Tribunal fédéral
Tribunale federale
Tribunal federal
{T 0/2}
9C 500/2009
Urteil vom 24. Juni 2009
II. sozialrechtliche Abteilung
Besetzung
Bundesrichter U. Meyer, Präsident,
Bundesrichter Borella, Seiler,
Gerichtsschreiber Fessler.
Parteien
N.________,
vertreten durch Rechtsanwalt Dr. Bruno Häfliger,
Beschwerdeführer,
gegen
IV-Stelle des Kantons Zürich, 8087 Zürich,
Beschwerdegegnerin.
Gegenstand
Invalidenversicherung,
Beschwerde gegen den Entscheid des Sozialversicherungsgerichts des Kantons Zürich
vom 27. März 2009.
Sachverhalt:
A.
Der 1946 geborene N.________ meldete sich im Dezember 2004 bei der Invalidenversicherung an und beantragte eine Rente. Nach Abklärungen verneinte die IV-Stelle des Kantons Zürich mit Verfügung vom 28. Dezember 2006 einen Rentenanspruch. Die hiegegen erhobene Beschwerde hiess das Sozialversicherungsgericht des Kantons Zürich in dem Sinne teilweise gut, dass es diesen Verwaltungsakt aufhob und die Sache zu weiterer Abklärung im Sinne der Erwägungen und zu neuer Verfügung an die IV-Stelle zurückwies (Entscheid vom 31. Januar 2008).
Mit Schreiben vom 10. Juni 2008 teilte die IV-Stelle dem Rechtsvertreter von N.________ mit, dass eine medizinische Abklärung durch das Institut X.________ notwendig sei. Die Namen der am Gutachten beteiligten Fachärzte würden noch bekannt gegeben. Mit Schreiben vom 24. November 2008 teilte das Institut X.________ dem Versicherten Termin und Programm der Untersuchung sowie die Namen der drei Gutachter (Dres. med. S.________, W.________ und C.________) mit. Mit Schreiben vom 4. Dezember 2008 lehnte der Rechtsvertreter von N.________ eine Begutachtung durch das Institut X.________ ab. Er machte u.a. Befangenheit geltend, weil er drei Ärzte in einem vom Begutachtungsinstitut und einem Mitglied der Gesamtleitung gegen diese angestrengten Privatklageverfahren wegen unlauteren Wettbewerbs und Ehrverletzung vertrete. Nach weiterer Korrespondenz erliess die IV-Stelle am 6. Januar 2009 eine Zwischenverfügung, mit welcher sie an der Abklärung durch das Institut X.________ festhielt und einer allfälligen Beschwerde die aufschiebende Wirkung entzog.
B.
Die von N.________ hiegegen erhobene Beschwerde wies das Sozialversicherungsgericht des Kantons Zürich nach zweifachem Schriftenwechsel mit Entscheid vom 27. März 2009 ab.
C.
N.________ lässt Beschwerde in öffentlich-rechtlichen Angelegenheiten führen mit dem Rechtsbegehren, der Entscheid vom 27. März 2009 sei aufzuheben, von der Begutachtung beim Institut X.________ wegen Befangenheit abzusehen und dem Rechtsmittel die aufschiebende Wirkung zu erteilen, unter Gewährung der unentgeltlichen Prozessführung.
Erwägungen:
1.
