Tribunal federal
{T 0/2}
4C.85/2003 /svc
Arrêt du 25 août 2003
Ire Cour civile
Composition
MM. et Mmes les Juges Corboz, Président,
Walter, Klett, Rottenberg Liatowitsch et Favre.
Greffier: M. Ramelet.
Parties
P.________, défendeur et recourant, représenté par Me Olivier Couchepin, avocat, place Centrale 9, case postale 244, 1920 Martigny,
contre
R.________ SA,
demanderesse et intimée, représentée par
Me Nicolas Fardel, avocat, avenue de la Gare 32,
case postale, 1951 Sion,
Objet
contrat d'entreprise,
recours en réforme contre le jugement de la Cour civile I du Tribunal cantonal valaisan du 18 février 2003.
Faits:
A.
A.a P.________, ressortissant britannique domicilié à Key West (Floride, Etats-Unis d'Amérique), a fait construire en 1975-1976 à L.________ (Valais) un chalet dit Y.________. Dans les années 1990, P.________ a décidé de se faire construire un nouveau chalet en Valais, à O.________. Il a confié cette tâche à E.________, constructeur de chalets dans ce village, avec lequel il était alors très lié. A cette fin, P.________ a rédigé une convention dont la teneur est la suivante:
"Convention-O.________, le 22 octobre 1994
Entre les soussignés: d'une part: P.________, domiciliés (sic) à Key West et d'autre part: E.________ constructeur de chalets, O.________.
P.________ confient (sic) à E.________ la surveillance du chantier pour la construction de son chalet sur la parcelle W.________, selon les plans, pour les façades extérieures. Pour l'intérieur aussi sauf modification du propriétaire qui voudrait apporter.
La surveillance comprend: la (sic) terrassement, les drainages, les fondations en béton, plus les parties en terre, le solde des murs seront en pierre du pays. La qualité des travaux idem qu'au "chalet-chèvre"
- Etage et les combles en madriers mélèze de 14 cms d'épais
- La couverture du toit en dalles
- Les fenêtres en mélèze
- La menuiserie intérieure et extérieur (sic)
- L'installation électrique
- L'installation sanitaire et ferblanterie, ainsi que toutes autres installations pour ledit chalet.
Toutes ces positions seront soumises au (sic) normes S.I.A. 118 et 162.
P.________ s'engage à payer toutes les factures concernant son chalet selon les devis approuvés par lui et la surveillance de E.________ lequel signe les acomptes et la facture définitive pour chaque corps de métiers.
1er versement pour la construction 30.04.1995 50'000 fr.
31.05.1995 50'000 fr.
30.06.1995 50'000 fr. 31.07.1995 50'000 fr.
31.08.1995 50'000 fr. 30.09.1995 50'000 fr.
31.10.1995 50'000 fr.
TOTAL = 350'000 fr.
P.________ apportera entre le 22.12.1995 et le 30.01.1996 le solde nécessaire pour terminer les paiements de la construction. En cas de travaux supplémentaires ou imprévus dans le terrassement ou autre, E.________ avisera par fax à P.________ lesquels (sic) approuvera les travaux supplémentaires ou les refusera et renverrat (sic) le fax afin qu'il n'y aie (sic) aucune divergence.
Les honoraires de E.________ seront de 13,8% des factures et des travaux fait (sic) par lui; ne sont pas comptés les honoraires d'ingénieur pour calcul de résistance du béton armé et de la dalle lesquels seront payés en plus.
Ainsi fait à O.________ le 22 octobre 1994
Pour accord les deux parties signent".
P.________ et E.________ ont signé l'accord susmentionné en regard des termes "Les maîtres d'oeuvre".
A.b En septembre 1995, P.________ a acheté à E.________ la parcelle W.________, sise sur la commune de O.________ pour le prix de 160 000 fr.
C'est E.________ qui a établi les plans et entrepris les démarches pour obtenir l'autorisation d'acquisition d'immeuble par un étranger ainsi que le permis de construire. Il a été retenu que la Commission des constructions a statué sur deux projets successifs, car les plans avaient été modifiés pour intégrer un demi sous-sol supplémentaire et pour agrandir le rez-de-chaussée, de sorte que le cubage, qui était de 645,3 m3 dans le projet à la base de la convention du 22 octobre 1994, est passé à 705,4 m3 dans le projet autorisé le 21 juin 1996. Après avoir requis l'établissement de devis, E.________ a adjugé les travaux à des entreprises de la région auxquelles il avait auparavant fait appel dans le cadre d'autres chantiers.
Les travaux ont débuté en novembre 1995, E.________ en assumant la direction. Le prénommé a supervisé les factures et payé les entrepreneurs, essentiellement au moyen d'acomptes totalisant 359 646 fr.80 versés par P.________ sur un compte ouvert au nom de E.________.
P.________, qui se rendait chaque été à O.________, a suivi de près toutes les étapes de la réalisation de son chalet, qu'il avait baptisé Z.________. Il s'est enquis régulièrement par fax de l'avancement des travaux auprès de E.________ et est intervenu dans le choix des matériaux et des équipements pour procéder à des modifications ou passer de nouvelles commandes destinées à rendre le chalet plus grand et plus luxueux. Il est arrivé que P.________ communiquât des instructions aux entrepreneurs, certaines fois directement, d'autres fois par l'entremise de E.________.
Le coût final de la construction, y compris l'achat du terrain, s'est élevé à 894 703 fr., auquel s'ajoutait un montant de 26 719 fr.85 pour le mobilier et la lustrerie. En été 1997, P.________, après avoir reproché à E.________ de ne pas l'avoir prévenu de l'augmentation importante du coût du chalet, a déclaré qu'il ne paierait pas le solde des travaux. Avant même l'achèvement de ceux-ci, il a exigé de E.________ la restitution des clés. Par courrier du 16 janvier 1998, P.________ a refusé la livraison de l'ouvrage, puis, le 29 janvier 1998, il a ouvert action contre E.________ en paiement de 307 013 fr., correspondant à la différence entre le coût du chalet et les montants déjà versés.
A.c
A.c.a R.________ SA (anciennement R.________ société en nom collectif), après avoir équipé au début 1996, à la demande de E.________, la parcelle W.________ précitée d'une arrivée d'eau, s'est vu adjuger par ce dernier, selon des devis établis en septembre 1996, les travaux d'isolation-étanchéité et de ferblanterie du chalet Z.________. R.________ SA a réalisé lesdits travaux dans le courant de 1997. P.________ ayant passé de nouvelles commandes en ce qui concernait en particulier l'agencement de la cuisine, R.________ SA, pour assurer la ventilation, a encore percé le toit du chalet et posé un tube de cheminée, puis s'est occupée en novembre 1997 du raccordement du fourneau à bois, tâches qui n'avaient pas été prévues dans le devis.
Ces divers travaux ont fait l'objet de factures des 6 février 1996, par 1 000 fr., 30 octobre 1997, par 22 432 fr.30, et 15 novembre 1997, par 1 676 fr.30.
A.c.b La note du 6 février 1996 relative à la mise en place d'une arrivée d'eau a été aussitôt acquittée.
En novembre 1996, R.________ SA a encaissé un acompte de
12 000 fr.
P.________ a refusé de payer le solde facturé par la demanderesse.
B.
Le 17 décembre 1997, R.________ SA a déposé auprès du Tribunal des districts d'Hérens et Conthey une requête en inscription provisoire en sa faveur d'une hypothèque légale des artisans et entrepreneurs de 26 512 fr.45, sans intérêt, sur la parcelle propriété de P.________. Le Juge de district compétent a ordonné le 18 décembre 1997 l'inscription provisoire requise, qui a été opérée le lendemain au registre foncier; l'annotation était valable jusqu'à droit connu sur le fond, l'action devant être introduite dans les trois mois dès l'inscription, sous peine de déchéance.
Par mémoire-demande du 10 mars 1998, R.________ SA a ouvert action contre P.________. La demanderesse a conclu à ce que le défendeur soit condamné à lui verser la somme de 12 108 fr.60 plus intérêts à 5 % dès le 1er décembre 1997, l'hypothèque légale provisoire étant inscrite à titre définitif à concurrence du montant susmentionné.
Par exploit des 6/7 mai 1998, le défendeur a appelé E.________ en garantie, lequel a déclaré refuser la garantie.
Contestant la compétence ratione loci des tribunaux suisses pour se saisir de l'affaire, P.________ a conclu au fond au rejet dans la mesure de leur recevabilité et de la demande en paiement et de la demande en inscription définitive d'hypothèque légale; le défendeur s'est encore prévalu de la compensation entre sa dette et la créance en dommages-intérêts pour inexécution contractuelle qu'il prétend détenir contre la demanderesse.
En cours d'instance, une expertise a été confiée à M.________, architecte EPFZ. Selon ce dernier, le chalet est conforme aux souhaits du maître de l'ouvrage et le coût final correspond approximativement à la valeur des travaux, qu'il estime dans leur ensemble à 776 184 fr.75. L'expert a confirmé qu'en dehors de quelques défauts mineurs, le chalet - dont le degré de confort dépasse le standard moyen - avait été réalisé dans les règles de l'art avec des matériaux d'excellente qualité. S'agissant des travaux exécutés par la demanderesse, il a qualifié les prix appliqués par celle-ci de "moyens et concurrentiels" pour la région et n'a relevé aucun défaut. L'expert judiciaire a vérifié les factures de cette entreprise et en a approuvé la quotité, sous la seule réserve d'une moins-value de 68 fr.60, TVA de 6,5 % non incluse, à déduire de la note du 30 octobre 1997, d'où un montant facturable de de 25 035 fr.55 (1 000 fr. + (22 432 fr.30 - 73 fr.05 (106,5 % de 68 fr.60)) + 1 676 fr.30).
Par jugement du 18 février 2003, la Cour civile I du Tribunal cantonal valaisan a déclaré le défendeur débiteur de la demanderesse de 10 359 fr.25 avec intérêts à 5 % dès le 1er décembre 1997, ainsi que de 1 676 fr.30 plus intérêts à 5 % dès le 16 décembre 1997. Elle a également ordonné l'inscription définitive d'une hypothèque légale au sens de l'art. 837 al. 1 ch. 3
SR 210 Codice civile svizzero del 10 dicembre 1907 CC Art. 837 - 1 Danno diritto di ottenere la costituzione di un'ipoteca legale: |
|
1 | Danno diritto di ottenere la costituzione di un'ipoteca legale: |
1 | il credito del venditore, sopra il fondo venduto; |
2 | i crediti derivanti dalla divisione fra coeredi o membri di un'indivisione, sopra i fondi che spettavano alla comunione; |
3 | i crediti di artigiani o imprenditori che avessero fornito materiali e lavoro, o lavoro soltanto, per una costruzione o per altre opere, per la demolizione delle stesse, il montaggio di impalcature, il consolidamento di scavi o lavori simili su un dato fondo, e ciò sopra il fondo stesso, se il debitore è il proprietario, un artigiano o un imprenditore, un conduttore, un affittuario o un altro titolare di diritti sul fondo. |
2 | Qualora il debitore dei crediti degli artigiani o degli imprenditori sia un conduttore, un affittuario o un altro titolare di diritti sul fondo, il diritto di ottenere la costituzione di un'ipoteca legale sussiste soltanto se il proprietario del fondo ha acconsentito all'esecuzione dei lavori. |
3 | Gli aventi diritto non possono rinunciare preventivamente ai diritti di ipoteca legale di cui al presente articolo. |
C.
P.________ exerce un recours en réforme au Tribunal fédéral contre le jugement précité. Invoquant la violation de toute une série de dispositions de droit fédéral, il conclut à ce que tant la demande en paiement que la demande en inscription définitive d'hypothèque légale soient rejetées, la cause étant renvoyée à la Cour civile pour nouvelle décision sur les frais et dépens de la procédure cantonale.
L'intimée propose le rejet du recours.
Le Tribunal fédéral considère en droit:
1.
