Tribunal fédéral
Tribunale federale
Tribunal federal
{T 0/2}
8C 354/2016
Urteil vom 25. Oktober 2016
I. sozialrechtliche Abteilung
Besetzung
Bundesrichter Maillard, Präsident,
Bundesrichter Ursprung, Frésard,
Gerichtsschreiberin Durizzo.
Verfahrensbeteiligte
A.________,
vertreten durch Rechtsanwalt Prof. Dr. Hardy Landolt,
Beschwerdeführerin,
gegen
IV-Stelle Glarus,
Burgstrasse 6, 8750 Glarus,
Beschwerdegegnerin.
Gegenstand
Invalidenversicherung (Invalidenrente),
Beschwerde gegen den Entscheid des Verwaltungsgerichts des Kantons Glarus
vom 13. April 2016.
Sachverhalt:
A.
A.________, geboren 1958, meldete sich am 8. Mai 2007 unter Hinweis auf eine Fibromyalgie bei der Invalidenversicherung zum Leistungsbezug an. Die IV-Stelle Glarus holte Berichte der behandelnden Ärzte sowie ein psychiatrisches Gutachten des Dr. med. B.________ vom 24. Februar 2008 ein. Mit Verfügung vom 18. September 2008 lehnte sie einen Anspruch auf Leistungen der Invalidenversicherung ab.
Am 21. Februar 2014 stellte A.________ ein neues Gesuch. Gestützt auf die Gutachten der Frau Dr. med. C.________, Innere Medizin FMH, sowie des Dr. med. D.________, Psychiatrie und Psychotherapie FMH, Klinik E.________, vom 31. Oktober 2014 und vom 13. November 2014 mit interdisziplinärer Beurteilung lehnte die IV-Stelle das Leistungsbegehren am 25. September 2015 wiederum ab.
B.
Die dagegen erhobene Beschwerde wies das Verwaltungsgericht des Kantons Glarus mit Entscheid vom 13. April 2016 ab.
C.
A.________ lässt Beschwerde in öffentlich-rechtlichen Angelegenheiten führen mit dem Antrag, es sei der angefochtene Entscheid aufzuheben und die Sache an die Vorinstanz zurückzuweisen.
Das Bundesgericht hat die vorinstanzlichen Akten eingeholt und verzichtet auf einen Schriftenwechsel.
Erwägungen:
1.
Die Beschwerde in öffentlich-rechtlichen Angelegenheiten kann wegen Rechtsverletzungen gemäss den Art. 95 f
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SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 95 Droit suisse - Le recours peut être formé pour violation: |
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a | du droit fédéral; |
b | du droit international; |
c | de droits constitutionnels cantonaux; |
d | de dispositions cantonales sur le droit de vote des citoyens ainsi que sur les élections et votations populaires; |
e | du droit intercantonal. |
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SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 105 Faits déterminants - 1 Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente. |
|
1 | Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente. |
2 | Il peut rectifier ou compléter d'office les constatations de l'autorité précédente si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95. |
3 | Lorsque la décision qui fait l'objet d'un recours concerne l'octroi ou le refus de prestations en espèces de l'assurance-accidents ou de l'assurance militaire, le Tribunal fédéral n'est pas lié par les faits établis par l'autorité précédente.99 |
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SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 95 Droit suisse - Le recours peut être formé pour violation: |
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a | du droit fédéral; |
b | du droit international; |
c | de droits constitutionnels cantonaux; |
d | de dispositions cantonales sur le droit de vote des citoyens ainsi que sur les élections et votations populaires; |
e | du droit intercantonal. |
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SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 97 Établissement inexact des faits - 1 Le recours ne peut critiquer les constatations de fait que si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95, et si la correction du vice est susceptible d'influer sur le sort de la cause. |
|
1 | Le recours ne peut critiquer les constatations de fait que si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95, et si la correction du vice est susceptible d'influer sur le sort de la cause. |
2 | Si la décision qui fait l'objet d'un recours concerne l'octroi ou le refus de prestations en espèces de l'assurance-accidents ou de l'assurance militaire, le recours peut porter sur toute constatation incomplète ou erronée des faits.89 |
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SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 105 Faits déterminants - 1 Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente. |
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1 | Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente. |
2 | Il peut rectifier ou compléter d'office les constatations de l'autorité précédente si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95. |
3 | Lorsque la décision qui fait l'objet d'un recours concerne l'octroi ou le refus de prestations en espèces de l'assurance-accidents ou de l'assurance militaire, le Tribunal fédéral n'est pas lié par les faits établis par l'autorité précédente.99 |
