Bundesgericht
Tribunal fédéral
Tribunale federale
Tribunal federal

{T 0/2}
5A_856/2011

Urteil vom 24. Februar 2012
II. zivilrechtliche Abteilung

Besetzung
Bundesrichterin Hohl, Präsidentin,
Bundesrichter Marazzi, von Werdt,
Gerichtsschreiber Möckli.

Verfahrensbeteiligte
X.________,
vertreten durch Fürsprecherin Eva Saluz,
Beschwerdeführer,

gegen

Y.________,
vertreten durch Fürsprecherin Annemarie Lehmann-Schoop,
Beschwerdegegnerin.

Gegenstand
Ehescheidung (Unterhaltsbeiträge),

Beschwerde gegen den Entscheid des Obergerichts des Kantons Bern, 1. Zivilkammer, vom 23. August 2011

Sachverhalt:

A.
Y.________, geb. 1962, und X.________, geb. 1962, heirateten am 11. August 1995. Während der Ehe arbeitete die Frau teilweise im Geschäft des Mannes mit. Die Ehe blieb kinderlos. Am 1. Mai 2006 erfolgte die Trennung. Aus der Beziehung mit seiner neuen Partnerin hat X.________ die Kinder A.________, geb. 2009, und B.________, geb. 2011.

B.
Mit Urteil des Kreisgerichts C.________ vom 6. Dezember 2010 wurde die Ehe der Parteien gestützt auf Art. 114
SR 210 Code civil suisse du 10 décembre 1907
CC Art. 114 - Un époux peut demander le divorce lorsque, au début de la litispendance ou au jour du remplacement de la requête par une demande unilatérale, les conjoints ont vécu séparés pendant deux ans au moins.
ZGB geschieden. Dabei wurde der Ehemann zu nachehelichem Unterhalt von Fr. 3'500.-- bis zum Eintritt in sein ordentliches AHV-Rentenalter verpflichtet (ausgehend von einem Nettoeinkommen von Fr. 8'763.-- und einer IV-Rente der Frau von Fr. 1'450.--). Weiter stellte das Kreisgericht fest, dass zufolge selbständiger Erwerbstätigkeit des Mannes keine teilbare 2. Säule vorhanden ist. Schliesslich verpflichtete es ihn, der Frau aus Güterrecht Fr. 29'805.-- zu bezahlen.
Gegen dieses Urteil erhoben beide Parteien die Appellation. Mit Urteil vom 23. August 2011 reduzierte das Obergericht des Kantons Bern den nachehelichen Unterhalt auf Fr. 2'900.-- (indem es das ertragsstärkste Geschäftsjahr wegliess und zu einem durchschnittlichen Nettoeinkommen von Fr. 7'900.-- gelangte, und indem es die zwischenzeitliche Erhöhung der IV-Rente auf Fr. 1'821.-- berücksichtigte), wobei es diesen zeitlich auf acht Jahre ab Januar 2011 begrenzte. Sodann setzte es die güterrechtliche Ausgleichszahlung auf Fr. 57'500.-- fest.

C.
Mit Bezug auf den nachehelichen Unterhalt und die Kostenverteilung hat der Ehemann am 9. Dezember 2011 eine "Zivilrechtsbeschwerde" (gemeint: Beschwerde in Zivilsachen) erhoben mit dem Begehren um Feststellung, dass kein nachehelicher Unterhalt geschuldet sei, eventuell um dessen Festsetzung auf Fr. 1'500.-- während fünf Jahren ab Januar 2011. Es wurden keine Vernehmlassungen eingeholt.

Erwägungen:

1.
Angefochten sind Fr. 30'000.-- übersteigende vermögensrechtliche Nebenfolgen eines kantonal letztinstanzlichen Scheidungsurteils; die im Übrigen fristgerecht eingereichte Beschwerde in Zivilsachen ist somit gegeben (Art. 72 Abs. 1
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 72 Principe - 1 Le Tribunal fédéral connaît des recours contre les décisions rendues en matière civile.
1    Le Tribunal fédéral connaît des recours contre les décisions rendues en matière civile.
2    Sont également sujettes au recours en matière civile:
a  les décisions en matière de poursuite pour dettes et de faillite;
b  les décisions prises en application de normes de droit public dans des matières connexes au droit civil, notamment les décisions:
b1  sur la reconnaissance et l'exécution de décisions ainsi que sur l'entraide en matière civile,
b2  sur la tenue des registres foncier, d'état civil et du commerce, ainsi que des registres en matière de protection des marques, des dessins et modèles, des brevets d'invention, des obtentions végétales et des topographies,
b3  sur le changement de nom,
b4  en matière de surveillance des fondations, à l'exclusion des institutions de prévoyance et de libre passage,
b5  en matière de surveillance des exécuteurs testamentaires et autres représentants successoraux,
b6  les décisions prises dans le domaine de la protection de l'enfant et de l'adulte,
b7  ...
, Art. 74 Abs. 1 lit. b
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 74 Valeur litigieuse minimale - 1 Dans les affaires pécuniaires, le recours n'est recevable que si la valeur litigieuse s'élève au moins à:
1    Dans les affaires pécuniaires, le recours n'est recevable que si la valeur litigieuse s'élève au moins à:
a  15 000 francs en matière de droit du travail et de droit du bail à loyer;
b  30 000 francs dans les autres cas.
2    Même lorsque la valeur litigieuse minimale n'est pas atteinte, le recours est recevable:
a  si la contestation soulève une question juridique de principe;
b  si une loi fédérale prévoit une instance cantonale unique;
c  s'il porte sur une décision prise par une autorité cantonale de surveillance en matière de poursuite pour dettes et de faillite;
d  s'il porte sur une décision prise par le juge de la faillite ou du concordat;
e  s'il porte sur une décision du Tribunal fédéral des brevets.
, Art. 75 Abs. 2
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 75 Autorités précédentes - 1 Le recours est recevable contre les décisions prises par les autorités cantonales de dernière instance, par le Tribunal administratif fédéral ou par le Tribunal fédéral des brevets.37
1    Le recours est recevable contre les décisions prises par les autorités cantonales de dernière instance, par le Tribunal administratif fédéral ou par le Tribunal fédéral des brevets.37
2    Les cantons instituent des tribunaux supérieurs comme autorités cantonales de dernière instance. Ces tribunaux statuent sur recours, sauf si:
a  une loi fédérale prévoit une instance cantonale unique;
b  un tribunal spécialisé dans les litiges de droit commercial statue en instance cantonale unique;
c  une action ayant une valeur litigieuse d'au moins 100 000 francs est déposée directement devant le tribunal supérieur avec l'accord de toutes les parties.
, Art. 90
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 90 Décisions finales - Le recours est recevable contre les décisions qui mettent fin à la procédure.
und Art. 100 Abs. 1
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 100 Recours contre une décision - 1 Le recours contre une décision doit être déposé devant le Tribunal fédéral dans les 30 jours qui suivent la notification de l'expédition complète.
1    Le recours contre une décision doit être déposé devant le Tribunal fédéral dans les 30 jours qui suivent la notification de l'expédition complète.
2    Le délai de recours est de dix jours contre:
a  les décisions d'une autorité cantonale de surveillance en matière de poursuite pour dettes et de faillite;
b  les décisions en matière d'entraide pénale internationale et d'assistance administrative internationale en matière fiscale;
c  les décisions portant sur le retour d'un enfant fondées sur la Convention européenne du 20 mai 1980 sur la reconnaissance et l'exécution des décisions en matière de garde des enfants et le rétablissement de la garde des enfants92 ou sur la Convention du 25 octobre 1980 sur les aspects civils de l'enlèvement international d'enfants93.
d  les décisions du Tribunal fédéral des brevets concernant l'octroi d'une licence visée à l'art. 40d de la loi du 25 juin 1954 sur les brevets95.
3    Le délai de recours est de cinq jours contre:
a  les décisions d'une autorité cantonale de surveillance en matière de poursuite pour effets de change;