Muss die IV-Stelle zur Abklärung des Sachverhaltes ein Gutachten einer oder eines unabhängigen Sachverständigen einholen, gibt sie der Partei deren oder dessen Namen bekannt. Diese kann den Gutachter aus triftigen Gründen ablehnen und kann Gegenvorschläge machen (Art. 44
SR 830.1 Loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des assurances sociales (LPGA) LPGA Art. 44 Expertise - 1 Si l'assureur juge une expertise nécessaire dans le cadre de mesures d'instruction médicale, il en fixe le type selon les exigences requises; trois types sont possibles: |
|
1 | Si l'assureur juge une expertise nécessaire dans le cadre de mesures d'instruction médicale, il en fixe le type selon les exigences requises; trois types sont possibles: |
a | expertise monodisciplinaire; |
b | expertise bidisciplinaire; |
c | expertise pluridisciplinaire. |
2 | Si l'assureur doit recourir aux services d'un ou de plusieurs experts indépendants pour élucider les faits dans le cadre d'une expertise, il communique leur nom aux parties. Les parties peuvent récuser les experts pour les motifs indiqués à l'art. 36, al. 1, et présenter des contre-propositions dans un délai de dix jours. |
3 | Lorsqu'il communique le nom des experts, l'assureur soumet aussi aux parties les questions qu'il entend poser aux experts et leur signale qu'elles ont la possibilité de remettre par écrit des questions supplémentaires dans le même délai. L'assureur décide en dernier ressort des questions qui sont posées aux experts. |
4 | Si, malgré la demande de récusation, l'assureur maintient son choix du ou des experts pressentis, il en avise les parties par une décision incidente. |
5 | Les disciplines médicales sont déterminées à titre définitif par l'assureur pour les expertises visées à l'al. 1, let. a et b, et par le centre d'expertises pour les expertises visées à l'al. 1, let. c. |
6 | Sauf avis contraire de l'assuré, les entretiens entre l'assuré et l'expert font l'objet d'enregistrements sonores, lesquels sont conservés dans le dossier de l'assureur. |
7 | Le Conseil fédéral: |
a | peut régler la nature de l'attribution du mandat à un centre d'expertises, pour les expertises visées à l'al. 1; |
b | édicte des critères pour l'admission des experts médicaux et des experts en neuropsychologie, pour les expertises visées à l'al. 1; |
c | crée une commission réunissant des représentants des différentes assurances sociales, des centres d'expertises, des médecins, des neuropsychologues, des milieux scientifiques, ainsi que des organisations d'aide aux patients et aux personnes en situation de handicap qui veille au contrôle de l'accréditation, du processus, et du résultat des expertises médicales. Elle émet des recommandations publiques. |
SR 830.1 Loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des assurances sociales (LPGA) LPGA Art. 2 Champ d'application et rapports avec les lois spéciales sur les assurances sociales - Les dispositions de la présente loi sont applicables aux assurances sociales régies par la législation fédérale, si et dans la mesure où les lois spéciales sur les assurances sociales le prévoient. |
SR 831.20 Loi fédérale du 19 juin 1959 sur l'assurance-invalidité (LAI) LAI Art. 1 - 1 Les dispositions de la loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des assurances sociales (LPGA)6 s'appliquent à l'AI (art. 1a à 26bis et 28 à 70), à moins que la présente loi ne déroge expressément à la LPGA.7 |
|
1 | Les dispositions de la loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des assurances sociales (LPGA)6 s'appliquent à l'AI (art. 1a à 26bis et 28 à 70), à moins que la présente loi ne déroge expressément à la LPGA.7 |
2 | Les art. 32 et 33 LPGA s'appliquent également à l'encouragement de l'aide aux invalides (art. 71 à 76). |
Über Einwendungen formeller Natur gegen Sachverständige ist in einer selbständig anfechtbaren Zwischenverfügung zu entscheiden. Zu den Einwendungen formeller Natur gehören im Wesentlichen die Ausstandsgründe gemäss Art. 36 Abs. 1
SR 830.1 Loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des assurances sociales (LPGA) LPGA Art. 36 Récusation - 1 Les personnes appelées à rendre ou à préparer des décisions sur des droits ou des obligations doivent se récuser si elles ont un intérêt personnel dans l'affaire ou si, pour d'autres raisons, elles semblent prévenues. |
|
1 | Les personnes appelées à rendre ou à préparer des décisions sur des droits ou des obligations doivent se récuser si elles ont un intérêt personnel dans l'affaire ou si, pour d'autres raisons, elles semblent prévenues. |
2 | Si la récusation est contestée, la décision est rendue par l'autorité de surveillance. S'il s'agit de la récusation d'un membre d'un collège, la décision est rendue par le collège en l'absence de ce membre. |
SR 172.021 Loi fédérale du 20 décembre 1968 sur la procédure administrative (PA) PA Art. 10 - 1 Les personnes appelées à rendre ou à préparer la décision doivent se récuser: |
|
1 | Les personnes appelées à rendre ou à préparer la décision doivent se récuser: |
a | si elles ont un intérêt personnel dans l'affaire; |
b | si elles sont le conjoint ou le partenaire enregistré d'une partie ou mènent de fait une vie de couple avec elle; |
bbis | si elles sont parentes ou alliées d'une partie en ligne directe, ou jusqu'au troisième degré en ligne collatérale; |
c | si elles représentent une partie ou ont agi dans la même affaire pour une partie; |
d | si, pour d'autres raisons, elles pourraient avoir une opinion préconçue dans l'affaire. |
2 | Si la récusation est contestée, la décision est prise par l'autorité de surveillance ou, s'il s'agit de la récusation d'un membre d'un collège, par le collège en l'absence de ce membre. |
2.
Das kantonale Gericht hat das Festhalten der IV-Stelle an der Begutachtung des Beschwerdeführers durch das Institut X.________ bestätigt.
