Bundesgericht
Tribunal fédéral
Tribunale federale
Tribunal federal

8C 542/2021

Urteil vom 26. Januar 2022

I. sozialrechtliche Abteilung

Besetzung
Bundesrichter Wirthlin, Präsident,
Bundesrichterin Viscione, Bundesrichter Abrecht,
Gerichtsschreiber Jancar.

Verfahrensbeteiligte
A.________,
vertreten durch Rechtsanwalt Claude Béboux,
Beschwerdeführer,

gegen

Schweizerische Unfallversicherungsanstalt (Suva), Fluhmattstrasse 1, 6004 Luzern,
Beschwerdegegnerin.

Gegenstand
Unfallversicherung (Hilfsmittel; Oberschenkelprothese),

Beschwerde gegen das Urteil des Kantonsgerichts Luzern vom 14. Juni 2021 (5V 20 357).

Sachverhalt:

A.
Der 1996 geborene A.________ arbeitete seit 6. August 2012 als Schreiner bei der B.________ AG und war dadurch bei der Schweizerischen Unfallversicherungsanstalt (Suva) obligatorisch unfallversichert. Am 30. Juli 2018 verletzte er sich bei einem Motorradunfall u.a. am linken Bein. Am 31. Juli 2018 erfolgte im Spital C.________ eine Oberschenkelamputation nach Burgess links (10C19). Die Suva kam für die Heilbehandlung und das Taggeld auf. Vom 24. August bis 20. Dezember 2018 weilte der Versicherte in der Klinik D.________, die eine Oberschenkelprothese links mit Rheo Knee XC und Pro Flex XC Fuss für Fr. 35'716.80 beantragte und ihm in der Folge anpasste. Ab 7. Januar 2019 begann der Versicherte eine Wiedereingliederung bei der B.________ AG. Am 3. Juli 2019 beantragte er bei der Suva eine Oberschenkelprothese mit einem Kniegelenk Genium X3 für Fr. 52'457.85. Die IV-Stelle des Kantons Luzern gewährte ihm am 23. August 2019 eine vom 23. September 2019 bis 31. Oktober 2022 dauernde berufsbegleitende Weiterbildung zum Projektleiter Schreinerei BP/FA. Mit Verfügung vom 22. Januar 2020 lehnte die Suva die Kostengutsprache für die Oberschenkelprothese mit einem Kniegelenk Genium X3 ab. Einspracheweise verlangte der Versicherte eine
Prothese Genium X3, eventuell Genium. Mit Entscheid vom 18. August 2020 wies die Suva die Einsprache ab.

B.
Die hiergegen von A.________ erhobene Beschwerde wies das Kantonsgericht Luzern mit Urteil vom 14. Juni 2021 ab.

C.
Mit Beschwerde in öffentlich-rechtlichen Angelegenheiten beantragt A.________, in Aufhebung des kantonalen Urteils sei ihm die Versorgung mit einer Oberschenkelprothese Genium X3, eventuell Genium - Kniegelenk links - zuzusprechen.
Ein Schriftenwechsel wurde nicht durchgeführt.
Mit Eingabe vom 13. Januar 2022 reichte der Beschwerdeführer unaufgefordert diverse neue Akten ein.

Erwägungen:

