Bundesgericht
Tribunal fédéral
Tribunale federale
Tribunal federal

{T 0/2}

5A_253/2016

Urteil vom 24. November 2016

II. zivilrechtliche Abteilung

Besetzung
Bundesrichter von Werdt, Präsident,
Bundesrichter Marazzi, Herrmann, Schöbi, Bovey,
Gerichtsschreiber Traub.

Verfahrensbeteiligte
A.________,
vertreten durch Rechtsanwältin Doris Burri-Bucher,
Beschwerdeführer,

gegen

B.B.________,
gesetzlich vertreten durch C.B.________,
Beschwerdegegner.

Gegenstand
Abänderung Kindesunterhalt,

Beschwerde gegen das Urteil des Obergerichts des Kantons Zug, I. Zivilabteilung, vom 1. März 2016.

Sachverhalt:

A.

A.a. Der 2002 geborene B.B.________ ist der Sohn von C.B.________ und A.________. Die unverheirateten Eltern lebten im Zeitpunkt der Geburt von B.B.________ zusammen. Am 15. April 2002 hatten sie einen Unterhaltsvertrag abgeschlossen, in welchem sich der Vater verpflichtete, für das Kind bis zu dessen Mündigkeit einen monatlichen Unterhaltsbeitrag von Fr. 1'070.-- (zuzüglich allfälliger Sozialleistungen) zu bezahlen. Diese Beiträge galten als getilgt, solange Eltern und Kind zusammenlebten und A.________ angemessene Geldbeiträge an den gemeinsamen Unterhalt leistete und zur Pflege und Erziehung des Kindes beitrug. Der Vertrag wurde am 15. April 2003 behördlich genehmigt. Im Jahr 2009 trennten sich C.B.________ und A.________. In der Folgezeit leistete A.________ Zahlungen in unterschiedlicher Höhe, aber mindestens im Umfang der vertraglich eingegangenen Verpflichtung.

A.b. Am 15. Juni 2014 erhob B.B.________, vertreten durch seine Mutter, beim Kantonsgericht Zug Klage auf Zahlung von Kindesunterhalt von monatlich Fr. 2'500.-- bis zum vollendeten 18. Lebensjahr resp. bis zur Vollendung einer Erstausbildung, rückwirkend ab Oktober 2013.

A.c. Das Kantonsgericht verpflichtete A.________ zur Zahlung eines (zu indexierenden) monatlichen Unterhaltsbeitrages von Fr. 2'200.-- zuzüglich allfälliger Kinderzulagen bis zur Mündigkeit des Klägers (Urteil vom 5. Februar 2015).

B.
A.________ reichte beim Obergericht des Kantons Zug Berufung ein mit dem Antrag auf Abweisung der Klage, eventuell auf Rückweisung zur weiteren Abklärung und neuen Beurteilung. Mit Anschlussberufung schloss B.B.________ auf Zusprechung des Unterhaltsbeitrages über die Volljährigkeit hinaus bis zum Abschluss einer angemessenen Erstausbildung. Das Obergericht wies die Berufung und die Anschlussberufung ab, soweit es darauf eintrat, und bestätigte den erstinstanzlichen Entscheid (Urteil vom 1. März 2016).

C.
A.________ erhob am 5. April 2016 Beschwerde in Zivilsachen. Er beantragt, das angefochtene obergerichtliche Urteil sei aufzuheben. Eventuell sei die Sache an die Vorinstanz zurückzuweisen.
Das Bundesgericht holte keine Vernehmlassungen ein.

Erwägungen:

1.
Die Beschwerde richtet sich gegen einen letztinstanzlichen kantonalen Endentscheid (Art. 75 Abs. 1
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 75 Autorités précédentes - 1 Le recours est recevable contre les décisions prises par les autorités cantonales de dernière instance, par le Tribunal administratif fédéral ou par le Tribunal fédéral des brevets.37
1    Le recours est recevable contre les décisions prises par les autorités cantonales de dernière instance, par le Tribunal administratif fédéral ou par le Tribunal fédéral des brevets.37
2    Les cantons instituent des tribunaux supérieurs comme autorités cantonales de dernière instance. Ces tribunaux statuent sur recours, sauf si:
a  une loi fédérale prévoit une instance cantonale unique;
b  un tribunal spécialisé dans les litiges de droit commercial statue en instance cantonale unique;
c  une action ayant une valeur litigieuse d'au moins 100 000 francs est déposée directement devant le tribunal supérieur avec l'accord de toutes les parties.
und 2
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 75 Autorités précédentes - 1 Le recours est recevable contre les décisions prises par les autorités cantonales de dernière instance, par le Tribunal administratif fédéral ou par le Tribunal fédéral des brevets.37
1    Le recours est recevable contre les décisions prises par les autorités cantonales de dernière instance, par le Tribunal administratif fédéral ou par le Tribunal fédéral des brevets.37
2    Les cantons instituent des tribunaux supérieurs comme autorités cantonales de dernière instance. Ces tribunaux statuent sur recours, sauf si:
a  une loi fédérale prévoit une instance cantonale unique;
b  un tribunal spécialisé dans les litiges de droit commercial statue en instance cantonale unique;
c  une action ayant une valeur litigieuse d'au moins 100 000 francs est déposée directement devant le tribunal supérieur avec l'accord de toutes les parties.
BGG; Art. 90
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 90 Décisions finales - Le recours est recevable contre les décisions qui mettent fin à la procédure.
BGG) betreffend die Abänderung von Kindesunterhalt. Es handelt sich um eine Zivilsache (Art. 72 Abs. 1
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 72 Principe - 1 Le Tribunal fédéral connaît des recours contre les décisions rendues en matière civile.
1    Le Tribunal fédéral connaît des recours contre les décisions rendues en matière civile.
2    Sont également sujettes au recours en matière civile:
a  les décisions en matière de poursuite pour dettes et de faillite;
b  les décisions prises en application de normes de droit public dans des matières connexes au droit civil, notamment les décisions:
b1  sur la reconnaissance et l'exécution de décisions ainsi que sur l'entraide en matière civile,
b2  sur la tenue des registres foncier, d'état civil et du commerce, ainsi que des registres en matière de protection des marques, des dessins et modèles, des brevets d'invention, des obtentions végétales et des topographies,
b3  sur le changement de nom,
b4  en matière de surveillance des fondations, à l'exclusion des institutions de prévoyance et de libre passage,
b5  en matière de surveillance des exécuteurs testamentaires et autres représentants successoraux,
b6  les décisions prises dans le domaine de la protection de l'enfant et de l'adulte,
b7  ...
BGG) vermögensrechtlicher Natur (BGE 116 II 493 E. 2a S. 494). Der Streitwert übersteigt den Betrag von Fr. 30'000.-- (Art. 74 Abs. 1 lit. b
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 74 Valeur litigieuse minimale - 1 Dans les affaires pécuniaires, le recours n'est recevable que si la valeur litigieuse s'élève au moins à:
1    Dans les affaires pécuniaires, le recours n'est recevable que si la valeur litigieuse s'élève au moins à:
a  15 000 francs en matière de droit du travail et de droit du bail à loyer;
b  30 000 francs dans les autres cas.
2    Même lorsque la valeur litigieuse minimale n'est pas atteinte, le recours est recevable:
a  si la contestation soulève une question juridique de principe;
b  si une loi fédérale prévoit une instance cantonale unique;
c  s'il porte sur une décision prise par une autorité cantonale de surveillance en matière de poursuite pour dettes et de faillite;
d  s'il porte sur une décision prise par le juge de la faillite ou du concordat;
e  s'il porte sur une décision du Tribunal fédéral des brevets.
BGG). Die Beschwerdeberechtigung ist gegeben (Art. 76 Abs. 1 lit. a
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 76 Qualité pour recourir - 1 A qualité pour former un recours en matière civile quiconque:
1    A qualité pour former un recours en matière civile quiconque:
a  a pris part à la procédure devant l'autorité précédente ou a été privé de la possibilité de le faire, et
b  est particulièrement touché par la décision attaquée et a un intérêt digne de protection à son annulation ou sa modification.
2    Ont également qualité pour recourir contre les décisions visées à l'art. 72, al. 2, la Chancellerie fédérale, les départements fédéraux et, pour autant que le droit fédéral le prévoie, les unités qui leur sont subordonnées, si l'acte attaqué est susceptible de violer la législation fédérale dans leur domaine d'attributions.41
und b BGG). Auf die fristgerecht (Art. 100 Abs. 1
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 100 Recours contre une décision - 1 Le recours contre une décision doit être déposé devant le Tribunal fédéral dans les 30 jours qui suivent la notification de l'expédition complète.
1    Le recours contre une décision doit être déposé devant le Tribunal fédéral dans les 30 jours qui suivent la notification de l'expédition complète.
2    Le délai de recours est de dix jours contre:
a  les décisions d'une autorité cantonale de surveillance en matière de poursuite pour dettes et de faillite;
b  les décisions en matière d'entraide pénale internationale et d'assistance administrative internationale en matière fiscale;
c  les décisions portant sur le retour d'un enfant fondées sur la Convention européenne du 20 mai 1980 sur la reconnaissance et l'exécution des décisions en matière de garde des enfants et le rétablissement de la garde des enfants92 ou sur la Convention du 25 octobre 1980 sur les aspects civils de l'enlèvement international d'enfants93.
d  les décisions du Tribunal fédéral des brevets concernant l'octroi d'une licence visée à l'art. 40d de la loi du 25 juin 1954 sur les brevets95.
3    Le délai de recours est de cinq jours contre:
a  les décisions d'une autorité cantonale de surveillance en matière de poursuite pour effets de change;
b  les décisions d'un gouvernement cantonal sur recours concernant des votations fédérales.
4    Le délai de recours est de trois jours contre les décisions d'un gouvernement cantonal sur recours touchant aux élections au Conseil national.
5    En matière de recours pour conflit de compétence entre deux cantons, le délai de recours commence à courir au plus tard le jour où chaque canton a pris une décision pouvant faire l'objet d'un recours devant le Tribunal fédéral.
6    ...96
7    Le recours pour déni de justice ou retard injustifié peut être formé en tout temps.
BGG) eingereichte Beschwerde in Zivilsachen ist einzutreten.

2.
Zu prüfen ist, ob der seit Abschluss des Unterhaltsvertrages vom 15. April 2002/15. April 2003 angestiegene Barbedarf zu einer Heraufsetzung des streitgegenständlichen Kindesunterhaltsbeitrages führt und, falls ja, ob die vorinstanzliche Festlegung des Beitrages vor Bundesrecht standhält.

3.

3.1. Das Obergericht erwog, es sei notorisch, dass sich der Bedarf eines Kindes mit zunehmendem Alter erhöht. Die Vorstellungen der Beteiligten beim Zustandekommen und bei der Genehmigung des Unterhaltsvertrages seien nicht mehr rekonstruierbar: Die Frage, ob der steigende Bedarf in dem Sinne berücksichtigt worden ist, als die Vertragsparteien bewusst auf nach dem Alter abgestufte Unterhaltsbeiträge des Vaters verzichtet und es der Mutter überantwortet haben, die grösser werdende Deckungslücke mit eigenen Mitteln zu schliessen, lasse sich demnach nicht mehr beantworten. Der Unterhaltsvertrag sei nach dem Vertrauensgrundsatz auszulegen. Angesichts des hohen Einkommens des Kindsvaters von Fr. 300'000.-- und des viel tieferen (und sich infolge der Kindesbetreuung absehbar reduzierenden) Einkommens der Kindsmutter, welche in den Jahren 2001 und 2002 Fr. 80'000.-- verdient hatte, wäre es aus Sicht der Vertragsschliessenden unvernünftig gewesen, wenn der Kindsvater trotz ansteigenden Bedarfs des Kindes keinen zusätzlichen Unterhalt zahlen müsste, er zudem bei den Betreuungskosten massiv entlastet würde (Wegfall der Kosten einer anfänglich angestellten Kinderbetreuerin, welche der Kindsvater zu zwei Dritteln getragen hatte) und sämtliche
Mehrkosten von der weniger verdienenden Mutter allein zu tragen wären. Anzunehmen sei daher, dass die Parteien die absehbar zunehmenden Unterhaltskosten bei Abschluss der Vereinbarung bewusst nicht berücksichtigt und damit späteren Abänderungen des Unterhaltsvertrags vorbehalten hätten. Dafür sprächen auch die Umstände der Genehmigung des Unterhaltsvertrages. Nach anfänglicher Ablehnung habe die Vormundschaftsbehörde der vorgesehenen Regelung zugestimmt; weshalb, sei den Akten nicht zu entnehmen. Es sei davon auszugehen, dass auch sie die Frage der steigenden Lebenshaltungskosten bewusst offen liess. Ein ausdrücklicher Ausschluss künftiger Änderungen von vertraglich festgelegten Unterhaltsbeiträgen, der im Übrigen kindesschutzbehördlich genehmigt werden müsste, sei nicht gegeben. Daher müsse die ursprüngliche Unterhaltsregelung angepasst werden.

