9C_344/2015 - 2015-11-25 - Assurance-invalidité - Assurance-invalidité (rente d'invalidité)

Bundesgericht
Tribunal fédéral
Tribunale federale
Tribunal federal

{T 0/2}

9C 344/2015

Arrêt du 25 novembre 2015

IIe Cour de droit social

Composition
Mmes et M. les Juges fédéraux Glanzmann, Présidente, Parrino et Moser-Szeless.
Greffier : M. Piguet.

Participants à la procédure
A.________,
représenté par Me Pierre Gabus, avocat,
recourant,

contre

Office de l'assurance-invalidité du canton de Genève, rue des Gares 12, 1201 Genève,
intimé.

Objet
Assurance-invalidité (rente d'invalidité),

recours contre le jugement de la Cour de justice de
la République et canton de Genève, Chambre des assurances sociales, du 13 avril 2015.

Faits :

A.
A.________, né en 1956, travaillait en qualité d'employé de cuisine (en hiver) et d'aide-horticulteur (en été) pour le compte de B.________ à U.________. En incapacité de travail depuis le 27 août 2010 en raison de lombalgies chroniques, il a déposé le 19 novembre 2010 une demande de prestations de l'assurance-invalidité.
Dans le cadre de l'instruction de cette demande, l'Office de l'assurance-invalidité du canton de Genève (ci-après: l'office AI) a recueilli des renseignements médicaux auprès du médecin traitant de l'assuré, le docteur C.________ (rapports des 3 janvier, 2 juin et 9 octobre 2011), puis confié la réalisation d'une expertise rhumatologique au docteur D.________. Dans son rapport du 15 décembre 2011, ce médecin a retenu les diagnostics - avec répercussion sur la capacité de travail - de lombalgies chroniques avec pseudo-sciatalgies gauches intermittentes (sur rétrécissement canalaire lombaire étagé L3-L5 et protrusion discale L4-L5 avec sténose intra-foraminale modérée L4-L5 droite) et de cervicalgies intermittentes (actuellement en rémission); l'assuré disposait d'une pleine capacité de travail dans une activité adaptée à ses limitations fonctionnelles (pas de port de charges supérieures à 5 kilos; alternance des positions debout et assis toutes les 20 minutes; pas d'activité réalisée en porte à faux; pas d'effort de marche prolongé).
Par courrier du 10 juin 2012, le docteur C.________ a informé l'office AI que son patient s'était vu diagnostiquer un carcinome épidermoïde de l'hypopharynx et qu'une radiothérapie avait été mise en place.
A l'issue des traitements oncologiques, l'assuré s'est vu allouer par l'office AI une mesure d'orientation professionnelle qui s'est déroulée du 17 mars au 15 juin 2014 au Centre E.________ de V.________. La mesure a mis en évidence qu'un retour sur le premier marché du travail apparaissait illusoire, compte tenu du niveau scolaire assez faible de l'intéressé et de son manque de maîtrise du français, lacunes qui ne permettaient pas de dégager des pistes professionnelles dans les secteurs ne nécessitant pas d'investissements physiques importants (rapport du 13 juin 2014).
Après avoir requis l'avis de sa "Cellule monitoring" (rapport du 13 août 2014), l'office AI a, par décision du 4 décembre 2014, alloué à l'assuré une rente entière d'invalidité pour une période limitée dans le temps courant du 1 er février 2012 au 30 septembre 2013, tout en rejetant la demande pour le surplus.

B.
Par jugement du 13 avril 2015, la Chambre des assurances sociales de la Cour de justice de la République et canton de Genève a rejeté le recours formé par l'assuré contre cette décision.

C.
A.________ interjette un recours en matière de droit public contre ce jugement dont il demande l'annulation. Il conclut principalement à l'octroi d'une rente entière d'invalidité et subsidiairement au renvoi de la cause à la juridiction cantonale pour nouvelle décision.

