Bundesgericht
Tribunal fédéral
Tribunale federale
Tribunal federal

{T 0/2}
1B 323/2009

Sentenza del 24 novembre 2009
I Corte di diritto pubblico

Composizione
Giudici federali Féraud, Presidente,
Fonjallaz, Eusebio,
Cancelliere Crameri.

Parti
C.________,
patrocinato dall'avv. Roberto Macconi,
ricorrente,

contro

B.________, patrocinata dall'avv. Fulvio Pezzati,
A.________, patrocinato dall'avv. Luca Marcellini,
Ministero pubblico del Cantone Ticino.

Oggetto
procedimento penale; istanza di promozione dell'accusa; completazione delle informazioni preliminari,

ricorso contro la sentenza emanata il 13 ottobre 2009
dalla Camera dei ricorsi penali delTribunale d'appello
del Cantone Ticino.
Fatti:

A.
In seguito a un incidente della circolazione stradale, il 9 maggio 2003 B.________ è stata ricoverata presso il reparto di chirurgia dell'Ospedale X.________, dove le è stata riscontrata una frattura scomposta esposta del piatto tibiale destro. Lo stesso giorno è stata sottoposta a una revisione della ferita e alla posa di una trazione transcalcaneare, operazione effettuata dal dott. med. A.________, capoclinica di chirurgia, con l'aiuto di un medico assistente. Il giorno seguente, data la persistenza di dolori non controllabili, con deficit di sensibilità al quarto e al quinto dito, il medico, sospettando una sindrome delle loggia, ha effettuato un intervento di fasciotomia, alfine di evitare che il rigonfiamento dei muscoli bloccasse la circolazione. Dall'intervento è emerso che i tessuti muscolari erano ancora vitali. La paziente lamentava nondimeno forti dolori. I parametri della temperatura e del colore risultavano, ciò nonostante, normali.
Il 14 maggio 2003 la paziente è stata trasferita in ambulanza, su sua richiesta, all'ospedale universitario di Zurigo, dove le è stata immediatamente riscontrata una grave ischemia dell'arto inferiore destro e, una volta sottoposta ad angiografia e all'esame doppler, accertata l'occlusione dell'arteria poplitea. La paziente è stata sottoposta ad altri interventi. Il 19 maggio 2003 ha dovuto esserle amputata la gamba all'altezza dell'articolazione del ginocchio destro.

B.
Il Ministero pubblico del Cantone Ticino ha aperto d'ufficio un procedimento nei confronti del dott. med. A.________, del dott. med. C.________, primario di chirurgia presso detto ospedale di Lugano e di altri medici, per titolo di lesioni colpose gravi. La paziente si è costituita parte civile. Ai fini dell'indagine è stato nominato un collegio peritale, che ha elaborato e consegnato il parere richiesto. Per quanto qui interessa, la paziente ha poi a sua volta prodotto una perizia di parte. Il 27 febbraio 2008, il Procuratore pubblico (PP) ha emanato un decreto di non luogo a procedere. Il 20 luglio 2008, la Camera dei ricorsi penali del Tribunale di appello del Cantone Ticino (CRP) ha parzialmente accolto un'istanza di promozione dell'accusa della vittima, invitando quindi il PP a completare le informazioni preliminari. Con decisione del 9 luglio 2009, il PP ha emanato un ulteriore decreto di non luogo a procedere. Con decisione del 13 ottobre 2009, in accoglimento di un'ulteriore istanza di promozione dell'accusa, la CRP l'ha annullato e invitato il PP a completare le informazioni preliminari e a pronunciarsi sul seguito dell'azione penale.

C.
Avverso questo giudizio il dott. med. C.________ presenta un ricorso in materia penale al Tribunale federale, chiedendo di annullarlo e di confermare il decreto di non luogo a procedere.
Non sono state chieste osservazioni al gravame.

Diritto:

1.
1.1 Il Tribunale federale esamina d'ufficio se e in che misura un ricorso può essere esaminato nel merito (DTF 134 IV 36 consid. 1).

