Bundesgericht
Tribunal fédéral
Tribunale federale
Tribunal federal

8C 31/2018

Urteil vom 26. Januar 2018

I. sozialrechtliche Abteilung

Besetzung
Bundesrichter Maillard, Präsident,
Gerichtsschreiberin Berger Götz.

Verfahrensbeteiligte
A.________,
Beschwerdeführer,

gegen

Verwaltungsgericht des Kantons Aargau, Obere Vorstadt 40, 5000 Aarau,
Beschwerdegegner.

Gegenstand
Sozialhilfe (Prozessvoraussetzung),

Beschwerde gegen die Verfügung des Verwaltungsgerichts des Kantons Aargau vom 15. Juni 2017.

Nach Einsicht
in die Beschwerde vom 11. Januar 2018 gegen die Verfügung des Verwaltungsgerichts des Kantons Aargau vom 15. Juni 2017,

in Erwägung,
dass das Bundesgericht seine Zuständigkeit (Art. 29 Abs. 1
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 29 Examen - 1 Le Tribunal fédéral examine d'office sa compétence.
1    Le Tribunal fédéral examine d'office sa compétence.
2    En cas de doute quant à sa propre compétence, il procède à un échange de vues avec l'autorité dont la compétence lui paraît entrer en ligne de compte.
BGG) und die (weiteren) Eintretensvoraussetzungen von Amtes wegen und mit freier Kognition (BGE 140 IV 57 E. 2 S. 59; 139 V 42 E. 1 S. 44; je mit Hinweisen) prüft,
dass der Beschwerdeführer als Rechtsvertreter des Sozialhilfeempfängers die Verfügung des Verwaltungsgerichts des Kantons Aargau vom 15. Juni 2017 bereits mit Beschwerde vom 11. Juli 2017 beim Bundesgericht angefochten hat,
dass das Bundesgericht in seinem Nichteintretensurteil 8C 490/2017 vom 28. Juli 2017 dargelegt hat, die (vorliegend erneut) angefochtene Kostenverfügung sei zwar separat ergangen, folge aber betreffend Qualifikation dem Zwischenentscheid des Verwaltungsgerichts vom 30. Mai 2017 in der Sache,
dass weder mit der Kostenverfügung vom 15. Juni 2017 noch mit der inzwischen auf Rückweisung des kantonalen Verwaltungsgerichts hin erfolgten Verfügung des Gemeinderates Ehrendingen vom 11. Dezember 2017 ein Endentscheid vorliegt, weshalb das Bundesgericht mit heutigem Urteil auf die gegen den letzteren Verwaltungsakt direkt erhobene Beschwerde des Sozialhilfeempfängers nicht eingetreten ist (Verfahren 8C 37/2018),
dass das Bundesgericht folglich zum gegenwärtigen Zeitpunkt auch in Bezug auf den Kostenentscheid nicht angerufen werden kann,
dass die Beschwerde offensichtlich unzulässig ist, weshalb sie im Verfahren nach Art. 108 Abs. 1 lit. a
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 108 Juge unique - 1 Le président de la cour décide en procédure simplifiée de ne pas entrer en matière:
1    Le président de la cour décide en procédure simplifiée de ne pas entrer en matière:
a  sur les recours manifestement irrecevables;
b  sur les recours dont la motivation est manifestement insuffisante (art. 42, al. 2);
c  sur les recours procéduriers ou abusifs.
2    Le président de la cour peut confier cette tâche à un autre juge.
3    L'arrêt est motivé par une brève indication de la cause de l'irrecevabilité.
BGG durch Nichteintreten erledigt wird,
dass der Beschwerdeführer gestützt auf Art. 66 Abs. 1
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 66 Recouvrement des frais judiciaires - 1 En règle générale, les frais judiciaires sont mis à la charge de la partie qui succombe. Si les circonstances le justifient, le Tribunal fédéral peut les répartir autrement ou renoncer à les mettre à la charge des parties.
1    En règle générale, les frais judiciaires sont mis à la charge de la partie qui succombe. Si les circonstances le justifient, le Tribunal fédéral peut les répartir autrement ou renoncer à les mettre à la charge des parties.
2    Si une affaire est liquidée par un désistement ou une transaction, les frais judiciaires peuvent être réduits ou remis.
3    Les frais causés inutilement sont supportés par celui qui les a engendrés.
4    En règle générale, la Confédération, les cantons, les communes et les organisations chargées de tâches de droit public ne peuvent se voir imposer de frais judiciaires s'ils s'adressent au Tribunal fédéral dans l'exercice de leurs attributions officielles sans que leur intérêt patrimonial soit en cause ou si leurs décisions font l'objet d'un recours.
5    Sauf disposition contraire, les frais judiciaires mis conjointement à la charge de plusieurs personnes sont supportés par elles à parts égales et solidairement.
BGG in reduziertem Umfang kostenpflichtig wird,