3.2. Der Beschwerdeführer wendet ein, die Vorinstanz habe den Kindesunterhalt erhöht, obwohl sich die Verhältnisse, welche für die Höhe des Unterhalts bestimmend seien, nicht unvorhergesehenermassen erheblich verändert hätten. Den Eltern sei bei Abschluss des Unterhaltsvertrages bekannt gewesen, dass der Bedarf des Kindes mit zunehmendem Alter ansteige. Die Frage sei diskutiert worden, nachdem die Vormundschaftsbehörde die Parteien darauf aufmerksam gemacht habe, dass üblicherweise gestaffelte Unterhaltsbeiträge vereinbart würden. Die Mutter sei mit dem zu indexierenden monatlichen Fixbeitrag ohne Abstufung einverstanden gewesen. Der Hinweis der Vorinstanz auf das Vertrauensprinzip gehe daher fehl. Eine vernünftige Person, die mit dem Inhalt des Vertrages nicht einverstanden gewesen wäre, hätte den Vertrag nicht unter Vorbehalt einer späteren Anpassung abgeschlossen, sondern gar nicht. Wenn die Parteien oder die Vormundschaftsbehörde eine spätere Anpassung aufgrund des Alters vorsehen wollten, hätte dies im Vertrag angemerkt werden müssen. Die Vereinbarung berücksichtige also den vorhersehbar anwachsenden Barbedarf. Dieser sei durch Geldbeiträge der Mutter zu decken, welche mit einem Nettoeinkommen von jährlich Fr. 80'000.-
- entsprechend leistungsfähig sei.

4.

4.1. Nach Art. 276
SR 210 Code civil suisse du 10 décembre 1907
CC Art. 276 - 1 L'entretien est assuré par les soins, l'éducation et des prestations pécuniaires.324
1    L'entretien est assuré par les soins, l'éducation et des prestations pécuniaires.324
2    Les père et mère contribuent ensemble, chacun selon ses facultés, à l'entretien convenable de l'enfant et assument en particulier les frais de sa prise en charge, de son éducation, de sa formation et des mesures prises pour le protéger.325
3    Les père et mère sont déliés de leur obligation d'entretien dans la mesure où l'on peut attendre de l'enfant qu'il subvienne à son entretien par le produit de son travail ou par ses autres ressources.
ZGB leisten die Eltern den Unterhalt ihres Kindes durch Pflege und Erziehung oder, soweit nicht obhutsberechtigt, durch Geldzahlung, solange das Kind noch nicht selber in der Lage ist, seinen Unterhalt zu bestreiten. Die Bemessung des Unterhaltsbeitrages richtet sich nach den Bedürfnissen des Kindes sowie der Lebensstellung und Leistungsfähigkeit der Eltern; ausserdem sind Vermögen und Einkünfte des Kindes sowie der Beitrag des nicht obhutsberechtigten Elternteils an der Betreuung des Kindes zu berücksichtigen (Art. 285 Abs. 1
SR 210 Code civil suisse du 10 décembre 1907
CC Art. 285 - 1 La contribution d'entretien doit correspondre aux besoins de l'enfant ainsi qu'à la situation et aux ressources de ses père et mère; il est tenu compte de la fortune et des revenus de l'enfant.
1    La contribution d'entretien doit correspondre aux besoins de l'enfant ainsi qu'à la situation et aux ressources de ses père et mère; il est tenu compte de la fortune et des revenus de l'enfant.
2    La contribution d'entretien sert aussi à garantir la prise en charge de l'enfant par les parents et les tiers.
3    Elle doit être versée d'avance. Le juge fixe les échéances de paiement.
ZGB; BGE 135 III 66 E. 4 S. 70).
Wenn sich die massgeblichen Verhältnisse (Bedürfnisse des Kindes, Leistungsfähigkeit der Eltern, Lebenskosten) erheblich verändern, setzt das Gericht den Unterhaltsbeitrag auf Antrag eines Elternteils oder des Kindes neu fest oder hebt ihn auf (Art. 286 Abs. 2
SR 210 Code civil suisse du 10 décembre 1907
CC Art. 286 - 1 Le juge peut ordonner que la contribution d'entretien soit augmentée ou réduite dès que des changements déterminés interviennent dans les besoins de l'enfant, les ressources des père et mère ou le coût de la vie.
1    Le juge peut ordonner que la contribution d'entretien soit augmentée ou réduite dès que des changements déterminés interviennent dans les besoins de l'enfant, les ressources des père et mère ou le coût de la vie.
2    Si la situation change notablement, le juge modifie ou supprime la contribution d'entretien à la demande du père, de la mère ou de l'enfant.
3    Le juge peut contraindre les parents à verser une contribution spéciale lorsque des besoins extraordinaires imprévus de l'enfant le requièrent.338
ZGB). Nach der Rechtsprechung zur Anpassung von gerichtlichen Unterhaltsentscheiden kann eine Abänderungsklage nicht zur Korrektur (Revision) eines allenfalls fehlerhaften rechtskräftigen Urteils führen (BGE 137 III 604 E. 4.1.1 S. 606; Urteile 5A_957/2013 vom 9. Mai 2014 E. 3.3 und 5A_506/2011 vom 4. Januar 2012 E. 3.1). Absehbare Veränderungen der massgeblichen Verhältnisse, die bei der Festsetzung des Unterhaltsbeitrages schon berücksichtigt worden sind, bilden ebenfalls keinen Grund zur Anpassung (zur Abänderung vorsorglicher Massnahmen im Scheidungsverfahren: BGE 141 III 376 E. 3.3.1 S. 378; Urs Gloor/Stephan Wullschleger, Abänderung von Unterhaltsrenten, in: Dritte Schweizer Familienrechtstage, 2006, S. 163). Im Sinne einer tatsächlichen Vermutung ist im Zweifel anzunehmen, dass vorhersehbare Änderungen effektiv berücksichtigt worden sind (BGE 138 III 289 E. 11.1.1 S. 292).
Sind die Voraussetzungen für eine Anpassung infolge unvorhergesehener tatsächlicher Veränderungen im Sinne von Art. 286 Abs. 2
SR 210 Code civil suisse du 10 décembre 1907
CC Art. 286 - 1 Le juge peut ordonner que la contribution d'entretien soit augmentée ou réduite dès que des changements déterminés interviennent dans les besoins de l'enfant, les ressources des père et mère ou le coût de la vie.
1    Le juge peut ordonner que la contribution d'entretien soit augmentée ou réduite dès que des changements déterminés interviennent dans les besoins de l'enfant, les ressources des père et mère ou le coût de la vie.
2    Si la situation change notablement, le juge modifie ou supprime la contribution d'entretien à la demande du père, de la mère ou de l'enfant.
3    Le juge peut contraindre les parents à verser une contribution spéciale lorsque des besoins extraordinaires imprévus de l'enfant le requièrent.338
ZGB erfüllt, so legt das Gericht den Unterhaltsbeitrag neu fest, nachdem es alle Berechnungsparameter aktualisiert hat (BGE 138 III 289 E. 11.1.1 S. 292; 137 III 604 E. 4.1.2 S. 606; Urteil 5A_513/2014 vom 1. Oktober 2015 E. 5.1). Dies stellt sicher, dass die Verteilung der Unterhaltslasten ausgewogen bleibt und die Anpassung den berechtigten Interessen des Kindes und beider Elternteile gerecht wird (BGE 137 III 604 E. 4.1.1 S. 606; 134 III 337 E. 2.2.2 S. 340).