1.
Mit der Beschwerde in öffentlich-rechtlichen Angelegenheiten kann eine Rechtsverletzung nach Art. 95 f
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 95 Droit suisse - Le recours peut être formé pour violation:
a  du droit fédéral;
b  du droit international;
c  de droits constitutionnels cantonaux;
d  de dispositions cantonales sur le droit de vote des citoyens ainsi que sur les élections et votations populaires;
e  du droit intercantonal.
. BGG gerügt werden. Das Bundesgericht wendet das Recht von Amtes wegen an (Art. 106 Abs. 1
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 106 Application du droit - 1 Le Tribunal fédéral applique le droit d'office.
1    Le Tribunal fédéral applique le droit d'office.
2    Il n'examine la violation de droits fondamentaux ainsi que celle de dispositions de droit cantonal et intercantonal que si ce grief a été invoqué et motivé par le recourant.
BGG). Dennoch prüft es - offensichtliche Fehler vorbehalten - nur die in seinem Verfahren gerügten Rechtsmängel (Art. 42 Abs. 1 f
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 42 Mémoires - 1 Les mémoires doivent être rédigés dans une langue officielle, indiquer les conclusions, les motifs et les moyens de preuve, et être signés.
1    Les mémoires doivent être rédigés dans une langue officielle, indiquer les conclusions, les motifs et les moyens de preuve, et être signés.
2    Les motifs doivent exposer succinctement en quoi l'acte attaqué viole le droit. Si le recours n'est recevable que lorsqu'il soulève une question juridique de principe ou qu'il porte sur un cas particulièrement important pour d'autres motifs, il faut exposer en quoi l'affaire remplit la condition exigée.15 16
3    Les pièces invoquées comme moyens de preuve doivent être jointes au mémoire, pour autant qu'elles soient en mains de la partie; il en va de même de la décision attaquée si le mémoire est dirigé contre une décision.
4    En cas de transmission électronique, le mémoire doit être muni de la signature électronique qualifiée de la partie ou de son mandataire au sens de la loi du 18 mars 2016 sur la signature électronique17. Le Tribunal fédéral détermine dans un règlement:
a  le format du mémoire et des pièces jointes;
b  les modalités de la transmission;
c  les conditions auxquelles il peut exiger, en cas de problème technique, que des documents lui soient adressés ultérieurement sur papier.18
5    Si la signature de la partie ou de son mandataire, la procuration ou les annexes prescrites font défaut, ou si le mandataire n'est pas autorisé, le Tribunal fédéral impartit un délai approprié à la partie pour remédier à l'irrégularité et l'avertit qu'à défaut le mémoire ne sera pas pris en considération.
6    Si le mémoire est illisible, inconvenant, incompréhensible ou prolixe ou qu'il n'est pas rédigé dans une langue officielle, le Tribunal fédéral peut le renvoyer à son auteur; il impartit à celui-ci un délai approprié pour remédier à l'irrégularité et l'avertit qu'à défaut le mémoire ne sera pas pris en considération.
7    Le mémoire de recours introduit de manière procédurière ou à tout autre égard abusif est irrecevable.
. BGG; BGE 135 II 384 E. 2.2.1). Im Beschwerdeverfahren um die Zusprechung oder Verweigerung von Geldleistungen der Unfallversicherung ist das Bundesgericht nicht an die vorinstanzliche Feststellung des rechtserheblichen Sachverhalts gebunden (Art. 97 Abs. 2
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 97 Établissement inexact des faits - 1 Le recours ne peut critiquer les constatations de fait que si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95, et si la correction du vice est susceptible d'influer sur le sort de la cause.
1    Le recours ne peut critiquer les constatations de fait que si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95, et si la correction du vice est susceptible d'influer sur le sort de la cause.
2    Si la décision qui fait l'objet d'un recours concerne l'octroi ou le refus de prestations en espèces de l'assurance-accidents ou de l'assurance militaire, le recours peut porter sur toute constatation incomplète ou erronée des faits.89
und Art. 105 Abs. 3
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 105 Faits déterminants - 1 Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente.
1    Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente.
2    Il peut rectifier ou compléter d'office les constatations de l'autorité précédente si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95.
3    Lorsque la décision qui fait l'objet d'un recours concerne l'octroi ou le refus de prestations en espèces de l'assurance-accidents ou de l'assurance militaire, le Tribunal fédéral n'est pas lié par les faits établis par l'autorité précédente.99
BGG).
Da hier indessen einzig ein Hilfsmittel (Art. 14
SR 830.1 Loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des assurances sociales (LPGA)
LPGA Art. 14 - Constituent des prestations en nature notamment les traitements ou les soins, les moyens auxiliaires, les mesures individuelles de prévention et de réadaptation, les frais de transport et les prestations analogues qui sont fournis ou remboursés par les différentes assurances sociales.
ATSG; Art. 11
SR 832.20 Loi fédérale du 20 mars 1981 sur l'assurance-accidents (LAA)
LAA Art. 11 Moyens auxiliaires - 1 L'assuré a droit aux moyens auxiliaires destinés à compenser un dommage corporel ou la perte d'une fonction. Le Conseil fédéral établit la liste de ces moyens auxiliaires.
1    L'assuré a droit aux moyens auxiliaires destinés à compenser un dommage corporel ou la perte d'une fonction. Le Conseil fédéral établit la liste de ces moyens auxiliaires.
2    Les moyens auxiliaires sont d'un modèle simple et adéquat. L'assureur les remet en toute propriété ou en prêt.
UVG) zur Diskussion steht, geht es um eine Sachleistung, womit die Ausnahmeregelung in Art. 105 Abs. 3
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 105 Faits déterminants - 1 Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente.
1    Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente.
2    Il peut rectifier ou compléter d'office les constatations de l'autorité précédente si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95.
3    Lorsque la décision qui fait l'objet d'un recours concerne l'octroi ou le refus de prestations en espèces de l'assurance-accidents ou de l'assurance militaire, le Tribunal fédéral n'est pas lié par les faits établis par l'autorité précédente.99
i.V.m. Art. 97 Abs. 2
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 97 Établissement inexact des faits - 1 Le recours ne peut critiquer les constatations de fait que si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95, et si la correction du vice est susceptible d'influer sur le sort de la cause.
1    Le recours ne peut critiquer les constatations de fait que si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95, et si la correction du vice est susceptible d'influer sur le sort de la cause.
2    Si la décision qui fait l'objet d'un recours concerne l'octroi ou le refus de prestations en espèces de l'assurance-accidents ou de l'assurance militaire, le recours peut porter sur toute constatation incomplète ou erronée des faits.89
BGG nicht zur Anwendung gelangt. Bezüglich Sachverhaltsfeststellungen gilt deshalb die eingeschränkte Kognition (BGE 135 V 412; nicht publ. E. 1.1 des Urteils BGE 143 V 148, veröffentlicht in SVR 2017 UV Nr. 34 S. 113). Das Bundesgericht kann demnach eine - für den Ausgang des Verfahrens entscheidende (vgl. Art. 97 Abs. 1
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 97 Établissement inexact des faits - 1 Le recours ne peut critiquer les constatations de fait que si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95, et si la correction du vice est susceptible d'influer sur le sort de la cause.
1    Le recours ne peut critiquer les constatations de fait que si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95, et si la correction du vice est susceptible d'influer sur le sort de la cause.
2    Si la décision qui fait l'objet d'un recours concerne l'octroi ou le refus de prestations en espèces de l'assurance-accidents ou de l'assurance militaire, le recours peut porter sur toute constatation incomplète ou erronée des faits.89
BGG) - Sachverhaltsfeststellung der Vorinstanz nur berichtigen oder ergänzen, wenn sie offensichtlich unrichtig ist oder aber auf einer Rechtsverletzung im Sinne von Art. 95
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 95 Droit suisse - Le recours peut être formé pour violation:
a  du droit fédéral;
b  du droit international;
c  de droits constitutionnels cantonaux;
d  de dispositions cantonales sur le droit de vote des citoyens ainsi que sur les élections et votations populaires;
e  du droit intercantonal.
BGG beruht (Art. 105 Abs. 1
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 105 Faits déterminants - 1 Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente.
1    Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente.
2    Il peut rectifier ou compléter d'office les constatations de l'autorité précédente si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95.
3    Lorsque la décision qui fait l'objet d'un recours concerne l'octroi ou le refus de prestations en espèces de l'assurance-accidents ou de l'assurance militaire, le Tribunal fédéral n'est pas lié par les faits établis par l'autorité précédente.99
und 2
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 105 Faits déterminants - 1 Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente.
1    Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente.
2    Il peut rectifier ou compléter d'office les constatations de l'autorité précédente si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95.
3    Lorsque la décision qui fait l'objet d'un recours concerne l'octroi ou le refus de prestations en espèces de l'assurance-accidents ou de l'assurance militaire, le Tribunal fédéral n'est pas lié par les faits établis par l'autorité précédente.99
BGG). Ansonsten legt es seinem Urteil den Sachverhalt zugrunde, den die Vorinstanz festgestellt hat (Art. 105 Abs. 1
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 105 Faits déterminants - 1 Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente.
1    Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente.
2    Il peut rectifier ou compléter d'office les constatations de l'autorité précédente si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95.
3    Lorsque la décision qui fait l'objet d'un recours concerne l'octroi ou le refus de prestations en espèces de l'assurance-accidents ou de l'assurance militaire, le Tribunal fédéral n'est pas lié par les faits établis par l'autorité précédente.99
BGG). Als Rechtsfrage gilt, ob die rechtserheblichen Tatsachen vollständig festgestellt und ob der Untersuchungsgrundsatz bzw. die Beweiswürdigungsregeln nach Art. 61 lit. c
SR 830.1 Loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des assurances sociales (LPGA)
LPGA Art. 61 Procédure - Sous réserve de l'art. 1, al. 3, de la loi fédérale du 20 décembre 1968 sur la procédure administrative48, la procédure devant le tribunal cantonal des assurances est réglée par le droit cantonal. Elle doit satisfaire aux exigences suivantes:
a  elle doit être simple, rapide et en règle générale publique;
b  l'acte de recours doit contenir un exposé succinct des faits et des motifs invoqués, ainsi que les conclusions; si l'acte n'est pas conforme à ces règles, le tribunal impartit un délai convenable au recourant pour combler les lacunes, en l'avertissant qu'en cas d'inobservation le recours sera écarté;
c  le tribunal établit avec la collaboration des parties les faits déterminants pour la solution du litige; il administre les preuves nécessaires et les apprécie librement;
d  le tribunal n'est pas lié par les conclusions des parties; il peut réformer, au détriment du recourant, la décision attaquée ou accorder plus que le recourant n'avait demandé; il doit cependant donner aux parties l'occasion de se prononcer ou de retirer le recours;
e  si les circonstances le justifient, les parties peuvent être convoquées aux débats;
f  le droit de se faire assister par un conseil doit être garanti; lorsque les circonstances le justifient, l'assistance judiciaire gratuite est accordée au recourant;
fbis  pour les litiges en matière de prestations, la procédure est soumise à des frais judiciaires si la loi spéciale le prévoit; si la loi spéciale ne prévoit pas de frais judiciaires pour de tels litiges, le tribunal peut en mettre à la charge de la partie qui agit de manière téméraire ou fait preuve de légèreté;
g  le recourant qui obtient gain de cause a droit au remboursement de ses frais et dépens dans la mesure fixée par le tribunal; leur montant est déterminé sans égard à la valeur litigieuse d'après l'importance et la complexité du litige;
h  les jugements contiennent les motifs retenus, l'indication des voies de recours ainsi que les noms des membres du tribunal et sont notifiés par écrit;
i  les jugements sont soumis à révision si des faits ou des moyens de preuve nouveaux sont découverts ou si un crime ou un délit a influencé le jugement.
ATSG beachtet wurden. Gleiches gilt für die Frage, ob den medizinischen Gutachten und Arztberichten im Lichte der rechtsprechungsgemässen Anforderungen Beweiswert zukommt (BGE 134 V 231 E. 5.1). Bei den aufgrund dieser Berichte getroffenen
Feststellungen zum Gesundheitszustand und zur Arbeitsfähigkeit und bei der konkreten Beweiswürdigung geht es um Sachverhaltsfragen (nicht publ. E. 1 des Urteils BGE 141 V 585).

