Bundesgericht
Tribunal fédéral
Tribunale federale
Tribunal federal

8C 629/2021

Urteil vom 24. März 2022

I. sozialrechtliche Abteilung

Besetzung
Bundesrichter Wirthlin, Präsident,
Bundesrichterin Heine, Bundesrichter Abrecht,
Gerichtsschreiberin Betschart.

Verfahrensbeteiligte
A.________,
vertreten durch Rechtsanwalt Dominique Chopard,
Beschwerdeführer,

gegen

Schweizerische Unfallversicherungsanstalt (Suva), Fluhmattstrasse 1, 6004 Luzern,
Beschwerdegegnerin.

Gegenstand
Unfallversicherung,

Beschwerde gegen das Urteil des Sozialversicherungsgerichts des Kantons Zürich vom 21. Juli 2021 (UV.2019.00245).

Sachverhalt:

A.

A.a. A.________, geboren 1962, war ab dem 29. April 1987 bei der Sägerei B.________ AG als Sägereimitarbeiter angestellt und in dieser Eigenschaft bei der Schweizerischen Unfallversicherungsanstalt (Suva) obligatorisch gegen die Folgen von Unfällen versichert. Am 20. August 1996 verletzte er sich bei der Arbeit mit einer Kreissäge am linken Daumen, was eine subtotale Amputation des linken Daumenglieds und eine Spanplastik zur Folge hatte. Mit Verfügung vom 2. September 1997 sprach die Suva A.________ eine Integritätsentschädigung ausgehend von einer Integritätseinbusse von 5 % zu und lehnte mangels Erwerbseinbusse den Antrag auf eine Invalidenrente ab.

A.b. Am 26. September 2017 zog sich A.________ beim Arbeiten an einer Hobelmaschine Verletzungen am rechten Zeige- und Mittelfinger zu. Am 27. September 2017 wurde er am Universitätsspital C.________, Klinik für Plastische Chirurgie, erstmals operiert. Im Zusammenhang mit einer Wundheilungsstörung/-infektion sowie einer Osteomyelitis waren in der Folge vier weitere Operationen erforderlich. Die Suva erbrachte die gesetzlichen Leistungen (Heilbehandlung und Taggeld). Gestützt auf die kreisärztlichen Beurteilungen vom 14. und 17. Dezember 2018 sprach sie dem Versicherten mit Verfügung vom 7. Januar 2019 ausgehend von einem Invaliditätsgrad von 16 % eine Invalidenrente sowie eine Integritätsentschädigung bei einer Integritätseinbusse von 6 % zu. Daran hielt sie - nach erneuter kreisärztlicher Beurteilung vom 13. Mai 2019 - mit Einspracheentscheid vom 30. August 2019 fest.

B.
Mit Urteil vom 21. Juli 2021 hiess das Sozialversicherungsgericht des Kantons Zürich die dagegen erhobene Beschwerde teilweise gut und änderte den Einspracheentscheid vom 30. August 2019 in dem Sinn ab, dass A.________ für die Zeit ab 1. Januar 2019 Anspruch auf eine Invalidenrente ausgehend von einer Erwerbsunfähigkeit von 17 % habe. Im Übrigen wies es die Beschwerde ab.

C.
A.________ lässt Beschwerde in öffentlich-rechtlichen Angelegenheiten führen und beantragen, die Suva sei zu verpflichten, die Rentenleistungen zu erhöhen.
Das Bundesgericht holte die vorinstanzlichen Akten ein.

Erwägungen:

1.