4.2. Diese Grundsätze gelten sinngemäss auch für die Abänderung von kindesschutzbehördlich genehmigten Unterhaltsverträgen im Sinne von Art. 287 Abs. 2
SR 210 Code civil suisse du 10 décembre 1907
CC Art. 287 - 1 Les conventions relatives aux contributions d'entretien n'obligent l'enfant qu'après avoir été approuvées par l'autorité de protection de l'enfant.
1    Les conventions relatives aux contributions d'entretien n'obligent l'enfant qu'après avoir été approuvées par l'autorité de protection de l'enfant.
2    Les contributions d'entretien fixées par convention peuvent être modifiées, à moins qu'une telle modification n'ait été exclue avec l'approbation de l'autorité de protection de l'enfant.
3    Si la convention est conclue dans une procédure judiciaire, le juge est compétent pour l'approbation.
ZGB (Urteil 5A_513/2014 E. 5.1). Bei Scheidungskonventionen und Vereinbarungen über den Unterhalt im Eheschutz- und Scheidungsverfahren ist eine gerichtliche Anpassung ausgeschlossen, soweit mit der Vereinbarung ungewisse Sachlagen bereinigt werden sollten (vgl. BGE 142 III 518 E. 2.6 S. 519). Die Frage, ob diese Restriktionen (mit Blick auf die Offizial- und Untersuchungsmaxime [Art. 296
SR 272 Code de procédure civile du 19 décembre 2008 (CPC) - Loi sur les fors
CPC Art. 296 Maxime inquisitoire et maxime d'office - 1 Le tribunal établit les faits d'office.
1    Le tribunal établit les faits d'office.
2    Les parties et les tiers doivent se prêter aux examens nécessaires à l'établissement de la filiation et y collaborer, dans la mesure où leur santé n'est pas mise en danger. Les dispositions concernant le droit des parties et des tiers de ne pas collaborer ne sont pas applicables.
3    Le tribunal n'est pas lié par les conclusions des parties.
ZPO]) auch bei Unterhaltsverträgen nach Art. 287
SR 210 Code civil suisse du 10 décembre 1907
CC Art. 287 - 1 Les conventions relatives aux contributions d'entretien n'obligent l'enfant qu'après avoir été approuvées par l'autorité de protection de l'enfant.
1    Les conventions relatives aux contributions d'entretien n'obligent l'enfant qu'après avoir été approuvées par l'autorité de protection de l'enfant.
2    Les contributions d'entretien fixées par convention peuvent être modifiées, à moins qu'une telle modification n'ait été exclue avec l'approbation de l'autorité de protection de l'enfant.
3    Si la convention est conclue dans une procédure judiciaire, le juge est compétent pour l'approbation.
ZGB beachtlich sein können, stellt sich hier nicht, weil der Unterhaltsvertrag - soweit ersichtlich - keine Einigung hinsichtlich ungesicherter strittiger Sachverhalte enthält.

4.3. Die statistischen Vergleichswerte des Amtes für Jugend und Berufsberatung des Kantons Zürich zur Ermittlung des Unterhaltsbedarfs von Kindern (sog. Zürcher Tabellen) wiesen im Zeitpunkt des Abschlusses des Unterhaltsvertrages im Jahr 2003 einen Regelbedarf (ohne Pflege und Erziehung) aus, welcher für ein Einzelkind im Alter von einem bis sechs Jahren ein gutes Drittel unter demjenigen für die Alterskategorie 13-18 lag. Eine altersabhängige Zunahme des Kindesbedarfs ist grundsätzlich allen Fällen gemeinsam. Insofern stellen sie keine individuellen Unwägbarkeiten dar (dazu Stephan Wullschleger, in: FamKomm Scheidung, Schwenzer [Hrsg.], 2. Aufl. 2011, N. 7 zu Art. 286
SR 210 Code civil suisse du 10 décembre 1907
CC Art. 286 - 1 Le juge peut ordonner que la contribution d'entretien soit augmentée ou réduite dès que des changements déterminés interviennent dans les besoins de l'enfant, les ressources des père et mère ou le coût de la vie.
1    Le juge peut ordonner que la contribution d'entretien soit augmentée ou réduite dès que des changements déterminés interviennent dans les besoins de l'enfant, les ressources des père et mère ou le coût de la vie.
2    Si la situation change notablement, le juge modifie ou supprime la contribution d'entretien à la demande du père, de la mère ou de l'enfant.
3    Le juge peut contraindre les parents à verser une contribution spéciale lorsque des besoins extraordinaires imprévus de l'enfant le requièrent.338
ZGB; Daniel Summermatter, Zur Abänderung von Kinderalimenten, in: FamPra.ch 2012 S. 59). Vielmehr sind nach Altersstufen (oder auch nach Ereignissen, die Lebensstadien kennzeichnen [Martin Metzler, Die Unterhaltsverträge nach dem neuen Kindesrecht, 1980, S. 79 ff.]) gestaffelte Beiträge im Voraus bestimmbar (vgl. Wullschleger, a.a.O., N 2 f. zu Art. 286
SR 210 Code civil suisse du 10 décembre 1907
CC Art. 286 - 1 Le juge peut ordonner que la contribution d'entretien soit augmentée ou réduite dès que des changements déterminés interviennent dans les besoins de l'enfant, les ressources des père et mère ou le coût de la vie.
1    Le juge peut ordonner que la contribution d'entretien soit augmentée ou réduite dès que des changements déterminés interviennent dans les besoins de l'enfant, les ressources des père et mère ou le coût de la vie.
2    Si la situation change notablement, le juge modifie ou supprime la contribution d'entretien à la demande du père, de la mère ou de l'enfant.
3    Le juge peut contraindre les parents à verser une contribution spéciale lorsque des besoins extraordinaires imprévus de l'enfant le requièrent.338
ZGB). Dementsprechend ist es auch sinnvoll und zu begrüssen, dass gerichtliche Entscheide über den Kindesunterhalt und Unterhaltsverträge regelmässig eine entsprechende Abstufung vorsehen. Wenn zusätzliche
Ereignisse im Einzelfall dazu führen, dass die tatsächliche Bedarfsentwicklung von der üblichen erheblich abweicht, so kann eine Anpassung nach Art. 286 Abs. 2
SR 210 Code civil suisse du 10 décembre 1907
CC Art. 286 - 1 Le juge peut ordonner que la contribution d'entretien soit augmentée ou réduite dès que des changements déterminés interviennent dans les besoins de l'enfant, les ressources des père et mère ou le coût de la vie.
1    Le juge peut ordonner que la contribution d'entretien soit augmentée ou réduite dès que des changements déterminés interviennent dans les besoins de l'enfant, les ressources des père et mère ou le coût de la vie.
2    Si la situation change notablement, le juge modifie ou supprime la contribution d'entretien à la demande du père, de la mère ou de l'enfant.
3    Le juge peut contraindre les parents à verser une contribution spéciale lorsque des besoins extraordinaires imprévus de l'enfant le requièrent.338
ZGB verlangt werden.

