Tribunal fédéral
Tribunale federale
Tribunal federal
{T 0/2}
6B_865/2009
Urteil vom 25. März 2010
Strafrechtliche Abteilung
Besetzung
Bundesrichter Favre, Präsident,
Bundesrichter Schneider, Wiprächtiger, Mathys, Bundesrichterin Jacquemoud-Rossari.
Gerichtsschreiber Faga.
Parteien
X.________,vertreten durch Rechtsanwalt Patrick Bürgi,
Beschwerdeführer,
gegen
Oberstaatsanwaltschaft des Kantons Zürich, 8090 Zürich,
Beschwerdegegnerin.
Gegenstand
Strafzumessung,
Beschwerde gegen das Urteil des Obergerichts des Kantons Zürich, I. Strafkammer, vom 10. Juli 2009.
Sachverhalt:
A.
Das Obergericht des Kantons Zürich sprach X.________ mit Urteil vom 10. März 2008 schuldig der mehrfachen versuchten Tötung, der Widerhandlung gegen das Waffengesetz, der mehrfachen Drohung und der versuchten Nötigung. Es verurteilte ihn - unter Berücksichtigung von zwei widerrufenen Strafen von insgesamt 55 Tagen - zu einer Freiheitsstrafe von 14 Jahren als Gesamtstrafe unter Anrechnung der ausgestandenen Untersuchungs- und Sicherheitshaft sowie des vorzeitigen Strafvollzugs von 605 Tagen. Des Weiteren verpflichtete es X.________, dem Geschädigten A.________ eine Genugtuung von Fr. 40'000.-- zuzüglich 5 % Zins ab dem 20. Mai 2006 zu bezahlen.
B.
Die von X.________ erhobene Beschwerde in Strafsachen hiess das Bundesgericht mit Urteil vom 27. Dezember 2008 teilweise gut und wies die Sache zur neuen Beurteilung der Strafzumessung an die Vorinstanz zurück (Urteil 6B_579/2008).
C.
Mit Entscheid vom 10. Juli 2009 bestätigte das Obergericht des Kantons Zürich seinen Entscheid vom 10. März 2008 im Schuld- und Strafpunkt.
D.
X.________ führt erneut Beschwerde in Strafsachen. Er beantragt, das Urteil des Obergerichts des Kantons Zürich sei aufzuheben, und er sei zu einer Freiheitsstrafe von höchstens 10 Jahren als Gesamtstrafe zu verurteilen. Eventualiter sei die Sache zur Neubeurteilung an die Vorinstanz zurückzuweisen. Zudem ersucht er um Gewährung der unentgeltlichen Rechtspflege.
E.
Das Obergericht des Kantons Zürich und die Oberstaatsanwaltschaft des Kantons Zürich haben auf Vernehmlassung verzichtet.
Erwägungen:
1.
1.1 Der Beschwerdeführer wendet sich gegen die Strafzumessung.
1.2
1.2.1 Gemäss Art. 47 Abs. 1
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SR 311.0 Code pénal suisse du 21 décembre 1937 CP Art. 47 - 1 Le juge fixe la peine d'après la culpabilité de l'auteur. Il prend en considération les antécédents et la situation personnelle de ce dernier ainsi que l'effet de la peine sur son avenir. |
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| 1 | Le juge fixe la peine d'après la culpabilité de l'auteur. Il prend en considération les antécédents et la situation personnelle de ce dernier ainsi que l'effet de la peine sur son avenir. |
| 2 | La culpabilité est déterminée par la gravité de la lésion ou de la mise en danger du bien juridique concerné, par le caractère répréhensible de l'acte, par les motivations et les buts de l'auteur et par la mesure dans laquelle celui-ci aurait pu éviter la mise en danger ou la lésion, compte tenu de sa situation personnelle et des circonstances extérieures. |
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SR 311.0 Code pénal suisse du 21 décembre 1937 CP Art. 47 - 1 Le juge fixe la peine d'après la culpabilité de l'auteur. Il prend en considération les antécédents et la situation personnelle de ce dernier ainsi que l'effet de la peine sur son avenir. |
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| 1 | Le juge fixe la peine d'après la culpabilité de l'auteur. Il prend en considération les antécédents et la situation personnelle de ce dernier ainsi que l'effet de la peine sur son avenir. |
| 2 | La culpabilité est déterminée par la gravité de la lésion ou de la mise en danger du bien juridique concerné, par le caractère répréhensible de l'acte, par les motivations et les buts de l'auteur et par la mesure dans laquelle celui-ci aurait pu éviter la mise en danger ou la lésion, compte tenu de sa situation personnelle et des circonstances extérieures. |
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SR 311.0 Code pénal suisse du 21 décembre 1937 CP Art. 50 - Si le jugement doit être motivé, le juge indique dans les motifs les circonstances pertinentes pour la fixation de la peine et leur importance. |
Es liegt im Ermessen des Sachgerichts, in welchem Umfang es die verschiedenen Strafzumessungsfaktoren berücksichtigt. Das Bundesgericht greift auf Beschwerde hin in die Strafzumessung nur ein, wenn die Vorinstanz den gesetzlichen Strafrahmen über- oder unterschritten hat, wenn sie von rechtlich nicht massgebenden Kriterien ausgegangen ist oder wesentliche Gesichtspunkte ausser Acht gelassen bzw. in Überschreitung oder Missbrauch ihres Ermessens falsch gewichtet hat (BGE 134 IV 17 E. 2.1 S. 19 f. mit Hinweisen).