2.
Die vom Beschwerdeführer am 13. Januar 2022 und folglich offensichtlich nach Ablauf der Beschwerdefrist erstattete Eingabe hat unberücksichtigt zu bleiben (vgl. Urteil 8C 467/2021 vom 13. August 2021 E. 1.2 mit Hinweis).
Hiervon abgesehen hat er mit dieser Eingabe diverse Berichte vom 26. Oktober und 8. November 2021 sowie vom 5. und 12. Januar 2022 aufgelegt. Hierbei handelt es sich, da erst nach dem angefochtenen Urteil vom 14. Juni 2021 erstellt, um unzulässige echte Noven (BGE 143 V 19 E. 1.2 mit Hinweisen; vgl. auch E. 8.1 hiernach).

3.

3.1. Streitig ist, ob die vorinstanzliche Verneinung des Anspruchs auf eine Oberschenkelprothese links Genium X3, eventuell Genium bundesrechtskonform ist.

3.2. Die Vorinstanz hat die rechtlichen Grundlagen und die Rechtsprechung betreffend den Anspruch auf Hilfsmittel (Art. 11
SR 832.20 Loi fédérale du 20 mars 1981 sur l'assurance-accidents (LAA)
LAA Art. 11 Moyens auxiliaires - 1 L'assuré a droit aux moyens auxiliaires destinés à compenser un dommage corporel ou la perte d'une fonction. Le Conseil fédéral établit la liste de ces moyens auxiliaires.
1    L'assuré a droit aux moyens auxiliaires destinés à compenser un dommage corporel ou la perte d'une fonction. Le Conseil fédéral établit la liste de ces moyens auxiliaires.
2    Les moyens auxiliaires sont d'un modèle simple et adéquat. L'assureur les remet en toute propriété ou en prêt.
UVG; Art. 19
SR 832.202 Ordonnance du 20 décembre 1982 sur l'assurance-accidents (OLAA)
OLAA Art. 19 Moyens auxiliaires - Le Département fédéral de l'intérieur (DFI) dresse une liste des moyens auxiliaires et édicte des dispositions sur la remise de ceux-ci.
UVV; Art. 1
SR 832.205.12 Ordonnance du 18 octobre 1984 sur la remise de moyens auxiliaires par l'assurance-accidents (OMAA)
OMAA Art. 1 Droit aux moyens auxiliaires - 1 L'assuré a droit aux moyens auxiliaires figurant sur la liste en annexe, dans la mesure où ceux-ci compensent un dommage corporel ou la perte d'une fonction qui résulte d'un accident ou d'une maladie professionnelle.
1    L'assuré a droit aux moyens auxiliaires figurant sur la liste en annexe, dans la mesure où ceux-ci compensent un dommage corporel ou la perte d'une fonction qui résulte d'un accident ou d'une maladie professionnelle.
2    Le droit s'étend aux moyens auxiliaires nécessaires et adaptés à l'atteinte à la santé, d'un modèle simple et adéquat, ainsi qu'aux accessoires indispensables et aux adaptations qu'exige l'atteinte à la santé. Le nombre et les caractéristiques des moyens auxiliaires doivent répondre tant aux exigences de la vie privée qu'à celles de la vie professionnelle.
3    Lorsque l'assurance-accidents est tenue de fournir un moyen auxiliaire, tout droit analogue envers l'assurance-invalidité est exclu.
HVUV; Ziff. 1.01 Anhang zur HVUV betreffend funktionelle Bein-und Fussprothesen; BGE 141 V 30 E. 3.2.1 und E. 3.2.5) richtig dargelegt. Darauf wird verwiesen.
Der Vorinstanz ist insbesondere beizupflichten, dass die in Art. 11 Abs. 2
SR 832.20 Loi fédérale du 20 mars 1981 sur l'assurance-accidents (LAA)
LAA Art. 11 Moyens auxiliaires - 1 L'assuré a droit aux moyens auxiliaires destinés à compenser un dommage corporel ou la perte d'une fonction. Le Conseil fédéral établit la liste de ces moyens auxiliaires.
1    L'assuré a droit aux moyens auxiliaires destinés à compenser un dommage corporel ou la perte d'une fonction. Le Conseil fédéral établit la liste de ces moyens auxiliaires.
2    Les moyens auxiliaires sont d'un modèle simple et adéquat. L'assureur les remet en toute propriété ou en prêt.
UVG und Art. 1 Abs. 2
SR 832.205.12 Ordonnance du 18 octobre 1984 sur la remise de moyens auxiliaires par l'assurance-accidents (OMAA)
OMAA Art. 1 Droit aux moyens auxiliaires - 1 L'assuré a droit aux moyens auxiliaires figurant sur la liste en annexe, dans la mesure où ceux-ci compensent un dommage corporel ou la perte d'une fonction qui résulte d'un accident ou d'une maladie professionnelle.
1    L'assuré a droit aux moyens auxiliaires figurant sur la liste en annexe, dans la mesure où ceux-ci compensent un dommage corporel ou la perte d'une fonction qui résulte d'un accident ou d'une maladie professionnelle.
2    Le droit s'étend aux moyens auxiliaires nécessaires et adaptés à l'atteinte à la santé, d'un modèle simple et adéquat, ainsi qu'aux accessoires indispensables et aux adaptations qu'exige l'atteinte à la santé. Le nombre et les caractéristiques des moyens auxiliaires doivent répondre tant aux exigences de la vie privée qu'à celles de la vie professionnelle.
3    Lorsque l'assurance-accidents est tenue de fournir un moyen auxiliaire, tout droit analogue envers l'assurance-invalidité est exclu.
HVUV normierten Kriterien der Einfachheit und Zweckmässigkeit das Verhältnismässigkeitsprinzip konkretisieren. Die in Frage stehende Leistung hat dafür geeignet zu sein, den gesetzlichen Zweck zu erreichen. Sie muss notwendig und erforderlich sein. Demgegenüber wird verlangt, dass zwischen den Kosten des Hilfsmittels und seinem Nutzen ein vernünftiges Verhältnis besteht. Bei der Beurteilung des Anspruchs sind sämtliche tatsächlichen und rechtlichen Umstände des Einzelfalles zu berücksichtigen (BGE 141 V 30 E. 3.2.1; SVR 2016 UV Nr. 43 S. 142, 8C 52/2016 E. 3.1). Die Hilfsmittel sind dazu bestimmt, einen körperlichen Schaden oder den Ausfall einer Funktion auszugleichen. Sie sind eine Ergänzung der medizinischen Behandlung nach Art. 10
SR 832.20 Loi fédérale du 20 mars 1981 sur l'assurance-accidents (LAA)
LAA Art. 10 Traitement médical - 1 L'assuré a droit au traitement médical approprié des lésions résultant de l'accident, à savoir:
1    L'assuré a droit au traitement médical approprié des lésions résultant de l'accident, à savoir:
a  au traitement ambulatoire dispensé par le médecin, le dentiste ou, sur prescription de ces derniers, par le personnel paramédical ainsi que par le chiropraticien, de même qu'au traitement ambulatoire dispensé dans un hôpital;
b  aux médicaments et analyses ordonnés par le médecin ou le dentiste;
c  au traitement, à la nourriture et au logement dans la division commune d'un hôpital;
d  aux cures complémentaires et aux cures de bain prescrites par le médecin;
e  aux moyens et appareils servant à la guérison.
2    L'assuré peut choisir librement son médecin, son dentiste, son chiropraticien, sa pharmacie et l'hôpital ou l'établissement de cure dans lequel il veut se faire soigner.31
3    Le Conseil fédéral peut définir les prestations obligatoirement à la charge de l'assurance et limiter la couverture des frais de traitement à l'étranger. Il peut fixer les conditions que l'assuré doit remplir pour avoir droit à l'aide et aux soins à domicile.32
UVG. Ihre Abgabe hängt nicht von einer beruflichen Wiedereingliederung ab und folglich auch nicht von einer wahrscheinlichen Tätigkeitsdauer (BGE 141 V 30 E. 3.2.5). Die versicherte Person hat nur Anspruch auf die dem jeweiligen Eingliederungszweck angemessenen und notwendigen, nicht aber auf die nach den gegebenen Umständen bestmöglichen Vorkehren (MARTINA FILIPPO, Basler Kommentar,
Unfallversicherungsgesetz, 2019, N. 19 zu Art. 11
SR 832.20 Loi fédérale du 20 mars 1981 sur l'assurance-accidents (LAA)
LAA Art. 11 Moyens auxiliaires - 1 L'assuré a droit aux moyens auxiliaires destinés à compenser un dommage corporel ou la perte d'une fonction. Le Conseil fédéral établit la liste de ces moyens auxiliaires.
1    L'assuré a droit aux moyens auxiliaires destinés à compenser un dommage corporel ou la perte d'une fonction. Le Conseil fédéral établit la liste de ces moyens auxiliaires.
2    Les moyens auxiliaires sont d'un modèle simple et adéquat. L'assureur les remet en toute propriété ou en prêt.
UVG; vgl. auch BGE 139 V 115 E. 5.1).