erkennt der Präsident:

1.
Auf die Beschwerde wird nicht eingetreten.

2.
Die Gerichtskosten von Fr. 300.- werden dem Beschwerdeführer auferlegt.

3.
Dieses Urteil wird den Parteien, dem Gemeinderat Ehrendingen, dem Departement Gesundheit und Soziales des Kantons Aargau und B.________ schriftlich mitgeteilt.

Luzern, 26. Januar 2018

Im Namen der I. sozialrechtlichen Abteilung
des Schweizerischen Bundesgerichts

Der Präsident: Maillard

Die Gerichtsschreiberin: Berger Götz
Information de décision   •   DEFRITEN
Document : 8C_31/2018
Date : 26 janvier 2018
Publié : 02 février 2018
Source : Tribunal fédéral
Statut : Non publié
Domaine : Santé & sécurité sociale
Objet : Sozialhilfe (Prozessvoraussetzung)


Répertoire des lois
LTF: 29 
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 29 Examen - 1 Le Tribunal fédéral examine d'office sa compétence.
1    Le Tribunal fédéral examine d'office sa compétence.
2    En cas de doute quant à sa propre compétence, il procède à un échange de vues avec l'autorité dont la compétence lui paraît entrer en ligne de compte.
66 
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 66 Recouvrement des frais judiciaires - 1 En règle générale, les frais judiciaires sont mis à la charge de la partie qui succombe. Si les circonstances le justifient, le Tribunal fédéral peut les répartir autrement ou renoncer à les mettre à la charge des parties.
1    En règle générale, les frais judiciaires sont mis à la charge de la partie qui succombe. Si les circonstances le justifient, le Tribunal fédéral peut les répartir autrement ou renoncer à les mettre à la charge des parties.
2    Si une affaire est liquidée par un désistement ou une transaction, les frais judiciaires peuvent être réduits ou remis.
3    Les frais causés inutilement sont supportés par celui qui les a engendrés.
4    En règle générale, la Confédération, les cantons, les communes et les organisations chargées de tâches de droit public ne peuvent se voir imposer de frais judiciaires s'ils s'adressent au Tribunal fédéral dans l'exercice de leurs attributions officielles sans que leur intérêt patrimonial soit en cause ou si leurs décisions font l'objet d'un recours.
5    Sauf disposition contraire, les frais judiciaires mis conjointement à la charge de plusieurs personnes sont supportés par elles à parts égales et solidairement.
108
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 108 Juge unique - 1 Le président de la cour décide en procédure simplifiée de ne pas entrer en matière:
1    Le président de la cour décide en procédure simplifiée de ne pas entrer en matière:
a  sur les recours manifestement irrecevables;
b  sur les recours dont la motivation est manifestement insuffisante (art. 42, al. 2);
c  sur les recours procéduriers ou abusifs.
2    Le président de la cour peut confier cette tâche à un autre juge.
3    L'arrêt est motivé par une brève indication de la cause de l'irrecevabilité.
Répertoire ATF
139-V-42 • 140-IV-57
Weitere Urteile ab 2000
8C_31/2018 • 8C_37/2018 • 8C_490/2017
Répertoire de mots-clés
Trié par fréquence ou alphabet
aarau • argovie • assistance publique • condition de recevabilité • conseil exécutif • d'office • décision • décision finale • décision incidente • décision sur frais • décision • département • frais judiciaires • intimé • intéressé • montagne • tribunal fédéral