b  les décisions d'un gouvernement cantonal sur recours concernant des votations fédérales.
4    Le délai de recours est de trois jours contre les décisions d'un gouvernement cantonal sur recours touchant aux élections au Conseil national.
5    En matière de recours pour conflit de compétence entre deux cantons, le délai de recours commence à courir au plus tard le jour où chaque canton a pris une décision pouvant faire l'objet d'un recours devant le Tribunal fédéral.
6    ...96
7    Le recours pour déni de justice ou retard injustifié peut être formé en tout temps.
BGG).
Die für das Bundesgericht verbindlichen kantonalen Sachverhaltsfeststellungen (Art. 105 Abs. 1
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 105 Faits déterminants - 1 Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente.
1    Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente.
2    Il peut rectifier ou compléter d'office les constatations de l'autorité précédente si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95.
3    Lorsque la décision qui fait l'objet d'un recours concerne l'octroi ou le refus de prestations en espèces de l'assurance-accidents ou de l'assurance militaire, le Tribunal fédéral n'est pas lié par les faits établis par l'autorité précédente.99
BGG) werden nicht beanstandet. Gerügt wird eine falsche Anwendung von Bundesrecht (Art. 95 lit. a
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 95 Droit suisse - Le recours peut être formé pour violation:
a  du droit fédéral;
b  du droit international;
c  de droits constitutionnels cantonaux;
d  de dispositions cantonales sur le droit de vote des citoyens ainsi que sur les élections et votations populaires;
e  du droit intercantonal.
BGG und Art. 125
SR 210 Code civil suisse du 10 décembre 1907
CC Art. 125 - 1 Si l'on ne peut raisonnablement attendre d'un époux qu'il pourvoie lui-même à son entretien convenable, y compris à la constitution d'une prévoyance vieillesse appropriée, son conjoint lui doit une contribution équitable.
1    Si l'on ne peut raisonnablement attendre d'un époux qu'il pourvoie lui-même à son entretien convenable, y compris à la constitution d'une prévoyance vieillesse appropriée, son conjoint lui doit une contribution équitable.
2    Pour décider si une contribution d'entretien est allouée et pour en fixer, le cas échéant, le montant et la durée, le juge retient en particulier les éléments suivants:
1  la répartition des tâches pendant le mariage;
2  la durée du mariage;
3  le niveau de vie des époux pendant le mariage;
4  l'âge et l'état de santé des époux;
5  les revenus et la fortune des époux;
6  l'ampleur et la durée de la prise en charge des enfants qui doit encore être assurée;
7  la formation professionnelle et les perspectives de gain des époux, ainsi que le coût probable de l'insertion professionnelle du bénéficiaire de l'entretien;
8  les expectatives de l'assurance-vieillesse et survivants et de la prévoyance professionnelle ou d'autres formes de prévoyance privée ou publique, y compris le résultat prévisible du partage des prestations de sortie.
3    L'allocation d'une contribution peut exceptionnellement être refusée en tout ou en partie lorsqu'elle s'avère manifestement inéquitable, en particulier parce que le créancier:
1  a gravement violé son obligation d'entretien de la famille;
2  a délibérément provoqué la situation de nécessité dans laquelle il se trouve;
3  a commis une infraction pénale grave contre le débiteur ou un de ses proches.
ZGB), indem fälschlicherweise von einer lebensprägenden Ehe ausgegangen worden sei. Diese Vorbringen kann das Bundesgericht an sich frei überprüfen (Art. 106 Abs. 1
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 106 Application du droit - 1 Le Tribunal fédéral applique le droit d'office.
1    Le Tribunal fédéral applique le droit d'office.
2    Il n'examine la violation de droits fondamentaux ainsi que celle de dispositions de droit cantonal et intercantonal que si ce grief a été invoqué et motivé par le recourant.
BGG). Indes ist zu beachten, dass dem Sachgericht bei der Beurteilung der Lebensprägung und ganz allgemein bei der Festlegung des angemessenen Unterhaltsbeitrages ein erhebliches Ermessen zukommt (Art. 4
SR 210 Code civil suisse du 10 décembre 1907
CC Art. 4 - Le juge applique les règles du droit et de l'équité, lorsque la loi réserve son pouvoir d'appréciation ou qu'elle le charge de prononcer en tenant compte soit des circonstances, soit de justes motifs.
ZGB; BGE 134 III 577 E. 4 S. 580; 135 III 59 E. 4.4 S. 64), bei dessen Überprüfung das Bundesgericht sich eine gewisse Zurückhaltung auferlegt (BGE 135 III 121 E. 2 S. 123 f.; spezifisch zur Unterhaltsfestsetzung aus der jüngsten Zeit: Urteile 5A_115/2011 vom 11. März 2011 E. 1.4; 5A_340/2011 vom 7. September 2011 E. 3.3; 5A_435/2011 vom 14. November 2011 E. 3.4).

