Bundesgericht
Tribunal fédéral
Tribunale federale
Tribunal federal

8C_810/2008
{T 0/2}

Urteil vom 26. Februar 2009
I. sozialrechtliche Abteilung

Besetzung
Bundesrichter Ursprung, Präsident,
Bundesrichter Frésard, Maillard,
Gerichtsschreiberin Polla.

Parteien
R.________, Beschwerdeführer,

gegen

Schweizerische Unfallversicherungsanstalt (SUVA), Fluhmattstrasse 1, 6004 Luzern, Beschwerdegegnerin.

Gegenstand
Unfallversicherung,

Beschwerde gegen den Entscheid des Versicherungsgerichts des Kantons Solothurn
vom 20. August 2008.

Sachverhalt:

A.
Der 1961 geborene R.________ war seit 2001 als angelernter Giesser bei der Firma S.________ AG angestellt und bei der Schweizerischen Unfallversicherungsanstalt (SUVA) gegen die Folgen von Unfällen versichert. Am 25. März 2003 wurde er bei Reinigungsarbeiten der Giessanlage von einem Schienenstück aus Stahl am Kopf getroffen und stürzte anschliessend auf die Giessanlage. Er erlitt eine Collumfraktur beidseits, eine Thoraxkontusion, eine Weichteilverletzung Meatus acusticus externus beidseits, eine Rissquetschwunde an Kinn und Unterlippe sowie eine komplizierte Zahnlängsfraktur 11 und 21 (Austrittsbericht des Spitals E.________ vom 23. April 2003). Mit Verfügung vom 16. Februar 2007 stellte die SUVA die bis anhin erbrachten Leistungen (Heilbehandlung, Taggeld) auf den 28. Februar 2007 ein, da die über dieses Datum hinaus anhaltenden Beschwerden nicht mehr in einem rechtsgenüglichen Kausalzusammenhang zum Unfall stünden. Daran hielt sie mit Einspracheentscheid vom 1. Juni 2007 fest.

B.
Die hiegegen erhobene Beschwerde wies das Versicherungsgericht des Kantons Solothurn mit Entscheid vom 20. August 2008 ab.

C.
R.________ führt Beschwerde in öffentlich-rechtlichen Angelegenheiten und beantragt, in Aufhebung des vorinstanzlichen Entscheids seien ihm die gesetzlichen Leistungen weiterhin zuzusprechen. Ferner wird um unentgeltliche Rechtspflege ersucht.
Mit Verfügung vom 30. Oktober 2008 wies das Bundesgericht das Gesuch um unentgeltliche Rechtspflege zufolge Aussichtslosigkeit ab.
Erwägungen:

1.
Die Beschwerde kann wegen Rechtsverletzung gemäss Art. 95
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 95 Droit suisse - Le recours peut être formé pour violation:
a  du droit fédéral;
b  du droit international;
c  de droits constitutionnels cantonaux;
d  de dispositions cantonales sur le droit de vote des citoyens ainsi que sur les élections et votations populaires;
e  du droit intercantonal.
und Art. 96
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 96 Droit étranger - Le recours peut être formé pour:
a  inapplication du droit étranger désigné par le droit international privé suisse;
b  application erronée du droit étranger désigné par le droit international privé suisse, pour autant qu'il s'agisse d'une affaire non pécuniaire.
BGG erhoben werden. Das Bundesgericht wendet das Recht von Amtes wegen an (Art. 106 Abs. 1
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 106 Application du droit - 1 Le Tribunal fédéral applique le droit d'office.
1    Le Tribunal fédéral applique le droit d'office.
2    Il n'examine la violation de droits fondamentaux ainsi que celle de dispositions de droit cantonal et intercantonal que si ce grief a été invoqué et motivé par le recourant.
BGG). Es ist somit weder an die in der Beschwerde geltend gemachten Argumente noch an die Erwägungen der Vorinstanz gebunden; es kann eine Beschwerde aus einem anderen als dem angerufenen Grund gutheissen und es kann sie mit einer von der Argumentation der Vorinstanz abweichenden Begründung abweisen (vgl. BGE 130 III 136 E. 1.4 S. 140). Im Beschwerdeverfahren um die Zusprechung oder Verweigerung von Geldleistungen der Militär- oder Unfallversicherung ist das Bundesgericht nicht an die vorinstanzliche Feststellung des rechtserheblichen Sachverhalts gebunden (Art. 97 Abs. 2
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 97 Établissement inexact des faits - 1 Le recours ne peut critiquer les constatations de fait que si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95, et si la correction du vice est susceptible d'influer sur le sort de la cause.
1    Le recours ne peut critiquer les constatations de fait que si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95, et si la correction du vice est susceptible d'influer sur le sort de la cause.
2    Si la décision qui fait l'objet d'un recours concerne l'octroi ou le refus de prestations en espèces de l'assurance-accidents ou de l'assurance militaire, le recours peut porter sur toute constatation incomplète ou erronée des faits.89
und Art. 105 Abs. 3
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 105 Faits déterminants - 1 Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente.
1    Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente.
2    Il peut rectifier ou compléter d'office les constatations de l'autorité précédente si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95.
3    Lorsque la décision qui fait l'objet d'un recours concerne l'octroi ou le refus de prestations en espèces de l'assurance-accidents ou de l'assurance militaire, le Tribunal fédéral n'est pas lié par les faits établis par l'autorité précédente.99
BGG).

