le simple fait que la médecin traitante ait attesté une capacité de travail différente à la suite d'un examen ultérieur ne saurait justifier, à lui seul, la révision du droit à la rente, dans la mesure où un tel constat ne permet pas d'exclure l'existence d'une appréciation différente d'un état de fait qui, pour l'essentiel, est demeuré inchangé. Un motif de révision ne saurait être admis que si la modification de la capacité de travail est corroborée par un changement clairement objectivé de la situation clinique, ce qui n'est pas le cas en l'occurrence (sur les exigences en matière de preuve pour une évaluation médicale dans le cadre d'une révision, voir arrêts 9C 418/2010 du 29 août 2011 consid. 4.2, in SVR 2012 IV n° 18 p. 81, et 8C 441/2012 du 25 juillet 2013 consid. 6, in SVR 2013 IV n° 44 p. 134).
On ajoutera que dans son rapport du 1er septembre 2020, le docteur F.________ a exprimé son doute quant à une potentielle activité adaptée pour le recourant. Il a en effet expliqué qu'aucune activité ne lui paraissait envisageable, en précisant que l'absence d'activité adaptée aux capacités actuelles de l'assuré primait à ses yeux une éventuelle évaluation d'un pourcentage de capacité résiduelle de travail dans ladite activité, rendant caduque toute tentative de chiffrer une quelconque capacité résiduelle. Aussi, la juridiction cantonale ne pouvait-elle pas retenir que le docteur F.________ avait "entériné" la capacité de travail de quatre heures par jour de l'assuré dans une activité adaptée attestée par la doctoresse B.________ dans son rapport du 8 avril 2020. Au demeurant, dans un rapport du 12 mars 2021, produit dans le cadre de la procédure cantonale, la doctoresse B.________ est par la suite revenue partiellement sur son appréciation du 8 avril 2020 et a attesté une incapacité totale de travail.
Dans ces circonstances, il était manifestement insoutenable de la part des premiers juges de retenir que le recouvrement, par l'assuré, d'une capacité de travail à mi-temps dans une activité adaptée à ses limitations fonctionnelles dès le 10 décembre 2019, malgré la stabilité de son état de santé, constituait un changement important des circonstances propre à influencer le taux d'invalidité, justifiant la réduction de la rente entière à trois quarts de rente à compter du 1er décembre 2020. En particulier, on ne saurait inférer du rapport de la médecin traitante du 8 avril 2020 que la capacité de travail du recourant s'était améliorée parce qu'il avait appris à gérer son handicap et à acquérir une certaine autonomie au quotidien, dès lors déjà que ledit rapport ne contient aucune constatation à ce propos. Le recours est bien fondé sur ce point.

4.4. Le droit de l'assuré à une rente entière d'invalidité devant être maintenu au-delà du 30 novembre 2020, il n'est pas nécessaire d'examiner plus avant les griefs qu'il soulève en relation avec l'évaluation de son taux d'invalidité et le refus de lui octroyer un reclassement ou des mesures de réinsertion préparant à la réadaptation professionnelle.

5.
Compte tenu de l'issue du litige, l'office intimé, qui succombe, doit supporter les frais judiciaires (art. 66 al. 1 LTF), ainsi que les dépens que peut prétendre le recourant (art. 68 al. 1 LTF). La cause est renvoyée à la juridiction cantonale pour nouvelle décision sur les frais et les dépens de la procédure antérieure (art. 67 et 68 al. 5 LTF).

Par ces motifs, le Tribunal fédéral prononce :

1.
Le recours est admis. Le jugement du Tribunal cantonal du Valais, Cour des assurances sociales, du 23 mai 2023 et les décisions de l'Office cantonal AI du Valais des 9 et 12 octobre 2020 sont annulés.

2.
Les frais judiciaires, arrêtés à 800 fr., sont mis à la charge de l'intimé.

3.
L'intimé versera au recourant la somme de 2'800 fr. à titre de dépens pour la procédure devant le Tribunal fédéral.

4.
La cause est renvoyée au Tribunal cantonal du Valais, Cour des assurances sociales, pour nouvelle décision sur les frais et les dépens de la procédure antérieure.

5.
Le présent arrêt est communiqué aux parties, au Tribunal cantonal du Valais, Cour des assurances sociales, à l'Office fédéral des assurances sociales et à la Caisse de pension H.________, U.________.

