Tribunal fédéral
Tribunale federale
Tribunal federal
8C 277/2021
Urteil vom 25. August 2021
I. sozialrechtliche Abteilung
Besetzung
Bundesrichter Maillard, Präsident,
Bundesrichterinnen Heine, Viscione,
Gerichtsschreiberin Durizzo.
Verfahrensbeteiligte
A.________,
vertreten durch Rechtsanwalt Peter Wohnlich,
Beschwerdeführer,
gegen
IV-Stelle des Kantons Thurgau, Rechts- und Einsprachedienst, St. Gallerstrasse 11, 8500 Frauenfeld,
Beschwerdegegnerin.
Gegenstand
Invalidenversicherung (Invalidenrente),
Beschwerde gegen den Entscheid des Verwaltungsgerichts des Kantons Thurgau vom 24. Februar 2021 (VV.2020.164/E).
Sachverhalt:
A.
A.________, geboren 1963, meldete sich im März 2017 unter Hinweis auf eine vollständige Arbeitsunfähigkeit seit dem 19. Oktober 2016 wegen eines Bandscheibenvorfalls sowie Beschwerden am linken Knie bei der Invalidenversicherung zum Leistungsbezug an. Gemäss den Abklärungen der IV-Stelle des Kantons Thurgau hatte sich A.________ mehreren operativen Eingriffen unterziehen müssen. In der Folge wurde er auch psychotherapeutisch betreut. Nach Einholung eines Gutachtens der PMEDA polydisziplinäre medizinische Abklärungen vom 29. Januar 2020 lehnte die IV-Stelle einen Leistungsanspruch mit Verfügung vom 11. Juni 2020 ab.
B.
Die dagegen erhobene Beschwerde wies das Verwaltungsgericht des Kantons Thurgau mit Entscheid vom 24. Februar 2021 ab.
C.
A.________ lässt Beschwerde in öffentlich-rechtlichen Angelegenheiten führen mit dem Antrag, unter Aufhebung des angefochtenen Entscheides sei ihm eine ganze Invalidenrente zuzusprechen, eventualiter sei die Sache zur erneuten polydisziplinären Abklärung an die Vorinstanz oder an die IV-Stelle zurückzuweisen.
Ein Schriftenwechsel wurde nicht durchgeführt.
Erwägungen:
1.
Die Beschwerde in öffentlich-rechtlichen Angelegenheiten kann wegen Rechtsverletzungen gemäss Art. 95
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SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 95 Droit suisse - Le recours peut être formé pour violation: |
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| a | du droit fédéral; |
| b | du droit international; |
| c | de droits constitutionnels cantonaux; |
| d | de dispositions cantonales sur le droit de vote des citoyens ainsi que sur les élections et votations populaires; |
| e | du droit intercantonal. |
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SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 96 Droit étranger - Le recours peut être formé pour: |
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| a | inapplication du droit étranger désigné par le droit international privé suisse; |
| b | application erronée du droit étranger désigné par le droit international privé suisse, pour autant qu'il s'agisse d'une affaire non pécuniaire. |
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SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 106 Application du droit - 1 Le Tribunal fédéral applique le droit d'office. |
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| 1 | Le Tribunal fédéral applique le droit d'office. |
| 2 | Il n'examine la violation de droits fondamentaux ainsi que celle de dispositions de droit cantonal et intercantonal que si ce grief a été invoqué et motivé par le recourant. |
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SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 42 Mémoires - 1 Les mémoires doivent être rédigés dans une langue officielle, indiquer les conclusions, les motifs et les moyens de preuve, et être signés. |
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| 1 | Les mémoires doivent être rédigés dans une langue officielle, indiquer les conclusions, les motifs et les moyens de preuve, et être signés. |
| 2 | Les motifs doivent exposer succinctement en quoi l'acte attaqué viole le droit. Si le recours n'est recevable que lorsqu'il soulève une question juridique de principe ou qu'il porte sur un cas particulièrement important pour d'autres motifs, il faut exposer en quoi l'affaire remplit la condition exigée.15 16 |