2.
Die Vorinstanz hat die Grundsätze über den für die Leistungspflicht des Unfallversicherers vorausgesetzten natürlichen Kausalzusammenhang zwischen dem Unfall und dem eingetretenen Schaden (Krankheit, Invalidität, Tod; BGE 134 V 109 E. 9.5 S. 125; 129 V 177 E. 3.1 S. 181 mit Hinweisen), die erforderliche Adäquanz des Kausalzusammenhangs im Allgemeinen (BGE 129 V 177 E. 3.2 S. 181; 127 V 102 E. 5b/bb S. 103, je mit Hinweisen) und bei psychischen Unfallfolgen (BGE 129 V 177 E. 4.1 S. 183; 115 V 133) zutreffend dargelegt. Gleiches gilt für den im Sozialversicherungsrecht geltenden Untersuchungsgrundsatz (Art. 43 Abs. 1
SR 830.1 Loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des assurances sociales (LPGA)
LPGA Art. 43 Instruction de la demande - 1 L'assureur examine les demandes, prend d'office les mesures d'instruction nécessaires et recueille les renseignements dont il a besoin. Les renseignements donnés oralement doivent être consignés par écrit.
1    L'assureur examine les demandes, prend d'office les mesures d'instruction nécessaires et recueille les renseignements dont il a besoin. Les renseignements donnés oralement doivent être consignés par écrit.
1bis    L'assureur détermine la nature et l'étendue de l'instruction nécessaire.35
2    L'assuré doit se soumettre à des examens médicaux ou techniques si ceux-ci sont nécessaires à l'appréciation du cas et qu'ils peuvent être raisonnablement exigés.
3    Si l'assuré ou d'autres requérants refusent de manière inexcusable de se conformer à leur obligation de renseigner ou de collaborer à l'instruction, l'assureur peut se prononcer en l'état du dossier ou clore l'instruction et36 décider de ne pas entrer en matière. Il doit leur avoir adressé une mise en demeure écrite les avertissant des conséquences juridiques et leur impartissant un délai de réflexion convenable.
, Art. 61 lit. c
SR 830.1 Loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des assurances sociales (LPGA)
LPGA Art. 61 Procédure - Sous réserve de l'art. 1, al. 3, de la loi fédérale du 20 décembre 1968 sur la procédure administrative48, la procédure devant le tribunal cantonal des assurances est réglée par le droit cantonal. Elle doit satisfaire aux exigences suivantes:
a  elle doit être simple, rapide et en règle générale publique;
b  l'acte de recours doit contenir un exposé succinct des faits et des motifs invoqués, ainsi que les conclusions; si l'acte n'est pas conforme à ces règles, le tribunal impartit un délai convenable au recourant pour combler les lacunes, en l'avertissant qu'en cas d'inobservation le recours sera écarté;
c  le tribunal établit avec la collaboration des parties les faits déterminants pour la solution du litige; il administre les preuves nécessaires et les apprécie librement;
d  le tribunal n'est pas lié par les conclusions des parties; il peut réformer, au détriment du recourant, la décision attaquée ou accorder plus que le recourant n'avait demandé; il doit cependant donner aux parties l'occasion de se prononcer ou de retirer le recours;
e  si les circonstances le justifient, les parties peuvent être convoquées aux débats;
f  le droit de se faire assister par un conseil doit être garanti; lorsque les circonstances le justifient, l'assistance judiciaire gratuite est accordée au recourant;
fbis  pour les litiges en matière de prestations, la procédure est soumise à des frais judiciaires si la loi spéciale le prévoit; si la loi spéciale ne prévoit pas de frais judiciaires pour de tels litiges, le tribunal peut en mettre à la charge de la partie qui agit de manière téméraire ou fait preuve de légèreté;
g  le recourant qui obtient gain de cause a droit au remboursement de ses frais et dépens dans la mesure fixée par le tribunal; leur montant est déterminé sans égard à la valeur litigieuse d'après l'importance et la complexité du litige;
h  les jugements contiennent les motifs retenus, l'indication des voies de recours ainsi que les noms des membres du tribunal et sont notifiés par écrit;
i  les jugements sont soumis à révision si des faits ou des moyens de preuve nouveaux sont découverts ou si un crime ou un délit a influencé le jugement.
ATSG; BGE 130 V 64 E. 5.2.5 S. 68 f.), den Beweisgrad der übewiegenden Wahrscheinlichkeit (BGE 129 V 177 E. 3.1 S. 181 mit Hinweisen) sowie den Beweiswert von Arztberichten (BGE 134 V 231 E. 5.1 S. 232; 125 V 351). Darauf wird verwiesen.