Lucerne, le 26 février 2024

Au nom de la IIIe Cour de droit public
du Tribunal fédéral suisse

Le Président : Parrino

La Greffière : Perrenoud

SR 173.110 Legge del 17 giugno 2005 sul Tribunale federale (LTF) - Organizzazione giudiziaria LTF Art. 95 Diritto svizzero - Il ricorrente può far valere la violazione:
^a	del diritto federale;
^b	del diritto internazionale;
^c	dei diritti costituzionali cantonali;
^d	delle disposizioni cantonali in materia di diritto di voto dei cittadini e di elezioni e votazioni popolari;
^e	del diritto intercantonale.

SR 173.110 Legge del 17 giugno 2005 sul Tribunale federale (LTF) - Organizzazione giudiziaria LTF Art. 96 Diritto estero - Il ricorrente può far valere che:
^a	non è stato applicato il diritto estero richiamato dal diritto internazionale privato svizzero;
^b	il diritto estero richiamato dal diritto internazionale privato svizzero non è stato applicato correttamente, sempreché la decisione non concerna una causa di natura pecuniaria.

SR 173.110 Legge del 17 giugno 2005 sul Tribunale federale (LTF) - Organizzazione giudiziaria LTF Art. 106 Applicazione del diritto - 1 Il Tribunale federale applica d'ufficio il diritto.
¹	Il Tribunale federale applica d'ufficio il diritto.
²	Esamina la violazione di diritti fondamentali e di disposizioni di diritto cantonale e intercantonale soltanto se il ricorrente ha sollevato e motivato tale censura.

SR 173.110 Legge del 17 giugno 2005 sul Tribunale federale (LTF) - Organizzazione giudiziaria LTF Art. 105 Fatti determinanti - 1 Il Tribunale federale fonda la sua sentenza sui fatti accertati dall'autorità inferiore.
¹	Il Tribunale federale fonda la sua sentenza sui fatti accertati dall'autorità inferiore.
²	Può rettificare o completare d'ufficio l'accertamento dei fatti dell'autorità inferiore se è stato svolto in modo manifestamente inesatto o in violazione del diritto ai sensi dell'articolo 95.
³	Se il ricorso è diretto contro una decisione d'assegnazione o rifiuto di prestazioni pecuniarie dell'assicurazione militare o dell'assicurazione contro gli infortuni, il Tribunale federale non è vincolato dall'accertamento dei fatti operato dall'autorità inferiore.97

SR 173.110 Legge del 17 giugno 2005 sul Tribunale federale (LTF) - Organizzazione giudiziaria LTF Art. 95 Diritto svizzero - Il ricorrente può far valere la violazione:
^a	del diritto federale;
^b	del diritto internazionale;
^c	dei diritti costituzionali cantonali;
^d	delle disposizioni cantonali in materia di diritto di voto dei cittadini e di elezioni e votazioni popolari;
^e	del diritto intercantonale.

SR 830.1 Legge federale del 6 ottobre 2000 sulla parte generale del diritto delle assicurazioni sociali (LPGA) LPGA Art. 17 Revisione della rendita d'invalidità e di altre prestazioni durevoli - 1 Per il futuro la rendita d'invalidità è aumentata, ridotta o soppressa, d'ufficio o su richiesta, se il grado d'invalidità del beneficiario della rendita:
¹	Per il futuro la rendita d'invalidità è aumentata, ridotta o soppressa, d'ufficio o su richiesta, se il grado d'invalidità del beneficiario della rendita:
^a	subisce una modificazione di almeno cinque punti percentuali; o
^b	aumenta al 100 per cento.18
²	Ogni altra prestazione durevole accordata in virtù di una disposizione formalmente passata in giudicato è, d'ufficio o su richiesta, aumentata, diminuita o soppressa se le condizioni che l'hanno giustificata hanno subito una notevole modificazione.