| 3 | Les pièces invoquées comme moyens de preuve doivent être jointes au mémoire, pour autant qu'elles soient en mains de la partie; il en va de même de la décision attaquée si le mémoire est dirigé contre une décision. |
| 4 | En cas de transmission électronique, le mémoire doit être muni de la signature électronique qualifiée de la partie ou de son mandataire au sens de la loi du 18 mars 2016 sur la signature électronique17. Le Tribunal fédéral détermine dans un règlement: |
| a | le format du mémoire et des pièces jointes; |
| b | les modalités de la transmission; |
| c | les conditions auxquelles il peut exiger, en cas de problème technique, que des documents lui soient adressés ultérieurement sur papier.18 |
| 5 | Si la signature de la partie ou de son mandataire, la procuration ou les annexes prescrites font défaut, ou si le mandataire n'est pas autorisé, le Tribunal fédéral impartit un délai approprié à la partie pour remédier à l'irrégularité et l'avertit qu'à défaut le mémoire ne sera pas pris en considération. |
| 6 | Si le mémoire est illisible, inconvenant, incompréhensible ou prolixe ou qu'il n'est pas rédigé dans une langue officielle, le Tribunal fédéral peut le renvoyer à son auteur; il impartit à celui-ci un délai approprié pour remédier à l'irrégularité et l'avertit qu'à défaut le mémoire ne sera pas pris en considération. |
| 7 | Le mémoire de recours introduit de manière procédurière ou à tout autre égard abusif est irrecevable. |
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SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 42 Mémoires - 1 Les mémoires doivent être rédigés dans une langue officielle, indiquer les conclusions, les motifs et les moyens de preuve, et être signés. |
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| 1 | Les mémoires doivent être rédigés dans une langue officielle, indiquer les conclusions, les motifs et les moyens de preuve, et être signés. |
| 2 | Les motifs doivent exposer succinctement en quoi l'acte attaqué viole le droit. Si le recours n'est recevable que lorsqu'il soulève une question juridique de principe ou qu'il porte sur un cas particulièrement important pour d'autres motifs, il faut exposer en quoi l'affaire remplit la condition exigée.15 16 |
| 3 | Les pièces invoquées comme moyens de preuve doivent être jointes au mémoire, pour autant qu'elles soient en mains de la partie; il en va de même de la décision attaquée si le mémoire est dirigé contre une décision. |
| 4 | En cas de transmission électronique, le mémoire doit être muni de la signature électronique qualifiée de la partie ou de son mandataire au sens de la loi du 18 mars 2016 sur la signature électronique17. Le Tribunal fédéral détermine dans un règlement: |
| a | le format du mémoire et des pièces jointes; |
| b | les modalités de la transmission; |
| c | les conditions auxquelles il peut exiger, en cas de problème technique, que des documents lui soient adressés ultérieurement sur papier.18 |
| 5 | Si la signature de la partie ou de son mandataire, la procuration ou les annexes prescrites font défaut, ou si le mandataire n'est pas autorisé, le Tribunal fédéral impartit un délai approprié à la partie pour remédier à l'irrégularité et l'avertit qu'à défaut le mémoire ne sera pas pris en considération. |
| 6 | Si le mémoire est illisible, inconvenant, incompréhensible ou prolixe ou qu'il n'est pas rédigé dans une langue officielle, le Tribunal fédéral peut le renvoyer à son auteur; il impartit à celui-ci un délai approprié pour remédier à l'irrégularité et l'avertit qu'à défaut le mémoire ne sera pas pris en considération. |
| 7 | Le mémoire de recours introduit de manière procédurière ou à tout autre égard abusif est irrecevable. |
2.
Streitig ist, ob die Vorinstanz Bundesrecht verletzte, indem sie die Ablehnung eines Anspruchs auf Invalidenrente durch die IV-Stelle bestätigte.
3.