1.1 Interjeté par la partie qui a succombé dans ses conclusions libératoires et dirigé contre un jugement final rendu en dernière instance cantonale par un tribunal supérieur (art. 48 al. 1
SR 210 Codice civile svizzero del 10 dicembre 1907 CC Art. 837 - 1 Danno diritto di ottenere la costituzione di un'ipoteca legale: |
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1 | Danno diritto di ottenere la costituzione di un'ipoteca legale: |
1 | il credito del venditore, sopra il fondo venduto; |
2 | i crediti derivanti dalla divisione fra coeredi o membri di un'indivisione, sopra i fondi che spettavano alla comunione; |
3 | i crediti di artigiani o imprenditori che avessero fornito materiali e lavoro, o lavoro soltanto, per una costruzione o per altre opere, per la demolizione delle stesse, il montaggio di impalcature, il consolidamento di scavi o lavori simili su un dato fondo, e ciò sopra il fondo stesso, se il debitore è il proprietario, un artigiano o un imprenditore, un conduttore, un affittuario o un altro titolare di diritti sul fondo. |
2 | Qualora il debitore dei crediti degli artigiani o degli imprenditori sia un conduttore, un affittuario o un altro titolare di diritti sul fondo, il diritto di ottenere la costituzione di un'ipoteca legale sussiste soltanto se il proprietario del fondo ha acconsentito all'esecuzione dei lavori. |
3 | Gli aventi diritto non possono rinunciare preventivamente ai diritti di ipoteca legale di cui al presente articolo. |
SR 210 Codice civile svizzero del 10 dicembre 1907 CC Art. 837 - 1 Danno diritto di ottenere la costituzione di un'ipoteca legale: |
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1 | Danno diritto di ottenere la costituzione di un'ipoteca legale: |
1 | il credito del venditore, sopra il fondo venduto; |
2 | i crediti derivanti dalla divisione fra coeredi o membri di un'indivisione, sopra i fondi che spettavano alla comunione; |
3 | i crediti di artigiani o imprenditori che avessero fornito materiali e lavoro, o lavoro soltanto, per una costruzione o per altre opere, per la demolizione delle stesse, il montaggio di impalcature, il consolidamento di scavi o lavori simili su un dato fondo, e ciò sopra il fondo stesso, se il debitore è il proprietario, un artigiano o un imprenditore, un conduttore, un affittuario o un altro titolare di diritti sul fondo. |
2 | Qualora il debitore dei crediti degli artigiani o degli imprenditori sia un conduttore, un affittuario o un altro titolare di diritti sul fondo, il diritto di ottenere la costituzione di un'ipoteca legale sussiste soltanto se il proprietario del fondo ha acconsentito all'esecuzione dei lavori. |
3 | Gli aventi diritto non possono rinunciare preventivamente ai diritti di ipoteca legale di cui al presente articolo. |
SR 210 Codice civile svizzero del 10 dicembre 1907 CC Art. 837 - 1 Danno diritto di ottenere la costituzione di un'ipoteca legale: |
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1 | Danno diritto di ottenere la costituzione di un'ipoteca legale: |
1 | il credito del venditore, sopra il fondo venduto; |
2 | i crediti derivanti dalla divisione fra coeredi o membri di un'indivisione, sopra i fondi che spettavano alla comunione; |
3 | i crediti di artigiani o imprenditori che avessero fornito materiali e lavoro, o lavoro soltanto, per una costruzione o per altre opere, per la demolizione delle stesse, il montaggio di impalcature, il consolidamento di scavi o lavori simili su un dato fondo, e ciò sopra il fondo stesso, se il debitore è il proprietario, un artigiano o un imprenditore, un conduttore, un affittuario o un altro titolare di diritti sul fondo. |
2 | Qualora il debitore dei crediti degli artigiani o degli imprenditori sia un conduttore, un affittuario o un altro titolare di diritti sul fondo, il diritto di ottenere la costituzione di un'ipoteca legale sussiste soltanto se il proprietario del fondo ha acconsentito all'esecuzione dei lavori. |
3 | Gli aventi diritto non possono rinunciare preventivamente ai diritti di ipoteca legale di cui al presente articolo. |
SR 210 Codice civile svizzero del 10 dicembre 1907 CC Art. 837 - 1 Danno diritto di ottenere la costituzione di un'ipoteca legale: |
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1 | Danno diritto di ottenere la costituzione di un'ipoteca legale: |
1 | il credito del venditore, sopra il fondo venduto; |
2 | i crediti derivanti dalla divisione fra coeredi o membri di un'indivisione, sopra i fondi che spettavano alla comunione; |
3 | i crediti di artigiani o imprenditori che avessero fornito materiali e lavoro, o lavoro soltanto, per una costruzione o per altre opere, per la demolizione delle stesse, il montaggio di impalcature, il consolidamento di scavi o lavori simili su un dato fondo, e ciò sopra il fondo stesso, se il debitore è il proprietario, un artigiano o un imprenditore, un conduttore, un affittuario o un altro titolare di diritti sul fondo. |
2 | Qualora il debitore dei crediti degli artigiani o degli imprenditori sia un conduttore, un affittuario o un altro titolare di diritti sul fondo, il diritto di ottenere la costituzione di un'ipoteca legale sussiste soltanto se il proprietario del fondo ha acconsentito all'esecuzione dei lavori. |
3 | Gli aventi diritto non possono rinunciare preventivamente ai diritti di ipoteca legale di cui al presente articolo. |
1.2 Saisi d'un recours en réforme, le Tribunal fédéral doit conduire son raisonnement sur la base des faits contenus dans la décision attaquée, à moins que des dispositions fédérales en matière de preuve n'aient été violées, qu'il y ait lieu à rectification de constatations reposant sur une inadvertance manifeste (art. 63 al. 2
SR 210 Codice civile svizzero del 10 dicembre 1907 CC Art. 837 - 1 Danno diritto di ottenere la costituzione di un'ipoteca legale: |
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1 | Danno diritto di ottenere la costituzione di un'ipoteca legale: |
1 | il credito del venditore, sopra il fondo venduto; |
2 | i crediti derivanti dalla divisione fra coeredi o membri di un'indivisione, sopra i fondi che spettavano alla comunione; |
3 | i crediti di artigiani o imprenditori che avessero fornito materiali e lavoro, o lavoro soltanto, per una costruzione o per altre opere, per la demolizione delle stesse, il montaggio di impalcature, il consolidamento di scavi o lavori simili su un dato fondo, e ciò sopra il fondo stesso, se il debitore è il proprietario, un artigiano o un imprenditore, un conduttore, un affittuario o un altro titolare di diritti sul fondo. |
2 | Qualora il debitore dei crediti degli artigiani o degli imprenditori sia un conduttore, un affittuario o un altro titolare di diritti sul fondo, il diritto di ottenere la costituzione di un'ipoteca legale sussiste soltanto se il proprietario del fondo ha acconsentito all'esecuzione dei lavori. |
3 | Gli aventi diritto non possono rinunciare preventivamente ai diritti di ipoteca legale di cui al presente articolo. |
SR 210 Codice civile svizzero del 10 dicembre 1907 CC Art. 837 - 1 Danno diritto di ottenere la costituzione di un'ipoteca legale: |
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1 | Danno diritto di ottenere la costituzione di un'ipoteca legale: |
1 | il credito del venditore, sopra il fondo venduto; |
2 | i crediti derivanti dalla divisione fra coeredi o membri di un'indivisione, sopra i fondi che spettavano alla comunione; |
3 | i crediti di artigiani o imprenditori che avessero fornito materiali e lavoro, o lavoro soltanto, per una costruzione o per altre opere, per la demolizione delle stesse, il montaggio di impalcature, il consolidamento di scavi o lavori simili su un dato fondo, e ciò sopra il fondo stesso, se il debitore è il proprietario, un artigiano o un imprenditore, un conduttore, un affittuario o un altro titolare di diritti sul fondo. |
2 | Qualora il debitore dei crediti degli artigiani o degli imprenditori sia un conduttore, un affittuario o un altro titolare di diritti sul fondo, il diritto di ottenere la costituzione di un'ipoteca legale sussiste soltanto se il proprietario del fondo ha acconsentito all'esecuzione dei lavori. |
3 | Gli aventi diritto non possono rinunciare preventivamente ai diritti di ipoteca legale di cui al presente articolo. |
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1 | Danno diritto di ottenere la costituzione di un'ipoteca legale: |
1 | il credito del venditore, sopra il fondo venduto; |
2 | i crediti derivanti dalla divisione fra coeredi o membri di un'indivisione, sopra i fondi che spettavano alla comunione; |
3 | i crediti di artigiani o imprenditori che avessero fornito materiali e lavoro, o lavoro soltanto, per una costruzione o per altre opere, per la demolizione delle stesse, il montaggio di impalcature, il consolidamento di scavi o lavori simili su un dato fondo, e ciò sopra il fondo stesso, se il debitore è il proprietario, un artigiano o un imprenditore, un conduttore, un affittuario o un altro titolare di diritti sul fondo. |
2 | Qualora il debitore dei crediti degli artigiani o degli imprenditori sia un conduttore, un affittuario o un altro titolare di diritti sul fondo, il diritto di ottenere la costituzione di un'ipoteca legale sussiste soltanto se il proprietario del fondo ha acconsentito all'esecuzione dei lavori. |
3 | Gli aventi diritto non possono rinunciare preventivamente ai diritti di ipoteca legale di cui al presente articolo. |
Le Tribunal fédéral ne saurait aller au-delà des conclusions des parties (qui ne peuvent en prendre de nouvelles: art. 55 al. 1 let. b
SR 210 Codice civile svizzero del 10 dicembre 1907 CC Art. 837 - 1 Danno diritto di ottenere la costituzione di un'ipoteca legale: |
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1 | Danno diritto di ottenere la costituzione di un'ipoteca legale: |
1 | il credito del venditore, sopra il fondo venduto; |
2 | i crediti derivanti dalla divisione fra coeredi o membri di un'indivisione, sopra i fondi che spettavano alla comunione; |
3 | i crediti di artigiani o imprenditori che avessero fornito materiali e lavoro, o lavoro soltanto, per una costruzione o per altre opere, per la demolizione delle stesse, il montaggio di impalcature, il consolidamento di scavi o lavori simili su un dato fondo, e ciò sopra il fondo stesso, se il debitore è il proprietario, un artigiano o un imprenditore, un conduttore, un affittuario o un altro titolare di diritti sul fondo. |
2 | Qualora il debitore dei crediti degli artigiani o degli imprenditori sia un conduttore, un affittuario o un altro titolare di diritti sul fondo, il diritto di ottenere la costituzione di un'ipoteca legale sussiste soltanto se il proprietario del fondo ha acconsentito all'esecuzione dei lavori. |
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SR 210 Codice civile svizzero del 10 dicembre 1907 CC Art. 837 - 1 Danno diritto di ottenere la costituzione di un'ipoteca legale: |
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1 | Danno diritto di ottenere la costituzione di un'ipoteca legale: |
1 | il credito del venditore, sopra il fondo venduto; |
2 | i crediti derivanti dalla divisione fra coeredi o membri di un'indivisione, sopra i fondi che spettavano alla comunione; |
3 | i crediti di artigiani o imprenditori che avessero fornito materiali e lavoro, o lavoro soltanto, per una costruzione o per altre opere, per la demolizione delle stesse, il montaggio di impalcature, il consolidamento di scavi o lavori simili su un dato fondo, e ciò sopra il fondo stesso, se il debitore è il proprietario, un artigiano o un imprenditore, un conduttore, un affittuario o un altro titolare di diritti sul fondo. |
2 | Qualora il debitore dei crediti degli artigiani o degli imprenditori sia un conduttore, un affittuario o un altro titolare di diritti sul fondo, il diritto di ottenere la costituzione di un'ipoteca legale sussiste soltanto se il proprietario del fondo ha acconsentito all'esecuzione dei lavori. |
3 | Gli aventi diritto non possono rinunciare preventivamente ai diritti di ipoteca legale di cui al presente articolo. |
SR 210 Codice civile svizzero del 10 dicembre 1907 CC Art. 837 - 1 Danno diritto di ottenere la costituzione di un'ipoteca legale: |
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1 | Danno diritto di ottenere la costituzione di un'ipoteca legale: |
1 | il credito del venditore, sopra il fondo venduto; |
2 | i crediti derivanti dalla divisione fra coeredi o membri di un'indivisione, sopra i fondi che spettavano alla comunione; |
3 | i crediti di artigiani o imprenditori che avessero fornito materiali e lavoro, o lavoro soltanto, per una costruzione o per altre opere, per la demolizione delle stesse, il montaggio di impalcature, il consolidamento di scavi o lavori simili su un dato fondo, e ciò sopra il fondo stesso, se il debitore è il proprietario, un artigiano o un imprenditore, un conduttore, un affittuario o un altro titolare di diritti sul fondo. |
2 | Qualora il debitore dei crediti degli artigiani o degli imprenditori sia un conduttore, un affittuario o un altro titolare di diritti sul fondo, il diritto di ottenere la costituzione di un'ipoteca legale sussiste soltanto se il proprietario del fondo ha acconsentito all'esecuzione dei lavori. |
3 | Gli aventi diritto non possono rinunciare preventivamente ai diritti di ipoteca legale di cui al presente articolo. |
2.
Après avoir admis sa compétence à raison du lieu tant en ce qui concerne la demande en paiement que pour la prétention en inscription définitive d'une hypothèque légale, l'autorité cantonale a retenu en substance que le défendeur et E.________ avaient conclu le 22 octobre 1994 un contrat d'architecte global. Ce dernier était ainsi investi du pouvoir de conclure les contrats d'entreprise au nom du maître de l'ouvrage, de sorte que le défendeur est lié contractuellement à la demanderesse en vertu de l'art. 32
SR 220 Parte prima: Disposizioni generali Titolo primo: Delle cause delle obbligazioni Capo primo: Delle obbligazioni derivanti da contratto CO Art. 32 - 1 Quando il contratto sia stipulato a nome di una terza persona che lo stipulante è autorizzato a rappresentare, non è il rappresentante, ma il rappresentato che diventa creditore o debitore. |
|
1 | Quando il contratto sia stipulato a nome di una terza persona che lo stipulante è autorizzato a rappresentare, non è il rappresentante, ma il rappresentato che diventa creditore o debitore. |
2 | Se al momento della conclusione del contratto il rappresentante non si è fatto conoscere come tale, il rappresentato diventa direttamente creditore o debitore nel solo caso in cui l'altro contraente dovesse inferire dalle circostanze la sussistenza di un rapporto di rappresentanza o gli fosse indifferente la persona con cui stipulava. |
3 | Diversamente occorre una cessione del credito od un'assunzione del debito secondo i principi che reggono questi atti. |
SR 220 Parte prima: Disposizioni generali Titolo primo: Delle cause delle obbligazioni Capo primo: Delle obbligazioni derivanti da contratto CO Art. 375 - 1 Se il computo approssimativo fatto coll'appaltatore venga sproporzionatamente ecceduto, senza l'annuenza del committente, questi, durante o dopo la esecuzione dell'opera, può recedere dal contratto. |
|
1 | Se il computo approssimativo fatto coll'appaltatore venga sproporzionatamente ecceduto, senza l'annuenza del committente, questi, durante o dopo la esecuzione dell'opera, può recedere dal contratto. |
2 | Ove si tratti di costruzioni sul suolo del committente, questi può chiedere una proporzionata diminuzione della pattuita mercede, o, quando l'opera non sia ancora compiuta, toglierne all'appaltatore la continuazione e recedere dal contratto mediante equa indennità per lavori già eseguiti. |
représentant les montants déjà versés.
La Cour civile a encore posé que la demanderesse, dont E.________ n'était pas l'auxiliaire, n'avait pas à répondre du dommage éventuellement causé au défendeur par le prénommé.
Enfin, l'autorité cantonale a admis que les conditions prescrites par les art. 837 al. 1 ch. 3
SR 210 Codice civile svizzero del 10 dicembre 1907 CC Art. 837 - 1 Danno diritto di ottenere la costituzione di un'ipoteca legale: |
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1 | Danno diritto di ottenere la costituzione di un'ipoteca legale: |
1 | il credito del venditore, sopra il fondo venduto; |
2 | i crediti derivanti dalla divisione fra coeredi o membri di un'indivisione, sopra i fondi che spettavano alla comunione; |
3 | i crediti di artigiani o imprenditori che avessero fornito materiali e lavoro, o lavoro soltanto, per una costruzione o per altre opere, per la demolizione delle stesse, il montaggio di impalcature, il consolidamento di scavi o lavori simili su un dato fondo, e ciò sopra il fondo stesso, se il debitore è il proprietario, un artigiano o un imprenditore, un conduttore, un affittuario o un altro titolare di diritti sul fondo. |
2 | Qualora il debitore dei crediti degli artigiani o degli imprenditori sia un conduttore, un affittuario o un altro titolare di diritti sul fondo, il diritto di ottenere la costituzione di un'ipoteca legale sussiste soltanto se il proprietario del fondo ha acconsentito all'esecuzione dei lavori. |
3 | Gli aventi diritto non possono rinunciare preventivamente ai diritti di ipoteca legale di cui al presente articolo. |
SR 210 Codice civile svizzero del 10 dicembre 1907 CC Art. 839 - 1 L'ipoteca degli artigiani e imprenditori può essere iscritta nel registro fondiario dal momento in cui si sono assunti il lavoro. |
|
1 | L'ipoteca degli artigiani e imprenditori può essere iscritta nel registro fondiario dal momento in cui si sono assunti il lavoro. |
2 | L'iscrizione dev'essere fatta al più tardi entro quattro mesi dal compimento del lavoro. |
3 | L'iscrizione può farsi soltanto se la somma garantita dall'ipoteca è riconosciuta dal proprietario o giudizialmente accertata; non può inoltre essere chiesta se il proprietario presta sufficiente garanzia per il credito preteso. |
4 | Se è incontroverso che il fondo appartiene al patrimonio amministrativo e se il debito del proprietario non deriva da obblighi contrattuali, questi risponde verso gli artigiani o imprenditori, per i crediti riconosciuti o giudizialmente accertati, secondo le disposizioni sulla fideiussione semplice, purché il credito gli sia stato notificato per scritto nei quattro mesi dal compimento del lavoro con esplicito richiamo alla fideiussione legale. |
5 | Nel caso in cui sia controverso se il fondo appartenga al patrimonio amministrativo, l'artigiano o l'imprenditore può, nei quattro mesi dal compimento del lavoro, chiedere l'iscrizione provvisoria della sua ipoteca nel registro fondiario. |
6 | Se è accertato con sentenza che il fondo appartiene al patrimonio amministrativo, l'iscrizione provvisoria dell'ipoteca è cancellata. Questa è sostituita dalla fideiussione legale, purché siano adempiute le condizioni di cui al capoverso 4. Il termine è considerato osservato con l'iscrizione provvisoria dell'ipoteca. |
3.
