Tribunale federale
Tribunal federal

{T 0/2}
9C 178/2007

Urteil vom 25. Oktober 2007
II. sozialrechtliche Abteilung

Besetzung
Bundesrichter U. Meyer, Präsident,
Bundesrichter Lustenberger, Kernen,
Gerichtsschreiber Fessler.

Parteien
S.________, Beschwerdeführer, vertreten durch Rechtsanwalt Dr. Pierre Heusser, Kernstrasse 8, 8004 Zürich,

gegen

IV-Stelle des Kantons Zürich, Röntgenstrasse 17, 8005 Zürich, Beschwerdegegnerin.

Gegenstand
Invalidenversicherung,

Beschwerde gegen den Entscheid des Sozialversicherungsgerichts des Kantons Zürich vom 15. März 2007.

Sachverhalt:
A.
Der 1956 geborene S.________ verletzte sich am 30. September 2002 bei einem Unfall am linken Fussgelenk. Die SUVA erbrachte die gesetzlichen Leistungen (Heilbehandlung, Taggeld). Im September 2003 meldete sich S.________ bei der Invalidenversicherung und beantragte u.a. eine Rente. Nach Abklärungen lehnte die IV-Stelle des Kantons Zürich mit Verfügung vom 21. April 2004 das Leistungsbegehren ab. Dagegen liess der Versicherte Einsprache erheben. Nach ergänzenden medizinischen Abklärungen sprach die IV-Stelle S.________ mit Einspracheentscheid vom 7. Juli 2005 aufgrund einer Erwerbsunfähigkeit von 43 % ab 1. September 2003 eine Viertelsrente zu.
B.
Die Beschwerde des S.________ wies das Sozialversicherungsgericht des Kantons Zürich, nachdem der Versicherte zu der in Aussicht gestellten reformatio in peius Stellung genommen hatte, mit Entscheid vom 15. März 2007 ab und hob den Einspracheentscheid vom 7. Juli 2005 mit der Feststellung auf, dass kein Rentenanspruch bestehe.
C.
S.________ lässt Beschwerde in öffentlich-rechtlichen Angelegenheiten führen mit dem hauptsächlichen Rechtsbegehren, der Entscheid vom 15. März 2007 sei aufzuheben und das Verfahren sei an die IV-Stelle zurückzuweisen, damit diese ein neues psychiatrisches Gutachten einhole, unter Gewährung der unentgeltlichen Rechtspflege.

Die IV-Stelle beantragt die Abweisung der Beschwerde.

Das Bundesgericht zieht in Erwägung:
1.
Mit der Beschwerde in öffentlich-rechtlichen Angelegenheiten kann u.a. die Verletzung von Bundesrecht gerügt werden (Art. 95 lit. a
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 95 Droit suisse - Le recours peut être formé pour violation:
a  du droit fédéral;
b  du droit international;
c  de droits constitutionnels cantonaux;
d  de dispositions cantonales sur le droit de vote des citoyens ainsi que sur les élections et votations populaires;
e  du droit intercantonal.
BGG). Die Feststellung des Sachverhalts kann nur gerügt werden, wenn sie offensichtlich unrichtig ist oder auf einer Rechtsverletzung im Sinne von Artikel 95
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 95 Droit suisse - Le recours peut être formé pour violation:
a  du droit fédéral;
b  du droit international;
c  de droits constitutionnels cantonaux;
d  de dispositions cantonales sur le droit de vote des citoyens ainsi que sur les élections et votations populaires;
e  du droit intercantonal.
beruht und wenn die Behebung des Mangels für den Ausgang des Verfahrens entscheidend sein kann (Art. 97 Abs. 1
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 97 Établissement inexact des faits - 1 Le recours ne peut critiquer les constatations de fait que si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95, et si la correction du vice est susceptible d'influer sur le sort de la cause.
1    Le recours ne peut critiquer les constatations de fait que si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95, et si la correction du vice est susceptible d'influer sur le sort de la cause.
2    Si la décision qui fait l'objet d'un recours concerne l'octroi ou le refus de prestations en espèces de l'assurance-accidents ou de l'assurance militaire, le recours peut porter sur toute constatation incomplète ou erronée des faits.89
BGG). Das Bundesgericht legt seinem Urteil den Sachverhalt zugrunde, den die Vorinstanz festgestellt hat. Es kann die Sachverhaltsfeststellung der Vorinstanz von Amtes wegen berichtigen oder ergänzen, wenn sie offensichtlich unrichtig ist oder auf einer Rechtsverletzung im Sinne von Artikel 95
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 95 Droit suisse - Le recours peut être formé pour violation:
a  du droit fédéral;
b  du droit international;
c  de droits constitutionnels cantonaux;
d  de dispositions cantonales sur le droit de vote des citoyens ainsi que sur les élections et votations populaires;
e  du droit intercantonal.
beruht (Art. 105 Abs. 1
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 105 Faits déterminants - 1 Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente.
1    Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente.
2    Il peut rectifier ou compléter d'office les constatations de l'autorité précédente si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95.
3    Lorsque la décision qui fait l'objet d'un recours concerne l'octroi ou le refus de prestations en espèces de l'assurance-accidents ou de l'assurance militaire, le Tribunal fédéral n'est pas lié par les faits établis par l'autorité précédente.99
und 2
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 105 Faits déterminants - 1 Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente.
1    Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente.
2    Il peut rectifier ou compléter d'office les constatations de l'autorité précédente si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95.
3    Lorsque la décision qui fait l'objet d'un recours concerne l'octroi ou le refus de prestations en espèces de l'assurance-accidents ou de l'assurance militaire, le Tribunal fédéral n'est pas lié par les faits établis par l'autorité précédente.99
BGG).