1.2.2 Hat der Täter durch eine oder mehrere Handlungen die Voraussetzungen für mehrere gleichartige Strafen erfüllt, so verurteilt ihn das Gericht zu der Strafe der schwersten Straftat und erhöht sie angemessen. Es darf jedoch das Höchstmass der angedrohten Strafe nicht um mehr als die Hälfte erhöhen. Dabei ist es an das gesetzliche Höchstmass der Strafart gebunden (Art. 49 Abs. 1
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SR 311.0 Code pénal suisse du 21 décembre 1937 CP Art. 49 - 1 Si, en raison d'un ou de plusieurs actes, l'auteur remplit les conditions de plusieurs peines de même genre, le juge le condamne à la peine de l'infraction la plus grave et l'augmente dans une juste proportion. Il ne peut toutefois excéder de plus de la moitié le maximum de la peine prévue pour cette infraction. Il est en outre lié par le maximum légal de chaque genre de peine. |
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| 1 | Si, en raison d'un ou de plusieurs actes, l'auteur remplit les conditions de plusieurs peines de même genre, le juge le condamne à la peine de l'infraction la plus grave et l'augmente dans une juste proportion. Il ne peut toutefois excéder de plus de la moitié le maximum de la peine prévue pour cette infraction. Il est en outre lié par le maximum légal de chaque genre de peine. |
| 2 | Si le juge doit prononcer une condamnation pour une infraction que l'auteur a commise avant d'avoir été condamné pour une autre infraction, il fixe la peine complémentaire de sorte que l'auteur ne soit pas puni plus sévèrement que si les diverses infractions avaient fait l'objet d'un seul jugement. |
| 3 | Si l'auteur a commis une ou plusieurs infractions avant l'âge de 18 ans, le juge fixe la peine d'ensemble en application des al. 1 et 2 de sorte qu'il ne soit pas plus sévèrement puni que si les diverses infractions avaient fait l'objet de jugements distincts. |
Bei der Bildung der Gesamtstrafe nach Art. 49 Abs. 1
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SR 311.0 Code pénal suisse du 21 décembre 1937 CP Art. 49 - 1 Si, en raison d'un ou de plusieurs actes, l'auteur remplit les conditions de plusieurs peines de même genre, le juge le condamne à la peine de l'infraction la plus grave et l'augmente dans une juste proportion. Il ne peut toutefois excéder de plus de la moitié le maximum de la peine prévue pour cette infraction. Il est en outre lié par le maximum légal de chaque genre de peine. |
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| 1 | Si, en raison d'un ou de plusieurs actes, l'auteur remplit les conditions de plusieurs peines de même genre, le juge le condamne à la peine de l'infraction la plus grave et l'augmente dans une juste proportion. Il ne peut toutefois excéder de plus de la moitié le maximum de la peine prévue pour cette infraction. Il est en outre lié par le maximum légal de chaque genre de peine. |
| 2 | Si le juge doit prononcer une condamnation pour une infraction que l'auteur a commise avant d'avoir été condamné pour une autre infraction, il fixe la peine complémentaire de sorte que l'auteur ne soit pas puni plus sévèrement que si les diverses infractions avaient fait l'objet d'un seul jugement. |
| 3 | Si l'auteur a commis une ou plusieurs infractions avant l'âge de 18 ans, le juge fixe la peine d'ensemble en application des al. 1 et 2 de sorte qu'il ne soit pas plus sévèrement puni que si les diverses infractions avaient fait l'objet de jugements distincts. |
1.3 Das Bundesgericht hat mit Urteil 6B_579/2008 vom 27. Dezember 2008 unter anderem erwogen, dass die Vorinstanz sämtliche relevanten Strafzumessungsfaktoren in ihre Beurteilung habe einfliessen lassen. Eine ermessensverletzende Gewichtung der Kriterien sei nicht ersichtlich. Die Vorinstanz habe erkannt, dass zwischen den verschiedenen Delikten echte Konkurrenz bestünde und daher gestützt auf Art. 49 Abs. 1