2.
Vorliegend bestreitet der Ehemann den lebensprägenden Charakter der Ehe und leitet daraus ab, dass er keinen nachehelichen Unterhalt schulde. In seinem Eventualbegehren schliesst er auf tieferen und kürzeren Unterhalt als kantonal festgesetzt.

2.1 In tatsächlicher Hinsicht steht fest, dass das eheliche Zusammenleben elf Jahre gedauert hat. Nach dem Eheschluss ging die Frau keiner ausserhäuslichen Erwerbsarbeit mehr nach; sie war aber im Geschäft ihres Mannes tätig. Sie leidet an einer Krankheit, die vor der Ehe ausgebrochen ist (vor rund 20 Jahren) und die sich im Verlauf der Zeit zunehmend verschlimmert hat. Seit ungefähr 2005 erhält sie eine volle IV-Rente.
Mit Blick auf die Vermutung der Lebensprägung bei über zehnjähriger Ehe machte der Ehemann vor Obergericht geltend, dass man von Anfang an getrennte Schlafzimmer und keinen Sex, aber auch keine gemeinsamen Hobbies gehabt habe und nur einmal gemeinsam in die Ferien gereist sei. Die Ehefrau brachte vor, dass man Kinder gewollt und wegen sexueller Probleme Ärzte aufgesucht habe. Die Hobbies des Ehemannes (Motorrad und Skifahren) habe sie wegen ihrer Krankheit nicht mitmachen können. Ansonsten habe man eine normale Ehe geführt, habe Besuche empfangen und sei zusammen Essen gegangen. Vor der Ehe habe sie 80 % gearbeitet; der Ehemann habe aber gewollt, dass sie in der Ehe zuhause bleibe und den Haushalt besorge bzw. im Geschäft mitarbeite.

2.2 Das Obergericht hat erwogen, dass keine Veranlassung bestehe, die angesichts der Ehedauer vermutete Lebensprägung zu verneinen. Die Parteien hätten eine klassische Aufgabenverteilung gewählt und die Ehefrau habe die Erwerbsarbeit, welcher sie vor der Ehe nachgegangen sei, aufgegeben. Sie habe den Haushalt geführt und teilweise im Betrieb des Ehemannes mitgeholfen. In finanzieller Hinsicht sei sie vom Ehemann abhängig gewesen. Die Mittel hätten aus dem Geschäft des Ehemannes gestammt und man habe sich damit einen guten Lebensstandard leisten können. Diese Tatsachen würden die vom Ehemann geltend gemachten Elemente (getrennte Schlafzimmer, keine sexuelle Beziehung, keine gemeinsamen Hobbies) überwiegen. Die Krankheit sei zwar nicht ehebedingt, die Ehe habe aber schützenswertes Vertrauen begründet und der Gesundheitszustand der Ehefrau könne deshalb mitberücksichtigt werden. Die finanzielle Situation des Ehemannes sei besser, betreibe er doch weiterhin sein Geschäft und sei er Alleineigentümer der Liegenschaft, die vorher das eheliche Domizil gewesen sei. Demgegenüber sei die Ehefrau, deren Invaliditätsgrad 95 % betrage, nicht mehr arbeitsfähig.
In finanzieller Hinsicht ist das Obergericht von Einkünften der Ehefrau von Fr. 1'821.-- (IV-Rente) und des Ehemannes von Fr. 7'900.-- (durchschnittliches Erwerbseinkommen der vergangenen Jahre, unter Ausklammerung des besonders guten Geschäftsjahres 2008) sowie von einem Bedarf der Ehefrau von Fr. 4'504.-- (inkl. Gesundheitskosten, Spezialernährung, Spitex und Auto) sowie des Ehemannes von Fr. 4'492.-- (inkl. Zuschläge für die Kinder, Hypothekarzinsen und Arbeitsweg) ausgegangen. Den rechnerischen Überschuss hat es im Verhältnis 1/3 für die Ehefrau und 2/3 für den Ehemann und die Kinder aufgeteilt.