Eine Verletzung des Untersuchungsgrundsatzes nach Art. 43 Abs. 1
SR 830.1 Loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des assurances sociales (LPGA)
LPGA Art. 43 Instruction de la demande - 1 L'assureur examine les demandes, prend d'office les mesures d'instruction nécessaires et recueille les renseignements dont il a besoin. Les renseignements donnés oralement doivent être consignés par écrit.
1    L'assureur examine les demandes, prend d'office les mesures d'instruction nécessaires et recueille les renseignements dont il a besoin. Les renseignements donnés oralement doivent être consignés par écrit.
1bis    L'assureur détermine la nature et l'étendue de l'instruction nécessaire.35
2    L'assuré doit se soumettre à des examens médicaux ou techniques si ceux-ci sont nécessaires à l'appréciation du cas et qu'ils peuvent être raisonnablement exigés.
3    Si l'assuré ou d'autres requérants refusent de manière inexcusable de se conformer à leur obligation de renseigner ou de collaborer à l'instruction, l'assureur peut se prononcer en l'état du dossier ou clore l'instruction et36 décider de ne pas entrer en matière. Il doit leur avoir adressé une mise en demeure écrite les avertissant des conséquences juridiques et leur impartissant un délai de réflexion convenable.
und Art. 61 lit. c
SR 830.1 Loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des assurances sociales (LPGA)
LPGA Art. 61 Procédure - Sous réserve de l'art. 1, al. 3, de la loi fédérale du 20 décembre 1968 sur la procédure administrative48, la procédure devant le tribunal cantonal des assurances est réglée par le droit cantonal. Elle doit satisfaire aux exigences suivantes:
a  elle doit être simple, rapide et en règle générale publique;
b  l'acte de recours doit contenir un exposé succinct des faits et des motifs invoqués, ainsi que les conclusions; si l'acte n'est pas conforme à ces règles, le tribunal impartit un délai convenable au recourant pour combler les lacunes, en l'avertissant qu'en cas d'inobservation le recours sera écarté;
c  le tribunal établit avec la collaboration des parties les faits déterminants pour la solution du litige; il administre les preuves nécessaires et les apprécie librement;
d  le tribunal n'est pas lié par les conclusions des parties; il peut réformer, au détriment du recourant, la décision attaquée ou accorder plus que le recourant n'avait demandé; il doit cependant donner aux parties l'occasion de se prononcer ou de retirer le recours;
e  si les circonstances le justifient, les parties peuvent être convoquées aux débats;
f  le droit de se faire assister par un conseil doit être garanti; lorsque les circonstances le justifient, l'assistance judiciaire gratuite est accordée au recourant;
fbis  pour les litiges en matière de prestations, la procédure est soumise à des frais judiciaires si la loi spéciale le prévoit; si la loi spéciale ne prévoit pas de frais judiciaires pour de tels litiges, le tribunal peut en mettre à la charge de la partie qui agit de manière téméraire ou fait preuve de légèreté;
g  le recourant qui obtient gain de cause a droit au remboursement de ses frais et dépens dans la mesure fixée par le tribunal; leur montant est déterminé sans égard à la valeur litigieuse d'après l'importance et la complexité du litige;
h  les jugements contiennent les motifs retenus, l'indication des voies de recours ainsi que les noms des membres du tribunal et sont notifiés par écrit;
i  les jugements sont soumis à révision si des faits ou des moyens de preuve nouveaux sont découverts ou si un crime ou un délit a influencé le jugement.
ATSG stellt eine Rechtsverletzung im Sinne von Art. 95 lit. a
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 95 Droit suisse - Le recours peut être formé pour violation:
a  du droit fédéral;
b  du droit international;
c  de droits constitutionnels cantonaux;
d  de dispositions cantonales sur le droit de vote des citoyens ainsi que sur les élections et votations populaires;
e  du droit intercantonal.
BGG dar.
2.
Das kantonale Gericht hat den für den Rentenanspruch entscheidenden Invaliditätsgrad (Art. 28 Abs. 1
SR 831.20 Loi fédérale du 19 juin 1959 sur l'assurance-invalidité (LAI)
LAI Art. 28 Principe - 1 L'assuré a droit à une rente aux conditions suivantes:
1    L'assuré a droit à une rente aux conditions suivantes:
a  sa capacité de gain ou sa capacité d'accomplir ses travaux habituels ne peut pas être rétablie, maintenue ou améliorée par des mesures de réadaptation raisonnablement exigibles;
b  il a présenté une incapacité de travail (art. 6 LPGA204) d'au moins 40 % en moyenne durant une année sans interruption notable;
c  au terme de cette année, il est invalide (art. 8 LPGA) à 40 % au moins.
1bis    Une rente au sens de l'al. 1 n'est pas octroyée tant que toutes les possibilités de réadaptation au sens de l'art. 8, al. 1bis et 1ter, n'ont pas été épuisées.205
2    ...206
IVG) durch Einkommensvergleich ermittelt (vgl. Art. 16
SR 830.1 Loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des assurances sociales (LPGA)
LPGA Art. 16 Taux d'invalidité - Pour évaluer le taux d'invalidité, le revenu que l'assuré aurait pu obtenir s'il n'était pas invalide est comparé avec celui qu'il pourrait obtenir en exerçant l'activité qui peut raisonnablement être exigée de lui après les traitements et les mesures de réadaptation, sur un marché du travail équilibré.
ATSG sowie BGE 128 V 29 E. 1 S. 30 in Verbindung mit BGE 130 V 343). Dabei hat es Validen- und Invalideneinkommen auf der Grundlage der Schweizerischen Lohnstrukturerhebung 2002 des Bundesamtes für Statistik (LSE 02) ausgehend vom selben Tabellenlohn (Fr. 4557.- [monatlicher Bruttolohn von Männern für einfache und repetitive Tätigkeiten im privaten Sektor]; vgl. BGE 129 V 472 E. 4.2.1 S. 475 und BGE 124 V 321) bestimmt. Beim Invalideneinkommen ist die Vorinstanz von einer trotz gesundheitlicher Beeinträchtigung zumutbaren Arbeitsfähigkeit von 70 % in einer leichten wechselbelastenden Tätigkeit entsprechend der Einschätzung des Dr. med. L.________ in seinem Gutachten vom 11. Januar 2005 ausgegangen. Den Abzug vom Tabellenlohn nach BGE 126 V 75 hat es auf 8,5 % festgesetzt. Daraus ergab sich ein Invaliditätsgrad von 36 % ([1-0,7 x 0,915] x 100 %; zum Runden BGE 130 V 121; vgl. Urteil I 1/03 vom 15. April 2003 E. 5.2).
3.
In der Beschwerde wird der Beweiswert des psychiatrischen Administrativgutachtens des Dr. med. L.________ vom 11. Januar 2005 bestritten. Die Expertise sei mit zahlreichen Mängeln behaftet. Unter anderem sei die Begutachtung ohne Beizug eines Übersetzers erfolgt. Darauf könne daher nicht abgestellt werden. Im Weitern sei der maximal zulässige Abzug vom TabelIenlohn von 25 % angemessen.
3.1 Einem ärztlichen Bericht ist (voller) Beweiswert zuzuerkennen, wenn er für die streitigen Belange umfassend ist, auf allseitigen Untersuchungen beruht, auch die geklagten Beschwerden berücksichtigt und in Kenntnis der Vorakten (Anamnese) abgegeben worden ist, wenn die Beschreibung der medizinischen Situation und Zusammenhänge einleuchtet und die Schlussfolgerungen des Arztes begründet sind (BGE 125 V 351 E. 3a S. 352). Diese Kriterien sind auch entscheidend für die Frage, ob eine medizinische Abklärung in der Muttersprache des Exploranden oder der Explorandin oder unter Beizug eines Übersetzers im Einzelfall geboten ist oder gewesen wäre (vgl. AHI 2004 S. 146 f. E. 4.2.1 und 2 [I 245/00] sowie Urteile I 642/01 vom 25. Juli 2003 E. 3.1 und I 157/06 vom 23. Mai 2006 E. 3).
3.2 Die Begutachtung durch Dr. med. L.________ erfolgte nicht in der Muttersprache des Beschwerdeführers und ohne Beizug eines Übersetzers oder einer Übersetzerin. Der Experte hielt in seinem Bericht vom 11. Januar 2005 fest, der Explorand spreche und verstehe hinreichend die deutsche Sprache. Demgegenüber wurde der Versicherte im Bericht der Psychiatrischen Poliklinik des Universitätsspitals X.________ vom 8. November 2001 als schlecht Deutsch sprechend beschrieben, weswegen eine vollständige psychiatrische Exploration schwer möglich sei. Sodann wurde im Bericht der Rehabilitationsklinik Y.________ vom 11. Juni 2003 über das psychosomatische Konsilium im Rahmen des stationären Aufenthalts vom 27. Mai bis 25. Juni 2003 festgehalten, der Patient spreche verhältnismässig gut deutsch; dennoch sei es schwierig, differenzierte Inhalte zu besprechen. Dr. med. F.________ schliesslich, welcher den Beschwerdeführer ab 1. Juni 2004 psychiatrisch und psychotherapeutisch behandelte, erwähnte in seinem Verlaufsbericht vom 26. Oktober 2005, er unterhalte sich mit dem Patienten meist auf deutsch, selten auf englisch. Seine Deutschkenntnisse seien nicht sehr umfangreich und das Englisch durch einen Akzent schwierig zu verstehen.