1.2 Come rettamente rilevato dal ricorrente, la decisione impugnata non pone fine al procedimento penale e costituisce pertanto una decisione incidentale. I ricorsi in materia penale (al riguardo vedi DTF 133 IV 335 consid. 2) contro decisioni incidentali sono ammissibili soltanto a determinate condizioni (art. 78 cpv. 1
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 78 Principe - 1 Le Tribunal fédéral connaît des recours contre les décisions rendues en matière pénale.
1    Le Tribunal fédéral connaît des recours contre les décisions rendues en matière pénale.
2    Sont également sujettes au recours en matière pénale:
a  les décisions sur les prétentions civiles qui doivent être jugées en même temps que la cause pénale;
b  les décisions sur l'exécution de peines et de mesures.
in relazione con l'art. 93 cpv. 1
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 93 Autres décisions préjudicielles et incidentes - 1 Les autres décisions préjudicielles et incidentes notifiées séparément peuvent faire l'objet d'un recours:
1    Les autres décisions préjudicielles et incidentes notifiées séparément peuvent faire l'objet d'un recours:
a  si elles peuvent causer un préjudice irréparable, ou
b  si l'admission du recours peut conduire immédiatement à une décision finale qui permet d'éviter une procédure probatoire longue et coûteuse.
2    En matière d'entraide pénale internationale et en matière d'asile, les décisions préjudicielles et incidentes ne peuvent pas faire l'objet d'un recours.88 Le recours contre les décisions relatives à la détention extraditionnelle ou à la saisie d'objets et de valeurs est réservé si les conditions de l'al. 1 sont remplies.
3    Si le recours n'est pas recevable en vertu des al. 1 et 2 ou qu'il n'a pas été utilisé, les décisions préjudicielles et incidentes peuvent être attaquées par un recours contre la décision finale dans la mesure où elles influent sur le contenu de celle-ci.
LTF). La legittimazione del ricorrente è pacifica (art. 81 cpv. 1 lett. a
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 81 Qualité pour recourir - 1 A qualité pour former un recours en matière pénale quiconque:
1    A qualité pour former un recours en matière pénale quiconque:
a  a pris part à la procédure devant l'autorité précédente ou a été privé de la possibilité de le faire, et
b  a un intérêt juridique à l'annulation ou à la modification de la décision attaquée, soit en particulier:
b1  l'accusé,
b2  le représentant légal de l'accusé,
b3  le ministère public, sauf pour les décisions relatives à la mise en détention provisoire ou pour des motifs de sûreté, à la prolongation de la détention ou à sa levée,
b4  ...
b5  la partie plaignante, si la décision attaquée peut avoir des effets sur le jugement de ses prétentions civiles,
b6  le plaignant, pour autant que la contestation porte sur le droit de porter plainte,
b7  le Ministère public de la Confédération et les autorités administratives participant à la poursuite et au jugement des affaires pénales administratives selon la loi fédérale du 22 mars 1974 sur le droit pénal administratif56.
2    Une autorité fédérale a qualité pour recourir si le droit fédéral prévoit que la décision doit lui être communiquée.57
3    La qualité pour recourir contre les décisions visées à l'art. 78, al. 2, let. b, appartient également à la Chancellerie fédérale, aux départements fédéraux ou, pour autant que le droit fédéral le prévoie, aux unités qui leur sont subordonnées, si l'acte attaqué est susceptible de violer la législation fédérale dans leur domaine d'attributions.
e lett. b n. 1 LTF) e il ricorso tempestivo (art. 100 cpv. 1
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 100 Recours contre une décision - 1 Le recours contre une décision doit être déposé devant le Tribunal fédéral dans les 30 jours qui suivent la notification de l'expédition complète.
1    Le recours contre une décision doit être déposé devant le Tribunal fédéral dans les 30 jours qui suivent la notification de l'expédition complète.
2    Le délai de recours est de dix jours contre:
a  les décisions d'une autorité cantonale de surveillance en matière de poursuite pour dettes et de faillite;
b  les décisions en matière d'entraide pénale internationale et d'assistance administrative internationale en matière fiscale;
c  les décisions portant sur le retour d'un enfant fondées sur la Convention européenne du 20 mai 1980 sur la reconnaissance et l'exécution des décisions en matière de garde des enfants et le rétablissement de la garde des enfants92 ou sur la Convention du 25 octobre 1980 sur les aspects civils de l'enlèvement international d'enfants93.
d  les décisions du Tribunal fédéral des brevets concernant l'octroi d'une licence visée à l'art. 40d de la loi du 25 juin 1954 sur les brevets95.
3    Le délai de recours est de cinq jours contre:
a  les décisions d'une autorité cantonale de surveillance en matière de poursuite pour effets de change;
b  les décisions d'un gouvernement cantonal sur recours concernant des votations fédérales.
4    Le délai de recours est de trois jours contre les décisions d'un gouvernement cantonal sur recours touchant aux élections au Conseil national.
5    En matière de recours pour conflit de compétence entre deux cantons, le délai de recours commence à courir au plus tard le jour où chaque canton a pris une décision pouvant faire l'objet d'un recours devant le Tribunal fédéral.
6    ...96
7    Le recours pour déni de justice ou retard injustifié peut être formé en tout temps.
LTF).

2.
2.1 Secondo l'art. 93 cpv. 1
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 93 Autres décisions préjudicielles et incidentes - 1 Les autres décisions préjudicielles et incidentes notifiées séparément peuvent faire l'objet d'un recours:
1    Les autres décisions préjudicielles et incidentes notifiées séparément peuvent faire l'objet d'un recours:
a  si elles peuvent causer un préjudice irréparable, ou
b  si l'admission du recours peut conduire immédiatement à une décision finale qui permet d'éviter une procédure probatoire longue et coûteuse.
2    En matière d'entraide pénale internationale et en matière d'asile, les décisions préjudicielles et incidentes ne peuvent pas faire l'objet d'un recours.88 Le recours contre les décisions relatives à la détention extraditionnelle ou à la saisie d'objets et de valeurs est réservé si les conditions de l'al. 1 sont remplies.
3    Si le recours n'est pas recevable en vertu des al. 1 et 2 ou qu'il n'a pas été utilisé, les décisions préjudicielles et incidentes peuvent être attaquées par un recours contre la décision finale dans la mesure où elles influent sur le contenu de celle-ci.
LTF, contro le decisioni pregiudiziali e incidentali notificate separatamente, che non rientrano nella fattispecie dell'art. 92
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 92 Décisions préjudicielles et incidentes concernant la compétence et les demandes de récusation - 1 Les décisions préjudicielles et incidentes qui sont notifiées séparément et qui portent sur la compétence ou sur une demande de récusation peuvent faire l'objet d'un recours.
1    Les décisions préjudicielles et incidentes qui sont notifiées séparément et qui portent sur la compétence ou sur une demande de récusation peuvent faire l'objet d'un recours.
2    Ces décisions ne peuvent plus être attaquées ultérieurement.
LTF, il ricorso è ammissibile soltanto se possono causare un pregiudizio irreparabile (lett. a) o se l'accoglimento del gravame comporterebbe immediatamente una decisione finale consentendo di evitare una procedura probatoria defatigante o dispendiosa (lett. b).

2.2 L'adempimento della condizione dell'art. 93 cpv. 1 lett. a
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 93 Autres décisions préjudicielles et incidentes - 1 Les autres décisions préjudicielles et incidentes notifiées séparément peuvent faire l'objet d'un recours:
1    Les autres décisions préjudicielles et incidentes notifiées séparément peuvent faire l'objet d'un recours:
a  si elles peuvent causer un préjudice irréparable, ou
b  si l'admission du recours peut conduire immédiatement à une décision finale qui permet d'éviter une procédure probatoire longue et coûteuse.
2    En matière d'entraide pénale internationale et en matière d'asile, les décisions préjudicielles et incidentes ne peuvent pas faire l'objet d'un recours.88 Le recours contre les décisions relatives à la détention extraditionnelle ou à la saisie d'objets et de valeurs est réservé si les conditions de l'al. 1 sont remplies.
3    Si le recours n'est pas recevable en vertu des al. 1 et 2 ou qu'il n'a pas été utilisé, les décisions préjudicielles et incidentes peuvent être attaquées par un recours contre la décision finale dans la mesure où elles influent sur le contenu de celle-ci.
LTF in materia penale dev'essere interpretato restrittivamente. In questo campo, detta norma riprende la regola dell'art. 87 cpv. 2
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 93 Autres décisions préjudicielles et incidentes - 1 Les autres décisions préjudicielles et incidentes notifiées séparément peuvent faire l'objet d'un recours:
1    Les autres décisions préjudicielles et incidentes notifiées séparément peuvent faire l'objet d'un recours:
a  si elles peuvent causer un préjudice irréparable, ou
b  si l'admission du recours peut conduire immédiatement à une décision finale qui permet d'éviter une procédure probatoire longue et coûteuse.
2    En matière d'entraide pénale internationale et en matière d'asile, les décisions préjudicielles et incidentes ne peuvent pas faire l'objet d'un recours.88 Le recours contre les décisions relatives à la détention extraditionnelle ou à la saisie d'objets et de valeurs est réservé si les conditions de l'al. 1 sont remplies.
3    Si le recours n'est pas recevable en vertu des al. 1 et 2 ou qu'il n'a pas été utilisé, les décisions préjudicielles et incidentes peuvent être attaquées par un recours contre la décision finale dans la mesure où elles influent sur le contenu de celle-ci.
OG (DTF 134 IV 43 consid. 2.1; 133 IV 288 consid. 3.1-3.3), fondata su motivi di economia processuale e tendente a evitare che il Tribunale federale debba occuparsi più volte della medesima procedura (DTF 133 IV 139 consid. 4). Secondo la citata giurisprudenza, un pregiudizio è irreparabile quando è suscettibile di provocare un danno di natura giuridica, che nemmeno una decisione favorevole nel merito permetterebbe di eliminare completamente, segnatamente con il giudizio finale: semplici pregiudizi di fatto, come il prolungamento della procedura o un suo conseguente maggior costo, nocumenti peraltro non invocati dal ricorrente, non rappresentano un siffatto danno (DTF 131 I 57 consid. 1 pag. 59). La promozione dell'accusa e un'eventuale decisione di rinvio a giudizio, come in generale il fatto di dover subire un procedimento penale, non possono quindi essere impugnate immediatamente, poiché i danni che ne derivano non rappresentano di massima pregiudizi irreparabili di natura giuridica (DTF 133 IV 288 consid. 3.2 e rinvii; cfr anche DTF
134 IV 43 consid. 2).

2.3 Il ricorrente sostiene che nella fattispecie queste considerazioni sarebbero corrette solo in teoria. A suo dire, si sarebbe in presenza di un pregiudizio irreparabile, poiché il termine di prescrizione di sette anni dell'ipotizzato reato, concernente fatti avvenuti dal 9 al 14 maggio 2003, scadrebbe il 14 maggio 2010. Ne deduce, che nei suoi confronti non vi sarebbe il tempo necessario per procedere agli atti istruttori richiesti dalla CRP, per ottenere in seguito un nuovo decreto di non luogo a procedere e, in presenza di una nuova verosimile istanza di promozione dell'accusa della parte civile, per farlo semmai confermare dalla CRP. Per il ricorrente l'esecuzione dell'impugnata decisione comporterebbe quindi l'emanazione di un decreto di non luogo a procedere non per motivi di fondo, perché riconosciuto estraneo a ogni ipotesi di reato, ma per intervenuta prescrizione: in quest'ultima ipotesi, egli non avrebbe alcuna possibilità di far riconoscere la sua estraneità al prospettato reato. Una sentenza finale di assoluzione per intervenuta prescrizione costituirebbe, a suo dire, un pregiudizio irreparabile, rispetto a una di proscioglimento nel merito.

2.4 L'assunto non regge. Le completazioni delle informazioni preliminari richieste con la sentenza impugnata, si limitano alla valutazione di affermazioni del perito giudiziario in merito alla durata del viaggio in ambulanza e al tempo intercorso tra il momento dell'occlusione e il danno irreversibile dell'arto, nonché sul quesito di sapere se il dott. med. A.________ abbia violato un suo dovere di prudenza, non dando specifiche indicazioni al personale paramedico preposto al trasporto della paziente, uno dei periti giudiziari non avendo infatti mai indicato se e con quale frequenza sarebbe stato opportuno verificare il polso pedidio della paziente. Queste informazioni possono essere assunte celermente, anche in forma scritta, come precisato nella criticata decisione, e il PP potrà decidere poi con cognizione di causa il seguito dell'azione penale. In siffatte circostanze, un eventuale nuovo decreto di abbandono può senz'altro essere emanato in tempi brevi, come, se del caso, una nuova decisione della CRP. La tesi ricorsuale misconosce poi che all'asserito pregiudizio si contrappone l'evidente interesse della paziente al chiarimento delle eventuali responsabilità penali. È d'altra parte manifesto che non spetta al Tribunale
federale, procedendo all'esame di merito del criticato giudizio, pronunciarsi quale prima e ultima istanza su un'eventuale (contestata) responsabilità del ricorrente, quale garante per l'agire dell'altro medico, suo subalterno. Contrariamente all'assunto ricorsuale, le ulteriori informazioni da assumere non appaiono del resto inidonee a chiarire la fattispecie.

2.5 Il ricorrente accenna pure all'art. 93 cpv. 1 lett. b
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 93 Autres décisions préjudicielles et incidentes - 1 Les autres décisions préjudicielles et incidentes notifiées séparément peuvent faire l'objet d'un recours:
1    Les autres décisions préjudicielles et incidentes notifiées séparément peuvent faire l'objet d'un recours:
a  si elles peuvent causer un préjudice irréparable, ou
b  si l'admission du recours peut conduire immédiatement à une décision finale qui permet d'éviter une procédure probatoire longue et coûteuse.
2    En matière d'entraide pénale internationale et en matière d'asile, les décisions préjudicielles et incidentes ne peuvent pas faire l'objet d'un recours.88 Le recours contre les décisions relatives à la détention extraditionnelle ou à la saisie d'objets et de valeurs est réservé si les conditions de l'al. 1 sont remplies.
3    Si le recours n'est pas recevable en vertu des al. 1 et 2 ou qu'il n'a pas été utilisé, les décisions préjudicielles et incidentes peuvent être attaquées par un recours contre la décision finale dans la mesure où elles influent sur le contenu de celle-ci.
LTF, che riprende la disciplina prevista dal previgente art. 50 cpv. 1
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 93 Autres décisions préjudicielles et incidentes - 1 Les autres décisions préjudicielles et incidentes notifiées séparément peuvent faire l'objet d'un recours:
1    Les autres décisions préjudicielles et incidentes notifiées séparément peuvent faire l'objet d'un recours:
a  si elles peuvent causer un préjudice irréparable, ou
b  si l'admission du recours peut conduire immédiatement à une décision finale qui permet d'éviter une procédure probatoire longue et coûteuse.
2    En matière d'entraide pénale internationale et en matière d'asile, les décisions préjudicielles et incidentes ne peuvent pas faire l'objet d'un recours.88 Le recours contre les décisions relatives à la détention extraditionnelle ou à la saisie d'objets et de valeurs est réservé si les conditions de l'al. 1 sont remplies.
3    Si le recours n'est pas recevable en vertu des al. 1 et 2 ou qu'il n'a pas été utilisé, les décisions préjudicielles et incidentes peuvent être attaquées par un recours contre la décision finale dans la mesure où elles influent sur le contenu de celle-ci.
OG: il Tribunale federale esamina liberamente l'adempimento di questi presupposti (DTF 134 II 142 consid. 1.2.3; 133 II 409 consid. 1.2; sui requisiti di motivazione in tale ambito vedi DTF 133 III 629 consid. 2.4.2). Come si è visto, in concreto non si è più in presenza di una procedura probatoria defatigante o dispendiosa, né il ricorrente dimostra che il PP, dopo aver completato le richieste informazioni preliminari, non potrebbe concludere rapidamente il procedimento. Il ricorso è quindi inammissibile anche sotto questo aspetto (DTF 133 IV 288 consid. 3.3; 133 III 629 consid. 2.4.2 pag. 634 in alto).

Per di più, il Tribunale federale ha precisato che in ambito penale l'art. 93 cpv. 1 lett. b
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 93 Autres décisions préjudicielles et incidentes - 1 Les autres décisions préjudicielles et incidentes notifiées séparément peuvent faire l'objet d'un recours:
1    Les autres décisions préjudicielles et incidentes notifiées séparément peuvent faire l'objet d'un recours:
a  si elles peuvent causer un préjudice irréparable, ou
b  si l'admission du recours peut conduire immédiatement à une décision finale qui permet d'éviter une procédure probatoire longue et coûteuse.
2    En matière d'entraide pénale internationale et en matière d'asile, les décisions préjudicielles et incidentes ne peuvent pas faire l'objet d'un recours.88 Le recours contre les décisions relatives à la détention extraditionnelle ou à la saisie d'objets et de valeurs est réservé si les conditions de l'al. 1 sont remplies.
3    Si le recours n'est pas recevable en vertu des al. 1 et 2 ou qu'il n'a pas été utilisé, les décisions préjudicielles et incidentes peuvent être attaquées par un recours contre la décision finale dans la mesure où elles influent sur le contenu de celle-ci.
LTF dev'essere interpretato in maniera ancora più restrittiva, poiché altrimenti occorrerebbe riconoscere l'ammissibilità di ricorsi diretti, come in concreto, contro le differenti decisioni prese nel corso della procedura, in particolare contro la promozione dell'accusa o il rinvio a giudizio, decisioni che secondo la prassi non possono essere impugnate immediatamente (DTF 133 IV 288 consid. 3.2).
3. Ne segue, che il ricorso è inammissibile. Le spese seguono la soccombenza (art. 66 cpv. 1
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 66 Recouvrement des frais judiciaires - 1 En règle générale, les frais judiciaires sont mis à la charge de la partie qui succombe. Si les circonstances le justifient, le Tribunal fédéral peut les répartir autrement ou renoncer à les mettre à la charge des parties.
1    En règle générale, les frais judiciaires sont mis à la charge de la partie qui succombe. Si les circonstances le justifient, le Tribunal fédéral peut les répartir autrement ou renoncer à les mettre à la charge des parties.
2    Si une affaire est liquidée par un désistement ou une transaction, les frais judiciaires peuvent être réduits ou remis.
3    Les frais causés inutilement sont supportés par celui qui les a engendrés.
4    En règle générale, la Confédération, les cantons, les communes et les organisations chargées de tâches de droit public ne peuvent se voir imposer de frais judiciaires s'ils s'adressent au Tribunal fédéral dans l'exercice de leurs attributions officielles sans que leur intérêt patrimonial soit en cause ou si leurs décisions font l'objet d'un recours.
5    Sauf disposition contraire, les frais judiciaires mis conjointement à la charge de plusieurs personnes sont supportés par elles à parts égales et solidairement.
LTF).

Per questi motivi, il Tribunale federale pronuncia:

1.
Il ricorso è inammissibile.

2.
Le spese giudiziarie di fr. 1'000.-- sono poste a carico del ricorrente.

3.
Comunicazione ai patrocinatori delle parti, al Ministero pubblico, al Giudice dell'istruzione e dell'arresto e alla Camera dei ricorsi penali del Tribunale d'appello del Cantone Ticino.

Losanna, 24 novembre 2009

In nome della I Corte di diritto pubblico
del Tribunale federale svizzero
Il Presidente: Il Cancelliere:

Féraud Crameri
Information de décision   •   DEFRITEN
Document : 1B_323/2009
Date : 24 novembre 2009
Publié : 12 décembre 2009
Source : Tribunal fédéral
Statut : Non publié
Domaine : Procédure pénale
Objet : procedimento penale; istanza di promozione dell'accusa; completazione delle informazioni preliminari


Répertoire des lois
LTF: 66 
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 66 Recouvrement des frais judiciaires - 1 En règle générale, les frais judiciaires sont mis à la charge de la partie qui succombe. Si les circonstances le justifient, le Tribunal fédéral peut les répartir autrement ou renoncer à les mettre à la charge des parties.
1    En règle générale, les frais judiciaires sont mis à la charge de la partie qui succombe. Si les circonstances le justifient, le Tribunal fédéral peut les répartir autrement ou renoncer à les mettre à la charge des parties.
2    Si une affaire est liquidée par un désistement ou une transaction, les frais judiciaires peuvent être réduits ou remis.
3    Les frais causés inutilement sont supportés par celui qui les a engendrés.
4    En règle générale, la Confédération, les cantons, les communes et les organisations chargées de tâches de droit public ne peuvent se voir imposer de frais judiciaires s'ils s'adressent au Tribunal fédéral dans l'exercice de leurs attributions officielles sans que leur intérêt patrimonial soit en cause ou si leurs décisions font l'objet d'un recours.
5    Sauf disposition contraire, les frais judiciaires mis conjointement à la charge de plusieurs personnes sont supportés par elles à parts égales et solidairement.
78 
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 78 Principe - 1 Le Tribunal fédéral connaît des recours contre les décisions rendues en matière pénale.
1    Le Tribunal fédéral connaît des recours contre les décisions rendues en matière pénale.
2    Sont également sujettes au recours en matière pénale:
a  les décisions sur les prétentions civiles qui doivent être jugées en même temps que la cause pénale;
b  les décisions sur l'exécution de peines et de mesures.
81 
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 81 Qualité pour recourir - 1 A qualité pour former un recours en matière pénale quiconque:
1    A qualité pour former un recours en matière pénale quiconque:
a  a pris part à la procédure devant l'autorité précédente ou a été privé de la possibilité de le faire, et
b  a un intérêt juridique à l'annulation ou à la modification de la décision attaquée, soit en particulier:
b1  l'accusé,
b2  le représentant légal de l'accusé,
b3  le ministère public, sauf pour les décisions relatives à la mise en détention provisoire ou pour des motifs de sûreté, à la prolongation de la détention ou à sa levée,
b4  ...
b5  la partie plaignante, si la décision attaquée peut avoir des effets sur le jugement de ses prétentions civiles,
b6  le plaignant, pour autant que la contestation porte sur le droit de porter plainte,
b7  le Ministère public de la Confédération et les autorités administratives participant à la poursuite et au jugement des affaires pénales administratives selon la loi fédérale du 22 mars 1974 sur le droit pénal administratif56.
2    Une autorité fédérale a qualité pour recourir si le droit fédéral prévoit que la décision doit lui être communiquée.57
3    La qualité pour recourir contre les décisions visées à l'art. 78, al. 2, let. b, appartient également à la Chancellerie fédérale, aux départements fédéraux ou, pour autant que le droit fédéral le prévoie, aux unités qui leur sont subordonnées, si l'acte attaqué est susceptible de violer la législation fédérale dans leur domaine d'attributions.
92 
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 92 Décisions préjudicielles et incidentes concernant la compétence et les demandes de récusation - 1 Les décisions préjudicielles et incidentes qui sont notifiées séparément et qui portent sur la compétence ou sur une demande de récusation peuvent faire l'objet d'un recours.
1    Les décisions préjudicielles et incidentes qui sont notifiées séparément et qui portent sur la compétence ou sur une demande de récusation peuvent faire l'objet d'un recours.
2    Ces décisions ne peuvent plus être attaquées ultérieurement.
93 
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 93 Autres décisions préjudicielles et incidentes - 1 Les autres décisions préjudicielles et incidentes notifiées séparément peuvent faire l'objet d'un recours:
1    Les autres décisions préjudicielles et incidentes notifiées séparément peuvent faire l'objet d'un recours:
a  si elles peuvent causer un préjudice irréparable, ou
b  si l'admission du recours peut conduire immédiatement à une décision finale qui permet d'éviter une procédure probatoire longue et coûteuse.
2    En matière d'entraide pénale internationale et en matière d'asile, les décisions préjudicielles et incidentes ne peuvent pas faire l'objet d'un recours.88 Le recours contre les décisions relatives à la détention extraditionnelle ou à la saisie d'objets et de valeurs est réservé si les conditions de l'al. 1 sont remplies.
3    Si le recours n'est pas recevable en vertu des al. 1 et 2 ou qu'il n'a pas été utilisé, les décisions préjudicielles et incidentes peuvent être attaquées par un recours contre la décision finale dans la mesure où elles influent sur le contenu de celle-ci.
100
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 100 Recours contre une décision - 1 Le recours contre une décision doit être déposé devant le Tribunal fédéral dans les 30 jours qui suivent la notification de l'expédition complète.
1    Le recours contre une décision doit être déposé devant le Tribunal fédéral dans les 30 jours qui suivent la notification de l'expédition complète.
2    Le délai de recours est de dix jours contre:
a  les décisions d'une autorité cantonale de surveillance en matière de poursuite pour dettes et de faillite;
b  les décisions en matière d'entraide pénale internationale et d'assistance administrative internationale en matière fiscale;
c  les décisions portant sur le retour d'un enfant fondées sur la Convention européenne du 20 mai 1980 sur la reconnaissance et l'exécution des décisions en matière de garde des enfants et le rétablissement de la garde des enfants92 ou sur la Convention du 25 octobre 1980 sur les aspects civils de l'enlèvement international d'enfants93.
d  les décisions du Tribunal fédéral des brevets concernant l'octroi d'une licence visée à l'art. 40d de la loi du 25 juin 1954 sur les brevets95.
3    Le délai de recours est de cinq jours contre:
a  les décisions d'une autorité cantonale de surveillance en matière de poursuite pour effets de change;
b  les décisions d'un gouvernement cantonal sur recours concernant des votations fédérales.
4    Le délai de recours est de trois jours contre les décisions d'un gouvernement cantonal sur recours touchant aux élections au Conseil national.
5    En matière de recours pour conflit de compétence entre deux cantons, le délai de recours commence à courir au plus tard le jour où chaque canton a pris une décision pouvant faire l'objet d'un recours devant le Tribunal fédéral.
6    ...96
7    Le recours pour déni de justice ou retard injustifié peut être formé en tout temps.
OJ: 50  87
Répertoire ATF
131-I-57 • 133-II-409 • 133-III-629 • 133-IV-139 • 133-IV-288 • 133-IV-335 • 134-II-142 • 134-IV-36 • 134-IV-43
Weitere Urteile ab 2000
1B_323/2009
Répertoire de mots-clés
Trié par fréquence ou alphabet
acquittement • action en justice • action pénale • amputation • bref délai • cio • circulation routière • condition • courrier a • d'office • dernière instance • dommage • dommage irréparable • droit public • décision • décision finale • décision incidente • décision préjudicielle • engagement • enquête pénale • examinateur • expertise présentée par une partie • forme écrite • frais judiciaires • fédéralisme • gambie • importance notable • lausanne • lésion corporelle par négligence • ministère public • médecin d'hôpital • nature juridique • non-lieu • ordonnance administrative • ordonnance de renvoi • ordre militaire • partie civile • pratique judiciaire et administrative • prolongation • questio • question • recourant • recours direct • recours en matière pénale • représentation en procédure • régiment • répartition des tâches • temps atmosphérique • tissu • tribunal cantonal • tribunal fédéral • éclairage • économie de procédure