SR 831.20 Legge federale del 19 giugno 1959 sull'assicurazione per l'invalidità (LAI) LAI Art. 28^a - 1 Per valutare il grado d'invalidità di un assicurato che esercita un'attività lucrativa si applica l'articolo 16 LPGA214. Il Consiglio federale definisce i redditi lavorativi determinanti per la valutazione del grado d'invalidità e i fattori di correzione applicabili.215
¹	Per valutare il grado d'invalidità di un assicurato che esercita un'attività lucrativa si applica l'articolo 16 LPGA214. Il Consiglio federale definisce i redditi lavorativi determinanti per la valutazione del grado d'invalidità e i fattori di correzione applicabili.215
²	Il grado d'invalidità dell'assicurato che non esercita un'attività lucrativa ma svolge le mansioni consuete e dal quale non si può ragionevolmente esigere che intraprenda un'attività lucrativa è valutato, in deroga all'articolo 16 LPGA, in funzione dell'incapacità di svolgere le mansioni consuete.216
³	Se l'assicurato esercita un'attività lucrativa a tempo parziale o collabora gratuitamente nell'azienda del coniuge, il grado d'invalidità per questa attività è valutato secondo l'articolo 16 LPGA. Se svolge anche le mansioni consuete, il grado d'invalidità per questa attività è valutato secondo il capoverso 2.217 In tal caso, occorre determinare la parte dell'attività lucrativa o della collaborazione gratuita nell'azienda del coniuge e la parte dello svolgimento delle mansioni consuete e valutare il grado d'invalidità nei due ambiti.

SR 831.201 Ordinanza del 17 gennaio 1961 sull'assicurazione per l'invalidità (OAI) OAI Art. 88^a Modificazione del diritto - 1 Se la capacità al guadagno dell'assicurato o la capacità di svolgere le mansioni consuete migliora oppure se la grande invalidità o il bisogno di assistenza o di aiuto dovuto all'invalidità si riduce, il cambiamento va considerato ai fini della riduzione o della soppressione del diritto a prestazioni dal momento in cui si può supporre che il miglioramento constatato perduri. Lo si deve in ogni caso tenere in considerazione allorché è durato tre mesi, senza interruzione notevole, e presumibilmente continuerà a durare.
¹	Se la capacità al guadagno dell'assicurato o la capacità di svolgere le mansioni consuete migliora oppure se la grande invalidità o il bisogno di assistenza o di aiuto dovuto all'invalidità si riduce, il cambiamento va considerato ai fini della riduzione o della soppressione del diritto a prestazioni dal momento in cui si può supporre che il miglioramento constatato perduri. Lo si deve in ogni caso tenere in considerazione allorché è durato tre mesi, senza interruzione notevole, e presumibilmente continuerà a durare.
²	Se la capacità al guadagno o la capacità di svolgere le mansioni consuete peggiora, se la grande invalidità si aggrava o se il bisogno di assistenza o di aiuto dovuto all'invalidità aumenta, il cambiamento va tenuto in considerazione non appena è durato tre mesi senza interruzione notevole. L'articolo 29bis è applicabile per analogia.

SR 831.20 Legge federale del 19 giugno 1959 sull'assicurazione per l'invalidità (LAI) LAI Art. 14^a - 1 Hanno diritto a provvedimenti di reinserimento per preparare all'integrazione professionale (provvedimenti di reinserimento):
¹	Hanno diritto a provvedimenti di reinserimento per preparare all'integrazione professionale (provvedimenti di reinserimento):
^a	gli assicurati che da almeno sei mesi presentano un'incapacità al lavoro (art. 6 LPGA129) almeno del 50 per cento;
^b	gli assicurati senza attività lucrativa di età inferiore a 25 anni, se minacciati da un'invalidità (art. 8 cpv. 2 LPGA).130
^1bis	Il diritto sussiste soltanto se i provvedimenti di reinserimento permettono di creare le premesse per attuare provvedimenti professionali.131
²	Sono considerati provvedimenti di reinserimento i seguenti provvedimenti mirati per favorire l'integrazione professionale:
^a	provvedimenti di riabilitazione socioprofessionale;
^b	provvedimenti d'occupazione.
³	I provvedimenti di reinserimento possono essere assegnati più volte. Il singolo provvedimento non può durare più di un anno; in casi eccezionali questa durata può essere prolungata di un anno al massimo.132
⁴	...133
⁵	I provvedimenti da attuare nell'azienda sono presi e realizzati in stretta collaborazione con il datore di lavoro. L'assicurazione può versare un contributo al datore di lavoro. Il Consiglio federale stabilisce il suo importo, nonché la durata e le condizioni del suo versamento.134