3.
3.1 Das kantonale Gericht hat die Frage der natürlichen Kausalität des Unfalles vom 25. März 2003 für die noch vorhandenen Beschwerden nicht ausdrücklich, aber stillschweigend bejaht. Es ging zu Recht davon aus, dass die erlittenen somatischen Verletzungen im Zeitpunkt des Einspracheentscheids (1. Juni 2007) im Wesentlichen als ausgeheilt betrachtet werden können, was auch nicht bestritten wird. Weiter stellte es, namentlich gestützt auf die neurologische Beurteilung der Frau Dr. med. B.________, Neurologie FMH, vom 13. Oktober 2006 und den Bericht des Dr. med. H.________, Spezialarzt für Neurologie FMH, vom 13. September 2005, fest, der Versicherte habe sich eine leichte traumatische Hirnverletzung (MTBI) ohne organisch objektiv ausgewiesene Beschwerden zugezogen.

3.2 Mangels hinreichend objektivierbarer organischer Befunde hat eine spezifische Adäquanzprüfung zu erfolgen (BGE 123 V 98 E. 3b 102 f. mit Hinweisen). Da aufgrund der medizinischen Aktenlage eine psychische Störung zweifellos im Vordergrund steht (Bericht der Frau Dr. med. B.________ vom 13. Oktober 2006, Austrittsbericht der Rehaklinik K.________ vom 8. Juli 2004) ist die Adäquanzfrage nicht nach der in BGE 134 V 109 modifizierten Praxis zur Kausalitätsprüfung bei Unfall mit Schleudertrauma, äquivalenter Verletzung der HWS oder Schädel-Hirntrauma ohne organisch objektiv ausgewiesene Beschwerden (sog. Schleudertrauma-Praxis) zu beurteilen. Die Adäquanzbeurteilung hat vielmehr nach Massgabe der in BGE 115 V 133 festgelegten, unverändert bestehenden Kriterien (BGE 134 V 109 E. 6.1 S. 116), - unter Ausklammerung der durch psychische Komponenten bedingten Beeinträchtigungen - zu erfolgen.