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SR 311.0 Code pénal suisse du 21 décembre 1937 CP Art. 49 - 1 Si, en raison d'un ou de plusieurs actes, l'auteur remplit les conditions de plusieurs peines de même genre, le juge le condamne à la peine de l'infraction la plus grave et l'augmente dans une juste proportion. Il ne peut toutefois excéder de plus de la moitié le maximum de la peine prévue pour cette infraction. Il est en outre lié par le maximum légal de chaque genre de peine. |
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| 1 | Si, en raison d'un ou de plusieurs actes, l'auteur remplit les conditions de plusieurs peines de même genre, le juge le condamne à la peine de l'infraction la plus grave et l'augmente dans une juste proportion. Il ne peut toutefois excéder de plus de la moitié le maximum de la peine prévue pour cette infraction. Il est en outre lié par le maximum légal de chaque genre de peine. |
| 2 | Si le juge doit prononcer une condamnation pour une infraction que l'auteur a commise avant d'avoir été condamné pour une autre infraction, il fixe la peine complémentaire de sorte que l'auteur ne soit pas puni plus sévèrement que si les diverses infractions avaient fait l'objet d'un seul jugement. |
| 3 | Si l'auteur a commis une ou plusieurs infractions avant l'âge de 18 ans, le juge fixe la peine d'ensemble en application des al. 1 et 2 de sorte qu'il ne soit pas plus sévèrement puni que si les diverses infractions avaient fait l'objet de jugements distincts. |
1.4 Die Vorinstanz erwägt, das objektive Verschulden des Beschwerdeführers sei in Bezug auf die versuchte vorsätzliche Tötung zu Lasten des Geschädigten A.________ als ganz erheblich zu würdigen. Diese Einschätzung sei ungeachtet dessen vorzunehmen, dass im ersten Urteil vom 10. März 2008 das Verschulden im Hinblick auf sämtliche verübten Taten gleich schwer beurteilt worden sei. Im hypothetischen Falle einer vollendeten Tötung sei eine Einsatzstrafe von rund 16 Jahren festzusetzen. Wäre zudem auch die versuchte Tötung zum Nachteil des Geschädigten B.________ vollendet worden, hätte das ganz erhebliche Verschulden zu einer Einsatzstrafe von 20 Jahren geführt. Das Mass der Strafreduzierung wegen vollendeten Versuchs sei auf ¼ respektive auf 5 Jahre festzusetzen. Unter Berücksichtigung der weiteren Delikte (mehrfache Drohung, versuchte Nötigung sowie Widerhandlung gegen das Waffengesetz) sei die hypothetische Strafe auf rund 16 Jahre zu bemessen. Da der Beschwerdeführer die versuchten Tötungen eventualvorsätzlich begangen habe und das Tatmotiv sein Verschulden nur wenig relativiere, erscheine eine hypothetische Freiheitsstrafe von knapp 14 ½ Jahren als angemessen. Endlich sei diese auf Grund insgesamt positiver Täterkomponenten auf
knapp 14 Jahre zu bemessen. Unter Einbezug von zwei widerrufenen Strafen von gesamthaft 55 Tagen sei deshalb der Beschwerdeführer zu einer Freiheitsstrafe von 14 Jahren zu verurteilen (angefochtenes Urteil S. 16 ff.).
1.5 Der Beschwerdeführer macht geltend, die Vorinstanz gehe, indem sie die hypothetische Einsatzstrafe auf 20 Jahre bemesse, von einem sehr schweren Verschulden aus. Das ihm zur Last gelegte ganz erhebliche Verschulden rechtfertige hingegen lediglich eine hypothetische Einsatzstrafe von maximal 16 Jahren. Weiter seien die Strafmasse für die mehrfachen Drohungen und die versuchte Nötigung unverhältnismässig hoch angesetzt worden. Schliesslich seien die Täterkomponenten deutlich strafreduzierend zu berücksichtigen. Eine Freiheitsstrafe von 10 Jahren sei seinem Verschulden angemessen (Beschwerde S. 5 ff.).