4.

4.1. Der Beschwerdeführer weilte vom 24. August bis 20. Dezember 2018 in der Klinik D.________. Im Erhebungsbogen der Mobilitätsklasse für Prothesenträger zur Definition der Passteile (untere Extremität) vom 31. August 2018 (nachfolgend Erhebungsbogen) teilte diese ihn in die Mobilitätsklasse 3 ("Uneingeschränkter Aussenbereichsgeher") ein. Mit Kostenvoranschlag vom 31. August 2018 beantragte die Klinik D.________ die eilige Erstversorgung des Beschwerdeführers mit der Oberschenkelprothese links mit Rheo Knee XC und Pro Flex XC Fuss. Im Bericht vom 4./20. März 2019 betreffend das vereinfachte Assessment für ein computergesteuertes Kniegelenk vom 5. Dezember 2018 (nachfolgend Assessment) vermerkte Dr. med. E.________, Facharzt für Orthopädische Chirurgie und Traumatologie des Bewegungsapparates, Medizinischer Leiter, Orthopädische und Handchirurgische Rehabilitation, Klinik D.________, aus Sicht der Expertengruppe sei die Versorgung des Beschwerdeführers mit einem elektronischen Kniegelenk indiziert, wobei er auf das Rheo Knee XC Kniegelenk und Pro Flex XC Fuss verwies.

4.2. Die Vorinstanz hat mit einlässlicher Begründung überzeugend dargelegt, dass gestützt auf die in E. 4.1 hiervor aufgeführten medizinischen Akten die dem Beschwerdeführer gewährte Oberschenkelprothese links mit Rheo Knee XC und Pro Flex XC Fuss geeignet ist, das gesetzliche Eingliederungsziel zu erreichen. Sie decke das berufliche Eingliederungsbedürfnis des Beschwerdeführers vollumfänglich ab und genüge den Anforderungen an die Gehfähigkeit im Beruf, in dem er sich unter anderem auf Baustellen bewegen müsse. Weiter habe die Klinik D.________ mit der Einstufung des Beschwerdeführers in die Mobilitätsklasse 3 insbesondere das sehr anspruchsvolle geografische Wohnumfeld und den Umstand berücksichtigt, dass er in der Freizeit seinen Eltern in der Landwirtschaft helfe. Auch wirtschaftlich sei die Versorgung mit der jetzigen Prothese - selbst angesichts der vom Beschwerdeführer eingereichten Belege über Reparaturarbeiten und eine mögliche Garantieverlängerung bei der Genium X3-Prothese - unter Berücksichtigung des deutlich höheren Anschaffungspreises der Letzteren als einfach und zweckmässig zu beurteilen. Nach dem Gesagten genüge die dem Beschwerdeführer von der Suva zugesprochene Prothese hinreichend den Anforderungen des
beruflichen und privaten Lebens. Eine Versorgung mit dem deutlich teureren Prothesensystem Genium X3 resp. Genium sei nicht angezeigt. Es könne nicht gesagt werden, nur mit diesem Kniegelenk sei der Beschwerdeführer in der Lage, seinen Aufgaben und Betätigungen uneingeschränkt nachzugehen.

5.
Den Berichten der Arztpersonen der Suva, wozu auch diejenigen der Klinik D.________ gehören, kommt der Beweiswert versicherungsinterner ärztlicher Feststellungen zu. Es ist deshalb zu prüfen, ob bereits geringe Zweifel an ihrer Zuverlässigkeit und Schlüssigkeit bestehen (BGE 145 V 97 E. 8.5; Urteil 8C 661/2019 vom 23. Januar 2020 E. 4.1).

6.
Soweit der Beschwerdeführer bezüglich der Überlegenheit der Prothese Genium X3 auf seine ausführliche Darstellung in der vorinstanzlichen Beschwerde verweist, ist dies unzulässig (BGE 143 V 168 E. 5.2.3, 134 II 244; Urteil 8C 328/2020 vom 3. September 2020 E. 4.2).