Diese Akten werfen in der Tat die Frage auf, ob die sprachlichen Möglichkeiten des Beschwerdeführers genügten, damit die in deutscher Sprache durchgeführte psychiatrische Begutachtung durch Dr. med. L.________ die für eine sichere Diagnosestellung notwendige Tiefe der Abklärung erreichen konnte. Diebezügliche Zweifel ergeben sich auch aus dem Verlaufsbericht des behandelnden Arztes Dr. med. F.________ vom 26. Oktober 2005. Sie stellen den Beweiswert der Expertise des Dr. med. L.________ vom 11. Januar 2005 ernstlich in Frage.
3.3
3.3.1 Dr. med. L.________ stellte in seinem Gutachten vom 11. Januar 2005 die Diagnosen einer anhaltenden ängstlichen Depression (Dysthymia ICD-10 F34.1) mit sozialer Phobie (ICD-10 F40.1) und Somatisierungsstörung (ICD-10 F45.0). Hinweise für die vom behandelnden Psychiater und Psychotherapeuten Dr. med. F.________ im Arztbericht vom 24. August 2004 diagnostizierte chronische paranoide Schizophrenie konnte der Experte nicht finden. Er bezeichnete das vorgetragene Beschwerdebild als mehr neurotisch determiniert auf dem Hintergrund einer Migrationsproblematik. Den Grad der Arbeitsfähigkeit aus psychiatrischer Sicht für eine leichte bis mittelschwere, wechselbelastende Tätigkeit mit einfacher mentaler Ausrichtung bezifferte er auf ca. 70 %.
3.3.2 Gemäss Dr. med. F.________ kann die Symptomatologie lediglich teilweise auf ein depressives Verhalten mit Ängsten/Phobien zurückgeführt werden. Das Gesamtbild sprenge jedoch klar ein nur neurotisches Geschehen. Der Patient leide an lange anhaltenden Affekt- und Antriebsstörungen sowie an einer hohen paranoiden Verarbeitungsbereitschaft. Dies bestimme zentral Denken, Fühlen und Handeln und beeinträchtige seine geistige Gesundheit nachhaltig. Dr. med. F.________ stellte daher die zusätzliche Diagnose eines deutlichen paranoiden Zustandsbildes (ICD-10 F22.0). Er ging von einer Arbeitsunfähigkeit von mindestens 50 % in einer körperlich wenig belastenden Tätigkeit z.B. in einer geschützten Werkstatt oder in einem anderen den Patienten schützenden Rahmen aus.
3.3.2.1 Dem Bericht des Dr. med. F.________ vom 26. Oktober 2005 kommt zwar nicht die Bedeutung eines (Administrativ-)Gutachtens zu. Zu beachten ist jedoch, dass der behandelnde Arzt seinen Bericht in Kenntnis aller relevanten medizinischen Akten erstellte. Insbesondere lag ihm das Gutachten des Dr. med. L.________ vom 11. Januar 2005 vor. Dr. med. F.________ schilderte eingehend seine im Rahmen der ambulanten Therapie gemachten Beobachtungen und er gab - bedeutend ausführlicher als Dr. med. L.________ - Anamnese und soziale Situation wieder. Seine Begründung, weshalb die Diagnose einer anhaltenden ängstlichen Depression mit sozialer Phobie zu eng ist und das psychiatrische Beschwerdebild nicht hinreichend erklärt, ist nachvollziehbar. In diesem Zusammenhang ist bemerkenswert, dass im Bericht vom 26. Oktober 2005 das Verhalten des Beschwerdeführers anders beschrieben wurde als in der Expertise vom 11. Januar 2005. Dr. med. F.________ hielt dazu fest, der Versicherte habe auf spezielle Art (Armstellung) bei einer Begrüssung die Hand reichen müssen. Sodann habe er seine z.B. dicke Jacke auch bei warmer Temperatur anbehalten. Und in persönlichem Kontakt habe der Patient den Blickkontakt gemieden. Solche Auffälligkeiten wurden vom
Gutachter Dr. med. L.________ nicht erwähnt. Ob der Beschwerdeführer bei der psychiatrischen Exploration sich anders verhielt oder ob dem Experten gewisse Verhaltensweisen nicht auffielen oder er ihnen keine Bedeutung beimass, kann nicht gesagt werden.
3.3.2.2 Was das kantonale Gericht gegen den Beweiswert des Verlaufsberichts vom 26. Oktober 2005 angeführt hat, überzeugt letztlich nicht. Es trifft zwar zu, dass Dr. med. F.________ die im Arztbericht vom 24. August 2004 gestellte Diagnose einer chronischen paranoiden Schizophrenie aufgab. Dies kann indessen nicht als widersprüchlich bezeichnet werden. Vielmehr handelt es sich um eine Neubeurteilung aufgrund der seither gemachten Beobachtungen, wie der behandelnde Arzt selber festhält, sowie in Kenntnis des Gutachtens des Dr. med. L.________ vom 11. Januar 2005. Abgesehen davon war der Bericht vom 24. August 2004 weniger als drei Monate nach der ersten Konsultation am 1. Juni 2004 verfasst worden. Im Weitern spricht der Hinweis des Dr. med. F.________ auf seine auftragsrechtliche Stellung als behandelnder Arzt nicht gegen die Beweiskraft seiner Aussagen im Verlaufsbericht vom 26. Oktober 2005. Mit diesem Bericht wollte im Übrigen nicht das Gutachten des Dr. med. L.________ beweismässig widerlegt, sondern die Notwendigkeit einer nochmaligen psychiatrischen Begutachtung dargetan werden.