3.1 Dans un premier moyen, le recourant fait valoir qu'en appliquant l'art. 113 de la loi fédérale du 18 décembre 1987 sur le droit international privé (RS 291; LDIP) en lieu et place de l'art. 5 ch. 1 de la Convention de Lugano du 16 septembre 1988 concernant la compétence judiciaire et l'exécution des décisions en matière civile et commerciale (RS 0.275.11; ci-après: Convention de Lugano ou CL), la cour cantonale a violé le droit fédéral. Comme le défendeur conteste l'existence même d'un contrat d'entreprise noué avec la demanderesse, poursuit-il, "le for du lieu de l'exécution prévu à l'art. 5 ch. 1
SR 210 Codice civile svizzero del 10 dicembre 1907 CC Art. 839 - 1 L'ipoteca degli artigiani e imprenditori può essere iscritta nel registro fondiario dal momento in cui si sono assunti il lavoro. |
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1 | L'ipoteca degli artigiani e imprenditori può essere iscritta nel registro fondiario dal momento in cui si sono assunti il lavoro. |
2 | L'iscrizione dev'essere fatta al più tardi entro quattro mesi dal compimento del lavoro. |
3 | L'iscrizione può farsi soltanto se la somma garantita dall'ipoteca è riconosciuta dal proprietario o giudizialmente accertata; non può inoltre essere chiesta se il proprietario presta sufficiente garanzia per il credito preteso. |
4 | Se è incontroverso che il fondo appartiene al patrimonio amministrativo e se il debito del proprietario non deriva da obblighi contrattuali, questi risponde verso gli artigiani o imprenditori, per i crediti riconosciuti o giudizialmente accertati, secondo le disposizioni sulla fideiussione semplice, purché il credito gli sia stato notificato per scritto nei quattro mesi dal compimento del lavoro con esplicito richiamo alla fideiussione legale. |
5 | Nel caso in cui sia controverso se il fondo appartenga al patrimonio amministrativo, l'artigiano o l'imprenditore può, nei quattro mesi dal compimento del lavoro, chiedere l'iscrizione provvisoria della sua ipoteca nel registro fondiario. |
6 | Se è accertato con sentenza che il fondo appartiene al patrimonio amministrativo, l'iscrizione provvisoria dell'ipoteca è cancellata. Questa è sostituita dalla fideiussione legale, purché siano adempiute le condizioni di cui al capoverso 4. Il termine è considerato osservato con l'iscrizione provvisoria dell'ipoteca. |
SR 291 Legge federale del 18 dicembre 1987 sul diritto internazionale privato (LDIP) LDIP Art. 113 - Se la prestazione caratteristica del contratto dev'essere eseguita in Svizzera, l'azione può essere proposta anche al tribunale svizzero del luogo di adempimento di tale prestazione. |
SR 210 Codice civile svizzero del 10 dicembre 1907 CC Art. 839 - 1 L'ipoteca degli artigiani e imprenditori può essere iscritta nel registro fondiario dal momento in cui si sono assunti il lavoro. |
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1 | L'ipoteca degli artigiani e imprenditori può essere iscritta nel registro fondiario dal momento in cui si sono assunti il lavoro. |
2 | L'iscrizione dev'essere fatta al più tardi entro quattro mesi dal compimento del lavoro. |
3 | L'iscrizione può farsi soltanto se la somma garantita dall'ipoteca è riconosciuta dal proprietario o giudizialmente accertata; non può inoltre essere chiesta se il proprietario presta sufficiente garanzia per il credito preteso. |
4 | Se è incontroverso che il fondo appartiene al patrimonio amministrativo e se il debito del proprietario non deriva da obblighi contrattuali, questi risponde verso gli artigiani o imprenditori, per i crediti riconosciuti o giudizialmente accertati, secondo le disposizioni sulla fideiussione semplice, purché il credito gli sia stato notificato per scritto nei quattro mesi dal compimento del lavoro con esplicito richiamo alla fideiussione legale. |
5 | Nel caso in cui sia controverso se il fondo appartenga al patrimonio amministrativo, l'artigiano o l'imprenditore può, nei quattro mesi dal compimento del lavoro, chiedere l'iscrizione provvisoria della sua ipoteca nel registro fondiario. |
6 | Se è accertato con sentenza che il fondo appartiene al patrimonio amministrativo, l'iscrizione provvisoria dell'ipoteca è cancellata. Questa è sostituita dalla fideiussione legale, purché siano adempiute le condizioni di cui al capoverso 4. Il termine è considerato osservato con l'iscrizione provvisoria dell'ipoteca. |
SR 101 Costituzione federale della Confederazione Svizzera del 18 aprile 1999 Cost. Art. 30 Procedura giudiziaria - 1 Nelle cause giudiziarie ognuno ha diritto d'essere giudicato da un tribunale fondato sulla legge, competente nel merito, indipendente e imparziale. I tribunali d'eccezione sono vietati. |
|
1 | Nelle cause giudiziarie ognuno ha diritto d'essere giudicato da un tribunale fondato sulla legge, competente nel merito, indipendente e imparziale. I tribunali d'eccezione sono vietati. |
2 | Nelle azioni civili il convenuto ha diritto che la causa sia giudicata dal tribunale del suo domicilio. La legge può prevedere un altro foro. |
3 | L'udienza e la pronuncia della sentenza sono pubbliche. La legge può prevedere eccezioni. |
SR 281.1 Legge federale dell'11 aprile 1889 sulla esecuzione e sul fallimento (LEF) LEF Art. 46 - 1 Il debitore dev'essere escusso al suo domicilio. |
|
1 | Il debitore dev'essere escusso al suo domicilio. |
2 | Le persone giuridiche e le società inscritte nel registro di commercio sono escusse alla loro sede; le persone giuridiche non inscritte, alla sede principale della loro amministrazione. |
3 | Per debiti di un'indivisione ognuno dei partecipanti può essere escusso al luogo dove la comunione esercita la sua attività economica, quando non esista una rappresentanza.92 |
4 | La comunione dei comproprietari per piani è escussa al luogo in cui si trova il fondo.93 |
SR 281.1 Legge federale dell'11 aprile 1889 sulla esecuzione e sul fallimento (LEF) LEF Art. 50 - 1 Per le obbligazioni assunte a conto di una loro azienda nella Svizzera i debitori domiciliati all'estero possono essere escussi alla sede della medesima. |
|
1 | Per le obbligazioni assunte a conto di una loro azienda nella Svizzera i debitori domiciliati all'estero possono essere escussi alla sede della medesima. |
2 | I debitori domiciliati all'estero, che per l'adempimento di un'obbligazione hanno eletto un domicilio speciale nella Svizzera, possono essere escussi per la medesima al domicilio eletto. |
SR 281.1 Legge federale dell'11 aprile 1889 sulla esecuzione e sul fallimento (LEF) LEF Art. 50 - 1 Per le obbligazioni assunte a conto di una loro azienda nella Svizzera i debitori domiciliati all'estero possono essere escussi alla sede della medesima. |
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1 | Per le obbligazioni assunte a conto di una loro azienda nella Svizzera i debitori domiciliati all'estero possono essere escussi alla sede della medesima. |
2 | I debitori domiciliati all'estero, che per l'adempimento di un'obbligazione hanno eletto un domicilio speciale nella Svizzera, possono essere escussi per la medesima al domicilio eletto. |
serait ainsi en violation du droit fédéral que le lieu d'exécution aurait été localisé en Suisse, au domicile du créancier prétendu, si bien que la compétence locale et la compétence matérielle de la Cour civile n'existeraient pas au regard des règles du droit international privé.
Le même raisonnement s'appliquerait à la conclusion tendant à l'inscription définitive d'une hypothèque légale, vu sa nature juridique. A en croire le défendeur, le droit à l'inscription de ce gage serait une créance, mais nullement un droit réel ou même une prétention de nature réelle, quand bien même la créance serait rattachée propter rem à l'immeuble qui peut être grevé.
3.2 Il est indubitable que le présent litige contient un élément d'extranéité dès lors qu'il a trait à l'existence d'un contrat conclu entre une entreprise domiciliée en Suisse et un ressortissant britannique domicilié aux Etats-Unis d'Amérique.
Il convient en premier lieu de se demander si la Convention de Lugano est applicable à l'espèce. Les règles de compétence de cette convention l'emportent en effet sur les règles de compétence nationale, et singulièrement sur celles de la LDIP (art. 1 al. 2
SR 291 Legge federale del 18 dicembre 1987 sul diritto internazionale privato (LDIP) LDIP Art. 1 - 1 La presente legge disciplina nell'ambito internazionale: |
|
1 | La presente legge disciplina nell'ambito internazionale: |
a | la competenza dei tribunali e delle autorità svizzeri; |
b | il diritto applicabile; |
c | i presupposti del riconoscimento e dell'esecuzione di decisioni straniere; |
d | il fallimento e il concordato; |
e | l'arbitrato. |
2 | Sono fatti salvi i trattati internazionali. |
Il est constant que les parties, dont l'une (soit la demanderesse) est domiciliée sur le territoire d'un Etat contractant, n'ont désigné aucun tribunal se trouvant sur le territoire d'un Etat signataire pour connaître des différends de nature contractuelle pouvant les opposer, comme le leur permettait l'art. 17
SR 291 Legge federale del 18 dicembre 1987 sul diritto internazionale privato (LDIP) LDIP Art. 1 - 1 La presente legge disciplina nell'ambito internazionale: |
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1 | La presente legge disciplina nell'ambito internazionale: |
a | la competenza dei tribunali e delle autorità svizzeri; |
b | il diritto applicabile; |
c | i presupposti del riconoscimento e dell'esecuzione di decisioni straniere; |
d | il fallimento e il concordato; |
e | l'arbitrato. |
2 | Sono fatti salvi i trattati internazionali. |
Le champ d'application territorial de la Convention de Lugano n'est pas réglé par une disposition spécifique du traité international. Il n'en demeure pas moins que la localisation sur le territoire d'un Etat contractant du domicile ou du siège du défendeur est la clé de voûte du système instauré par la CL (Yves Donzallaz, La Convention de Lugano, vol. I, n. 1100 p. 419). Ainsi, lorsque, comme c'est le cas en l'espèce, seule la partie demanderesse est domiciliée sur le territoire d'un Etat signataire, ledit traité international ne saurait s'appliquer, car l'art. 2
SR 291 Legge federale del 18 dicembre 1987 sul diritto internazionale privato (LDIP) LDIP Art. 1 - 1 La presente legge disciplina nell'ambito internazionale: |
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1 | La presente legge disciplina nell'ambito internazionale: |
a | la competenza dei tribunali e delle autorità svizzeri; |
b | il diritto applicabile; |
c | i presupposti del riconoscimento e dell'esecuzione di decisioni straniere; |
d | il fallimento e il concordato; |
e | l'arbitrato. |
2 | Sono fatti salvi i trattati internazionali. |
Quoi qu'en pense le recourant, il n'y a donc pas de règles de compétence à prendre en considération sur la base de la Convention de Lugano.