Das kantonale Gericht hat die Bestimmungen und Grundsätze zur Invalidität (Art. 8 Abs. 1
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SR 830.1 Loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des assurances sociales (LPGA) LPGA Art. 8 Invalidité - 1 Est réputée invalidité l'incapacité de gain totale ou partielle qui est présumée permanente ou de longue durée. |
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| 1 | Est réputée invalidité l'incapacité de gain totale ou partielle qui est présumée permanente ou de longue durée. |
| 2 | Les assurés mineurs sans activité lucrative sont réputés invalides s'ils présentent une atteinte à leur santé physique, mentale ou psychique qui provoquera probablement une incapacité de gain totale ou partielle.13 |
| 3 | Les assurés majeurs qui n'exerçaient pas d'activité lucrative avant d'être atteints dans leur santé physique, mentale ou psychique et dont il ne peut être exigé qu'ils en exercent une sont réputés invalides si l'atteinte les empêche d'accomplir leurs travaux habituels. L'art. 7, al. 2, est applicable par analogie.14 15 |
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SR 831.20 Loi fédérale du 19 juin 1959 sur l'assurance-invalidité (LAI) LAI Art. 4 Invalidité - 1 L'invalidité (art. 8 LPGA44) peut résulter d'une infirmité congénitale, d'une maladie ou d'un accident.45 |
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| 1 | L'invalidité (art. 8 LPGA44) peut résulter d'une infirmité congénitale, d'une maladie ou d'un accident.45 |
| 2 | L'invalidité est réputée survenue dès qu'elle est, par sa nature et sa gravité, propre à ouvrir droit aux prestations entrant en considération.46 |
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SR 831.20 Loi fédérale du 19 juin 1959 sur l'assurance-invalidité (LAI) LAI Art. 28 Principe - 1 L'assuré a droit à une rente aux conditions suivantes: |
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| 1 | L'assuré a droit à une rente aux conditions suivantes: |
| a | sa capacité de gain ou sa capacité d'accomplir ses travaux habituels ne peut pas être rétablie, maintenue ou améliorée par des mesures de réadaptation raisonnablement exigibles; |
| b | il a présenté une incapacité de travail (art. 6 LPGA204) d'au moins 40 % en moyenne durant une année sans interruption notable; |
| c | au terme de cette année, il est invalide (art. 8 LPGA) à 40 % au moins. |
| 1bis | Une rente au sens de l'al. 1 n'est pas octroyée tant que toutes les possibilités de réadaptation au sens de l'art. 8, al. 1bis et 1ter, n'ont pas été épuisées.205 |
| 2 | ...206 |
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SR 830.1 Loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des assurances sociales (LPGA) LPGA Art. 16 Taux d'invalidité - Pour évaluer le taux d'invalidité, le revenu que l'assuré aurait pu obtenir s'il n'était pas invalide est comparé avec celui qu'il pourrait obtenir en exerçant l'activité qui peut raisonnablement être exigée de lui après les traitements et les mesures de réadaptation, sur un marché du travail équilibré. |
gelangen. Vorbehalten bleiben Fälle, in denen sich eine abweichende Beurteilung aufdrängt, weil diese wichtige - und nicht rein subjektiver Interpretation entspringende - Aspekte benennen, die bei der Begutachtung unerkannt oder ungewürdigt geblieben sind (BGE 135 V 465 E. 4.5; 125 V 351 E. 3b/cc; SVR 2017 IV Nr. 7 S. 19, 9C 793/2015 E. 4.1; Urteile 8C 630/2020 vom 28. Januar 2021 E. 4.2.1; 8C 370/2020 vom 15. Oktober 2020 E. 7.2)
4.