4.
4.1 Ausgehend vom augenfälligen Geschehensablauf (zur diesbezüglichen Relevanz bei der Prüfung der Unfallschwere: SVR 2008 UV Nr. 8 S. 26, U 2/07; Urteil U 503/05 vom 17. August 2006, zusammengefasst wiedergegeben in SZS 2008 S. 183) ist der am 25. März 2003 erlittene Arbeitsunfall, bei dem der Versicherte mit einiger Wucht vom Schienenstück am Kopf getroffen wurde und er anschliessend auf die Giessanlage fiel, im Rahmen der für die Adäquanzbeurteilung vorzunehmenden Einteilung (BGE 115 V 133 E. 6 S. 138) entgegen der Ansicht des Beschwerdeführers den Unfällen im mittleren Bereich zuzuordnen (vgl. zur Abgrenzung zu den schwereren Unfällen im mittleren Bereich die Übersicht in RKUV 1999 Nr. U 330 S. 122 ff. E. 4b/bb und RKUV 2005 Nr. U 555 S. 322). Bei seiner Argumentation übersieht der Versicherte, dass die Verletzungen, die sich eine Person zuzieht, nicht dem eigentlichen Unfallgeschehen zuzuordnen sind, sondern diesen bei den Adäquanzkriterien Rechnung zu tragen ist (SVR 2008 UV Nr. 8 S. 26). Die Adäquanz des Kausalzusammenhangs wäre daher praxisgemäss dann zu bejahen, wenn ein einzelnes der in die Beurteilung einzubeziehenden Kriterien in besonders ausgeprägter Weise erfüllt wäre oder die zu berücksichtigenden Kriterien in
gehäufter Weise gegeben wären (BGE 115 V 133 E. 6c/bb S. 141).