7.
Der Beschwerdeführer wiederholt auf den Seiten 13 f. Ziff. 25 Abs. 3 f. (betreffend beschwerlichen Zugang zu seinem Wohnhaus) und den Seiten 14 f. Ziff. 27 f. (bezüglich Wirtschaftlichkeit der Genium X3-Prothese) der letztinstanzlichen Beschwerde praktisch wortwörtlich die in der vorinstanzlichen Beschwerde auf den Seiten 11 f. Ziff. 5 Abs. 3 f. und den Seiten 13 f. Ziff. 8 vorgebrachten Argumente. Auf diese Wiederholungen ist nicht weiter einzugehen (Art. 42 Abs. 1 f
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 42 Mémoires - 1 Les mémoires doivent être rédigés dans une langue officielle, indiquer les conclusions, les motifs et les moyens de preuve, et être signés.
1    Les mémoires doivent être rédigés dans une langue officielle, indiquer les conclusions, les motifs et les moyens de preuve, et être signés.
2    Les motifs doivent exposer succinctement en quoi l'acte attaqué viole le droit. Si le recours n'est recevable que lorsqu'il soulève une question juridique de principe ou qu'il porte sur un cas particulièrement important pour d'autres motifs, il faut exposer en quoi l'affaire remplit la condition exigée.15 16
3    Les pièces invoquées comme moyens de preuve doivent être jointes au mémoire, pour autant qu'elles soient en mains de la partie; il en va de même de la décision attaquée si le mémoire est dirigé contre une décision.
4    En cas de transmission électronique, le mémoire doit être muni de la signature électronique qualifiée de la partie ou de son mandataire au sens de la loi du 18 mars 2016 sur la signature électronique17. Le Tribunal fédéral détermine dans un règlement:
a  le format du mémoire et des pièces jointes;
b  les modalités de la transmission;
c  les conditions auxquelles il peut exiger, en cas de problème technique, que des documents lui soient adressés ultérieurement sur papier.18
5    Si la signature de la partie ou de son mandataire, la procuration ou les annexes prescrites font défaut, ou si le mandataire n'est pas autorisé, le Tribunal fédéral impartit un délai approprié à la partie pour remédier à l'irrégularité et l'avertit qu'à défaut le mémoire ne sera pas pris en considération.
6    Si le mémoire est illisible, inconvenant, incompréhensible ou prolixe ou qu'il n'est pas rédigé dans une langue officielle, le Tribunal fédéral peut le renvoyer à son auteur; il impartit à celui-ci un délai approprié pour remédier à l'irrégularité et l'avertit qu'à défaut le mémoire ne sera pas pris en considération.
7    Le mémoire de recours introduit de manière procédurière ou à tout autre égard abusif est irrecevable.
. BGG; BGE 134 II 244 E. 2.1 und E. 2.3; Urteil 8C 19/2021 vom 7. April 2021 E. 4).

8.

8.1. Neue Tatsachen und Beweismittel dürfen vor Bundesgericht nur so weit vorgebracht werden, als erst der Entscheid der Vorinstanz dazu Anlass gibt (Art. 99 Abs. 1
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 99 - 1 Aucun fait nouveau ni preuve nouvelle ne peut être présenté à moins de résulter de la décision de l'autorité précédente.
1    Aucun fait nouveau ni preuve nouvelle ne peut être présenté à moins de résulter de la décision de l'autorité précédente.
2    Toute conclusion nouvelle est irrecevable.
BGG), was in der Beschwerde näher darzulegen ist. Der vorinstanzliche Verfahrensausgang allein bildet noch keinen hinreichenden Anlass im Sinne von Art. 99 Abs. 1
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 99 - 1 Aucun fait nouveau ni preuve nouvelle ne peut être présenté à moins de résulter de la décision de l'autorité précédente.
1    Aucun fait nouveau ni preuve nouvelle ne peut être présenté à moins de résulter de la décision de l'autorité précédente.
2    Toute conclusion nouvelle est irrecevable.
BGG für die Zulässigkeit von unechten Noven, die bereits im kantonalen Verfahren ohne Weiteres hätten vorgebracht werden können. Das Vorbringen von Tatsachen, die sich erst nach dem angefochtenen Entscheid ereigneten oder entstanden (echte Noven), ist vor Bundesgericht unzulässig (BGE 143 V 19 E. 1.2 mit Hinweisen).

8.2.

8.2.1. Der Beschwerdeführer macht erstmals vor Bundesgericht geltend, die Suva habe im Rahmen der Militärversicherung einer versicherten Person mit Kostengutsprache vom 1. April 2021 die Versorgung mit einer Genium-Oberschenkelprothese inkl. Garantieverlängerung auf sechs Jahre zugesprochen. Dies dürfe bei gegebenen Voraussetzungen auch in der Unfallversicherung kein Tabu sein. Da diese Tatsache vor dem angefochtenen Urteil vom 14. Juni 2021 datiert, handelt es sich um ein unechtes Novum. Es kann sein, dass es dem Beschwerdeführer trotz hinreichender Sorgfalt prozessual unmöglich und objektiv unzumutbar war, die Kostengutsprache vom 1. April 2021 bereits bei der Vorinstanz einzureichen. Dies hätte er jedoch letztinstanzlich behaupten und belegen müssen, was er nicht tat. Diese Kostengutsprache ist somit nicht zu berücksichtigen (Art. 99 Abs. 1
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 99 - 1 Aucun fait nouveau ni preuve nouvelle ne peut être présenté à moins de résulter de la décision de l'autorité précédente.
1    Aucun fait nouveau ni preuve nouvelle ne peut être présenté à moins de résulter de la décision de l'autorité précédente.
2    Toute conclusion nouvelle est irrecevable.
BGG; BGE 143 V 19 E. 1.2; Urteil 8C 518/2021 vom vom 16. Dezember 2021 E. 7.4).
Selbst wenn sie jedoch zu beachten wäre, könnte der Beschwerdeführer daraus nichts zu seinen Gunsten ableiten. Es ist möglich, dass jener Versicherte aus gesundheitlichen oder beruflichen Gründen eine Genium-Oberschenkelprothese benötigte. In der betreffenden Kostengutsprache vom 1. April 2021 wird festgehalten, dass ihm ausnahmsweise die kostenintensive Genium-Prothese zugesprochen werde. Es sei zu beachten, dass die Kostenübernahmen dieser Prothese gemäss aktueller Rechtsprechung gewissen Voraussetzungen unterstehe. Die Militärversicherung sei aber bereit, dem Versicherten einmalig, ohne Gewähr der Kostenübernahme einer gleichen Prothetikart in Zukunft, diese Prothese zu finanzieren. Der Beschwerdeführer zeigt indessen nicht auf und es ist auch nicht ersichtlich, inwiefern der Sachverhalt in jenem Militärversicherungsfall mit dem vorliegenden vergleichbar ist.

8.2.2. Weiter legt der Beschwerdeführer erstmals vor Bundesgericht Fotos betreffend die von ihm betreuten Baustellen, den Weg zu seinem Wohnhaus und die Arbeiten auf dem von ihm mitbewirtschafteten Hof auf. Ob es sich dabei um unechte oder echte Noven handelt, ist nicht ersichtlich, kann letztlich aber offen bleiben, da der Beschwerdeführer nicht hinreichend begründet, weshalb diese Noven ausnahmsweise zulässig sein sollten (BGE 143 V 19 E. 1.2).