Gemäss Vorinstanz war das PMEDA-Gutachten voll beweiskräftig. Insbesondere seien auch die spezifischen Beweisanforderungen an psychiatrische Gutachten erfüllt. Gestützt darauf sei dem Beschwerdeführer die vollzeitliche Ausübung einer leichten bis mittelschweren wechselbelastenden, insbesondere auch der angestammten Tätigkeit zuzumuten. In somatischer Hinsicht sei dabei, so das kantonale Gericht weiter, mit Blick auf die von den Gutachtern klinisch und bildgebend erhobenen Befunde eine geringe Funktionsstörung des linken Kniegelenks sowie eine Funktionseinschränkung lumbal zu berücksichtigen, die indessen eine weitergehende als die beschriebene Limitierung nicht zu begründen vermöchten. Soweit ein psychisches Leiden geltend gemacht wurde, konnte nach dem kantonalen Gericht jedenfalls nicht von einem für die Annahme einer Arbeitsunfähigkeit hinreichenden Schweregrad der Erkrankung ausgegangen werden, zumal sich die Beschwerden in den von den Experten durchgeführten Tests nicht hätten validieren lassen. Des Weiteren seien die Therapieoptionen gemäss dem psychiatrischen Experten bei weitem nicht ausgeschöpft. Schliesslich bestünden intakte Ressourcen für eine Integration in den Arbeitsmarkt.
Der Beschwerdeführer macht geltend, dass sowohl aus somatischen wie auch aus psychiatrischen Gründen von einer 100%igen Arbeitsunfähigkeit auszugehen sei. Das PMEDA-Gutachten widerspreche der Einschätzung seiner behandelnden Ärzte, sodass darauf nicht abgestellt werden könne.
5.
5.1. Inwiefern die Vorinstanz in Bezug auf die somatischen Beschwerden mit der Abstützung auf das PMEDA-Gutachten die zu beachtenden Beweiswürdigungsregeln verletzt haben sollte, ist nicht erkennbar. Die Berichte der behandelnden Ärzte des Spitals B.________ vom 8. Dezember 2016 beziehungsweise des Zentrums C.________ vom 20. Juli 2017, auf die sich der Beschwerdeführer beruft, wurden nach der ersten Hospitalisation zufolge lumboradikulärer Schmerzexazerbation beziehungsweise nach der am 18. Mai 2017 erfolgten zweiten Rückenoperationen verfasst. Im Sommer 2017 klagte der Beschwerdeführer zudem nach einem (ersten) Eingriff am linken Knie vom 1. März 2017 noch über anhaltende Einschränkungen. Soweit damals noch eine vollständige Arbeitsunfähigkeit attestiert wurde, vermag der Beschwerdeführer daraus nichts zu seinen Gunsten, das heisst im Sinne einer längerfristigen Invalidität, abzuleiten. Gleiches gilt für die im Bericht des Zentrums C.________ vom 10. November 2017 gestellte ungünstige Prognose, zumal der behandelnde Arzt den Beschwerdeführer damals seit zwei Monaten nicht mehr gesehen hatte und Ergebnisse einer schmerztherapeutischen Evaluation und Behandlung noch ausstanden. Die übrigen vom Beschwerdeführer geltend gemachten,
in den Jahren 2017 und 2018 abgegebenen Stellungnahmen seiner behandelnden Ärzte enthalten jedenfalls keine Angaben zur Arbeitsfähigkeit. Der Beschwerdeführer vermag damit keine konkreten Indizien gegen die Zuverlässigkeit des im Januar 2020 erstatteten, auf den Untersuchungen im September 2019 beruhenden PMEDA-Gutachtens darzutun, die das kantonale Gericht unter offensichtlich unrichtiger Sachverhaltsfeststellung oder Verletzung der massgeblichen Beweisgrundsätze unberücksichtigt gelassen hätte. Dass die Vorinstanz auf die gutachtliche Einschätzung der Zumutbarkeit einer vollzeitlichen Ausübung einer den somatischen Leiden angepassten und namentlich auch der angestammten Tätigkeit abstellte, ist nicht zu beanstanden.