1.1. Die Beschwerde in öffentlich-rechtlichen Angelegenheiten kann wegen Rechtsverletzungen gemäss Art. 95
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 95 Droit suisse - Le recours peut être formé pour violation:
a  du droit fédéral;
b  du droit international;
c  de droits constitutionnels cantonaux;
d  de dispositions cantonales sur le droit de vote des citoyens ainsi que sur les élections et votations populaires;
e  du droit intercantonal.
und 96
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 96 Droit étranger - Le recours peut être formé pour:
a  inapplication du droit étranger désigné par le droit international privé suisse;
b  application erronée du droit étranger désigné par le droit international privé suisse, pour autant qu'il s'agisse d'une affaire non pécuniaire.
BGG erhoben werden. Das Bundesgericht wendet das Recht von Amtes wegen an (Art. 106 Abs. 1
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 106 Application du droit - 1 Le Tribunal fédéral applique le droit d'office.
1    Le Tribunal fédéral applique le droit d'office.
2    Il n'examine la violation de droits fondamentaux ainsi que celle de dispositions de droit cantonal et intercantonal que si ce grief a été invoqué et motivé par le recourant.
BGG). Es ist folglich weder an die in der Beschwerde geltend gemachten Argumente noch an die Erwägungen der Vorinstanz gebunden; es kann eine Beschwerde aus einem anderen als dem angerufenen Grund gutheissen und es kann sie mit einer von der Argumentation der Vorinstanz abweichenden Begründung abweisen. Immerhin prüft das Bundesgericht, unter Berücksichtigung der allgemeinen Pflicht zur Begründung der Beschwerde (Art. 42 Abs. 1
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 42 Mémoires - 1 Les mémoires doivent être rédigés dans une langue officielle, indiquer les conclusions, les motifs et les moyens de preuve, et être signés.
1    Les mémoires doivent être rédigés dans une langue officielle, indiquer les conclusions, les motifs et les moyens de preuve, et être signés.
1bis    Lorsqu'une procédure en matière civile a été menée en anglais devant l'autorité précédente, les mémoires peuvent être rédigés en anglais.15
2    Les motifs doivent exposer succinctement en quoi l'acte attaqué viole le droit. Si le recours n'est recevable que lorsqu'il soulève une question juridique de principe ou qu'il porte sur un cas particulièrement important pour d'autres motifs, il faut exposer en quoi l'affaire remplit la condition exigée.16 17
3    Les pièces invoquées comme moyens de preuve doivent être jointes au mémoire, pour autant qu'elles soient en mains de la partie; il en va de même de la décision attaquée si le mémoire est dirigé contre une décision.
4    En cas de transmission électronique, le mémoire doit être muni de la signature électronique qualifiée de la partie ou de son mandataire au sens de la loi du 18 mars 2016 sur la signature électronique18. Le Tribunal fédéral détermine dans un règlement:
a  le format du mémoire et des pièces jointes;
b  les modalités de la transmission;
c  les conditions auxquelles il peut exiger, en cas de problème technique, que des documents lui soient adressés ultérieurement sur papier.19
5    Si la signature de la partie ou de son mandataire, la procuration ou les annexes prescrites font défaut, ou si le mandataire n'est pas autorisé, le Tribunal fédéral impartit un délai approprié à la partie pour remédier à l'irrégularité et l'avertit qu'à défaut le mémoire ne sera pas pris en considération.
6    Si le mémoire est illisible, inconvenant, incompréhensible ou prolixe ou qu'il n'est pas rédigé dans une langue officielle, le Tribunal fédéral peut le renvoyer à son auteur; il impartit à celui-ci un délai approprié pour remédier à l'irrégularité et l'avertit qu'à défaut le mémoire ne sera pas pris en considération.
7    Le mémoire de recours introduit de manière procédurière ou à tout autre égard abusif est irrecevable.
und 2
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 42 Mémoires - 1 Les mémoires doivent être rédigés dans une langue officielle, indiquer les conclusions, les motifs et les moyens de preuve, et être signés.
1    Les mémoires doivent être rédigés dans une langue officielle, indiquer les conclusions, les motifs et les moyens de preuve, et être signés.
1bis    Lorsqu'une procédure en matière civile a été menée en anglais devant l'autorité précédente, les mémoires peuvent être rédigés en anglais.15
2    Les motifs doivent exposer succinctement en quoi l'acte attaqué viole le droit. Si le recours n'est recevable que lorsqu'il soulève une question juridique de principe ou qu'il porte sur un cas particulièrement important pour d'autres motifs, il faut exposer en quoi l'affaire remplit la condition exigée.16 17
3    Les pièces invoquées comme moyens de preuve doivent être jointes au mémoire, pour autant qu'elles soient en mains de la partie; il en va de même de la décision attaquée si le mémoire est dirigé contre une décision.
4    En cas de transmission électronique, le mémoire doit être muni de la signature électronique qualifiée de la partie ou de son mandataire au sens de la loi du 18 mars 2016 sur la signature électronique18. Le Tribunal fédéral détermine dans un règlement:
a  le format du mémoire et des pièces jointes;
b  les modalités de la transmission;
c  les conditions auxquelles il peut exiger, en cas de problème technique, que des documents lui soient adressés ultérieurement sur papier.19
5    Si la signature de la partie ou de son mandataire, la procuration ou les annexes prescrites font défaut, ou si le mandataire n'est pas autorisé, le Tribunal fédéral impartit un délai approprié à la partie pour remédier à l'irrégularité et l'avertit qu'à défaut le mémoire ne sera pas pris en considération.
6    Si le mémoire est illisible, inconvenant, incompréhensible ou prolixe ou qu'il n'est pas rédigé dans une langue officielle, le Tribunal fédéral peut le renvoyer à son auteur; il impartit à celui-ci un délai approprié pour remédier à l'irrégularité et l'avertit qu'à défaut le mémoire ne sera pas pris en considération.
7    Le mémoire de recours introduit de manière procédurière ou à tout autre égard abusif est irrecevable.
BGG), grundsätzlich nur die geltend gemachten Rügen, sofern die rechtlichen Mängel nicht geradezu offensichtlich sind (BGE 141 V 234 E. 1 mit Hinweisen).