3.3 Le recourant ne saurait invoquer l'art. 19
SR 281.1 Legge federale dell'11 aprile 1889 sulla esecuzione e sul fallimento (LEF) LEF Art. 50 - 1 Per le obbligazioni assunte a conto di una loro azienda nella Svizzera i debitori domiciliati all'estero possono essere escussi alla sede della medesima. |
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1 | Per le obbligazioni assunte a conto di una loro azienda nella Svizzera i debitori domiciliati all'estero possono essere escussi alla sede della medesima. |
2 | I debitori domiciliati all'estero, che per l'adempimento di un'obbligazione hanno eletto un domicilio speciale nella Svizzera, possono essere escussi per la medesima al domicilio eletto. |
SR 291 Legge federale del 18 dicembre 1987 sul diritto internazionale privato (LDIP) LDIP Art. 1 - 1 La presente legge disciplina nell'ambito internazionale: |
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1 | La presente legge disciplina nell'ambito internazionale: |
a | la competenza dei tribunali e delle autorità svizzeri; |
b | il diritto applicabile; |
c | i presupposti del riconoscimento e dell'esecuzione di decisioni straniere; |
d | il fallimento e il concordato; |
e | l'arbitrato. |
2 | Sono fatti salvi i trattati internazionali. |
Quant aux fors de la poursuite prévus par les art. 46
SR 281.1 Legge federale dell'11 aprile 1889 sulla esecuzione e sul fallimento (LEF) LEF Art. 46 - 1 Il debitore dev'essere escusso al suo domicilio. |
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1 | Il debitore dev'essere escusso al suo domicilio. |
2 | Le persone giuridiche e le società inscritte nel registro di commercio sono escusse alla loro sede; le persone giuridiche non inscritte, alla sede principale della loro amministrazione. |
3 | Per debiti di un'indivisione ognuno dei partecipanti può essere escusso al luogo dove la comunione esercita la sua attività economica, quando non esista una rappresentanza.92 |
4 | La comunione dei comproprietari per piani è escussa al luogo in cui si trova il fondo.93 |
SR 281.1 Legge federale dell'11 aprile 1889 sulla esecuzione e sul fallimento (LEF) LEF Art. 50 - 1 Per le obbligazioni assunte a conto di una loro azienda nella Svizzera i debitori domiciliati all'estero possono essere escussi alla sede della medesima. |
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1 | Per le obbligazioni assunte a conto di una loro azienda nella Svizzera i debitori domiciliati all'estero possono essere escussi alla sede della medesima. |
2 | I debitori domiciliati all'estero, che per l'adempimento di un'obbligazione hanno eletto un domicilio speciale nella Svizzera, possono essere escussi per la medesima al domicilio eletto. |
SR 281.1 Legge federale dell'11 aprile 1889 sulla esecuzione e sul fallimento (LEF) LEF Art. 46 - 1 Il debitore dev'essere escusso al suo domicilio. |
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1 | Il debitore dev'essere escusso al suo domicilio. |
2 | Le persone giuridiche e le società inscritte nel registro di commercio sono escusse alla loro sede; le persone giuridiche non inscritte, alla sede principale della loro amministrazione. |
3 | Per debiti di un'indivisione ognuno dei partecipanti può essere escusso al luogo dove la comunione esercita la sua attività economica, quando non esista una rappresentanza.92 |
4 | La comunione dei comproprietari per piani è escussa al luogo in cui si trova il fondo.93 |
SR 281.1 Legge federale dell'11 aprile 1889 sulla esecuzione e sul fallimento (LEF) LEF Art. 50 - 1 Per le obbligazioni assunte a conto di una loro azienda nella Svizzera i debitori domiciliati all'estero possono essere escussi alla sede della medesima. |
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1 | Per le obbligazioni assunte a conto di una loro azienda nella Svizzera i debitori domiciliati all'estero possono essere escussi alla sede della medesima. |
2 | I debitori domiciliati all'estero, che per l'adempimento di un'obbligazione hanno eletto un domicilio speciale nella Svizzera, possono essere escussi per la medesima al domicilio eletto. |
La garantie du for du domicile ancrée à l'art. 30 al. 2
SR 101 Costituzione federale della Confederazione Svizzera del 18 aprile 1999 Cost. Art. 30 Procedura giudiziaria - 1 Nelle cause giudiziarie ognuno ha diritto d'essere giudicato da un tribunale fondato sulla legge, competente nel merito, indipendente e imparziale. I tribunali d'eccezione sono vietati. |
|
1 | Nelle cause giudiziarie ognuno ha diritto d'essere giudicato da un tribunale fondato sulla legge, competente nel merito, indipendente e imparziale. I tribunali d'eccezione sono vietati. |
2 | Nelle azioni civili il convenuto ha diritto che la causa sia giudicata dal tribunale del suo domicilio. La legge può prevedere un altro foro. |
3 | L'udienza e la pronuncia della sentenza sono pubbliche. La legge può prevedere eccezioni. |
SR 101 Costituzione federale della Confederazione Svizzera del 18 aprile 1999 Cost. Art. 30 Procedura giudiziaria - 1 Nelle cause giudiziarie ognuno ha diritto d'essere giudicato da un tribunale fondato sulla legge, competente nel merito, indipendente e imparziale. I tribunali d'eccezione sono vietati. |
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1 | Nelle cause giudiziarie ognuno ha diritto d'essere giudicato da un tribunale fondato sulla legge, competente nel merito, indipendente e imparziale. I tribunali d'eccezione sono vietati. |
2 | Nelle azioni civili il convenuto ha diritto che la causa sia giudicata dal tribunale del suo domicilio. La legge può prevedere un altro foro. |
3 | L'udienza e la pronuncia della sentenza sono pubbliche. La legge può prevedere eccezioni. |
SR 101 Costituzione federale della Confederazione Svizzera del 18 aprile 1999 Cost. Art. 30 Procedura giudiziaria - 1 Nelle cause giudiziarie ognuno ha diritto d'essere giudicato da un tribunale fondato sulla legge, competente nel merito, indipendente e imparziale. I tribunali d'eccezione sono vietati. |
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1 | Nelle cause giudiziarie ognuno ha diritto d'essere giudicato da un tribunale fondato sulla legge, competente nel merito, indipendente e imparziale. I tribunali d'eccezione sono vietati. |
2 | Nelle azioni civili il convenuto ha diritto che la causa sia giudicata dal tribunale del suo domicilio. La legge può prevedere un altro foro. |
3 | L'udienza e la pronuncia della sentenza sono pubbliche. La legge può prevedere eccezioni. |
SR 101 Costituzione federale della Confederazione Svizzera del 18 aprile 1999 Cost. Art. 30 Procedura giudiziaria - 1 Nelle cause giudiziarie ognuno ha diritto d'essere giudicato da un tribunale fondato sulla legge, competente nel merito, indipendente e imparziale. I tribunali d'eccezione sono vietati. |
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1 | Nelle cause giudiziarie ognuno ha diritto d'essere giudicato da un tribunale fondato sulla legge, competente nel merito, indipendente e imparziale. I tribunali d'eccezione sono vietati. |
2 | Nelle azioni civili il convenuto ha diritto che la causa sia giudicata dal tribunale del suo domicilio. La legge può prevedere un altro foro. |
3 | L'udienza e la pronuncia della sentenza sono pubbliche. La legge può prevedere eccezioni. |
SR 101 Costituzione federale della Confederazione Svizzera del 18 aprile 1999 Cost. Art. 164 Legislazione - 1 Tutte le disposizioni importanti che contengono norme di diritto sono emanate sotto forma di legge federale. Vi rientrano in particolare le disposizioni fondamentali in materia di: |
|
1 | Tutte le disposizioni importanti che contengono norme di diritto sono emanate sotto forma di legge federale. Vi rientrano in particolare le disposizioni fondamentali in materia di: |
a | esercizio dei diritti politici; |
b | restrizioni dei diritti costituzionali; |
c | diritti e doveri delle persone; |
d | cerchia dei contribuenti, oggetto e calcolo dei tributi; |
e | compiti e prestazioni della Confederazione; |
f | obblighi dei Cantoni nell'attuazione e esecuzione del diritto federale; |
g | organizzazione e procedura delle autorità federali. |
2 | Competenze normative possono essere delegate mediante legge federale, sempreché la presente Costituzione non lo escluda. |
SR 101 Costituzione federale della Confederazione Svizzera del 18 aprile 1999 Cost. Art. 30 Procedura giudiziaria - 1 Nelle cause giudiziarie ognuno ha diritto d'essere giudicato da un tribunale fondato sulla legge, competente nel merito, indipendente e imparziale. I tribunali d'eccezione sono vietati. |
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1 | Nelle cause giudiziarie ognuno ha diritto d'essere giudicato da un tribunale fondato sulla legge, competente nel merito, indipendente e imparziale. I tribunali d'eccezione sono vietati. |
2 | Nelle azioni civili il convenuto ha diritto che la causa sia giudicata dal tribunale del suo domicilio. La legge può prevedere un altro foro. |
3 | L'udienza e la pronuncia della sentenza sono pubbliche. La legge può prevedere eccezioni. |
SR 291 Legge federale del 18 dicembre 1987 sul diritto internazionale privato (LDIP) LDIP Art. 1 - 1 La presente legge disciplina nell'ambito internazionale: |
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1 | La presente legge disciplina nell'ambito internazionale: |
a | la competenza dei tribunali e delle autorità svizzeri; |
b | il diritto applicabile; |
c | i presupposti del riconoscimento e dell'esecuzione di decisioni straniere; |
d | il fallimento e il concordato; |
e | l'arbitrato. |
2 | Sono fatti salvi i trattati internazionali. |
3.4 C'est le lieu d'analyser le rapport juridique qui est à l'origine de la créance litigieuse de la demanderesse.
La qualification doit être opérée selon la loi du for (ATF 128 III 295 consid. 2a p. 298 et les arrêts cités).
Il ressort des constatations cantonales que la demanderesse a exécuté, moyennant rémunération, les travaux d'isolation-étanchéité et de ferblanterie dans le cadre de la construction du chalet Z.________, propriété du défendeur. Selon la loi du for, le seul rapport de droit qui peut entrer en considération est le contrat d'entreprise (cf. art. 363 ss
SR 220 Parte prima: Disposizioni generali Titolo primo: Delle cause delle obbligazioni Capo primo: Delle obbligazioni derivanti da contratto CO Art. 363 - L'appalto è un contratto per cui l'appaltatore si obbliga a compiere un'opera e il committente a pagare una mercede. |
Il ne résulte pas de l'état de fait déterminant qu'une élection de droit ait été convenue (art. 116
SR 291 Legge federale del 18 dicembre 1987 sul diritto internazionale privato (LDIP) LDIP Art. 116 - 1 Il contratto è regolato dal diritto scelto dalle parti. |
|
1 | Il contratto è regolato dal diritto scelto dalle parti. |
2 | La scelta del diritto applicabile dev'essere esplicita o risultare univocamente dal contratto o dalle circostanze. Per altro, è regolata dal diritto scelto. |
3 | La scelta può avvenire o essere modificata in ogni tempo. Se fatta o modificata dopo la stipulazione del contratto, è retroattivamente efficace dal momento della stipulazione. Sono riservati i diritti dei terzi. |
Lorsque le défendeur, à l'exemple de P.________, n'a ni son domicile ni sa résidence habituelle en Suisse, le lieu d'exécution du contrat constitue, à teneur de l'art. 113
SR 291 Legge federale del 18 dicembre 1987 sul diritto internazionale privato (LDIP) LDIP Art. 113 - Se la prestazione caratteristica del contratto dev'essere eseguita in Svizzera, l'azione può essere proposta anche al tribunale svizzero del luogo di adempimento di tale prestazione. |
Dans le cas présent, les parties ne sont pas convenues d'un lieu d'exécution déterminé du contrat d'entreprise. Le recourant prétend qu'il se situe aux Etats-Unis, pays où sont déposés les avoirs qu'il pourrait être amené à mettre à contribution, alors que l'intimée affirme qu'il se trouve à O.________, où est sis le chalet Z.________. Lorsque la détermination du lieu où le contrat doit être exécuté est litigieuse, il y a une controverse doctrinale à propos du droit selon lequel ce lieu doit être déterminé. Pour certains auteurs (cf. Marc Amstutz/Nedim Peter Vogt/Markus Wang, Commentaire bâlois, n. 13 ad art. 113
SR 291 Legge federale del 18 dicembre 1987 sul diritto internazionale privato (LDIP) LDIP Art. 113 - Se la prestazione caratteristica del contratto dev'essere eseguita in Svizzera, l'azione può essere proposta anche al tribunale svizzero del luogo di adempimento di tale prestazione. |
SR 291 Legge federale del 18 dicembre 1987 sul diritto internazionale privato (LDIP) LDIP Art. 113 - Se la prestazione caratteristica del contratto dev'essere eseguita in Svizzera, l'azione può essere proposta anche al tribunale svizzero del luogo di adempimento di tale prestazione. |
SR 220 Parte prima: Disposizioni generali Titolo primo: Delle cause delle obbligazioni Capo primo: Delle obbligazioni derivanti da contratto CO Art. 74 - 1 Il luogo dell'adempimento è determinato dalla volontà delle parti esplicitamente espressa o risultante dalle circostanze. |
|
1 | Il luogo dell'adempimento è determinato dalla volontà delle parti esplicitamente espressa o risultante dalle circostanze. |
2 | In difetto d'altra disposizione varranno le seguenti norme: |
1 | il pagamento dei debiti pecuniari deve farsi nel luogo in cui è domiciliato il creditore all'epoca della scadenza; |
2 | la consegna di una cosa determinata deve essere fatta nel luogo in cui si trovava al momento del contratto; |
3 | le altre obbligazioni devono essere adempiute nel luogo dove era domiciliato il debitore quando ebbero origine. |
3 | Quando l'obbligazione dev'essere adempiuta al domicilio del creditore, e questi ne abbia reso molto più gravoso l'adempimento per aver cambiato il suo domicilio dopo la nascita dell'obbligazione, il debitore ha diritto di adempierla al domicilio primitivo del creditore. |
Il n'est nul besoin de trancher cette controverse, car, que l'on choisisse l'une ou l'autre solution, le droit suisse est applicable.
3.4.1 Selon l'art. 117 al. 1
SR 291 Legge federale del 18 dicembre 1987 sul diritto internazionale privato (LDIP) LDIP Art. 117 - 1 Se le parti non hanno scelto il diritto applicabile, il contratto è regolato dal diritto dello Stato con il quale è più strettamente connesso. |
|
1 | Se le parti non hanno scelto il diritto applicabile, il contratto è regolato dal diritto dello Stato con il quale è più strettamente connesso. |
2 | Si presume che la connessione più stretta sia quella con lo Stato in cui la parte che deve eseguire la prestazione caratteristica ha la dimora abituale o, se ha concluso il contratto in base a un'attività professionale o commerciale, in cui ha la stabile organizzazione. |
3 | È segnatamente prestazione caratteristica: |
a | nei contratti di alienazione, la prestazione dell'alienante; |
b | nei contratti di cessione d'uso, la prestazione della parte che cede l'uso di una cosa o di un diritto; |
c | nel mandato, nell'appalto o in analoghi contratti di prestazione di servizi, la prestazione del servizio; |
d | nei contratti di deposito, la prestazione del depositario; |
e | nei contratti di garanzia o fideiussione, la prestazione del garante o fideiussore. |
SR 291 Legge federale del 18 dicembre 1987 sul diritto internazionale privato (LDIP) LDIP Art. 117 - 1 Se le parti non hanno scelto il diritto applicabile, il contratto è regolato dal diritto dello Stato con il quale è più strettamente connesso. |
|
1 | Se le parti non hanno scelto il diritto applicabile, il contratto è regolato dal diritto dello Stato con il quale è più strettamente connesso. |
2 | Si presume che la connessione più stretta sia quella con lo Stato in cui la parte che deve eseguire la prestazione caratteristica ha la dimora abituale o, se ha concluso il contratto in base a un'attività professionale o commerciale, in cui ha la stabile organizzazione. |
3 | È segnatamente prestazione caratteristica: |
a | nei contratti di alienazione, la prestazione dell'alienante; |
b | nei contratti di cessione d'uso, la prestazione della parte che cede l'uso di una cosa o di un diritto; |
c | nel mandato, nell'appalto o in analoghi contratti di prestazione di servizi, la prestazione del servizio; |
d | nei contratti di deposito, la prestazione del depositario; |
e | nei contratti di garanzia o fideiussione, la prestazione del garante o fideiussore. |
SR 291 Legge federale del 18 dicembre 1987 sul diritto internazionale privato (LDIP) LDIP Art. 117 - 1 Se le parti non hanno scelto il diritto applicabile, il contratto è regolato dal diritto dello Stato con il quale è più strettamente connesso. |
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1 | Se le parti non hanno scelto il diritto applicabile, il contratto è regolato dal diritto dello Stato con il quale è più strettamente connesso. |
2 | Si presume che la connessione più stretta sia quella con lo Stato in cui la parte che deve eseguire la prestazione caratteristica ha la dimora abituale o, se ha concluso il contratto in base a un'attività professionale o commerciale, in cui ha la stabile organizzazione. |