Die Argumentation des Beschwerdeführers, es bestehe weiterhin eine somatisch bedingte vollständige Arbeitsunfähigkeit, verfängt auch deshalb nicht, weil gemäss Gutachten insbesondere anhand der neu angefertigten Bildgebung keine Befunde zu erheben waren, die zu entsprechend schwerwiegenden Einschränkugen zu führen vermöchten. Gleiches gilt insoweit, als geltend gemacht wird, aufgrund der von seinen behandelnden Ärzten der Externen Psychiatrischen Dienste (EPD) gestellten Diagnose eines chronischen Schmerzsyndroms mit somatischen und psychischen Faktoren sei auf eine somatisch bedingte Ursache zu schliessen. Schliesslich vermag der Beschwerdeführer auch insoweit nicht durchzudringen, als er geltend macht, der anlässlich der Begutachtung veranlasste Medikamentenspiegel stelle eine blosse Momentaufnahme dar und spreche nicht gegen eine entsprechende Schwere der somatischen Beeinträchtigung. Gemäss den Experten konnte eine regelmässige Medikamenteneinnahme nicht als ausgewiesen gelten, da die Werte für Paracetamol und Ibuprofen deutlich unterhalb des therapeutischen Bereichs lagen. Es bestehen daher auch insgesamt keinerlei Anhaltspunkte dafür, dass die Vorinstanz offensichtlich unrichtige Sachverhaltsfeststellungen getroffen hätte.
5.2. Hinsichtlich der psychischen Symptomatik macht der Beschwerdeführer geltend, seine behandelnden Ärzte der EPD gingen davon aus, dass er seine Beschwerden dissimuliere, weil er nicht als "verrückt" gelten wolle. Dies schliesse, so der Beschwerdeführer sinngemäss weiter, die von der Vorinstanz angenommene Aggravation von vornherein aus. Zudem geht der Beschwerdeführer davon aus, das kantonale Gericht erachte seine Klagen über die Rücken- und Kniebeschwerden wegen seines vermeintlichen Verzichts auf Schmerzmedikamente als nicht glaubwürdig und habe aus diesem Grund auf eine Aggravation geschlossen. Gemäss der vorinstanzlichen Begründung war der Nachweis einer Erkrankung mit der für die Annahme einer Arbeitsunfähigkeit erforderlichen Schwere nicht zu erbringen. Nach den Feststellungen des kantonalen Gerichts klagte der Beschwerdeführer anlässlich der neuropsychologischen Abklärungen durch die PMEDA-Gutachter sehr wohl über depressiv bedingte funktionelle Beeinträchtigungen, die sich jedoch im Testverfahren nicht validieren liessen. Es zeigte sich vielmehr ein unzuverlässiges Antwortverhalten. Inwiefern die Vorinstanz daraus offensichtlich unrichtig beziehungsweise unter Verletzung der massgeblichen Beweiswürdigungsregeln auf eine
Aggravation geschlossen und bundesrechtswidrig eine versicherte Gesundheitsschädigung und damit einen Rentenanspruch ausgeschlossen hätte (vgl. BGE 141 V 281 E. 2.2.1; Urteil 9C 520/2019 vom 22. Oktober 2019 E. 6.1), wird beschwerdeweise nicht dargetan und ist nicht erkennbar. Auch lässt sich angesichts der fehlenden Beschwerdevalidierung im Testverfahren nicht ersehen, dass sich die PMEDA-Gutachter in unsorgfältiger Weise über die Einschätzung der behandelnden Ärzte hinweggesetzt hätten. Dass die Vorinstanz auf das Gutachten abstellte, ist nicht zu beanstanden. Bei diesem Ergebnis bleibt auch die von der Vorinstanz festgestellte Unstimmigkeit der Angaben der behandelnden Ärzte (Bescheinigung einer höheren Arbeitsfähigkeit für die angestammte als für eine leidensangepasste Tätigkeit) ohne Belang. Inwiefern sich daraus etwas zu Gunsten des Beschwerdeführers ableiten liesse, ist nicht erkennbar.