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SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 106 Application du droit - 1 Le Tribunal fédéral applique le droit d'office. |
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1 | Le Tribunal fédéral applique le droit d'office. |
2 | Il n'examine la violation de droits fondamentaux ainsi que celle de dispositions de droit cantonal et intercantonal que si ce grief a été invoqué et motivé par le recourant. |
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SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 42 Mémoires - 1 Les mémoires doivent être rédigés dans une langue officielle, indiquer les conclusions, les motifs et les moyens de preuve, et être signés. |
|
1 | Les mémoires doivent être rédigés dans une langue officielle, indiquer les conclusions, les motifs et les moyens de preuve, et être signés. |
2 | Les motifs doivent exposer succinctement en quoi l'acte attaqué viole le droit. Si le recours n'est recevable que lorsqu'il soulève une question juridique de principe ou qu'il porte sur un cas particulièrement important pour d'autres motifs, il faut exposer en quoi l'affaire remplit la condition exigée.15 16 |
3 | Les pièces invoquées comme moyens de preuve doivent être jointes au mémoire, pour autant qu'elles soient en mains de la partie; il en va de même de la décision attaquée si le mémoire est dirigé contre une décision. |
4 | En cas de transmission électronique, le mémoire doit être muni de la signature électronique qualifiée de la partie ou de son mandataire au sens de la loi du 18 mars 2016 sur la signature électronique17. Le Tribunal fédéral détermine dans un règlement: |
a | le format du mémoire et des pièces jointes; |
b | les modalités de la transmission; |
c | les conditions auxquelles il peut exiger, en cas de problème technique, que des documents lui soient adressés ultérieurement sur papier.18 |
5 | Si la signature de la partie ou de son mandataire, la procuration ou les annexes prescrites font défaut, ou si le mandataire n'est pas autorisé, le Tribunal fédéral impartit un délai approprié à la partie pour remédier à l'irrégularité et l'avertit qu'à défaut le mémoire ne sera pas pris en considération. |
6 | Si le mémoire est illisible, inconvenant, incompréhensible ou prolixe ou qu'il n'est pas rédigé dans une langue officielle, le Tribunal fédéral peut le renvoyer à son auteur; il impartit à celui-ci un délai approprié pour remédier à l'irrégularité et l'avertit qu'à défaut le mémoire ne sera pas pris en considération. |
7 | Le mémoire de recours introduit de manière procédurière ou à tout autre égard abusif est irrecevable. |
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SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 42 Mémoires - 1 Les mémoires doivent être rédigés dans une langue officielle, indiquer les conclusions, les motifs et les moyens de preuve, et être signés. |
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1 | Les mémoires doivent être rédigés dans une langue officielle, indiquer les conclusions, les motifs et les moyens de preuve, et être signés. |
2 | Les motifs doivent exposer succinctement en quoi l'acte attaqué viole le droit. Si le recours n'est recevable que lorsqu'il soulève une question juridique de principe ou qu'il porte sur un cas particulièrement important pour d'autres motifs, il faut exposer en quoi l'affaire remplit la condition exigée.15 16 |
3 | Les pièces invoquées comme moyens de preuve doivent être jointes au mémoire, pour autant qu'elles soient en mains de la partie; il en va de même de la décision attaquée si le mémoire est dirigé contre une décision. |
4 | En cas de transmission électronique, le mémoire doit être muni de la signature électronique qualifiée de la partie ou de son mandataire au sens de la loi du 18 mars 2016 sur la signature électronique17. Le Tribunal fédéral détermine dans un règlement: |
a | le format du mémoire et des pièces jointes; |
b | les modalités de la transmission; |
c | les conditions auxquelles il peut exiger, en cas de problème technique, que des documents lui soient adressés ultérieurement sur papier.18 |
5 | Si la signature de la partie ou de son mandataire, la procuration ou les annexes prescrites font défaut, ou si le mandataire n'est pas autorisé, le Tribunal fédéral impartit un délai approprié à la partie pour remédier à l'irrégularité et l'avertit qu'à défaut le mémoire ne sera pas pris en considération. |
6 | Si le mémoire est illisible, inconvenant, incompréhensible ou prolixe ou qu'il n'est pas rédigé dans une langue officielle, le Tribunal fédéral peut le renvoyer à son auteur; il impartit à celui-ci un délai approprié pour remédier à l'irrégularité et l'avertit qu'à défaut le mémoire ne sera pas pris en considération. |
7 | Le mémoire de recours introduit de manière procédurière ou à tout autre égard abusif est irrecevable. |
2.