4.2 Der Unfall ereignete sich - objektiv betrachtet und nicht auf Grund des subjektiven Empfindens bzw. Angstgefühls der versicherten Person (RKUV 1999 Nr. U 335 S. 207 E. 3b/cc, U 287/97; Urteil 8C_623/2007 vom 22. August 2008, E. 8.1) - weder unter dramatischen Begleitumständen, noch war er im Rahmen der Rechtsprechung, auch wenn der Unfallhergang subjektiv als lebensbedrohend empfunden wurde, besonders eindrücklich. Überdies erlitt der Versicherte beim Unfall keine besonders schweren Verletzungen, die erfahrungsgemäss geeignet wären, eine psychische Fehlentwicklung auszulösen (vgl. Urteile U 339/05 vom 27. März 2007 und U 134/03 vom 12. Januar 2004 E. 2.2; psychiatrische Beurteilung des Dr. med. P.________, Facharzt für Psychiatrie und Psychotherapie, SUVA Versicherungsmedizin, vom 29. Januar 2007). Was die Dauer der ärztlichen Behandlung betrifft, war diese hinsichtlich der somatischen Beschwerden nicht ungewöhnlich lang. Am 17. Juli 2003 stellte der SUVA-Kreisarzt Dr. med. L.________, Spezialarzt für Chirurgie FMH, fest, dass noch eine geringfügige muskuläre Druckschmerzhaftigkeit im Bereich des Deltoideus und des Pectoralis major, gering auch des Trapezius linksseitig, ohne jegliche Einschränkung der Schulterbeweglichkeit,
bestünde. Auch wurde eine leichte Druckschmerzhaftigkeit, vermutlich kontusionsbedingt, des AC-Gelenkes festgestellt. Nennenswerte Verspannungen des Schultergürtels oder Einschränkungen der Kopf- und Nackenbeweglichkeit fand er nicht. Ebensowenig lagen neurologische Ausfälle der oberen und unteren Extremitäten sowie des Stammes vor. Die Hirnnerven seien grobklinisch weitgehend unauffällig. Hinsichtlich der Thoraxkontusion sei der Versicherte beschwerdefrei. Allerdings klage er über Kopfscherzen, vorwiegend linksseitig und über Missempfindungen des linken Ohres. Einzig hinsichtlich der Kieferproblematik war anfangs September 2003 eine chirurgische Nachbehandlung vorgesehen. Der diesbezügliche Heilungsverlauf war objektiv betrachtet komplikationslos, es wurde - nach intensiver Physiotherapie - eine weitgehend normale Mundöffnung erreicht (Bericht des Dr. med. Z.________, Spezialarzt FMH ORL, Gesichts- und Halschirurgie, Kieferchirurgie vom 16. Januar 2004). Weitere diesbezügliche Behandlungen sind nicht dokumentiert. Dr. med. L.________ führte am 17. Juli 2003 weiter aus, durch die psychische Befindlichkeitsstörung sei der Beschwerdeführer weitaus am meisten eingeschränkt, wobei er (seit 2. Juli 2003) bei der Psychiaterin Frau Dr.
med. U.________ in Behandlung stehe. Damit ist die ärztliche Behandlung insgesamt nicht als überlang zu werten, da die verschiedenen Abklärungen, namentlich in neurologischer und neuropsychologischer Hinsicht, nicht der Behandlung, sondern vielmehr der Beurteilung der Frage der Leistungspflicht der SUVA dienten und nach dem Austritt aus der Rehaklinik K.________ am 8. Juli 2004 keine weiteren medizinischen Massnahmen mehr vorgesehen waren.
Die hauptsächlich geklagten Kopfschmerzen wirken sich zweifellos erschwerend auf eine Arbeitstätigkeit aus. Ob jedoch Dauerschmerzen im Sinne über den gesamten Zeitraum andauernder Beschwerden (vgl. RKUV 2005 Nr. U 549 S. 236 E. 5.2.6; Urteile U 11/07 vom 27. Februar 2008 E. 5.4 und U 503/06 vom 7. November 2007 E. 7.4) vorliegen, ist fraglich. Selbst wenn diese Kriterium zu bejahen wäre, läge es nicht besonders stark ausgeprägt oder auffallend vor. Eine ärztliche Fehlbehandlung kann insoweit bejaht werden, als mit Blick auf die beidseitige Kiefergelenksfraktur eine ungenügende Erstversorgung stattfand. Denn obwohl die Ärzte eine eindeutige Luxation der distalen Fragmente aus der Fossa feststellten, wurde diese nicht operiert, woraus eine Fragmentverheilung in Fehlstellung und dadurch ein erheblicher Trismus resultierte (Schreiben des Dr. med. Z.________ vom 11. Juni 2003). Nach der kieferchirurgischen Nachversorgung im Sinne einer Arthroplastik der beiden Kiefergelenke am 11. September 2003 mit anschliessender intensiver Physiotherapie, wurde eine funktionell genügende und annähernd symmetrische Mundöffnung erreicht (Bericht des Dr. med. Z.________ vom 16. Januar 2004). Im Rahmen der Behandlung der somatischen Beschwerden sind
weder ein schwieriger Heilungsverlauf noch erhebliche Komplikationen festzustellen. 15 Monate nach dem Unfall war der Beschwerdeführer gemäss den Ärzten der Rehaklinik K.________ aus organischer und psychiatrischer Sicht für leichte wechselbelastende, leidensadaptierte Tätigkeiten im Umfang von 50 % arbeitsfähig (Austrittsbericht vom 8. Juli 2004), wobei eine Anpassungsstörung mit depressiven Symptomen und Ängsten sowie posttraumatischen Symptomen (ICD-10 F43.2), jedoch kein Vollbild einer posttraumatischen Belastungsstörung, diagnostiziert wurde, Aufgrund der medizinischen Aktenlage ist davon auszugehen, dass anschliessend die Arbeitsunfähigkeit weitestgehend in der psychischen Problematik begründet war (vgl. Bericht des Dr. med. H.________ vom 13. September 2005 und Abklärungsbericht der Befas vom 30. September 2005), weshalb das Kriterium des Grades und der Dauer der physisch bedingten Arbeitsunfähigkeit nicht erfüllt ist.
Nachdem die Kriterien weder gehäuft noch ein einzelnes davon in besonders ausgeprägter Weise gegeben sind, ist der adäquate Kausalzusammenhang zwischen dem Unfall und den noch vorhanden Beschwerden zu verneinen. Das kantonale Gericht hat somit die Leistungseinstellung auf den 28. Februar 2007 zu Recht bestätigt.