2.3 Der Ehemann macht vor Bundesgericht erneut geltend, dass angesichts der getrennten Schlafzimmer sowie der fehlenden sexuellen Beziehung und gemeinsamen Hobbies das Leben der Parteien durch die Ehe gar nicht nachhaltig habe geprägt werden können. Sodann stehe die Krankheit der Frau in keinem Zusammenhang mit der Ehe.
Hat die Ehe bzw. das eheliche Zusammenleben, welches massgeblich ist (BGE 127 III 136 E. 2c S. 140; 132 III 598 E. 9.2 S. 600), mehr als zehn Jahre gedauert oder sind aus der Ehe Kinder hervorgegangen, besteht nach konstanter bundesgerichtlicher Rechtsprechung die Vermutung, dass diese lebensprägend war (BGE 135 III 59 E. 4.1 S. 61; 137 III 102 E. 4.1.2 S. 105). Ist eine Lebensprägung gegeben, wird angenommen, dass das Vertrauen auf den Fortbestand der bisherigen, frei vereinbarten Aufgabenteilung objektiv schutzwürdig ist, und alsdann hat der unterhaltsberechtigte Teil grundsätzlich Anspruch auf Fortsetzung des zuletzt gemeinsam gelebten Standards (BGE 134 III 145 E. 4 S. 146; 135 III 59 E. 4.1 S. 61).
Was die Krankheit anbelangt, so ist diese bereits längere Zeit vor der Ehe ausgebrochen, was im angefochtenen Entscheid so festgehalten und in der Beschwerde bestätigt wird. Indem die Partner dennoch die Ehe eingingen, haben sie dieses Schicksal implizit zum gemeinsamen gemacht. Damit wurde begründetes Vertrauen geschaffen, dass der Ehemann der Ehefrau eben gerade auch angesichts ihrer angeschlagenen Gesundheit Beistand leisten würde. Insofern kann die Krankheit, obwohl nicht ehebedingt, in die Gesamtabwägung mit einfliessen, zumal der Gesundheitszustand in Art. 125 Abs. 2 Ziff. 4
SR 210 Code civil suisse du 10 décembre 1907
CC Art. 125 - 1 Si l'on ne peut raisonnablement attendre d'un époux qu'il pourvoie lui-même à son entretien convenable, y compris à la constitution d'une prévoyance vieillesse appropriée, son conjoint lui doit une contribution équitable.
1    Si l'on ne peut raisonnablement attendre d'un époux qu'il pourvoie lui-même à son entretien convenable, y compris à la constitution d'une prévoyance vieillesse appropriée, son conjoint lui doit une contribution équitable.
2    Pour décider si une contribution d'entretien est allouée et pour en fixer, le cas échéant, le montant et la durée, le juge retient en particulier les éléments suivants:
1  la répartition des tâches pendant le mariage;
2  la durée du mariage;
3  le niveau de vie des époux pendant le mariage;
4  l'âge et l'état de santé des époux;
5  les revenus et la fortune des époux;
6  l'ampleur et la durée de la prise en charge des enfants qui doit encore être assurée;
7  la formation professionnelle et les perspectives de gain des époux, ainsi que le coût probable de l'insertion professionnelle du bénéficiaire de l'entretien;
8  les expectatives de l'assurance-vieillesse et survivants et de la prévoyance professionnelle ou d'autres formes de prévoyance privée ou publique, y compris le résultat prévisible du partage des prestations de sortie.
3    L'allocation d'une contribution peut exceptionnellement être refusée en tout ou en partie lorsqu'elle s'avère manifestement inéquitable, en particulier parce que le créancier:
1  a gravement violé son obligation d'entretien de la famille;
2  a délibérément provoqué la situation de nécessité dans laquelle il se trouve;
3  a commis une infraction pénale grave contre le débiteur ou un de ses proches.
ZGB explizit als Kriterium aufgeführt ist.
Wenn sodann die Ehegatten weder Sex noch gemeinsame Hobbies hatten, so teilten sie damit nicht nur das Los vieler anderen Ehen, sondern scheint dies im vorliegenden Fall spezifisch auch auf die Krankheit der Ehefrau zurückzuführen zu sein. Ohnehin aber kommt der körperlichen Vereinigung als Kriterium für die Lebensprägung - anders als gegebenenfalls bei der Frage des qualifizierten Konkubinates (BGE 118 II 235 E. 3b S. 238; Urteile 5P.135/2005 vom 22. Juli 2005 E. 2.1; 5A_81/2008 vom 11. Juni 2008 E. 5.1.2; 5A_613/2010 vom 3. Dezember 2010 E. 2; 5A_662/2011 vom 18. Januar 2012 E. 2.3.3) - keine Bedeutung zu, zumal wenn sich die Ehegatten ansonsten Treue und Beistand leisten und eine ökonomische Gemeinschaft bilden. Dies war vorliegend offensichtlich der Fall: Die vorher zu 80 % tätige Ehefrau gab ihren Arbeitserwerb infolge Heirat auf und die Partner vereinbarten eine klassische Aufgabenteilung, wobei die Ehefrau teilweise auch im Geschäft des Ehemannes mithalf. Dies war nur vor dem Hintergrund des Vertrauens auf eine Versorgungsgemeinschaft möglich. Entsprechend kann es dem Ehemann nicht gelingen, die infolge des über zehnjährigen ehelichen Zusammenlebens spielende Vermutung der Lebensprägung umzustossen.