8.2.3. Zudem beruft sich der Beschwerdeführer auf seine Unfallmeldung an die Suva vom 1. Juli 2021, Karten seines Wohnorts vom 2. Juli 2021, den Bericht des KD Dr. med. F.________, Leitender Arzt, Leiter Technische Orthopädie, Klinik G.________ vom 23. Juli 2021, den Kostenvoranschlag der H.________ AG vom 29. Juli 2021 und den Bericht der B.________ AG vom 9. August 2021. Bei diesen Urkunden handelt es sich, da erst nach dem angefochtenen Urteil entstanden, um unzulässige echte Noven. Die darauf basierenden Ausführungen des Beschwerdeführers sind somit ebenfalls unbeachtlich.

9.

9.1. Der Beschwerdeführer macht weiter im Wesentlichen geltend, gemäss dem Bericht des Herrn I.________, H.________ AG, vom 8. Oktober 2019 wäre er mit einer Genium-Prothese besser versorgt. Das Spital C.________ im Bericht vom 12. November 2019, die Hausärztin Dr. med. J.________, Fachärztin Innere Medizin FMH im Bericht vom 19. November 2019 und die Physiotherapiestelle K.________ GmbH im Bericht vom 13. Juli 2020 hätten die Abgabe einer Genium-Prothese befürwortet, nicht zuletzt aus medizinischen Gründen. Die Vorinstanz habe ausgeführt, eine medizinische Kontraindikation der Versorgung mit dem Rheo Knee XC bestehe nicht. Aus den Berichten des Herrn I.________ und der Physiotherapiestelle gehe hervor, dass mit dem Rheo Knee XC die Gefahr einer Überlastung der anderen Gelenke und ein erhöhtes Arthroserisiko des gesunden Beins bestehe. Die Abgabe einer Genium X3-Oberschenkelprothese setze ein besonders gesteigertes (berufliches) Eingliederungsbedürfnis voraus, was bei ihm der Fall sei. Obwohl der Antrag auf die Abgabe eines Rheo Knee XS (richtig: XC) Kniegelenks gelautet habe, habe die Expertengruppe im Assessment vom 5. Dezember 2018 explizit keine Empfehlung zum Typ des elektronischen Kniegelenks abgegeben. Auch zum
Mobilitätsgrad habe sie keine Aussage gemacht. Während er im Erhebungsbogen vom 31. August 2018 von der Klinik D.________ in den Mobilitätsgrad 3 ("Uneingeschränkter Aussenbereichsgeher") eingeteilt worden sei (vgl. E. 4.1 hiervor), sei Dr. med. L.________, Fachärztin für Chirurgie FMH, Suva Versicherungsmedizin, in der Aktenstellungnahme vom 27. September 2018 vom Mobilitätsgrad 3-4 ausgegangen, wobei der Mobilitätsgrad 4 als "Uneingeschränkter Aussenbereichsgeher mit besonders hohen Ansprüchen" beschrieben werde.

9.2.

9.2.1. Im Assessment der Klinik D.________ vom 5. Dezember 2018 wurde als beantragtes elektronisches Kniegelenk das "Rheo Knee XC Kniegelenk (und Pro Flex XC Fuss) " angegeben. Es wurde u.a. festgehalten, der Beschwerdeführer habe diese Prothese seit gut sechs Wochen, habe damit rasch gute Fortschritte gemacht und könne die Möglichkeiten des Kniegelenks vollumfänglich ausschöpfen. Weiter wurde dem Beschwerdeführer aus sozialer und beruflicher Sicht ein erhöhter Wiedereingliederungsbedarf attestiert. Wenn aus Sicht der Expertengruppe gestützt darauf die Versorgung mit einem elektronischen Kniegelenk als indiziert angesehen wurde, bezog sich dies somit offensichtlich auf die Prothese "Rheo Knee XC Kniegelenk (und Pro Flex XC Fuss) ".
An diesem Assessment wirkten als Experten die Dres. med. E.________ und F.________ sowie M.________, Leiter Orthopädie-Technik, Klinik D.________, und N.________, Gehschule für Amputierte, Klinik D.________, mit. Aus dem Umstand, dass in diesem Assessment auf den Mobilitätsgrad des Beschwerdeführers nicht Bezug genommen wurde, kann dieser nichts zu seinen Gunsten ableiten. Denn Dr. med. O.________, Facharzt für Orthopädie und Unfallchirurgie, Suva Versicherungsmedizin, stimmte in der Stellungnahme vom 1. April 2019 derjenigen der Dr. med. L.________ vom 27. September 2018 zu, wonach von einem Mobilitätsgrad 3-4 auszugehen sei. Auch in diesem Lichte erachtete Dr. med. O.________ die Versorgung mit einem Rheo Knee XC und einem Pro Flex XC Fuss als indiziert. Die Vorinstanz stellte somit zu Recht fest, gemäss diesen ärztlichen Einschätzungen könne nicht von einer ungenügenden Deckung des Eingliederungsbedarfs des Beschwerdeführers gesprochen werden.

9.2.2. In den beschwerdeweise angerufenen Berichten des Spitals C.________ vom 12. November 2019 und der Hausärztin Dr. med. J.________ vom 19. November 2019 wurde im Wesentlichen festgehalten, mit dem Genium X3 Prothesensystem zeigten sich für den Beschwerdeführer deutliche Benefits sowie eine sehr viel bessere Lebensqualität und es sei medizinisch indiziert. Hieraus ergibt sich indessen keine medizinische Kontraindikation betreffend die ihm zugesprochene Oberschenkelprothese Rheo Knee XC und Pro Flex XC Fuss. Die Vorinstanz hat richtig erkannt, dass der Beschwerdeführer keinen Anspruch auf die nach den gegebenen Umständen bestmöglichen Vorkehren hat (vgl. E. 3.2 hiervor). In dieser Hinsicht kann er auch aus den Berichten der H.________ AG und der Physiotherapiestelle K.________ GmbH nichts zu seinen Gunsten ableiten.

10.
Im Weiteren beruft sich der Beschwerdeführer auf den schwierigen, steilen und langen Zugang zu dem von ihm bewohnten, an einem Hang liegenden Bauernhaus, das zudem verwinkelt sei und viele Treppen beinhalte.
Diese Umstände wurden bei der Prothesenzusprache berücksichtigt. Im Antrag der Klinik D.________ vom 31. August 2018 um Kostengutsprache für die Prothese wurde nämlich ausgeführt, das geografische Umfeld des Beschwerdeführers sei sehr anspruchsvoll. Zu den alltäglichen Wegen, die es zu überwinden gelte, gehörten viele Waldwege, unebenes Gelände, Kopfsteinpflaster und viele Treppen. Im Assessment der Klinik D.________ vom 5. Dezember 2018 wurde festgehalten, der Beschwerdeführer lebe mit seiner Familie in einem Bauernhaus an einem Hang ohne Lift, wobei 25 Stufen zu besteigen seien.

11.
Insgesamt erhebt der Beschwerdeführer keine Rügen, die auch nur geringe Zweifel an den Einschätzungen der Arztpersonen der Klinik D.________ und des Dr. med. O.________ begründen, weshalb die Vorinstanz zu Recht darauf abgestellt hat (vgl. E 4 f. und E. 9.2.1 hiervor). Der Beschwerdeführer gibt im Wesentlichen die eigene Sichtweise wieder, wie die Akten zu würdigen und welche rechtlichen Schlüsse daraus zu ziehen seien. Dies genügt nicht, um die vorinstanzliche Verneinung seines Anspruch auf eine Oberschenkelprothese Genium X3, eventuell Genium, in tatsächlicher Hinsicht als offensichtlich unrichtig oder anderweitig als bundesrechtswidrig erscheinen zu lassen.