5.
Das Verfahren ist kostenpflichtig (Art. 65 Abs. 1
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 65 Frais judiciaires - 1 Les frais judiciaires comprennent l'émolument judiciaire, l'émolument pour la copie de mémoires, les frais de traduction, sauf d'une langue officielle à une autre, et les indemnités versées aux experts et aux témoins.
1    Les frais judiciaires comprennent l'émolument judiciaire, l'émolument pour la copie de mémoires, les frais de traduction, sauf d'une langue officielle à une autre, et les indemnités versées aux experts et aux témoins.
2    L'émolument judiciaire est calculé en fonction de la valeur litigieuse, de l'ampleur et de la difficulté de la cause, de la façon de procéder des parties et de leur situation financière.
3    Son montant est fixé en règle générale:
a  entre 200 et 5000 francs dans les contestations non pécuniaires;
b  entre 200 et 100 000 francs dans les autres contestations.
4    Il est fixé entre 200 et 1000 francs, indépendamment de la valeur litigieuse, dans les affaires qui concernent:
a  des prestations d'assurance sociale;
b  des discriminations à raison du sexe;
c  des litiges résultant de rapports de travail, pour autant que la valeur litigieuse ne dépasse pas 30 000 francs;
d  des litiges concernant les art. 7 et 8 de la loi du 13 décembre 2002 sur l'égalité pour les handicapés24.
5    Si des motifs particuliers le justifient, le Tribunal fédéral peut majorer ces montants jusqu'au double dans les cas visés à l'al. 3 et jusqu'à 10 000 francs dans les cas visés à l'al. 4.
und Abs. 4 lit. a BGG). Als unterliegende Partei hat der Beschwerdeführer die Gerichtskosten zu tragen (Art. 66 Abs. 1
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 66 Recouvrement des frais judiciaires - 1 En règle générale, les frais judiciaires sont mis à la charge de la partie qui succombe. Si les circonstances le justifient, le Tribunal fédéral peut les répartir autrement ou renoncer à les mettre à la charge des parties.
1    En règle générale, les frais judiciaires sont mis à la charge de la partie qui succombe. Si les circonstances le justifient, le Tribunal fédéral peut les répartir autrement ou renoncer à les mettre à la charge des parties.
2    Si une affaire est liquidée par un désistement ou une transaction, les frais judiciaires peuvent être réduits ou remis.
3    Les frais causés inutilement sont supportés par celui qui les a engendrés.
4    En règle générale, la Confédération, les cantons, les communes et les organisations chargées de tâches de droit public ne peuvent se voir imposer de frais judiciaires s'ils s'adressent au Tribunal fédéral dans l'exercice de leurs attributions officielles sans que leur intérêt patrimonial soit en cause ou si leurs décisions font l'objet d'un recours.
5    Sauf disposition contraire, les frais judiciaires mis conjointement à la charge de plusieurs personnes sont supportés par elles à parts égales et solidairement.
BGG).

Demnach erkennt das Bundesgericht:

1.
Die Beschwerde wird abgewiesen.

2.
Die Gerichtskosten von Fr. 750.- werden dem Beschwerdeführer auferlegt.

3.
Dieses Urteil wird den Parteien, dem Versicherungsgericht des Kantons Solothurn und dem Bundesamt für Gesundheit schriftlich mitgeteilt.

Luzern, 26. Februar 2009
Im Namen der I. sozialrechtlichen Abteilung
des Schweizerischen Bundesgerichts
Der Präsident: Die Gerichtsschreiberin:

Ursprung Polla
Information de décision   •   DEFRITEN
Document : 8C_810/2008
Date : 26 février 2009
Publié : 25 mars 2009
Source : Tribunal fédéral
Statut : Non publié
Domaine : Assurance-accidents
Objet : Unfallversicherung