Considérant en droit :

1.
Le recours en matière de droit public peut être formé pour violation du droit, tel qu'il est délimité par les art. 95 et 96 LTF. Le Tribunal fédéral applique le droit d'office (art. 106 al. 1 LTF), sans être limité par les arguments du recourant ou par la motivation de l'autorité précédente. Le Tribunal fédéral n'examine en principe que les griefs invoqués, compte tenu de l'exigence de motivation prévue à l'art. 42 al. 2 LTF, et ne peut aller au-delà des conclusions des parties (art. 107 al. 1 LTF). Il fonde son raisonnement sur les faits retenus par la juridiction de première instance (art. 105 al. 1 LTF) sauf s'ils ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95 LTF (art. 105 al. 2 LTF). Le recourant qui entend s'écarter des faits constatés doit expliquer de manière circonstanciée en quoi les conditions de l'art. 105 al. 2 LTF sont réalisées, sinon un état de fait divergent ne peut être pris en considération (cf. art. 97 al. 2 LTF).

2.

2.1. Hormis durant la période courant du 1 er février 2012 au 30 juin 2013, où il est admis que le recourant a présenté une incapacité totale de travailler en lien avec le traitement de son cancer, la juridiction cantonale a considéré, en se fondant sur les conclusions de l'expertise établie par le docteur D.________, que le recourant disposait d'une pleine capacité de travail, sans baisse de rendement, dans toute activité adaptée à ses limitations fonctionnelles. Les conclusions de l'expertise prévalaient sur l'avis divergent du docteur C.________, lequel n'avait fait état d'aucun élément susceptible de mettre en doute les conclusions motivées de l'expert, ainsi que sur les observations rapportées au cours de la mesure d'orientation professionnelle qui s'est déroulée au Centre E.________.

2.2. Le recourant reproche à la juridiction cantonale d'avoir procédé à une constatation manifestement inexacte des faits pertinents, consécutive à une mauvaise appréciation des preuves, en accordant pleine valeur probante à l'expertise du docteur D.________ et en écartant sans raison valable les avis contraires exprimés par le docteur C.________ et par le Centre E.________.

2.3. Compte tenu de son pouvoir d'examen restreint, il n'appartient pas au Tribunal fédéral de procéder une nouvelle fois à l'appréciation des preuves administrées, mais à la partie recourante d'établir en quoi celle opérée par l'autorité cantonale serait manifestement inexacte ou incomplète, ou en quoi les faits constatés auraient été établis au mépris de règles essentielles de procédure. En se contentant pour l'essentiel d'expliquer que l'expertise du docteur D.________ entre en contradiction avec les conclusions - concordantes - du docteur C.________ d'une part et du Centre E.________ d'autre part quant au degré de capacité de travail exigible, le recourant n'établit nullement, au moyen d'une argumentation précise et étayée, le caractère insoutenable du raisonnement développé par les premiers juges. Contrairement à ce que le recourant soutient, ces derniers ont en effet expliqué de façon circonstanciée les raisons qui les ont conduits à retenir qu'il disposait d'une pleine capacité de travail dans une activité adaptée à ses limitations fonctionnelles. Lorsqu'une appréciation repose sur une évaluation médicale complète et approfondie, telle que l'expertise du docteur D.________, elle ne saurait être remise en cause au seul motif
que le dossier fait apparaître des opinions divergentes. Il appartient bien plutôt à la partie recourante de faire état d'éléments - cliniques ou diagnostiques - objectivement vérifiables ayant été ignorés dans le cadre de l'évaluation médicale et suffisamment pertinents pour remettre en cause le bien-fondé des conclusions de l'expertise ou en établir le caractère objectivement incomplet ou, à tout le moins, pour justifier la mise en oeuvre d'une mesure d'instruction complémentaire.
En l'espèce, le recourant ne formule aucune critique - formelle ou matérielle - à l'égard de l'expertise, ne prétend pas que des éléments cliniques ou diagnostiques essentiels auraient été ignorés et n'explique pas en quoi le point de vue du docteur C.________ serait mieux fondé objectivement que celui du docteur D.________. Il est vrai que le point de vue du médecin traitant a été conforté par les observations rapportées par le Centre E.________ à l'issue de la mesure d'orientation professionnelle, pour contester l'existence - hormis en milieu protégé - d'une activité exigible sur le marché général du travail. La juridiction cantonale a cependant relevé, en se fondant plus particulièrement sur les explications fournies par la "Cellule monitoring" de l'office intimé, que les réserves formulées par le Centre E.________ résultaient avant tout des connaissances linguistiques limitées du recourant, facteur étranger à l'invalidité. Elle a illustré par le biais d'exemples concrets - non remis en cause par le recourant - qu'il existait un certain nombre d'activités dans le secteur secondaire qui étaient adaptées à ses limitations et accessibles sans aucune formation particulière. Faute pour le recourant de discuter précisément l'ensemble
des éléments pris en considération par la juridiction cantonale, il n'y a pas lieu de remettre en cause le résultat de l'appréciation des preuves à laquelle celle-ci s'est livrée.