3 | È segnatamente prestazione caratteristica: |
a | nei contratti di alienazione, la prestazione dell'alienante; |
b | nei contratti di cessione d'uso, la prestazione della parte che cede l'uso di una cosa o di un diritto; |
c | nel mandato, nell'appalto o in analoghi contratti di prestazione di servizi, la prestazione del servizio; |
d | nei contratti di deposito, la prestazione del depositario; |
e | nei contratti di garanzia o fideiussione, la prestazione del garante o fideiussore. |
SR 220 Parte prima: Disposizioni generali Titolo primo: Delle cause delle obbligazioni Capo primo: Delle obbligazioni derivanti da contratto CO Art. 363 - L'appalto è un contratto per cui l'appaltatore si obbliga a compiere un'opera e il committente a pagare una mercede. |
SR 220 Parte prima: Disposizioni generali Titolo primo: Delle cause delle obbligazioni Capo primo: Delle obbligazioni derivanti da contratto CO Art. 379 - 1 Colla morte dell'appaltatore, o quando questi diventi incapace senza sua colpa al compimento dell'opera, si estingue il contratto di appalto, purché questo sia stato conchiuso con riguardo alle qualità personali dell'appaltatore. |
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1 | Colla morte dell'appaltatore, o quando questi diventi incapace senza sua colpa al compimento dell'opera, si estingue il contratto di appalto, purché questo sia stato conchiuso con riguardo alle qualità personali dell'appaltatore. |
2 | Il committente è tenuto ad accettare la parte di lavoro già eseguita ove la medesima possa essergli utile, e a pagarne il prezzo proporzionale. |
SR 291 Legge federale del 18 dicembre 1987 sul diritto internazionale privato (LDIP) LDIP Art. 21 - 1 Per le società e per i trust ai sensi dell'articolo 149a la sede vale domicilio. |
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1 | Per le società e per i trust ai sensi dell'articolo 149a la sede vale domicilio. |
2 | È considerato sede di una società il luogo designato nello statuto o nel contratto di società. Se manca una tale designazione, è considerato sede il luogo in cui la società è amministrata effettivamente. |
3 | È considerato sede di un trust il luogo della sua amministrazione designato nelle disposizioni del trust in forma scritta o altra forma che ne consenta la prova per testo. Se manca una tale designazione, è considerato sede il luogo in cui il trust è amministrato effettivamente. |
4 | La stabile organizzazione di una società o di un trust si trova nello Stato dove la società o il trust ha la sede o in uno degli Stati dove vi è una sua succursale. |
qu'on le verra ci-dessous, l'exécution de l'obligation pécuniaire litigieuse, en vertu du Code des obligations de la Suisse, est fixée en Valais, de sorte que les tribunaux de ce canton sont compétents ratione loci pour connaître de l'action en paiement de la demanderesse (art. 113
SR 291 Legge federale del 18 dicembre 1987 sul diritto internazionale privato (LDIP) LDIP Art. 113 - Se la prestazione caratteristica del contratto dev'essere eseguita in Svizzera, l'azione può essere proposta anche al tribunale svizzero del luogo di adempimento di tale prestazione. |
3.4.2 D'après l'art. 74 al. 2 ch. 1
SR 220 Parte prima: Disposizioni generali Titolo primo: Delle cause delle obbligazioni Capo primo: Delle obbligazioni derivanti da contratto CO Art. 74 - 1 Il luogo dell'adempimento è determinato dalla volontà delle parti esplicitamente espressa o risultante dalle circostanze. |
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1 | Il luogo dell'adempimento è determinato dalla volontà delle parti esplicitamente espressa o risultante dalle circostanze. |
2 | In difetto d'altra disposizione varranno le seguenti norme: |
1 | il pagamento dei debiti pecuniari deve farsi nel luogo in cui è domiciliato il creditore all'epoca della scadenza; |
2 | la consegna di una cosa determinata deve essere fatta nel luogo in cui si trovava al momento del contratto; |
3 | le altre obbligazioni devono essere adempiute nel luogo dove era domiciliato il debitore quando ebbero origine. |
3 | Quando l'obbligazione dev'essere adempiuta al domicilio del creditore, e questi ne abbia reso molto più gravoso l'adempimento per aver cambiato il suo domicilio dopo la nascita dell'obbligazione, il debitore ha diritto di adempierla al domicilio primitivo del creditore. |
3.5 L'art. 97
SR 291 Legge federale del 18 dicembre 1987 sul diritto internazionale privato (LDIP) LDIP Art. 97 - Per le azioni concernenti diritti reali su fondi in Svizzera sono esclusivamente competenti i tribunali del luogo di situazione. |
SR 291 Legge federale del 18 dicembre 1987 sul diritto internazionale privato (LDIP) LDIP Art. 97 - Per le azioni concernenti diritti reali su fondi in Svizzera sono esclusivamente competenti i tribunali del luogo di situazione. |
SR 291 Legge federale del 18 dicembre 1987 sul diritto internazionale privato (LDIP) LDIP Art. 97 - Per le azioni concernenti diritti reali su fondi in Svizzera sono esclusivamente competenti i tribunali del luogo di situazione. |
SR 210 Codice civile svizzero del 10 dicembre 1907 CC Art. 837 - 1 Danno diritto di ottenere la costituzione di un'ipoteca legale: |
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1 | Danno diritto di ottenere la costituzione di un'ipoteca legale: |
1 | il credito del venditore, sopra il fondo venduto; |
2 | i crediti derivanti dalla divisione fra coeredi o membri di un'indivisione, sopra i fondi che spettavano alla comunione; |
3 | i crediti di artigiani o imprenditori che avessero fornito materiali e lavoro, o lavoro soltanto, per una costruzione o per altre opere, per la demolizione delle stesse, il montaggio di impalcature, il consolidamento di scavi o lavori simili su un dato fondo, e ciò sopra il fondo stesso, se il debitore è il proprietario, un artigiano o un imprenditore, un conduttore, un affittuario o un altro titolare di diritti sul fondo. |
2 | Qualora il debitore dei crediti degli artigiani o degli imprenditori sia un conduttore, un affittuario o un altro titolare di diritti sul fondo, il diritto di ottenere la costituzione di un'ipoteca legale sussiste soltanto se il proprietario del fondo ha acconsentito all'esecuzione dei lavori. |
3 | Gli aventi diritto non possono rinunciare preventivamente ai diritti di ipoteca legale di cui al presente articolo. |
Le chalet dit Z.________ sur lequel la demanderesse a requis l'inscription provisoire d'une hypothèque légale étant sis à O.________, en Valais, les tribunaux valaisans sont bel et bien compétents pour connaître du droit à l'inscription définitive de ce droit de gage.
3.6 Les critiques portées par le recourant à l'encontre de la compétence matérielle de la Cour civile sont irrecevables. De fait, hormis des exceptions qui n'entrent pas en considération, la compétence matérielle ressortit au droit cantonal (Fabienne Hohl, Procédure civile, tome II, n. 1517 p. 33 et n. 1805-1807 p. 76), dont la censure échappe à la juridiction fédérale de réforme.
4.
4.1 A l'appui de son deuxième moyen, le recourant prétend que la cour cantonale a erré en qualifiant de contrat d'architecte global la convention passée le 22 octobre 1994 entre E.________ et le défendeur. Ce dernier allègue qu'il a chargé E.________ d'établir les projets et les plans du chalet, puis de réaliser l'entier de l'ouvrage et de garantir le résultat promis. Le recourant fait valoir qu'étant domicilié à l'étranger, il n'entendait pas donner carte blanche à E.________ pour signer des contrats en son nom, mais qu'il souhaitait prendre possession d'un chalet livré clé en mains à la date et au prix convenus. Quant à la surveillance du chantier confiée à l'intéressé, les parties contractantes seraient convenues qu'elle devait porter exclusivement sur des ouvrages de construction prédéfinis, en sorte que la mission en cause ferait ressortir une obligation de livrer un résultat. A suivre le défendeur, le contrat précité constituerait un contrat d'entreprise totale, si bien que seul E.________ serait débiteur de l'intimée avec laquelle il aurait conclu un contrat de sous-traitance.
4.2 Il n'est pas contesté que la demanderesse n'est pas partie à la convention du 22 octobre 1994, laquelle a été conclue entre le défendeur et E.________. La qualification de cet accord est toutefois décisive pour juger de la prétention de l'intimée contre le défendeur.
En effet, si la thèse du recourant devait être suivie et que la convention précitée devait être reconnue comme un contrat d'entreprise totale, la demanderesse, en tant qu'entreprise sous-traitante de l'entrepreneur total E.________, n'aurait aucune relation contractuelle avec le maître de l'ouvrage, puisque, dans un tel cas de figure, celui-ci n'est lié qu'avec l'entrepreneur total par un contrat d'entreprise qui porte sur la réalisation de toute la construction (cf. à ce propos Peter Gauch, Le contrat d'entreprise, adaptation française par Benoît Carron, n. 223 p. 73 s. et les références doctrinales). Autrement dit, la qualité pour agir de la demanderesse devrait être niée et l'action qu'elle a intentée contre le défendeur devrait être rejetée.
En revanche, si l'accord du 22 octobre 1994 constituait bien un contrat d'architecte global, ainsi que l'a retenu l'autorité cantonale, l'architecte E.________ pourrait avoir engagé le recourant et maître de l'ouvrage en adjugeant à l'intimée, au nom du maître, des travaux d'isolation-étanchéité et de ferblanterie, à supposer évidemment que E.________ ait été habilité à conclure des contrats d'entreprise pour le défendeur.
C'est pourquoi il convient préliminairement de bien délimiter ces deux figures contractuelles en rappelant brièvement leur nature et leurs spécificités propres.
4.3
4.3.1 Selon la jurisprudence, la notion juridique d'entrepreneur total a sa source dans celle d'entrepreneur général. Ce dernier s'engage à l'égard du maître à réaliser la totalité d'un ouvrage ou d'une partie d'ouvrage en prenant la place des différents entrepreneurs partiels qui sont chargés de prestations spécifiques (ATF 114 II 53 consid. 2a et les références; Pierre Tercier, les contrats spéciaux, 3e éd., n. 3901 p. 570; Gauch, op. cit., n. 223 p. 73).
Quant à l'entrepreneur total, il est chargé, en plus de tâches de l'entrepreneur général, de l'établissement des études de projets et des plans (ATF 114 II 53 ibidem). On a déjà vu que le contrat passé entre l'entrepreneur total et le maître de l'ouvrage se qualifie comme un contrat d'entreprise au sens de l'art. 363
SR 220 Parte prima: Disposizioni generali Titolo primo: Delle cause delle obbligazioni Capo primo: Delle obbligazioni derivanti da contratto CO Art. 363 - L'appalto è un contratto per cui l'appaltatore si obbliga a compiere un'opera e il committente a pagare una mercede. |
SR 220 Parte prima: Disposizioni generali Titolo primo: Delle cause delle obbligazioni Capo primo: Delle obbligazioni derivanti da contratto CO Art. 363 - L'appalto è un contratto per cui l'appaltatore si obbliga a compiere un'opera e il committente a pagare una mercede. |
4.3.2 Le contrat d'architecte global est celui par lequel un architecte se charge au moins de l'établissement des plans (esquisses et projets de construction, plans d'exécution et de détail) et de la direction des travaux, avec ou sans l'adjudication de travaux (ATF 127 III 543 consid. 2a; Gauch, op. cit., n. 57 p. 18). S'agissant des conditions personnelles du contrat, il sied de préciser qu'il n'est nul besoin de disposer de qualifications particulières - et notamment d'un diplôme - pour s'engager valablement à exécuter des prestations d'architecte (Pierre Tercier, La formation du contrat et les clauses d'architecte, in: Le droit de l'architecte, 3e éd., Fribourg 1995, n. 129 p. 46).
Il est de jurisprudence que le contrat d'architecte complet constitue un contrat mixte, qui relève, suivant les prestations, du mandat ou du contrat d'entreprise (ATF 127 III 543 consid. 2a; 114 II 53 consid. 2b; 110 II 380 consid. 2).
4.4 Face à un litige sur l'interprétation de clauses contractuelles, le juge doit tout d'abord s'efforcer de déterminer la commune et réelle intention des parties, en procédant à l'interprétation dite subjective, dont le résultat relève des constatations de fait qui lient le Tribunal fédéral.
Si la volonté réelle des parties ne peut pas être établie ou si elle est divergente, le juge doit recourir à l'interprétation objective, fondée sur la théorie de la confiance. L'application du principe de la confiance est une question de droit que le Tribunal fédéral peut examiner librement dans le cadre du recours en réforme. Toutefois, pour trancher cette question, il faut s'appuyer sur le contenu des manifestations de volonté et sur les circonstances, lesquelles relèvent du fait (ATF 129 III 118 consid. 2.5; 128 III 419 consid. 2.2; 127 III 444 consid. 1b). Il doit être rappelé que le principe de la confiance permet d'imputer à une partie le sens objectif de sa déclaration ou de son comportement, même si celui-ci ne correspond pas à sa volonté intime (ATF 129 III 118 consid. 2.5; 128 III 419 consid. 2.2 et les références doctrinales).
Le sens d'un texte, apparemment clair, n'est pas forcément déterminant, de sorte que l'interprétation purement littérale est prohibée. Même si la teneur d'une clause contractuelle paraît limpide à première vue, il peut résulter d'autres conditions du contrat, du but poursuivi par les parties ou d'autres circonstances que le texte de ladite clause ne restitue pas exactement le sens de l'accord conclu (ATF 129 III 118 consid. 2.5; 127 III 444 consid. 1b).
4.5 La cour cantonale n'ayant pas établi la volonté réelle des cocontractants à la convention du 22 octobre 1994, l'interprétation qu'elle a donnée de l'accord en vertu de la théorie de la confiance peut être revue en instance de réforme.
Il a été retenu que E.________ a dressé les plans du chalet. On ne peut rien tirer de cet élément, dès l'instant où il entre tant dans les tâches dévolues à l'entrepreneur global que dans celles de l'architecte global.
La cour cantonale a considéré que la rémunération de E.________, arrêtée au 13,8 % "des factures et des travaux fait (sic) par lui", était qualifiée dans l'accord d'honoraires, terme qui s'utilise en général dans un contrat d'architecte. On ne saurait la suivre dans cette voie. La notion d'honoraires donne en réalité à penser qu'il est question de la rémunération d'une personne de condition libérale, peu importe le type de contrat en vertu duquel celle-ci a agi. Autrement dit, on parle également d'honoraires si les prestations de l'architecte ont été effectuées dans le cadre d'un contrat d'entreprise (cf. Anton Egli, Das Architektenhonorar, in: Le droit de l'architecte, 3e éd., Fribourg 1995, n. 889 p. 297 et les notes 4 et 5).
En revanche, les indices suivants plaident nettement en faveur de la thèse de la conclusion d'un contrat d'architecte global. Il appert tout d'abord que le défendeur a confié à E.________ la surveillance du chantier ouvert pour la construction du chalet Z.________. Cette activité de direction des travaux représente une des obligations caractéristiques de l'architecte, qui est considéré de manière générale comme l'homme de confiance du maître (Tercier, op. cit., n. 4858 p. 700; Gauch, op. cit., n. 55/56 p. 18; Alfred Koller, Commentaire bernois, n. 193 ad art. 363
SR 220 Parte prima: Disposizioni generali Titolo primo: Delle cause delle obbligazioni Capo primo: Delle obbligazioni derivanti da contratto CO Art. 363 - L'appalto è un contratto per cui l'appaltatore si obbliga a compiere un'opera e il committente a pagare una mercede. |
partiels à des conditions prédéterminées. Enfin, il était précisé dans la convention que E.________ avait droit à des "honoraires d'ingénieur pour calcul de résistance du béton armé et de la dalle", qui devaient être payés en plus des honoraires d'architecte calculés au pourcentage des travaux facturés. Or, l'incorporation dans le même acte de ces deux formes de rémunération ne se comprend raisonnablement que parce que les activités d'ingénieur en matière immobilière sont étroitement apparentées aux prestations de l'architecte et soumises à la même réglementation juridique (Koller, op. cit., n. 200 ad art. 363
SR 220 Parte prima: Disposizioni generali Titolo primo: Delle cause delle obbligazioni Capo primo: Delle obbligazioni derivanti da contratto CO Art. 363 - L'appalto è un contratto per cui l'appaltatore si obbliga a compiere un'opera e il committente a pagare una mercede. |
La référence de l'accord à la norme SIA 118, qui traite des "Conditions générales pour l'exécution des travaux de construction", ne change rien à l'affaire. Il est fait allusion à cette norme SIA uniquement en regard de travaux de construction précisément décrits (pose de madriers en mélèze, couverture du toit, construction des fenêtres, travaux de menuiserie, installation électrique, installation sanitaire et ferblanterie), qui ne recoupent pas la réalisation de la totalité de l'ouvrage. Il apparaît ainsi que la norme SIA en question se rapporte aux contrats à passer avec les entrepreneurs individuels.