1.2. Im Beschwerdeverfahren um die Zusprechung oder Verweigerung von Geldleistungen der Militär- oder Unfallversicherung ist das Bundesgericht nicht an die vorinstanzliche Feststellung des rechtserheblichen Sachverhalts gebunden (Art. 97 Abs. 2
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 97 Établissement inexact des faits - 1 Le recours ne peut critiquer les constatations de fait que si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95, et si la correction du vice est susceptible d'influer sur le sort de la cause.
1    Le recours ne peut critiquer les constatations de fait que si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95, et si la correction du vice est susceptible d'influer sur le sort de la cause.
2    Si la décision qui fait l'objet d'un recours concerne l'octroi ou le refus de prestations en espèces de l'assurance-accidents ou de l'assurance militaire, le recours peut porter sur toute constatation incomplète ou erronée des faits.90
und Art. 105 Abs. 3
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 105 Faits déterminants - 1 Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente.
1    Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente.
2    Il peut rectifier ou compléter d'office les constatations de l'autorité précédente si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95.
3    Lorsque la décision qui fait l'objet d'un recours concerne l'octroi ou le refus de prestations en espèces de l'assurance-accidents ou de l'assurance militaire, le Tribunal fédéral n'est pas lié par les faits établis par l'autorité précédente.100
BGG).

2.
Streitig und zu prüfen ist, ob die Vorinstanz Bundesrecht verletzt hat, indem sie den Invaliditätsgrad auf bloss 17 % festsetzte. Strittig ist dabei einzig die Frage, ob sie sich zu Recht auf die kreisärztlichen Beurteilungen vom 17. Dezember 2018 und vom 13. Mai 2019 abstützte. Nicht mehr umstritten sind die Verneinung eines adäquaten Kausalzusammenhangs zwischen den Unfallereignissen und allfälligen psychischen Beschwerden und die Integritätsentschädigung, so dass sich Weiterungen dazu erübrigen.

3.
Das kantonale Gericht hat die für die Beurteilung des Anspruchs auf Unfallversicherungsleistungen nach Gesetz und Rechtsprechung massgebenden Grundlagen richtig dargestellt. Darauf wird verwiesen.