SR 831.20 Legge federale del 19 giugno 1959 sull'assicurazione per l'invalidità (LAI) LAI Art. 17 Riformazione professionale - 1 L'assicurato ha diritto alla formazione in una nuova attività lucrativa se la sua invalidità esige una riconversione professionale e grazie ad essa la capacità al guadagno può essere presumibilmente conservata o migliorata.137
¹	L'assicurato ha diritto alla formazione in una nuova attività lucrativa se la sua invalidità esige una riconversione professionale e grazie ad essa la capacità al guadagno può essere presumibilmente conservata o migliorata.137
²	La nuova formazione nella professione esercitata anteriormente è parificata alla formazione in una nuova attività lucrativa.

SR 831.20 Legge federale del 19 giugno 1959 sull'assicurazione per l'invalidità (LAI) LAI Art. 28 Principio - 1 L'assicurato ha diritto a una rendita se:
¹	L'assicurato ha diritto a una rendita se:
^a	la sua capacità al guadagno o la sua capacità di svolgere le mansioni consuete non può essere ristabilita, mantenuta o migliorata mediante provvedimenti d'integrazione ragionevolmente esigibili;
^b	ha avuto un'incapacità al lavoro (art. 6 LPGA209) almeno del 40 per cento in media durante un anno senza notevole interruzione; e
^c	al termine di questo anno è invalido (art. 8 LPGA) almeno al 40 per cento.
^1bis	La rendita secondo il capoverso 1 non è concessa fintantoché non sono esaurite le possibilità d'integrazione secondo l'articolo 8 capoversi 1bis e 1ter.210
²	...211

SR 173.110 Legge del 17 giugno 2005 sul Tribunale federale (LTF) - Organizzazione giudiziaria LTF Art. 66 Onere e ripartizione delle spese giudiziarie - 1 Di regola, le spese giudiziarie sono addossate alla parte soccombente. Se le circostanze lo giustificano, il Tribunale federale può ripartirle in modo diverso o rinunciare ad addossarle alle parti.
¹	Di regola, le spese giudiziarie sono addossate alla parte soccombente. Se le circostanze lo giustificano, il Tribunale federale può ripartirle in modo diverso o rinunciare ad addossarle alle parti.
²	In caso di desistenza o di transazione, il Tribunale federale può rinunciare in tutto o in parte a riscuotere le spese giudiziarie.
³	Le spese inutili sono pagate da chi le causa.
⁴	Alla Confederazione, ai Cantoni, ai Comuni e alle organizzazioni incaricate di compiti di diritto pubblico non possono di regola essere addossate spese giudiziarie se, senza avere alcun interesse pecuniario, si rivolgono al Tribunale federale nell'esercizio delle loro attribuzioni ufficiali o se le loro decisioni in siffatte controversie sono impugnate mediante ricorso.
⁵	Salvo diversa disposizione, le spese giudiziarie addossate congiuntamente a più persone sono da queste sostenute in parti eguali e con responsabilità solidale.

SR 173.110 Legge del 17 giugno 2005 sul Tribunale federale (LTF) - Organizzazione giudiziaria LTF Art. 68 Spese ripetibili - 1 Nella sentenza il Tribunale federale determina se e in che misura le spese della parte vincente debbano essere sostenute da quella soccombente.
¹	Nella sentenza il Tribunale federale determina se e in che misura le spese della parte vincente debbano essere sostenute da quella soccombente.
²	La parte soccombente è di regola tenuta a risarcire alla parte vincente, secondo la tariffa del Tribunale federale, tutte le spese necessarie causate dalla controversia.
³	Alla Confederazione, ai Cantoni, ai Comuni e alle organizzazioni incaricate di compiti di diritto pubblico non sono di regola accordate spese ripetibili se vincono una causa nell'esercizio delle loro attribuzioni ufficiali.
⁴	Si applica per analogia l'articolo 66 capoversi 3 e 5.
⁵	Il Tribunale federale conferma, annulla o modifica, a seconda dell'esito del procedimento, la decisione sulle spese ripetibili pronunciata dall'autorità inferiore. Può stabilire esso stesso l'importo di tali spese secondo la tariffa federale o cantonale applicabile o incaricarne l'autorità inferiore.