5.

5.1. Der Beschwerdeführer bestreitet nicht, dass das im Zeitpunkt des erstinstanzlichen Urteils gut zwölfjährige Kind einen höheren Barbedarf hatte als zur Zeit seiner Geburt resp. des Abschlusses des Unterhaltsvertrags. Er behauptet aber, mit der Mutter vereinbart zu haben, dass sie einen künftigen Mehrbedarf des Kindes übernehme (vgl. oben E. 3.2). Damit ist zu prüfen, ob und wie weit der Unterhaltsvertrag die künftige Verteilung der (finanziellen) Unterhaltslasten unter den Eltern regelt. Diese Frage kann an sich nicht Gegenstand eines Unterhaltsstreits sein, in welchem sich das Kind und ein (finanzielle Beiträge leistender) Elternteil als Parteien gegenüberstehen (vgl. Urteil 5A_513/2014 vom 1. Oktober 2015 E. 5.4). Sie ist aber notwendigerweise zu beantwortende Vorfrage zur Bestimmung des hier streitgegenständlichen Kindesunterhaltsbeitrages. Das Obergericht stellte fest, eine Übereinkunft, wonach die Mutter allen künftigen Mehrbedarf aus ihren eigenen Mitteln decken werde, sei nicht erwiesen. Etwas anderes ergebe sich auch nicht, wenn der Unterhaltsvertrag nach dem Vertrauensprinzip ausgelegt werde (oben E. 3.1).

5.2. Dem Wortlaut des Unterhaltsvertrags lässt sich die vom Vater behauptete Aufteilung des zur Deckung des Barbedarfs bestimmten Unterhalts nicht entnehmen; ebensowenig kann sie aus dem von beiden Eltern unterzeichneten Schreiben vom 7. Januar 2003 abgeleitet werden, auf das sich der Beschwerdeführer bezieht. Ein übereinstimmender tatsächlicher Parteiwille lässt sich somit nicht nachweisen. Eine objektivierte Auslegung des mutmasslichen Parteiwillens nach dem Vertrauensprinzip (BGE 132 III 24 E. 4 S. 27; Urteil 4A_310/2015 vom 29. Oktober 2015 E. 3.2) ergibt nichts anderes, wie die Vorinstanz zutreffend festgehalten hat.

6.

6.1.

6.1.1. Sind die finanziellen Verhältnisse gut, soll der Kindesunterhalt aufgrund der massgeblichen Lebenshaltung des Unterhaltspflichtigen konkret ermittelt werden. Das gerichtliche Festsetzungsermessen ist pflichtgemäss ausgeübt, wenn alle bedeutsamen Umstände berücksichtigt worden sind. Die konkrete Bedarfsermittlung kommt freilich nicht ohne Pauschalierungen aus, so dass auf vorgegebene Bedarfszahlen abgestellt werden kann, sofern die erforderlichen Anpassungen vorgenommen werden (Urteil 5A_957/2013 E. 4.3 mit Hinweisen).

6.1.2. Das Obergericht hat für das Kind einen Barbedarf von Fr. 2'500.-- (Ernährung einschliesslich Mittagstisch Fr. 720.--, Kleider/Schuhe/Pflege Fr. 285.--, Wohnen [ein Fünftel der Miete von Fr. 2'469.--] Fr. 493.--, Krankenkasse/Arztkosten Fr. 105.--, weitere Kosten für Sport, öffentlichen Verkehr, Schule, Musik, Ferien Fr. 897.--) festgestellt. Nach Abzug der Kinderzulagen von Fr. 300.-- resultiert daraus der streitgegenständliche (Bar-) Unterhaltsbeitrag von Fr. 2'200.--.