Bei dieser Aktenlage ist, namentlich auch mit Blick auf die diagnostischen Differenzen der mit dem Beschwerdeführer befassten Ärzte, für die zuverlässige Beurteilung von Gesundheitszustand und Arbeitsfähigkeit aus psychiatrischer Sicht die Einholung eines Obergutachtens durch das kantonale Gericht unabdingbar. Dieses wird bei der Frage, ob die Begutachtung in der Muttersprache des Versicherten oder unter Beizug einer Übersetzungshilfe durchzuführen ist, die diesbezügliche Rechtsprechung zu berücksichtigen haben. Entgegen den Vorbringen in der Beschwerde ist kein interdisziplinäres, auch die somatischen Belange umfassendes Gutachten erforderlich. Die vorinstanzliche Feststellung einer Arbeitsfähigkeit von 100 % in leichten wechselbelastenden Tätigkeiten aus somatischer Sicht ist weder offensichtlich unrichtig noch das Ergebnis willkürlicher Beweiswürdigung. Daran ändert der Bezug einer Invalidenrente der Unfallversicherung für die erwerblichen Auswirkungen der Fussbeschwerden (Invaliditätsgrad: 10 %) nichts. Dass aus somatischer Sicht lediglich leichte den Rücken und den linken Fuss nicht speziell belastende Tätigkeiten zumutbar sind, ist allenfalls bei der Festsetzung des Abzugs vom Tabellenlohn nach BGE 126 V 75 zu
berücksichtigen. Im Übrigen trifft nicht zu, dass immer wenn eine Person an körperlichen und psychischen Störungen leidet, eine interdisziplinäre Begutachtung zu erfolgen habe. Dem in der Beschwerde erwähnten Urteil I 633/05 vom 3. Januar 2006 lässt sich nichts anderes entnehmen.
4.
Dem Ausgang des Verfahrens entsprechend sind die Gerichtskosten der IV-Stelle aufzuerlegen (Art. 66 Abs. 1
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 66 Recouvrement des frais judiciaires - 1 En règle générale, les frais judiciaires sont mis à la charge de la partie qui succombe. Si les circonstances le justifient, le Tribunal fédéral peut les répartir autrement ou renoncer à les mettre à la charge des parties.
1    En règle générale, les frais judiciaires sont mis à la charge de la partie qui succombe. Si les circonstances le justifient, le Tribunal fédéral peut les répartir autrement ou renoncer à les mettre à la charge des parties.
2    Si une affaire est liquidée par un désistement ou une transaction, les frais judiciaires peuvent être réduits ou remis.
3    Les frais causés inutilement sont supportés par celui qui les a engendrés.
4    En règle générale, la Confédération, les cantons, les communes et les organisations chargées de tâches de droit public ne peuvent se voir imposer de frais judiciaires s'ils s'adressent au Tribunal fédéral dans l'exercice de leurs attributions officielles sans que leur intérêt patrimonial soit en cause ou si leurs décisions font l'objet d'un recours.
5    Sauf disposition contraire, les frais judiciaires mis conjointement à la charge de plusieurs personnes sont supportés par elles à parts égales et solidairement.
BGG). Zudem hat die Verwaltung dem Beschwerdeführer eine Parteientschädigung zu bezahlen (Art. 68 Abs. 2
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 68 Dépens - 1 Le Tribunal fédéral décide, dans son arrêt, si et dans quelle mesure les frais de la partie qui obtient gain de cause sont supportés par celle qui succombe.
1    Le Tribunal fédéral décide, dans son arrêt, si et dans quelle mesure les frais de la partie qui obtient gain de cause sont supportés par celle qui succombe.
2    En règle générale, la partie qui succombe est tenue de rembourser à la partie qui a obtenu gain de cause, selon le tarif du Tribunal fédéral, tous les frais nécessaires causés par le litige.
3    En règle générale, aucuns dépens ne sont alloués à la Confédération, aux cantons, aux communes ou aux organisations chargées de tâches de droit public lorsqu'ils obtiennent gain de cause dans l'exercice de leurs attributions officielles.
4    L'art. 66, al. 3 et 5, est applicable par analogie.
5    Le Tribunal fédéral confirme, annule ou modifie, selon le sort de la cause, la décision de l'autorité précédente sur les dépens. Il peut fixer lui-même les dépens d'après le tarif fédéral ou cantonal applicable ou laisser à l'autorité précédente le soin de les fixer.
BGG). Dessen Gesuch um unentgeltliche Rechtspflege ist demzufolge gegenstandslos.

