Tribunal fédéral
Tribunale federale
Tribunal federal
8C 41/2015
{T 0/2}
Urteil vom 24. April 2015
I. sozialrechtliche Abteilung
Besetzung
Bundesrichterin Leuzinger, Präsidentin,
Bundesrichter Ursprung, Bundesrichterin Heine,
Gerichtsschreiber Lanz.
Verfahrensbeteiligte
A.________,
vertreten durch Advokatin Sarah Brutschin,
Beschwerdeführer,
gegen
Schweizerische Unfallversicherungsanstalt (SUVA), Fluhmattstrasse 1, 6004 Luzern,
Beschwerdegegnerin.
Gegenstand
Unfallversicherung (Invalidenrente; Valideneinkommen),
Beschwerde gegen den Entscheid des Sozialversicherungsgerichts des Kantons Basel-Stadt vom 24. November 2014.
Sachverhalt:
A.
Der 1963 geborene A.________ arbeitete ab 1990 zunächst als Bauarbeiter und danach als Vorarbeiter für die B.________ AG. In dieser Eigenschaft war er bei der Schweizerischen Unfallversicherungsanstalt (SUVA) obligatorisch gegen die Folgen von Unfällen und Berufskrankheiten versichert. Am 14. Oktober 2005 zog er sich bei einem Unfall am Arbeitsplatz am linken Knie eine Kreuzband- und eine Innenbandruptur zu. Die SUVA anerkannte ihre Leistungspflicht. A.________ konnte die Arbeit im Januar 2006 wieder aufnehmen. Am 15. März 2012 verletzte er sich bei einem Sturz an der linken Schulter. Die medizinischen Abklärungen ergaben eine Teilruptur der Supraspinatussehne. Die SUVA gewährte erneut Heilbehandlung und richtete Taggeld aus. Mit Verfügung vom 25. Juli 2013 sprach sie dem Versicherten für die verbleibenden Folgen der beiden Unfälle ab 1. August 2013 eine Invalidenrente auf der Basis einer Erwerbsunfähigkeit von 12 % sowie eine Integritätsentschädigung bei einer Integritätseinbusse von 10 % zu. Die Erwerbsunfähigkeit bestimmte die SUVA mittels Einkommensvergleich. Das Valideneinkommen setzte sie mit der Begründung, der Versicherte könnte auch ohne Unfall, aus Krankheitsgründen, die Tätigkeit eines Vorarbeiters nicht mehr ausüben,
gestützt auf die Tabellenlöhne der Schweizerischen Lohnstrukturerhebung (LSE) fest. Einspracheweise machte A.________ namentlich geltend, das Valideneinkommen sei nicht anhand von Tabellenlöhnen, sondern nach Massgabe seines als Vorarbeiter erzielten Einkommens zu berechnen. Mit Entscheid vom 12. März 2014 wies die SUVA die Einsprache ab.
B.
Die dagegen erhobene Beschwerde, mit welcher A.________ den Einwand betreffend das Valideneinkommen erneuerte und beantragte, es sei mit Wirkung ab 1. August 2013 eine Invalidenrente entsprechend einem Invaliditätsgrad von mindestens 33 % zuzusprechen, wies das Sozialversicherungsgericht des Kantons Basel-Stadt ab (Entscheid vom 24. November 2014).
C.
Mit Beschwerde in öffentlich-rechtlichen Angelegenheiten beantragt A.________, in Aufhebung des vorinstanzlichen Entscheids sei die im kantonalen Verfahren beantragte Rente zuzusprechen.
Es wird kein Schriftenwechsel durchgeführt.
Erwägungen:
1.