5.3. Dass die Vorinstanz unter der Annahme einer 100%igen Arbeitsfähigkeit in der angestammten Tätigkeit auf die Durchführung eines Einkommensvergleichs verzichtete, ist nicht zu beanstanden. Soweit der Beschwerdeführer unter Berufung auf die Stellungnahme der Ärztin der Schweizerischen Unfallversicherungsanstalt (Suva) vom 29. November 2018 geltend macht, es seien ihm nur noch leichte Verweistätigkeiten zuzumuten, fehlt es jedenfalls an substanziierten Rügen hinsichtlich allfälliger erwerblicher Auswirkungen. Damit hat es auch diesbezüglich mit dem vorinstanzlichen Entscheid sein Bewenden.
6.
Die Gerichtskosten werden dem unterliegenden Beschwerdeführer auferlegt (Art. 65 Abs. 1
|
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 65 Frais judiciaires - 1 Les frais judiciaires comprennent l'émolument judiciaire, l'émolument pour la copie de mémoires, les frais de traduction, sauf d'une langue officielle à une autre, et les indemnités versées aux experts et aux témoins. |
|
| 1 | Les frais judiciaires comprennent l'émolument judiciaire, l'émolument pour la copie de mémoires, les frais de traduction, sauf d'une langue officielle à une autre, et les indemnités versées aux experts et aux témoins. |
| 2 | L'émolument judiciaire est calculé en fonction de la valeur litigieuse, de l'ampleur et de la difficulté de la cause, de la façon de procéder des parties et de leur situation financière. |
| 3 | Son montant est fixé en règle générale: |
| a | entre 200 et 5000 francs dans les contestations non pécuniaires; |
| b | entre 200 et 100 000 francs dans les autres contestations. |
| 4 | Il est fixé entre 200 et 1000 francs, indépendamment de la valeur litigieuse, dans les affaires qui concernent: |
| a | des prestations d'assurance sociale; |
| b | des discriminations à raison du sexe; |
| c | des litiges résultant de rapports de travail, pour autant que la valeur litigieuse ne dépasse pas 30 000 francs; |
| d | des litiges concernant les art. 7 et 8 de la loi du 13 décembre 2002 sur l'égalité pour les handicapés24. |
| 5 | Si des motifs particuliers le justifient, le Tribunal fédéral peut majorer ces montants jusqu'au double dans les cas visés à l'al. 3 et jusqu'à 10 000 francs dans les cas visés à l'al. 4. |
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SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 66 Recouvrement des frais judiciaires - 1 En règle générale, les frais judiciaires sont mis à la charge de la partie qui succombe. Si les circonstances le justifient, le Tribunal fédéral peut les répartir autrement ou renoncer à les mettre à la charge des parties. |
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| 1 | En règle générale, les frais judiciaires sont mis à la charge de la partie qui succombe. Si les circonstances le justifient, le Tribunal fédéral peut les répartir autrement ou renoncer à les mettre à la charge des parties. |
| 2 | Si une affaire est liquidée par un désistement ou une transaction, les frais judiciaires peuvent être réduits ou remis. |
| 3 | Les frais causés inutilement sont supportés par celui qui les a engendrés. |
| 4 | En règle générale, la Confédération, les cantons, les communes et les organisations chargées de tâches de droit public ne peuvent se voir imposer de frais judiciaires s'ils s'adressent au Tribunal fédéral dans l'exercice de leurs attributions officielles sans que leur intérêt patrimonial soit en cause ou si leurs décisions font l'objet d'un recours. |
| 5 | Sauf disposition contraire, les frais judiciaires mis conjointement à la charge de plusieurs personnes sont supportés par elles à parts égales et solidairement. |
Demnach erkennt das Bundesgericht:
1.
Die Beschwerde wird abgewiesen.
2.
Die Gerichtskosten von Fr. 800.- werden dem Beschwerdeführer auferlegt.
3.
Dieses Urteil wird den Parteien, dem Verwaltungsgericht des Kantons Thurgau und dem Bundesamt für Sozialversicherungen schriftlich mitgeteilt.
Luzern, 25. August 2021
Im Namen der I. sozialrechtlichen Abteilung
des Schweizerischen Bundesgerichts
Der Präsident: Maillard
Die Gerichtsschreiberin: Durizzo