Demnach erkennt das Bundesgericht:
1.
Die Beschwerde wird gutgeheissen. Der Entscheid vom 15. März 2007 wird aufgehoben und die Sache wird an das Sozialversicherungsgericht des Kantons Zürich zurückgewiesen, damit es im Sinne von E. 3 ein Obergutachten einhole und danach über den Anspruch des Beschwerdeführers auf eine Rente der Invalidenversicherung neu entscheide.
2.
Die Gerichtskosten von Fr. 500.- werden der IV-Stelle des Kantons Zürich auferlegt.
3.
Die IV-Stelle des Kantons Zürich hat dem Beschwerdeführer für das Verfahren vor dem Bundesgericht eine Parteientschädigung von Fr. 2'500.- (einschliesslich Mehrwertsteuer) zu bezahlen.
4.
Dieses Urteil wird den Parteien, dem Sozialversicherungsgericht des Kantons Zürich, der Ausgleichskasse des Kantons Zürich und dem Bundesamt für Sozialversicherungen zugestellt.
Luzern, 25. Oktober 2007
Im Namen der II. sozialrechtlichen Abteilung
des Schweizerischen Bundesgerichts
Der Präsident: Der Gerichtsschreiber:

Meyer Fessler
Information de décision   •   DEFRITEN
Document : 9C_178/2007
Date : 25 octobre 2007
Publié : 11 novembre 2007
Source : Tribunal fédéral
Statut : Non publié
Domaine : Assurance-invalidité
Objet : Invalidenversicherung