6.1.3. Der Beschwerdeführer wendet ein, der von der Kindsmutter geltend gemachte Barbedarf des Kindes entspreche nicht der Vereinbarung der Eltern, wonach sie ihren Sohn "nicht im Luxus aufwachsen lassen wollen". Überdies sei auch die Berechnung des Barbedarfs falsch; hierzu könne auf die Eingaben vor der Vorinstanz verwiesen werden. Mit diesen Ausführungen vermag der Beschwerdeführer den von der Vorinstanz ermittelten Barbedarf nicht als willkürlich auszuweisen. Zunächst legt er in keiner Art und Weise dar, inwiefern der Beschwerdegegner bei einem Barbedarf von Fr. 2'500.-- geradezu im Luxus schwelgen könnte. Soweit der Beschwerdeführer die Höhe des Barbedarfs hinterfrägt, wendet er sich gegen eine Sachverhaltsfeststellung der Vorinstanz. Darauf kann nicht eingetreten werden: Die obergerichtlichen Sachverhaltsfeststellungen sind für das Bundesgericht verbindlich (Art. 105 Abs. 1
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 105 Faits déterminants - 1 Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente.
1    Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente.
2    Il peut rectifier ou compléter d'office les constatations de l'autorité précédente si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95.
3    Lorsque la décision qui fait l'objet d'un recours concerne l'octroi ou le refus de prestations en espèces de l'assurance-accidents ou de l'assurance militaire, le Tribunal fédéral n'est pas lié par les faits établis par l'autorité précédente.99
BGG); diesbezüglich bedürfte es substanziierter Verfassungsrügen, namentlich wegen Verletzung des Willkürverbotes (vgl. Art. 97 Abs. 1
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 97 Établissement inexact des faits - 1 Le recours ne peut critiquer les constatations de fait que si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95, et si la correction du vice est susceptible d'influer sur le sort de la cause.
1    Le recours ne peut critiquer les constatations de fait que si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95, et si la correction du vice est susceptible d'influer sur le sort de la cause.
2    Si la décision qui fait l'objet d'un recours concerne l'octroi ou le refus de prestations en espèces de l'assurance-accidents ou de l'assurance militaire, le recours peut porter sur toute constatation incomplète ou erronée des faits.89
und Art. 106 Abs. 2
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 106 Application du droit - 1 Le Tribunal fédéral applique le droit d'office.
1    Le Tribunal fédéral applique le droit d'office.
2    Il n'examine la violation de droits fondamentaux ainsi que celle de dispositions de droit cantonal et intercantonal que si ce grief a été invoqué et motivé par le recourant.
BGG; BGE 139 II 404 E. 10.1 S. 445; 140 III 264 E. 2.3 S. 266), welche vorliegend nicht ansatzweise erfolgen. Ein Verweis auf die den Vorinstanzen eingereichten Rechtsschriften oder vorgetragenen
Standpunkte genügt den Begründungsanforderungen nicht (BGE 133 II 396 E. 3.1 S. 400); die verwiesenen Vorbringen sind unbeachtlich. Damit bleibt es bei der Feststellung, dass der aktuelle Barbedarf des Beschwerdegegners monatlich Fr. 2'500.-- beträgt.

6.2. Die streitgegenständliche Frage nach der Höhe der vom Vater geschuldeten Unterhaltsbeiträge hängt von der Verteilung des Barbedarfs des Sohnes auf die Eltern ab. Gemäss Obergericht trägt der Vater den ganzen Barbedarf, da im Wesentlichen die Mutter für die Pflege und Erziehung zuständig sei und der Vater - namentlich auch im Vergleich zur Mutter - in guten finanziellen Verhältnissen lebe.
Bezüglich der Frage, ob die erste Instanz die Unterhaltslast korrekt auf beide Eltern verteilt hat, steht der Vorinstanz ein erhebliches Ermessen zu. Dessen Ausübung orientiert sich an den konkreten Verhältnissen. Das Bundesgericht überprüft solche Entscheide zurückhaltend (BGE 132 III 97 E. 1 S. 99). Nach Auffassung der Vorinstanz soll der Vater den Barbedarf des Kindes tragen, während die Mutter ihren Teil des Unterhalts in Form von "Pflege und Erziehung" leistet (vgl. Art. 276 Abs. 2
SR 210 Code civil suisse du 10 décembre 1907
CC Art. 276 - 1 L'entretien est assuré par les soins, l'éducation et des prestations pécuniaires.324
1    L'entretien est assuré par les soins, l'éducation et des prestations pécuniaires.324
2    Les père et mère contribuent ensemble, chacun selon ses facultés, à l'entretien convenable de l'enfant et assument en particulier les frais de sa prise en charge, de son éducation, de sa formation et des mesures prises pour le protéger.325
3    Les père et mère sont déliés de leur obligation d'entretien dans la mesure où l'on peut attendre de l'enfant qu'il subvienne à son entretien par le produit de son travail ou par ses autres ressources.
ZGB). Die für die Jahre 2013 bis 2015 gültigen Zürcher Tabellen beziffern die Position "Pflege und Erziehung" für ein Einzelkind ab dem 13. Altersjahr mit Fr. 330.--. Zusammen mit dem Unterhaltsbeitrag von Fr. 2'500.-- (mit Kinderzulagen) resultiert ein Unterhalt von gesamthaft Fr. 2'830.--. Der Anteil der Mutter liegt somit bei rund 10 %. Vom Gesamteinkommen der Eltern entfallen etwa ein Viertel auf die Mutter und drei Viertel auf den Vater. Nach Abzug des jeweils eigenen Grundbetrags dürften sich die frei verfügbaren Beträge indessen einem Verhältnis von 1 zu 10 annähern, was ungefähr der Verteilung der Unterhaltslast im angefochtenen Urteil entspricht. Jedenfalls legt der Beschwerdeführer nicht dar - und es ist auch nicht ersichtlich -,
inwiefern die Vorinstanz damit ihr Ermessen überschritten haben soll.

7.
Daher ist die Beschwerde abzuweisen, soweit darauf eingetreten werden kann. Bei diesem Ausgang des Verfahrens wird der Beschwerdeführer kostenpflichtig (Art. 66 Abs. 1
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 66 Recouvrement des frais judiciaires - 1 En règle générale, les frais judiciaires sont mis à la charge de la partie qui succombe. Si les circonstances le justifient, le Tribunal fédéral peut les répartir autrement ou renoncer à les mettre à la charge des parties.
1    En règle générale, les frais judiciaires sont mis à la charge de la partie qui succombe. Si les circonstances le justifient, le Tribunal fédéral peut les répartir autrement ou renoncer à les mettre à la charge des parties.
2    Si une affaire est liquidée par un désistement ou une transaction, les frais judiciaires peuvent être réduits ou remis.
3    Les frais causés inutilement sont supportés par celui qui les a engendrés.
4    En règle générale, la Confédération, les cantons, les communes et les organisations chargées de tâches de droit public ne peuvent se voir imposer de frais judiciaires s'ils s'adressent au Tribunal fédéral dans l'exercice de leurs attributions officielles sans que leur intérêt patrimonial soit en cause ou si leurs décisions font l'objet d'un recours.
5    Sauf disposition contraire, les frais judiciaires mis conjointement à la charge de plusieurs personnes sont supportés par elles à parts égales et solidairement.
BGG). Dem Beschwerdegegner sind keine entschädigungspflichtigen Kosten entstanden.