C'est donc à bon droit que la cour cantonale a qualifié l'accord du 22 octobre 1994 de contrat d'architecte global.
5.
5.1 Le recourant soutient qu'en retenant la validité des contrats pro forma signés le 25 février 1995 dans le cadre de la demande d'autorisation de vente d'un immeuble au défendeur, la cour cantonale aurait violé le droit fédéral, en particulier l'art. 363
SR 220 Parte prima: Disposizioni generali Titolo primo: Delle cause delle obbligazioni Capo primo: Delle obbligazioni derivanti da contratto CO Art. 363 - L'appalto è un contratto per cui l'appaltatore si obbliga a compiere un'opera e il committente a pagare una mercede. |
En outre, E.________ n'aurait disposé d'aucun pouvoir l'autorisant à conclure des contrats d'entreprise au nom du défendeur. Pour ne pas l'avoir reconnu, les juges valaisans auraient enfreint les art. 396 al. 2
SR 220 Parte prima: Disposizioni generali Titolo primo: Delle cause delle obbligazioni Capo primo: Delle obbligazioni derivanti da contratto CO Art. 396 - 1 Se l'estensione del mandato non è stata espressamente indicata, viene determinata dalla natura dell'affare che ne forma l'oggetto. |
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1 | Se l'estensione del mandato non è stata espressamente indicata, viene determinata dalla natura dell'affare che ne forma l'oggetto. |
2 | Nel mandato è compresa in ispecie anche la facoltà di fare tutti gli atti giuridici inerenti alla sua esecuzione. |
3 | Il mandatario abbisogna di una speciale autorizzazione per fare transazioni, accettare arbitrati, contrarre obbligazioni cambiarie, alienare o vincolare fondi e fare donazioni.248 |
SR 220 Parte prima: Disposizioni generali Titolo primo: Delle cause delle obbligazioni Capo primo: Delle obbligazioni derivanti da contratto CO Art. 32 - 1 Quando il contratto sia stipulato a nome di una terza persona che lo stipulante è autorizzato a rappresentare, non è il rappresentante, ma il rappresentato che diventa creditore o debitore. |
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1 | Quando il contratto sia stipulato a nome di una terza persona che lo stipulante è autorizzato a rappresentare, non è il rappresentante, ma il rappresentato che diventa creditore o debitore. |
2 | Se al momento della conclusione del contratto il rappresentante non si è fatto conoscere come tale, il rappresentato diventa direttamente creditore o debitore nel solo caso in cui l'altro contraente dovesse inferire dalle circostanze la sussistenza di un rapporto di rappresentanza o gli fosse indifferente la persona con cui stipulava. |
3 | Diversamente occorre una cessione del credito od un'assunzione del debito secondo i principi che reggono questi atti. |
5.2 L'existence des contrats pro forma précités n'a pas été constatée par l'autorité cantonale, de sorte que le moyen repose en partie sur des faits non retenus.
La demanderesse s'est en réalité vu confier par l'architecte E.________ les travaux d'amenée d'eau du chalet Z.________ au début 1996, puis les travaux d'isolation-étanchéité et de ferblanterie dudit chalet en automne 1996, sans que des contrats écrits aient été passés. La conclusion du contrat d'entreprise n'est en effet soumise au respect d'aucune forme particulière (art. 11
SR 220 Parte prima: Disposizioni generali Titolo primo: Delle cause delle obbligazioni Capo primo: Delle obbligazioni derivanti da contratto CO Art. 11 - 1 Per la validità dei contratti non si richiede alcuna forma speciale, se questa non sia prescritta dalla legge. |
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1 | Per la validità dei contratti non si richiede alcuna forma speciale, se questa non sia prescritta dalla legge. |
2 | Ove non sia diversamente stabilito circa l'importanza e l'efficacia d'una forma legalmente prescritta, dalla osservanza di questa dipende la validità del contratto. |
La critique porte donc sur les pouvoirs de l'architecte. Selon la jurisprudence, l'architecte qui est chargé de l'adjudication des travaux agit en qualité de mandataire (ATF 127 III 543 consid. 2a). Le mandat comprend le pouvoir de faire les actes juridiques nécessités par son exécution (art. 396 al. 2
SR 220 Parte prima: Disposizioni generali Titolo primo: Delle cause delle obbligazioni Capo primo: Delle obbligazioni derivanti da contratto CO Art. 396 - 1 Se l'estensione del mandato non è stata espressamente indicata, viene determinata dalla natura dell'affare che ne forma l'oggetto. |
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1 | Se l'estensione del mandato non è stata espressamente indicata, viene determinata dalla natura dell'affare che ne forma l'oggetto. |
2 | Nel mandato è compresa in ispecie anche la facoltà di fare tutti gli atti giuridici inerenti alla sua esecuzione. |
3 | Il mandatario abbisogna di una speciale autorizzazione per fare transazioni, accettare arbitrati, contrarre obbligazioni cambiarie, alienare o vincolare fondi e fare donazioni.248 |
SR 220 Parte prima: Disposizioni generali Titolo primo: Delle cause delle obbligazioni Capo primo: Delle obbligazioni derivanti da contratto CO Art. 33 - 1 La facoltà di compiere atti giuridici a nome di un terzo, in quanto dipenda da rapporti di diritto pubblico, è regolata dalle disposizioni del diritto pubblico della Confederazione e dei Cantoni. |
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1 | La facoltà di compiere atti giuridici a nome di un terzo, in quanto dipenda da rapporti di diritto pubblico, è regolata dalle disposizioni del diritto pubblico della Confederazione e dei Cantoni. |
2 | Ove la facoltà sia conferita da un negozio giuridico, la sua estensione è determinata dal contenuto dello stesso. |
3 | Se il rappresentato comunica la facoltà ad un terzo, la sua estensione in confronto di quest'ultimo è giudicata a norma dell'avvenuta comunicazione. |
Dans le cas présent, il n'a pas été retenu que le défendeur ait donné à E.________ des pouvoirs pour adjuger en son nom des contrats aux entrepreneurs individuels. Rien de tel ne résulte de l'accord du 22 octobre 1994. Reste dès lors à examiner si l'intimée ne peut pas se prévaloir de l'art. 33 al. 3
SR 220 Parte prima: Disposizioni generali Titolo primo: Delle cause delle obbligazioni Capo primo: Delle obbligazioni derivanti da contratto CO Art. 33 - 1 La facoltà di compiere atti giuridici a nome di un terzo, in quanto dipenda da rapporti di diritto pubblico, è regolata dalle disposizioni del diritto pubblico della Confederazione e dei Cantoni. |
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1 | La facoltà di compiere atti giuridici a nome di un terzo, in quanto dipenda da rapporti di diritto pubblico, è regolata dalle disposizioni del diritto pubblico della Confederazione e dei Cantoni. |
2 | Ove la facoltà sia conferita da un negozio giuridico, la sua estensione è determinata dal contenuto dello stesso. |
3 | Se il rappresentato comunica la facoltà ad un terzo, la sua estensione in confronto di quest'ultimo è giudicata a norma dell'avvenuta comunicazione. |
Il résulte de l'état de fait déterminant (art. 63 al. 2
SR 220 Parte prima: Disposizioni generali Titolo primo: Delle cause delle obbligazioni Capo primo: Delle obbligazioni derivanti da contratto CO Art. 63 - 1 Chi ha pagato volontariamente un indebito può pretenderne la restituzione, solo quando provi d'aver pagato perché erroneamente si credeva debitore. |
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1 | Chi ha pagato volontariamente un indebito può pretenderne la restituzione, solo quando provi d'aver pagato perché erroneamente si credeva debitore. |
2 | Non si può ripetere ciò che fu dato in pagamento d'un debito prescritto o per adempiere ad un dovere morale. |
3 | È riservata la ripetizione dell'indebito a termini della legge federale dell'11 aprile 188939 sulla esecuzione e sul fallimento. |
Il est donc évident que le recourant, qui a laissé son architecte E.________ adjuger les travaux précités à l'intimée, a créé l'apparence que celui-ci était son représentant autorisé. Le défendeur, qui suivait de très près la construction de son chalet, ne s'est jamais élevé contre l'attribution à la demanderesse desdits travaux. Au contraire, il a fait passer de nouvelles commandes à l'intimée, alors que celle-ci avait déjà accompli les travaux devisés en septembre 1996. L'attitude du défendeur est la source d'une apparence de représentation, qui lui est objectivement imputable au vu des circonstances qu'il connaissait. Du moment que la bonne foi de la demanderesse - du reste présumée (art. 3 al. 1
SR 210 Codice civile svizzero del 10 dicembre 1907 CC Art. 3 - 1 Quando la legge fa dipendere un effetto giuridico dalla buona fede di una persona, la buona fede si presume. |
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1 | Quando la legge fa dipendere un effetto giuridico dalla buona fede di una persona, la buona fede si presume. |
2 | Nessuno può invocare la propria buona fede quando questa sia incompatibile con l'attenzione che le circostanze permettevano di esigere da lui. |
SR 220 Parte prima: Disposizioni generali Titolo primo: Delle cause delle obbligazioni Capo primo: Delle obbligazioni derivanti da contratto CO Art. 363 - L'appalto è un contratto per cui l'appaltatore si obbliga a compiere un'opera e il committente a pagare una mercede. |
Le moyen doit être rejeté.
6.
6.1 Le recourant est d'avis que la cour cantonale a violé le droit fédéral en fixant la rémunération de la demanderesse sur la base de l'art. 374
SR 220 Parte prima: Disposizioni generali Titolo primo: Delle cause delle obbligazioni Capo primo: Delle obbligazioni derivanti da contratto CO Art. 374 - Se la mercede non fu fissata preventivamente, o lo fu solo in via approssimativa, deve essere determinata secondo il valore del lavoro e le spese dell'appaltatore. |
SR 210 Codice civile svizzero del 10 dicembre 1907 CC Art. 672 - 1 Non avvenendo la rimozione, il proprietario del fondo deve equamente risarcire l'altro per il suo materiale. |
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1 | Non avvenendo la rimozione, il proprietario del fondo deve equamente risarcire l'altro per il suo materiale. |
2 | Se la costruzione fu fatta in mala fede dal proprietario del fondo, questo può essere condannato al completo risarcimento del danno. |
3 | Se fu fatta in mala fede dal proprietario del materiale, l'indennità può essere limitata al valore minimo che la costruzione può avere per il proprietario. |
Dans une seconde branche du grief, le recourant soutient que la cour cantonale a derechef enfreint l'art. 374
SR 220 Parte prima: Disposizioni generali Titolo primo: Delle cause delle obbligazioni Capo primo: Delle obbligazioni derivanti da contratto CO Art. 374 - Se la mercede non fu fissata preventivamente, o lo fu solo in via approssimativa, deve essere determinata secondo il valore del lavoro e le spese dell'appaltatore. |
SR 210 Codice civile svizzero del 10 dicembre 1907 CC Art. 8 - Ove la legge non disponga altrimenti, chi vuol dedurre il suo diritto da una circostanza di fatto da lui asserita, deve fornirne la prova. |
6.2
6.2.1 L'art. 672
SR 210 Codice civile svizzero del 10 dicembre 1907 CC Art. 672 - 1 Non avvenendo la rimozione, il proprietario del fondo deve equamente risarcire l'altro per il suo materiale. |
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1 | Non avvenendo la rimozione, il proprietario del fondo deve equamente risarcire l'altro per il suo materiale. |
2 | Se la costruzione fu fatta in mala fede dal proprietario del fondo, questo può essere condannato al completo risarcimento del danno. |
3 | Se fu fatta in mala fede dal proprietario del materiale, l'indennità può essere limitata al valore minimo che la costruzione può avere per il proprietario. |
SR 210 Codice civile svizzero del 10 dicembre 1907 CC Art. 727 - 1 Quando due o più cose mobili di diversi proprietari sieno siffattamente mescolate od incorporate da non poter più essere separate senza notevole deterioramento, o senza un lavoro od una spesa sproporzionati, gli interessati diventano comproprietari della nuova cosa, in proporzione del valore che le sue singole parti avevano al momento della loro unione o mescolanza. |
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1 | Quando due o più cose mobili di diversi proprietari sieno siffattamente mescolate od incorporate da non poter più essere separate senza notevole deterioramento, o senza un lavoro od una spesa sproporzionati, gli interessati diventano comproprietari della nuova cosa, in proporzione del valore che le sue singole parti avevano al momento della loro unione o mescolanza. |
2 | Quando una cosa mobile sia stata siffattamente mescolata od unita con un'altra da sembrare una parte accessoria di questa, il tutto appartiene al proprietario della parte principale. |
3 | Sono riservate le disposizioni sul risarcimento del danno e sull'arricchimento. |
Dans la mesure où, comme on vient de le voir, la demanderesse, qui a affecté ses matériaux au chalet construit sur le fonds du défendeur, a agi en vertu du contrat d'entreprise qu'elle avait conclu avec celui-ci, la disposition invoquée est manifestement inapplicable.
6.2.2 Si les parties contractantes n'ont pas fixé le prix de l'ouvrage à l'avance, l'art. 374
SR 220 Parte prima: Disposizioni generali Titolo primo: Delle cause delle obbligazioni Capo primo: Delle obbligazioni derivanti da contratto CO Art. 374 - Se la mercede non fu fissata preventivamente, o lo fu solo in via approssimativa, deve essere determinata secondo il valore del lavoro e le spese dell'appaltatore. |
SR 220 Parte prima: Disposizioni generali Titolo primo: Delle cause delle obbligazioni Capo primo: Delle obbligazioni derivanti da contratto CO Art. 374 - Se la mercede non fu fissata preventivamente, o lo fu solo in via approssimativa, deve essere determinata secondo il valore del lavoro e le spese dell'appaltatore. |
In casu, il n'a pas été retenu que les parties étaient convenues de fixer le prix de l'ouvrage exécuté par des prix fermes, tels que l'entend l'art. 373
SR 220 Parte prima: Disposizioni generali Titolo primo: Delle cause delle obbligazioni Capo primo: Delle obbligazioni derivanti da contratto CO Art. 373 - 1 Se la mercede dell'opera fu preventivamente determinata a corpo, l'imprenditore è tenuto a compiere l'opera per detta somma e non ha diritto ad alcun aumento, quantunque abbia avuto maggior lavoro e maggiori spese di quanto aveva preveduto. |
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1 | Se la mercede dell'opera fu preventivamente determinata a corpo, l'imprenditore è tenuto a compiere l'opera per detta somma e non ha diritto ad alcun aumento, quantunque abbia avuto maggior lavoro e maggiori spese di quanto aveva preveduto. |
2 | Qualora per altro delle circostanze straordinarie che non potevano essere prevedute o che erano escluse dalle previsioni ammesse da ambedue le parti al momento della stipulazione del contratto, impedissero o rendessero oltremodo difficile il compimento dell'opera, è in facoltà del giudice di concedere secondo il suo prudente criterio un aumento del prezzo o la risoluzione del contratto. |
3 | Il committente deve sempre pagare la mercede intera, quantunque il compimento dell'opera abbia richiesto minor lavoro di quanto era stato preveduto. |
SR 220 Parte prima: Disposizioni generali Titolo primo: Delle cause delle obbligazioni Capo primo: Delle obbligazioni derivanti da contratto CO Art. 374 - Se la mercede non fu fissata preventivamente, o lo fu solo in via approssimativa, deve essere determinata secondo il valore del lavoro e le spese dell'appaltatore. |
Le moyen s'épuise pour le reste en de vaines critiques contre l'expertise, dont l'appréciation par la cour cantonale ne saurait être critiquée en instance de réforme.