Répertoire des lois
LAI: 28
SR 831.20 Loi fédérale du 19 juin 1959 sur l'assurance-invalidité (LAI)
LAI Art. 28 Principe - 1 L'assuré a droit à une rente aux conditions suivantes:
1    L'assuré a droit à une rente aux conditions suivantes:
a  sa capacité de gain ou sa capacité d'accomplir ses travaux habituels ne peut pas être rétablie, maintenue ou améliorée par des mesures de réadaptation raisonnablement exigibles;
b  il a présenté une incapacité de travail (art. 6 LPGA204) d'au moins 40 % en moyenne durant une année sans interruption notable;
c  au terme de cette année, il est invalide (art. 8 LPGA) à 40 % au moins.
1bis    Une rente au sens de l'al. 1 n'est pas octroyée tant que toutes les possibilités de réadaptation au sens de l'art. 8, al. 1bis et 1ter, n'ont pas été épuisées.205
2    ...206
LPGA: 16 
SR 830.1 Loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des assurances sociales (LPGA)
LPGA Art. 16 Taux d'invalidité - Pour évaluer le taux d'invalidité, le revenu que l'assuré aurait pu obtenir s'il n'était pas invalide est comparé avec celui qu'il pourrait obtenir en exerçant l'activité qui peut raisonnablement être exigée de lui après les traitements et les mesures de réadaptation, sur un marché du travail équilibré.
43 
SR 830.1 Loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des assurances sociales (LPGA)
LPGA Art. 43 Instruction de la demande - 1 L'assureur examine les demandes, prend d'office les mesures d'instruction nécessaires et recueille les renseignements dont il a besoin. Les renseignements donnés oralement doivent être consignés par écrit.
1    L'assureur examine les demandes, prend d'office les mesures d'instruction nécessaires et recueille les renseignements dont il a besoin. Les renseignements donnés oralement doivent être consignés par écrit.
1bis    L'assureur détermine la nature et l'étendue de l'instruction nécessaire.35
2    L'assuré doit se soumettre à des examens médicaux ou techniques si ceux-ci sont nécessaires à l'appréciation du cas et qu'ils peuvent être raisonnablement exigés.
3    Si l'assuré ou d'autres requérants refusent de manière inexcusable de se conformer à leur obligation de renseigner ou de collaborer à l'instruction, l'assureur peut se prononcer en l'état du dossier ou clore l'instruction et36 décider de ne pas entrer en matière. Il doit leur avoir adressé une mise en demeure écrite les avertissant des conséquences juridiques et leur impartissant un délai de réflexion convenable.
61
SR 830.1 Loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des assurances sociales (LPGA)
LPGA Art. 61 Procédure - Sous réserve de l'art. 1, al. 3, de la loi fédérale du 20 décembre 1968 sur la procédure administrative48, la procédure devant le tribunal cantonal des assurances est réglée par le droit cantonal. Elle doit satisfaire aux exigences suivantes:
a  elle doit être simple, rapide et en règle générale publique;
b  l'acte de recours doit contenir un exposé succinct des faits et des motifs invoqués, ainsi que les conclusions; si l'acte n'est pas conforme à ces règles, le tribunal impartit un délai convenable au recourant pour combler les lacunes, en l'avertissant qu'en cas d'inobservation le recours sera écarté;
c  le tribunal établit avec la collaboration des parties les faits déterminants pour la solution du litige; il administre les preuves nécessaires et les apprécie librement;
d  le tribunal n'est pas lié par les conclusions des parties; il peut réformer, au détriment du recourant, la décision attaquée ou accorder plus que le recourant n'avait demandé; il doit cependant donner aux parties l'occasion de se prononcer ou de retirer le recours;
e  si les circonstances le justifient, les parties peuvent être convoquées aux débats;
f  le droit de se faire assister par un conseil doit être garanti; lorsque les circonstances le justifient, l'assistance judiciaire gratuite est accordée au recourant;
fbis  pour les litiges en matière de prestations, la procédure est soumise à des frais judiciaires si la loi spéciale le prévoit; si la loi spéciale ne prévoit pas de frais judiciaires pour de tels litiges, le tribunal peut en mettre à la charge de la partie qui agit de manière téméraire ou fait preuve de légèreté;
g  le recourant qui obtient gain de cause a droit au remboursement de ses frais et dépens dans la mesure fixée par le tribunal; leur montant est déterminé sans égard à la valeur litigieuse d'après l'importance et la complexité du litige;
h  les jugements contiennent les motifs retenus, l'indication des voies de recours ainsi que les noms des membres du tribunal et sont notifiés par écrit;
i  les jugements sont soumis à révision si des faits ou des moyens de preuve nouveaux sont découverts ou si un crime ou un délit a influencé le jugement.
LTF: 66 
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 66 Recouvrement des frais judiciaires - 1 En règle générale, les frais judiciaires sont mis à la charge de la partie qui succombe. Si les circonstances le justifient, le Tribunal fédéral peut les répartir autrement ou renoncer à les mettre à la charge des parties.