4.

4.1. Die Vorinstanz stützte sich im Wesentlichen auf die versicherungsmedizinischen Beurteilungen der Kreisärzte der Beschwerdegegnerin, Dr. med. D.________, Facharzt FMH für Orthopädie und Traumatologie des Bewegungsapparates, und Dr. med. E.________, Facharzt für Allgemeinmedizin:

4.1.1. Nach einer persönlichen Untersuchung des Beschwerdeführers am 13. Dezember 2018 stellte Dr. med. D.________ in seinem Bericht vom 17. Dezember 2018 im Wesentlichen eine Hobelverletzung von Zeige- und Mittelfinger der rechten Hand am 26. September 2017 - Status nach mehreren Operationen und unter anderem mit einer hochgradigen Bewegungseinschränkung des Zeigefingers - als unfallkausale Diagnose; nicht überwiegend wahrscheinlich unfallkausal seien eine Schmerzhaftigkeit und Hypermobilitätsbeschwerden im Bereich des IP-Gelenks des linken Daumens. Funktionell könne im Zeigefinger der rechten Hand keine Kraft entfaltet werden. Die Finger III-V sowie der Daumen würden bis auf eine geringe Extensionseinschränkung im Mittelfinger keine Funktionseinschränkungen aufweisen. In der angestammten Tätigkeit bestehe keine Arbeitsfähigkeit mehr, die Belastungen seien zu schwer. In einer oftmals leichten, selten mittelschweren Tätigkeit sei jedoch von einer 100%igen Arbeitsfähigkeit auszugehen. Nicht zumutbar seien dabei feinmotorische und grobmanuelle Tätigkeiten für die rechte Hand sowie Tätigkeiten mit vibrierenden, schlagenden oder stossenden Maschinen. Die unfallfremden Folgen am linken Daumen beeinträchtigten die Arbeitsfähigkeit auf
dem allgemeinen Arbeitsmarkt nicht massgeblich.

4.1.2. Nachdem der Beschwerdeführer einspracheweise gerügt hatte, die Vorakten betreffend den Unfall von 1996 seien in der kreisärztlichen Beurteilung nicht berücksichtigt worden, legte die Beschwerdegegnerin die Sache unter Beilage dieser Dokumente erneut ihrem kreisärztlichen Dienst vor. Dr. med. E.________ führte in seiner Aktenbeurteilung vom 13. Mai 2019 aus, dass sich auch unter Würdigung der Vorschädigung des linken Daumens gegenüber der Einschätzung vom 17. Dezember 2018 keine Änderung des Zumutbarkeitsprofils ergebe. So sei der Beschwerdeführer bis zur Handverletzung rechts am 26. September 2017 in der Lage gewesen, der angestammten Tätigkeit als Sägereimitarbeiter zu 100 % nachzugehen. Aufgrund der Verletzung an der rechten Hand sei nun von einem umfangreich geminderten Zumutbarkeitsprofil auszugehen, sodass sich aufgrund der Bewegungsstörung im linken Daumengelenk keine weiteren qualitativen oder quantitativen Einschränkungen auf dem allgemeinen Arbeitsmarkt ergäben.

4.1.3. Die Vorinstanz erachtete die Beurteilung des Dr. med. D.________ bezüglich der Verletzung an der rechten Hand als schlüssig und nachvollziehbar. Die anfängliche Nichtberücksichtigung der Schädigung des linken Daumens sei im Rahmen der Beurteilung von Dr. med. E.________ korrigiert worden, so dass sich die kreisärztliche Beurteilung der somatischen Unfallfolgen insgesamt nicht beanstanden lasse.