12.
Der unterliegende Beschwerdeführer trägt die Gerichtskosten (Art. 66 Abs. 1
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 66 Recouvrement des frais judiciaires - 1 En règle générale, les frais judiciaires sont mis à la charge de la partie qui succombe. Si les circonstances le justifient, le Tribunal fédéral peut les répartir autrement ou renoncer à les mettre à la charge des parties.
1    En règle générale, les frais judiciaires sont mis à la charge de la partie qui succombe. Si les circonstances le justifient, le Tribunal fédéral peut les répartir autrement ou renoncer à les mettre à la charge des parties.
2    Si une affaire est liquidée par un désistement ou une transaction, les frais judiciaires peuvent être réduits ou remis.
3    Les frais causés inutilement sont supportés par celui qui les a engendrés.
4    En règle générale, la Confédération, les cantons, les communes et les organisations chargées de tâches de droit public ne peuvent se voir imposer de frais judiciaires s'ils s'adressent au Tribunal fédéral dans l'exercice de leurs attributions officielles sans que leur intérêt patrimonial soit en cause ou si leurs décisions font l'objet d'un recours.
5    Sauf disposition contraire, les frais judiciaires mis conjointement à la charge de plusieurs personnes sont supportés par elles à parts égales et solidairement.
Satz 1 BGG).

Demnach erkennt das Bundesgericht:

1.
Die Beschwerde wird abgewiesen.

2.
Die Gerichtskosten von Fr. 800.- werden dem Beschwerdeführer auferlegt.

3.
Dieses Urteil wird den Parteien, dem Kantonsgericht Luzern und dem Bundesamt für Gesundheit schriftlich mitgeteilt.

Luzern, 26. Januar 2022

Im Namen der I. sozialrechtlichen Abteilung
des Schweizerischen Bundesgerichts

Der Präsident: Wirthlin

Der Gerichtsschreiber: Jancar
Information de décision   •   DEFRITEN
Document : 8C_542/2021
Date : 26 janvier 2022
Publié : 15 février 2022
Source : Tribunal fédéral
Statut : Non publié
Domaine : Assurance-accidents
Objet : Unfallversicherung (Hilfsmittel; Oberschenkelprothese)