3.
Quant aux reproches sommaires formulés à l'encontre de l'étendue de l'abattement opéré sur le salaire statistique pris en compte pour déterminer le revenu d'invalide que le recourant pourrait réaliser en mettant pleinement en oeuvre sa capacité résiduelle de travail, ils ne laissent pas apparaître que la juridiction cantonale aurait abusé de son pouvoir d'appréciation en retenant un abattement de 15 % (voir ATF 132 V 393 consid. 3.3 p. 399 et 126 V 75). En effet, le recourant ne démontre pas que l'office intimé et la juridiction cantonale auraient apprécié de façon manifestement erronée, compte tenu du taux retenu, l'influence que l'âge et l'exigibilité restreinte (eu égard aux limitations fonctionnelles reconnues) avaient sur ses perspectives salariales concrètes.

4.
Mal fondé, le recours doit être rejeté. Le recourant, qui succombe, supportera les frais judiciaires afférents à la présente procédure (art. 66 al. 1 , 1 ère phrase, LTF).

Par ces motifs, le Tribunal fédéral prononce :

1.
Le recours est rejeté.

2.
Les frais judiciaires, arrêtés à 800 fr., sont mis à la charge du recourant.

3.
Le présent arrêt est communiqué aux parties, à la Cour de justice de la République et canton de Genève, Chambre des assurances sociales, et à l'Office fédéral des assurances sociales.

Lucerne, le 25 novembre 2015
Au nom de la IIe Cour de droit social
du Tribunal fédéral suisse

La Présidente : Glanzmann

Le Greffier : Piguet

SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 95 Droit suisse - Le recours peut être formé pour violation:
^a	du droit fédéral;
^b	du droit international;
^c	de droits constitutionnels cantonaux;
^d	de dispositions cantonales sur le droit de vote des citoyens ainsi que sur les élections et votations populaires;
^e	du droit intercantonal.

SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 96 Droit étranger - Le recours peut être formé pour:
^a	inapplication du droit étranger désigné par le droit international privé suisse;
^b	application erronée du droit étranger désigné par le droit international privé suisse, pour autant qu'il s'agisse d'une affaire non pécuniaire.

SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 106 Application du droit - 1 Le Tribunal fédéral applique le droit d'office.
¹	Le Tribunal fédéral applique le droit d'office.
²	Il n'examine la violation de droits fondamentaux ainsi que celle de dispositions de droit cantonal et intercantonal que si ce grief a été invoqué et motivé par le recourant.

SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 42 Mémoires - 1 Les mémoires doivent être rédigés dans une langue officielle, indiquer les conclusions, les motifs et les moyens de preuve, et être signés.
¹	Les mémoires doivent être rédigés dans une langue officielle, indiquer les conclusions, les motifs et les moyens de preuve, et être signés.
²	Les motifs doivent exposer succinctement en quoi l'acte attaqué viole le droit. Si le recours n'est recevable que lorsqu'il soulève une question juridique de principe ou qu'il porte sur un cas particulièrement important pour d'autres motifs, il faut exposer en quoi l'affaire remplit la condition exigée.15 16
³	Les pièces invoquées comme moyens de preuve doivent être jointes au mémoire, pour autant qu'elles soient en mains de la partie; il en va de même de la décision attaquée si le mémoire est dirigé contre une décision.
⁴	En cas de transmission électronique, le mémoire doit être muni de la signature électronique qualifiée de la partie ou de son mandataire au sens de la loi du 18 mars 2016 sur la signature électronique17. Le Tribunal fédéral détermine dans un règlement:
^a	le format du mémoire et des pièces jointes;
^b	les modalités de la transmission;
^c	les conditions auxquelles il peut exiger, en cas de problème technique, que des documents lui soient adressés ultérieurement sur papier.18
⁵	Si la signature de la partie ou de son mandataire, la procuration ou les annexes prescrites font défaut, ou si le mandataire n'est pas autorisé, le Tribunal fédéral impartit un délai approprié à la partie pour remédier à l'irrégularité et l'avertit qu'à défaut le mémoire ne sera pas pris en considération.
⁶	Si le mémoire est illisible, inconvenant, incompréhensible ou prolixe ou qu'il n'est pas rédigé dans une langue officielle, le Tribunal fédéral peut le renvoyer à son auteur; il impartit à celui-ci un délai approprié pour remédier à l'irrégularité et l'avertit qu'à défaut le mémoire ne sera pas pris en considération.
⁷	Le mémoire de recours introduit de manière procédurière ou à tout autre égard abusif est irrecevable.

SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 107 Arrêt - 1 Le Tribunal fédéral ne peut aller au-delà des conclusions des parties.
¹	Le Tribunal fédéral ne peut aller au-delà des conclusions des parties.
²	Si le Tribunal fédéral admet le recours, il statue lui-même sur le fond ou renvoie l'affaire à l'autorité précédente pour qu'elle prenne une nouvelle décision. Il peut également renvoyer l'affaire à l'autorité qui a statué en première instance.
³	Si le Tribunal fédéral considère qu'un recours en matière d'entraide pénale internationale ou d'assistance administrative internationale en matière fiscale est irrecevable, il rend une décision de non-entrée en matière dans les quinze jours qui suivent la fin d'un éventuel échange d'écritures. Dans le domaine de l'entraide pénale internationale, le Tribunal fédéral n'est pas lié par ce délai lorsque la procédure d'extradition concerne une personne dont la demande d'asile n'a pas encore fait l'objet d'une décision finale entrée en force.100
⁴	Le Tribunal fédéral statue sur tout recours contre une décision du Tribunal fédéral des brevets portant sur l'octroi d'une licence visée à l'art. 40d de la loi du 25 juin 1954 sur les brevets101 dans le mois qui suit le dépôt du recours.102

SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 105 Faits déterminants - 1 Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente.
¹	Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente.
²	Il peut rectifier ou compléter d'office les constatations de l'autorité précédente si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95.
³	Lorsque la décision qui fait l'objet d'un recours concerne l'octroi ou le refus de prestations en espèces de l'assurance-accidents ou de l'assurance militaire, le Tribunal fédéral n'est pas lié par les faits établis par l'autorité précédente.99

SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 97 Établissement inexact des faits - 1 Le recours ne peut critiquer les constatations de fait que si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95, et si la correction du vice est susceptible d'influer sur le sort de la cause.
¹	Le recours ne peut critiquer les constatations de fait que si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95, et si la correction du vice est susceptible d'influer sur le sort de la cause.
²	Si la décision qui fait l'objet d'un recours concerne l'octroi ou le refus de prestations en espèces de l'assurance-accidents ou de l'assurance militaire, le recours peut porter sur toute constatation incomplète ou erronée des faits.89

SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 66 Recouvrement des frais judiciaires - 1 En règle générale, les frais judiciaires sont mis à la charge de la partie qui succombe. Si les circonstances le justifient, le Tribunal fédéral peut les répartir autrement ou renoncer à les mettre à la charge des parties.
¹	En règle générale, les frais judiciaires sont mis à la charge de la partie qui succombe. Si les circonstances le justifient, le Tribunal fédéral peut les répartir autrement ou renoncer à les mettre à la charge des parties.
²	Si une affaire est liquidée par un désistement ou une transaction, les frais judiciaires peuvent être réduits ou remis.
³	Les frais causés inutilement sont supportés par celui qui les a engendrés.
⁴	En règle générale, la Confédération, les cantons, les communes et les organisations chargées de tâches de droit public ne peuvent se voir imposer de frais judiciaires s'ils s'adressent au Tribunal fédéral dans l'exercice de leurs attributions officielles sans que leur intérêt patrimonial soit en cause ou si leurs décisions font l'objet d'un recours.
⁵	Sauf disposition contraire, les frais judiciaires mis conjointement à la charge de plusieurs personnes sont supportés par elles à parts égales et solidairement.