2.4 Im Eventualstandpunkt wird die Dauer des nachehelichen Unterhaltes von acht Jahren beanstandet und es wird um eine Verkürzung auf fünf Jahre ersucht.
Auch wenn die Dauer des ehelichen Zusammenlebens am unteren Ende für die Vermutung der Lebensprägung liegt, ist die obergerichtlich getroffene Lösung vor dem Hintergrund des starken Leistungsgefälles zwischen den Parteien (Ehemann mit gut gehendem Geschäft und eigener Liegenschaft gegenüber einer vollinvaliden Ehefrau ohne geringste Erwerbsperspektiven und Altersvorsorge) sachgerecht. Umso weniger ist eine gesetzeswidrige Ermessensausübung festzustellen, als die IV-Rente der Ehefrau klarerweise unter dem Existenzminimum liegt und kein Anlass besteht, ihr die betreffende finanzielle Situation früher angedeihen zu lassen als vom Obergericht vorgesehen.

2.5 Der Ehemann kritisiert sodann die Höhe des berücksichtigten Bedarfes der Ehefrau (die gewählte Methodik wird nicht beanstandet und sie ist auch nicht untauglich, vgl. BGE 134 III 577 E. 3 S. 579).
Ein Mietzins von Fr. 1'300.-- scheint angesichts der Tatsache, dass der Ehemann weiterhin das vormalige eheliche Domizil bewohnt, keineswegs als überzogen. Sodann scheinen die Positionen "Spezialernährung", "Spitex" und "Auto" angesichts der Krankheit der Ehefrau - nach den kantonalen Feststellungen ist es ihr nicht möglich, mehr als 1 kg zu heben oder zu tragen oder über längere Zeit und Strecken zu gehen (vgl. erstinstanzliches Urteil, S. 17), weshalb beide kantonalen Instanzen den Kompetenzcharakter des Autos bejaht haben -, gerechtfertigt; der Ehemann begründet denn auch mit keiner Silbe, weshalb sie zu streichen wären. Soweit schliesslich geltend gemacht wird, die Ehefrau erhalte güterrechtliche Leistungen und es seien die Zinserträge zu berücksichtigen, so ist zu bemerken, dass diese bei einem Betrag von Fr. 57'500.-- und den aktuell fast bei Null liegenden Zinssätzen zu vernachlässigen sind; eine Anzehrung des Kapitals ist sodann nicht zumutbar, zumal der nacheheliche Unterhalt nur für eine begrenzte Zeit geschuldet ist und die Ehefrau ohne jegliche Altersvorsorge dasteht, so dass sie auf dieses Kapital noch dringend angewiesen sein wird.

2.6 Insgesamt ist nicht ersichtlich, inwiefern das Obergericht unsachliche Kriterien angewandt oder sein Ermessen vom Ergebnis her in unbefriedigender Weise ausgeübt hätte. Die Beschwerde in Zivilsachen ist somit abzuweisen.

3.
Bei diesem Verfahrensausgang sind die Gerichtskosten dem Ehemann aufzuerlegen. Der Gegenseite ist kein entschädigungspflichtiger Aufwand entstanden.

Demnach erkennt das Bundesgericht:

1.
Die Beschwerde in Zivilsachen wird abgewiesen, soweit darauf einzutreten ist.

2.
Die Gerichtskosten von Fr. 3'000.-- werden dem Beschwerdeführer auferlegt.

3.
Dieses Urteil wird den Parteien und dem Obergericht des Kantons Bern, Zivilabteilung, 1. Zivilkammer, schriftlich mitgeteilt.