4.1.4. Im Zusammenhang mit dem leidensbedingten Abzug vom LSE-Tabellenlohn hielt das kantonale Gericht fest, aus der Tatsache, dass der Beschwerdeführer keine schwereren oder feinmotorischen Tätigkeiten mehr verrichten könne, sei nicht auf eine funktionelle Einhändigkeit zu schliessen, die rechtsprechungsgemäss einen Abzug von 20-25 % rechtfertigen würde (vgl. Urteil 8C 58/2018 vom 7. August 2018 E. 5.3 mit Hinweisen, in: SVR 2019 UV Nr. 7 S. 27). Denn die Finger III-V sowie der Daumen würden bis auf die geringe Extensionseinschränkung keine Funktionseinschränkung aufweisen. Dies korreliere mit den Angaben des Beschwerdeführers, dass er noch Autofahren könne, sofern er das Lenkrad mit dem rechten Zeigefinger nicht berühre. Des Weiteren bilde die gesundheitlich bedingte Unmöglichkeit, weiterhin körperlich schwere Arbeit zu verrichten, nach der Rechtsprechung keinen Grund für einen zusätzlichen leidensbedingten Abzug (Urteil 8C 82/2019 vom 19. September 2019 E. 6.3.2). Da der Beschwerdeführer unbestrittenermassen nicht nur bei schweren, sondern auch bei feinmotorischen Tätigkeiten aufgrund seiner Verletzungen an der rechten wie auch an der linken Hand eingeschränkt sei, erscheine ein leidensbedingter Abzug in der Höhe von 10 % als
angemessen.

4.2. Der Beschwerdeführer wirft der Vorinstanz im Wesentlichen vor, sie habe Bundesrecht verletzt, indem sie auf die Beurteilungen der Kreisärzte abgestellt habe. So sei die Beurteilung des Dr. med. D.________ vom 17. Dezember 2018 für eine Gesamtbeurteilung untauglich, weil sie in Unkenntnis der Akten des Unfalls vom 20. August 1996 ergangen sei. Folglich könne auch der darauf aufbauenden Beurteilung vom 13. Mai 2019 des Dr. med. E.________ kein Beweiswert zukommen. Soweit er geltend macht, Dr. med. E.________ habe ihn nicht persönlich untersucht, ist zu erwidern, dass auch reine Aktengutachten beweiskräftig sind, sofern ein lückenloser Befund vorliegt und es im Wesentlichen nur um die fachärztliche Beurteilung eines an sich feststehenden medizinischen Sachverhalts geht, mithin die direkte ärztliche Befassung mit der versicherten Person in den Hintergrund rückt (Urteil 8C 750/2020 vom 23. April 2021 E. 4 mit Hinweisen). Dass diese Voraussetzungen nicht erfüllt wären, zeigt der Beschwerdeführer nicht auf und ist auch nicht anderweitig ersichtlich. Auch ergibt sich aus den Ausführungen des Kreisarztes Dr. med. E.________ zwanglos, dass dieser die Befunde am linken Daumen eigenständig beurteilte, indem er ihnen einen zusätzlichen
Einfluss auf das bereits eingeschränkte Zumutbarkeitsprofil absprach. Schliesslich leitete dieser Kreisarzt - entgegen der Darstellung des Beschwerdeführers - aus dem handchirurgischen Bericht vom 5. November 2018 allein noch keine Aussagen zur Arbeitsfähigkeit ab, sondern übernahm daraus lediglich die Diagnose der Hyperlaxizität des linken Daumens. Dass die Vorinstanz die kreisärztlichen Beurteilungen als beweiswertig ansah und sich darauf abstützte, erweist sich im Ergebnis nicht als bundesrechtswidrig.

4.3. Hinsichtlich der erwerblichen Auswirkungen des Gesundheitsschadens bemängelt der Beschwerdeführer einzig, dass der auf 10 % festgesetzte Leidensabzug angesichts der Beeinträchtigung beider Hände ungenügend sei. Mit den diesbezüglichen, zutreffenden Erwägungen im angefochtenen Urteil setzt er sich jedoch in keiner Weise auseinander, so dass es damit sein Bewenden hat.