1.1. Die Beschwerde in öffentlich-rechtlichen Angelegenheiten kann wegen Rechtsverletzung gemäss Art. 95
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 95 Droit suisse - Le recours peut être formé pour violation: |
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a | du droit fédéral; |
b | du droit international; |
c | de droits constitutionnels cantonaux; |
d | de dispositions cantonales sur le droit de vote des citoyens ainsi que sur les élections et votations populaires; |
e | du droit intercantonal. |
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 96 Droit étranger - Le recours peut être formé pour: |
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a | inapplication du droit étranger désigné par le droit international privé suisse; |
b | application erronée du droit étranger désigné par le droit international privé suisse, pour autant qu'il s'agisse d'une affaire non pécuniaire. |
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 106 Application du droit - 1 Le Tribunal fédéral applique le droit d'office. |
|
1 | Le Tribunal fédéral applique le droit d'office. |
2 | Il n'examine la violation de droits fondamentaux ainsi que celle de dispositions de droit cantonal et intercantonal que si ce grief a été invoqué et motivé par le recourant. |
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 42 Mémoires - 1 Les mémoires doivent être rédigés dans une langue officielle, indiquer les conclusions, les motifs et les moyens de preuve, et être signés. |
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1 | Les mémoires doivent être rédigés dans une langue officielle, indiquer les conclusions, les motifs et les moyens de preuve, et être signés. |
2 | Les motifs doivent exposer succinctement en quoi l'acte attaqué viole le droit. Si le recours n'est recevable que lorsqu'il soulève une question juridique de principe ou qu'il porte sur un cas particulièrement important pour d'autres motifs, il faut exposer en quoi l'affaire remplit la condition exigée.15 16 |
3 | Les pièces invoquées comme moyens de preuve doivent être jointes au mémoire, pour autant qu'elles soient en mains de la partie; il en va de même de la décision attaquée si le mémoire est dirigé contre une décision. |
4 | En cas de transmission électronique, le mémoire doit être muni de la signature électronique qualifiée de la partie ou de son mandataire au sens de la loi du 18 mars 2016 sur la signature électronique17. Le Tribunal fédéral détermine dans un règlement: |
a | le format du mémoire et des pièces jointes; |
b | les modalités de la transmission; |
c | les conditions auxquelles il peut exiger, en cas de problème technique, que des documents lui soient adressés ultérieurement sur papier.18 |
5 | Si la signature de la partie ou de son mandataire, la procuration ou les annexes prescrites font défaut, ou si le mandataire n'est pas autorisé, le Tribunal fédéral impartit un délai approprié à la partie pour remédier à l'irrégularité et l'avertit qu'à défaut le mémoire ne sera pas pris en considération. |
6 | Si le mémoire est illisible, inconvenant, incompréhensible ou prolixe ou qu'il n'est pas rédigé dans une langue officielle, le Tribunal fédéral peut le renvoyer à son auteur; il impartit à celui-ci un délai approprié pour remédier à l'irrégularité et l'avertit qu'à défaut le mémoire ne sera pas pris en considération. |
7 | Le mémoire de recours introduit de manière procédurière ou à tout autre égard abusif est irrecevable. |
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 42 Mémoires - 1 Les mémoires doivent être rédigés dans une langue officielle, indiquer les conclusions, les motifs et les moyens de preuve, et être signés. |
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1 | Les mémoires doivent être rédigés dans une langue officielle, indiquer les conclusions, les motifs et les moyens de preuve, et être signés. |
2 | Les motifs doivent exposer succinctement en quoi l'acte attaqué viole le droit. Si le recours n'est recevable que lorsqu'il soulève une question juridique de principe ou qu'il porte sur un cas particulièrement important pour d'autres motifs, il faut exposer en quoi l'affaire remplit la condition exigée.15 16 |
3 | Les pièces invoquées comme moyens de preuve doivent être jointes au mémoire, pour autant qu'elles soient en mains de la partie; il en va de même de la décision attaquée si le mémoire est dirigé contre une décision. |
4 | En cas de transmission électronique, le mémoire doit être muni de la signature électronique qualifiée de la partie ou de son mandataire au sens de la loi du 18 mars 2016 sur la signature électronique17. Le Tribunal fédéral détermine dans un règlement: |
a | le format du mémoire et des pièces jointes; |
b | les modalités de la transmission; |
c | les conditions auxquelles il peut exiger, en cas de problème technique, que des documents lui soient adressés ultérieurement sur papier.18 |
5 | Si la signature de la partie ou de son mandataire, la procuration ou les annexes prescrites font défaut, ou si le mandataire n'est pas autorisé, le Tribunal fédéral impartit un délai approprié à la partie pour remédier à l'irrégularité et l'avertit qu'à défaut le mémoire ne sera pas pris en considération. |
6 | Si le mémoire est illisible, inconvenant, incompréhensible ou prolixe ou qu'il n'est pas rédigé dans une langue officielle, le Tribunal fédéral peut le renvoyer à son auteur; il impartit à celui-ci un délai approprié pour remédier à l'irrégularité et l'avertit qu'à défaut le mémoire ne sera pas pris en considération. |
7 | Le mémoire de recours introduit de manière procédurière ou à tout autre égard abusif est irrecevable. |
1.2. Im Beschwerdeverfahren um die Zusprechung oder Verweigerung von Geldleistungen der Militär- oder Unfallversicherung ist das Bundesgericht nicht an die vorinstanzliche Feststellung des rechtserheblichen Sachverhalts gebunden (Art. 97 Abs. 2
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 97 Établissement inexact des faits - 1 Le recours ne peut critiquer les constatations de fait que si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95, et si la correction du vice est susceptible d'influer sur le sort de la cause. |
|
1 | Le recours ne peut critiquer les constatations de fait que si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95, et si la correction du vice est susceptible d'influer sur le sort de la cause. |
2 | Si la décision qui fait l'objet d'un recours concerne l'octroi ou le refus de prestations en espèces de l'assurance-accidents ou de l'assurance militaire, le recours peut porter sur toute constatation incomplète ou erronée des faits.89 |
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 105 Faits déterminants - 1 Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente. |
|
1 | Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente. |
2 | Il peut rectifier ou compléter d'office les constatations de l'autorité précédente si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95. |
3 | Lorsque la décision qui fait l'objet d'un recours concerne l'octroi ou le refus de prestations en espèces de l'assurance-accidents ou de l'assurance militaire, le Tribunal fédéral n'est pas lié par les faits établis par l'autorité précédente.99 |
2.