2.1 Es hat erwogen, abgesehen von ganz ausserordentlichen Fällen könnten nur die für eine Behörde tätigen Personen, nicht aber die Behörde als solche befangen sein. Nach der Rechtsprechung (Urteil I 874/06 vom 8. August 2007 E. 4.1 mit Hinweis) seien Ausstandsbegehren gegen sämtliche Mitglieder einer Behörde nur zulässig, wenn gegen jedes einzelne Mitglied spezifische Ausstandsgründe geltend gemacht würden, die über die Kritik hinausgingen, die Behörde als solche sei befangen. Entsprechendes habe auch hinsichtlich einer Medizinischen Abklärungsstelle nach Art. 72bis
SR 831.201 Règlement du 17 janvier 1961 sur l'assurance-invalidité (RAI) RAI Art. 72bis - 1 Les expertises comprenant trois ou plus de trois disciplines médicales doivent se dérouler auprès d'un centre d'expertises médicales lié à l'OFAS par une convention. |
|
1 | Les expertises comprenant trois ou plus de trois disciplines médicales doivent se dérouler auprès d'un centre d'expertises médicales lié à l'OFAS par une convention. |
1bis | Les expertises impliquant deux disciplines médicales doivent être réalisées par un centre d'expertises médicales ou un binôme d'experts, liés dans les deux cas à l'OFAS par une convention.301 |
2 | L'attribution du mandat d'expertise doit se faire de manière aléatoire302. |
2.2 Weiter hat die Vorinstanz erwogen, das Ausstandsbegehren, welches die mangelnde Unvoreingenommenheit gegenüber dem Beschwerdeführer rüge, richte sich gegen das Institut X.________ als Ganzes. Es würden keine spezifischen Ausstandsgründe gegen die einzelnen, im Schreiben des Instituts X.________ vom 24. November 2008 bereits bekannt gegebenen und mit der Begutachtung betrauten Sachverständigen genannt und kein Grund substanziiert vorgebracht, der den Anschein von Befangenheit dieser Personen zu begründen vermöchte und Anlass gäbe, an ihrer Unabhängigkeit zu zweifeln.
2.2.1 In der Beschwerde wird nicht dargetan, inwiefern diese Argumentation Bundesrecht verletzt, insbesondere auf einer offensichtlich unrichtigen Sachverhaltsfeststellung oder unhaltbaren Beweiswürdigung beruht. Sodann trifft zwar zu, dass der ärztliche Mitarbeiterstab des Instituts X.________, worunter die drei im konkreten Fall für die Begutachtung des Beschwerdeführers bestimmten Fachärzte, auf dem Briefpapier des Schreibens vom 24. November 2008 aufgeführt wurde. Dies vermag indessen objektiv nicht den Anschein der Befangenheit der drei Experten zu erwecken, zumal fraglich ist, ob sie vom erwähnten Privatklageverfahren überhaupt Kenntnis haben und wenn ja, wer die drei beklagten Ärzte vertritt.
2.2.2 Es kommt dazu, dass es hier nicht um einen Ausstandsgrund zwischen den Sachverständigen und der versicherten Person, sondern deren Rechtsvertreter geht. Dieser nimmt in einem vor dem Strafgericht hängigen Prozess die Interessen von drei Ärzten wahr, gegen welche das Institut X.________ und ein Mitglied der Gesamtleitung des Instituts Privatklage erhoben haben. In dieser oder einer vergleichbaren Situation kann Voreingenommenheit indessen nur bei Vorliegen besonderer Gegebenheiten im Verhältnis zwischen der sachverständigen Person und dem Rechtsvertreter der Partei und nur mit Zurückhaltung angenommen werden (vgl. Urteil 1B 303/2008 E. 2.2 mit Hinweisen; vgl. auch Urteil 8C 509/2008 vom 4. Februar 2009 E. 7). Solche speziellen Umstände sind nicht ersichtlich und werden auch nicht geltend gemacht. In diesem Zusammenhang wird die Feststellung der Vorinstanz, das Urteil 8C 629/2008 vom 3. Dezember 2008 habe keine präjudizielle Bedeutung für den vorliegenden Streit, nicht angefochten.
2.2.3 Schliesslich bestehen keine Anhaltspunkte, dass der Rechtsvertreter des Beschwerdeführers im erwähnten Privatklageverfahren vor dem Strafgericht in einer das gebotene und gesetzlich zulässige Mass überschreitenden, die Standesregeln und guten Sitten missachtenden Weise prozessiert, sodass objektiv jeder Arzt der Abklärungsstelle nicht mehr als unbefangen gelten könnte.
Der vorinstanzliche Entscheid verletzt Bundesrecht nicht.
3.