5.
Die Beschwerde ist offensichtlich unbegründet, weshalb sie im vereinfachten Verfahren nach Art. 109 Abs. 2 lit. a
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 109 Cours statuant à trois juges - 1 Le refus d'entrer en matière sur les recours qui ne soulèvent pas de question juridique de principe ni ne portent sur un cas particulièrement important alors qu'ils ne sont recevables qu'à cette condition (art. 74 et 83 à 85) est prononcé par la cour statuant à trois juges. L'art. 58, al. 1, let. b, n'est pas applicable.
1    Le refus d'entrer en matière sur les recours qui ne soulèvent pas de question juridique de principe ni ne portent sur un cas particulièrement important alors qu'ils ne sont recevables qu'à cette condition (art. 74 et 83 à 85) est prononcé par la cour statuant à trois juges. L'art. 58, al. 1, let. b, n'est pas applicable.
2    La cour décide dans la même composition et à l'unanimité:
a  de rejeter un recours manifestement infondé;
b  d'admettre un recours manifestement fondé, en particulier si l'acte attaqué s'écarte de la jurisprudence du Tribunal fédéral et qu'il n'y a pas de raison de la réexaminer.
3    L'arrêt est motivé sommairement. Il peut renvoyer partiellement ou entièrement à la décision attaquée.
BGG ohne Durchführung eines Schriftenwechsels, mit summarischer Begründung und unter Hinweis auf die Erwägungen im angefochtenen Entscheid (Art. 109 Abs. 3
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 109 Cours statuant à trois juges - 1 Le refus d'entrer en matière sur les recours qui ne soulèvent pas de question juridique de principe ni ne portent sur un cas particulièrement important alors qu'ils ne sont recevables qu'à cette condition (art. 74 et 83 à 85) est prononcé par la cour statuant à trois juges. L'art. 58, al. 1, let. b, n'est pas applicable.
1    Le refus d'entrer en matière sur les recours qui ne soulèvent pas de question juridique de principe ni ne portent sur un cas particulièrement important alors qu'ils ne sont recevables qu'à cette condition (art. 74 et 83 à 85) est prononcé par la cour statuant à trois juges. L'art. 58, al. 1, let. b, n'est pas applicable.
2    La cour décide dans la même composition et à l'unanimité:
a  de rejeter un recours manifestement infondé;
b  d'admettre un recours manifestement fondé, en particulier si l'acte attaqué s'écarte de la jurisprudence du Tribunal fédéral et qu'il n'y a pas de raison de la réexaminer.
3    L'arrêt est motivé sommairement. Il peut renvoyer partiellement ou entièrement à la décision attaquée.
BGG) erledigt wird.

6.
Bei diesem Verfahrensausgang hat der Beschwerdeführer die Gerichtskosten zu tragen (Art. 66 Abs. 1
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 66 Recouvrement des frais judiciaires - 1 En règle générale, les frais judiciaires sont mis à la charge de la partie qui succombe. Si les circonstances le justifient, le Tribunal fédéral peut les répartir autrement ou renoncer à les mettre à la charge des parties.
1    En règle générale, les frais judiciaires sont mis à la charge de la partie qui succombe. Si les circonstances le justifient, le Tribunal fédéral peut les répartir autrement ou renoncer à les mettre à la charge des parties.
2    Si une affaire est liquidée par un désistement ou une transaction, les frais judiciaires peuvent être réduits ou remis.
3    Les frais causés inutilement sont supportés par celui qui les a engendrés.
4    En règle générale, la Confédération, les cantons, les communes et les organisations chargées de tâches de droit public ne peuvent se voir imposer de frais judiciaires s'ils s'adressent au Tribunal fédéral dans l'exercice de leurs attributions officielles sans que leur intérêt patrimonial soit en cause ou si leurs décisions font l'objet d'un recours.
5    Sauf disposition contraire, les frais judiciaires mis conjointement à la charge de plusieurs personnes sont supportés par elles à parts égales et solidairement.
BGG).