Lausanne, 24. Februar 2012
Im Namen der II. zivilrechtlichen Abteilung
des Schweizerischen Bundesgerichts

Die Präsidentin: Hohl

Der Gerichtsschreiber: Möckli
Information de décision   •   DEFRITEN
Document : 5A_856/2011
Date : 24 février 2012
Publié : 22 mars 2012
Source : Tribunal fédéral
Statut : Non publié
Domaine : Droit de la famille
Objet : Ehescheidung, Unterhaltsbeiträge


Répertoire des lois
CC: 4 
SR 210 Code civil suisse du 10 décembre 1907
CC Art. 4 - Le juge applique les règles du droit et de l'équité, lorsque la loi réserve son pouvoir d'appréciation ou qu'elle le charge de prononcer en tenant compte soit des circonstances, soit de justes motifs.
114 
SR 210 Code civil suisse du 10 décembre 1907
CC Art. 114 - Un époux peut demander le divorce lorsque, au début de la litispendance ou au jour du remplacement de la requête par une demande unilatérale, les conjoints ont vécu séparés pendant deux ans au moins.
125
SR 210 Code civil suisse du 10 décembre 1907
CC Art. 125 - 1 Si l'on ne peut raisonnablement attendre d'un époux qu'il pourvoie lui-même à son entretien convenable, y compris à la constitution d'une prévoyance vieillesse appropriée, son conjoint lui doit une contribution équitable.
1    Si l'on ne peut raisonnablement attendre d'un époux qu'il pourvoie lui-même à son entretien convenable, y compris à la constitution d'une prévoyance vieillesse appropriée, son conjoint lui doit une contribution équitable.
2    Pour décider si une contribution d'entretien est allouée et pour en fixer, le cas échéant, le montant et la durée, le juge retient en particulier les éléments suivants:
1  la répartition des tâches pendant le mariage;
2  la durée du mariage;
3  le niveau de vie des époux pendant le mariage;
4  l'âge et l'état de santé des époux;
5  les revenus et la fortune des époux;
6  l'ampleur et la durée de la prise en charge des enfants qui doit encore être assurée;
7  la formation professionnelle et les perspectives de gain des époux, ainsi que le coût probable de l'insertion professionnelle du bénéficiaire de l'entretien;
8  les expectatives de l'assurance-vieillesse et survivants et de la prévoyance professionnelle ou d'autres formes de prévoyance privée ou publique, y compris le résultat prévisible du partage des prestations de sortie.
3    L'allocation d'une contribution peut exceptionnellement être refusée en tout ou en partie lorsqu'elle s'avère manifestement inéquitable, en particulier parce que le créancier:
1  a gravement violé son obligation d'entretien de la famille;
2  a délibérément provoqué la situation de nécessité dans laquelle il se trouve;
3  a commis une infraction pénale grave contre le débiteur ou un de ses proches.
LTF: 72 
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 72 Principe - 1 Le Tribunal fédéral connaît des recours contre les décisions rendues en matière civile.
1    Le Tribunal fédéral connaît des recours contre les décisions rendues en matière civile.
2    Sont également sujettes au recours en matière civile:
a  les décisions en matière de poursuite pour dettes et de faillite;
b  les décisions prises en application de normes de droit public dans des matières connexes au droit civil, notamment les décisions:
b1  sur la reconnaissance et l'exécution de décisions ainsi que sur l'entraide en matière civile,
b2  sur la tenue des registres foncier, d'état civil et du commerce, ainsi que des registres en matière de protection des marques, des dessins et modèles, des brevets d'invention, des obtentions végétales et des topographies,
b3  sur le changement de nom,
b4  en matière de surveillance des fondations, à l'exclusion des institutions de prévoyance et de libre passage,
b5  en matière de surveillance des exécuteurs testamentaires et autres représentants successoraux,
b6  les décisions prises dans le domaine de la protection de l'enfant et de l'adulte,
b7  ...
74 
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 74 Valeur litigieuse minimale - 1 Dans les affaires pécuniaires, le recours n'est recevable que si la valeur litigieuse s'élève au moins à:
1    Dans les affaires pécuniaires, le recours n'est recevable que si la valeur litigieuse s'élève au moins à:
a  15 000 francs en matière de droit du travail et de droit du bail à loyer;
b  30 000 francs dans les autres cas.
2    Même lorsque la valeur litigieuse minimale n'est pas atteinte, le recours est recevable:
a  si la contestation soulève une question juridique de principe;
b  si une loi fédérale prévoit une instance cantonale unique;
c  s'il porte sur une décision prise par une autorité cantonale de surveillance en matière de poursuite pour dettes et de faillite;
d  s'il porte sur une décision prise par le juge de la faillite ou du concordat;
e  s'il porte sur une décision du Tribunal fédéral des brevets.
75 