1.6
1.6.1 Ist bei der Bildung der Gesamtstrafe (in einem ersten Schritt) die Einsatzstrafe für die schwerste Tat festzusetzen und diese (in einem zweiten Schritt) unter Einbezug der anderen Straftaten angemessen zu erhöhen (E. 1.2.2 hievor), so ist das Vorgehen der Vorinstanz methodisch nicht richtig. Korrekterweise ist ausgehend von der schwersten Tat (der versuchten vorsätzlichen Tötung zum Nachteil von A.________) die hypothetische schuldangemessene Strafe für das vollendete Delikt festzulegen. Die hypothetische Strafe ist in der Folge unter Berücksichtigung des vollendeten Versuchs zu reduzieren. In gleicher Weise ist die hypothetische Strafe für die zweite versuchte Tötung zum Nachteil von B.________ zu bestimmen. Diese hat in Anwendung des Asperationsprinzips zu einer (ersten) angemessenen Erhöhung der Einsatzstrafe für die schwerste Tat zu führen. In einem weiteren Schritt sind die übrigen Delikte zu beurteilen, und es sind dafür unter Berücksichtigung der jeweiligen Umstände die hypothetischen Strafen zu ermitteln. Es ist aufzuzeigen, wie stark die Einsatzstrafe für die beiden Tötungsdelikte zu erhöhen ist, um diese übrigen Delikte zu sanktionieren. Nach der Festlegung der Gesamtstrafe für sämtliche Delikte sind endlich die
Täterkomponenten zu berücksichtigen. Vorliegend wirkt sich das Vorgehen der Vorinstanz im Ergebnis jedoch nicht zum Nachteil des Beschwerdeführers aus (E. 1.6.2 ff.). Deshalb kann entsprechend der Rechtsprechung zur Begründung der Strafzumessung auf die Aufhebung des Urteils verzichtet werden (BGE 127 IV 101 E. 2c S. 104 f. mit Hinweisen).
1.6.2 Die Vorinstanz stuft die objektive Tatschwere der versuchten vorsätzlichen Tötung zu Lasten von A.________ als ganz erheblich ein (angefochtener Entscheid S. 20 f.). Dies ist nicht zu beanstanden. Nach Massgabe dieses Verschuldens, das laut den Erwägungen der Vorinstanz die Grenze zum schweren respektive sehr schweren Verschulden nicht überschreitet, setzt sie die hypothetische Einsatzstrafe für das schwerste Delikt - richtigerweise ausgehend vom vollendeten Delikt - auf 16 Jahre und somit knapp im oberen Bereich des Strafrahmens von Art. 111
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SR 311.0 Code pénal suisse du 21 décembre 1937 CP Art. 111 - Quiconque tue une personne intentionnellement est puni d'une peine privative de liberté de cinq ans au moins, en tant que les conditions prévues aux articles suivants ne sont pas réalisées. |
Dass die Vorinstanz in der Folge den Versuch nicht für das erste Tötungsdelikt, sondern für beide Tötungsdelikte zusammen reduzierend berücksichtigt und die subjektive Tatschwere in einem späteren Zeitpunkt (ausgehend von sämtlichen Delikten) würdigt, ist methodisch nicht korrekt. Dies wirkt sich jedoch nicht zum Nachteil des Beschwerdeführers aus, ebenso wenig der Umstand, dass die Vorinstanz darauf verzichtet, eine hypothetische Strafe für die zweite versuchte Tötung zum Nachteil von B.________ festzulegen.
Während sich die hypothetische Einsatzstrafe von 20 Jahren auf beide Tötungsdelikte bezieht, knüpft das ganz erhebliche Verschulden nicht an beide Hauptdelikte zusammen, sondern lediglich an ein Delikt allein an (angefochtener Entscheid S. 21, E. 2.3.4.2.). Wird die Einsatzstrafe für das erste Tötungsdelikt auf 16 Jahre und für beide Tötungsdelikte auf 20 Jahre festgesetzt, so kommt dem zweiten Tötungsdelikt eine Strafschärfung im Umfang von 4 Jahren zu. Damit verletzt die Vorinstanz das ihr zustehende Ermessen nicht, nachdem das entsprechende Verschulden für das Delikt zum Nachteil des Geschädigten B.________ in vertretbarer Weise ebenfalls als gravierend eingestuft wird (angefochtener Entscheid S. 21, E. 2.3.4.1.).
1.6.3 Soweit der Beschwerdeführer sinngemäss vorbringt, die Vorinstanz habe die Einsatzstrafe unter Berücksichtigung der ihm zur Last gelegten Delikte der mehrfachen Drohung und der versuchten Nötigung übermässig erhöht (Beschwerde S. 6), genügt die Beschwerde den Anforderungen von Art. 42 Abs. 2
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SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 42 Mémoires - 1 Les mémoires doivent être rédigés dans une langue officielle, indiquer les conclusions, les motifs et les moyens de preuve, et être signés. |
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| 1 | Les mémoires doivent être rédigés dans une langue officielle, indiquer les conclusions, les motifs et les moyens de preuve, et être signés. |
| 2 | Les motifs doivent exposer succinctement en quoi l'acte attaqué viole le droit. Si le recours n'est recevable que lorsqu'il soulève une question juridique de principe ou qu'il porte sur un cas particulièrement important pour d'autres motifs, il faut exposer en quoi l'affaire remplit la condition exigée.15 16 |
| 3 | Les pièces invoquées comme moyens de preuve doivent être jointes au mémoire, pour autant qu'elles soient en mains de la partie; il en va de même de la décision attaquée si le mémoire est dirigé contre une décision. |
| 4 | En cas de transmission électronique, le mémoire doit être muni de la signature électronique qualifiée de la partie ou de son mandataire au sens de la loi du 18 mars 2016 sur la signature électronique17. Le Tribunal fédéral détermine dans un règlement: |
| a | le format du mémoire et des pièces jointes; |
| b | les modalités de la transmission; |
| c | les conditions auxquelles il peut exiger, en cas de problème technique, que des documents lui soient adressés ultérieurement sur papier.18 |
| 5 | Si la signature de la partie ou de son mandataire, la procuration ou les annexes prescrites font défaut, ou si le mandataire n'est pas autorisé, le Tribunal fédéral impartit un délai approprié à la partie pour remédier à l'irrégularité et l'avertit qu'à défaut le mémoire ne sera pas pris en considération. |
| 6 | Si le mémoire est illisible, inconvenant, incompréhensible ou prolixe ou qu'il n'est pas rédigé dans une langue officielle, le Tribunal fédéral peut le renvoyer à son auteur; il impartit à celui-ci un délai approprié pour remédier à l'irrégularité et l'avertit qu'à défaut le mémoire ne sera pas pris en considération. |
| 7 | Le mémoire de recours introduit de manière procédurière ou à tout autre égard abusif est irrecevable. |
1.6.4 Ebenso wenig kann dem Argument des Beschwerdeführers gefolgt werden, wonach die Vorinstanz den überwiegend positiven Täterkomponenten insgesamt zu wenig Gewicht beigemessen habe (Beschwerde S. 7). Die einzelnen Bewertungen beanstandet er nicht. Im Übrigen gibt der Beschwerdeführer die vorinstanzlichen Erwägungen unrichtig respektive unvollständig wieder. Die Vorinstanz wertet sein Verhalten im Strafvollzug lediglich als positiv und berücksichtigt insbesondere den Umstand, dass er während der Probezeit zweier Vorstrafen erneut delinquierte, deutlich straferhöhend. Eine ermessensverletzende Gewichtung dieser Faktoren ist nicht ersichtlich.
1.6.5 Im Ergebnis hält sich die ausgesprochene Freiheitsstrafe von 14 Jahren innerhalb des sachrichterlichen Ermessens und ist bundesrechtlich nicht zu beanstanden.
2.
Die Beschwerde ist abzuweisen, soweit darauf einzutreten ist. Das Gesuch um unentgeltliche Rechtspflege ist abzuweisen, da die Beschwerde von vornherein aussichtslos war (Art. 64 Abs. 1
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SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 64 Assistance judiciaire - 1 Si une partie ne dispose pas de ressources suffisantes et si ses conclusions ne paraissent pas vouées à l'échec, le Tribunal fédéral la dispense, à sa demande, de payer les frais judiciaires et de fournir des sûretés en garantie des dépens. |
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| 1 | Si une partie ne dispose pas de ressources suffisantes et si ses conclusions ne paraissent pas vouées à l'échec, le Tribunal fédéral la dispense, à sa demande, de payer les frais judiciaires et de fournir des sûretés en garantie des dépens. |
| 2 | Il attribue un avocat à cette partie si la sauvegarde de ses droits le requiert. L'avocat a droit à une indemnité appropriée versée par la caisse du tribunal pour autant que les dépens alloués ne couvrent pas ses honoraires. |
| 3 | La cour statue à trois juges sur la demande d'assistance judiciaire. Les cas traités selon la procédure simplifiée prévue à l'art. 108 sont réservés. Le juge instructeur peut accorder lui-même l'assistance judiciaire si les conditions en sont indubitablement remplies. |
| 4 | Si la partie peut rembourser ultérieurement la caisse, elle est tenue de le faire. |
Bei diesem Verfahrensausgang sind die bundesgerichtlichen Kosten dem Beschwerdeführer aufzuerlegen (Art. 66 Abs. 1
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SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 66 Recouvrement des frais judiciaires - 1 En règle générale, les frais judiciaires sont mis à la charge de la partie qui succombe. Si les circonstances le justifient, le Tribunal fédéral peut les répartir autrement ou renoncer à les mettre à la charge des parties. |
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| 1 | En règle générale, les frais judiciaires sont mis à la charge de la partie qui succombe. Si les circonstances le justifient, le Tribunal fédéral peut les répartir autrement ou renoncer à les mettre à la charge des parties. |
| 2 | Si une affaire est liquidée par un désistement ou une transaction, les frais judiciaires peuvent être réduits ou remis. |
| 3 | Les frais causés inutilement sont supportés par celui qui les a engendrés. |
| 4 | En règle générale, la Confédération, les cantons, les communes et les organisations chargées de tâches de droit public ne peuvent se voir imposer de frais judiciaires s'ils s'adressent au Tribunal fédéral dans l'exercice de leurs attributions officielles sans que leur intérêt patrimonial soit en cause ou si leurs décisions font l'objet d'un recours. |
| 5 | Sauf disposition contraire, les frais judiciaires mis conjointement à la charge de plusieurs personnes sont supportés par elles à parts égales et solidairement. |
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SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 65 Frais judiciaires - 1 Les frais judiciaires comprennent l'émolument judiciaire, l'émolument pour la copie de mémoires, les frais de traduction, sauf d'une langue officielle à une autre, et les indemnités versées aux experts et aux témoins. |
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| 1 | Les frais judiciaires comprennent l'émolument judiciaire, l'émolument pour la copie de mémoires, les frais de traduction, sauf d'une langue officielle à une autre, et les indemnités versées aux experts et aux témoins. |
| 2 | L'émolument judiciaire est calculé en fonction de la valeur litigieuse, de l'ampleur et de la difficulté de la cause, de la façon de procéder des parties et de leur situation financière. |
| 3 | Son montant est fixé en règle générale: |
| a | entre 200 et 5000 francs dans les contestations non pécuniaires; |
| b | entre 200 et 100 000 francs dans les autres contestations. |
| 4 | Il est fixé entre 200 et 1000 francs, indépendamment de la valeur litigieuse, dans les affaires qui concernent: |
| a | des prestations d'assurance sociale; |
| b | des discriminations à raison du sexe; |
| c | des litiges résultant de rapports de travail, pour autant que la valeur litigieuse ne dépasse pas 30 000 francs; |
| d | des litiges concernant les art. 7 et 8 de la loi du 13 décembre 2002 sur l'égalité pour les handicapés24. |
| 5 | Si des motifs particuliers le justifient, le Tribunal fédéral peut majorer ces montants jusqu'au double dans les cas visés à l'al. 3 et jusqu'à 10 000 francs dans les cas visés à l'al. 4. |
Demnach erkennt das Bundesgericht:
1.
Die Beschwerde wird abgewiesen, soweit darauf einzutreten ist.
2.
Das Gesuch um unentgeltliche Rechtspflege wird abgewiesen.
3.
Die Gerichtskosten von Fr. 800.-- werden dem Beschwerdeführer auferlegt.
4.
Dieses Urteil wird den Parteien und dem Obergericht des Kantons Zürich, I. Strafkammer, schriftlich mitgeteilt.
Lausanne, 25. März 2010
Im Namen der Strafrechtlichen Abteilung
des Schweizerischen Bundesgerichts
Der Präsident: Der Gerichtsschreiber:
Favre Faga