Répertoire des lois
LPGA: 43 
SR 830.1 Loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des assurances sociales (LPGA)
LPGA Art. 43 Instruction de la demande - 1 L'assureur examine les demandes, prend d'office les mesures d'instruction nécessaires et recueille les renseignements dont il a besoin. Les renseignements donnés oralement doivent être consignés par écrit.
1    L'assureur examine les demandes, prend d'office les mesures d'instruction nécessaires et recueille les renseignements dont il a besoin. Les renseignements donnés oralement doivent être consignés par écrit.
1bis    L'assureur détermine la nature et l'étendue de l'instruction nécessaire.35
2    L'assuré doit se soumettre à des examens médicaux ou techniques si ceux-ci sont nécessaires à l'appréciation du cas et qu'ils peuvent être raisonnablement exigés.
3    Si l'assuré ou d'autres requérants refusent de manière inexcusable de se conformer à leur obligation de renseigner ou de collaborer à l'instruction, l'assureur peut se prononcer en l'état du dossier ou clore l'instruction et36 décider de ne pas entrer en matière. Il doit leur avoir adressé une mise en demeure écrite les avertissant des conséquences juridiques et leur impartissant un délai de réflexion convenable.
61
SR 830.1 Loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des assurances sociales (LPGA)
LPGA Art. 61 Procédure - Sous réserve de l'art. 1, al. 3, de la loi fédérale du 20 décembre 1968 sur la procédure administrative48, la procédure devant le tribunal cantonal des assurances est réglée par le droit cantonal. Elle doit satisfaire aux exigences suivantes:
a  elle doit être simple, rapide et en règle générale publique;
b  l'acte de recours doit contenir un exposé succinct des faits et des motifs invoqués, ainsi que les conclusions; si l'acte n'est pas conforme à ces règles, le tribunal impartit un délai convenable au recourant pour combler les lacunes, en l'avertissant qu'en cas d'inobservation le recours sera écarté;
c  le tribunal établit avec la collaboration des parties les faits déterminants pour la solution du litige; il administre les preuves nécessaires et les apprécie librement;
d  le tribunal n'est pas lié par les conclusions des parties; il peut réformer, au détriment du recourant, la décision attaquée ou accorder plus que le recourant n'avait demandé; il doit cependant donner aux parties l'occasion de se prononcer ou de retirer le recours;
e  si les circonstances le justifient, les parties peuvent être convoquées aux débats;
f  le droit de se faire assister par un conseil doit être garanti; lorsque les circonstances le justifient, l'assistance judiciaire gratuite est accordée au recourant;
fbis  pour les litiges en matière de prestations, la procédure est soumise à des frais judiciaires si la loi spéciale le prévoit; si la loi spéciale ne prévoit pas de frais judiciaires pour de tels litiges, le tribunal peut en mettre à la charge de la partie qui agit de manière téméraire ou fait preuve de légèreté;
g  le recourant qui obtient gain de cause a droit au remboursement de ses frais et dépens dans la mesure fixée par le tribunal; leur montant est déterminé sans égard à la valeur litigieuse d'après l'importance et la complexité du litige;
h  les jugements contiennent les motifs retenus, l'indication des voies de recours ainsi que les noms des membres du tribunal et sont notifiés par écrit;
i  les jugements sont soumis à révision si des faits ou des moyens de preuve nouveaux sont découverts ou si un crime ou un délit a influencé le jugement.
LTF: 65 
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 65 Frais judiciaires - 1 Les frais judiciaires comprennent l'émolument judiciaire, l'émolument pour la copie de mémoires, les frais de traduction, sauf d'une langue officielle à une autre, et les indemnités versées aux experts et aux témoins.
1    Les frais judiciaires comprennent l'émolument judiciaire, l'émolument pour la copie de mémoires, les frais de traduction, sauf d'une langue officielle à une autre, et les indemnités versées aux experts et aux témoins.
2    L'émolument judiciaire est calculé en fonction de la valeur litigieuse, de l'ampleur et de la difficulté de la cause, de la façon de procéder des parties et de leur situation financière.
3    Son montant est fixé en règle générale:
a  entre 200 et 5000 francs dans les contestations non pécuniaires;
b  entre 200 et 100 000 francs dans les autres contestations.
4    Il est fixé entre 200 et 1000 francs, indépendamment de la valeur litigieuse, dans les affaires qui concernent:
a  des prestations d'assurance sociale;
b  des discriminations à raison du sexe;
c  des litiges résultant de rapports de travail, pour autant que la valeur litigieuse ne dépasse pas 30 000 francs;
d  des litiges concernant les art. 7 et 8 de la loi du 13 décembre 2002 sur l'égalité pour les handicapés24.
5    Si des motifs particuliers le justifient, le Tribunal fédéral peut majorer ces montants jusqu'au double dans les cas visés à l'al. 3 et jusqu'à 10 000 francs dans les cas visés à l'al. 4.
66 
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 66 Recouvrement des frais judiciaires - 1 En règle générale, les frais judiciaires sont mis à la charge de la partie qui succombe. Si les circonstances le justifient, le Tribunal fédéral peut les répartir autrement ou renoncer à les mettre à la charge des parties.
1    En règle générale, les frais judiciaires sont mis à la charge de la partie qui succombe. Si les circonstances le justifient, le Tribunal fédéral peut les répartir autrement ou renoncer à les mettre à la charge des parties.
2    Si une affaire est liquidée par un désistement ou une transaction, les frais judiciaires peuvent être réduits ou remis.
3    Les frais causés inutilement sont supportés par celui qui les a engendrés.
4    En règle générale, la Confédération, les cantons, les communes et les organisations chargées de tâches de droit public ne peuvent se voir imposer de frais judiciaires s'ils s'adressent au Tribunal fédéral dans l'exercice de leurs attributions officielles sans que leur intérêt patrimonial soit en cause ou si leurs décisions font l'objet d'un recours.
5    Sauf disposition contraire, les frais judiciaires mis conjointement à la charge de plusieurs personnes sont supportés par elles à parts égales et solidairement.
95 
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 95 Droit suisse - Le recours peut être formé pour violation:
a  du droit fédéral;
b  du droit international;
c  de droits constitutionnels cantonaux;
d  de dispositions cantonales sur le droit de vote des citoyens ainsi que sur les élections et votations populaires;
e  du droit intercantonal.
96 
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 96 Droit étranger - Le recours peut être formé pour:
a  inapplication du droit étranger désigné par le droit international privé suisse;
b  application erronée du droit étranger désigné par le droit international privé suisse, pour autant qu'il s'agisse d'une affaire non pécuniaire.
97 
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 97 Établissement inexact des faits - 1 Le recours ne peut critiquer les constatations de fait que si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95, et si la correction du vice est susceptible d'influer sur le sort de la cause.
1    Le recours ne peut critiquer les constatations de fait que si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95, et si la correction du vice est susceptible d'influer sur le sort de la cause.
2    Si la décision qui fait l'objet d'un recours concerne l'octroi ou le refus de prestations en espèces de l'assurance-accidents ou de l'assurance militaire, le recours peut porter sur toute constatation incomplète ou erronée des faits.89
105 
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 105 Faits déterminants - 1 Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente.
1    Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente.
2    Il peut rectifier ou compléter d'office les constatations de l'autorité précédente si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95.
3    Lorsque la décision qui fait l'objet d'un recours concerne l'octroi ou le refus de prestations en espèces de l'assurance-accidents ou de l'assurance militaire, le Tribunal fédéral n'est pas lié par les faits établis par l'autorité précédente.99
106
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 106 Application du droit - 1 Le Tribunal fédéral applique le droit d'office.
1    Le Tribunal fédéral applique le droit d'office.
2    Il n'examine la violation de droits fondamentaux ainsi que celle de dispositions de droit cantonal et intercantonal que si ce grief a été invoqué et motivé par le recourant.
Répertoire ATF
115-V-133 • 123-V-98 • 125-V-351 • 127-V-102 • 129-V-177 • 130-III-136 • 130-V-64 • 134-V-109 • 134-V-231
Weitere Urteile ab 2000
8C_623/2007 • 8C_810/2008 • U_11/07 • U_134/03 • U_2/07 • U_287/97 • U_339/05 • U_503/05 • U_503/06
Répertoire de mots-clés
Trié par fréquence ou alphabet
tribunal fédéral • autorité inférieure • médecin spécialiste • tribunal des assurances • lien de causalité • frais judiciaires • aa • physiothérapie • pré • durée • question • état de fait • assistance judiciaire • traumatisme cervical • neurologie • décision sur opposition • décision • traumatisme cranio-cérébral • causalité naturelle • violation du droit
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RSAS
2008 S.183