Répertoire des lois
LAA: 10 
SR 832.20 Loi fédérale du 20 mars 1981 sur l'assurance-accidents (LAA)
LAA Art. 10 Traitement médical - 1 L'assuré a droit au traitement médical approprié des lésions résultant de l'accident, à savoir:
1    L'assuré a droit au traitement médical approprié des lésions résultant de l'accident, à savoir:
a  au traitement ambulatoire dispensé par le médecin, le dentiste ou, sur prescription de ces derniers, par le personnel paramédical ainsi que par le chiropraticien, de même qu'au traitement ambulatoire dispensé dans un hôpital;
b  aux médicaments et analyses ordonnés par le médecin ou le dentiste;
c  au traitement, à la nourriture et au logement dans la division commune d'un hôpital;
d  aux cures complémentaires et aux cures de bain prescrites par le médecin;
e  aux moyens et appareils servant à la guérison.
2    L'assuré peut choisir librement son médecin, son dentiste, son chiropraticien, sa pharmacie et l'hôpital ou l'établissement de cure dans lequel il veut se faire soigner.31
3    Le Conseil fédéral peut définir les prestations obligatoirement à la charge de l'assurance et limiter la couverture des frais de traitement à l'étranger. Il peut fixer les conditions que l'assuré doit remplir pour avoir droit à l'aide et aux soins à domicile.32
11
SR 832.20 Loi fédérale du 20 mars 1981 sur l'assurance-accidents (LAA)
LAA Art. 11 Moyens auxiliaires - 1 L'assuré a droit aux moyens auxiliaires destinés à compenser un dommage corporel ou la perte d'une fonction. Le Conseil fédéral établit la liste de ces moyens auxiliaires.
1    L'assuré a droit aux moyens auxiliaires destinés à compenser un dommage corporel ou la perte d'une fonction. Le Conseil fédéral établit la liste de ces moyens auxiliaires.
2    Les moyens auxiliaires sont d'un modèle simple et adéquat. L'assureur les remet en toute propriété ou en prêt.
LPGA: 14 
SR 830.1 Loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des assurances sociales (LPGA)
LPGA Art. 14 - Constituent des prestations en nature notamment les traitements ou les soins, les moyens auxiliaires, les mesures individuelles de prévention et de réadaptation, les frais de transport et les prestations analogues qui sont fournis ou remboursés par les différentes assurances sociales.
61
SR 830.1 Loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des assurances sociales (LPGA)
LPGA Art. 61 Procédure - Sous réserve de l'art. 1, al. 3, de la loi fédérale du 20 décembre 1968 sur la procédure administrative48, la procédure devant le tribunal cantonal des assurances est réglée par le droit cantonal. Elle doit satisfaire aux exigences suivantes:
a  elle doit être simple, rapide et en règle générale publique;
b  l'acte de recours doit contenir un exposé succinct des faits et des motifs invoqués, ainsi que les conclusions; si l'acte n'est pas conforme à ces règles, le tribunal impartit un délai convenable au recourant pour combler les lacunes, en l'avertissant qu'en cas d'inobservation le recours sera écarté;
c  le tribunal établit avec la collaboration des parties les faits déterminants pour la solution du litige; il administre les preuves nécessaires et les apprécie librement;
d  le tribunal n'est pas lié par les conclusions des parties; il peut réformer, au détriment du recourant, la décision attaquée ou accorder plus que le recourant n'avait demandé; il doit cependant donner aux parties l'occasion de se prononcer ou de retirer le recours;
e  si les circonstances le justifient, les parties peuvent être convoquées aux débats;
f  le droit de se faire assister par un conseil doit être garanti; lorsque les circonstances le justifient, l'assistance judiciaire gratuite est accordée au recourant;
fbis  pour les litiges en matière de prestations, la procédure est soumise à des frais judiciaires si la loi spéciale le prévoit; si la loi spéciale ne prévoit pas de frais judiciaires pour de tels litiges, le tribunal peut en mettre à la charge de la partie qui agit de manière téméraire ou fait preuve de légèreté;
g  le recourant qui obtient gain de cause a droit au remboursement de ses frais et dépens dans la mesure fixée par le tribunal; leur montant est déterminé sans égard à la valeur litigieuse d'après l'importance et la complexité du litige;
h  les jugements contiennent les motifs retenus, l'indication des voies de recours ainsi que les noms des membres du tribunal et sont notifiés par écrit;
i  les jugements sont soumis à révision si des faits ou des moyens de preuve nouveaux sont découverts ou si un crime ou un délit a influencé le jugement.
LTF: 42 
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 42 Mémoires - 1 Les mémoires doivent être rédigés dans une langue officielle, indiquer les conclusions, les motifs et les moyens de preuve, et être signés.
1    Les mémoires doivent être rédigés dans une langue officielle, indiquer les conclusions, les motifs et les moyens de preuve, et être signés.
2    Les motifs doivent exposer succinctement en quoi l'acte attaqué viole le droit. Si le recours n'est recevable que lorsqu'il soulève une question juridique de principe ou qu'il porte sur un cas particulièrement important pour d'autres motifs, il faut exposer en quoi l'affaire remplit la condition exigée.15 16
3    Les pièces invoquées comme moyens de preuve doivent être jointes au mémoire, pour autant qu'elles soient en mains de la partie; il en va de même de la décision attaquée si le mémoire est dirigé contre une décision.
4    En cas de transmission électronique, le mémoire doit être muni de la signature électronique qualifiée de la partie ou de son mandataire au sens de la loi du 18 mars 2016 sur la signature électronique17. Le Tribunal fédéral détermine dans un règlement:
a  le format du mémoire et des pièces jointes;
b  les modalités de la transmission;
c  les conditions auxquelles il peut exiger, en cas de problème technique, que des documents lui soient adressés ultérieurement sur papier.18
5    Si la signature de la partie ou de son mandataire, la procuration ou les annexes prescrites font défaut, ou si le mandataire n'est pas autorisé, le Tribunal fédéral impartit un délai approprié à la partie pour remédier à l'irrégularité et l'avertit qu'à défaut le mémoire ne sera pas pris en considération.
6    Si le mémoire est illisible, inconvenant, incompréhensible ou prolixe ou qu'il n'est pas rédigé dans une langue officielle, le Tribunal fédéral peut le renvoyer à son auteur; il impartit à celui-ci un délai approprié pour remédier à l'irrégularité et l'avertit qu'à défaut le mémoire ne sera pas pris en considération.
7    Le mémoire de recours introduit de manière procédurière ou à tout autre égard abusif est irrecevable.
66 
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 66 Recouvrement des frais judiciaires - 1 En règle générale, les frais judiciaires sont mis à la charge de la partie qui succombe. Si les circonstances le justifient, le Tribunal fédéral peut les répartir autrement ou renoncer à les mettre à la charge des parties.
1    En règle générale, les frais judiciaires sont mis à la charge de la partie qui succombe. Si les circonstances le justifient, le Tribunal fédéral peut les répartir autrement ou renoncer à les mettre à la charge des parties.
2    Si une affaire est liquidée par un désistement ou une transaction, les frais judiciaires peuvent être réduits ou remis.
3    Les frais causés inutilement sont supportés par celui qui les a engendrés.
4    En règle générale, la Confédération, les cantons, les communes et les organisations chargées de tâches de droit public ne peuvent se voir imposer de frais judiciaires s'ils s'adressent au Tribunal fédéral dans l'exercice de leurs attributions officielles sans que leur intérêt patrimonial soit en cause ou si leurs décisions font l'objet d'un recours.
5    Sauf disposition contraire, les frais judiciaires mis conjointement à la charge de plusieurs personnes sont supportés par elles à parts égales et solidairement.
95 
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 95 Droit suisse - Le recours peut être formé pour violation:
a  du droit fédéral;
b  du droit international;
c  de droits constitutionnels cantonaux;
d  de dispositions cantonales sur le droit de vote des citoyens ainsi que sur les élections et votations populaires;
e  du droit intercantonal.
97 
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 97 Établissement inexact des faits - 1 Le recours ne peut critiquer les constatations de fait que si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95, et si la correction du vice est susceptible d'influer sur le sort de la cause.
1    Le recours ne peut critiquer les constatations de fait que si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95, et si la correction du vice est susceptible d'influer sur le sort de la cause.
2    Si la décision qui fait l'objet d'un recours concerne l'octroi ou le refus de prestations en espèces de l'assurance-accidents ou de l'assurance militaire, le recours peut porter sur toute constatation incomplète ou erronée des faits.89
99 
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 99 - 1 Aucun fait nouveau ni preuve nouvelle ne peut être présenté à moins de résulter de la décision de l'autorité précédente.
1    Aucun fait nouveau ni preuve nouvelle ne peut être présenté à moins de résulter de la décision de l'autorité précédente.
2    Toute conclusion nouvelle est irrecevable.
105 
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 105 Faits déterminants - 1 Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente.
1    Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente.
2    Il peut rectifier ou compléter d'office les constatations de l'autorité précédente si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95.
3    Lorsque la décision qui fait l'objet d'un recours concerne l'octroi ou le refus de prestations en espèces de l'assurance-accidents ou de l'assurance militaire, le Tribunal fédéral n'est pas lié par les faits établis par l'autorité précédente.99
106
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 106 Application du droit - 1 Le Tribunal fédéral applique le droit d'office.
1    Le Tribunal fédéral applique le droit d'office.
2    Il n'examine la violation de droits fondamentaux ainsi que celle de dispositions de droit cantonal et intercantonal que si ce grief a été invoqué et motivé par le recourant.
OLAA: 19
SR 832.202 Ordonnance du 20 décembre 1982 sur l'assurance-accidents (OLAA)
OLAA Art. 19 Moyens auxiliaires - Le Département fédéral de l'intérieur (DFI) dresse une liste des moyens auxiliaires et édicte des dispositions sur la remise de ceux-ci.
OMAA: 1
SR 832.205.12 Ordonnance du 18 octobre 1984 sur la remise de moyens auxiliaires par l'assurance-accidents (OMAA)
OMAA Art. 1 Droit aux moyens auxiliaires - 1 L'assuré a droit aux moyens auxiliaires figurant sur la liste en annexe, dans la mesure où ceux-ci compensent un dommage corporel ou la perte d'une fonction qui résulte d'un accident ou d'une maladie professionnelle.
1    L'assuré a droit aux moyens auxiliaires figurant sur la liste en annexe, dans la mesure où ceux-ci compensent un dommage corporel ou la perte d'une fonction qui résulte d'un accident ou d'une maladie professionnelle.
2    Le droit s'étend aux moyens auxiliaires nécessaires et adaptés à l'atteinte à la santé, d'un modèle simple et adéquat, ainsi qu'aux accessoires indispensables et aux adaptations qu'exige l'atteinte à la santé. Le nombre et les caractéristiques des moyens auxiliaires doivent répondre tant aux exigences de la vie privée qu'à celles de la vie professionnelle.
3    Lorsque l'assurance-accidents est tenue de fournir un moyen auxiliaire, tout droit analogue envers l'assurance-invalidité est exclu.
Répertoire ATF
134-II-244 • 134-V-231 • 135-II-384 • 135-V-412 • 139-V-115 • 141-V-30 • 141-V-585 • 143-V-148 • 143-V-168 • 143-V-19 • 145-V-97
Weitere Urteile ab 2000
8C_19/2021 • 8C_328/2020 • 8C_467/2021 • 8C_518/2021 • 8C_52/2016 • 8C_542/2021 • 8C_661/2019
Répertoire de mots-clés
Trié par fréquence ou alphabet
autorité inférieure • tribunal fédéral • garantie de prise en charge • état de fait • exactitude • directeur • tribunal cantonal • aa • frais judiciaires • recours en matière de droit public • question • escalier • violation du droit • chirurgie • vie • immeuble d'habitation • greffier • devis • pré • médecine des assurances
... Les montrer tous