Die Beschwerde ist offensichtlich unbegründet und wird daher im vereinfachten Verfahren mit summarischer Begründung nach Art. 109 Abs. 2 lit. a
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 109 Cours statuant à trois juges - 1 Le refus d'entrer en matière sur les recours qui ne soulèvent pas de question juridique de principe ni ne portent sur un cas particulièrement important alors qu'ils ne sont recevables qu'à cette condition (art. 74 et 83 à 85) est prononcé par la cour statuant à trois juges. L'art. 58, al. 1, let. b, n'est pas applicable. |
|
1 | Le refus d'entrer en matière sur les recours qui ne soulèvent pas de question juridique de principe ni ne portent sur un cas particulièrement important alors qu'ils ne sont recevables qu'à cette condition (art. 74 et 83 à 85) est prononcé par la cour statuant à trois juges. L'art. 58, al. 1, let. b, n'est pas applicable. |
2 | La cour décide dans la même composition et à l'unanimité: |
a | de rejeter un recours manifestement infondé; |
b | d'admettre un recours manifestement fondé, en particulier si l'acte attaqué s'écarte de la jurisprudence du Tribunal fédéral et qu'il n'y a pas de raison de la réexaminer. |
3 | L'arrêt est motivé sommairement. Il peut renvoyer partiellement ou entièrement à la décision attaquée. |
4.
Mit dem sofortigen Entscheid in der Sache ist die Frage der aufschiebenden Wirkung der Beschwerde gegenstandslos (Urteil 9C 922/2008 vom 16. Januar 2009 E. 5).
5.
Dem Begehren um unentgeltliche Rechtspflege kann nicht entsprochen werden, da die Beschwerde als aussichtslos im Sinne von Art. 64 Abs. 1
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 64 Assistance judiciaire - 1 Si une partie ne dispose pas de ressources suffisantes et si ses conclusions ne paraissent pas vouées à l'échec, le Tribunal fédéral la dispense, à sa demande, de payer les frais judiciaires et de fournir des sûretés en garantie des dépens. |
|
1 | Si une partie ne dispose pas de ressources suffisantes et si ses conclusions ne paraissent pas vouées à l'échec, le Tribunal fédéral la dispense, à sa demande, de payer les frais judiciaires et de fournir des sûretés en garantie des dépens. |
2 | Il attribue un avocat à cette partie si la sauvegarde de ses droits le requiert. L'avocat a droit à une indemnité appropriée versée par la caisse du tribunal pour autant que les dépens alloués ne couvrent pas ses honoraires. |
3 | La cour statue à trois juges sur la demande d'assistance judiciaire. Les cas traités selon la procédure simplifiée prévue à l'art. 108 sont réservés. Le juge instructeur peut accorder lui-même l'assistance judiciaire si les conditions en sont indubitablement remplies. |
4 | Si la partie peut rembourser ultérieurement la caisse, elle est tenue de le faire. |
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 66 Recouvrement des frais judiciaires - 1 En règle générale, les frais judiciaires sont mis à la charge de la partie qui succombe. Si les circonstances le justifient, le Tribunal fédéral peut les répartir autrement ou renoncer à les mettre à la charge des parties. |
|
1 | En règle générale, les frais judiciaires sont mis à la charge de la partie qui succombe. Si les circonstances le justifient, le Tribunal fédéral peut les répartir autrement ou renoncer à les mettre à la charge des parties. |
2 | Si une affaire est liquidée par un désistement ou une transaction, les frais judiciaires peuvent être réduits ou remis. |
3 | Les frais causés inutilement sont supportés par celui qui les a engendrés. |
4 | En règle générale, la Confédération, les cantons, les communes et les organisations chargées de tâches de droit public ne peuvent se voir imposer de frais judiciaires s'ils s'adressent au Tribunal fédéral dans l'exercice de leurs attributions officielles sans que leur intérêt patrimonial soit en cause ou si leurs décisions font l'objet d'un recours. |
5 | Sauf disposition contraire, les frais judiciaires mis conjointement à la charge de plusieurs personnes sont supportés par elles à parts égales et solidairement. |
Demnach erkennt das Bundesgericht:
1.
Die Beschwerde wird abgewiesen.
2.
Das Gesuch um unentgeltliche Rechtspflege wird abgewiesen.
3.
Es werde keine Gerichtskosten erhoben.
4.
Dieses Urteil wird den Parteien, dem Sozialversicherungsgericht des Kantons Zürich und dem Bundesamt für Sozialversicherungen schriftlich mitgeteilt.
Luzern, 24. Juni 2009
Im Namen der II. sozialrechtlichen Abteilung
des Schweizerischen Bundesgerichts
Der Präsident: Der Gerichtsschreiber:
Meyer Fessler