1    En règle générale, les frais judiciaires sont mis à la charge de la partie qui succombe. Si les circonstances le justifient, le Tribunal fédéral peut les répartir autrement ou renoncer à les mettre à la charge des parties.
2    Si une affaire est liquidée par un désistement ou une transaction, les frais judiciaires peuvent être réduits ou remis.
3    Les frais causés inutilement sont supportés par celui qui les a engendrés.
4    En règle générale, la Confédération, les cantons, les communes et les organisations chargées de tâches de droit public ne peuvent se voir imposer de frais judiciaires s'ils s'adressent au Tribunal fédéral dans l'exercice de leurs attributions officielles sans que leur intérêt patrimonial soit en cause ou si leurs décisions font l'objet d'un recours.
5    Sauf disposition contraire, les frais judiciaires mis conjointement à la charge de plusieurs personnes sont supportés par elles à parts égales et solidairement.
68 
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 68 Dépens - 1 Le Tribunal fédéral décide, dans son arrêt, si et dans quelle mesure les frais de la partie qui obtient gain de cause sont supportés par celle qui succombe.
1    Le Tribunal fédéral décide, dans son arrêt, si et dans quelle mesure les frais de la partie qui obtient gain de cause sont supportés par celle qui succombe.
2    En règle générale, la partie qui succombe est tenue de rembourser à la partie qui a obtenu gain de cause, selon le tarif du Tribunal fédéral, tous les frais nécessaires causés par le litige.
3    En règle générale, aucuns dépens ne sont alloués à la Confédération, aux cantons, aux communes ou aux organisations chargées de tâches de droit public lorsqu'ils obtiennent gain de cause dans l'exercice de leurs attributions officielles.
4    L'art. 66, al. 3 et 5, est applicable par analogie.
5    Le Tribunal fédéral confirme, annule ou modifie, selon le sort de la cause, la décision de l'autorité précédente sur les dépens. Il peut fixer lui-même les dépens d'après le tarif fédéral ou cantonal applicable ou laisser à l'autorité précédente le soin de les fixer.
95 
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 95 Droit suisse - Le recours peut être formé pour violation:
a  du droit fédéral;
b  du droit international;
c  de droits constitutionnels cantonaux;
d  de dispositions cantonales sur le droit de vote des citoyens ainsi que sur les élections et votations populaires;
e  du droit intercantonal.
97 
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 97 Établissement inexact des faits - 1 Le recours ne peut critiquer les constatations de fait que si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95, et si la correction du vice est susceptible d'influer sur le sort de la cause.
1    Le recours ne peut critiquer les constatations de fait que si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95, et si la correction du vice est susceptible d'influer sur le sort de la cause.
2    Si la décision qui fait l'objet d'un recours concerne l'octroi ou le refus de prestations en espèces de l'assurance-accidents ou de l'assurance militaire, le recours peut porter sur toute constatation incomplète ou erronée des faits.89
105
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 105 Faits déterminants - 1 Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente.
1    Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente.
2    Il peut rectifier ou compléter d'office les constatations de l'autorité précédente si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95.
3    Lorsque la décision qui fait l'objet d'un recours concerne l'octroi ou le refus de prestations en espèces de l'assurance-accidents ou de l'assurance militaire, le Tribunal fédéral n'est pas lié par les faits établis par l'autorité précédente.99
Répertoire ATF
124-V-321 • 125-V-351 • 126-V-75 • 128-V-29 • 129-V-472 • 130-V-121 • 130-V-343
Weitere Urteile ab 2000
9C_178/2007 • I_1/03 • I_157/06 • I_245/00 • I_633/05 • I_642/01
Répertoire de mots-clés
Trié par fréquence ou alphabet
anglais • assistance judiciaire • autorité inférieure • avocat • comparaison des revenus • comportement • conclusions • connaissance • constatation des faits • d'office • diagnostic • doute • décision • décision sur opposition • dépression • emploi • enquête médicale • expert • expertise ordonnée par l'administration • expertise psychiatrique • force probante • frais judiciaires • greffier • incapacité de travail • langue • langue maternelle • mois • motivation de la décision • médecin • office ai • office fédéral de la statistique • office fédéral des assurances sociales • patient • pré • quart de rente • question • rapport médical • recours en matière de droit public • reformatio in pejus • rente d'invalidité • revenu d'invalide • salaire brut • surexpertise • taxe sur la valeur ajoutée • thérapie • tribunal fédéral • violation du droit • état de fait • état de santé
VSI
2004 S.146