Demnach erkennt das Bundesgericht:

1.
Die Beschwerde wird abgewiesen.

2.
Die Gerichtskosten von Fr. 800.- werden dem Beschwerdeführer auferlegt.

3.
Dieses Urteil wird den Parteien, dem Sozialversicherungsgericht des Kantons Zürich und dem Bundesamt für Gesundheit schriftlich mitgeteilt.

Luzern, 24. März 2022

Im Namen der I. sozialrechtlichen Abteilung
des Schweizerischen Bundesgerichts

Der Präsident: Wirthlin

Die Gerichtsschreiberin: Betschart
Information de décision   •   DEFRITEN
Document : 8C_629/2021
Date : 24 mars 2022
Publié : 11 avril 2022
Source : Tribunal fédéral
Statut : Non publié
Domaine : Assurance-accidents
Objet : Unfallversicherung


Répertoire des lois
LTF: 42 
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 42 Mémoires - 1 Les mémoires doivent être rédigés dans une langue officielle, indiquer les conclusions, les motifs et les moyens de preuve, et être signés.
1    Les mémoires doivent être rédigés dans une langue officielle, indiquer les conclusions, les motifs et les moyens de preuve, et être signés.
1bis    Lorsqu'une procédure en matière civile a été menée en anglais devant l'autorité précédente, les mémoires peuvent être rédigés en anglais.15
2    Les motifs doivent exposer succinctement en quoi l'acte attaqué viole le droit. Si le recours n'est recevable que lorsqu'il soulève une question juridique de principe ou qu'il porte sur un cas particulièrement important pour d'autres motifs, il faut exposer en quoi l'affaire remplit la condition exigée.16 17
3    Les pièces invoquées comme moyens de preuve doivent être jointes au mémoire, pour autant qu'elles soient en mains de la partie; il en va de même de la décision attaquée si le mémoire est dirigé contre une décision.
4    En cas de transmission électronique, le mémoire doit être muni de la signature électronique qualifiée de la partie ou de son mandataire au sens de la loi du 18 mars 2016 sur la signature électronique18. Le Tribunal fédéral détermine dans un règlement:
a  le format du mémoire et des pièces jointes;
b  les modalités de la transmission;
c  les conditions auxquelles il peut exiger, en cas de problème technique, que des documents lui soient adressés ultérieurement sur papier.19
5    Si la signature de la partie ou de son mandataire, la procuration ou les annexes prescrites font défaut, ou si le mandataire n'est pas autorisé, le Tribunal fédéral impartit un délai approprié à la partie pour remédier à l'irrégularité et l'avertit qu'à défaut le mémoire ne sera pas pris en considération.
6    Si le mémoire est illisible, inconvenant, incompréhensible ou prolixe ou qu'il n'est pas rédigé dans une langue officielle, le Tribunal fédéral peut le renvoyer à son auteur; il impartit à celui-ci un délai approprié pour remédier à l'irrégularité et l'avertit qu'à défaut le mémoire ne sera pas pris en considération.
7    Le mémoire de recours introduit de manière procédurière ou à tout autre égard abusif est irrecevable.
66 
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 66 Recouvrement des frais judiciaires - 1 En règle générale, les frais judiciaires sont mis à la charge de la partie qui succombe. Si les circonstances le justifient, le Tribunal fédéral peut les répartir autrement ou renoncer à les mettre à la charge des parties.
1    En règle générale, les frais judiciaires sont mis à la charge de la partie qui succombe. Si les circonstances le justifient, le Tribunal fédéral peut les répartir autrement ou renoncer à les mettre à la charge des parties.
2    Si une affaire est liquidée par un désistement ou une transaction, les frais judiciaires peuvent être réduits ou remis.
3    Les frais causés inutilement sont supportés par celui qui les a engendrés.
4    En règle générale, la Confédération, les cantons, les communes et les organisations chargées de tâches de droit public ne peuvent se voir imposer de frais judiciaires s'ils s'adressent au Tribunal fédéral dans l'exercice de leurs attributions officielles sans que leur intérêt patrimonial soit en cause ou si leurs décisions font l'objet d'un recours.
5    Sauf disposition contraire, les frais judiciaires mis conjointement à la charge de plusieurs personnes sont supportés par elles à parts égales et solidairement.
95 
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 95 Droit suisse - Le recours peut être formé pour violation:
a  du droit fédéral;
b  du droit international;
c  de droits constitutionnels cantonaux;
d  de dispositions cantonales sur le droit de vote des citoyens ainsi que sur les élections et votations populaires;
e  du droit intercantonal.
96 
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 96 Droit étranger - Le recours peut être formé pour:
a  inapplication du droit étranger désigné par le droit international privé suisse;
b  application erronée du droit étranger désigné par le droit international privé suisse, pour autant qu'il s'agisse d'une affaire non pécuniaire.
97 
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 97 Établissement inexact des faits - 1 Le recours ne peut critiquer les constatations de fait que si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95, et si la correction du vice est susceptible d'influer sur le sort de la cause.
1    Le recours ne peut critiquer les constatations de fait que si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95, et si la correction du vice est susceptible d'influer sur le sort de la cause.
2    Si la décision qui fait l'objet d'un recours concerne l'octroi ou le refus de prestations en espèces de l'assurance-accidents ou de l'assurance militaire, le recours peut porter sur toute constatation incomplète ou erronée des faits.90
105 
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 105 Faits déterminants - 1 Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente.
1    Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente.
2    Il peut rectifier ou compléter d'office les constatations de l'autorité précédente si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95.
3    Lorsque la décision qui fait l'objet d'un recours concerne l'octroi ou le refus de prestations en espèces de l'assurance-accidents ou de l'assurance militaire, le Tribunal fédéral n'est pas lié par les faits établis par l'autorité précédente.100
106 
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 106 Application du droit - 1 Le Tribunal fédéral applique le droit d'office.
1    Le Tribunal fédéral applique le droit d'office.
2    Il n'examine la violation de droits fondamentaux ainsi que celle de dispositions de droit cantonal et intercantonal que si ce grief a été invoqué et motivé par le recourant.
109
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 109 Cours statuant à trois juges - 1 Le refus d'entrer en matière sur les recours qui ne soulèvent pas de question juridique de principe ni ne portent sur un cas particulièrement important alors qu'ils ne sont recevables qu'à cette condition (art. 74 et 83 à 85) est prononcé par la cour statuant à trois juges. L'art. 58, al. 1, let. b, n'est pas applicable.
1    Le refus d'entrer en matière sur les recours qui ne soulèvent pas de question juridique de principe ni ne portent sur un cas particulièrement important alors qu'ils ne sont recevables qu'à cette condition (art. 74 et 83 à 85) est prononcé par la cour statuant à trois juges. L'art. 58, al. 1, let. b, n'est pas applicable.
2    La cour décide dans la même composition et à l'unanimité:
a  de rejeter un recours manifestement infondé;
b  d'admettre un recours manifestement fondé, en particulier si l'acte attaqué s'écarte de la jurisprudence du Tribunal fédéral et qu'il n'y a pas de raison de la réexaminer.
3    L'arrêt est motivé sommairement. Il peut renvoyer partiellement ou entièrement à la décision attaquée.
Répertoire ATF
141-V-234
Weitere Urteile ab 2000
8C_58/2018 • 8C_629/2021 • 8C_750/2020 • 8C_82/2019
Répertoire de mots-clés
Trié par fréquence ou alphabet
autorité inférieure • tribunal fédéral • état de fait • rente d'invalidité • diagnostic • aa • recours en matière de droit public • décision sur opposition • frais judiciaires • langue • décision • violation du droit • effet • travailleur • dossier • motivation de la décision • exactitude • question • prestation en argent • intéressé • annexe • office fédéral de la santé publique • échange d'écritures • plastie par greffe osseuse • motivation sommaire • avocat • atteinte à la santé • ostéomyélite • expertise sur pièces • lésion de la main • caractéristique • amputation • hameau • d'office • pré • médecine des assurances
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