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 75 Autorités précédentes - 1 Le recours est recevable contre les décisions prises par les autorités cantonales de dernière instance, par le Tribunal administratif fédéral ou par le Tribunal fédéral des brevets.37
1    Le recours est recevable contre les décisions prises par les autorités cantonales de dernière instance, par le Tribunal administratif fédéral ou par le Tribunal fédéral des brevets.37
2    Les cantons instituent des tribunaux supérieurs comme autorités cantonales de dernière instance. Ces tribunaux statuent sur recours, sauf si:
a  une loi fédérale prévoit une instance cantonale unique;
b  un tribunal spécialisé dans les litiges de droit commercial statue en instance cantonale unique;
c  une action ayant une valeur litigieuse d'au moins 100 000 francs est déposée directement devant le tribunal supérieur avec l'accord de toutes les parties.
90 
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 90 Décisions finales - Le recours est recevable contre les décisions qui mettent fin à la procédure.
95 
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 95 Droit suisse - Le recours peut être formé pour violation:
a  du droit fédéral;
b  du droit international;
c  de droits constitutionnels cantonaux;
d  de dispositions cantonales sur le droit de vote des citoyens ainsi que sur les élections et votations populaires;
e  du droit intercantonal.
100 
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 100 Recours contre une décision - 1 Le recours contre une décision doit être déposé devant le Tribunal fédéral dans les 30 jours qui suivent la notification de l'expédition complète.
1    Le recours contre une décision doit être déposé devant le Tribunal fédéral dans les 30 jours qui suivent la notification de l'expédition complète.
2    Le délai de recours est de dix jours contre:
a  les décisions d'une autorité cantonale de surveillance en matière de poursuite pour dettes et de faillite;
b  les décisions en matière d'entraide pénale internationale et d'assistance administrative internationale en matière fiscale;
c  les décisions portant sur le retour d'un enfant fondées sur la Convention européenne du 20 mai 1980 sur la reconnaissance et l'exécution des décisions en matière de garde des enfants et le rétablissement de la garde des enfants92 ou sur la Convention du 25 octobre 1980 sur les aspects civils de l'enlèvement international d'enfants93.
d  les décisions du Tribunal fédéral des brevets concernant l'octroi d'une licence visée à l'art. 40d de la loi du 25 juin 1954 sur les brevets95.
3    Le délai de recours est de cinq jours contre:
a  les décisions d'une autorité cantonale de surveillance en matière de poursuite pour effets de change;
b  les décisions d'un gouvernement cantonal sur recours concernant des votations fédérales.
4    Le délai de recours est de trois jours contre les décisions d'un gouvernement cantonal sur recours touchant aux élections au Conseil national.
5    En matière de recours pour conflit de compétence entre deux cantons, le délai de recours commence à courir au plus tard le jour où chaque canton a pris une décision pouvant faire l'objet d'un recours devant le Tribunal fédéral.
6    ...96
7    Le recours pour déni de justice ou retard injustifié peut être formé en tout temps.
105 
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 105 Faits déterminants - 1 Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente.
1    Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente.
2    Il peut rectifier ou compléter d'office les constatations de l'autorité précédente si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95.
3    Lorsque la décision qui fait l'objet d'un recours concerne l'octroi ou le refus de prestations en espèces de l'assurance-accidents ou de l'assurance militaire, le Tribunal fédéral n'est pas lié par les faits établis par l'autorité précédente.99
106
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 106 Application du droit - 1 Le Tribunal fédéral applique le droit d'office.
1    Le Tribunal fédéral applique le droit d'office.
2    Il n'examine la violation de droits fondamentaux ainsi que celle de dispositions de droit cantonal et intercantonal que si ce grief a été invoqué et motivé par le recourant.
Répertoire ATF
118-II-235 • 127-III-136 • 132-III-598 • 134-III-145 • 134-III-577 • 135-III-121 • 135-III-59 • 137-III-102
Weitere Urteile ab 2000
5A_115/2011 • 5A_340/2011 • 5A_435/2011 • 5A_613/2010 • 5A_662/2011 • 5A_81/2008 • 5A_856/2011 • 5P.135/2005
Répertoire de mots-clés
Trié par fréquence ou alphabet
mariage • tribunal fédéral • recours en matière civile • présomption • conjoint • durée • homme • pouvoir d'appréciation • état de santé • greffier • répartition des tâches • frais judiciaires • ménage • décision • concubinage • entreprise • calcul • intéressé • revenu d'une activité lucrative • jugement de divorce
... Les montrer tous