7.
7.1 D'après le recourant, en refusant l'exception de l'inexécution qu'il a soulevée et en fixant l'exigibilité de la créance en paiement de l'intimée à l'achèvement des travaux, l'autorité cantonale a transgressé les art. 372 al. 1
SR 220 Parte prima: Disposizioni generali Titolo primo: Delle cause delle obbligazioni Capo primo: Delle obbligazioni derivanti da contratto CO Art. 372 - 1 Il committente deve pagare la mercede all'atto della consegna dell'opera. |
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1 | Il committente deve pagare la mercede all'atto della consegna dell'opera. |
2 | Se fu pattuito che debba farsi la consegna dell'opera in parti e pagarsi in rate la mercede, questa dovrà essere pagata per ciascuna delle singole parti del lavoro all'atto della relativa consegna. |
SR 220 Parte prima: Disposizioni generali Titolo primo: Delle cause delle obbligazioni Capo primo: Delle obbligazioni derivanti da contratto CO Art. 82 - Chi domanda l'adempimento di un contratto bilaterale deve averlo per parte sua già adempito od offrire di adempirlo, a meno che pel tenore o per la natura del contratto sia tenuto ad adempirlo soltanto più tardi. |
De toute manière, on ne saurait lui reprocher de n'avoir pas exercé ses droits de garantie immédiatement après l'avis des défauts, puisqu'il aurait été en droit d'attendre pour ce faire, ce qui retardait d'autant l'exigibilité de la créance de la demanderesse. En outre, dès que les défauts signalés avaient été constatés judiciairement, le recourant pouvait exciper de la compensation ou exercer son droit à la réduction du prix. Enfin, comme la demanderesse n'a pas rempli son obligation de livrer un ouvrage sans défaut, sa créance n'était pas exigible.
7.2 A teneur de l'art. 372 al. 1
SR 220 Parte prima: Disposizioni generali Titolo primo: Delle cause delle obbligazioni Capo primo: Delle obbligazioni derivanti da contratto CO Art. 372 - 1 Il committente deve pagare la mercede all'atto della consegna dell'opera. |
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1 | Il committente deve pagare la mercede all'atto della consegna dell'opera. |
2 | Se fu pattuito che debba farsi la consegna dell'opera in parti e pagarsi in rate la mercede, questa dovrà essere pagata per ciascuna delle singole parti del lavoro all'atto della relativa consegna. |
SR 220 Parte prima: Disposizioni generali Titolo primo: Delle cause delle obbligazioni Capo primo: Delle obbligazioni derivanti da contratto CO Art. 372 - 1 Il committente deve pagare la mercede all'atto della consegna dell'opera. |
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1 | Il committente deve pagare la mercede all'atto della consegna dell'opera. |
2 | Se fu pattuito che debba farsi la consegna dell'opera in parti e pagarsi in rate la mercede, questa dovrà essere pagata per ciascuna delle singole parti del lavoro all'atto della relativa consegna. |
En l'occurrence, il est constant que la demanderesse a exécuté tous les travaux convenus (installation d'une arrivée d'eau au début 1996, travaux d'isolation-étanchéité et de ferblanterie en 1997, travaux de ventilation et de raccordement dans la cuisine en novembre 1997). Il a de plus été constaté par expertise qu'ils ont été opérés dans les règles de l'art.
En novembre 1996, le défendeur a effectué un paiement partiel de 12 000 fr. Comme il a alors payé des prestations avant que la demanderesse ne les ait fournies (la facture du 6 février 1996 avait été payée immédiatement), on peut se demander si les parties ont voulu, en dérogation à l'art. 372 al. 1
SR 220 Parte prima: Disposizioni generali Titolo primo: Delle cause delle obbligazioni Capo primo: Delle obbligazioni derivanti da contratto CO Art. 372 - 1 Il committente deve pagare la mercede all'atto della consegna dell'opera. |
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1 | Il committente deve pagare la mercede all'atto della consegna dell'opera. |
2 | Se fu pattuito che debba farsi la consegna dell'opera in parti e pagarsi in rate la mercede, questa dovrà essere pagata per ciascuna delle singole parti del lavoro all'atto della relativa consegna. |
En effet, en novembre 1997, la demanderesse a montré de manière reconnaissable à E.________, représentant du maître, que l'ouvrage était achevé et qu'il pouvait être utilisé. E.________, qui avait qualité, sur la seule base de l'art. 396 al. 2
SR 220 Parte prima: Disposizioni generali Titolo primo: Delle cause delle obbligazioni Capo primo: Delle obbligazioni derivanti da contratto CO Art. 396 - 1 Se l'estensione del mandato non è stata espressamente indicata, viene determinata dalla natura dell'affare che ne forma l'oggetto. |
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1 | Se l'estensione del mandato non è stata espressamente indicata, viene determinata dalla natura dell'affare che ne forma l'oggetto. |
2 | Nel mandato è compresa in ispecie anche la facoltà di fare tutti gli atti giuridici inerenti alla sua esecuzione. |
3 | Il mandatario abbisogna di una speciale autorizzazione per fare transazioni, accettare arbitrati, contrarre obbligazioni cambiarie, alienare o vincolare fondi e fare donazioni.248 |
Les juges cantonaux ont considéré que l'échéance du délai de paiement de 30 jours indiqué dans les factures impayées valait interpellation (art. 102
SR 220 Parte prima: Disposizioni generali Titolo primo: Delle cause delle obbligazioni Capo primo: Delle obbligazioni derivanti da contratto CO Art. 102 - 1 Se l'obbligazione è scaduta, il debitore è costituito in mora mediante l'interpellazione del creditore. |
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1 | Se l'obbligazione è scaduta, il debitore è costituito in mora mediante l'interpellazione del creditore. |
2 | Quando il giorno dell'adempimento sia stato stabilito o risulti determinato da una disdetta preventivamente convenuta e debitamente fatta, il debitore è costituito in mora pel solo decorso di detto giorno. |
SR 220 Parte prima: Disposizioni generali Titolo primo: Delle cause delle obbligazioni Capo primo: Delle obbligazioni derivanti da contratto CO Art. 104 - 1 Il debitore in mora al pagamento di una somma di danaro deve pagare gli interessi moratori del cinque per cento all'anno, quand'anche gli interessi convenzionali fossero pattuiti in misura minore. |
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1 | Il debitore in mora al pagamento di una somma di danaro deve pagare gli interessi moratori del cinque per cento all'anno, quand'anche gli interessi convenzionali fossero pattuiti in misura minore. |
2 | Qualora nel contratto fossero stipulati, sia direttamente, sia mediante periodica provvisione bancaria, degli interessi superiori al cinque per cento, questi si potranno richiedere anche durante la mora. |
3 | Fra commercianti, finché nel luogo del pagamento lo sconto bancario ordinario superi il cinque per cento, potranno richiedersi gli interessi moratori in questa più elevata misura. |
8.
8.1 Le défendeur soutient que la dette qu'il a contractée à l'égard notamment de la demanderesse doit être compensée avec la dette dont répondrait E.________ à son endroit.
Invoquant la solidarité parfaite (art. 50
SR 220 Parte prima: Disposizioni generali Titolo primo: Delle cause delle obbligazioni Capo primo: Delle obbligazioni derivanti da contratto CO Art. 50 - 1 Se il danno è cagionato da più persone insieme, tutte sono tenute in solido verso il danneggiato, senza distinguere se abbiano agito come istigatori, autori o complici. |
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1 | Se il danno è cagionato da più persone insieme, tutte sono tenute in solido verso il danneggiato, senza distinguere se abbiano agito come istigatori, autori o complici. |
2 | È lasciato al prudente criterio del giudice il determinare se e in quali limiti i partecipanti abbiano fra loro un diritto di regresso. |
3 | Il favoreggiatore è responsabile solo del danno cagionato col suo personale concorso o degli utili ritrattine. |
SR 220 Parte prima: Disposizioni generali Titolo primo: Delle cause delle obbligazioni Capo primo: Delle obbligazioni derivanti da contratto CO Art. 51 - 1 Quando più persone siano responsabili per lo stesso danno, ma per diverse cause, atto illecito, contratto o disposizione di legge, si applica per analogia la disposizione relativa al regresso fra le persone che hanno cagionato insieme un danno. |
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1 | Quando più persone siano responsabili per lo stesso danno, ma per diverse cause, atto illecito, contratto o disposizione di legge, si applica per analogia la disposizione relativa al regresso fra le persone che hanno cagionato insieme un danno. |
2 | Di regola la responsabilità incombe in prima linea a colui che ha cagionato il danno con atto illecito, in ultima a colui che senza propria colpa né obbligazione contrattuale ne risponde per legge. |
8.2
8.2.1 Le mécanisme de la compensation instauré par les art. 120
SR 220 Parte prima: Disposizioni generali Titolo primo: Delle cause delle obbligazioni Capo primo: Delle obbligazioni derivanti da contratto CO Art. 120 - 1 Quando due persone sono debitrici l'una verso l'altra di somme di denaro o di altre prestazioni della stessa specie, ciascuna di esse, purché i due crediti siano scaduti, può compensare il proprio debito col proprio credito. |
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1 | Quando due persone sono debitrici l'una verso l'altra di somme di denaro o di altre prestazioni della stessa specie, ciascuna di esse, purché i due crediti siano scaduti, può compensare il proprio debito col proprio credito. |
2 | Il debitore può opporre la compensazione sebbene il suo credito sia contestato. |
3 | Un credito prescritto può essere opposto in compensazione, se non era ancora prescritto al momento in cui poteva essere compensato coll'altro credito. |
SR 220 Parte prima: Disposizioni generali Titolo primo: Delle cause delle obbligazioni Capo primo: Delle obbligazioni derivanti da contratto CO Art. 126 - Il debitore può rinunciare preventivamente alla compensazione. |
SR 220 Parte prima: Disposizioni generali Titolo primo: Delle cause delle obbligazioni Capo primo: Delle obbligazioni derivanti da contratto CO Art. 120 - 1 Quando due persone sono debitrici l'una verso l'altra di somme di denaro o di altre prestazioni della stessa specie, ciascuna di esse, purché i due crediti siano scaduti, può compensare il proprio debito col proprio credito. |
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1 | Quando due persone sono debitrici l'una verso l'altra di somme di denaro o di altre prestazioni della stessa specie, ciascuna di esse, purché i due crediti siano scaduti, può compensare il proprio debito col proprio credito. |
2 | Il debitore può opporre la compensazione sebbene il suo credito sia contestato. |
3 | Un credito prescritto può essere opposto in compensazione, se non era ancora prescritto al momento in cui poteva essere compensato coll'altro credito. |
SR 220 Parte prima: Disposizioni generali Titolo primo: Delle cause delle obbligazioni Capo primo: Delle obbligazioni derivanti da contratto CO Art. 120 - 1 Quando due persone sono debitrici l'una verso l'altra di somme di denaro o di altre prestazioni della stessa specie, ciascuna di esse, purché i due crediti siano scaduti, può compensare il proprio debito col proprio credito. |
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1 | Quando due persone sono debitrici l'una verso l'altra di somme di denaro o di altre prestazioni della stessa specie, ciascuna di esse, purché i due crediti siano scaduti, può compensare il proprio debito col proprio credito. |
2 | Il debitore può opporre la compensazione sebbene il suo credito sia contestato. |
3 | Un credito prescritto può essere opposto in compensazione, se non era ancora prescritto al momento in cui poteva essere compensato coll'altro credito. |
SR 220 Parte prima: Disposizioni generali Titolo primo: Delle cause delle obbligazioni Capo primo: Delle obbligazioni derivanti da contratto CO Art. 120 - 1 Quando due persone sono debitrici l'una verso l'altra di somme di denaro o di altre prestazioni della stessa specie, ciascuna di esse, purché i due crediti siano scaduti, può compensare il proprio debito col proprio credito. |
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1 | Quando due persone sono debitrici l'una verso l'altra di somme di denaro o di altre prestazioni della stessa specie, ciascuna di esse, purché i due crediti siano scaduti, può compensare il proprio debito col proprio credito. |
2 | Il debitore può opporre la compensazione sebbene il suo credito sia contestato. |
3 | Un credito prescritto può essere opposto in compensazione, se non era ancora prescritto al momento in cui poteva essere compensato coll'altro credito. |
Il suit de là que le recourant ne saurait compenser sa dette envers l'intimée avec la créance qu'il détiendrait contre un tiers (prohibition de la compensation dite ex jure tertii).
8.2.2 Si deux ou plusieurs personnes sont tenues de réparer le même dommage, il y a responsabilité plurale. La théorie générale de la pluralité de responsables consacrée par le Tribunal fédéral distingue entre solidarité parfaite et solidarité imparfaite (ATF 115 II 42 consid.1b; 104 II 225 consid. 4).