Das kantonale Gericht hat die für den Rentenanspruch massgeblichen Bestimmungen und Grundsätze zutreffend dargelegt. Es wird darauf verwiesen.
3.
Die Beschwerdeführerin reicht letztinstanzlich (nachträglich) ein neues Beweismittel ein. Dieses bleibt als echtes Novum im Verfahren vor dem Bundesgericht unbeachtlich (Art. 99 Abs. 1
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SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 99 - 1 Aucun fait nouveau ni preuve nouvelle ne peut être présenté à moins de résulter de la décision de l'autorité précédente. |
|
1 | Aucun fait nouveau ni preuve nouvelle ne peut être présenté à moins de résulter de la décision de l'autorité précédente. |
2 | Toute conclusion nouvelle est irrecevable. |
4.
Nach umfassender Beweiswürdigung hat die Vorinstanz festgestellt, es sei auf die Gutachten der Dres. med. C.________ und D.________ abzustellen. Danach sei die Funktion der Hals- und Lendenwirbelsäule bei der Versicherten eingeschränkt und die Belastbarkeit deshalb vermindert, an der Halswirbelsäule leide sie intermittierend unter Beschwerden. In der angestammten Tätigkeit als Reinigungskraft oder in einer anderen leidensangepassten leichten bis knapp mittelschweren Tätigkeit sei sie voll arbeitsfähig.
5.
5.1. Die Beschwerdeführerin rügt, dass Frau Dr. med. C.________ pro Jahr mehrere hundert Gutachten für die IV-Stellen verfasse. Die IV-Stelle Glarus habe im Verlauf der letzten Jahre exklusiv die besagte Gutachterin mit mono- und bidisziplinären Aufträgen bedacht.
5.2. Nach der bundesgerichtlichen Rechtsprechung schafft das Auftrags- und Honorarvolumen für sich allein keine wirtschaftliche Abhängigkeit einzelner Experten von den IV-Stellen, die als Ausstandsgrund zu qualifizieren wäre (BGE 137 V 210 E. 1.3.3 S. 226 f.; SVR 2015 IV Nr. 34 S. 108, 8C 467/2014 E. 4; Urteile 9C 793/2015 vom 19. August 2016 E. 4.2; 8C 740/2015 vom 11. Februar 2016 E. 4.2; 8C 624/2015 vom 25. Januar 2016 E. 3.2.1). Um die Akzeptanz der von der IV-Stelle eingeholten Gutachten zu erhöhen, ist eine ausgewogene Verteilung der Aufträge und die Transparenz über die Auftragsvergabe erwünscht und entsprechende Bestrebungen sind bei verschiedenen Seiten auch bereits im Gange. Ein Ausstandsgrund ist jedoch nicht gegeben und es besteht keine Veranlassung, das Gutachten der Frau Dr. med. C.________ aus dem Recht zu weisen (vgl. das ebenfalls Frau Dr. med. C.________ betreffende Urteil 9C 793/2015 vom 19. August 2016 E. 4.2). Die Beschwerdeführerin verlangt gestützt auf ihren Anspruch auf rechtliches Gehör Auskunft zu den an Frau Dr. med. C.________ erteilten Aufträgen. Eine nähere Begründung der gerügten Gehörsverletzung fehlt und ist angesichts der dargelegten Rechtsprechung nicht ersichtlich. Auf weitere Erhebungen zum
Umfang der Gutachtertätigkeit ist zu verzichten (SVR 2015 IV Nr. 34 S. 108, 8C 467/2014 E. 5; SVR 2008 IV Nr. 22 S. 69, 9C 67/2007 E. 2.4 i.f.; Urteil I 885/06 vom 20. Juni 2007 E. 5.2.1).
5.3. Selbst ein Anstellungsverhältnis eines Arztes zum Versicherungsträger liesse alleine nicht auf mangelnde Objektivität und Befangenheit schliessen. Auch den Berichten versicherungsinterner medizinischer Fachpersonen hat die Rechtsprechung stets Beweiswert zuerkannt, sofern keine auch nur geringen Zweifel an ihrer Zuverlässigkeit bestehen (BGE 139 V 225 E. 5.2 S. 229; 135 V 465 E. 4.4 S. 469 f.; 125 V 351 E. 3b/ee S. 353 f). Wenn Frau Dr. med. C.________, wie sinngemäss geltend gemacht wird, ihr Einkommen weitgehend durch Gutachtensaufträge der Invalidenversicherung erzielen sollte und insoweit eine wirtschaftliche Abhängigkeit bestünde (vgl. SVR 2008 IV Nr. 22 S. 69, 9C 67/2007 E. 2.4), so mag dies allenfalls beweismässig im Sinne der dargelegten Rechtsprechung zu berücksichtigen sein. Die Beschwerdeführerin macht geltend, dass die Gutachterin "in allen Fällen nach demselben Muster" vorgehe. In allen Gutachten, die der Rechtsvertreter gesehen habe, sei eine hundertprozentige Arbeitsfähigkeit attestiert worden. Es wird jedoch letztinstanzlich nichts Konkretes vorgebracht, was Zweifel an den Ausführungen der Frau Dr. med. C.________ zu den gesundheitlichen Einschränkungen der Versicherten und deren Arbeitsfähigkeit zu begründen
vermöchte. Der Vorinstanz lagen keine neueren, von der Stellungnahme der Frau Dr. med. C.________ abweichenden ärztlichen Berichte vor, und es wurde auch nicht geltend gemacht, dass die Versicherte die ihr bescheinigte Arbeitsfähigkeit nicht habe umsetzen können, sondern Arbeitsversuche gescheitert seien (vgl. zu dem für die richterliche Überprüfungsbefugnis massgeblichen Zeitpunkt des Einspracheentscheides BGE 129 V 167 E. 1 S. 169). Es sind damit auch keine geringen Zweifel an der Zuverlässigkeit der Einschätzung der Frau Dr. med. C.________ ausgewiesen, sodass auch unter diesem Aspekt kein Grund besteht, auf das Gutachten nicht abzustellen.
5.4. Die Beschwerdeführerin macht weiter geltend, dass die Gutachterin befreundet sei mit dem für den Kanton Glarus zuständigen RAD-Arzt Dr. med. F.________ und dass sie mit ihm zusammen Abklärungsstellen betreibe. Anhand der eingereichten Korrespondenz ihres Rechtsvertreters mit der IV-Stelle ist weder eine dadurch begründete wirtschaftliche Abhängigkeit der Gutachterin belegt noch wird nachvollziehbar ausgeführt, dass aus einem freundschaftlichen Verhältnis mit dem RAD-Arzt eine Interessenkollision entstanden sei, welche bei objektiver Betrachtung geeignet wäre, die Gutachterin bei ihrer Einschätzung zu beeinflussen (BGE 138 I 1 E. 2.2 bis 2.4 S. 3 ff.). Es wird insgesamt nicht näher dargelegt, inwieweit die Gutachterin objektiv das Misstrauen in ihre Unparteilichkeit erwecken würde und deshalb in den Ausstand hätte treten müssen (BGE 140 III 221 E. 4.1 S. 221 f.; 132 V 93 E. 7.1 S. 109 f.; SVR 2015 IV Nr. 23 S. 69, 8C 531/2014 E. 6.1.1; SVR 2010 IV Nr. 41 S. 128, 8C 474/2009 E. 7.1 und 7.2).
5.5. Es wird schliesslich auch bemängelt, dass angesichts des Auftragsvolumens ernsthafte Zweifel an der Seriosität der Gutachtenstätigkeit angebracht seien. Was in diesem Zusammenhang vorgebracht wird, vermag eine offensichtliche Unrichtigkeit der vorinstanzlichen Feststellungen zur Zuverlässigkeit des Gutachtens nicht zu begründen (BGE 132 V 93 E. 6.5 S. 108 f.; 137 V 210 E. 1.3.4 S. 227; 135 V 465 E. 4.4 S. 470; 125 V 351 E. 3b/bb S. 353). Insbesondere habe die Gutachterin eingehend dargestellt, dass und weshalb bei den erhobenen Befunden eine Arbeitsunfähigkeit in einer leidensangepassten Tätigkeit nicht ausgewiesen sei. Im Übrigen bestehen keine Anhaltspunkte dafür, dass das beschwerdeweise geltend gemachte Arbeitsvolumen über das eines angestellten Arztes hinausginge (vgl. oben E. 5.3).
6.
Die Beschwerdeführerin macht geltend, dass die Invaliditätsbemessung nach der gemischten Methode hätte erfolgen sollen und die Einschränkung im Haushalt hätte abgeklärt werden müssen. Nach den vorinstanzlichen Feststellungen ist angesichts der vollen Arbeitsfähigkeit in einer leichten bis knapp mittelschweren Tätigkeit auch nicht von einer Einschränkung im Haushalt auszugehen und durfte die IV-Stelle deshalb auf die Einholung eines Haushaltsberichts verzichten. Es wird beschwerdeweise nicht dargelegt, inwiefern diese Ausführungen des kantonalen Gerichts offensichtlich unrichtig wären und weshalb die Anwendung der gemischten Methode zu einem anderen, für die Versicherte günstigen Ergebnis führen würde (Urteil 8C 912/2015 vom 18. April 2016 E. 4.3).
7.
Bei voller Arbeitsfähigkeit der Beschwerdeführerin in der angestammten Tätigkeit hat die Vorinstanz auf eine Invaliditätsbemessung im Einzelnen verzichtet und insbesondere auch nicht geprüft, ob ein leidensbedingter Abzug vom Tabellenlohn angezeigt gewesen wäre (BGE 129 V 472 E. 4.2.3 S. 481; 126 V 75 E. 5 S. 78 ff.). Auch die höchstzulässige Reduktion hätte nicht zu einem rentenbegründenden Invaliditätsgrad geführt.
Die Beschwerdeführerin macht geltend, dass die Verwertung ihrer Restarbeitsfähigkeit auf dem konkreten Arbeitsmarkt im Glarnerland illusorisch sei, da sie bereits 57 Jahre alt sei und lediglich die Primarschule in Italien, aber keine Berufsausbildung absolviert habe. Sie war jedoch über Jahre hinweg bei der G.________ AG, zuletzt als Konfektionsmitarbeiterin, und bei der H.________ AG als Unterhaltsreinigerin angestellt. Es ist ihr auch weiterhin die Ausübung der angestammten Tätigkeit (oder einer anderen leidensangepassten Tätigkeit) zuzumuten. Allein das fortgeschrittene Alter von 56 Jahren zum Zeitpunkt der Begutachtung (BGE 138 V 457 E. 3.3 S. 462) vermag die Verwertung der Restarbeitsfähigkeit nicht als unzumutbar erscheinen lassen. Rechtsprechungsgemäss ist die Zumutbarkeit im Einzelfall zu prüfen (BGE 138 V 457 E. 3.1 S. 460; Urteil 9C 1033/2012 E. 5.3, nicht publ. in: BGE 140 I 50, aber in: SVR 2014 BVG Nr. 15 S. 49; Urteile 8C 345/2013 vom 10. September 2013 E. 4.2 und 4.3; 8C 482/2010 vom 27. September 2010 E. 4.2 und 4.3 sowie 9C 427/2010 vom 14. Juli 2010 E. 2.4 bis 2.6 mit Hinweisen). Aus den beschwerdeweise angeführten bundesgerichtlichen Urteilen lässt sich nichts zu ihren Gunsten ableiten, handelte es sich in
diesen Fällen doch durchwegs um ältere Versicherte und waren, anders als bei der Beschwerdeführerin, noch weitere Umstände zu berücksichtigen, die eine Verwertung der Restarbeitsfähigkeit beeinträchtigen können.
Dem Einwand, dass die Beschwerdeführerin aus den von ihr angeführten Gründen einen Erwerbsausfall von mindestens 50 Prozent erleide, kann deshalb nicht gefolgt werden. Die Beschwerde erweist sich insgesamt als unbegründet und ist daher abzuweisen.
8.
Das Verfahren ist kostenpflichtig (Art. 65
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SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 65 Frais judiciaires - 1 Les frais judiciaires comprennent l'émolument judiciaire, l'émolument pour la copie de mémoires, les frais de traduction, sauf d'une langue officielle à une autre, et les indemnités versées aux experts et aux témoins. |
|
1 | Les frais judiciaires comprennent l'émolument judiciaire, l'émolument pour la copie de mémoires, les frais de traduction, sauf d'une langue officielle à une autre, et les indemnités versées aux experts et aux témoins. |
2 | L'émolument judiciaire est calculé en fonction de la valeur litigieuse, de l'ampleur et de la difficulté de la cause, de la façon de procéder des parties et de leur situation financière. |
3 | Son montant est fixé en règle générale: |
a | entre 200 et 5000 francs dans les contestations non pécuniaires; |
b | entre 200 et 100 000 francs dans les autres contestations. |
4 | Il est fixé entre 200 et 1000 francs, indépendamment de la valeur litigieuse, dans les affaires qui concernent: |
a | des prestations d'assurance sociale; |
b | des discriminations à raison du sexe; |
c | des litiges résultant de rapports de travail, pour autant que la valeur litigieuse ne dépasse pas 30 000 francs; |
d | des litiges concernant les art. 7 et 8 de la loi du 13 décembre 2002 sur l'égalité pour les handicapés24. |
5 | Si des motifs particuliers le justifient, le Tribunal fédéral peut majorer ces montants jusqu'au double dans les cas visés à l'al. 3 et jusqu'à 10 000 francs dans les cas visés à l'al. 4. |
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SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 65 Frais judiciaires - 1 Les frais judiciaires comprennent l'émolument judiciaire, l'émolument pour la copie de mémoires, les frais de traduction, sauf d'une langue officielle à une autre, et les indemnités versées aux experts et aux témoins. |
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1 | Les frais judiciaires comprennent l'émolument judiciaire, l'émolument pour la copie de mémoires, les frais de traduction, sauf d'une langue officielle à une autre, et les indemnités versées aux experts et aux témoins. |
2 | L'émolument judiciaire est calculé en fonction de la valeur litigieuse, de l'ampleur et de la difficulté de la cause, de la façon de procéder des parties et de leur situation financière. |
3 | Son montant est fixé en règle générale: |
a | entre 200 et 5000 francs dans les contestations non pécuniaires; |
b | entre 200 et 100 000 francs dans les autres contestations. |
4 | Il est fixé entre 200 et 1000 francs, indépendamment de la valeur litigieuse, dans les affaires qui concernent: |
a | des prestations d'assurance sociale; |
b | des discriminations à raison du sexe; |
c | des litiges résultant de rapports de travail, pour autant que la valeur litigieuse ne dépasse pas 30 000 francs; |
d | des litiges concernant les art. 7 et 8 de la loi du 13 décembre 2002 sur l'égalité pour les handicapés24. |
5 | Si des motifs particuliers le justifient, le Tribunal fédéral peut majorer ces montants jusqu'au double dans les cas visés à l'al. 3 et jusqu'à 10 000 francs dans les cas visés à l'al. 4. |
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SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 66 Recouvrement des frais judiciaires - 1 En règle générale, les frais judiciaires sont mis à la charge de la partie qui succombe. Si les circonstances le justifient, le Tribunal fédéral peut les répartir autrement ou renoncer à les mettre à la charge des parties. |
|
1 | En règle générale, les frais judiciaires sont mis à la charge de la partie qui succombe. Si les circonstances le justifient, le Tribunal fédéral peut les répartir autrement ou renoncer à les mettre à la charge des parties. |
2 | Si une affaire est liquidée par un désistement ou une transaction, les frais judiciaires peuvent être réduits ou remis. |
3 | Les frais causés inutilement sont supportés par celui qui les a engendrés. |
4 | En règle générale, la Confédération, les cantons, les communes et les organisations chargées de tâches de droit public ne peuvent se voir imposer de frais judiciaires s'ils s'adressent au Tribunal fédéral dans l'exercice de leurs attributions officielles sans que leur intérêt patrimonial soit en cause ou si leurs décisions font l'objet d'un recours. |
5 | Sauf disposition contraire, les frais judiciaires mis conjointement à la charge de plusieurs personnes sont supportés par elles à parts égales et solidairement. |
Demnach erkennt das Bundesgericht:
1.
Die Beschwerde wird abgewiesen.
2.
Die Gerichtskosten von Fr. 800.- werden der Beschwerdeführerin auferlegt.
3.
Dieses Urteil wird den Parteien, dem Verwaltungsgericht des Kantons Glarus und dem Bundesamt für Sozialversicherungen schriftlich mitgeteilt.
Luzern, 25. Oktober 2016
Im Namen der I. sozialrechtlichen Abteilung
des Schweizerischen Bundesgerichts
Der Präsident: Maillard
Die Gerichtsschreiberin: Durizzo