2.1. Der Beschwerdeführer hat unbestrittenermassen für die Folgen der Unfälle vom 14. Oktober 2005 und 15. März 2012 ab 1. August 2013 Anspruch auf eine Invalidenrente. Streitig und zu prüfen ist der Grad der Erwerbsunfähigkeit und hiebei das ohne unfallbedingte Gesundheitsschädigung mutmasslich erzielte Einkommen (Valideneinkommen), welches dem Einkommensvergleich nach Art. 16
SR 830.1 Loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des assurances sociales (LPGA) LPGA Art. 16 Taux d'invalidité - Pour évaluer le taux d'invalidité, le revenu que l'assuré aurait pu obtenir s'il n'était pas invalide est comparé avec celui qu'il pourrait obtenir en exerçant l'activité qui peut raisonnablement être exigée de lui après les traitements et les mesures de réadaptation, sur un marché du travail équilibré. |
2.2. Die SUVA setzte das Valideneinkommen gestützt auf LSE-Tabellenlöhne fest. Sie begründete dies damit, der Versicherte könnte die angestammte Tätigkeit aufgrund von unfallfremden gesundheitlichen Beschwerden ohnehin nicht mehr ausüben. Diese Beschwerden seien krankheitsbedingt, ohne dass aber eine Berufskrankheit vorliege. Das kantonale Gericht hat dies bestätigt.
Der Beschwerdeführer wendet ein, die 100 %ige Arbeitsunfähigkeit als Bauarbeiter sei Folge unfallkausaler Knie- und Schulterbeschwerden. Zumindest habe er auch wegen unfallbedingter Beschwerden am linken Knie zu Beginn des Jahres 2011 aus dem Arbeitsprozess ausscheiden müssen. Das Valideneinkommen müsse daher gestützt auf das zuletzt erzielte Einkommen berechnet werden.
2.3. Für die Ermittlung des Valideneinkommens ist rechtsprechungsgemäss entscheidend, was die versicherte Person im Zeitpunkt des frühestmöglichen Rentenbeginns nach dem Beweisgrad der überwiegenden Wahrscheinlichkeit als Gesunde tatsächlich verdient hätte. Dabei wird in der Regel am zuletzt erzielten, nötigenfalls der Teuerung und der realen Einkommensentwicklung angepassten Verdienst angeknüpft, da erfahrungsgemäss die bisherige Tätigkeit ohne Gesundheitsschaden fortgesetzt worden wäre. Ausnahmen müssen mit überwiegender Wahrscheinlichkeit erstellt sein (BGE 135 V 297 E. 5.1 S. 300; 134 V 322 E. 4.1 S. 325 mit Hinweisen; vgl. auch BGE 139 V 28 E. 3.3.2 S. 30; 135 V 58 E. 3.1 S. 59).
Ist mit überwiegender Wahrscheinlichkeit davon auszugehen, dass die versicherte Person die bisherige Tätigkeit unabhängig vom Eintritt des versicherten Risikos (Invalidität in der Invalidenversicherung; unfallkausale Erwerbsunfähigkeit in der Unfallversicherung) nicht mehr ausgeübt hätte, kann der daraus erzielte Lohn nicht zur Bestimmung des Valideneinkommens dienen. Das trifft etwa zu, wenn die vor Eintritt des Gesundheitsschadens innegehabte Arbeitsstelle im für die Invaliditätsbemessung massgeblichen Zeitpunkt nicht mehr besteht (Urteile 9C 501/2013 vom 28. November 2013 E. 4.2; 9C 416/2011 vom 26. Januar 2011 E. 3.2 mit Hinweis auf Urteil B 80/01 vom 17. Oktober 2003 E. 5.2.2) oder bei einem auch ohne Gesundheitsschaden überwiegend wahrscheinlich eingetretenen Stellenverlust (Urteil 9C 882/2010 vom 25. Januar 2011 E. 7.2.2). Gleich entschieden wurde in der Unfallversicherung bei einem vor dem Unfall erfolgten Stellenverlust aus unfallfremden Gründen (Urteil U 3/03 vom 4. September 2003 E. 6.2). Nichts anderes kann gelten, wenn die unfallversicherte Person im Zeitpunkt des frühestmöglichen Rentenbeginns ihre angestammte Tätigkeit aus unfallfremden gesundheitlichen Gründen nicht mehr ausüben könnte. Ob dies überwiegend
wahrscheinlich zutrifft, ist im vorliegenden Fall umstritten.