La solidarité parfaite présuppose une faute délictuelle commune des coresponsables au sens des art. 41 ss
SR 220 Parte prima: Disposizioni generali Titolo primo: Delle cause delle obbligazioni Capo primo: Delle obbligazioni derivanti da contratto CO Art. 41 - 1 Chiunque è tenuto a riparare il danno illecitamente cagionato ad altri sia con intenzione, sia per negligenza od imprudenza. |
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1 | Chiunque è tenuto a riparare il danno illecitamente cagionato ad altri sia con intenzione, sia per negligenza od imprudenza. |
2 | Parimente chiunque è tenuto a riparare il danno che cagiona intenzionalmente ad altri con atti contrari ai buoni costumi. |
SR 220 Parte prima: Disposizioni generali Titolo primo: Delle cause delle obbligazioni Capo primo: Delle obbligazioni derivanti da contratto CO Art. 50 - 1 Se il danno è cagionato da più persone insieme, tutte sono tenute in solido verso il danneggiato, senza distinguere se abbiano agito come istigatori, autori o complici. |
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1 | Se il danno è cagionato da più persone insieme, tutte sono tenute in solido verso il danneggiato, senza distinguere se abbiano agito come istigatori, autori o complici. |
2 | È lasciato al prudente criterio del giudice il determinare se e in quali limiti i partecipanti abbiano fra loro un diritto di regresso. |
3 | Il favoreggiatore è responsabile solo del danno cagionato col suo personale concorso o degli utili ritrattine. |
Tous les cas de pluralité de responsables d'un même préjudice qui n'entrent pas dans les prévisions de l'art. 50
SR 220 Parte prima: Disposizioni generali Titolo primo: Delle cause delle obbligazioni Capo primo: Delle obbligazioni derivanti da contratto CO Art. 50 - 1 Se il danno è cagionato da più persone insieme, tutte sono tenute in solido verso il danneggiato, senza distinguere se abbiano agito come istigatori, autori o complici. |
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1 | Se il danno è cagionato da più persone insieme, tutte sono tenute in solido verso il danneggiato, senza distinguere se abbiano agito come istigatori, autori o complici. |
2 | È lasciato al prudente criterio del giudice il determinare se e in quali limiti i partecipanti abbiano fra loro un diritto di regresso. |
3 | Il favoreggiatore è responsabile solo del danno cagionato col suo personale concorso o degli utili ritrattine. |
SR 220 Parte prima: Disposizioni generali Titolo primo: Delle cause delle obbligazioni Capo primo: Delle obbligazioni derivanti da contratto CO Art. 51 - 1 Quando più persone siano responsabili per lo stesso danno, ma per diverse cause, atto illecito, contratto o disposizione di legge, si applica per analogia la disposizione relativa al regresso fra le persone che hanno cagionato insieme un danno. |
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1 | Quando più persone siano responsabili per lo stesso danno, ma per diverse cause, atto illecito, contratto o disposizione di legge, si applica per analogia la disposizione relativa al regresso fra le persone che hanno cagionato insieme un danno. |
2 | Di regola la responsabilità incombe in prima linea a colui che ha cagionato il danno con atto illecito, in ultima a colui che senza propria colpa né obbligazione contrattuale ne risponde per legge. |
In casu, il a été démontré ci-dessus que la demanderesse n'était pas la sous-traitante de E.________, mais qu'elle avait noué avec le défendeur, représenté par le prénommé, un contrat d'entreprise. L'ouvrage que l'intimée s'est engagée à réaliser a été complètement achevé et n'a été affecté d'aucun défaut. Comme la demanderesse n'a pas causé de dommage au défendeur, elle ne saurait répondre envers ce dernier d'un quelconque chef de responsabilité et donc être tenue à réparation en vertu d'une solidarité, qu'elle soit parfaite ou imparfaite.
Le moyen est privé de tout fondement.
9.
9.1 Dans un dernier moyen, le recourant expose que l'hypothèque légale de l'art. 837 al. 1 ch. 3
SR 210 Codice civile svizzero del 10 dicembre 1907 CC Art. 837 - 1 Danno diritto di ottenere la costituzione di un'ipoteca legale: |
|
1 | Danno diritto di ottenere la costituzione di un'ipoteca legale: |
1 | il credito del venditore, sopra il fondo venduto; |
2 | i crediti derivanti dalla divisione fra coeredi o membri di un'indivisione, sopra i fondi che spettavano alla comunione; |
3 | i crediti di artigiani o imprenditori che avessero fornito materiali e lavoro, o lavoro soltanto, per una costruzione o per altre opere, per la demolizione delle stesse, il montaggio di impalcature, il consolidamento di scavi o lavori simili su un dato fondo, e ciò sopra il fondo stesso, se il debitore è il proprietario, un artigiano o un imprenditore, un conduttore, un affittuario o un altro titolare di diritti sul fondo. |
2 | Qualora il debitore dei crediti degli artigiani o degli imprenditori sia un conduttore, un affittuario o un altro titolare di diritti sul fondo, il diritto di ottenere la costituzione di un'ipoteca legale sussiste soltanto se il proprietario del fondo ha acconsentito all'esecuzione dei lavori. |
3 | Gli aventi diritto non possono rinunciare preventivamente ai diritti di ipoteca legale di cui al presente articolo. |
9.2 En l'espèce, il résulte des considérants qui précèdent que la demanderesse, sur la base d'un contrat d'entreprise conclu avec le défendeur, représenté par l'architecte E.________, a fourni, sur le chalet Z.________ du recourant, du travail et des matériaux, pour lesquels elle est titulaire d'une créance de 25 035 fr.55, dont il convient de déduire 13 000 fr. - i.e. 1 000 fr. payés en février 1996 pour la facture du 6 février et 12 000 fr. versés en novembre 1996 à titre d'acomptes -, d'où un reliquat encore dû de 12 035 fr.55. On a encore vu qu'aucune compensation n'entrait en ligne de compte. Les conditions du droit à l'inscription posées par les art. 837 al. 1 ch. 3
SR 210 Codice civile svizzero del 10 dicembre 1907 CC Art. 837 - 1 Danno diritto di ottenere la costituzione di un'ipoteca legale: |
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1 | Danno diritto di ottenere la costituzione di un'ipoteca legale: |
1 | il credito del venditore, sopra il fondo venduto; |
2 | i crediti derivanti dalla divisione fra coeredi o membri di un'indivisione, sopra i fondi che spettavano alla comunione; |
3 | i crediti di artigiani o imprenditori che avessero fornito materiali e lavoro, o lavoro soltanto, per una costruzione o per altre opere, per la demolizione delle stesse, il montaggio di impalcature, il consolidamento di scavi o lavori simili su un dato fondo, e ciò sopra il fondo stesso, se il debitore è il proprietario, un artigiano o un imprenditore, un conduttore, un affittuario o un altro titolare di diritti sul fondo. |
2 | Qualora il debitore dei crediti degli artigiani o degli imprenditori sia un conduttore, un affittuario o un altro titolare di diritti sul fondo, il diritto di ottenere la costituzione di un'ipoteca legale sussiste soltanto se il proprietario del fondo ha acconsentito all'esecuzione dei lavori. |
3 | Gli aventi diritto non possono rinunciare preventivamente ai diritti di ipoteca legale di cui al presente articolo. |
SR 210 Codice civile svizzero del 10 dicembre 1907 CC Art. 839 - 1 L'ipoteca degli artigiani e imprenditori può essere iscritta nel registro fondiario dal momento in cui si sono assunti il lavoro. |
|
1 | L'ipoteca degli artigiani e imprenditori può essere iscritta nel registro fondiario dal momento in cui si sono assunti il lavoro. |
2 | L'iscrizione dev'essere fatta al più tardi entro quattro mesi dal compimento del lavoro. |
3 | L'iscrizione può farsi soltanto se la somma garantita dall'ipoteca è riconosciuta dal proprietario o giudizialmente accertata; non può inoltre essere chiesta se il proprietario presta sufficiente garanzia per il credito preteso. |
4 | Se è incontroverso che il fondo appartiene al patrimonio amministrativo e se il debito del proprietario non deriva da obblighi contrattuali, questi risponde verso gli artigiani o imprenditori, per i crediti riconosciuti o giudizialmente accertati, secondo le disposizioni sulla fideiussione semplice, purché il credito gli sia stato notificato per scritto nei quattro mesi dal compimento del lavoro con esplicito richiamo alla fideiussione legale. |
5 | Nel caso in cui sia controverso se il fondo appartenga al patrimonio amministrativo, l'artigiano o l'imprenditore può, nei quattro mesi dal compimento del lavoro, chiedere l'iscrizione provvisoria della sua ipoteca nel registro fondiario. |
6 | Se è accertato con sentenza che il fondo appartiene al patrimonio amministrativo, l'iscrizione provvisoria dell'ipoteca è cancellata. Questa è sostituita dalla fideiussione legale, purché siano adempiute le condizioni di cui al capoverso 4. Il termine è considerato osservato con l'iscrizione provvisoria dell'ipoteca. |
Si l'inscription peut être requise dès le moment de la conclusion du contrat (art. 839 al. 1
SR 210 Codice civile svizzero del 10 dicembre 1907 CC Art. 839 - 1 L'ipoteca degli artigiani e imprenditori può essere iscritta nel registro fondiario dal momento in cui si sono assunti il lavoro. |
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1 | L'ipoteca degli artigiani e imprenditori può essere iscritta nel registro fondiario dal momento in cui si sono assunti il lavoro. |
2 | L'iscrizione dev'essere fatta al più tardi entro quattro mesi dal compimento del lavoro. |
3 | L'iscrizione può farsi soltanto se la somma garantita dall'ipoteca è riconosciuta dal proprietario o giudizialmente accertata; non può inoltre essere chiesta se il proprietario presta sufficiente garanzia per il credito preteso. |
4 | Se è incontroverso che il fondo appartiene al patrimonio amministrativo e se il debito del proprietario non deriva da obblighi contrattuali, questi risponde verso gli artigiani o imprenditori, per i crediti riconosciuti o giudizialmente accertati, secondo le disposizioni sulla fideiussione semplice, purché il credito gli sia stato notificato per scritto nei quattro mesi dal compimento del lavoro con esplicito richiamo alla fideiussione legale. |
5 | Nel caso in cui sia controverso se il fondo appartenga al patrimonio amministrativo, l'artigiano o l'imprenditore può, nei quattro mesi dal compimento del lavoro, chiedere l'iscrizione provvisoria della sua ipoteca nel registro fondiario. |
6 | Se è accertato con sentenza che il fondo appartiene al patrimonio amministrativo, l'iscrizione provvisoria dell'ipoteca è cancellata. Questa è sostituita dalla fideiussione legale, purché siano adempiute le condizioni di cui al capoverso 4. Il termine è considerato osservato con l'iscrizione provvisoria dell'ipoteca. |
SR 210 Codice civile svizzero del 10 dicembre 1907 CC Art. 839 - 1 L'ipoteca degli artigiani e imprenditori può essere iscritta nel registro fondiario dal momento in cui si sono assunti il lavoro. |
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1 | L'ipoteca degli artigiani e imprenditori può essere iscritta nel registro fondiario dal momento in cui si sono assunti il lavoro. |
2 | L'iscrizione dev'essere fatta al più tardi entro quattro mesi dal compimento del lavoro. |
3 | L'iscrizione può farsi soltanto se la somma garantita dall'ipoteca è riconosciuta dal proprietario o giudizialmente accertata; non può inoltre essere chiesta se il proprietario presta sufficiente garanzia per il credito preteso. |
4 | Se è incontroverso che il fondo appartiene al patrimonio amministrativo e se il debito del proprietario non deriva da obblighi contrattuali, questi risponde verso gli artigiani o imprenditori, per i crediti riconosciuti o giudizialmente accertati, secondo le disposizioni sulla fideiussione semplice, purché il credito gli sia stato notificato per scritto nei quattro mesi dal compimento del lavoro con esplicito richiamo alla fideiussione legale. |
5 | Nel caso in cui sia controverso se il fondo appartenga al patrimonio amministrativo, l'artigiano o l'imprenditore può, nei quattro mesi dal compimento del lavoro, chiedere l'iscrizione provvisoria della sua ipoteca nel registro fondiario. |
6 | Se è accertato con sentenza che il fondo appartiene al patrimonio amministrativo, l'iscrizione provvisoria dell'ipoteca è cancellata. Questa è sostituita dalla fideiussione legale, purché siano adempiute le condizioni di cui al capoverso 4. Il termine è considerato osservato con l'iscrizione provvisoria dell'ipoteca. |
Le grief est infondé.
10.
En définitive, le recours doit être rejeté dans la mesure de sa recevabilité. Vu l'issue du litige, les frais et dépens seront mis à la charge du recourant qui succombe (art. 156 al. 1
SR 210 Codice civile svizzero del 10 dicembre 1907 CC Art. 839 - 1 L'ipoteca degli artigiani e imprenditori può essere iscritta nel registro fondiario dal momento in cui si sono assunti il lavoro. |
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1 | L'ipoteca degli artigiani e imprenditori può essere iscritta nel registro fondiario dal momento in cui si sono assunti il lavoro. |
2 | L'iscrizione dev'essere fatta al più tardi entro quattro mesi dal compimento del lavoro. |
3 | L'iscrizione può farsi soltanto se la somma garantita dall'ipoteca è riconosciuta dal proprietario o giudizialmente accertata; non può inoltre essere chiesta se il proprietario presta sufficiente garanzia per il credito preteso. |
4 | Se è incontroverso che il fondo appartiene al patrimonio amministrativo e se il debito del proprietario non deriva da obblighi contrattuali, questi risponde verso gli artigiani o imprenditori, per i crediti riconosciuti o giudizialmente accertati, secondo le disposizioni sulla fideiussione semplice, purché il credito gli sia stato notificato per scritto nei quattro mesi dal compimento del lavoro con esplicito richiamo alla fideiussione legale. |
5 | Nel caso in cui sia controverso se il fondo appartenga al patrimonio amministrativo, l'artigiano o l'imprenditore può, nei quattro mesi dal compimento del lavoro, chiedere l'iscrizione provvisoria della sua ipoteca nel registro fondiario. |
6 | Se è accertato con sentenza che il fondo appartiene al patrimonio amministrativo, l'iscrizione provvisoria dell'ipoteca è cancellata. Questa è sostituita dalla fideiussione legale, purché siano adempiute le condizioni di cui al capoverso 4. Il termine è considerato osservato con l'iscrizione provvisoria dell'ipoteca. |
SR 210 Codice civile svizzero del 10 dicembre 1907 CC Art. 839 - 1 L'ipoteca degli artigiani e imprenditori può essere iscritta nel registro fondiario dal momento in cui si sono assunti il lavoro. |
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1 | L'ipoteca degli artigiani e imprenditori può essere iscritta nel registro fondiario dal momento in cui si sono assunti il lavoro. |
2 | L'iscrizione dev'essere fatta al più tardi entro quattro mesi dal compimento del lavoro. |
3 | L'iscrizione può farsi soltanto se la somma garantita dall'ipoteca è riconosciuta dal proprietario o giudizialmente accertata; non può inoltre essere chiesta se il proprietario presta sufficiente garanzia per il credito preteso. |
4 | Se è incontroverso che il fondo appartiene al patrimonio amministrativo e se il debito del proprietario non deriva da obblighi contrattuali, questi risponde verso gli artigiani o imprenditori, per i crediti riconosciuti o giudizialmente accertati, secondo le disposizioni sulla fideiussione semplice, purché il credito gli sia stato notificato per scritto nei quattro mesi dal compimento del lavoro con esplicito richiamo alla fideiussione legale. |
5 | Nel caso in cui sia controverso se il fondo appartenga al patrimonio amministrativo, l'artigiano o l'imprenditore può, nei quattro mesi dal compimento del lavoro, chiedere l'iscrizione provvisoria della sua ipoteca nel registro fondiario. |
6 | Se è accertato con sentenza che il fondo appartiene al patrimonio amministrativo, l'iscrizione provvisoria dell'ipoteca è cancellata. Questa è sostituita dalla fideiussione legale, purché siano adempiute le condizioni di cui al capoverso 4. Il termine è considerato osservato con l'iscrizione provvisoria dell'ipoteca. |
Par ces motifs, le Tribunal fédéral prononce:
1.
Le recours est rejeté dans la mesure où il est recevable.
2.
Un émolument judiciaire de 2 000 fr. est mis à la charge du recourant.
3.
Le recourant versera à l'intimée une indemnité de 2 500 fr. à titre de dépens.
4.
Le présent arrêt est communiqué en copie aux mandataires des parties et à la Cour civile I du Tribunal cantonal valaisan.
Lausanne, le 25 août 2003
Au nom de la Ire Cour civile
du Tribunal fédéral suisse
Le président: Le greffier: