Tribunale federale
Tribunal federal

{T 0/2}
5A_428/2007

Urteil vom 25. Januar 2008
II. zivilrechtliche Abteilung

Besetzung
Bundesrichter Raselli, Präsident,
Bundesrichterinnen Escher, Hohl,
Bundesrichter Marazzi,
nebenamtlicher Bundesrichter von Werdt,
Gerichtsschreiber Möckli.

Parteien
Y.________ AG,
Beschwerdeführerin,
vertreten durch Rechtsanwalt Reto B. Känzig,

gegen

X.________,
Beschwerdegegner,
vertreten durch Rechtsanwalt Dr. Hannes Zehnder.

Gegenstand
Rechtsöffnung (Prozessentschädigung),

Beschwerde gegen den Erledigungsbeschluss des Obergerichts des Kantons Zürich, III. Zivilkammer,
vom 5. Juli 2007.

Sachverhalt:

A.
Mit Zahlungsbefehl Nr. yyyy des Betreibungsamtes B.________ leitete die Y.________ AG gegen X.________ für einen Betrag von Fr. 1'200'000.-- nebst Zinsen und Kosten die Betreibung ein. Am 23. Mai 2006 verlangte sie die provisorische Rechtsöffnung, welche das Bezirksgericht Horgen am 16. Januar 2007 erteilte. Die hiergegen erhobene Nichtigkeitsbeschwerde wies das Obergericht des Kantons Zürich am 5. Juli 2007 ab, ohne der Y.________ Parteikosten zuzusprechen.

B.
Mit Berichtigungs- und Erläuterungsbegehren vom 12. Juli 2007 verlangte die Y.________ den Zuspruch einer angemessenen Parteientschädigung. Das Obergericht wies dieses Gesuch am 17. Juli 2007 ab mit der Begründung, es liege kein Versehen, sondern ein (wenn auch offensichtlicher) Fehler vor, der nur auf dem Rechtsmittelweg behoben werden könne.

C.
Mit Beschwerde vom 3. August 2007 focht die Y.________ den obergerichtlichen Nichtigkeitsentscheid vom 5. Juli 2007 an mit den Begehren um Aufhebung von Ziff. 4 und um Gewährung einer angemessenen Parteientschädigung für das obergerichtliche Verfahren. X.________ stellte in seiner Vernehmlassung vom 7. September 2007 die Begehren, auf die Beschwerde sei nicht einzutreten, eventuell sei sie abzuweisen. Sodann verlangte er die unentgeltliche Rechtshilfe.

Erwägungen:

1.
Die Beschwerde ist zulässig, weil der Rechtsmittelweg für die Kosten demjenigen für die Hauptsache folgt (Entscheid 5A_218/2007, E. 2.1). Mit Urteil heutigen Datums hat das Bundesgericht jedoch die gegen die Rechtsöffnungsentscheide des Bezirksgerichts Horgen und des Obergerichts des Kantons Zürich gerichteten Beschwerden Nrn. 5A_42/2007 und 5A_432/2007 von X.________ gutgeheissen und das Rechtsöffnungsgesuch der Y.________ abgewiesen; sodann wurde die Sache für die Neuverlegung der kantonalen Kosten entsprechend dem neuen Ausgang des Verfahrens an das Obergericht zurückgewiesen. Massgebend ist diese Neuverteilung entsprechend dem materiellen Verfahrensausgang; dem Obergericht ist mit anderen Worten im Ergebnis kein Vorwurf zu machen, wenn es der in der Hauptsache nunmehr unterliegenden Beschwerdeführerin keine Parteientschädigung zugesprochen hat. Deren Beschwerde ist als gegenstandslos abzuschreiben.

2.
Bei diesem Verfahrensausgang wird die Y.________ für das bundesgerichtliche Verfahren kosten- und entschädigungspflichtig (Art. 66 Abs. 1
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 66 Recouvrement des frais judiciaires - 1 En règle générale, les frais judiciaires sont mis à la charge de la partie qui succombe. Si les circonstances le justifient, le Tribunal fédéral peut les répartir autrement ou renoncer à les mettre à la charge des parties.
1    En règle générale, les frais judiciaires sont mis à la charge de la partie qui succombe. Si les circonstances le justifient, le Tribunal fédéral peut les répartir autrement ou renoncer à les mettre à la charge des parties.
2    Si une affaire est liquidée par un désistement ou une transaction, les frais judiciaires peuvent être réduits ou remis.
3    Les frais causés inutilement sont supportés par celui qui les a engendrés.
4    En règle générale, la Confédération, les cantons, les communes et les organisations chargées de tâches de droit public ne peuvent se voir imposer de frais judiciaires s'ils s'adressent au Tribunal fédéral dans l'exercice de leurs attributions officielles sans que leur intérêt patrimonial soit en cause ou si leurs décisions font l'objet d'un recours.
5    Sauf disposition contraire, les frais judiciaires mis conjointement à la charge de plusieurs personnes sont supportés par elles à parts égales et solidairement.
und Art. 68 Abs. 2
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 68 Dépens - 1 Le Tribunal fédéral décide, dans son arrêt, si et dans quelle mesure les frais de la partie qui obtient gain de cause sont supportés par celle qui succombe.
1    Le Tribunal fédéral décide, dans son arrêt, si et dans quelle mesure les frais de la partie qui obtient gain de cause sont supportés par celle qui succombe.
2    En règle générale, la partie qui succombe est tenue de rembourser à la partie qui a obtenu gain de cause, selon le tarif du Tribunal fédéral, tous les frais nécessaires causés par le litige.
3    En règle générale, aucuns dépens ne sont alloués à la Confédération, aux cantons, aux communes ou aux organisations chargées de tâches de droit public lorsqu'ils obtiennent gain de cause dans l'exercice de leurs attributions officielles.
4    L'art. 66, al. 3 et 5, est applicable par analogie.
5    Le Tribunal fédéral confirme, annule ou modifie, selon le sort de la cause, la décision de l'autorité précédente sur les dépens. Il peut fixer lui-même les dépens d'après le tarif fédéral ou cantonal applicable ou laisser à l'autorité précédente le soin de les fixer.
BGG).

Demnach erkennt das Bundesgericht:

1.
Die Beschwerde wird abgeschrieben.

2.
Die Gerichtskosten von Fr. 500.-- werden der Beschwerdeführerin auferlegt.

3.
Die Beschwerdeführerin hat den Beschwerdegegner mit Fr. 500.-- zu entschädigen.

4.
Dieses Urteil wird den Parteien und dem Obergericht des Kantons Zürich, III. Zivilkammer, schriftlich mitgeteilt.
Lausanne, 25. Januar 2008
Im Namen der II. zivilrechtlichen Abteilung
des Schweizerischen Bundesgerichts
Der Präsident: Der Gerichtsschreiber:

Raselli Möckli
Information de décision   •   DEFRITEN
Document : 5A_428/2007
Date : 25 janvier 2008
Publié : 21 février 2008
Source : Tribunal fédéral
Statut : Non publié
Domaine : Droit des poursuites et de la faillite
Objet : Rechtsöffnung (Prozessentschädigung)


Répertoire des lois
LTF: 66 
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 66 Recouvrement des frais judiciaires - 1 En règle générale, les frais judiciaires sont mis à la charge de la partie qui succombe. Si les circonstances le justifient, le Tribunal fédéral peut les répartir autrement ou renoncer à les mettre à la charge des parties.
1    En règle générale, les frais judiciaires sont mis à la charge de la partie qui succombe. Si les circonstances le justifient, le Tribunal fédéral peut les répartir autrement ou renoncer à les mettre à la charge des parties.
2    Si une affaire est liquidée par un désistement ou une transaction, les frais judiciaires peuvent être réduits ou remis.
3    Les frais causés inutilement sont supportés par celui qui les a engendrés.
4    En règle générale, la Confédération, les cantons, les communes et les organisations chargées de tâches de droit public ne peuvent se voir imposer de frais judiciaires s'ils s'adressent au Tribunal fédéral dans l'exercice de leurs attributions officielles sans que leur intérêt patrimonial soit en cause ou si leurs décisions font l'objet d'un recours.
5    Sauf disposition contraire, les frais judiciaires mis conjointement à la charge de plusieurs personnes sont supportés par elles à parts égales et solidairement.
68
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 68 Dépens - 1 Le Tribunal fédéral décide, dans son arrêt, si et dans quelle mesure les frais de la partie qui obtient gain de cause sont supportés par celle qui succombe.
1    Le Tribunal fédéral décide, dans son arrêt, si et dans quelle mesure les frais de la partie qui obtient gain de cause sont supportés par celle qui succombe.
2    En règle générale, la partie qui succombe est tenue de rembourser à la partie qui a obtenu gain de cause, selon le tarif du Tribunal fédéral, tous les frais nécessaires causés par le litige.
3    En règle générale, aucuns dépens ne sont alloués à la Confédération, aux cantons, aux communes ou aux organisations chargées de tâches de droit public lorsqu'ils obtiennent gain de cause dans l'exercice de leurs attributions officielles.
4    L'art. 66, al. 3 et 5, est applicable par analogie.
5    Le Tribunal fédéral confirme, annule ou modifie, selon le sort de la cause, la décision de l'autorité précédente sur les dépens. Il peut fixer lui-même les dépens d'après le tarif fédéral ou cantonal applicable ou laisser à l'autorité précédente le soin de les fixer.
Weitere Urteile ab 2000
5A_218/2007 • 5A_42/2007 • 5A_428/2007 • 5A_432/2007
Répertoire de mots-clés
Trié par fréquence ou alphabet
tribunal fédéral • avocat • chose principale • intimé • pré • greffier • dépens • décision • motivation de la décision • frais judiciaires • état de fait • hameau • office des poursuites • commandement de payer • lausanne • mainlevée provisoire