2.4. Das kantonale Gericht ist zum Ergebnis gelangt, der Versicherte sei im Zeitpunkt des Unfalles vom 15. März 2012 bereits wegen (unfallfremden) Rücken- und Hüftbeschwerden in der angestammten Tätigkeit auf dem Bau vollumfänglich arbeitsunfähig gewesen. Der Versicherte bestreitet dies. Zumindest wären auch unfallkausale Kniebeschwerden mit verantwortlich zu machen.
2.4.1. Die B.________ AG hat das Arbeitsverhältnis mit dem Beschwerdeführer am 25. Januar 2012 per 31. März 2012 gekündigt hat. Sie verwies dabei auf gesundheitliche Gründe, welche dem Versicherten nicht mehr gestatteten, wieder auf dem Bau resp. in diesem Unternehmen zu arbeiten. Die Berichte des behandelnden Arztes Dr. med. C.________, Facharzt Chirurgie FMH, aus den Jahren 2009 bis 2012 zeigen, dass in diesem Zeitraum unfallfremde Hüft- und Rückenprobleme im Vordergrund standen. Ab 10. Februar 2011 bestand eine volle Arbeitsunfähigkeit. Das wurde gemäss den besagten ärztlichen Stellungnahmen und den medizinischen Berichten des Universitätsspitals aus der Zeit zwischen November 2011 und Juni 2012 namentlich mit den Hüft- und Rückenproblemen begründet. Die B.________ AG bestätigte im Zwischenzeugnis vom 12. Januar 2012, dass der Versicherte seit 10. Februar 2011 krankheits bedingt arbeitsunfähig sei und die Arbeit nicht wieder aufgenommen habe. Wegen der Rückenbeschwerden wurden am 20. Dezember 2011 und 2. Februar 2012 diagnostische Facettengelenksinfiltrationen durchgeführt. Die Hüftproblematik führte dazu, dass nach im Jahr 2007 bereits erfolgter Implantation einer Totalendoprothese (TEP) am linken Hüftgelenk am 20. Mai 2011
der gleiche Eingriff am rechten Hüftgelenk durchgeführt wurde. Dr. med. D.________, Fachärztin für Physikalische Medizin und Rehabilitation FMH, gelangte im physikalisch-medizinischen Gutachten vom 13. März 2012 zum Ergebnis, für die zuletzt ausgeübte Tätigkeit als Bauarbeiter/Vorarbeiter bestehe keine Arbeitsfähigkeit mehr. Sie begründete dies mit der eingeschränkten Belastbarkeit beider unterer Extremitäten bei Status nach den beiden Hüftoperationen und bei medialer/lateraler Instabilität bei Status nach vorderer Kreuzband- und Innenbandruptur links am 14. Oktober 2005. Aus ihren Ausführungen geht aber hervor, dass sie hiebei der Instabilität des linken Knies - bei verneinter längerfristiger Schonung insbesondere des linken Beines - keine wesentliche Bedeutung beimass. Diese Instabilität oder andere Beschwerden am linken Knie hatte den Versicherten denn auch nach dem Unfall von 2005 nicht daran gehindert, die Arbeit auf dem Bau wieder aufzunehmen und konstant auszuüben. Dass unfallfremde Beschwerden der Ausübung der angestammten Tätigkeit entgegenstanden, wird auch durch den Austrittsbericht der Klinik E.________ vom 14. November 2011 bestätigt. Darin sind die Anforderungen aufgeführt, welche eine zumutbare Tätigkeit zu erfüllen
hat. Die Einschränkungen, welche sich demnach aus unfallfremden Leiden ergeben, lassen die Wiederaufnahme der körperlich anspruchsvollen Arbeit auf dem Bau auch rückblickend, für die Zeit vor dem Unfall vom 15. März 2012, als illusorisch erscheinen. Dieser Schluss lässt sich sowohl aufgrund der Rückenbeschwerden als auch eigenständig aufgrund der Hüftproblematik ziehen. Bei dieser Aktenlage ist mit überwiegender Wahrscheinlichkeit erstellt, dass der Versicherte die angestammte Arbeit aus unfallfremden gesundheitlichen Gründen nicht mehr hätte ausüben können.