Demnach erkennt das Bundesgericht:

1.
Die Beschwerde wird abgewiesen, soweit darauf einzutreten ist.

2.
Die Gerichtskosten von Fr. 2'000.-- werden dem Beschwerdeführer auferlegt.

3.
Dieses Urteil wird den Parteien und dem Obergericht des Kantons Zug, I. Zivilabteilung, schriftlich mitgeteilt.

Lausanne, 24. November 2016
Im Namen der II. zivilrechtlichen Abteilung
des Schweizerischen Bundesgerichts

Der Präsident: von Werdt

Der Gerichtsschreiber: Traub
Information de décision   •   DEFRITEN
Document : 5A_253/2016
Date : 24 novembre 2016
Publié : 16 décembre 2016
Source : Tribunal fédéral
Statut : Non publié
Domaine : Droit de la famille
Objet : Abänderung Kindesunterhalt


Répertoire des lois
CC: 276 
SR 210 Code civil suisse du 10 décembre 1907
CC Art. 276 - 1 L'entretien est assuré par les soins, l'éducation et des prestations pécuniaires.324
1    L'entretien est assuré par les soins, l'éducation et des prestations pécuniaires.324
2    Les père et mère contribuent ensemble, chacun selon ses facultés, à l'entretien convenable de l'enfant et assument en particulier les frais de sa prise en charge, de son éducation, de sa formation et des mesures prises pour le protéger.325
3    Les père et mère sont déliés de leur obligation d'entretien dans la mesure où l'on peut attendre de l'enfant qu'il subvienne à son entretien par le produit de son travail ou par ses autres ressources.
285 
SR 210 Code civil suisse du 10 décembre 1907
CC Art. 285 - 1 La contribution d'entretien doit correspondre aux besoins de l'enfant ainsi qu'à la situation et aux ressources de ses père et mère; il est tenu compte de la fortune et des revenus de l'enfant.
1    La contribution d'entretien doit correspondre aux besoins de l'enfant ainsi qu'à la situation et aux ressources de ses père et mère; il est tenu compte de la fortune et des revenus de l'enfant.
2    La contribution d'entretien sert aussi à garantir la prise en charge de l'enfant par les parents et les tiers.
3    Elle doit être versée d'avance. Le juge fixe les échéances de paiement.
286 
SR 210 Code civil suisse du 10 décembre 1907
CC Art. 286 - 1 Le juge peut ordonner que la contribution d'entretien soit augmentée ou réduite dès que des changements déterminés interviennent dans les besoins de l'enfant, les ressources des père et mère ou le coût de la vie.
1    Le juge peut ordonner que la contribution d'entretien soit augmentée ou réduite dès que des changements déterminés interviennent dans les besoins de l'enfant, les ressources des père et mère ou le coût de la vie.
2    Si la situation change notablement, le juge modifie ou supprime la contribution d'entretien à la demande du père, de la mère ou de l'enfant.
3    Le juge peut contraindre les parents à verser une contribution spéciale lorsque des besoins extraordinaires imprévus de l'enfant le requièrent.338
287
SR 210 Code civil suisse du 10 décembre 1907
CC Art. 287 - 1 Les conventions relatives aux contributions d'entretien n'obligent l'enfant qu'après avoir été approuvées par l'autorité de protection de l'enfant.
1    Les conventions relatives aux contributions d'entretien n'obligent l'enfant qu'après avoir été approuvées par l'autorité de protection de l'enfant.
2    Les contributions d'entretien fixées par convention peuvent être modifiées, à moins qu'une telle modification n'ait été exclue avec l'approbation de l'autorité de protection de l'enfant.
3    Si la convention est conclue dans une procédure judiciaire, le juge est compétent pour l'approbation.
CPC: 296
SR 272 Code de procédure civile du 19 décembre 2008 (CPC) - Loi sur les fors
CPC Art. 296 Maxime inquisitoire et maxime d'office - 1 Le tribunal établit les faits d'office.
1    Le tribunal établit les faits d'office.
2    Les parties et les tiers doivent se prêter aux examens nécessaires à l'établissement de la filiation et y collaborer, dans la mesure où leur santé n'est pas mise en danger. Les dispositions concernant le droit des parties et des tiers de ne pas collaborer ne sont pas applicables.
3    Le tribunal n'est pas lié par les conclusions des parties.
LTF: 66 
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 66 Recouvrement des frais judiciaires - 1 En règle générale, les frais judiciaires sont mis à la charge de la partie qui succombe. Si les circonstances le justifient, le Tribunal fédéral peut les répartir autrement ou renoncer à les mettre à la charge des parties.
1    En règle générale, les frais judiciaires sont mis à la charge de la partie qui succombe. Si les circonstances le justifient, le Tribunal fédéral peut les répartir autrement ou renoncer à les mettre à la charge des parties.
2    Si une affaire est liquidée par un désistement ou une transaction, les frais judiciaires peuvent être réduits ou remis.
3    Les frais causés inutilement sont supportés par celui qui les a engendrés.
4    En règle générale, la Confédération, les cantons, les communes et les organisations chargées de tâches de droit public ne peuvent se voir imposer de frais judiciaires s'ils s'adressent au Tribunal fédéral dans l'exercice de leurs attributions officielles sans que leur intérêt patrimonial soit en cause ou si leurs décisions font l'objet d'un recours.
5    Sauf disposition contraire, les frais judiciaires mis conjointement à la charge de plusieurs personnes sont supportés par elles à parts égales et solidairement.
72 
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 72 Principe - 1 Le Tribunal fédéral connaît des recours contre les décisions rendues en matière civile.
1    Le Tribunal fédéral connaît des recours contre les décisions rendues en matière civile.
2    Sont également sujettes au recours en matière civile:
a  les décisions en matière de poursuite pour dettes et de faillite;
b  les décisions prises en application de normes de droit public dans des matières connexes au droit civil, notamment les décisions:
b1  sur la reconnaissance et l'exécution de décisions ainsi que sur l'entraide en matière civile,
b2  sur la tenue des registres foncier, d'état civil et du commerce, ainsi que des registres en matière de protection des marques, des dessins et modèles, des brevets d'invention, des obtentions végétales et des topographies,
b3  sur le changement de nom,
b4  en matière de surveillance des fondations, à l'exclusion des institutions de prévoyance et de libre passage,
b5  en matière de surveillance des exécuteurs testamentaires et autres représentants successoraux,
b6  les décisions prises dans le domaine de la protection de l'enfant et de l'adulte,
b7  ...
74 
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 74 Valeur litigieuse minimale - 1 Dans les affaires pécuniaires, le recours n'est recevable que si la valeur litigieuse s'élève au moins à:
1    Dans les affaires pécuniaires, le recours n'est recevable que si la valeur litigieuse s'élève au moins à:
a  15 000 francs en matière de droit du travail et de droit du bail à loyer;
b  30 000 francs dans les autres cas.
2    Même lorsque la valeur litigieuse minimale n'est pas atteinte, le recours est recevable:
a  si la contestation soulève une question juridique de principe;
b  si une loi fédérale prévoit une instance cantonale unique;
c  s'il porte sur une décision prise par une autorité cantonale de surveillance en matière de poursuite pour dettes et de faillite;
d  s'il porte sur une décision prise par le juge de la faillite ou du concordat;
e  s'il porte sur une décision du Tribunal fédéral des brevets.
75 
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 75 Autorités précédentes - 1 Le recours est recevable contre les décisions prises par les autorités cantonales de dernière instance, par le Tribunal administratif fédéral ou par le Tribunal fédéral des brevets.37
1    Le recours est recevable contre les décisions prises par les autorités cantonales de dernière instance, par le Tribunal administratif fédéral ou par le Tribunal fédéral des brevets.37
2    Les cantons instituent des tribunaux supérieurs comme autorités cantonales de dernière instance. Ces tribunaux statuent sur recours, sauf si:
a  une loi fédérale prévoit une instance cantonale unique;
b  un tribunal spécialisé dans les litiges de droit commercial statue en instance cantonale unique;
c  une action ayant une valeur litigieuse d'au moins 100 000 francs est déposée directement devant le tribunal supérieur avec l'accord de toutes les parties.
76 
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 76 Qualité pour recourir - 1 A qualité pour former un recours en matière civile quiconque:
1    A qualité pour former un recours en matière civile quiconque:
a  a pris part à la procédure devant l'autorité précédente ou a été privé de la possibilité de le faire, et
b  est particulièrement touché par la décision attaquée et a un intérêt digne de protection à son annulation ou sa modification.
2    Ont également qualité pour recourir contre les décisions visées à l'art. 72, al. 2, la Chancellerie fédérale, les départements fédéraux et, pour autant que le droit fédéral le prévoie, les unités qui leur sont subordonnées, si l'acte attaqué est susceptible de violer la législation fédérale dans leur domaine d'attributions.41
90 
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 90 Décisions finales - Le recours est recevable contre les décisions qui mettent fin à la procédure.
97 
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 97 Établissement inexact des faits - 1 Le recours ne peut critiquer les constatations de fait que si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95, et si la correction du vice est susceptible d'influer sur le sort de la cause.
1    Le recours ne peut critiquer les constatations de fait que si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95, et si la correction du vice est susceptible d'influer sur le sort de la cause.
2    Si la décision qui fait l'objet d'un recours concerne l'octroi ou le refus de prestations en espèces de l'assurance-accidents ou de l'assurance militaire, le recours peut porter sur toute constatation incomplète ou erronée des faits.89
100 
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 100 Recours contre une décision - 1 Le recours contre une décision doit être déposé devant le Tribunal fédéral dans les 30 jours qui suivent la notification de l'expédition complète.
1    Le recours contre une décision doit être déposé devant le Tribunal fédéral dans les 30 jours qui suivent la notification de l'expédition complète.
2    Le délai de recours est de dix jours contre:
a  les décisions d'une autorité cantonale de surveillance en matière de poursuite pour dettes et de faillite;
b  les décisions en matière d'entraide pénale internationale et d'assistance administrative internationale en matière fiscale;
c  les décisions portant sur le retour d'un enfant fondées sur la Convention européenne du 20 mai 1980 sur la reconnaissance et l'exécution des décisions en matière de garde des enfants et le rétablissement de la garde des enfants92 ou sur la Convention du 25 octobre 1980 sur les aspects civils de l'enlèvement international d'enfants93.
d  les décisions du Tribunal fédéral des brevets concernant l'octroi d'une licence visée à l'art. 40d de la loi du 25 juin 1954 sur les brevets95.
3    Le délai de recours est de cinq jours contre:
a  les décisions d'une autorité cantonale de surveillance en matière de poursuite pour effets de change;
b  les décisions d'un gouvernement cantonal sur recours concernant des votations fédérales.
4    Le délai de recours est de trois jours contre les décisions d'un gouvernement cantonal sur recours touchant aux élections au Conseil national.
5    En matière de recours pour conflit de compétence entre deux cantons, le délai de recours commence à courir au plus tard le jour où chaque canton a pris une décision pouvant faire l'objet d'un recours devant le Tribunal fédéral.
6    ...96
7    Le recours pour déni de justice ou retard injustifié peut être formé en tout temps.
105 
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 105 Faits déterminants - 1 Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente.
1    Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente.
2    Il peut rectifier ou compléter d'office les constatations de l'autorité précédente si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95.
3    Lorsque la décision qui fait l'objet d'un recours concerne l'octroi ou le refus de prestations en espèces de l'assurance-accidents ou de l'assurance militaire, le Tribunal fédéral n'est pas lié par les faits établis par l'autorité précédente.99
106
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 106 Application du droit - 1 Le Tribunal fédéral applique le droit d'office.
1    Le Tribunal fédéral applique le droit d'office.
2    Il n'examine la violation de droits fondamentaux ainsi que celle de dispositions de droit cantonal et intercantonal que si ce grief a été invoqué et motivé par le recourant.
Répertoire ATF
116-II-493 • 132-III-24 • 132-III-97 • 133-II-396 • 134-III-337 • 135-III-66 • 137-III-604 • 138-III-289 • 139-II-404 • 140-III-264 • 141-III-376 • 142-III-518
Weitere Urteile ab 2000
4A_310/2015 • 5A_253/2016 • 5A_506/2011 • 5A_513/2014 • 5A_957/2013
Répertoire de mots-clés
Trié par fréquence ou alphabet
autorité inférieure • mère • père • question • tribunal fédéral • mois • intimé • situation financière • allocation pour enfant • tribunal cantonal • obligation d'entretien • recours en matière civile • calcul • greffier • pouvoir d'appréciation • état de fait • pré • constatation des faits • fin • coût de la vie
... Les montrer tous
FamPra
2012 S.59