2.4.2. Was der Beschwerdeführer vorbringt, rechtfertigt keine andere Betrachtungsweise. Dass er nach der ersten Hüftoperation im Jahr 2007 die Arbeit wieder aufgenommen hat und dass nach der zweiten Hüftoperation zunächst eine optimistische Prognose geäussert wurde, lässt die medizinischen Akten nicht als widersprüchlich erscheinen. Die späteren ärztlichen Einschätzungen zeigen, dass der Verlauf weniger günstig war als erhofft. Geltend gemacht wird sodann, die medizinische Gutachterin Dr. med. D.________ habe den unfallfremden Rückenbeschwerden keine Bedeutung für die Arbeitsfähigkeit beigemessen. Zudem habe entgegen der vorinstanzlichen Beurteilung auch aufgrund der unfallbedingten Knieverletzung eine Arbeitsunfähigkeit bestanden. Ob auch die Rückenbeschwerden zur Arbeitsfähigkeit beitrugen, kann indessen offen bleiben, da auf jeden Fall schon die - ebenfalls unfallfremde - Hüftproblematik die weitere Ausübung der angestammten Tätigkeit nicht gestattete. Aus dem gleichen Grund muss nicht abschliessend beantwortet werden, ob sich schlussendlich auch die Unfallfolgen am linken Knie auf die Arbeitsfähigkeit auswirkten. Aufgrund des sich aus den medizinischen Akten ergebenden Verlaufs kann immerhin festgehalten werden, dass solchen
Kniebeschwerden jedenfalls deutlich weniger Bedeutung zukam, als der Hüftproblematik. Entgegen der in der Beschwerde weiter vertretenen Auffassung enthalten weder die medizinischen Akten noch die vorinstanzlichen Erwägungen Widersprüche, welche zu einer anderen Beurteilung führen könnten. Auch die Rüge, das kantonale Gericht habe den Sachverhalt unvollständig und unrichtig festgestellt, ist nicht begründet.
2.5. Nach dem Gesagten wurde das Valideneinkommen zu Recht nicht gestützt auf den als Vorarbeiter erzielten Lohn, sondern mittels Tabellenlöhnen festgesetzt. Der entsprechend vorgenommene Einkommensvergleich wird nicht beanstandet. Damit ist die Beschwerde abzuweisen.
3.
Die Kosten des Verfahrens sind vom unterliegenden Beschwerdeführer zu tragen (Art. 66 Abs. 1
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 66 Recouvrement des frais judiciaires - 1 En règle générale, les frais judiciaires sont mis à la charge de la partie qui succombe. Si les circonstances le justifient, le Tribunal fédéral peut les répartir autrement ou renoncer à les mettre à la charge des parties. |
|
1 | En règle générale, les frais judiciaires sont mis à la charge de la partie qui succombe. Si les circonstances le justifient, le Tribunal fédéral peut les répartir autrement ou renoncer à les mettre à la charge des parties. |
2 | Si une affaire est liquidée par un désistement ou une transaction, les frais judiciaires peuvent être réduits ou remis. |
3 | Les frais causés inutilement sont supportés par celui qui les a engendrés. |
4 | En règle générale, la Confédération, les cantons, les communes et les organisations chargées de tâches de droit public ne peuvent se voir imposer de frais judiciaires s'ils s'adressent au Tribunal fédéral dans l'exercice de leurs attributions officielles sans que leur intérêt patrimonial soit en cause ou si leurs décisions font l'objet d'un recours. |
5 | Sauf disposition contraire, les frais judiciaires mis conjointement à la charge de plusieurs personnes sont supportés par elles à parts égales et solidairement. |
Demnach erkennt das Bundesgericht:
1.
Die Beschwerde wird abgewiesen.
2.
Die Gerichtskosten von Fr. 800.- werden dem Beschwerdeführer auferlegt.
3.
Dieses Urteil wird den Parteien, dem Sozialversicherungsgericht des Kantons Basel-Stadt und dem Bundesamt für Gesundheit schriftlich mitgeteilt.
Luzern, 24. April 2015
Im Namen der I. sozialrechtlichen Abteilung
des Schweizerischen Bundesgerichts
Die Präsidentin: Leuzinger
Der Gerichtsschreiber: Lanz